Procès Verbal du Conseil d administration de l Arsem BFC

1 Procès Verbal du Conseil d administration de l Arsem BFC Mardi 4 mars 2008, 10h30, Micropolis Participants Société Nom Prénom ARSEM BFC FUSTER Vincent ARSEM BFC POIRIER Florian SEM DE LA CITADELLE ARBEY Patrick SEMM TISSOT Jean-Louis SAIEM B HENRION Guy SEMAAD AGAUGUE Jacques SAEMIT HARDY Raymond SEDD BLETTON Bernard SOCAD MULLER Bernard GRDF Franche Comté BOYER Michel CEBFC COSTE Alain SOCOTEC PROST Jean-Pierre DEXIA Franche Comté AUBIN VAILLANT Valerie-Marie KPMG WOLFF Jean-Luc CDC ATILLAH Naïma

2 Etaient excusés : SEM VAL DE BOURGOGNE COHEN Jean-Michel SIMAD RENAUD Michel SEMA BURTIN Gérard SEM DE LA CITADELLE SCHIRRER Joëlle GRDF Franche-Comté GAY Thierry SODEB LASSOURCE Jean-Louis SAIEM B FOUSSERET Jean-Louis IDEHA PRUDENT Bernard ACTION 70 CRAIMET Philippe Vincent FUSTER ouvre la séance à 10h30. Présentation des nouveaux partenaires KPMG Jean-Luc WOLFF, Commissaire associé chez KPMG, présente les missions d expertise comptable, de commissaire aux comptes et de conseils que KPMG peut exercer pour le compte des Sem de Bourgogne et Franche-Comté. SOCOTEC Jean Pierre PROST, Directeur régional, présente SOCOTEC puis explique que dans le cadre du partenariat avec l Arsem BFC, Socotec peut faire profiter l Arsem BFC de ses réseaux et de sa veille sur le suivi des règlementations. EDF Daniel BOUSCAVET, Directeur régional Franche-Comté, explique que le partenariat entre l Arsem BFC et EDF vise à accompagner les Sem dans leurs efforts en matière d économie d énergie, de maitrise de la demande en énergie, et de développement des énergies renouvelables. EDF peut aussi aider les Sem à communiquer et à former du personnel en interne sur la question de l efficacité énergétique. Ce partenariat doit aussi favoriser la connaissance de certaines réalisations en France et à l étranger. Enfin, une fois la fiabilité du produit avérée, EDF pourra informer les Sem sur la problématique des véhicules électriques. GRDF Michel BOYER, Chargé de Développement, présente Gaz Réseaux Distribution de France dont la mission est de développer et d exploiter les réseaux de distribution de gaz. GRDF peut apporter des conseils aux Sem en amont de leurs projets, pour la réalisation des réseaux. Afin de valoriser les nouveaux partenariats de l Arsem, mais aussi les traditionnels qui existent avec la Caisse des Dépôts, la Caisse d Epargne et Dexia Crédit Local, un article de présentation des partenariats et des partenaires sera intégré dans la prochaine lettre d information de l Arsem.

3 Point administratif Arrêté des comptes 2007 Jacques AGAUGUE présente les comptes annuels 2007 arrêtés au 31 décembre 2007 (Voir pièces comptables). Le résultat de l'exercice 2007 s'élève à 2 045,42 résultant de la différence entre 12 762,25 de produits (principalement les cotisations des Sem et les subventions des partenaires) et 10 774,04 de charges (principalement le financement du colloque interrégional et la célébration des 10 ans de l Arsem), à laquelle s'ajoute 57,21 de produits financiers. Il est proposé d'affecter le résultat bénéficiaire de 2 045,42 à la réserve statutaire à l actif du bilan, le montant de la réserve en fin d exercice s élevant alors à 4 257,47. Le Conseil d Administration arrête les comptes 2007. Ils seront présentés en l état à l approbation de l Assemblée Générale de juin 2008. Arrêté du rapport moral 2007 Vincent FUSTER présente le rapport moral de l Arsem (Annexe 1), dont les éléments les plus marquants sont : - La création du colloque interrégional - La célébration des 10 ans de l Arsem - La sensibilisation des Collectivités territoriales - Le renforcement et développement des relations partenariales de l Arsem BFC Le Conseil d Administration arrête le rapport moral 2007. Il sera présenté en l état à l approbation de l Assemblée Générale de juin 2008. Fixation du barème de cotisation 2008 Comme proposé par le bureau le 18 janvier, en accord avec les partenaires, le Conseil d Administration aligne le montant de cotisation des partenaires sur celui des Sem, soit 300 par an. Information sur l appel de cotisation L appel de cotisation pour les Sem adhérentes à la Fédération a été assuré comme l an passé par les services de la Fédération, et ceci début février. Pour les Sem non adhérentes à la Fédération et pour les partenaires, l appel sera assuré par l Arsem. Présentation du Budget prévisionnel 2008 Pour 2008, le Conseil d Administration arrête un budget prévisionnel (Annexe 2) équilibré avec 14 400 en produits et en charges. L augmentation des produits et des charges, en comparaison avec l exercice 2007 s explique par le développement des partenariats de l Arsem BFC.

4 Préparation des actions 2008 Newsletter de l Arsem BFC Le 1 er numéro a été envoyé début février à plus de 350 contacts (élus, fonctionnaires, Sem, acteurs économiques. sociaux, culturels). L objectif est de sortir un second numéro après les élections. Pour cela il est essentiel que les Sem alimentent la lettre avec leur actualité. Relations avec les Associations Départementales de Maires L Arsem BFC souhaite continuer le travail engagé auprès des Associations Départementales de Maires. A cet égard, Florian POIRIER a rencontré depuis le début de l année les directeurs de 3 ADM. Il en ressort que : L ADM 21 ne souhaite pas une intervention du même type que celle de l an passé lors de l Assemblée Générale de l ADM 25. En revanche, elle propose : - d intégrer un article sur les Sem dans l édition de juillet de leur journal interne afin de présenter l outil de gestion Sem - de participer début 2009, à une session de formation/information en direction des Présidents d intercommunalités Avec l ADM 25, le partenariat vise à favoriser les échanges d informations et porte principalement sur les points suivants : - Après les élections de mars, l ADM 25 transmettra les adresses mail de ses adhérents afin qu ils soient invités à s abonner à la newsletter de l Arsem BFC - L Arsem BFC pourra intégrer des informations relatives à l Arsem dans la lettre d information bimensuelle de l ADM - Dans le cadre de visites professionnelles organisées par l ADM 25, l Arsem BFC s engage à proposer des opérations engagées Sem - Sur demande de l ADM 25, l Arsem BFC s engage à fournir des intervenants «Sem» à l occasion de réunions comme l Assemblée Générale annuelle Pour l ADM 39, comme pour les autres, l année 2008 étant principalement consacrée aux réunions d informations sur les bases de la fonction d élus, elle ne souhaite pas d intervention sur les Sem. En revanche, elle est d accord pour intégrer dans sa lettre mensuelle un article de présentation des Sem, ce qui doit être vu comme une première étape. Bernard MULLER précise qu il est prêt à apporter son soutien aux prochaines démarches qui seront engagées avec cette ADM du Jura. Pour l ADM 71, dans le cadre de l Université des Maires de Saône et Loire, Dexia Bourgogne interviendra le 20 mai 2008 de 17h à 20h sur les thématiques du budget et du comment mener un projet et dans ce cadre, Anne-Christel GENSSE, Directrice régionale nous propose une intervention de 10 minutes pour expliquer comment une Sem peut gérer un projet d aménagement. En complément à ces informations, Valerie-Marie AUBIN VAILLANT propose à l Arsem BFC, comme c est le cas pour l Université des Maires de Saône et Loire, de se joindre à Dexia Franche Comté lors d une intervention dans le cadre de l Université des Maires de Haute-Saône qui se déroulera également en mai. Vincent FUSTER, rappelle qu il faudra dans la mesure du possible et après les élections, identifier des relais politiques.

5 Sensibilisation des Fédérations du Bâtiment Pour la Franche Comté, dans le cadre du partenariat avec Dexia, le principe d une intervention de l Arsem lors d un prochain CA de la Fédération du BTP est acquis. La date reste à fixer. Pour la Bourgogne, l Arsem travaille actuellement avec la Caisse d Epargne de Bourgogne Franche Comté pour établir des contacts. Alain COSTE et Florian POIRIER ont prochainement une réunion de travail sur ce point. Assemblée Générale et réunion d information auprès des nouveaux administrateurs à Besançon Vincent FUSTER rappelle que l une des priorités 2008 de l Arsem est de sensibiliser les nouveaux élus administrateurs de Sem. A cet égard il a été décidé d organiser 2 réunions d information l une à Dijon, l autre à Besançon. La réunion à Besançon sera couplée à l Assemblée Générale de l Arsem et à la signature d une convention cadre avec nos partenaires. La Fédération des Sem assurera une présentation du mode de gestion Sem et du statut d un administrateur (rôle, responsabilités ). Cette présentation qui sera assurée par Catherine DESBONNET, Responsable du Service juridique de la Fédération sera interactive et pourra évoluer selon les attentes des administrateurs. La mise en concurrence et les contrats des Sem sont deux autres thématiques qui pourront être évoquées. Cette présentation sera complétée par des témoignages d un administrateur élu d une Sem, de la Caisse des Dépôts et de la Caisse d Epargne Bourgogne Franche-Comté qui présenteront leur vision d administrateur privé, et par l intervention d un directeur de Sem portant sur les relations entre la direction et le conseil d administration. Pour affiner le contenu, une réunion de travail (Arsem BFC / CEBFC / CDC) est prévue le jeudi 13 mars à Dijon. Un guide de l administrateur de Sem, édité par la Fédération sera remis aux participants. A la suite de cette séance, si les administrateurs présents souhaitent aller plus loin, l Arsem, en lien avec la Fédération des Sem pourra prévoir une session décentralisée de formation. Cette réunion se déroulera le 4 juin 2008 à Micropolis. Le format sera le suivant : 15h30 16h15 : Assemblée Générale 16h30 17h00 : Signature d une convention cadre avec les partenaires 17h00 19h00 : Réunion d information des administrateurs Réunion d information auprès des nouveaux administrateurs à Dijon Cette réunion se déroulera le 11 juin 2008 de 17h à 19h, à Dijon, à un lieu à déterminer. Signature d une convention commune avec nos partenaires Une première version de convention cadre est actuellement en préparation. Elle sera prochainement proposée aux partenaires et Sem qui pourront proposer des modifications, ce document n étant qu une base de travail.

6 Colloque Interrégional de septembre L Arsem Champagne Ardennes Lorraine a retenu la date du 11 septembre après-midi pour ce 2 ème colloque qui s articulera autour d un après-midi d'échanges et d un dîner débat. Comme l an passé, les Sem se retrouveront donc en ateliers, par secteur d'activité et les travaux menés donneront lieu à restitution devant les décideurs locaux. Ce colloque se déroulera à Pont-à-Mousson et aura pour thématique centrale les réponses de l'économie mixte aux enjeux d'un développement responsable et maîtrisé. Il se veut donc être un préambule au Congrès des Sem, qui se déroulera cette année à Lyon du 30 septembre au 2 octobre, sur une thématique proche. La notion de développement durable intégrant une partie sociétale, les représentants de l Arsem BFC au prochain comité d organisation proposeront d intégrer aux débats les questions de la dépendance et de l accessibilité. Réunion de fin d année sur le thème de l énergie et de l environnement EDF et Dexia seront les principaux partenaires de cette journée. Ils apporteront leur expertise sur la MDE, les Energies Renouvelables et le financement des projets. Une intervention du GIE de Franche Comté est à prévoir. La Caisse des Dépôts souhaite également apporter un témoignage. Il faudra associer l ADEME à cette manifestation et sans doute évoquer la filière bois énergie. Le Conseil d Administration propose que cette réunion se déroule à Dole le vendredi 21 novembre, de 14h30 à 18h30. Les travaux seront suivis d un cocktail. Il faut prévoir une mobilisation des élus locaux dès les élections passées. A la suite de cette manifestation, EDF propose d organiser un voyage d études en Autriche sur cette même thématique. L Arsem BFC sollicitera pour cela la connaissance du terrain d EDF et le soutien de la Fédération autrichienne des Entreprises Publiques Locales. Un groupe de travail (Arsem ; EDF ; Dexia ; GIE de Franche Comté ; CDC) chargé de travailler sur la journée de Dole et sur ce voyage se réunira le mardi 22 avril 2008 à 9h30, dans les locaux de la SEDD. Les questions de l accessibilité et de la dépendance En plus de la possibilité d évoquer ces thématiques lors du colloque interrégional de septembre, EDF propose, afin d étudier la possibilité d intégrer l Arsem BFC au Forum du Handicap qui se déroulera à l automne à Besançon, d organiser une réunion entre l Arsem et les organisateurs du Forum du Handicap au sein du CCAS. Le groupe de travail du 22 avril réfléchira également aux propositions que l Arsem peut formuler, sur ces questions, au CCAS et à l Arsem CAL.

7 Le Bilan Territorial de Besançon Besançon est une ville test pour y établir un bilan territorial exprimant l impact des Sem pour la ville de Besançon. Ce Bilan reposera sur les 5 bilans des Sem de Besançon. A ce jour, la situation est la suivante : - SEMM : Bilan Global réalisé - SEDD : Démarche tout juste lancée - SEM CITADELLE : Démarche en cours mais retardée en raison des élections - SAIEM B logement : Démarche à engager - SAIEM B Immobilier d entreprise : Démarche à engager Une fois ces bilans réalisés, ils devront être synthétisés dans un document qui sera le Bilan Territorial. Les Dirigeants des Sem de Besançon souhaitent que la méthodologie de ce passage des 5 bilans des Sem à un Bilan Territorial, aujourd hui peu claire, soit travaillée par la Fédération des Sem et Socotec. Afin de respecter les délais de chaque Sem, l objectif d une présentation du Bilan Territorial lors du Congrès des Sem est retenu. Vincent FUSTER clôt la séance à 12 h15. Vincent FUSTER Président Arsem BFC