Résidence Mouv n Tours

DESCRIPTIF CONFORME A L ARRETE DU 10 MAI 68 CONSTRUCTION D UN ENSEMBLE DE 39 LOGEMENTS COLLECTIFS ET 1 LOCAL D ACTIVITES 224 Avenue André MAGINOT 37000 TOURS Résidence Mouv n Tours Maître d Ouvrage SCCV «Mouv n Tours» Architecte : Cabinet Parallèles Architecture S O M M A I R E 1. Caractéristiques générales de l immeuble 2 2. Locaux privatifs et leurs équipements 4 3. Annexes privatives 8 4. Parties communes intérieures à l immeuble 8 5. Equipements généraux de l immeuble 11 6. Parties communes extérieures à l immeuble et leurs équipements 12 7. Eléments complémentaires 12 1/13

1. CARACTERISTIQUES GENERALES DE L IMMEUBLE 1.1. INFRASTRUCTURE 1.1.1. Fouilles Fouille en fonction des plans architecte En rigole et en trou pour fondations. Mise en dépôt du volume nécessaire au remblaiement et évacuation de l'excédent. 1.1.2. Fondations Sur semelles selon étude béton Dallage béton. ép. selon étude béton 1.2. MURS ET OSSATURE 1.2.1. Murs du sous-sol En béton banché épaisseur suivant étude béton 1.2.2. Murs de façades (aux divers niveaux) Ils sont constitués de voile béton ou agglomérés de ciment ou brique avec doublage en polystyrène intérieur et ou extérieur épaisseur selon étude thermique. Murs de l attique constitué en brique ou ossature bois recouvert d une véture suivant choix de l architecte 1.2.3. Murs pignons Ils sont constitués de voile béton ou agglomérés de ciment ou brique avec doublage en polystyrène intérieur et ou extérieur épaisseur selon étude thermique. 1.2.4. Murs mitoyens Ils sont constitués de voile béton ou agglomérés de ciment ou brique avec doublage en polystyrène intérieur et ou extérieur épaisseur selon étude thermique. 1.2.5. Murs extérieurs divers Ils sont constitués de voile béton ou agglomérés de ciment ou brique avec doublage en polystyrène intérieur et ou extérieur épaisseur selon étude thermique. 1.2.6. Murs porteurs à l'intérieur des locaux (refends) En béton banché ou aggloméré de ciment ou brique selon plans architecte et permis de construire. 1.2.7. Murs ou cloisons séparatifs Entre locaux privatifs contigus : En béton banché ou aggloméré de ciment épaiss. Minimum de 18 cm. Entre locaux privatifs et autres locaux : Béton banché de 16 cm d'épaisseur minimum ou aggloméré de ciment ou cloison acoustique selon plan architecte Un doublage phonique constitué d un parement plâtre et laine de verre ou polystyrène sera placée dans les pièces principales donnant sur la cage d ascenseur ou d escalier (au droit des parois de la cage d ascenseur ou d escalier) 1.3. PLANCHERS 1.3.1. Planchers sur étage courant Dalle béton ou prédalles avec dalle de compression en béton armé - épaisseur suivant calculs et réglementation Finition en sous-face : brut de décoffrage. Finition au-dessus : propre à recevoir un revêtement de sol. 1.3.2. A. Planchers sous terrasse Dalle pleine en béton armé ou prédalles avec dalle de compression - épaisseur suivant calculs et réglementation. Finition en sous-face : brut de décoffrage propre à recevoir une isolation thermique suivant décision du bureau d étude et localisation suivant plan architecte. Finition au-dessus : propre à recevoir un isolant thermique et une étanchéité avec protection par dalles sur plots pour les terrasses accessibles 1.3.3. Planchers sur locaux collectifs, techniques, entrées, circulations et locaux divers chauffés Dalle pleine en béton armé ou prédalles avec dalle de compression - épaisseur suivant calculs et réglementation. Finition en sous-face : brut de décoffrage ou avec isolant thermique selon l étude du thermicien. Finition au-dessus : propre à recevoir un revêtement de sol. 2/13

1.3.4. Planchers sur locaux non chauffés ou ouverts Dito 1.3.3 1.4. CLOISONS DE DISTRIBUTION 1.4.1. Entre pièces principales (sèches) Cloisons de distribution en 50 mm d épaisseur. Type Placoplatre ou similaire 1.4.2. Entre pièces principales et pièces de services (humides) Cloisons de distribution en 50 mm d épaisseur. Type Placoplatre ou similaire 1.4.3. En périphérie des murs extérieurs des locaux d'habitation Plaques de plâtre avec ou sans isolant (laine de verre ou laine de roche ou polystyrène), épaisseur suivant étude thermique ou enduit sur murs, suivant disposition des plans et de l étude thermique 1.5. ESCALIERS 1.5.1. Escalier En béton armé, main courante en acier. 1.5.2. Escalier de secours 1.6. CONDUITS DE FUMEE ET DE VENTILATION 1.6.1. Conduits de fumée des locaux de l'immeuble 1.6.2. Conduits de ventilation des locaux de l'immeuble Ventilation mécanique contrôlée conforme à la réglementation. 1.6.3. Conduits d'air frais Par grilles extérieures, pour ventilation naturelle. 1.6.4. Conduits de fumée de chaufferie Néant 1.6.5. Ventilation haute de chaufferie Néant. 1.7. CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS 1.7.1. Chutes d'eaux pluviales PVC ou zinc suivant choix de l architecte 1.7.2. Chutes d'eaux usées PVC 1.7.3. Branchements aux égouts PVC 1.7.4. Canalisations en sous sol PVC 1.7.5. Pissettes de trop pleins Evacuation par pissettes et trop pleins pour terrasses, balcons et toitures. 1.8. TOITURES 1.8.1. Charpente, couverture et accessoires éventuellement charpente en bois pour le dernier étage de l attique, prête à recevoir un complexe d étanchéité et isolation suivant étude thermique 1.8.2. Etanchéité et accessoires TERRASSES ACCESSIBLES Etanchéité avec protection en dalles béton sur plots TERRASSES INACCESSIBLES Etanchéité isolée avec protection par couche de gravillons ou terrasse végétalisée suivant plan de l architecte 3/13

1.8.3. Souches de ventilations et conduits divers Souches pour sorties des gaines techniques et des colonnes montantes 2. LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS 2.1. SOLS ET PLINTHES 2.1.0. Généralités Seuils chromés à chaque changement de matériaux 2.1.1. Sols et plinthes des pièces principales Sols en revêtement PVC, pour les pièces sèches, y compris placards attenants, plinthes bois peint. 2.1.2. Sols et plinthes des pièces humides Revêtement PVC, plinthes bois peintes, dans salles de bains, cabinet de toilette, WC et salle d eau. 2.1.3. Sols et plinthes des entrées et placards attenants Sols en revêtement PVC, pour les pièces sèches, y compris placard attenants, plinthes bois peint. 2.1.4. Sols des balcons Balcon béton brut 2.1.5. Sols des terrasses extérieures rez-de-chaussée et étages Terrasses rdch en dalle de gravillon lavées ou béton désactivé Suivant disposition des plans Terrasses étanches des étages en dalles de gravillons lavés 50 x 50. Suivant disposition des plans 2.2. REVETEMENTS MURAUX (AUTRES QU ENDUITS, PEINTURES, PAPIERS PEINTS ET TENTURES) 2.2.1. Revêtements muraux des pièces humides Faïence : suivant échantillons. Faïence 20 x 25 cm environ couleur. Studios, 2 et 3 pièces : 8 m² 4 et 5 pièces : 10 m² À répartir suivant choix du client ou de l architecte 2.2.2. Revêtements muraux dans autres pièces Néant 2.3. PLAFONDS 2.3.1. Plafonds des pièces intérieures Voir article 2,8,2 2.3.2. Plafonds des séchoirs à l air libre Néant 2.3.3. Sous-faces des balcons et loggias Peinture blanche ou lasure ou vernis couleur selon choix de l architecte 2.4. MENUISERIES EXTERIEURES 2.4.1. Menuiseries extérieures des pièces sèches Menuiseries PVC double vitrage classement acoustique suivant réglementation classement A3E3VA2 Vitrerie isolante, épaisseur selon exigences et calculs thermiques et phoniques (sens d ouverture selon plan de vente). 2.4.2. Menuiseries extérieures des pièces de services (humides) Dito 2.4.1. selon plan de l architecte 2.5. FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS : PROTECTION ANTISOLAIRE 4/13

2.5.1. Pièces principales (séjour, chambres, cuisine ouverte sur le séjour) Volet roulant coulissant manuel ou persienne coulissante extérieure selon plans de l architecte du permis de construire. 2.5.2. Pièces de service (cuisine fermée, salle d eau, salle de bains, cabinet de toilette) 2.6. MENUISERIES INTERIEURES 2.6.1. Huisseries et bâtis Huisseries et bâtis métalliques. 2.6.2. Portes intérieures Portes isoplane prépeintes à âme alvéolaire de 40 mm d épaisseur. Béquille simple, butée de porte suivant besoin et clé pour les portes de chambre Bec-de-cane à condamnation dans WC, salle de bains, douches. 2.6.3. Portes palières Portes à âme pleine, finition peinte 2 faces, avec béquille simple, joint iso phonique, serrure 5 points de sûreté renforcée avec clés de sécurité sur organigramme. 2.6.4. Portes de placards (selon disposition des plans) Portes coulissantes type SOGAL ou ouvrant à la française suivant plans. 2.6.5. Accessoires Butoirs de porte au sol ou sur plinthe 2.7. SERRURERIE ET GARDE-CORPS 2.7.1. Garde-corps et barres d appuis (selon disposition des plans) Garde-corps en métal, finition laquée au four, au droit de certaines baies, balcons, terrasses selon plan de l architecte 2.7.2. Grilles de protection des baies Néant 2.7.3. Ouvrages divers Séparatifs de balcons opaque selon dispositions des plans. 2.8. PEINTURE, PAPIERS, TENTURES 2.8.1. Peintures extérieures et vernis Sur menuiseries extérieures : sans objet. Sur fermetures : sans objet. Sur serrurerie non laquée : protection + deux couches de peinture glycérophtalique. Sur rives, nez des balcons sauf si recouverts en aluminium, sous face des balcons, loggia : peinture. 2.8.2. Peintures intérieures Sur menuiseries bois ou métallique et canalisation apparente : finition avec une couches de peinture. Prêt à recevoir la couche de peinture de finition Sur plafonds : Pièces humides (salles de bains, cabinet de toilette, cuisine, WC et salle d eau) et sèches (séjour, chambres couloir..: Enduit lissé sur béton. Les plafonds sont livrés prêts à recevoir la couche de peinture de finition Sur murs : Pièces humides et sèches murs : finition enduite de lissage sur béton ou 1 couche d impression sur les cloisons et doublage. Les murs sont livrés prêt à recevoir deux couches de peinture finition ou un papier peint pour être décorés. 2.8.3. Papiers peints Sans objet 2.8.4. Tentures 5/13

2.9. EQUIPEMENTS INTERIEURS 2.9.1. Equipements ménagers 2.9.1.1. BLOC-EVIER, ROBINETTERIE Les logements sont livrés avec une attente et vidange pour l évier sans évier ni meuble évier 2.9.1.2. APPAREILS ET MOBILIER 2.9.1.3. EVACUATION DES DECHETS 2.9.1.4. ARMOIRE SECHE LINGE 2.9.2. Equipements sanitaire et plomberie 2.9.2.1. DISTRIBUTION D'EAU FROIDE Distribution d'eau froide en cuivre ou polyéthylène recticulé, raccordements apparents ou encastrés en cuivre. Deux attentes machine à laver - localisation suivant plan (1 seule attente Machine à laver pour les studios) 2.9.2.2. DISTRIBUTION D'EAU CHAUDE COLLECTIVE ET COMPTAGE Production d eau chaude par ballon thermodynamique (electrique) collectif constitué de pompe à chaleur haute performance. Ballon de stockage dans local dédié équipés avec appoint électrique Comptage individualisé de l eau chaude 2.9.2.3. DISTRIBUTION D'EAU CHAUDE INDIVIDUELLE L eau chaude sanitaire est assurée par une chaudière thermodynamique production collective Distribution par tube cuivre ou polyéthylène réticulé. 2.9.2.4. EVACUATIONS Evacuations en tuyaux PVC dans les logements Chutes EU-EV en PVC. 2.9.2.5. DISTRIBUTION DE GAZ 2.9.2.6. BRANCHEMENTS EN ATTENTE Pour alimentations et évacuation lave linge et lave-vaisselle suivant plan sauf studio une seule attente et vidange machine à laver 2.9.2.7. APPAREILS SANITAIRES Lavabo en porcelaine sur colonne pour tous les logements Douches Receveur de douche en acrylique dimension suivant plan ( environ 80 x 80 cm ou 70*80 ou 70*90) Baignoire Baignoire acrylique blanche 160 OU 170x70 suivant plan avec tablier pouvant recevoir de la faïence. WC Cuvette de WC en porcelaine blanche vitrifiée avec abattant double. Réservoir à chasse silencieux 3 litres / 6 litres. 2.9.2.8. ROBINETTERIE Robinetterie de type mitigeur chromé à tête céramique GROHE Série EUROSMART ou similaire. Mitigeur sur lavabo Mitigeur douche réglable avec support douchette. Mitigeur bain à inverseur, ensemble douchette. 2.9.3. Equipements électriques 2.9.3.1. TYPE D'INSTALLATION : Encastrée dans fourreaux. Ceinturage pour terre 2.9.3.2. PUISSANCE A DESSERVIR Puissance à desservir 6, 9 ou 12 kw selon typologie 2.9.3.3. EQUIPEMENT DE CHAQUE PIECE Equipement intérieur selon norme N. F. C 15-100 6/13

2.9.3.4. SONNERIE DE PORTE PALIERE Combiné interphone avec commande de la porte du hall 2.9.4. Chauffage, cheminée, ventilations 2.9.4.1. TYPE D'INSTALLATION Chauffage électrique niveau de performance énergétique RT 2012 2.9.4.2. TEMPERATURES GARANTIES Températures dans les diverses pièces par température extérieure minimale de - 7 C conformément à la réglementation : Salle de bains : 22 C Toilette : 22 C Autres pièces : 20 C 2.9.4.3. APPAREILS D EMISSIONS DE CHALEUR Séjours : Appareils d émission de chaleur, convecteur panneau rayonnant, programmation par système intégré aux convecteurs. Chambres, cuisine et entrée : Appareils d'émission de chaleur : convecteur panneau rayonnant, programmation par système intégré aux convecteurs. Salle de bains : Appareils d'émission de chaleur : convecteur à régulation électronique. 2.9.4.4. CONDUITS DE FUMEES 2.9.4.5. CONDUITS ET PRISES DE VENTILATION Ventilation mécanique contrôlée, collective Bouche d extraction dans chaque pièce humide. 2.9.4.6. CONDUITS ET PRISES D'AIR FRAIS Prises d'air frais en façade ou dans menuiserie suivant le cas, grilles d entrée d air dans les menuiseries des pièces principales, circulations de l air sous les portes intérieures. 2.9.5. EQUIPEMENT INTERIEUR DES PLACARDS ET PIECES DE RANGEMENT 2.9.5.1. PLACARDS Aménagements en panneaux mélaminés avec une étagère chapelière à 1,70m de hauteur et1 tringle sur support 2.9.5.2. RANGEMENTS DRESSING 2.9.6. EQUIPEMENT DE TELECOMMUNICATION 2.9.6.1. RADIO T.V. Réseau de télévision relié a une antenne hertzienne TNT. Une prise dans le séjour et une prise dans la chambre principale. Réception des 6 chaînes françaises (CANAL + non décodé et FRANCE 3 régional) et de la TNT 2.9.6.2. TELEPHONE Une prise téléphone dans le séjour, la cuisine et dans chaque chambre. 2.9.6.3. COMMANDE OUVERTURE PORTE PRINCIPALE DE L'IMMEUBLE Commande de ventouse électromagnétique, par temporisation depuis l interphone à la porte d accès des halls, liaison par portier audio à chaque logement. 2.9.7. AUTRES EQUIPEMENTS 7/13

3. ANNEXES PRIVATIVES 3.1. CAVES 3.2. PARKINGS SOUS BATIMENT EN SOUS SOL 3.2.1. Murs ou cloisons Béton armé ou maçonnerie, laissé brut. 3.2.2. Plafonds Béton armé avec isolation sous les parties chauffées. 3.2.3. Sols En béton brut, délimitation des places par peinture au sol avec repérage au sol 3.2.4. Porte de boxe 3.2.5. Ventilation naturelle Parking ventilé naturellement 3.2.6. Equipement électrique Eclairage des circulations par luminaires étanches sur détecteurs à partir des parties communes 3.3. PARKINGS EXTERIEURS 3.3.1.- Sols Finition de la couche de roulement par un bitume. 3.3.2.- Délimitation au sol Par peinture au sol 3.3.3.- Système de repérage Numéro peint au sol. 3.3.4.- Système condamnant l accès Par portail ouvrant sur rue automatique ouvrant avec télécommande (1 par place de parking). 4. PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L IMMEUBLE 4.1. HALL D'ENTREE DE L'IMMEUBLE ET CIRCULATION DU RDC 4.1.1. Sols Revêtements scellés en grès cérame grand format, compris plinthes assorties, suivant plan architecte 4.1.2. Parois Peinture ou revêtement décoratif suivant choix architecte Habillage stratifié suivant plan architecte. 4.1.3. Plafonds Peinture glycérophtalique mate sur faux plafond BA13 ou dalles de faux plafonds suspendus suivant plan architecte. 4.1.4. Eléments de décoration Miroir suivant plan architecte. 4.1.5. Porte d'accès et système de fermeture de l'immeuble Ensemble de portes vitrées avec fermeture du vantail principal accompagné par un ferme porte hydraulique et d une ventouse électromagnétique. 4.1.6. Boîte aux lettres et à paquets Fourniture et mise en place d un ou plusieurs ensembles de boîtes aux lettres encastrées conformes aux normes P.T.T. 4.1.7. Chauffage Néant 4.1.8. Equipement électrique Spots encastrés dans faux plafond ou appliques dans le hall commandés par détecteurs de présence, selon choix de l architecte 4.2. CIRCULATIONS DES PARTIES COMMUNES 8/13

4.2.1. Sols Revêtement de type moquette textile U3 - P3 - E1 C0 4.2.2. Murs Peinture ou revêtement décoratif 4.2.3. Plafonds Peinture glycérophtalique mate. 4.2.4. Eléments décoratifs Plinthes bois peint en harmonie avec les circulations. 4.2.5. Portes Portes de la cage d'escalier : à âme pleine finition peinte 4.2.6. Equipement électrique Eclairage par plafonnier ou applique commandés par détecteurs de présence. 4.2.7. Equipements divers 4.3. CIRCULATIONS DU SOUS-SOL 4.3.1. Sols Brut de béton 4.3.2. Murs Brut de béton 4.3.3. Plafonds Béton armé avec isolation sous les parties chauffées. 4.3.4. Portes d'accès Portes de la cage d'escalier : à âme pleine finition peinte 4.3.5. Rampe d'accès pour véhicules Brut de béton 4.3.6. Equipement électrique Eclairage par luminaires étanches sur détecteurs 4.3.7. Porte d'accès véhicules sans objet 4.4. CAGES D'ESCALIERS 4.4.1. Sols des paliers Béton Moquette sur les paliers du rez-de-chaussée et du 1 er étage Peinture sur les autres paliers. 4.4.2. Murs Peinture type gouttelette. 4.4.3. Plafonds Peinture glycérophtalique mate. 4.4.4. Escaliers Béton Moquette U3S - P3 - E1 entre le rez-de-chaussée et le 1 er étage Limons et plinthes : peinture type gouttelette. Peinture sur les autres volets. 4.4.5. Chauffage, Ventilation 4.4.6. Eclairage Par hublots en plafond ou appliques. Commande par détecteurs de présence. 9/13

4.5. LOCAUX COMMUNS 4.5.1. Locaux à vélos Eclairage par hublot commandé par détecteurs de présence. Serrure bec de canne 4.5.1.1. REVETEMENT DE SOL Brut de béton 4.5.1.2. REVETEMENT MURAL 4.5.1.3. PLAFOND isolation thermique pour les parties situées sous des locaux chauffés, sinon laissé brut 4.5.2. Buanderie collective 4.5.3. Séchoir collectif 4.5.4. Locaux de rangement et d entretien 4.5.5. Locaux sanitaires 4.6. LOCAUX SOCIAUX 4.7. LOCAUX TECHNIQUES 4.7.1. Local de réception des ordures ménagères Eclairage par hublot commandé par détecteurs de présence. Serrure bec de canne Ferme porte hydraulique Robinet de puisage et bouche siphoïde au sol. 4.7.1.1. REVETEMENT DE SOL Chape hydrofuge 4.7.1.2. REVETEMENT MURAL 4.7.1.3. PLAFOND isolation thermique pour les parties situées sous des locaux chauffés, sinon laissé brut 4.7.2. Chaufferie local technique pour la production d eau chaude livré brut de béton avec 1 point lumineux au plafond 4.7.3. Sous-station de chauffage 4.7.4. Local des sur presseurs 4.7.5. Local transformateur EDF 4.7.6. Local machinerie (ascenseur) 4.7.7. Local ventilation mécanique : 4.7.8. Locaux techniques 4.8. CONCIERGERIE (LOGE GARDIEN) 4.8.1. Composition du local 10/13

4.8.2. Equipements divers 5. EQUIPEMENTS GENERAUX DE L IMMEUBLE 5.1. ASCENSEUR ELECTRIQUE Bâtiment Ascenseur charge utile 630 kg, tous les niveaux desservis Caractéristiques communes à cet ascenseur Machinerie électrique intégrée Porte coulissante automatique Largeur de passage : 0.80 m mini Manœuvre collective descente. Revêtement cabine : Sol : Eclairage cabine : Porte de cabine : Portes palières : Accessoires : Parois verticales en panneaux stratifiés En carrelage identique aux halls d entrée Plafonnier décoratif inox Finition par application de deux couches de peinture. Finition inox au rez-de-chaussée Miroir, main courante. 5.2. EAU CHAUDE 5.2.1. Equipement technique Production d eau chaude par ballon thermodynamique (electrique) collectif constitué de pompe à chaleur haute performance. Ballon de stockage dans local dédié équipés d appoint électrique 5.3. TELECOMMUNICATIONS 5.3.1. Téléphone Raccordement sur répartiteur conformément à la réglementation. 5.3.2. Réception TV et radio Les logements seront raccordés à une antenne hertzienne TNT. 5.4. RECEPTION, STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES Local de réception des ordures au rez-de-chaussée 5.5. VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX Ventilation mécanique contrôlée des logements avec bouches d entrée d air frais sur les menuiseries extérieures, bouches d extraction dans chaque pièce humide, extracteur en terrasse 5.6. ALIMENTATION EN EAU 5.6.1. Comptages des services généraux 1 compteur. 5.6.2. Surpresseurs, réducteurs et régulateurs de pression, traitement de l eau 5.6.3. Colonnes montantes Robinet d'arrêt à chaque logement. 5.6.4. Branchements particuliers Par bi-pass sur colonnes montantes (comptage divisionnaire à la charge de la copropriété). 5.7. ALIMENTATION EN GAZ 5.8. ALIMENTATION EN ELECTRICITE 11/13

5.8.1. Comptage des services généraux Sur tableau général basse tension, disjoncteur correspondant aux différentes parties de l'immeuble. Comptage en pied de colonne 5.8.2. Colonnes montantes Dans les gaines sur paliers et en rez-de-chaussée du bâtiment. 5.8.3. Branchements et comptages particuliers Dans les gaines sur paliers d'étages et rez-de-chaussée.( compteur non fourni) 6. PARTIES COMMUNES EXTERIEURES A L IMMEUBLE ET LEURS EQUIPEMENTS 6.1. VOIRIES ET PARKING 6.2. CIRCULATION DES PIETONS 6.2.1. Chemin d'accès aux entrées, emmarchements, rampes, cours En enrobé bitumeux ou béton suivant choix de l architecte, pour accéder aux halls des entrées 6.3. ESPACES VERTS 6.3.1. Plantations d'arbres à moyennes tiges, arbustes, fleurs Suivant plan de décoration et d'aménagement architecte. 6.3.2. Engazonnement Suivant plan de décoration et d'aménagement architecte 6.4. AIRE DE JEUX ET EQUIPEMENTS SPORTIFS 6.5. ECLAIRAGE EXTERIEUR Par appliques sur le bâtiment ou bornes lumineuse suivant plan. 6.6. CLOTURES Parcelle de terrain entièrement close de murs ou clôture, celle existantes sont gardées en l état 6.7. RESEAUX DIVERS 6.7.1. Eau Regard en limite de propriété 6.7.2. Gaz Uniquement pour la chaufferie production d eau chaude 6.7.3. Electricité Suivant exigences E.D.F. 6.7.4. Incendie 6.7.5. Egouts Raccordement sur collecteur principal et mise en place d un siphon disconnecteur en fonction des impératifs techniques de l ouvrage. 6.7.6. Epuration des eaux 6.7.7. Evacuation des eaux de pluie et de ruissellement sur chemins Récupération par regards à grilles, raccordés sur réseau d'évacuation vers le collecteur général. 7. ELEMENTS COMPLEMENTAIRES.Les côtes des plans sont approximatives et pourront être légèrement modifiées pour les besoins de la construction ou autres. Les poutres, poteaux soffites et faux plafonds ne sont pas systématiquement figurés sur les plans de vente et les dimensions des gaines ne sont pas définitivement fixées. Les hauteurs sous plafonds des pièces concernées peuvent êtres ponctuellement ramenées entre 2.25 et 2.30m. 12/13

Le maître d œuvre pourra modifier, supprimer ou rajouter en cours de chantier les canalisations ou équipement techniques divers dans les parties privatives ou communes, pour assurer le bon fonctionnement des logements et de la résidence en général. La présente notice est établie avant la signature définitive des marchés de construction et la mise en place des matériaux, aussi, la SCCV se réserve le droit, pour des motifs techniques, administratifs, réglementaires, de modifier les types et marques d appareils, la nature des matériaux prévus dans la présente notice descriptive. Ils seront remplacés par des appareils ou matériaux de caractéristiques et qualités équivalents, sur décision du maître d œuvre. Les teintes des peintures et matériaux des parties communes, les essences de bois, les teintes des façades, l aménagement des abords, le choix des plantations, la décoration des parties communes, en général seront déterminés par le maître d œuvre. Avant réception des appartements, il est procédé à un nettoyage sommaire des appareils sanitaires, vitres et revêtements divers, le nettoyage fin étant laissé à la charge des acquéreurs. Des modifications pourront être apportées exclusivement par l architecte si certains aspects architecturaux du projet méritent selon son point de vue une amélioration de la résidence en général. L acquéreur reconnaît cette clause comme essentielle sans laquelle le vendeur n aurait pas contracté. Les bâtiments seront construits en totale conformité avec les normes françaises en vigueur à la date du dépôt P.C. Il est précisé que les appareils ménagers ou les meubles pouvant figurer sur les plans ne sont donnés qu à titre indicatif et qu ils ne sont pas fournis, en base ou en option avec les logements concernés. Le Réservataire déclare avoir été informé que les biens désignés ci-dessus sont compris dans un immeuble conçu pour répondre aux exigence de la RT 2012, visant un niveau standardisé de performance énergétique, calculé de manière globale pour l ensemble de l immeuble, modulable selon notamment sa superficie, son usage et sa situation. Le Réservataire déclare avoir été informé : - du caractère standardisé du niveau de performance énergétique de l immeuble et du bien, c est-à-dire calculé selon un modèle de comportement (moyennes statistiques d occupation), qui ne saurait, en aucun cas, présager du niveau de performance énergétique réel résultant de l usage et de l entretien du bien et de l immeuble ; - du caractère global du niveau de performance énergétique de l immeuble, qui ne saurait, en aucun cas, présager de celui du bien réservé, mentionné dans le diagnostic de performance énergétique des bâtiments remis à la livraison du bien ; - que des divergences peuvent donc apparaître entre les mentions figurant dans l attestation RT2012 et le diagnostic de performance énergétique (DPE) pour les raisons mentionnées ci-dessus ; - que le niveau de performance énergétique de l immeuble les consommations conventionnelles figurant dans le DPE comprennent les consommations d énergie liées au chauffage, au refroidissement, à la production d eau chaude sanitaire, d éclairage, des auxiliaires de chauffage, de refroidissement, d eau chaude sanitaire et ventilation. Ne sont donc pas prises en compte les autres consommations d énergie, comme par exemple, l éclairage, la cuisson, l électroménager, la bureautique ou l informatique et l audiovisuel. 13/13