Rapport technique. Bilan des émissions de gaz à effet de serre

Rapport technique Bilan des émissions de gaz à effet de serre

Ce rapport a été rédigé avec la collaboration de Objet de l'indice Rapport initial Rapport modifié Rapport modifié Date Indice Rédaction Vérification Validation 27/11/2012 01 EDL MCN DCO 7/12/2012 02 EDL MCS DCO 21/12/2012 03 MCS DCO DCO 04 Numéro de rapport : Numéro d'affaire : RUREMS00014 I30219 N de contrat : CUREMS120027 / CXXXMS121216 Domaine technique : Mots clé du thésaurus URE Gaz à effet de serre Bilan Carbone BURGEAP 27 rue de Vanves 92100 Boulogne Billancourt Téléphone : 33(0)1.46.10.25.51 www.burgeap.fr 27/11/2012 Page : 2/22

Résumé Ce document constitue la réponse d Aubert & Duval à l obligation pour les personnes morales privées de plus de 500 personnes de réaliser un bilan d émissions de gaz à effet de serre (GES) définie dans le cadre de la loi Grenelle II (article 75) et rendue applicable par le décret n 2011-829. La démarche réalisée se base sur la «méthode pour la réalisation des bilans d émissions de gaz à effet de serre» issue du pôle de coordination national (Version 2 d avril 2012). Ce rapport détaille en première partie la consolidation du bilan des émissions de GES à l échelle de l ensemble des sites d Aubert & Duval. Une seconde partie synthétise les principales actions envisagées actuellement par Aubert & Duval pour réduire ces émissions. 27/11/2012 Page : 3/22

SOMMAIRE 1. DESCRIPTION DE LA PERSONNE MORALE CONCERNEE... 6 2. ANNEE DE REPORTING DE L EXERCICE ET ANNEE DE REFERENCE... 8 3. EMISSIONS DIRECTES DE GES, EVALUEES SEPAREMENT PAR POSTE ET POUR CHAQUE GES EN TONNES ET EN EQUIVALENT CO 2... 9 3.1 EMISSIONS DIRECTES, SOURCES FIXES DE COMBUSTION... 9 3.2 EMISSIONS DIRECTES, SOURCES MOBILES DE COMBUSTION... 10 3.3 AUTRES EMISSIONS DIRECTES SUR SITE... 11 3.4 SYNTHESE GLOBALE DES EMISSIONS DIRECTES... 12 4. EMISSIONS INDIRECTES DE GES ASSOCIEES A LA PRODUCTION D ELECTRICITE, DE CHALEUR OU DE VAPEUR IMPORTEE, QUANTIFIEE SEPAREMENT PAR POSTE ET EN TONNE EQUIVALENT CO 2... 13 4.1 ELECTRICITE... 13 4.2 CHALEUR... 13 4.3 FROID... 13 4.4 SYNTHESE DES EMISSIONS INDIRECTES DE GES... 13 5. DE FAÇON OPTIONNELLE, LES EMISSIONS EVITEES QUANTIFIEES DE MANIERE SEPAREE, ET LES METHODE UTILISEES.. 14 6. TABLEAU DE SYNTHESE GLOBAL... 15 7. ELEMENTS D APPRECIATION SUR LES INCERTITUDES... 17 8. MOTIVATION POUR L EXCLUSION DES SOURCES DE GES ET DE POSTES D EMISSIONS DE GES LORS DE L EVALUATION DES EMISSIONS DE GES... 17 9. SI DIFFERENTS DES FACTEURS D EMISSIONS PAR DEFAUT DE LA BASE CARBONE, LES FACTEURS D EMISSIONS ET LES PRG UTILISES... 17 9.1 MODIFICATION DE FE... 17 9.2 MODIFICATION DE POUVOIR DE RECHAUFFEMENT GLOBAL (PRG)... 17 10. A PARTIR DU DEUXIEME BILAN, L EXPLICATION DE TOUT RECALCUL DE L ANNEE DE REFERENCE... 17 11. ADRESSE DU SITE INTERNET OU EST MIS A DISPOSITION LE BILAN D EMISSIONS DE GES... 18 12. SYNTHESE DES ACTIONS ENVISAGEES AU COURS DE 3 ANNEES SUIVANT L ETABLISSEMENT DU BILAN... 18 12.1 MESURER ET SUIVRE... 18 12.2 PROGRAMMER LES OPERATIONS DE MAINTENANCE... 19 12.3 REDUIRE LES CONSOMMATIONS D ENERGIE DES COMPRESSEURS/POMPES... 19 12.4 REDUIRE LES CONSOMMATIONS D ENERGIE LIEES AU CHAUFFAGE DES LOCAUX... 19 12.5 PARTAGER L EXPERIENCE REALISEE EN PARTENARIAT AVEC UNE SOCIETE SPECIALISEE DANS LA GESTION DE L'ENERGIE... 20 12.6 PRENDRE EN COMPTE LA CONTRAINTE ENERGIE DANS L ORDONNANCEMENT... 20 12.7 SENSIBILISER ET FORMER... 21 12.8 AUTRES PISTES ABORDEES FREQUEMMENT... 21 12.9 ACTIONS SPECIFIQUES AU SITE D HEYRIEUX... 21 CONCLUSION... 22 27/11/2012 Page : 4/22

TABLEAUX Tableau 1 : synthèse des émissions directes liées aux sources fixes de combustion 10 Tableau 2 : synthèse des émissions directes liées aux sources mobiles de combustion 11 Tableau 3 : synthèse des émissions aux autres émissions directes sur site 11 Tableau 4 : synthèse des émissions directes 12 Tableau 5 : synthèse des émissions indirectes associées à la fourniture d énergie 13 FIGURES Figure 1 : périmètre organisationnel 7 Figure 2 : Synthèse des émissions directes, en tco 2 e 12 Figure 3 : Synthèse des émissions indirectes associées à la fourniture d énergie, en tco 2 e 14 Figure 4 : Synthèse des émissions, en tco 2 e 16 27/11/2012 Page : 5/22

1. DESCRIPTION DE LA PERSONNE MORALE CONCERNEE Raison sociale : AUBERT & DUVAL Codes NAF : Site de Paris (TMM) : 7010Z Site de Gennevilliers : 2550A Site de La Pardieu : 2550A Site d Heyrieux : 4672Z Site d Imphy : 2550A Site des Ancizes : 2410Z Site d Issoire : 2550A Site de Firminy : 2550A Site de Pamiers : 2550A Code SIREN : 380342808 Codes SIRET associés à la personne morale : Sites de Paris (TMM) : 380 342 808 00041 Site de La Pardieu : 380 342 808 0058 Site d Heyrieux : 380 342 808 00066 Site d Imphy : 380 342 808 00074 Site des Ancizes : 380 342 808 00090 Site d Issoire : 380 342 808 00108 Site de Firminy : 380 342 808 00124 Site de Pamiers : 380 342 808 00132 Site de Gennevilliers : 380 342 808 00140 Adresse (siège) : 33 avenue du Maine 75755 Paris Cedex 15 Nombre de salariés : 3 793,97 Equivalents Temps Plein (Bilan 2011) 27/11/2012 Page : 6/22

Description sommaire de l activité : La vocation industrielle d Aubert & Duval est de concevoir, élaborer, fabriquer et commercialiser des produits métallurgiques à hautes caractéristiques mécaniques en aciers, superalliages, alliages d'aluminium et de titane. Ces moyens d'élaboration (aciéries, refusion, atomisation des poudres), de transformation (forgeage, matriçage, estampage, fonderie, laminage, traitements thermiques, usinage, contrôle) et de métallurgie des poudres (CIC) permettent de répondre aux besoins de toutes les industries de haute technologie : aéronautique et spatial, défense, énergie, automobile, transport, outillage, médical, construction mécanique Mode de consolidation : contrôle financier / contrôle opérationnel L approche en contrôle financier implique que la personne morale prenne en compte l ensemble des émissions des installations sur lesquelles elle exerce un contrôle financier. L approche contrôle opérationnel implique que la personne morale prenne en compte l ensemble des émissions des installations sur lesquelles elle exerce un contrôle opérationnel (i.e qu elle exploite). Schéma des périmètres organisationnels de la personne morale (PM) retenu : Le périmètre organisationnel pris en compte dans l étude est l entité Aubert & Duval, définie par son identification SIREN. On retrouve l ensemble des sites suivants comme établissements sous ce même code société : Figure 1 : périmètre organisationnel 27/11/2012 Page : 7/22

Description du périmètre opérationnel retenu : Le périmètre opérationnel est ensuite défini par l ensemble des «opérations générant des émissions au sein du périmètre organisationnel». On distingue trois catégories d émissions : 1. Les émissions directes, produites par les sources, fixes et mobiles, nécessaires aux activités de la personne morale, 2. Les émissions indirectes associées à la consommation d électricité, de chaleur ou de vapeur nécessaires aux activités de la personne morale, 3. Les autres émissions indirectement produites par la personne morale. Les deux premiers périmètres sont concernés par l obligation réglementaire et ont été retenus par Aubert & Duval pour ce bilan d émissions de GES. Description de la démarche retenue pour ce bilan Bien que l ensemble des émissions doivent être consolidées au niveau global du SIREN d Aubert & Duval, ce dernier a souhaité que chaque site rattaché à ce SIREN fasse l objet d un bilan et d'un plan d'actions particulier. Tous les bilans ont ensuite été consolidés au niveau global pour constituer le présent bilan d émissions de GES d Aubert & Duval. Dans un premier temps les données ont été collectées pour chaque site puis traitées et consolidées pour établir un bilan propre à chaque site. L ensemble étant consolidé au niveau de l'entité juridique. Ensuite, des groupes de travail ont été organisés au niveau de chacun des sites pour faire émerger les pistes d actions les plus pertinentes pour chacun. La mise en commun des pistes d'actions a permis de mettre en évidence des pistes communes à plusieurs sites, des actions lancées sur certains sites et pouvant être déployées sur d'autres en bénéficiant du retour d'expérience... L'ensemble des actions ont été consolidées pour constituer le plan d actions global 2. ANNEE DE REPORTING DE L EXERCICE ET ANNEE DE REFERENCE Année de reporting : 2011 Année de référence : 2011 Explications : Le bilan réalisé sur l année 2011 constitue le premier bilan d émissions de GES établi selon cette décomposition des émissions. 27/11/2012 Page : 8/22

3. EMISSIONS DIRECTES DE GES, EVALUEES SEPAREMENT PAR POSTE ET POUR CHAQUE GES EN TONNES ET EN EQUIVALENT CO 2 Les GES pris en compte pour ce bilan sont les 6 GES retenus par le protocole de Kyoto : le CO 2, le CH 4, le N 2 O, les HFC, les HCFC et le SF 6. 3.1 EMISSIONS DIRECTES, SOURCES FIXES DE COMBUSTION GAZ NATUREL Du gaz naturel est utilisé sur plusieurs établissements d Aubert et Duval pour une consommation totale de 424 266 MWh PCS, soit 382 222 MWh PCI. Ce gaz est principalement brulé dans les fours et les chaudières. Le facteur d émissions utilisé est celui de la Base Carbone, pour les sites qui ne sont pas soumis au Plan National d Allocation des Quotas 12, à savoir 234 gco 2 e/kwh PCI dont 37 gco 2 e/kwh PCI sont liés aux émissions amont, soit 198 gco 2 e/kwh PCI pour les émissions directes. Pour les autres sites, nous avons repris le facteur d émissions utilisé pour la déclaration des émissions dans le cadre du PNAQ à savoir 245 gco 2 e/kwh PCI dont 37 gco 2 e/kwh PCI sont liés aux émissions amont 3, soit 208 gco 2 e/kwh PCI pour les émissions directes. FIOUL Le fioul n est consommé que sur deux sites en ce qui concerne les sources fixes (groupes électrogènes) : Firminy et Les Ancizes. Concernant le premier site, les consommations sur ce poste représentent une part marginale estimée à 100 litres sur un total consommé de 35 000 litres (sources fixes et mobiles). Pour le second, elles représentent 325 224 litres. Là encore, le facteur d émissions utilisé est celui de la Base Carbone, pour les sites qui ne sont pas soumis au PNAQ, à savoir 3,244 kgco 2 e/litre dont 563 gco 2 e/litre sont dus aux émissions amont, soit 2,681 kgco 2 e/litre pour les émissions directes. Pour les autres sites, nous avons repris le facteur d émissions utilisé pour la déclaration des émissions dans le cadre du PNAQ à savoir 3,242 kgco 2 e/litre dont 563 gco 2 e/litre sont liés aux émissions amont, soit 2,68 kgco 2 e/litre pour les émissions directes. ACETYLENE L acétylène est utilisé sur plusieurs sites comme combustible pour alimenter des chalumeaux oxygèneacétylène. La consommation totale de 729 989 litres. Le facteur d émissions n est pas renseigné dans la base carbone. Il a été déterminé sur la base de l équation bilan de la combustion de l acétylène et en prenant en compte le rapport des masses molaires. Il a été estimé à 3,76 kgco 2 e/litre pour la partie combustion seule. 1 La Pardieu, TMM, Gennevilliers, Imphy, Issoire, Heyrieux et Pamiers, ce dernier ne sera soumis au PNAQ qu à partir de janvier 2013. 2 Mécanisme d attribution de quotas d émissions de CO2 dans le cadre du Système d Echange de Quotas d Emissions mis en place par l Union Européenne. 3 Les émissions amont correspondent aux émissions liées à l extraction, le transport et le raffinage des combustibles qui ont lieu avant la combustion de ces derniers. 27/11/2012 Page : 9/22

PROPANE Seul le site de Gennevilliers utilise du propane pour l alimentation de brûleurs, pour une consommation totale de 14 000 kwh, soit 1,074 tonne. Le facteur d émissions utilisé est celui de la Base Carbone, à savoir 3 442 kgco 2 /tonne dont 464 kgco 2 e/tonne sont liés aux émissions amont, soit 2 978 kgco 2 e/tonne pour les émissions directes. SYNTHESE SOURCES FIXES DE COMBUSTION L ensemble des combustibles consommés dans des sources fixes sur les sites d Aubert & Duval concernés par ce rapport génère des émissions directes de 79 433 tco 2 e dont la répartition selon les GES pris en compte est donnée dans le tableau suivant. Tableau 1 : synthèse des émissions directes liées aux sources fixes de combustion Tonnes de GES CO 2 CH 4 N 2 O Autres gaz Total (tco 2 e) 78 230 6,930 3,457 0 79 433 3.2 EMISSIONS DIRECTES, SOURCES MOBILES DE COMBUSTION ENGINS Les engins sur les différents sites d Aubert & Duval consomment du gasoil non routier pour fonctionner. La consommation totale de l ensemble des sites représente 666 025 litres. Le facteur d émissions utilisé est celui de la Base Carbone, à savoir 3,169 kgco 2 e/litre, dont 651 gco 2 e/litre sont dus aux émissions amont, soit 2,518 kco 2 e/litre pour les émissions directes. VEHICULES Aubert & Duval détient ou exploite une flotte de véhicules en location longue durée et a également recours à des locations pour des courtes durées. L usage de l ensemble de ces véhicules a entrainé une consommation pour l ensemble des sites de 193 536 litres de diesel et 2 075 litres d essence. En plus de ces consommations de carburant, l usage de véhicules exploités a généré 115 970 km parcourus en véhicule diesel. Les facteurs d émissions utilisés sont ceux de la Base Carbone : Diesel : 3,169 kgco 2 e/litre, dont 651 gco 2 e/litre sont dus aux émissions amont, 2,518 kco2e/litre pour les émissions directes, Essence : 2,79 kgco 2 e/litre, dont 528 gco 2 e/litre sont dus aux émissions amont, soit 2,262 kco 2 e/litre pour les émissions directes, Véhicule diesel de 6CV à 10CV : 261 gco 2 e/km dont 40 gco 2 e/km sont dus à la fabrication du véhicule et 45 gco 2 e/km aux émissions amont, soit 175 gco 2 e/km pour les émissions directes. soit SYNTHESE SOURCES MOBILES DE COMBUSTION L ensemble des combustibles consommés dans des sources mobiles sur les sites d Aubert & Duval concernés par ce rapport génère des émissions directes de 2 185 tco 2 e dont la répartition selon les GES pris en compte est donnée dans le tableau suivant. 27/11/2012 Page : 10/22

Tableau 2 : synthèse des émissions directes liées aux sources mobiles de combustion Tonnes de GES CO 2 CH 4 N 2 O Autres gaz Total (tco 2 e) 2 160 0,033 0,065 0 2 185 3.3 AUTRES EMISSIONS DIRECTES SUR SITE EMISSIONS DE PROCEDES Certains sites d Aubert & Duval émettent du fait des procédés qu ils emploient des émissions de CO 2 autres que celles liées à la combustion de carburant. Il s agit par exemple d émissions de CO 2 générées par l utilisation d électrodes de graphite ou d additifs carburés par exemple. Ces émissions sont calculées en appliquant la méthodologie de comptage pour le PNAQ. L ensemble des émissions de CO 2 liées aux procédés représente 3 786 tco 2. EMISSIONS FUGITIVES L ensemble des sites d Aubert & Duval possède des installations de climatisation. Celles-ci fonctionnent avec des gaz variés dont du R22. Ce dernier n est pas pris en compte dans ce bilan car il ne fait pas partie des gaz visés par le protocole de Kyoto dont le suivi est rendu obligatoire par la présente réglementation. Le suivi des recharges est effectué sur la plupart des sites. Pour ceux pour lesquels aucune information n était disponible pour les recharges, nous avons appliqué un taux de fuite à la masse installée. Cela concerne les sites d Heyrieux, Gennevilliers et Pamiers. L ensemble des recharges ainsi déterminé représente 47,93 kg de fluides. En appliquant les facteurs d émissions de la Base Carbone à ces quantités de gaz déterminées, nous obtenons les émissions correspondantes, soit 87 tco 2 e. SYNTHESE DES AUTRES EMISSIONS DIRECTES SUR SITE L ensemble des autres émissions directes sur les sites d Aubert & Duval concernés par ce rapport représente 3 873 tco 2 e, dont la répartition selon les GES pris en compte est donnée dans le tableau suivant. Tableau 3 : synthèse des émissions aux autres émissions directes sur site Tonnes de GES CO 2 CH 4 N 2 O Autres gaz Total (tco 2 e) Emissions directes des procédés hors énergie 3 786 0 0 0 3 786 Emissions directes fugitives 0 0 0 0,048 87 27/11/2012 Page : 11/22

3.4 SYNTHESE GLOBALE DES EMISSIONS DIRECTES Le tableau suivant récapitule l ensemble des émissions directes par GES pris en compte pour cette étude. Postes d'émissions Emissions directes des sources fixes de combustion Emissions directes des sources mobiles à moteur thermique Tableau 4 : synthèse des émissions directes Tonnes de GES CO 2 CH 4 N 2 O Autres gaz Total (tco 2 e) 78 230 6,930 3,457 0 79 433 2 160 0,033 0,065 0 2 185 Emissions directes des procédés hors énergie 3 786 0 0 0 3 786 Emissions directes fugitives 0 0 0 0,048 87 Figure 2 : Synthèse des émissions directes, en tco 2 e 27/11/2012 Page : 12/22

4. EMISSIONS INDIRECTES DE GES ASSOCIEES A LA PRODUCTION D ELECTRICITE, DE CHALEUR OU DE VAPEUR IMPORTEE, QUANTIFIEE SEPAREMENT PAR POSTE ET EN TONNE EQUIVALENT CO 2 4.1 ELECTRICITE L ensemble des sites d Aubert & Duval pris en compte dans cette étude consomme de l électricité pour leur fonctionnement. La quantité totale d électricité consommée est de 252 397 MWh. Le facteur d émissions utilisé est celui de la Base Carbone pour l électricité à usage industriel, à savoir 57 gco 2 e/kwh. 4.2 CHALEUR Seul le site de TMM consomme de la chaleur produite à l extérieur. Cette chaleur est fournie par le réseau de la CPCU pour une consommation globale de 451 605 kwh. Le facteur d émissions utilisé est celui de la Base Carbone pour les réseaux de chaleur à Paris et dans les communes limitrophes, à savoir 195 gco 2 e/kwh. 4.3 FROID Seul le site de TMM consomme du froid produit à l extérieur. Ce froid est fourni par le réseau de Climespace pour une consommation globale de 65 688 kwh. Le facteur d émissions utilisé est celui de la Base Carbone pour le réseau froid de Climespace, à savoir 20 gco 2 e/kwh. 4.4 SYNTHESE DES EMISSIONS INDIRECTES DE GES Le tableau suivant récapitule l ensemble des émissions indirectes associées à la fourniture d énergie, par GES pris en compte pour cette étude. Tableau 5 : synthèse des émissions indirectes associées à la fourniture d énergie 1 Postes d'émissions Tonnes de GES CO 2 CH 4 N 2 O Autres gaz Total (tco 2 e) Emissions indirectes liées à la consommation d'électricité Emissions indirectes liées à la consommation de vapeur, chaleur ou froid 0 0 0 0 16 405 0 0 0 0 98 1 La décomposition par gaz est optionnelle pour la catégorie 2. Les 0 présents dans les cellules correspondantes au gaz ne signifient donc pas que les émissions sont nulles mais qu elles n ont pas été réparties sur les différents GES. 27/11/2012 Page : 13/22

Figure 3 : Synthèse des émissions indirectes associées à la fourniture d énergie, en tco 2 e 5. DE FAÇON OPTIONNELLE, LES EMISSIONS EVITEES QUANTIFIEES DE Non quantifié. MANIERE SEPAREE, ET LES METHODE UTILISEES 27/11/2012 Page : 14/22

6. TABLEAU DE SYNTHESE GLOBAL N Postes d'émissions Emissions de GES CO 2 (tonnes) CH 4 (tonnes) N 2 O (tonnes) Autres gaz (tonnes) Total (tco 2 e) CO 2 b (tonnes) 1 Emissions directes des sources fixes de combustion 78 230 6,930 3,457 0 79 433 0 2 Emissions directes des sources mobiles à moteur thermique 2 160 0,033 0,065 0 2 185 126 3 Emissions directes des procédés hors énergie 3 786 0 0 0 3 786 0 4 Emissions directes fugitives 0 0 0 0,048 87 0 5 Emissions issues de la biomasse (sols et forêts) 0 0 0 0 0 0 Sous total 84 176 6,963 3,523 0,048 85 491 126 6 Emissions indirectes liées à la consommation d'électricité 16 405 0 7 Emissions indirectes liées à la consommation de vapeur, 98 0 chaleur ou froid Sous total 16 504 0 27/11/2012 Page : 15/22

Figure 4 : Synthèse des émissions, en tco 2 e 27/11/2012 Page : 16/22

7. ELEMENTS D APPRECIATION SUR LES INCERTITUDES La plupart des données prises en compte pour la quantification du bilan d émissions de GES sur les émissions directes et indirectes liées aux consommations d énergie sont suivies de façon fiable et précise sur les sites d Aubert & Duval. C est notamment le cas des consommations d énergie pour les sites industriels. En revanche, quelques données ne sont pas disponibles faute de suivi possible. C est notamment le cas des consommations d énergie du site tertiaire TMM ainsi que des recharges de fluides frigorigènes sur quelques sites. Dans ces deux cas, les consommations ont été estimées sur la base de ratios caractéristiques du type d activité et/ou d installation. Néanmoins, ces approximations ne concernent qu une partie très minoritaire des émissions globales d Aubert & Duval compte tenu de l activité industrielle et fortement consommatrice d énergie des autres sites (les émissions liées aux consommations d énergie du site de TMM représentent moins de 0,1% des émissions liées aux consommations globales d énergie pour le groupe). 8. MOTIVATION POUR L EXCLUSION DES SOURCES DE GES ET DE POSTES D EMISSIONS DE GES LORS DE L EVALUATION DES EMISSIONS DE GES Non concerné 9. SI DIFFERENTS DES FACTEURS D EMISSIONS PAR DEFAUT DE LA BASE CARBONE, LES FACTEURS D EMISSIONS ET LES PRG UTILISES 9.1 MODIFICATION DE FE Comme présenté au paragraphe «3. Emissions directes de GES», certains facteurs d émissions ont été adaptés ou calculés. Il s agit des facteurs d émissions appliqués aux sites d Aubert & Duval soumis au PNAQ et concernant : Le gaz, dont le facteur d émissions retenu pour ces sites est de 245 gco 2 e/kwh PCI dont 37 gco 2 e/kwh PCI sont liés aux émissions amont, soit 208 gco 2 e/kwh PCI pour les émissions directes. Le fioul, dont le facteur d émissions retenu pour ces sites est de 3,242 kgco 2 e/litre dont 563 gco 2 e/litre sont liés aux émissions amont, soit 2,68 kgco 2 e/litre pour les émissions directes. Ces facteurs d émissions sont ceux recommandés dans le cadre de la déclaration des émissions pour le PNAQ. Leur utilisation permet ainsi d avoir une cohérence entre le bilan réglementaire des émissions de GES et les déclarations faites pour le PNAQ. Enfin, un facteur d émissions a été créé car non disponible dans la Base Carbone. Il s agit du facteur d émissions de l acétylène dont la valeur retenue est de 3,76 kgco 2 e/litre pour la partie combustion seule. 9.2 MODIFICATION DE POUVOIR DE RECHAUFFEMENT GLOBAL (PRG) Aucune modification de PRG n a été effectuée pour ce bilan. 10. A PARTIR DU DEUXIEME BILAN, L EXPLICATION DE TOUT RECALCUL DE Non concerné L ANNEE DE REFERENCE 27/11/2012 Page : 17/22

11. ADRESSE DU SITE INTERNET OU EST MIS A DISPOSITION LE BILAN D EMISSIONS DE GES Ce rapport sera publié sur le site internet d Aubert & Duval, à l adresse suivante : http://www.aubertduval.fr/societe/developpement-durable/environnement.html 12. SYNTHESE DES ACTIONS ENVISAGEES AU COURS DE 3 ANNEES SUIVANT L ETABLISSEMENT DU BILAN Le plan d actions a été réalisé à partir des conclusions des groupes de travail qui ont siégés sur chacun des sites pris en compte pour ce bilan d émissions de GES réglementaire. L ensemble de ces pistes a été synthétisé pour reprendre les actions ou bonnes pratiques identifiées sur un site en particulier et pouvant être mises en place sur d autres sites. La mise en place des actions décrites dans les paragraphes qui suivent est prévue selon l ordre suivant pour les trois prochaines années : 1 ère année : mettre en place une organisation permettant le management de l énergie standard et commune sur l'ensemble des sites, fiabiliser le suivi des consommations, échanger sur les bonnes pratiques (comportement, maintenance...) et les déployer sur l'ensemble des sites. 2 ème année : profiter du retour d expérience des sites ayant mis en place des actions marquantes (cf. notamment paragraphe «12.5 Partager l expérience réalisée en partenariat avec une société spécialisée dans la gestion de l'énergie») et mener les études identifiées durant la première année. 3 ème année : mise en œuvre des actions nécessitant des investissements plus importants. Ce plan d actions s inscrira dans la démarche de management de l énergie lancée à l échelle du groupe ERAMET. 12.1 MESURER ET SUIVRE La première des actions ressortie sur plusieurs groupes de travail (Issoire, Les Ancizes, Pamiers) est la mise en place d un système de management des consommations d énergie à partir des critères de la norme ISO 50001. L idée est de mesurer et suivre précisément et fréquemment ces consommations. Différentes étapes peuvent être nécessaires pour la mise en place de ce système de management, en plus de s appuyer sur la politique énergétique qui est en cours de définition au niveau du groupe : Désigner un responsable du suivi des consommations d énergie, par secteur ou par activité au niveau de chaque site, Généraliser la mise en place d'équipements de mesure (compteur avec télérelève si possible) sur l ensemble des outils de production ou a minima les outils les plus consommateurs d énergie Systématiser le diagnostic thermique des fours au moyen d une caméra thermique par exemple. Ce suivi doit être utilisé pour comparaison avec les prévisions de consommation faites au niveau de la planification et ainsi analyser les écarts. Cette action est également essentielle pour la mise en œuvre des pistes de réduction qui vont être présentées dans ce qui suit puisqu elle permettra de s assurer de leur efficacité. En outre, elle concerne l ensemble des sites d Aubert & Duval. 27/11/2012 Page : 18/22

12.2 PROGRAMMER LES OPERATIONS DE MAINTENANCE Il est également ressorti dans plusieurs groupes de travail (Firminy, Les Ancizes) que des opérations de maintenance impactant l'efficacité énergétique ont lieu sur les outils de production. Toutefois, il semble qu elles interviennent le plus souvent en curatif plutôt qu en préventif. Il est donc nécessaire de prévoir ces opérations de maintenance régulièrement et en amont. Ces opérations peuvent concerner : Le nettoyage des fours et plus particulièrement le nettoyage des brûleurs. En effet, une expérimentation menée sur le site des Ancizes a montré que le gisement de gain le plus important par nettoyage se trouve au niveau des brûleurs. Les équipements les moins efficaces en termes de consommation d énergie, identifiés grâce au suivi des consommations d énergie (cf. piste précédente). L amélioration de l étanchéité des fours : o Opérations légères : bouchage des trous o Opérations lourdes : remplacement du système de fermeture du four (gain pouvant aller jusque 10%) Ces opérations de maintenance sont à planifier en tenant compte de l ordonnancement pour profiter des moments d inactivité des fours et ne pas leur imposer une descente en température uniquement pour la maintenance. Cette piste d actions concerne l ensemble des sites d Aubert & Duval à l exception d Heyrieux. 12.3 REDUIRE LES CONSOMMATIONS D ENERGIE DES COMPRESSEURS/POMPES Les compresseurs sont des équipements qui génèrent d importantes consommations d énergie pour la fourniture d air comprimé. Selon les sites et l usage de l air comprimé, des améliorations sont possibles. Il a notamment été identifié : Pour le site de Pamiers : une étude technique a montré que la coupure des compresseurs est possible pour tout arrêt de plus de 20 minutes et entraine une réduction des consommations d énergie. Cette étude technique est en cours de confirmation par une phase d essai en conditions opérationnelles. Pour le site d Issoire : un partenariat a été mis en place avec un acteur industriel pour installer des variateurs de vitesse sur les moteurs des compresseurs afin d adapter leur régime de fonctionnement en fonction des besoins. Le coût d installation est financé par ce partenaire industriel qui se rémunère ensuite sur les économies d énergie. Ces leviers d actions sont spécifiques aux sites pour lesquels ils sont étudiés. Cependant, leur faisabilité sera étudiée sur les autres sites d Aubert & Duval, à l exception d Heyrieux en bénéficiant du retour d'expérience des sites de Pamiers et Issoire. 12.4 REDUIRE LES CONSOMMATIONS D ENERGIE LIEES AU CHAUFFAGE DES LOCAUX Sur certains sites, les ateliers sont équipés d installations de chauffage. Sur d autres sites aucun chauffage des ateliers n est assuré par des moyens dédiés. Cependant, les procédés de fabrication mis en œuvre sur la plupart des sites d Aubert & Duval entrainent de la production de chaleur qui n est pour le moment pas utilisée (chaleur fatale des fumées) ou que l on cherche à dissiper (chaleur fatale des moyens de refroidissement des fours). Des gisements d économie d énergie existent donc en récupérant cette chaleur fatale pour le chauffage des locaux. Une étude a d ailleurs été menée en ce sens sur le site de Pamiers. 27/11/2012 Page : 19/22

D autre part, sur le site d Issoire, tout comme pour l installation des variateurs de vitesse sur les compresseurs, un partenariat a été mis en place avec le même acteur industriel pour l installation d une Gestion Thermique Centralisée. Là-encore, l investissement est supporté par ce partenaire qui se rémunère sur les économies d énergie. Ce levier d action mérite d être partagé sur les autres sites d Aubert & Duval (cf. paragraphe suivant). 12.5 PARTAGER L EXPERIENCE REALISEE EN PARTENARIAT AVEC UNE SOCIETE SPECIALISEE DANS LA GESTION DE L'ENERGIE Des leviers présentés dans les deux paragraphes précédents s appuient sur un partenariat établi entre le site d Issoire et un prestataire externe. Ce partenariat a permis de réaliser l étude de plusieurs solutions de réduction des consommations d énergie puis de sélectionner celles présentant le gain le plus important. Il est également intéressant pour Aubert & Duval puisque les investissements à réaliser pour la mise en place des actions sont pris en charge par le prestataire qui se rémunère sur les économies d énergie. Ce partenariat est a priori réalisable sur l ensemble des sites d Aubert & Duval. Il serait donc intéressant qu il fasse l objet d une communication par l équipe d Issoire qui a participé à sa mise en place afin de partager son expérience. 12.6 PRENDRE EN COMPTE LA CONTRAINTE ENERGIE DANS L ORDONNANCEMENT Il s agit d une piste d action qui a été évoquée dans la plupart des groupes de travail qui ont été menés mais qui est probablement une des plus complexes à mettre en œuvre. En effet, la planification de la production de façon à prendre en compte les enjeux énergétiques peut permettre des gains importants en : Privilégiant au maximum les liaisons chaudes entre les différents secteurs (notamment depuis l aciérie pour les sites qui en disposent), Sélectionnant les outils de production les plus adaptés à la charge à passer (notamment en utilisant les fours au plus proche de leur capacité en masse), Planifiant les cycles de chauffage et de refroidissement pour éviter les descentes en température depuis la plus élevée vers la plus basse, Etc. Cependant, la planification prend déjà en compte de nombreuses autres contraintes : Les besoins en production, L adaptation des outils de production au type de produits (certains fours sont homologués pour certains produits), La disponibilité des auditeurs externes qui viennent contrôler la production sur certains sites (notamment Firminy), Etc. L ensemble de ces contraintes rend la gestion de l ordonnancement complexe. En outre, bien souvent, ces contraintes sont prioritaires. Néanmoins, il est important de garder à l esprit que des leviers d action sont possibles en intégrant l enjeu énergétique dans la planification et donc prendre en compte ces leviers lorsque les autres contraintes sont gérables. Tous les sites peuvent être concernés par cette piste d action à l exception d Heyrieux. 27/11/2012 Page : 20/22

12.7 SENSIBILISER ET FORMER Là encore il est question d une piste d action qui a été remontée dans pratiquement l ensemble des groupes de travail. Cependant, contrairement à la précédente, celle-ci est plus facilement applicable. Il s agit de s assurer que l ensemble des collaborateurs d Aubert & Duval partagent les bonnes pratiques en matière d énergie et qui sont liées à son poste. Il peut être envisagé de mettre en place : Des actions symboliques dans leur portée sur les consommations d énergie mais qui touchent l ensemble des collaborateurs (comme par exemple la réduction d un degré de la température de chauffage des locaux administratifs), Des formations aux bonnes pratiques énergétiques spécifiques à chaque poste, Une sensibilisation générale avec des points de repère tels qu une minute de porte d un four ouvert représente X semaines de consommation d énergie pour le chauffage d une maison, Une remontée des informations terrains des opérateurs sur les améliorations à apporter avec un retour sur la prise en compte de leurs remarques, Etc. L ensemble des sites peut être concerné par cette piste d action. 12.8 AUTRES PISTES ABORDEES FREQUEMMENT D autres pistes ont été régulièrement abordées lors de ces groupes de travail, comme : Le renouvellement des outils de production (une des pistes les plus efficaces sans doute pour la réduction des consommations mais également l une des plus couteuses), L optimisation du chargement des fours (en lien avec la prise en compte de l enjeu énergétique dans l ordonnancement), L optimisation du chauffage des tas d outils (en se basant sur le retour d expérience de Firminy). 12.9 ACTIONS SPECIFIQUES AU SITE D HEYRIEUX Le site d Heyrieux a une activité différente des autres sites d Aubert & Duval puisqu il n y a pas de chauffage de métaux sur ce site. En conséquence, la plupart des pistes d action précédemment évoquées ne peuvent pas être appliquées à Heyrieux. Cependant, des actions sont possibles sur ce site. Certaines concernent l éclairage (qui représente plus de la moitié des consommations d électricité du site), comme : L asservissement de l éclairage, L installation de rampes d éclairage à haut rendement, Le nettoyage des déflecteurs lors du remplacement des ampoules. D autres sont centrées sur les déplacements de personnes comme par exemple la fiabilisation de la visioconférence ou la formation à l éco-conduite. 27/11/2012 Page : 21/22

CONCLUSION Le bilan des émissions de GES réalisé par Aubert & Duval concerne : Les émissions directes des biens opérés par Aubert & Duval, Les émissions indirectes liées à l approvisionnement énergétique. Il se caractérise par la forte prédominance des postes énergétiques dans ce bilan : 94% des émissions sont issues des consommations énergétiques d installations fixes, 2% des émissions sont liées à l utilisation de véhicules contrôlés par le groupe, moins de 4% des émissions sont liées aux gaz issus des procédés (décarburation ). L approvisionnement énergétique représente un enjeu stratégique pour le groupe qui a mis en œuvre des actions de maîtrise et de réduction des consommations depuis déjà plusieurs années. La démarche mise en œuvre pour la réalisation de ce bilan des émissions de GES et l élaboration du plan d action associé aura permis : d avoir une vision d ensemble des actions réalisées ou envisagées à l échelle de chacun des sites, de bénéficier de retours d expérience croisés entre les sites, et de renforcer le cadre des actions de maîtrise énergétique en cours de réalisation ou à initier. Certaines actions portent sur le management de l énergie (suivi, identification des dérives ) ou sur l optimisation de l organisation et pourront être mises en œuvre selon les ressources humaines disponibles. D autres actions nécessitent des investissements plus conséquents (rénovation thermiques de fours ) ; leurs mises en place sont dans ce cas conditionnées à la capacité d investissement d Aubert & Duval ainsi qu à l évolution de l activité en regard des spécificités des métiers de chaque site. 27/11/2012 Page : 22/22