Trouver un nouvel équilibre quand Transmettre la main son d œuvre exploitation diminue Rester en individuel Recourir à de la main d œuvre extérieure Etre Embaucher clair un sur salarié son objectif: Quel Déléguer est mon certaines intérêt tâches à transmettre, non abordé? dans ce dossier Simplifier Je veux le transmettre système et un les outil pratiques de d élevage, Distinguer non abordé dans production ce dossier le projet du cédant pour que ce que j ai de celui du repreneur «construit» continue d exister. S équiper et automatiser, non abordé dans ce dossier Je souhaite maintenir une dynamique dans ma petite Remplacer région au travers l associé des emplois qui qui part sont générés par l activité de l exploitation. Je veux installer un jeune. Faire de la transmission un passage Dans le cadre d un départ d associé, son simple remplacement Je veux un revenu par un de nouvel mon capital. installé est la solution la plus La transmission d une exploitation doit s envisager logique. Suis-je prêt Ce choix à accepter permet certaines de maintenir modalités la main de d œuvre transmission? don, et la vente, cohérence location, de l outil création en place d une en société. terme Le de comme un nouveau projet. Le cédant envisagera cette disponible étape d autant plus positivement qu il pourra entrevoir de système choix de et ces d investissements. procédés peut avoir un impact important nouvelles activités et l organisation d un nouvel emploi du sur la possibilité ou non de répondre aux attentes du temps. Elle se prépare dans le temps : Anticiper la reprise cédant comme du repreneur (impact économique, social, Quelques Ce je vais questions faire à se poser pour D un fiscal, ). point de vue économique, il est préférable que l associé Comment je vais le faire? qui Que part transmettre ait un compte et comment courant? associé peu important. bien orienter son choix Quand et sous quels délais? Le jeune, qui arrive généralement avec peu de capitaux Envisager Quelles La transmission ne se réduit pas forcément à une vente. Avec sont qui vais-je mes attentes le faire? en terme de travail : plus de propres, aura alors plus de facilité à reprendre le capital la retraite comme souplesse, plus de week-ends, moins de pénibilité»? laissé On peut par le y cédant envisager (capital d autres social+compte stratégies, présentant courant). des un nouveau projet la réflexion de départ : conséquences fiscales et sociales (TVA, impôt sur le revenu, charges de l installation, sociales, plus-values ) il faudra intéressantes veiller à un à chiffrer rapport Quel est le cœur de mon métier, ce à quoi je tiens et Lors Puis-je faire valoir mon droit à la retraite? convenable avant toute entre prise de le niveau décisions des : capitaux à reprendre et la que je veux conserver? valeur ajoutée potentielle dégagée par l exploitation. En parler à la famille, aux voisins ou/et aux éventuels Foncier et bâtiments : je vends ou je loue? Quels propriétaires sont les atouts des terrains. et les contraintes Ils un lien de avec ma l exploitation. structure Un Transmissions préalable : s assurer progressives d un projet commun d exploitation Il est important? de les tenir au courant et de les consulter pour que l installation du jeune se fasse sur de bonne Sans Transmettre négliger ou les garder aspects des économiques, parts financières l intégration du Quelles base sont d intégration mes capacités sociale. de financement? nouvel associé et la réussite du projet commun dépendent de la comptabilité des attentes personnelles de chaque Quelles solutions sont envisageables dans mon S y prendre à l avance : Le planning Anticiper associé. Les éleveurs raisonnent souvent à l inverse. environnement proche (regroupement)? et Agir Des conflits peuvent naître d une faille au niveau de la D autres autour de moi ont ils les mêmes reconnaissance de chacun dans le groupe. Pour les éviter, problématiques? une réflexion doit être engagée en amont. Cette phase s inscrire à une cession de formation préparatoire, conduite avec une tierce personne, permettra «préparation à la transmission» si Suis je prêt possible à partager les tâches de l exploitation et les surtout de recueillir les attentes personnelles des futurs responsabilités? Faire réaliser associés. un Au final, il s agira de vérifier comment chacun se Rechercher activement un successeur diagnostic de retrouve dans le projet collectif.. l exploitation Déposer à la MSA Informer le centre de Suis je prêt Etudier à déléguer ses droits à certaines la retraite avec tâches la et lesquelles? pour mieux juger le dossier de demande de formalité des entreprises MSA de sa valeur Quelques questions préalables retraite à du l intégration département du Suis je prêt à faire confiance aux nouvelles technologies nouvel associé J 5 ans J 18 mois J 6 mois J 1 mois et à l automatisation? Est on en posture de changer en fonction des souhaits J 2 ans J 1 an J 4 mois J + 1 mois Suis je prêt à gérer un salarié? d un nouvel arrivant? Se faire connaître auprès Envoyer à l ADASEA la Déposer avec l aide Prévoir les formalités des organismes en charges déclaration d intention de Est d un conseiller, prêt à les céder une partie comptables du capital du à un tiers? Suis de la je transmission prêt à simplifier des mes pratiques cessation : la traite, d activité demandes d aides dernier exercice l alimentation installations? Est existantes on prêt (notamment à changer l organisation du travail? Ne pas réduire sa SAU sous Informer les propriétaires si installation en hors peine de conséquences de sa cessation et des aides Est cadre on familial) prêt à changer la répartition des responsabilités, administratives (pertes de existantes pour la location Constituer une nouvelle association du résultat droits) des terres à un jeune Remplacer Préparer la l associé cessation qui part Est on prêt à discuter et éventuellement changer la façon d activité avec un conseiller de prendre du temps libre, les congés? S associer de gestion avec ou d entreprise un voisin Si à ces questions, la réponse est non, c est plutôt une autre solution qu il faudra rechercher.
Les méthodes d évaluation Vous avez décidé de céder votre exploitation. Une question vous «travaille» : combien peut-elle valoir? Vendeur Acheteur Limites : - cohérence patrimoniale - disponibilité financière Zone de négociation Limites : - financement/capacité de remboursement - risques Prix de vente ferme et définitif Il n existe pas qu une seule méthode pour estimer le prix de transmission d une exploitation agricole. Des techniques de calcul permettent néanmoins de dégager un ordre de grandeur qui pourra servir de base dans la négociation avec le repreneur : 3 méthodes : Valeur patrimoniale Valeur de reprenabilité Valeur de rentabilité Définition Principe Avantages Inconvénients Estimation par des experts de l ensemble des actifs nécessaires au fonctionnement de l entreprise Evaluation du matériel et des stocks par des professionnels Evaluation des bâtiments : prix de revient actuel diminué d un coefficient de vétusté Evaluation du cheptel : évaluation en fonction du niveau génétique, de l état sanitaire, de l âge moyen Valeurs concrètes Points de repères présents dans la comptabilité Certains biens n ont de valeur que dans la mesure où ils forment un tout Analyse comparée des disponibilités de l exploitation et du coût des emprunts Elle dépend pour le repreneur de sa capacité à rembourser les fonds empruntés pour permettre l acquisition de l entreprise. Transmission dans l optique rentabilité/équilibre d une activité plutôt que de capitaux Correspond à la démarche du repreneur Prise en compte du risque Inadapté en cas d apports personnels importants Mise en œuvre plus compliquée en société Etude de rentabilité des capitaux investis C est l estimation d un outil de production à partir des résultats qu il permet de dégager et de l évolution prévisible de son environnement économique, à partir d un examen approfondi du bilan et du compte de résultat des années précédentes. Acquisition d un outil de production pour ce qu il rapporte Prise en compte du revenu, des risques et du financement Méthode compliquée Fortes variations selon les critères retenus D une manière générale, les techniques d évaluation ne tiennent pas compte du foncier, de la maison d habitation, des cultures en terre, des stocks végétaux et des approvisionnements. A chaque question, des interlocuteurs spécialisés : Y a t il des transferts de droits à produire, de contrat agro-environnemental? Direction Départementale de l Agriculture Quelle est la valeur de mes biens à transmettre, estimations? Centre de gestion, Chambre d Agriculture Comment éclaircir les points qui touchent ma famille et mon patrimoine? Notaire Quelles sont les incidences fiscales de mes choix? conseiller juridique de la Chambre d Agriculture Quelles sont les aides qui existent pour faciliter ou rendre attrayant tel ou tel mode de transmission? ADASEA ou Chambre d Agriculture Comment chercher mon successeur? le RDI (www.repertoireinstallation.com) Les Régions, les Conseils Généraux et les collectivités locales peuvent aussi proposer des dispositifs complémentaires locaux en faveur de la transmission En fonction des départements, les attributions de compétences entre organismes sont diverses et peuvent être différentes par rapport à ce qui est mentionné ci-dessus. N hésitez pas à rechercher vos interlocuteurs et à vous faire accompagner
Transmettre Reprendre une exploitation laitière en douceur... Joël DUGUE, Guillaume et Aurélie, Brulain (Deux-Sèvres) L'exploitation 320 chèvres 38 ha dont 31 ha SFP Un projet longuement réfléchi Joël : "Cela fait quelques années que je pense à céder mon exploitation. Mon objectif était d installer un jeune sur l exploitation et le cheptel existant." Guillaume : "Depuis 1999, je travaille dans l exploitation de Joël en tant qu apprenti dans un premier temps puis comme salarié agricole à quart temps ensuite. Mes parents ne sont pas agriculteur mais j ai toujours vécu à Brulain et j aime l agriculture. J ai donc fait des études agricoles." Aurélie : "De mon côté, mon souhait était de m installer en élevage caprin donc j ai aussi fait des études en milieu agricole pour finir par un CS caprin à Melle. J ai aussi été apprentie chez Joël puis salariée au trois quart temps." "Au départ on ne pensait pas forcément reprendre l exploitation de Joël. On s est inscrit au répertoire à l installation en 2003 et 2004. On a été voir une exploitation dans la Vienne où habite la famille d Aurélie. Il y avait plus de terres avec le troupeau caprin ce qui intéressait beaucoup Guillaume. Malheureusement une autre personne a repris cette exploitation. Finalement on a décidé de réfléchir sérieusement à la reprise de la ferme de Joël. La première étape a été de définir une date de reprise par rapport à la date de départ en retraite de Joël. nécessitent de la force et Guillaume travaillant à l extérieur ne pourrait pas toujours être là en cas de besoin. En octobre 2007, après avoir fait validé notre stage 6 mois, nous avons fait notre 50 h tous les 2. C était très utile notamment pour connaître les différentes démarches et refaire le point sur la réglementation. Fin 2007, l EPI a été transmis au banquier qui a validé l emprunt sans cautionnement et avec un projet de délocalisation dans les 10 ans." L exploitation reprise : Humainement : Le cédant avait vraiment le souhait de transmettre son exploitation telle qu elle est aujourd hui et à des jeunes. Aujourd hui ça fonctionne, il n est donc pas nécessaire dans un premier temps d augmenter le cheptel. Economiquement : pour les 2 UMO EBE avant reprise : 50 000 Le coût de la reprise s'élève à 188 000 (petit matériel, cheptel, stocks, matériel, machine à traire). EBE prévu : 28 300 Chiffre d affaires prévu : 196 000 Revenu disponible prévu : 21 300 Pour savoir où nous allions, on a rencontré le banquier tous les 2 et Joël nous a accompagné avec sa comptabilité. Celui-ci a été très rassurant en nous disant même qu il n y aurait pas besoin de caution des parents (ce qui était notre souhait). Du coup, nous avons pris rendez vous avec un conseiller de la Chambre d Agriculture pour faire 2 simulations. Une simulation où Aurélie s installe seule en réduisant le cheptel à 200 chèvres et une deuxième avec l installation d'aurélie et Guillaume avec le cheptel existant. Après réflexion et en travaillant toujours sur l exploitation on s est rendu compte que si Aurélie s installait toute seule elle aurait trop de travail. De plus certain travaux
Points forts Joël : "Mon objectif de céder est atteint et ça s est fait dans la durée. J ai pu faire les démarches auprès des différents propriétaires par rapport à la succession et il ne devrait pas y avoir de soucis. Nous avons eu le temps de faire un chiffrage sérieux de la reprise." Aurélie et Guillame : "De notre côté, le gros point fort, c est que nous connaissions tous les 2 l exploitation pour y avoir travaillé plusieurs années donc la transition sera douce même si on se repose encore beaucoup sur Joël pour certaines décisions. On s y est pris très en avance donc on y a bien réfléchi et chaque chose a été faite à temps. Freins "Malgré tout, il y a eu des petites erreurs dans le projet. Le projet a été validé en CDOA avec des chiffres faux à cause de la précipitation de l administration. Nous sommes donc obligés de faire un emprunt supplémentaire de 10 000 qui ne sera pas comptabilisé dans les prêts JA donc plus de frais et des tracas supplémentaires." "De plus, les stocks à reprendre sont très difficiles à estimer et ne sont plus finançables par le prêt JA, ce que nous avons appris que récemment, il faut donc encore trouver une solution de financement ou réestimer le cheptel à la hausse ce qui est loin d être satisfaisant." L autre gros point fort de cette reprise, c est la façon dont l exploitation nous a été cédée. Nous reprenons aujourd hui un cheptel et un peu de matériel, pour tout le reste c est de la location. Le bâtiment était déjà en location et le propriétaire a accepté de le louer à nouveau pendant 10 ans. Ce bâtiment est dans le village proche des tiers donc nous devrons le délocaliser mais nous avons le temps de nous adapter déjà à l outil, au troupeau De cette façon, la délocalisation se fera aussi tranquillement que l installation et nous pourrons décider du type de bâtiment par rapport à la façon dont on travaillera." Avis du technicien Une transmission bien organisée dans le temps et très bénéfique pour pouvoir explorer les différentes possibilités de reprise. De plus, les jeunes connaissent l exploitation pour y avoir déjà travaillé ce qui permet une transition en douceur. Par contre attention, quand le cédant ne sera plus sur l exploitation les décisions devront être prises par les jeunes qui avaient l habitude de s appuyer sur son expérience, il faudra être capable de prendre les rênes de la gestion de la ferme. Angélique ROUĖ Chambre d Agriculture des Deus-Sèvres
Transmettre Reprendre une petite exploitation fromagère... Nicole VERNOUX, La Villedieu, Charente-Maritime, «transmettre une "petite" exploitation fromagère», Mélanie BOURSIN, une "petite" exploitation fromagère qui correspond à mes valeurs. L'exploitation Reprise : 30 chèvres, 950 kg de lait/chèvre/an, vente sur les marchés (80 %), 1 UMO + 1 bénévole à ½ temps. Projet : 40 chèvres, 1 UMO + 1 salarié à ½ temps, construction d une chèvrerie et d'une fromagerie. Parcours d installation En 2004, je suis allée en formation BPREA à Melle (79). J ai rencontré Nicole en février 2005 et ai travaillé chez elle pendant l été pour faire connaissance et voir ses méthodes de travail. Début 2006, j ai commencé un stage 6 mois et j ai enchaîné plusieurs stages et remplacements jusqu en septembre 2006. C est à ce moment là que nous avons décidé d effectuer un «parrainage» dans le cadre du PIDIL (Programme pour l'installation des jeunes en agriculture et de Développement des Initiatives Locales). L année 2007 a été riche et difficile car j ai mis en place le projet de reprise : devis, démarches administratives, étude d installation. Dans le même temps, il fallait travailler ensemble, préparer la suite.humainement, ça nous a apporté beaucoup mais c est difficile. Les accords, banque et CDOA, sont arrivés fin octobre (enfin ) après de multiples problèmes à régler. Heureusement, j ai pu compter sur les conseils d un ami pour avancer dans la jungle administrative. En décembre 2007, le permis de construire est accordé et je m installe en janvier 2008. Il ne reste plus qu à demander les aides financières et construire le bâtiment. Trajectoires croisées de 2 projets. Célibataire sans enfant. Je ne pensais pas m arrêter si rapidement, je ne serai d ailleurs à la retraite qu un an après ma cessation d activité. C était quand même un projet que j avais et qui s est mis en place progressivement avec l arrivée de Mélanie. Je ne souhaitais pas non plus retirer beaucoup d argent de cette reprise. Avec le parrainage, pas d assurance à avoir, pas de salaires à verser et du temps pour préparer la reprise. Pour moi, l important, c est que l activité pour laquelle j ai travaillé pendant plus de 30 ans, continue. Célibataire, 1 enfant. Mes parents ne sont pas agriculteurs mais j ai toujours été attirée par l agriculture et les chèvres. Je ne me destinais pas particulièrement à l installation. Un jour, mes finances m ont permis d imaginer une autre vie. Je suis partie en formation caprine à Melle et le hasard des rencontres, des stages, m a amenée chez Nicole. Le fonctionnement de cette exploitation correspond à mes valeurs. Le respect de la nature et de l homme, le lien de proximité avec les clients, le voisinage Le projet d installation a alors débuté. L exploitation reprise : Humainement : Nicole s occupe amoureusement de ses 30 chèvres depuis une trentaine d année. André l épaule dans les tâches les plus dures. Il est installé indépendamment sur une petite surface et fournit à l élevage de Nicole les aliments nécessaires (fourrages et céréales). La production fromagère est vendue sur les marchés et dans la grande surface localement implantée. Economiquement : une exploitation efficace Chiffre d affaires : 60 000 (forfait), EBE : 34 000, Valorisation du lait : 2 /litre, marge nette : 1,1 /litre Revenu disponible actuel : 34 000, revenu disponible envisagé avec les remboursements d emprunts et le salarié à payer : 15 000.
Stratégie d investissements et de financements Investissements Financements Reprise (terrain, matériel, animaux, aliments) 15 000 Aides 30 000 Construction chèvrerie et fromagerie 113 000 Prêts JA 110 000 Achat matériel (tracteur, voiture) 15 000 DJA 15 800 TOTAL 143 000 TOTAL 155 800 Conditions facilitantes «Le parrainage permet de bien connaître l exploitation, les clients et les artisans locaux (en faisant les marchés). Heureusement que Nicole m a accompagnée. Elle avait la volonté que l exploitation soit effectivement reprise! J ai aussi beaucoup retiré de l expérience d un ami en cours d installation sur un projet similaire plus avancé que le mien». Freins «Il y a eu des «prises de bec» entre nous. C est difficile, humainement de travailler ensemble, du jour au lendemain, sans se connaître et pendant 1 an. Il faut faire des concessions! On en rit aujourd hui heureusement». «Les démarches administratives sont compliquées et longues. Il y a un manque d information et d organisation qui fait perdre du temps». «La banque demande énormément de garantie. Elle a remis en cause le projet alors qu on pensait être d accord c est stressant». Accompagnement J ai bénéficié de l aide de nombreuses personnes. En plus de l aide d un ami qui s installe, de Nicole et André (son ami), l architecte conseil, les conseillers de la Chambre d Agriculture, la Confédération paysanne, l ADASEA et le point info installation, sans oublier les voisins, présents à chaque fois que de besoin. Et si c était à refaire Nous le ferions mais fort de notre expérience, avec quelques changements dans les démarches : Faire les dossiers plus tôt : Inutile d attendre d être installé ou d avoir toutes les autorisations pour faire des démarches (devis, aides financières, banques, MSA, ). Il faut anticiper. Tout préparer avant l étude d installation et effectuer le passage du dossier en CDOA le plus rapidement possible. Ça nous aurait évité beaucoup de stress à moi comme à Nicole et André. Avis du technicien Attention au dimensionnement du projet, plus le nombre de chèvres est réduit, plus il est nécessaire d être efficace. L organisation du travail doit aussi être au cœur de la réflexion. A contrario, il n est pas nécessaire de sur dimensionner l outil de production pour être «bien dans son projet». Un bel exemple de synergie et de solidarité rurale alliant un vrai désir de transmettre à celui de s installer à méditer. Sébastien BESSONNET Chambre d Agriculture de Charente Maritime