Cahier des Charges Techniques



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Centre de Recherche d Angers-Nantes Site d Angers, 42 rue Georges Morel - CS 60057-49071 Beaucouzé Cedex Services Déconcentrés d Appui à la Recherche Secteur Achats Marchés MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Maintenance du parc automobile Angers Nantes INRA Centre ANGERS NANTES SERVICES DECONCENTRES D APPUI A LA RECHERCHE (SDAR) Secteur Achats Marchés 42, Rue Georges Morel CS 60057 49071 BEAUCOUZE CEDEX Tél: 02.41.22.56.00 Cahier des Charges Techniques Date limite de remise des offres : Lundi 03 Février 2014 à 12h

Centre de Recherche d Angers-Nantes Site d Angers, 42 rue Georges Morel - CS 60057-49071 Beaucouzé Cedex Services Déconcentrés d Appui à la Recherche Secteur Achats Marchés Objet : Maintenance du parc automobile du centre INRA Angers Nantes Lot n 1 : Maintenance du parc automobile d Angers (Beaucouzé) Lot n 2 : Maintenance du parc automobile de Nantes (Rue Géraudière) Prise en compte par un prestataire extérieur de la gestion et de la maintenance technique d une flotte automobile (Contrôles, entretien et réparation du parc auto). Le nettoyage des véhicules intérieur et extérieur est également demandé. Sommaire : I : II : III : IV : V : VI : VII : Sites concernés Définition des besoins Détail des besoins Spécificité du site INRA - Site d'angers/beaucouzé Spécificité du site INRA - Site de Nantes Prestations supplémentaires : Fréquence supplémentaire de nettoyage des véhicules Présentation de l offre

I : Sites concernés : Lot n 1 : Maintenance du parc automobile d Angers (Beaucouzé) INRA Centre Angers Nantes Site de Beaucouzé 42 rue Georges Morel CS 60057 49071 Beaucouzé Cedex Lot n 2 : Maintenance du parc automobile de Nantes INRA Centre Angers Nantes Site de Nantes Rue de la Géraudière CS 71627 44316 Nantes cedex 3 II : Définition des besoins Il sera demandé au prestataire de contrôler techniquement et régulièrement les véhicules et d assurer l entretien courant et les réparations de l ensemble des véhicules du parc automobile. En liaison avec l accueil de chaque site INRA, les rendez-vous seront fixés pour les travaux de contrôle, d entretien et de révision. Le prestataire effectuera le retrait et le dépôt (site INRA) des véhicules pour les entretiens et les réparations au garage (y compris les remorquages en cas de panne). III : Détail des besoins Le prestataire devra effectuer - un contrôle toutes les 3 semaines des véhicules (Point A, ci-dessous) - ainsi que les entretiens courants des véhicules (Point B, ci-dessous). - un contrôle approfondi (Point C, ci-dessous). Le prestataire pourra également être sollicité pour des interventions ponctuelles (Point D, ci-dessous). Le nettoyage des véhicules de l ensemble du parc automobile sera demandé. (Point E, ci-dessous).

Point A : Contrôle toutes les 3 semaines Ce contrôle aura lieu de préférence le lundi matin. Les vérifications seront les suivantes : 1. Vérification des niveaux : huile, liquide de refroidissement, lave-glace... 2. Vérification des feux : Fonctionnement 3. Vérification des pneus : état et usure 4. Vérification interne de l habitacle : Fonctionnement des commodos, klaxon, ceintures, voyants et lumière interne.. 5. Vérification externe : Essuie-glaces, gicleurs de lave-glace, pare-brise, portes 6. Vérification des accessoires : Roue de secours, triangle de signalisation, gilets Le tableau de bord (cf annexe 3) sera renseigné et mis à jour par le prestataire pour chaque véhicule. En cas d absence d un véhicule lors du contrôle réalisé par le garagiste, ce dernier devra fixer avec l accueil un nouveau rendez-vous en fonction de l utilisation du véhicule manquant. Le prestataire aura à disposition : 1. Les clés : Pour Nantes, A retirer à l accueil. Pour Angers/Beaucouzé, à l intérieur des pochettes situées dans un local à proximité de l accueil et accessible par badge. Un badge sera fourni au titulaire. 2. Les véhicules seront regroupés en un lieu unique par site. Le prestataire effectuera sur place les premiers ajustements tels que, mise à niveau huile, lave-glace... Remplacement des ampoules. Etc Ces appoints ne nécessiteront pas de déplacement au garage. Point B : Entretien courant Après les vérifications demandées au point A, le prestataire effectuera les prévisions d intervention au garage avec l'accueil pour la prise de rendez-vous. Toute intervention dépassant la somme totale de 300 HT devra faire l objet en amont d un devis adressé à l INRA pour «bon pour accord». Sans accord préalable, aucune intervention sur les véhicules ne devra avoir lieu.

1 véhicule supplémentaire sera également à entretenir, dans le cadre uniquement de l entretien courant, à savoir : - Unité PHAN : expression - 1,9 DTI - 80 CV 1 ère Mise en circulation : 23/05/2002 : CY 409- NK Les tarifs applicables au marché seront ceux appliqués dans le cadre de l entretien de ce véhicule. Point C : Contrôle approfondi du parc automobile Une fois par an chaque véhicule devra faire l objet d un contrôle plus approfondi : - Vérification de la climatisation (avec au besoin une recharge de clim) - Vérification de la batterie - Vérification du niveau d huile de direction assistée - Vérification du niveau de liquide de freins - Vérification du niveau d huile de boîte de vitesses - Vérification de la ligne d échappement - Vérification des durits du circuit de refroidissement A cet effet, l annexe 4 (Tableau de Bord 1 X / AN) devra être remplie pour chaque véhicule. Une fois tous les 2 ans, chaque véhicule devra faire l objet de : - Vidange du circuit de freins A cet effet, l annexe 5 (Tableau de Bord tous les 2 ans) devra être remplie pour chaque véhicule. Point D : Interventions ponctuelles Dépannage : Le prestataire sera appelé pour des dépannages de type : Problème de démarrage, problème de batterie, pneus crevés...etc Le retrait et le dépôt des véhicules lors des visites pour les contrôles techniques sont à la charge du titulaire du marché. Le prestataire en assurera le suivi au niveau des échéances.

Point E : Nettoyage des véhicules (intérieur et extérieur) L INRA souhaite faire réaliser le nettoyage de la totalité des véhicules du parc automobile pour les deux sites. La fréquence de nettoyage sera de 1 fois par semestre pour chaque véhicule. Cette proposition comprendra : - Aspirateur intérieur (sièges, sol, plastique...) - Nettoyage des vitres (intérieur et extérieur) - Nettoyage extérieur Lot n 1 : Site d Angers/Beaucouzé CY-423-RV 308 CY-381-RV 307 CY-403-RV 308 CY-198-RV 306 Break CY-223-RV AD-306-VN Mégane Break AE-610-HN CY-247-RV Mégane CY-304-RV 306 Break CS-770-RV Mégane CY-275-RV Mégane Break Lot n 2 : Site de Nantes CY-447-NK 308 CY-418-NK 308 CY-435-NK 307 CY-430-NK 307 CY-411-NK 306 CY-441-NK 307 Break CY-408-NK 205 Fourgonnette BC-056-SP Mégane AE-463-EX CR-816-BS Mégane CY-392-NK CY-403-NK Twingo

IV : Spécificité du site d Angers/Beaucouzé (Lot n 1 ) - Le nombre total du parc d Angers/Beaucouzé est de : 11 véhicules s Peugeot : Unités Année de mise en circulation CY-423-RV 308 MUT 31/01/2008 CY-381-RV 307 MUT 05/09/2005 CY-403-RV 308 MUT 26/9/2008 CY-198-RV 306 Break MUT 05/10/2000 s Renault : Unités Année de mise en circulation CY-223-RV MUT 24/4/2002 AD-306-VN Mégane Break MUT 21/10/2009 AE-610-HN MUT 29/10/2009 CY-247-RV Mégane 0581 22/05/2002 CY-304-RV 306 Break 0581 23/02/2001 CS-770-RV Mégane MUT 11/04/2013 CY-275-RV Mégane Break Blanche MUT 07/02/2002 - Les véhicules seront regroupés en un lieu unique sur le site d Angers/Beaucouzé (Parking numéroté en fonction des véhicules de service, à droite dans l entrée du site). - L heure du début du contrôle est fixée à l ouverture de l accueil (8h30) afin de récupérer les clés (le lundi de préférence). Le prestataire reviendra après le contrôle déposer les clés. Les rendez-vous d entretien seront prévus en concertation avec l accueil (disponibilité des véhicules). Les tableaux de bord selon le type d intervention, (Cf annexe 3,4 et 5) seront à renseigner et à mettre à jour par le prestataire pour chaque véhicule à chaque révision. Un double sera remis à l accueil. Jours et heures d ouvertures de l accueil du site de Beaucouzé : Lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi (matin) : de 8h30 à 12 h 15 Lundi, mardi, jeudi (après-midi) : de 13 h 30 à 17h00 Pendant les vacances scolaires : Lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi (matin) : de 9h00 à 12 h 15 Lundi, mardi, jeudi (après-midi) : de 13 h 30 à 16h30

V : Spécificité du site INRA - Site de Nantes (Lot n 2 ) Le nombre total du parc de Nantes est de : 11 véhicules s Peugeot : s Renault : Unités Année de mise en circulation CY-447-NK 308 confort Pack 1,6 HDI 90 CV MUT 17/02/2009 CY-418-NK 308 confort Pack 1,6 HDI 90 CV MUT 13/12/2007 CY-435-NK 307 SW confort Pack 1,6 HDI 90 CV MUT 16/11/2005 CY-430-NK 307 confort Pack 1,6 HDI 90 CV MUT 27/09/2005 CY-411-NK 306 XR Pack 1,6 essence 65 CV MUT 16/03/2001 CY-408-NK 205 Fourgonnette diésel MUT 26/04/1996 Unités Année de mise en circulation BC-056-SP Mégane Authentique 1,5 DCI 90 CV MUT 05/11/2010 FAP AE-463-EX Authentique 1,5 DCI 70 CV MUT 28/10/2009 CR-816-BS Mégane Président 22/02/2013 CY-392-NK Expression Clim 1,9 DTI 80 CV MUT 18/01/2002 CY-403-NK Twingo Expression 1,2 E 60 CV MUT 09/11/2001 Les véhicules seront regroupés en un lieu unique sur le site de Nantes (Parking des véhicules de service, dans la zone clôturée). Le véhicule dédié (Véhicule du Président) sera déposé sur le parking des véhicules de service. L heure du début du contrôle est fixée à l ouverture de l accueil afin de récupérer le double des clés (le lundi de préférence). Le prestataire reviendra après le contrôle déposer les clés. Les rendez-vous d entretien seront prévus en concertation avec l accueil (disponibilité des véhicules). Le tableau de bord sera renseigné et mis à jour par le prestataire. Un double sera remis à l accueil. Jours et heures d ouvertures de l accueil du site de Nantes : Lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi (matin) : de 8h15 à 12 h 15 Lundi, mardi, jeudi (après-midi) : de 13 h 30 à 17h00 Pendant les vacances scolaires : Lundi, mardi, mercredi, jeudi, vendredi (matin) : de 9h00 à 12 h 15 Lundi, mardi, jeudi (après-midi) : de 13 h 30 à 16h30

1 véhicule supplémentaire sera également à entretenir, dans le cadre uniquement de l entretien courant, à savoir : - Unité PHAN : expression - 1,9 DTI - 80 CV 1 ère Mise en circulation : 23/05/2002 : CY 409- NK VI : Prestations supplémentaires : Fréquence supplémentaire de nettoyage des véhicules L INRA souhaite à titre de prestations supplémentaires avoir une estimation du coût de nettoyage de certains véhicules ayant une fréquence d utilisation plus élevée. (5 sur Angers/Beaucouzé et 6 sur Nantes) à savoir 1 fois / trimestre. (cf. Tableau récapitulatif ci-dessous) A cet effet, l annexe 1 (Lot n 1 : Angers/Beaucouzé) ou l annexe 2 (Lot n 2 : Nantes) devra être complétée. Tableau des prix : Partie Option - avec fond rouge Sans cette estimation d option, l offre ne sera pas étudiée. Lot n 1 : Site d Angers/Beaucouzé CY-423-RV 308 CY-381-RV 307 CY-403-RV 308 CY-223-RV AE-610-HN Lot n 2 : Site de Nantes CY-418-NK 308 CY-430-NK 307 BC-056-SP Mégane AE-463-EX CY-392-NK CY-403-NK Twingo

VII : Présentation de l offre Dans la proposition, les appoints devront être pris en compte : Lave-glace, ampoules etc Les offres pourront être présentées de façon individuelle pour chacun des lots (Angers/Beaucouzé ou Nantes) ou pour l ensemble des deux lots Angers/Beaucouzé et Nantes. Dans le parc des véhicules d Angers/Beaucouzé ou de Nantes, le nombre de voitures peut varier de 1 à 2 unités (achat ou vente de véhicules) par site. Le chiffrage de l option est obligatoire. L option concerne le nettoyage de certain véhicule (cf paragraphe VII. Option) 1 fois / trimestre au lieu de 1 fois / semestre. Angers, le 10/01/2014 A.., le La personne responsable des marchés Qualité du signataire : H. SEEGERS Nom et signature du prestataire :