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CATALOGUE DE SERVICE Ce Catalogue de service présente les offres de TUTOR CALVADOS : - Les frais d'accès au service - L'offre de COLLECTE sur NRO ou PM hors DSP FIBRE CALVADOS - L'offre CROSS LAN PRO - L'offre CROSS E1 - L'offre CROSS CONNECT - l'offre CROSS LAN GP Votre contact : Téléphone : Télécopie : Courriel : Siège social : Adresse postale : Alban DUTRILLAUX 06 73 60 09 87-03 60 03 10 00 03 60 03 10 16 adutrillaux@tutor.fr TUTOR CALVADOS 83, rue Saint Fuscien - 80000 AMIENS TUTOR CALVADOS chez TUTOR SA - 83, rue Saint Fuscien - 80000 AMIENS page 1 sur 9

SERVICES D'HEBERGEMENT L'offre comprend la fourniture d'une baie avec fourniture d'énergie en 48V ou 220 VAC L'offre est soumise à une étude de faisabilité fondée sur la capacité/espace libre pour chaque demande L'offre comprend une Alimentation secourue et un nombre d'interventions mensuelles d'accompagnement limitée à 10. Frais d'accès au service Abonnement mensuel / emplacement Engagement Engagement Engagement 12 24 48 Location 1 Baie 4 000 759 690 600 location 1/2 Baie 4 000 506 460 400 Location 1U + Raccordement et Tiroir 12 FO 3 000 100 92 80 Forfait Raccordement Cablage 12 FO supplémentaire 2 500 - - - Forfait Raccordement Cablage Cuivre 2 000 - - - Intervention de maintenance à tort Frais de resiliation en mois d'abonnement 500 - - - - 1 2 3 Délai de livraison Le délai standard de livraison pour la mise à disposition est de T0+15 jours ouvrés Garantie de Temps d'intervention GTI : 2 heures Tarifs en euros hors taxes. Tarifs en vigueur en 2012 actualisables annuellement.

FRAIS DE RACCORDEMENT Frais de raccordement d'un site avec du Génie Civil linéaire de génie civil Engagement Engagement Engagement Engagement 12 mois 24 mois 36 mois 48 mois 0 à 50 m 1 400 HT 1 200 HT 1 000 HT 800 HT 51 à 100 m 7 700 HT 6 700 HT 5 200 HT 4 200 HT Au delà 110 /m 100 /m 90 /m 80 /m 15 % de remise pour des commandes groupées sur une même commune La distance est calculée en suivant la route entre le point à raccorder et la chambre la plus proche. Frais de raccordement d'un site avec Génie civil mobilisable linéaire de génie civil Engagement Engagement Engagement Engagement 12 mois 24 mois 36 mois 48 mois 0 à 50 m 400 HT 300 HT 200 HT 100 HT 51 à 100 m 700 HT 600 HT 500 HT 400 HT Au delà 1000 HT 900 HT 800 HT 700 HT La distance est calculée en suivant la route entre le point à raccorder et la chambre la plus proche. page 3 sur 9

CROSS LAN PRO L'offre CROSS LAN permet de fournir un accès Ethernet à travers le réseau optique Frais d'accès au service par extrémité CROSS LAN PMP Frais d'accès au service par extrémité CROSS LAN PTP Frais d'accès au service par extrémité pour un débit de > 1 Gbps : Frais d'accès au service par extrémité CROSS LAN PRO Hertzien 20 Mbps (hors porte de livraison) : Frais d'accès au service par extrémité pour un débit de 10 Gbps : 300 HT 800 HT 3000 HT 2000 HT sur devis Porte de livraison 1 Gb Porte de livraison 10 Gb LIB Frais d'accès au service par porte de livraison abonnement mensuel par port 1500 HT gratuit 5000 HT gratuit Coût Hébergeur + 15% MO gratuit Garantie de Temps de Rétablissement Business (offre disponible sur ZAPM) GTR 24h de 8h à 18h du lundi au vendredi Professionnel Type d'architecture Débit non garanti Débit garanti Entreprise GTR 8h JO GTR 4h 7j/7 et 24h/24 Dédiée (PTP) et débit garanti Loyer mensuel CrossLAN PRO Hertzien *** Débit 2 Mbps 30 100 * 150 * 115 HT Débit 4 Mbps 200 * 250 * Débit 5 Mbps 250 * 300 * Débit 6 Mbps 300 * 350 * 270 HT Débit 8 Mbps 350 * 400 * 380 HT Débit 10 Mbps 40 400 * 450 * Débit 20 Mbps 60 450 * 500 * Débit 30 Mbps 500 * 550 * Débit 40 Mbps 550 * 600 * Débit 50 Mbps 600 * 650 * Débit 100 Mbps 80 650 ** 700 ** Débit 200 Mbps 850 ** Débit 300 Mbps 900 ** Débit 400 Mbps 950 ** Débit 500 Mbps 1000 ** Débit 600 Mbps 1100 ** Débit 800 Mbps 1200 ** Débit 1 Gbps 1300 ** Débit 2 Gbps 1700 ** Débit 3 Gbps 2000 ** Débit 4 Gbps 2300 ** Débit 5 Gbps 2600 ** Débit 6 Gbps 2800 ** Débit 7 Gbps 3000 ** Débit 8 Gbps 3200 ** Débit 9 Gbps 3400 ** Débit 10 Gbps 3600 ** débit au volume proposé nombre de sites maximum OFFRE OPEN CROSS LAN PRO**** Professionnel loyer mensuel en HT Entreprise loyer mensuel en HT Débit 1 Gbps garanti 40 sites 9 500 12 000 Débit 500 Mbps garanti 20 sites 5 400 6 800 Débit 200 Mbps garanti 10 sites 3 000 3 800 Débit 100 Mbps garanti 8 sites 2 500 3 200 Débit 50 Mbps garanti 5 sites 1 700 2 100 * : ce service est fourni soit en CROSS LAN PMP soit en CROSS LAN PTP, c'est-à-dire, Il s agit d une solution d interconnexion de sites de type point à multi points ou point à point ** : ce service est fourni seulement en CROSS LAN PTP, c'est-à-dire, Il s agit d une solution d interconnexion de sites de type point à point *** : uniquement disponible sur les zones non éligible à la fibre ou en secours d'une offre fibre déjà souscrite Option CROSS LAN PRO - Gestion des classes de service par extrémité : + 10% sur les frais d'accès au service et sur le débit pour les débit inférieurs à 100Mbit/s - Livraison sécurisée sur 2 portes de livraison : + 10% sur les frais d'accès au service et sur le débit - Livraison sécurisée sur 2 portes de livraison avec double attachement sur le réseau: (2 Equipements) : -20% sur le Loyer Mensuel du deuxième lien - Livraison sécurisée sur 2 portes de livraison avec double raccordement sur le réseau et parcours optique distinct : compris dans le loyer mensuel des deux liens (sous réserve d'éligibilité et débit supérieur à 100 Mbit/s) - Livraison sécurisée service supérieur à 1 Gbit/s sur 2 portes de livraison avec double raccordement sur le réseau et parcours - passage PMP en PTP : + 25 % sur le débit - Baisse de débit : 1 mois d'abonnement supplémentaire du débit cible - Intervention à tort : 350 HT - Travaux Maintenance Curative sur Responsabilité Usager : Coûts Réels + 15% MO page 4 sur 9

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CROSS LAN COLLECTE SUR DSP TIERS La COLLECTE SUR DATA CENTER est une offre de transit entre des sites clients raccordés sur les NRO (Nœud de Raccordement Optique) ou PM (Point de Mutalisation) d'une autre DSP situé à proximité du réseau ou sur le réseau d'une autre DSP Tutor. Les conditions particulières d'accès au service sont les CP CrossLan PRO Frais de raccordement du Site DSP Tiers ou ROD in-span Coût Réel + 15% MO Frais d'accès au service par Site DSP Tiers CROSS Collecte 3 000 Débit 100 Mbps garanti * Débit 200 Mbps garanti * Débit 400 Mbps garanti * Débit 500 Mbps garanti * Débit 600 Mbps garanti * Débit 800 Mbps garanti * Débit 1 Gbps garanti * Loyer Mensuel CrossLan Pro Collecte 600 HT 750 HT 800 HT 900 HT 950 HT 1000 HT 1200 HT * : Ce service est un un lien point à point de niveau 2 entre un PM ou NRO et le tronc de collecte CROSS LAN PRO de l'opérateur sur un des POP de Tutor Calvados Option CROSS LAN Collecte - Gestion des classes de service par extrémité : + 10% sur les frais d'accès au service et sur le débit - Baisse de débit : 1 mois d'abonnement supplémentaire du débit cible - Intervention à tort : 350 HT - Travaux Maintenance Curative sur Responsabilité Usager : Coûts Réels + 15% MO page 6 sur 9

CROSS E1 L'offre de Bande Passante SDH over IP est une offre de transport basée sur un réseau TDM. La prise de raccordement cuivre est fournie. L'offre de Bande Passante SDH est une offre point à point pour un circuit non sécurisé entre les Points de Présence (hors CPE dédié) ou points clients raccordés en fibre(s) optique(s) au réseau. Cette offre est soumise à une étude de faisabilité fondée sur la capacité disponible pour chaque demande. Frais d'accès au service par extrémité (hors porte de livraison) * : * le forfait est valable pour un engagement de 36 mois CROSS LAN E1 (de 1 à 4 E1) CROSS LAN E1 (de 5 à 10 E1) CROSS LAN E1 (de 11 à 20 E1) CROSS LAN E1 (supérieur à 21 E1) CROSS LAN E1 et CROSS LAN PRO 10 Mbps (1 E1) CROSS LAN E1 et CROSS LAN PRO 10 Mbps (de 5 à 10 E1 et CROSSLAN PRO 10 Mbps) CROSS LAN E1 et et CROSS LAN PRO 10 Mbps (de 11 à 20 E1 et CROSSLAN PRO 10 Mbps) CROSS LAN E1 et CROSS LAN PRO 10 Mbps (supérieur à 21 E1 et CROSSLAN PRO 10 Mbps) Loyer mensuel par E1 250 HT 230 HT 210 HT 190 HT Loyer mensuel par E1 500 HT 450 HT 400 HT 350 HT 2500 HT - Résiliation avant 12 mois : 150 - Résiliation entre 13 mois et 24 mois : 100 - Résiliation entre 25 et 36 mois : 50 - Intervention à tort : 150 HT Option CROSS E1 page 7 sur 9

CROSS CONNECT (CC) l'offre CROSS CONNECT est une location de fibre noire (fourniture d'un tiroir optique sur site utilisateur final) Frais d'accès au service par extrémité (hors génie civil) : Frais d'accès au service par prise GP : Frais de raccordement (hors GC éventuel) par prise : 3500 HT 50 HT 100 HT CC GP Pied d Immeuble NRO ou SRO Maintenance remise commerciale Location par mois 9 HT 10 HT Comprise IRU (15 ans) 600 HT 650 HT 18 HT / an / prise IRU par plaque de 5% des prises (15 ans) 500 HT 540 HT 18 HT / an / prise 22 % (hors maintenance) si commande ab-initio CC Pro (GTR 4h) CC Pro (GTR 8h) CC BB CC Location par an / paire / prise IRU (15 ans) / paire / prise Location par an / paire / prise IRU (15 ans) FON collecte ( 1 boucle - 2 fibres) NRA/SR IRU (15 ans) Location (/an) NRO ou SRO 6 000 HT Comprise Maintenance 54 000 HT 240 HT / an / prise 5 500 HT Comprise 54 000 HT 200 HT / an / prise 1,25 / Site Utilisateur Final 700 HT / Km indivisible 70 HT / Km indivisible 5 / mois / Km indivisible indéxé sur le coût de location des réseaux FT (LGC-RCA) Option CROSS CONNECT GP - Résiliation avant 12 mois : 150 - Résiliation entre 13 mois et 24 mois : 100 - Résiliation entre 25 et 36 mois : 50 - Intervention à tort : 150 HT Option CROSS CONNECT Pro/CC/BB - Intervention à tort : 350 HT page 8 sur 9

CROSS LAN GP L'offre CROSS LAN GP est une offre en débit activé pour les SUF grand public Frais d'accès au service par extrémité (hors porte de livraison) : Frais de raccordement (hors GC éventuel) par prise : Porte de livraison 1 Gb Porte de livraison 10 Gb Location par mois 50 HT 100 HT 1500 HT 5000 HT Offre OPEN CrossLan GP* Location par mois 50 Mbps (best effort) Débit 100Mb dont 2M descendant garantie 14 HT 16 HT 13 HT** Option CROSS LAN GP - Résiliation avant 12 mois : 150 - Résiliation entre 13 mois et 24 mois : 100 - Résiliation entre 25 et 36 mois : 50 - Intervention à tort : 150 HT * sous condition de volume et d'éligibilité tel que défini dans les CPs OPEN CrossLan GP ** pour une pénétration >12% puis 12 pour une pénétration >20% page 9 sur 9