TARIF A5 OPTION BASE RECTO



Documents pareils
TARIF BLEU - OPTION BASE ET OPTION HEURES CREUSES pour clients domestiques

TARIF JAUNE - OPTION BASE. en métropole continentale. Prix de l'énergie (c /kwh) TARIF JAUNE - OPTION EJP. en métropole continentale

CONTRAT POUR LA FOURNITURE D'ENERGIE ELECTRIQUE TARIF VERT A5 OPTION BASE CONDITIONS GENERALES

- EXPOSE PREALABLE - Les parties se sont en conséquence rapprochées et, ont arrêté et convenu ce qui suit.

Base de données PEGASE

Flux Electronique Facturation

ACN Energie en partenariat avec Direct Energie Présentation marché et produits

Comment aborder la fin des tarifs réglementés de vente? ÉLECTRICITÉ. Guide pratique à destination des entreprises

La compensation de l énergie réactive

MODELE DE CONTRAT d'accès en soutirage pour un site de consommation raccordé au Réseau Public de Distribution HTA Conditions particulières et avenants

Copropriété: 31, rue des Abondances Boulogne-Billancourt

ACN Energie en partenariat avec Direct Energie Présentation marché et produits

ERDF & Les entreprises Les professionnels

SONELGAZ EXTRAITS DU CAHIER DES CHARGES. (Relatif aux conditions de fourniture de l électricité et du gaz par canalisations)

SYNDICAT NATIONAL DES PATINOIRES

Barème pour la facturation des raccordements au réseau public de distribution d électricité concédé à ERDF

Version : V.2.0 Nombre de pages : 9. Version Date Nature de la modification Annule et remplace V /04/2009 Version initiale V.1.

ERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0 Nombre de pages : 7

zone 1 zone 2 zone 3 zoe 4 zone 5 zon 6 Abo mensuel 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 0,0498 0,0504 0,0511 0,0518 0,0524 0,0532

MESURES D'ÉNERGIE ÉLECTRICITÉ

BRUXELLES-CAPITALE CLIENTS PROFESSIONNELS

Catalogue des prestations du distributeur EDF proposées aux clients et fournisseurs d électricité

SOMMAIRE. Qu est-ce que le compteur électronique... page 1. Comment consulter les informations... page 1. Les différentes options tarifaires...

COMPTE RENDU. Atelier-débat avec les futurs clients éligibles. 25 septembre 2002

Comptes rendus d Activités Techniques et Financières du Service de l Eau Potable Année 2004

Facture annuelle p. 1/9 - Electrabel. Votre code Zoomit : Votre identifiant : ( 00/BE ZFRBC 5 B-W2-L9

La transmission pour information du présent document dans sa présentation intégrale, le présent paragraphe compris, est autorisée.

DE NOUVEAUX SERVICES POUR LES ENTREPRENEURS

Chapitre 7: Énergie et puissance électrique. Lequel de vous deux est le plus puissant? L'énergie dépensée par les deux est-elle différente?

Technique de pointe. Une autoconsommation efficace de l'électricité solaire

L ouverture des marchés de l électricité et du gaz naturel

Proposition technique et financière pour Le raccordement Sur le réseau public de distribution électricité Raccordement de puissance < kva

WALLONIE CLIENTS PARTICULIERS

Chambre de Commerce et d Industrie du Jura

CONTRAT D'ACCES CONDITIONS GENERALES V

électronique du tarif bleu

CATALOGUE DES PRESTATIONS DU DISTRIBUTEUR

ERDF et la Transition Energétique. CESE Nice le 23 avril 2014

Les coûts de la chaleur issue d une chaudière collective au gaz et d un réseau de chaleur au bois

Le management énergétique

SORIA. Le rayon d'action de SORIA s'étend sur tout le territoire du Sénégal mais aussi des pays limitrophes et plus loin encore si demande il y a.

Pôle Performance Industrielle Durable. Page 1 Rencontre SEE Le 20/05/2014 Lille. Innover

WALLONIE CLIENTS PARTICULIERS

Résumé. Nature de la modification. Version

LES CONTRATS D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DE CHAUFFAGE J-M R. D-BTP

JOURNAL OFFICIEL DE LA REPUBLIQUE ALGERIENNE N 19

Réussir votre raccordement au réseau d'électricité de votre Zone d'aménagement. Concerté (ZAC)

Suppression de la taxe professionnelle et création de la Contribution Economique Territoriale (CET)

DEFI «MISE EN VEILLE»

Compteurs d énergie iem3000

RENSEIGNEMENTS DOSSIER 2014

Participaient à la séance : Olivier CHALLAN BELVAL, Catherine EDWIGE, Hélène GASSIN et Jean-Pierre SOTURA, commissaires.

VOUS AVEZ UN PROJET DE REDUCTION DE VOS COUTS DE GESTION, DECOUVREZ L OFFRE FLUX ELECTRONIQUE FACTURATION EN DETAIL.

CONDITIONS GENERALES "E14 V0"

Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité

Pour franchir l étape de la suppression des tarifs règlementés de vente > 36 kva à compter du 01/01/2016,

Décret n XXX du XX relatif aux effacements de consommation d électricité

Port de Saint Laurent du Var - Barème des redevances Année /10

TURPE E..S.L. PRO NS LAVAUR CEDEX. Historique. Version. Annule et remplace. Version Version. Mise à jour Turpe

Comment réussir sa facture photovoltaïque?

Notice d utilisation du modèle de facture

Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité

VEHICULES ELECTRIQUES La réglementation applicable aux IRVE (Infrastructure de Recharge pour Véhicules Electriques) CONSUEL - CAPEB 30 octobre 2012

PUISSANCE ET ÉNERGIE ÉLECTRIQUE

Sciences physiques Stage n

ENQUÊTE. Comparatif des modes de chauffage & Prix de vente de la chaleur en Série Économique RCE 15. Février 2013

l énergie GUIDE OUVERTURE À LA CONCURRENCE DES MARCHÉS DE Depuis le 1 er juillet 2004,

CH 11: PUIssance et Énergie électrique

FideloConso. Tout savoir sur l offre DolceVita. GDF SUEZ DolceVita à votre écoute! Contactez votre conseiller. FideloConso.

CONDITIONS GENERALES "E13-V01"

L évolution en niveau des tarifs réglementés s accompagne d évolutions de la structure des tarifs, sur l ensemble des couleurs tarifaires.

Cahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières (C.C.A.T.P.)

Délibération 1/8. Molène et Sein. 1 Corse, DOM, Saint-Martin, Saint-Barthélemy, Saint-Pierre et Miquelon et îles bretonnes des Glénans, Ouessant,

Votre guide énergie. Le gaz naturel et l électricité au service des professionnels. Être utile aux Hommes. L énergie est notre avenir, économisons-la!

VOTRE EAU CHAUDE ELECTRIQUE

Solutions didactiques. Laboratoire de conception et d exploitation des réseaux électriques MT/BT

Le tableau des relevés

CCAS DE PLEURTUIT LOT N 3

pour dépenser moins Énergie électrique, chauffage et eau chaude

Document(s) associé(s) et annexe(s) Date d'application. Version. Règles NEBEF 2 version du 13/12/2014 Règles NEBEF SI. Résumé / Avertissement

Proposition Technique et Financière (PTF) pour un raccordement au réseau de distribution d électricité

Conditions Générales de Vente Au 15 octobre 2011 Offre Clients Particuliers

Disparition des tarifs réglementés de gaz et d électricité : qui sont les professionnels concernés et quelles sont les démarches à réaliser

Recommandation n /PG en application de l article 43-1 de la loi n et du décret n

ANNEXE «PRINCIPALES CLAUSES DU MODELE DE CAHIER DES CHARGES DE CONCESSION DE DISTRIBUTION PUBLIQUE APPLICABLES AU CLIENT»

C f tracée ci- contre est la représentation graphique d une

ETABLISSEMENT PUBLIC A CARACTERE INDUSTRIEL ET COMMERCIAL Rue Félix CHABAUD VENELLES N SIRET : Code APE : 410 Z

Table des matières. Table des matières

Unités de mesure de l énergie Septembre 2009

Contrat d'exploitation d'installation de chauffage et climatisation. Le contrat de chauffage

Suivi des émissions de gaz à effet serre causées par l'achat d'électricité

Infrastructures de recharge pour véhicules électriques

CHAPITRE 6 LA LETTRE DE CHANGE

GUIDE PRATIQUE DE LA SCI MISES A JOUR et COMPLEMENTS D'INFORMATIONS

Bien régler la température de chauffage

Transcription:

TARIF A5 OPTION BASE RECTO 1- Numéro de facture : Mention du numéro de la présente facture (nécessaire pour toute demande d'explication) et de sa date d'édition. 2- Pour tout renseignement contacter : Adresse et coordonnées téléphoniques pour tout renseignement sur le contenu de cette facture ou pour un problème technique. 3- Coordonnées site concerné et destinataire de la facture : Nom et adresse du site objet de la présente facture. Nom et adresse du destinataire de la facture. 4- Rappel sur montant prélevé : Si prélèvements, indications du montant prélevé et de la date de prélèvement. 5- Tarif : Le tarif Vert A correspond à des besoins compris entre 250 et 10000 kw et à une installation généralement raccordée au réseau à haute tension à 20 kilovolts (kv). Le tarif Vert A5 Option Base comporte 5 périodes tarifaires. Il se décline en différentes versions : «Courtes utilisations», «Moyennes utilisations», «Longues utilisations» ou «Très longues utilisations». Votre conseiller EDF peut vous aider à choisir la version la mieux adaptée à vos besoins. 6- Numéro de référence du site : Numéro qui a été attribué par EDF au site pour l'identifier formellement. Le nombre encadré (5 chiffres) correspond au point de comptage. 7- Primes fixes : La fourniture d'électricité est facturée en deux parties principales correspondant : - d'une part à la puissance nécessaire à l'installation, exprimée en kilowatts (kw), - d'autre part à l'énergie consommée, exprimée en kilowattheures

(kwh). La Prime fixe annuelle (facturée par douzième chaque mois) correspond à la part 'Puissance' de la fourniture. Elle est égale au produit du prix unitaire de la Prime fixe (en euros/kw/an) par la puissance réduite souscrite (voir au verso de la facture). 8- Dépassements : Lorsque la puissance appelée par l'installation dépasse la puissance souscrite, EDF vous offre une grande souplesse de gestion. L'énergie supplémentaire dont vous avez besoin est immédiatement disponible, sans opérations, ni demandes particulières. Cela donne lieu à une majoration de la prime fixe par une facturation des dépassements de puissance (détail du calcul au verso). Il est normal de dépasser de temps en temps la puissance souscrite mais si cela arrive fréquemment, il est souhaitable d'augmenter un peu cette puissance de façon à limiter les dépassements. 9- Contributions aux charges de service public : Depuis le 1er janvier 2003, la CSPE (contribution au service public de l'électricité) est payée par tous les consommateurs français. Proportionnelle à l'énergie consommée, elle est désormais inscrite sur les facture d'électricité. Elle est donc collectée par le fournisseur, puis versée à la Caisse des Dépôts et Consignations qui la redistribue ensuite aux opérateurs (dont EDF) qui auront assumé des charges de service public. Pour les années 2005 et 2006, le gouvernement, sur proposition de la CRE (Commission de Régulation de l'energie), a fixé cette contribution à 0,45 centimes d'euros par kwh. Le montant de la facture n'en est pas modifié car, par décision du gouvernement, EDF a réduit d autant son tarif de fourniture. 10- Energie active : En courant alternatif, l'énergie consommée par une installation, notamment les moteurs, comporte une part d'énergie active, exprimée en kilowattheures (kwh) qui fait tourner le moteur et une part d'énergie réactive qui ne fournit pas de travail utile. Cette énergie réactive est exprimée en kilovarheures (kvarh). 11- Période tarifaire : Le tarif Vert A5 Option Base en comporte 5 : - 3 l'hiver (de novembre à mars) : la période de Pointe (P) (2h le matin, 2h le soir de décembre à février) les heures pleines d'hiver (HPH) et les heures creuses d'hiver (HCH), - 2 l'été (d'avril à octobre) : les heures pleines d'été (HPE) et les heures creuses d'été (HCE). - Heures creuses: 8h/jour et dimanche toute la journée pour toute l'année. Les prix de fourniture d'électricité sont moins chers en été qu'en hiver, et moins chers en heures creuses qu'en heures pleines et en pointe. 12- Consommation enregistrée : Ce sont les consommations en kwh enregistrées par les compteurs pour chaque période tarifaire. Le détail des calculs est au verso de la facture. 13- Perte fer et Pertes Joule : Parfois le comptage mesure les consommations après le transformateur, (réseau basse tension), alors que le tarif Vert A5 correspond à une livraison de l'électricité à partir du réseau haute tension. Le comptage

n'enregistre donc pas les consommations propres du transformateur appelées pertes. Ces pertes sont donc ajoutées aux indications fournies par le comptage afin d'obtenir les quantités d'électricité réellement livrées par le réseau haute tension. Les pertes dépendent de la quantité d'électricité consommées (pertes Joule) et du temps de fonctionnement du transformateur (pertes fer).ces pertes sont fonction de la puissance du transformateur. Elles sont indiquées dans les conditions particulières du contrat de fourniture électrique. 14- Consommation en décompte : Parfois, un comptage enregistre aussi les consommations d'un autre comptage situé en aval et qu'il faut déduire. 15- Consommation à facturer : C'est le résultat de : Consommation enregistrée - Consommation accessoire + Pertes fer et Joule - Consommation en décompte 16- Prix unitaire : Rappel du prix unitaire appliqué par kwh pour chaque période tarifaire. 17- Energie réactive : En courant alternatif, l'énergie consommée par une installation, notamment les moteurs, comporte une part d'énergie active, exprimée en kilowattheures (kwh) qui fait tourner le moteur et une part d'énergie réactive qui ne fournit pas de travail utile. Cette énergie réactive est exprimée en kilovarheures (kvarh). 18- Energie réactive mesurée en P et HP : L'énergie réactive est mesurée toute l année mais elle n'est facturée qu'en hiver (de novembre à mars) et que pendant les périodes de pointe (P) et les heures pleines (HP). Comme pour l'énergie active, l'énergie réactive est mesurée par le comptage. (détail des index relevés au verso en zone Energie Réactive). 19- Energie active mesurée en P et HP : On indique ici le total de l'énergie active mesurée par le comptage en période de pointe (P) et en heures pleines (HP) afin de le comparer au total de l'énergie réactive mesurée pendant la même période. (détail des index relevés au verso en zone KWH colonne centrale) 20- Tangente PHI : La tangente PHI est égale au rapport entre les quantités d'énergie réactive et active pendant une même période de temps = Energie réactive mesurée en P et HP / Energie active mesurée en P et HP. Lorsque le comptage enregistre les consommations sur le réseau basse tension, après le transformateur (voir pertes fer et pertes Joule), la tangente PHI est dite 'au secondaire'. Comme le tarif Vert A5 prévoit une livraison de l'électricité à partir du réseau haute tension, la valeur de la tangente PHI sur ce réseau, dite 'au primaire', est égale à la tangente PHI 'au secondaire', majorée des pertes. 21- Kvarh consommés : Les kvarh (énergie réactive) consommés (sur le réseau haute tension) sont égaux aux kwh (énergie active) consommés sur ce même réseau (voir pertes) multipliés par la tangente PHI 'au primaire' (voir Tangente PHI). 22- Kvarh en franchise : Pendant la pointe et les heures pleines et pour chacun des mois d'hiver, la fourniture d'électricité comprend forfaitairement une part

d'énergie réactive (en kvarh) égale à 40% de la quantité d'énergie active (en kwh) consommée pendant la même période. Ce sont les kvarh en franchise, donc inclus dans la fourniture = (Energie active mesurée en P et HP) * 0,40 23- Kvarh à facturer : L'énergie réactive est facturée lorsque le nombre de kvarh consommés dépasse le nombre de kvarh en franchise = kvarh consommés - kvarh en franchise. 24- Prix unitaire : Prix unitaire du kvarh (barème) 25- Minoration : Selon la date de règlement de la facture et de son mode de règlement, par rapport à sa date d'émission, une minoration des montants hors taxes peut être accordée. 26- TVA : Le taux de TVA est de 19,6%. Pour la prime fixe, si la puissance est inférieure à 36 kva ou 30 kw, il est alors de 5,5%. 27- Zone commentaire : Se trouvent mentionnées ici des informations sur des évolutions sur les taxes.la part d'acheminement comprise dans la présente facture est aussi indiquée. 28- Rappels éléments de facturation : Rappel des informations sur le montant prélevé et les informations sur le compte bancaire objet du prélèvement.

TARIF A5 OPTION BASE VERSO 1- Rappel numéro et date de facture : Rappel du numéro de la présente facture, de sa date d émission et de la période de relevés concernée. 2- Puissance contrôlée par compteur électronique : Il s'agit de la puissance maximale enregistrée par le comptage sur les différentes périodes. Certains comptages sont électro-mécaniques. 3- Poste horaire : Cela correspond au découpage horaire qui est effectué. Le tarif Vert Option Base en comporte au maximum 3 (P, HP, HC). 4- Valeur relevée, Coefficient de lecture, Valeur mesurée : Sur certains compteurs, la valeur réelle est la valeur lue sur le compteur multipliée par un coefficient de lecture. 5- Forfait + ou - : Lorsqu'une défaillance du compteur est constatée, une valeur forfaitaire positive ou négative vient corriger la valeur mesurée. 6- Valeur retenue : Elle est égale à la valeur mesurée, éventuellement corrigée du forfait positif ou négatif. 7- Période tarifaire : Le tarif Vert A5 Option Base en comporte 5 : - 3 l'hiver (de novembre à mars) : la période de Pointe (P), les heures pleines d'hiver (HPH) et les heures creuses d'hiver (HCH), - 2 l'été (d'avril à octobre) : les heures pleines d'été (HPE) et les heures creuses d'été (HCE). Les prix de fourniture d'électricité sont moins chers en été qu'en hiver, et moins chers en heures creuses qu'en heures pleines et en pointe. 8- Puissances souscrites en HT et en BT : Les puissances souscrites en HT (haute tension) sont celles figurant sur le contrat. Parfois le compteur est placé sur le réseau basse tension (BT). Il n'enregistre donc pas les consommations propres du

transformateur appelées pertes (voir pertes fer et pertes Joule). Les puissances souscrites en haute tension (HT) sont égales aux puissances souscrites vues de la basse tension (BT) auxquelles il faut rajouter les pertes. 9- Puissance retenue : Les valeurs sont égales aux 'Valeurs retenues' du tableau ci-dessus. 10- Pertes : Lorsque le compteur est placé sur le réseau basse tension, il n'enregistre pas les consommations propres du transformateur appelées pertes (voir pertes fer et pertes Joule). Il faut donc les calculer. 11- Décompte : Parfois, un compteur enregistre aussi les consommations d'un autre compteur situé en aval et qu'il faut déduire. 12- Puissance atteinte : Les puissances atteintes en haute tension (HT) sont égales aux puissances retenues (puissances atteintes mesurées sur le réseau basse tension), majorées des pertes. 13- Dépassement amplitude Quadra : Il y a dépassement lorsque la puissance atteinte est supérieure à la puissance souscrite. Si l on nomme P ce dépassement, l amplitude quadratique est égale à la racine carrée de la somme des carrées des dépassements. Le calcul est fourni directement par le compteur électronique. 14- Puissance réduite souscrite : L'électricité est moins chère en été qu'en hiver, et moins chère en heures creuses qu'en heures pleines. Plutôt que des prix de puissance différents selon les périodes, ce sont les suppléments de puissances souscrites pendant les périodes les moins chères qui sont pondérés par des coefficients minorateurs. 15- Compteurs monophasés : Les compteurs électromécaniques comportent des compteurs monophasés très précis. La somme de leurs relevés est répartie dans les postes horaires à partir des informations relevées par le compteur triphasé. 16- Compteur triphasé : L énergie active consommée dans chaque poste horaire est donnée directement par le compteur. 17- Index compteurs : Les différentes valeurs relevées sont rappelées ici, avec les coefficients de lecture éventuels. 18- Energie répartie : La somme des relevés des compteurs monophasés est répartie dans les postes horaires à partir des informations fournies par le compteur triphasé. 19- Compteur horaire : Le compteur horaire enregistre le nombre d'heures de mise sous tension du transformateur, chaque mise sous tension induisant des 'pertes fer' (voir Pertes fer et Pertes Joule au recto de la facture). 20- Energie réactive : Voir 'Energie réactive' au recto de la facture.

21- Zone commentaires : Complément d informations explicitant certaines nouveautés ou dispositions.