Flux Electronique Facturation
|
|
- Françoise Julie Lebeau
- il y a 8 ans
- Total affichages :
Transcription
1 Flux Electronique Facturation format XML Guide technique Traduction des factures EDF en XML Version 1.2 Page 1 sur 25
2 Version Date Evolution(s) essentielle(s) /09/2009 Première diffusion du document /12/2009 Mise en conformité avec la norme /03/2010 Prise en compte d évolutions diverses : - Valeurs possibles pour le champ n 76 - jout d informations après le champ n 77 Vous avez un projet de réduction de vos coûts de gestion, découvrez l offre Flux Electronique Facturation en détail. o Vous avez un projet d intégration des données des factures d EDF dans votre système comptable afin de réduire le coût de traitement de celles-ci. o Vous souhaitez recevoir vos données de factures sous forme d un flux de données structuré afin que la traduction soit pérenne et complète. o Ce flux doit être probant, fiable et remplacer la facture papier pour être compatible avec vos objectifs de simplification de votre processus de gestion des factures, o Vous êtes en charge de l analyse de la structure de ces fichiers de factures. Ce guide a été réalisé pour vous donner tous les détails nécessaires sur la façon dont sont traduites les factures EDF au format XML. Périmètre d application : Ce guide s applique aux factures EDF pouvant être traduites en XML : - factures de gaz naturel, - factures d électricité en offre non réglementée, - factures d électricité des contrats aux tarifs réglementés suivants : o Contrats en Tarif Bleu en facturation unitaire ou multisite, o Contrats en Tarif Bleu, Vert ou Jaune en facturation multisite. Les documents associés sont : Le Guide pratique définit la démarche complète associée à l offre Flux Electronique Facturation, La Table de correspondance des codes articles au format E. Le Modèle de facture papier avec correspondance des champs Mises à jour : Retrouvez la dernière version à jour de ces documents sur Utiliser le module de recherche et le mot-clé XML. Page 2 sur 25
3 Sommaire 1. Présentation Présentation générale du service proposé par EDF orme utilisée Dématérialisation simple et fiscale Mise à disposition des fichiers XML La forme technique du XML Présentation générale de la facture d énergie EDF Présentation de la facture traduite en XML Structure générale Informations techniques, formats Détail de chaque bloc En-tête Lignes de factures nnexes XSD utilisée pour la facture EDF en XML Table de codification E des lignes de facture Table de description des valeurs génériques Page 3 sur 25
4 1. PRESETTIO 1.1 PRESETTIO GEERLE DU SERVICE PROPOSE PR EDF L offre Flux Electronique Facturation a pour objectif de mettre à disposition de nos clients un service fiable lui permettant de traiter automatiquement les factures en utilisant ses propres identifiants de gestion. Les composantes de l offre sont : 1. un flux de données structuré et documenté au format XML, 2. des données mises à disposition sur un réseau à valeur ajouté, 3. des fichiers signés électroniquement pour une dématérialisation complète (mi 2010), 4. des informations propres aux clients ajoutées dans les factures et dans les flux de données. Ce document définit comment la facture EDF est traduite dans le format XML. Important : Pour l heure, cette offre est réservée à des clients en nombre limité. EDF se réserve la possibilité de ne pas la mettre à disposition de tous les clients qui le souhaiteraient. 1.2 ORME UTILISEE EDF a fait le choix d utiliser un format XML normé par des instances internationales. Parmi ceux ci, nous avons retenu le plus complet, permettant une description des multiples informations techniques figurant sur les factures d énergie tels les index de consommation. La norme retenue par EDF pour la dématérialisation de ses factures en XML est l UBL Invoice 2.0, d Oasis. La description technique du flux (XSD) est disponible en annexe. Vous pourrez retrouver toutes les informations détaillées sur la norme UBL Invoice 2.0 et les XSD correspondantes sur le site officiel : Le présent guide technique décrit l utilisation qui est faite de cette norme pour la facture EDF et ses spécificités. 1.3 DEMTERILISTIO SIMPLE ET FISCLE La mise en place du service Flux Electronique Facturation en XML et le passage en dématérialisation fiscale se décline en deux phases : - une première phase de dématérialisation simple : chaque facture papier est traduite en XML, les flux sont envoyés aux clients sur un réseau à valeur ajoutée, en parallèle de la facture papier. Cette phase permet de fiabiliser le processus d intégration automatique et de comparer les données intégrées à celles disponibles sur la facture papier correspondante ; - une deuxième phase de dématérialisation fiscale : après signature d un contrat d inter-échange actant du passage en dématérialisation fiscale, la facture papier n est plus envoyée. C est le fichier XML qui a valeur de preuve fiscale. Celui-ci est signé électroniquement et transmis au client par le réseau à valeur ajoutée. Lors de cette deuxième phase, la signature est mise à disposition dans un fichier distinct de la facture elle-même (le fichier de facture y faisant référence), et sert à garantir l origine de la facture. 1.4 MISE DISPOSITIO DES FICHIERS XML Dans le cadre du Service Flux Electronique Facturation, les fichiers XML et les signatures électroniques associées peuvent être envoyées par différents canaux à valeur ajoutée : CFT, VP, S2 Page 4 sur 25
5 Une ré-émission des factures peut être faite en cas d incident technique, et uniquement sur demande du destinataire de la facture. En complément du canal à valeur ajoutée, les données suivantes sont disponibles dans votre espace membre sur nos sites Internet : ou : En cas de dématérialisation simple, vous retrouvez une image en pdf de la facture originale en papier. En cas de dématérialisation fiscale (fichier XML signé), ce même fichier XML est disponible dans votre espace membre. son ouverture une mise en page du fichier est automatiquement associée. Cette mise en page présente des différences avec celle de la facture papier. 1.5 L FORME TECHIQUE DU XML Le XML est un langage structuré utilisant des balises. Sa structure est définie dans un schéma : le schéma décrivant la facture EDF en XML est présent en annexe, sous forme de fichier XSD (cf XSD utilisée pour la facture EDF en XML). La structure du fichier est visualisable de manière graphique, grâce à des outils spécialisés. Vous trouverez dans chaque paragraphe décrivant un bloc XML sa représentation graphique. Celle-ci répond à une norme générique : - élément encadré par des tirets : ceci signifie que l élément est facultatif, - élément encadré par un trait plein : ceci signifie que l élément est obligatoire, - signe «+» suivant un élément : ceci signifie que l élément est un bloc pouvant être décomposé. Page 5 sur 25
6 1.6 PRESETTIO GEERLE DE L FCTURE D EERGIE EDF EDF propose une facturation monosite (un site facturé = un compte commercial) ou une facturation multisite (un compte commercial permet de facturer plusieurs contrats d énergie ou un contrat d énergie portant sur l alimentation en énergie de plusieurs sites). La facture d énergie EDF papier est constituée des éléments suivants : Page 1 - recto : Informations légales : émetteur, service clientèle Destinataire Identification du compte commercial Montant TTC, montant à payer Date limite de paiement, informations bancaires... Page 1 verso : récapitulatif (pour les factures multisites) Récapitulatif des montants HT par poste de consommations Récapitulatif des contributions et taxes locales Montant total HTV Montants de TV par taux de TV Total TV Montants HT, TTC et TV déjà payés Total TTC à payer nnexe complément (pour les factures multisites) Lignes de facturation qui ne sont pas réparties par site Exemple : dépôt au titre du contrat, pénalités de retard de paiement, services Cette annexe n est générée qu en cas de besoin. nnexe : détail par site / point de livraison de l énergie Identification du site du client : nom et adresse Identifiant du site propre au client Type, caractéristiques et n de contrat souscrit Référence cheminement Electricité ou Gaz Données techniques Lignes de détail de facturation, taxes et contributions Total HT La TV est calculée à titre d information. C est la TV calculée au niveau du récapitulatif qui fait foi Page 6 sur 25
7 2. PRESETTIO DE L FCTURE TRDUITE E XML 1.7 STRUCTURE GEERLE La facture traduite en XML se découpe en blocs distincts, se rapprochant des différentes parties de la facture papier : Les données d en-tête, décrivant les informations générales de la facture et les données techniques nécessaires à la transmission et l intégration : cf Les informations sur le compte payeur de la facture, présentant les identifiants du compte commercial client : cf Les informations contractuelles : cf Les modalités et le type de paiement : cf Les informations client, décrivant l identification et le contact client : cf Les informations de contact EDF : cf Les montants de la facture, comprenant les montants TTC, HTV et TV globaux de la facture : cf Les informations de site, dupliquées autant de fois qu il y a de sites concernés par la facture : cf Les lignes de facture, donnant la description complète de toutes les lignes qui composent la facture, qu elles soient informatives, de regroupement, ou constitutives du montant TTC de la facture : cf L historique de consommation, s il est disponible, est rattaché à la ligne de facture «Dont consommation facturée» Les informations techniques du point de livraison (numéro de compteur, coefficient de lecture ) sont également rattachées à la ligne de facture «Dont consommation facturée» Les éléments présents sur l annexe complément (facture papier) sont dispersés à différents niveaux du fichier 1.8 IFORMTIOS TECHIQUES, FORMTS Toutes les dates contenues dans le fichier sont au format «-MM-JJ». Les montants numériques ont pour séparateur le point «.» et comportent deux chiffres après ce séparateur. Tous les textes respectent la norme ISO et le standard HTML (les caractères accentués sont remplacés par une combinaison précédée du caractère «&» et terminée par le caractère «;»). Page 7 sur 25
8 1.9 DETIL DE CHQUE BLOC Les tableaux présentés ci-après décrivent techniquement et fonctionnellement le contenu du flux XML. Les colonnes ont la signification suivante : - indique le numéro de l élément, il est notam ment utilisé dans le guide pour faire référence aux schémas ou extraits de factures indiqués en exemple. - «Elément» indique le nom de la balise XML décrite. Son chemin absolu est obtenu par concaténation entre la première ligne du tableau et ce nom de balise. - «Obl» indique si la balise est obligatoire techniquement ou non. - «Type» indique si la valeur est numérique ou alphanumérique - «Valeur par défaut» indique la valeur fixe contenue par la balise, si elle en contient une. Si ce n est pas le cas (valeur variable), cette colonne n est pas renseignée - «Commentaire» correspond à la légende fonctionnelle de la balise XML En-tête Les informations d en-tête n apparaissent qu une fois par facture et correspondent aux données présentes sur la page récapitulative d une facture papier En-tête générale Toutes ces données sont présentes sous la balise Invoice/ : Page 8 sur 25
9 En-tête générale : Invoice/ Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 1 xmlns 2 xmlns:cac 3 xmlns:cbc 4 xmlns:ext 5 xmlns:xsi 6 xsi:schemalocation 7 cbc:ublversionid 8 cbc:customizationid 9 cbc:profileid 10 cbc:id O 11 cbc:copyindicator 12 cbc:uuid urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:co mmonbasiccomponents-2 urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:co mmonbasiccomponents-2 urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:co mmonextensioncomponents-2 urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:co mmonggregatecomponents-2 urn:oasis:names:specification:ubl:schema:xsd:inv oice-2 UBL-Invoice-2.0.xsd 2.0 urn:oasis:names:specification:ubl:xpath:invoice- 2.0:sbs-1.0-draft bpid:urn:oasis:names:draft:bpss:ubl-2-sbsinvoice-notification-draft Information technique Information technique Information technique Information technique Information technique Schéma technique de référence Information technique Information technique Information technique uméro légal de la facture "false" => facture originale "true" => duplicata Identifiant technique de la facture 13 cbc:issuedate O Date de la facture "381" => voir 14 cbc:invoicetypecode "380" => Facture 15 cbc:invoicetypecode@ame "voir" "Facture" 16 cbc:taxpointdate Date d'application de la TV 17 cbc:documentcurrencycode Monnaie du EUR document 18 cbc:taxcurrencycode Monnaie du EUR document 19 cbc:paymentcurrencycode Monnaie du EUR document 20 cbc:linecountumeric ombre de lignes de facture 21 cac:invoiceperiod/cbc:startdate Date la prochaine facture 22 cac:invoiceperiod/cbc:description Date prochaine facture Libellé fixe 23 cac:originatordocumentreferenc Date de la facture d origine en cas e/cbc:id d avoir La colonne «Obl» indique si la donnée est obligatoire («O») ou non (). La colonne «Type» indique si le format de donnée est numérique () ou alphanumérique (). Page 9 sur 25
10 En-tête contractuelle Compte payeur : ContractDocumentReference/ Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 24 cbc:id O Identifiant du compte commercial client 25 cbc:documenttypecode «Bon de commande» ou «Compte commercial» 26 cbc:documenttypecode@list ID EDF S.. La colonne «Obl» indique si la donnée est obligatoire («O») ou non (). La colonne «Type» indique si le format de donnée est numérique () ou alphanumérique (). Page 10 sur 25
11 Cet encart est visualisable sur la page 1 de la facture papier. Informations contractuelles : dditionaldocumentreference/ Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 27 cbc:id O Reference de votre contrat 28 cbc:issuedate Date d'effet du contrat 29 cbc:documenttypecode Libellé de l'offre contractuelle 30 ttachment/externalreferenc Date d'échéance e/cbc:expirydate du contrat La colonne «Obl» indique si la donnée est obligatoire («O») ou non (). La colonne «Type» indique si le format de donnée est numérique () ou alphanumérique (). Cet encart précède le détail de facturation de chaque site (point de livraison) sur la facture papier Informations sur l émetteur Informations contact EDF : ccountingsupplierparty/ Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 31 cbc:customerssignedccountid Identifiant contact EDF Page 11 sur 25
12 32 cbc:dditionalccountid uméro TV EDF 33 Party/cac:PartyIdentification/cbc:I D SIRET 34 Party/cac:Partyame[1]/cbc:am e om de l émetteur 35 Party/Postalddress/cbc:PostalZo ne Code postal contact EDF 36 Party/Postalddress/dressLine/L ine Lignes d'adresse contact EDF 37 Party/Postalddress/cac:Country/ cbc:identificationcode Code pays contact EDF (ex:fr) Party/cac :PartyTaxScheme/cac : 38 TaxTypeCode TV DEBIT 39 Party/PartyLegalEntity/cbc:Registr ationame EDF S.. 40 Party/PartyLegalEntity/cbc:Compa nyid PRIS Party/PartyLegalEntity/Registratio nddress/cbc:postalzone Party/PartyLegalEntity/Registratio nddress/dressline/line avenue de Wagram 43 Party/PartyLegalEntity/Registratio nddress/dressline/line Party/PartyLegalEntity/Registratio nddress/dressline/line Paris Party/PartyLegalEntity/Registratio 45 nddress/cac:country/cbc:identifi FR cationcode 46 Party/PartyLegalEntity/Corporate RegistrationScheme/cbc:ID ccountingcontact/cbc:telephone Téléphone contact EDF 48 ccountingcontact /cbc:telefax Fax contact EDF 49 ccountingcontact /cbc:electronicmail contact EDF La colonne «Obl» indique si la donnée est obligatoire («O») ou non (). La colonne «Type» indique si le format de donnée est numérique () ou alphanumérique (). Page 12 sur 25
13 Informations sur le destinataire Page 13 sur 25
14 Informations contact client : ccountingcustomerparty/ Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 50 cbc:customerssignedccountid Identifiant 51 cbc:dditionalccountid uméro TV 52 Party/cac:Partyame/cbc:ame om 53 Party/Postalddress/cbc:PostalZone Code postal 54 Party/Postalddress/ddressLine/cbc :Line 55 Party/Postalddress/cac:Country/cbc :IdentificationCode Code pays (ex: FR) Lignes d'adresse, répété autant de fois que de lignes d'adresses 56 ccountingcontact/cbc:id Identifiant compte de facturation 57 ccountingcontact/cbc:telephone Téléphone 58 ccountingcontact/cbc:telefax Fax 59 ccountingcontact/cbc:electronicmail La colonne «Obl» indique si la donnée est obligatoire («O») ou non (). La colonne «Type» indique si le format de donnée est numérique () ou alphanumérique () Page 14 sur 25
15 Sites facturés Un site facturé correspond à un point de livraison de l énergie, associé généralement à un compteur d énergie électrique ou de gaz naturel (sauf pour certains tarif d électricité sans comptage). Les lignes de détail de facturation sont fournies pour chaque point de livraison. Le régime de collecte de taxes locales étant défini par chaque collectivité en fonction de la puissance souscrite, le détail de facturation par point de livraison est obligatoire. B : Certaines lignes de facturation ne sont pas attachées aux points de livraison. Dans ce cas, elles figurent dans l annexe «Complément». Elles peuvent néanmoins être liées à un contrat ou à un sous-périmètre d un contrat. Les variables citées dans le tableau suivant sont des caractéristiques des points de niveau «Site» (ou point de livraison). Informations de site : Delivery/ Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 60 cbc:id Identifiant technique unique du site dans le système de relation client edf 61 DeliveryLocation/cbc:Description om du site du client. 62 DeliveryLocation/ddress/PostalZone Code postal du site 63 DeliveryLocation/ddress/dressLine [n]/cbc:line 64 DeliveryLocation/ddress/cac:Countr y/cbc:identificationcode 65 DeliveryParty/cbc:EndpointID 66 DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I D 67 DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I D@Schemeame 68 DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I D dresse du site Code pays du site En cas de facturation d électricité ou de Référence cheminement gaz, cet identifiant est fourni. Il est défini Electricité ou Gaz par le gestionnaire de réseau de distribution. Puissance Reduite Operateur Groupe Puissance réduite opérateur du site Page 15 sur 25
16 69 DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I 70 DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I D 71 DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I D@Schemeame 72 DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I D 73 DeliveryParty/PartyIdentification/cbc:I D@Schemeame Code Imputation Site Code Site 74 DeliveryParty/Contact/cbc:ame Depannage Groupe : identifiant propre au client qui permet de faire des groupes de points de service sur la facture papier uniquement. Code imputation : identifiant propre au client qui permet d'identifier l'imputation comptable associée à un point de livraison. est utilisé que pour les clients en comptabilité publique Code Site : identifiant propre au client qui permet d affecter automatiquement la facture, ou des éléments de la facture à une ligne budgétaire dans les applications comptables du client uméro de téléphone du dépannage pour 75 DeliveryParty/Contact/cbc:Telephone ce point de service La colonne «Obl» indique si la donnée est obligatoire («O») ou non (). La colonne «Type» indique si le format de donnée est numérique () ou alphanumérique (). Page 16 sur 25
17 Informations de paiement Modalités de paiement : PaymentMeans/ Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 76 cbc:paymentmeanscode O Valeurs possibles : 1 : on défini 10 : Espèces 20 : Chèque / TIP 49 : Prélèvement automatique 77 cbc:paymentmeanscode@listid U/ECE 4461 Subset cbc:paymentmeanscode@listgenc yid cbc:paymentmeanscode@listgenc yame ES orthern European Subset 78 cbc:paymentduedate Date d échéance du paiement 79 cbc:paymentchannelcode IB 80 cbc:instructionote Message d'interet moratoire 81 cbc:instructionote@languageid fr_fr 82 cac:payerfinancialccount/cbc:id Coordonnées IB du payeur si prélèvement ou du compte dédié si virement. La colonne «Obl» indique si la donnée est obligatoire («O») ou non (). La colonne «Type» indique si le format de donnée est numérique () ou alphanumérique (). Types de paiement : PaymentTerms/ Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 83 cbc:ote Valeurs possibles : utomated clearing house credit Cheque Credit transfer Interbank debit transfer In cash ational or regional clearing 84 cbc:mount Montant paiement 85 cbc:mount@currencyid EUR La colonne «Obl» indique si la donnée est obligatoire («O») ou non (). La colonne «Type» indique si le format de donnée est numérique () ou alphanumérique (). Exemple : Page 1 facture Client payant par prélèvement : client de type entreprises Page 17 sur 25
18 Exemple : Page 1 voir client payant par prélèvement : client de type entreprises Client de type collectivité territoriale payant par «Virement sans mandatement au préalable». Client de type collectivité territoriale payant par «Prélèvement Banque de France». Page 18 sur 25
19 Montants récapitulatifs facture Montants récapitulatifs facture : Invoice/ Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 86 cac:taxtotal/cbc:taxmount Total TV de la facture 87 cac:taxtotal/cbc:taxmount@curre ncyid 88 cac:legalmonetarytotal/cbc:taxexcl usivemount EUR Montant HTV de la facture 89 cac:legalmonetarytotal/cbc:taxexcl EUR usivemount@currencyid 90 cac:legalmonetarytotal/cbc:taxinclu Montant total TTC facture sivemount 91 cac:legalmonetarytotal/cbc:taxinclu EUR sivemount@currencyid 92 cac:legalmonetarytotal/cbc:prepaid Solde mount 93 cac:legalmonetarytotal/cbc:prepaid EUR mount@currencyid 94 cac:legalmonetarytotal/cbc:payable O Total a payer mount 95 cac:legalmonetarytotal/cbc:payable O EUR mount La colonne «Obl» indique si la donnée est obligatoire («O») ou non (). La colonne «Type» indique si le format de donnée est numérique () ou alphanumérique () Cet encart est disponible sur la page récapitulative de la facture papier pour les factures multisites (verso de la première feuille). Page 19 sur 25
20 94 Cet encart est disponible sur la page de garde de la facture papier Lignes de factures Une ligne de facture comporte un code E permettant d identifier le produit facturé. Chaque ligne comporte un libellé, prix unitaire, quantité et montant. Page 20 sur 25
21 Ligne de facture (répété autant de fois qu'il y a de lignes dans la facture) : InvoiceLine/ Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 96 cbc:id O de l'occurrence de InvoiceLine 97 cbc:invoicedquantity ssiette Page 21 sur 25
22 98 cbc:lineextensionmount O Montant 99 cbc:lineextensionmount@currenc yid 100 cbc:freeofchargeindicator 101 cac:documentreference/cbc:id EUR Valeurs possibles : true => lignes ne participant pas au calcul du montant total TTC de la facture false => lignes participant au calcul du montant total TTC de la facture Identifiant du contrat/offre concerne par la ligne (voir dditionaldocumentreference) 102 cac:delivery/cbc:id Identifiant du site facture (Voir Delivery) 103 cac:item/cbc:description Libellé du poste tarifaire 104 cac:item/cbc:description@language ID fr-fr 105 cac:item/cbc:ame Libellé de la ligne 106 cac:item/cac:classifiedtaxcategory /cac:id 107 cac:item/cac:classifiedtaxcategory /cac:id@schemeid 108 cac:item/cac:classifiedtaxcategory /cac:id@schemegencyid 109 cac:item/cac:classifiedtaxcategory /cbc:ame 110 cac:item/cac:classifiedtaxcategory /cbc:percent cac:item/cac:standarditemidentificat 111 ion/dditionalitemproperty/cbc:am e cac:item/cac:standarditemidentificat 112 ion/dditionalitemproperty/cbc:valu e cac:item/cac:standarditemidentificat 113 ion/dditionalitemproperty/itemprop ertygroup/cbc:id Code E de la ligne E E Valeurs possibles : TV ormale TV Réduite on Soumis Pourcentage de TV appliquée ValeurGenerique Valeur de la valeur générique uméro de la valeur générique 114 Cac:Price/cbc:Pricemount Prix unitaire 115 Cac:Price/cbc:Pricemount@curren cyid EUR 116 cac:price/cbc:basequantity Quantité 117 cac:deliveryterms/cac:deliveryloca tion/cac:validityperiod/cbc:startdate Date de début de facturation 118 cac:deliveryterms/cac:deliveryloca tion/cac:validityperiod/cbc:enddate Date de fin de facturation La colonne «Obl» indique si la donnée est obligatoire («O») ou non (). La colonne «Type» indique si le format de donnée est numérique () ou alphanumérique (). Correspond aux valeurs du graphique : Page 22 sur 25
23 Informations techniques sur le point de livraison : ddititionalitemproperty/ Elément Obl Type Valeur par défaut Commentaire 119 cbc:ame 120 cbc:value 121 UsabilityPeriod/cbc:Description umero de compteur 122 cbc:ame 123 cbc:value 124 UsabilityPeriod/cbc:Description Coefficient de lecture La colonne «Obl» indique si la donnée est obligatoire («O») ou non (). La colonne «Type» indique si le format de donnée est numérique () ou alphanumérique (). om technique du champ relatif au numéro de compteur du site uméro de compteur du site om technique du champ relatif au coefficient de lecture du site Coefficient de lecture du site Page 23 sur 25
24 3. EXES 1.10 XSD UTILISEE POUR L FCTURE EDF E XML UBL-Invoice-2.0.xsd Cette XSD s applique à nos factures émises après le 01/01/ TBLE DE CODIFICTIO E DES LIGES DE FCTURE Pour interpréter et requêter les lignes de facture qui vous intéressent, EDF utilise une liste de codes articles E associés à leur libellé. Voici la règle de transcodage. CodeEan = <gregation(1c)><Catégorie(1c)><Identifiant Interne(4c)><Clé Validation E(1c)> 0= Détail 1= Regroupement 2= Information grégation Catégorie de ligne 0= Énergie Elec 1= URD Elec 2= Services 3= Montants transverses 4= Energie Gaz 5= URD Gaz < Identifiant Interne (4c)>, est un identifiant propre à EDF gérant l'unicité du code. <Clé Validation E> est conforme à la norme E-13 ; cette clé permet de s'assurer de la validité d'un code suite à un transfert électronique. Cette liste de code est susceptible d'évoluer suite à des changement liés : à la création de nouveaux produits, aux évolutions réglementaires, aux évolutions des normes E. Vous pourrez trouver cette table de transcodage à l adresse 1.12 TBLE DE DESCRIPTIO DES VLEURS GEERIQUES om de la variable Explication fonctionnelle Unité UMCPTR uméro de compteur / PUISSCE_REDUITE Puissance réduite kw ou kv PERTE_FER Pertes fer kwh PERTE_JOULE_BSE Pertes joules base kwh DECOMPTE Conso en décompte kwh COSOID_OU ouvel index Sans unité COSOID_PRE ncien index Sans unité COEFF_LECTURE Coefficient de lecture Sans unité CORRECTIO_FORFIT Correction forfait kwh Page 24 sur 25
25 SOUS_TOTL_MOOPHSE Sous-total kwh TOTL_IDEX Total monophasé / triphasé Sans unité SOUS_TOTL_TRIPHSE Sous-total Sans unité PUISSCE_RETEUE Puissance retenue (mesurée) kw PERTES Pertes (kwh) kwh DEPPUISSCE Puissance pour calcul dépassement vert tension kw ou heure VLEUR_RELEVEE Valeur relevée Sans unité VLEUR_MESUREE Valeur mesurée Sans unité FORFIT Forfait fonction compteur/cadran Sans unité VLEUR_RETEUE Valeur retenue Sans unité COSO_TOTLE Total consommation kwh RJQT622KWh Energie active mesurée en P+HP kwh TPHI_SECODIRE Tangente PHI au secondaire Sans unité TPHI_PRIMIRE Tangente PHI au primaire Sans unité QTCOSOKVRH kvarh consommés kvrh QTGRTUITKVRH kvarh en franchise kvrh SIGE_FORFIT Signe du forfait Sans unité COSO_TOTLE_CDR Consommation totale cadran kwh ou m 3 UMCPTR uméro de compteur Sans unité COSOID_DIFF Différence d index Sans unité TYPEMESURE Type de facturation Sans unité Page 25 sur 25
VOUS AVEZ UN PROJET DE REDUCTION DE VOS COUTS DE GESTION, DECOUVREZ L OFFRE FLUX ELECTRONIQUE FACTURATION EN DETAIL.
Flux Electronique Facturation au format XML Guide technique Traduction des factures en XML VERSIO 1.6 Juillet 2013 PAGE 1 SUR 27 Version Date Evolution(s) essentielle(s) 1.0 28/09/2009 Première diffusion
Plus en détailTARIF A5 OPTION BASE RECTO
TARIF A5 OPTION BASE RECTO 1- Numéro de facture : Mention du numéro de la présente facture (nécessaire pour toute demande d'explication) et de sa date d'édition. 2- Pour tout renseignement contacter :
Plus en détailDématérialisation des factures du Secteur Public
Dématérialisation des factures du Secteur Public Rencontre Editeurs de solutions informatiques à destination du secteur public local 16 mars 2015 Ordre du jour 1. Présentation d ensemble du projet CPP
Plus en détail- EXPOSE PREALABLE - Les parties se sont en conséquence rapprochées et, ont arrêté et convenu ce qui suit.
ENTRE LES SOUSSIGNES Raison sociale.. Dont le siège social est.... N SIRET : Représentée par... Agissant en qualité de... Tél :.Fax :... E-mail :.. Ci-après désignée «Le mandant» D UNE PART ET MÉDÈS INTERMÉDIAIRE
Plus en détailDE NOUVEAUX SERVICES POUR LES ENTREPRENEURS
DE NOUVEAUX SERVICES POUR LES ENTREPRENEURS SOMMAIRE EDF ENTREPRISES, AU SERVICE DE LA PERFORMANCE DES ENTREPRENEURS Deux énergies, un interlocuteur unique Pages - Simplifier votre gestion Pages -7 Votre
Plus en détailEDESS. 1 Démarche générale principes 2
EDESS ESPPADOM Echanges financeurs prestataires pour les services à domicile auprès des personnes en perte d'autonomie Programme soutenu par la Caisse nationale de solidarité pour l autonomie Guide d'implémentation
Plus en détailzone 1 zone 2 zone 3 zoe 4 zone 5 zon 6 Abo mensuel 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 15,40 0,0498 0,0504 0,0511 0,0518 0,0524 0,0532
DIRECT ENERGIE Direct Energie SA Capital : 9 786 660 - - immatriculée au RCS de Paris sous le n 448 570 057 - SIRET : 448 572 057 00058- Siège : 2 bis rue Louis Armand 75015 Paris Fiche Descriptive de
Plus en détailNOTE D INFORMATION COMMUNIQUE DE MISE A JOUR
Le 12 Mars 2014 NOTE D INFORMATION Objet : Les nouveautés SAGE V i7.70 COMMUNIQUE DE MISE A JOUR SOMMAIRE Page (s) 1. Le Pôle Financier 2 La Comptabilité Les Moyens de Paiement La Trésorerie LA COMPTABILITÉ
Plus en détailVersion : V.2.0 Nombre de pages : 9. Version Date Nature de la modification Annule et remplace V.1.0 03/04/2009 Version initiale V.1.
Direction Technique Proposition de raccordement d'un consommateur individuel au réseau public de distribution géré par ERDF, pour une puissance inférieure ou égale à 36 kva avec extension de réseau Identification
Plus en détailLettre d information. Octobre 2014
Octobre 2014 Lettre d information Edito Nouveautés : Sage Génération i7 7.70 A la Une : Dématérialisation de la TVA A la Une : Déclaration Sociale Nominative Focus : Sage CRM Online Fiche pratique : Les
Plus en détailGLOSSAIRE des opérations bancaires courantes
13 septembre 2005 GLOSSAIRE des opérations bancaires courantes Ce glossaire a été élaboré sous l égide du CCSF. Il est conçu à des fins purement informatives, et destiné à vous aider à comprendre les termes
Plus en détailNotice Générale - MODULE CLIENTS. I. Description générale du module. II. La liste des clients a. Accès
- MODULE CLIENTS L affichage peut être différent suivant votre paramétrage mais le principe reste le même. I. Description générale du module Le module clients permet: de constituer un annuaire des clients
Plus en détailComment réussir sa facture photovoltaïque?
Comment réussir sa facture photovoltaïque? GUIDE AUX PARTICULIERS Ce guide est destiné aux particuliers exploitant une installation d une puissance inférieure ou égale à 36 kwc sous contrat S10 (PHOTO2010V1),
Plus en détailTitres de créances NégOciables Refonte Informatique et organisationnelle
Titres de créances NégOciables Refonte Informatique et organisationnelle S P E C I F I C A T I O N S D E S FLUX D E R A C H A T S P O R T A G E E N V O Y E S P A R LES D O M I C I L I A T A I R E S VERSION
Plus en détailPlate-forme de tests des fichiers XML virements SEPA et prélèvements SEPA. Guide d'utilisation
Plate-forme de tests des fichiers XML virements SEPA et prélèvements SEPA Guide d'utilisation 8 novembre 2013 2/14 Table des matières 1 Introduction... 3 2 Accès au service... 3 3 Aperçu du service...
Plus en détailNotice d utilisation du modèle de facture
Notice d utilisation du modèle de facture Cette notice concerne les particuliers exploitant une installation d une puissance 36 kwc sous contrat S06 (PHOTO2006V2) Avril 2012 Sommaire Généralités Quand
Plus en détailMANUEL UTILISATEUR : RECETTES TABLE DES MATIERES PIE : PRESTATIONS INTERNES ET EXTERNES
JEFYCO MANUEL UTILISATEUR : RECETTES TABLE DES MATIERES PIE : PRESTATIONS INTERNES ET EXTERNES 2 1 GENERER UNE FACTURE HORS CATALOGUE 2 1.1 SAISIE DU CLIENT 3 1.2 SAISIE DU FOURNISSEUR 4 1.3 PREPARATION
Plus en détailOFFRE DE FINANCEMENT
OFFRE DE FINANCEMENT ENTREPRISES EN DEVELOPPEMENT P.3 Financement de la Balance Clients (en TTC) P.3 Financement en Invoice Discounting (en TTC) P.4 Financement des Créances Commerciales (en TTC) P.5 Financement
Plus en détailNouveautés I7.10. Chers clients,
Nouveautés I7.10 Chers clients, La sortie officielle de la version I7.10 est une nouvelle occasion de vous présenter les bénéfices de la nouvelle génération des logiciels Sage 100 Génération I7. Outre
Plus en détailGUIDE UTILISATEUR MESSAGE FACTURE
db Procurement ECHAGE EDI PLATE-FRE ADRIA / FURISSEUR GUIDE UTILISATEUR ESSAGE FACTURE essage : IVIC D.96A PRFIL EDIRESTAURATI Version : 1.0 Date de création : 23/06/2010 Rédacteur : Julien Saint Ramon
Plus en détailCahier des charges. Technique pour la mise en œuvre. de la procédure Portail Achat - EDI
Direction des Achats de la SNCF Département SI Achat (DSIT-A) 120 Boulevard Vivier Merle 69502 Lyon Cedex 03 Tél. : (33) 04 82 31 32 15 - SNCF 503 215 Cahier des charges Technique pour la mise en œuvre
Plus en détailMON COMPTE AU QUOTIDIEN
MON COMPTE AU QUOTIDIEN EXTRAIT DES CONDITIONS TARIFAIRES APPLICABLES AUX PARTICULIERS CONVENTION JANVIER 2011 UNE RELATION FONDÉE SUR LA CLARTÉ EST LE GAGE DE VOTRE CONFIANCE ET DE VOTRE FIDÉLITÉ. Pour
Plus en détailNOTICE TELESERVICES : Payer un impôt et gérer les contrat de paiement des impôts professionnels
NOTICE TELESERVICES : Payer un impôt et gérer les contrat de paiement des impôts professionnels Sommaire Sommaire... 1 Objet de la notice... 2 A qui s adresse cette notice?... 2 Pré-requis... 2 Notion
Plus en détailL ouverture des marchés de l électricité et du gaz naturel
Fiche pratique /Mes démarches L ouverture des marchés de l électricité et du gaz naturel L'ouverture à la concurrence des marchés de l électricité et du gaz naturel est effective depuis le 1er juillet
Plus en détailChapitre 8. Les règlements et le rapprochement bancaire
Chapitre 8 et le rapprochement bancaire Les opérations financières Le rapprochement bancaire Les moyens de règlement sont divers : espèces, chèque, virement, carte bancaire, lettre de change, etc. Ils
Plus en détailGENERALITES... 2. Sélection du fichier... 7 TRANSFERT DES ECRITURES... 8
GENERALITES... 2 Présentation... 2 Définition du format du fichier d import/export... 4 Gestion des Profils... 6 Sélection d un profil existant... 6 Création d un profil... 6 Sélection du fichier... 7
Plus en détailMODELE DE CONTRAT d'accès en soutirage pour un site de consommation raccordé au Réseau Public de Distribution HTA Conditions particulières et avenants
MODELE DE CONTRAT d'accès en soutirage pour un site de consommation raccordé au Réseau Public de Distribution HTA Conditions particulières et avenants Identification : ERDF-FOR-CF_28E Version : 3.0 Nombre
Plus en détailERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0 Nombre de pages : 7
Direction Technique Proposition de raccordement d'un producteur individuel au réseau public de distribution géré par ERDF, pour une puissance inférieure Identification : ERDF-FOR-RAC_24E Version : V.2.0
Plus en détailMANUEL L I A I S O N B A N C A I R E C O D A D O M I C I L I A T I O N S I S A B E L 6
MANUEL L I A I S O N B A N C A I R E C O D A D O M I C I L I A T I O N S I S A B E L 6 1 Fonctionnement général Un certain nombre d opérations bancaires peuvent être automatisées de façon aisée. L introduction
Plus en détailDocument(s) associé(s) et annexe(s) Date d'application. Version. Règles NEBEF 2 version du 13/12/2014 Règles NEBEF SI. Résumé / Avertissement
Echanges de données entre les Gestionnaires de Réseaux de Distribution et les Opérateurs d Effacement Identification : NEBEF SI GRD OE Version : 2.0 Nombre de pages : 22 Version Date d'application Nature
Plus en détailUne implantation nationale Grâce à un réseau de 3 agences (Caen, Tours, Lyon), vous bénéficiez ou conservez un interlocuteur de proximité.
Logiciel de Gestion DL NÉGOCE Le spécialiste du Négoce Une expérience de plus 20 ans DL NÉGOCE, forte d une expérience de plus de 20 ans (issue des sociétés historiques du groupe), a conçu et développé
Plus en détailDématérialisation des factures du Secteur Public
Dématérialisation des factures du Secteur Public Groupe de travail AIFE/SNP # 1 Thème : «Les principales fonctionnalités de la solution Etat et les contrôles de données associés» rdre du jour 2 1. Contexte
Plus en détailPack Prélèvements Confort et Confort Plus
Pack Prélèvements Confort et Confort Plus Guide clients Page 1-00/00/00 Systèmes de Paiement & Flux Ce guide clients vous est offert par votre Conseiller Crédit Agricole pour vous permettre de vous approprier
Plus en détailDirective sur les services de paiement
Directive sur les services de paiement Les principales dispositions - Novembre 2009 La Directive sur les Services de Paiement (DSP) est entrée en vigueur le 1er novembre dernier conformément à l Ordonnance
Plus en détailS PA : les enjeux des nouveaux moyens de paiement européens. Délégation Alsace - Lorraine Conférence du mardi 23 novembre à Nancy
S PA : les enjeux des nouveaux moyens de paiement européens Délégation Alsace - Lorraine Conférence du mardi 23 novembre à Nancy Agenda Présentation générale du S PA Rappel des caractéristiques du SCT,
Plus en détailRecommandation n 2010-300/PG en application de l article 43-1 de la loi n 2000-108 et du décret n 2007-1504
N de saisine : 480718-170856752 / YM Date de la saisine : 11 juin 2008 Recommandation n 2010-300/PG en application de l article 43-1 de la loi n 2000-108 et du décret n 2007-1504 Consommateur: Mme H. Fournisseur(s)
Plus en détailTableaux comparatifs entre éditions Standard, Professionnelle, Entreprise
Tableaux comparatifs entre éditions Standard, Professionnelle, Entreprise Module WaveSoft Gestion Commerciale V17.00 Page 1 sur 6 Tableau comparatif entre Éditions, Gestion Commerciale WaveSoft Gestion
Plus en détailERDF & Les entreprises Les professionnels
CATALOGUE DES PRESTATIONS ERDF & Les entreprises Les professionnels PRODUCTEURS D ÉLECTRICITÉ CONSOMMATEURS & FOURNISSEURS D ÉLECTRICITÉ www.erdf.fr CATALOGUE DES PRESTATIONS ERDF & Les entreprises Les
Plus en détailSupport application ProgrÉ. Académie de Paris
Support application ProgrÉ Académie de Paris 1 Dans ProgrÉ, la facturation est directement liée au conventionnement. En effet, les factures reprennent tels quels les éléments qui composent la (ou les)
Plus en détailGUIDE D UTILISATION SIMPLY SYNDIC
GUIDE D UTILISATION SIMPLY SYNDIC NOVEMBRE 2014 1 SOMMAIRE Installation Page 4 Démarrage et mise en route Page 5 1. CREATION DE LA COPROPRIETE 1.1 L IMMEUBLE Page 6 1.2 LES LOTS Page 7 1.3 LES COPROPRIETAIRES
Plus en détailHORS SÉRIE. GLOSSAIRE des opérations bancaires courantes FEDERATION BANCAIRE FRANCAISE LES MINI-GUIDES BANCAIRES. décembre 2005
FEDERATION BANCAIRE FRANCAISE HORS SÉRIE GLOSSAIRE des opérations bancaires courantes décembre 2005 LES MINI-GUIDES BANCAIRES Comme elles s y étaient engagées devant le Comité Consultatif du Secteur Financier,
Plus en détailCONDITIONS ET TARIFS
CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES particuliers Crédit photo : Shutterstock Images Juin 2013 CHAABI BANK CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES CLIENTÈLE DES PARTICULIERS Faite pour vous, Chaabi
Plus en détailCONDITIONS ET TARIFS
CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES particuliers Crédit photo : Shutterstock Images Juin 2013 CHAABI BANK CONDITIONS ET TARIFS PRODUITS ET SERVICES CLIENTÈLE DES PARTICULIERS Faite pour vous, Chaabi
Plus en détailCLASSE 5 COMPTES FINANCIERS 1.1. COMPTE 50 VALEURS MOBILIERES DE PLACEMENT
5 CLASSE 5 COMPTES FINANCIERS Les comptes financiers enregistrent les mouvements de valeurs en espèces, chèques, ainsi que les opérations faites avec le Trésor, les banques et les établissements financiers.
Plus en détailLes cartes de paiement
[ Les cartes de paiement EXERCICE Différencier les tickets Les tickets se ressemblent, certains remplacent la facture, d autres sont la preuve d un paiement ou d un encaissement par CB (carte bancaire).
Plus en détailMoyens de paiement V i7.00
Commentaire : en bleu les nouveautés Vi7. Moyens de paiement V i7.00 Découpage fonctionnel Compta 30 Poste Banque - Sage 3 MDP Poste Banque - Sage MDP Offre bancaire Ligne 100 Fonctions gamme Personnalisation
Plus en détailE. Avantages alloués par le comité d entreprise
E. Avantages alloués par le comité d entreprise 1) Bons d achat et cadeaux Les bons d achat et cadeaux alloués par le comité d entreprise doivent en principe être assujettis aux cotisations de Sécurité
Plus en détailCONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS
1/6 CONDITIONS SPECIFIQUES DE VENTE POUR LES PROFESSIONNELS Les présentes conditions spécifiques dérogent aux conditions générales de vente des prestations Courrier-Colis de La Poste 1, lesquelles restent
Plus en détailFiche conseil gratuite
COMPTABILITÉ, FISCALITÉ ET PAIE POUR LES PME Fiche conseil gratuite Gérer les congés Calcul et traitement comptable de la provision congés payés et RTT Référence Internet Disponible sur Internet + dans
Plus en détailGENERATION i7 - NOUVEAUTES VERSION 7.7x
GENERATION i7 - NOUVEAUTES VERSION 7.7x Nouveautés comptabilité OPTIMISATION DES AFFICHAGES ET RECHERCHES : Gestion des listes avancées : Tris, filtres et regroupement (SQL) : Les versions SQL Server et
Plus en détailLES CONTRATS D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DE CHAUFFAGE J-M R. D-BTP
LES CONTRATS D ENTRETIEN ET D EXPLOITATION DE CHAUFFAGE J-M R. D-BTP 2006 1 Généralités Terminologie Les solutions pour le client Les marchés La prestation L évaluation des postes Les entreprises Durée
Plus en détailC F O N B. Comité Français d Organisation et de Normalisation Bancaires. LE VIREMENT SEPA «SEPA Credit Transfer»
C F O N B Comité Français d Organisation et de Normalisation Bancaires LE VIREMENT SEPA «SEPA Credit Transfer» Le texte intégral des Communications Adhérents émises depuis 1963 est disponible pour les
Plus en détailRéglementés d électricité
Fin des Tarifs Réglementés d électricité Bienvenue dans un monde nouveau 7 RepÈres pour vous y retrouver sommaire 1 2 3 4 5 6 7 Quels sont les sites concernés par la fin des tarifs? 1 Q uels sont les sites
Plus en détailTravaux pratiques : Les dépenses de Véronique
Travaux pratiques : Les dépenses de Véronique Patrice MARIE À travers l histoire de Véronique, nous allons voir comment il convient de gérer un cabinet médical : Le livre-journal Les rapprochements bancaires
Plus en détailACCUEIL - P. 5 DEMANDES DE PAIEMENT - P. 8
ACCUEIL - P. 5 DEMANDES DE PAIEMENT - P. 8 DEMANDES DE VIREMENT - P. 16 MON COMMERCE - P. 21 UTILISATEURS - P. 27 COMPTABILITÉ - P. 30 PRÉSENTATION www.factobox.com A SAVOIR Depuis 2009, plus de 200 clients
Plus en détailGESTION - ECOLE. Logiciel de gestion des établissements conventionnés. La société 8sens a développé avec l aide de la FAPEE un
GESTION - ECOLE Logiciel de gestion des établissements conventionnés La société 8sens a développé avec l aide de la FAPEE un Outil de Gestion pour les APE gestionnaires d établissements d enseignement
Plus en détailBarème pour la facturation des raccordements au réseau public de distribution d électricité concédé à ERDF
Direction technique Barème pour la facturation des raccordements au réseau public de distribution d électricité concédé à ERDF Identification : ERDF-PRO-RAC_03E Version : V.3 Nombre de pages : 65 Version
Plus en détailLe Rapprochement Bancaire. Mode d'emploi
Le Rapprochement Bancaire Mode d'emploi Table des matières TABLE DES MATIÈRES... 2 GÉNÉRALITÉ... 3 PRINCIPE DE FONCTIONNEMENT DU SERVICE... 3 ACCÈS AU MODULE DE RAPPROCHEMENT BANCAIRE... 4 DESCRIPTION
Plus en détailDématérialisation des factures du Secteur Public. Présentation de l obligation à la fédération des offices publics de l habitat 3 avril 2015
Dématérialisation des factures du Secteur Public Présentation de l obligation à la fédération des offices publics de l habitat 3 avril 2015 1 La dématérialisation des factures 2 2008 : La première étape
Plus en détailMise à jour ESCentiel - Juin 2012
Mise à jour ESCentiel - Juin 2012 Nous avons le plaisir de vous adresser ci-après une liste des principales modifications, améliorations et ajouts que nous avons jugé utiles à vous précisez. Comme vous
Plus en détailMARCHE PUBLIC INFORMATIQUE. Installation, mise en œuvre, maintenance et support téléphonique du logiciel i-parapheur
MARCHE PUBLIC INFORMATIQUE Installation, mise en œuvre, maintenance et support téléphonique du logiciel i-parapheur Procédure de consultation : procédure adaptée en vertu de l article 28 du Code des marchés
Plus en détailAnnexe technique SEPA Alimenter la base Mandats Créancier et enrichir ses fichiers de prélèvements
Annexe technique SEPA Alimenter la base Mandats Créancier et enrichir ses fichiers de prélèvements Présentation technique et informatique de nos services et descriptif des formats de fichiers Prérequis
Plus en détailREFONTE, DEVELOPPEMENT ET HEBERGEMENT DU SITE WEB
A L'ATTENTION DE : PROJET : REFONTE, DEVELOPPEMENT ET HEBERGEMENT DU SITE WEB // Réf. : EXA20061124 // Date du devis : 07/12/2006 // Modifié le : 07/12/2006 // Valable jusq'au : 07/01/2007 //Version 1.00
Plus en détailCatalogue des prestations du distributeur EDF proposées aux clients et fournisseurs d électricité
Direction Clients-Fournisseurs Catalogue des prestations du distributeur EDF proposées aux clients et fournisseurs d électricité Identification : NOP-CF O5E Version : 3.0 Nombre de pages : 102 Version
Plus en détailCahier des Clauses Administratives et Techniques Particulières (C.C.A.T.P.)
SYNDICAT DEPARTEMENTAL D ENERGIE DE LA SEINE-MARITIME ACCORD-CADRE AVEC MARCHES SUBSEQUENTS Pouvoir adjudicateur coordonnateur du groupement Syndicat Départemental d Energie de la Seine-Maritime () 5 boulevard
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale
CONTRAT DE DOMICILIATION Spécimen sans valeur légale Entre la société PRESTAFORMA 98 bis Boulevard de LA TOUR-MAUBOURG 75007 PARIS SAS AU CAPITAL DE 40 000,00 immatriculé au Greffe du Tribunal de Commerce
Plus en détailMARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES CCTP
CCP PIECE 2/2 MARCHES PUBLICS DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES MARCHE N 2014.05 MARCHE A PROCEDURE ADAPTEE RELATIF AU NETTOYAGE DU GYMNASE D AMBLAINVILLE Mairie d AMBLAINVILLE Place du 11 Novembre
Plus en détailFOCUS Evolution. Lisez-Moi. Version FE 7.0.t
Lisez-Moi Version FE 7.0.t SOMMAIRE 1. PARAMETRAGE... 5 1.1. Banque... 5 1.1.1. Code Banque... 6 1.1.2. Comptes bancaires... 7 1.1.3. Edition... 8 2. FICHE CLIENTS... 9 2.1. Renseignements Comptables...
Plus en détailConditions Générales de Vente Au 15 octobre 2011 Offre Clients Particuliers
Réf. Médiathèque PART721-2011 - Le Groupe EDF est certifié ISO 14 001 Septembre 2011 Conditions Générales de Vente Au 15 octobre 2011 Offre Clients Particuliers «Mon Contrat Électricité» Article 1 : Définitions
Plus en détailDate : 16 novembre 2011 Version : 1. 2 Nombre de pages : 13
Politique de Signature EDF Commerce Division Entreprises et Collectivités Locales Pour la dématérialisation fiscale XML des Entreprises et Collectivités Locales Date : 16 novembre 2011 Version : 1. 2 Nombre
Plus en détailSEPA info. Single Euro Payments Area * Comment nous allons vous accompagner dans cette évolution vers SEPA
Comment nous allons vous accompagner dans cette évolution vers SEPA SEPA info Nous avons anticipé les impacts de ces évolutions de Place sur nos relations «banque à client». Nous vous tiendrons donc périodiquement
Plus en détailOffre Sacs de Livres
NOTICE EXPLICATIVE Offre Sacs de Livres Cher Client, Vous souhaitez commander des Sacs de Livres. Afin de vous accompagner au mieux dans votre démarche, nous vous recommandons de lire attentivement cette
Plus en détailMarché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION
Marché public de services REGLEMENT DE CONSULTATION NETTOYAGE DES CHAUSSEES, CANIVEAUX, TROTTOIRS, AIRES DE STATIONNEMENT, ESPACES PUBLICS DE LA VILLE DE WISSOUS ANNEE 2015-2016 Marché 2015/27 Date limite
Plus en détailLes fonctionnalités détaillées
Les fonctionnalités détaillées Les éléments de base La T.V.A. On peut définir un nombre illimité de TVA. Une TVA est définie par un code et un taux. On peut donc facilement changer le taux de TVA des éléments
Plus en détailBNP Net Entreprises BNP Net Evolution
Banque en ligne / Clients FORTIS BNP Net Entreprises BNP Net Evolution Vos premiers pas dans l'utilisation de votre solution d'électronique bancaire BNP Paribas Cher(e) client, Bienvenue dans votre nouvel
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
CONDITIONS TARIFAIRES Particuliers Applicables à la clientèle Mai 2014 Bank Audi France sa 2 1 - EXTRAIT STANDARD DES TARIFS Commission de tenue de compte Abonnement permettant de gérer ses comptes sur
Plus en détailGuide d Utilisation du logiciel Diagnostic Commerce
Guide d Utilisation du logiciel Diagnostic Commerce Version 4.2 Impartial Software La Longanière 49330 Marigné Tél. : 02 41 69 20 45 e-mail : contact@impartial-software.com web : http://www.impartial-software.com
Plus en détailMarchés publics de fournitures et services EMISSION DE CARTES D ACHATS ET PRESTATIONS ANNEXES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.
Marchés publics de fournitures et services EMISSION DE CARTES D ACHATS ET PRESTATIONS ANNEXES CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) Pouvoir adjudicateur : Ecole supérieure d art des Pyrénées
Plus en détailCONDITIONS TARIFAIRES
CONDITIONS TARIFAIRES COMPTE BANCAIRE BforBANK Au 26 mai 2015 Retrouvez l ensemble de nos tarifs sur www.bforbank.com SOMMAIRE 1 EXTRAIT STANDARD DES TARIFS 5 OFFRES GRPÉES DE SERVICES 2 VERTURE, FONCTIONNEMENT
Plus en détailCAHIER DES CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIÈRES. Observatoire de la Côte d' Azur
Observatoire de la Côte d' Azur Établissement Public à Caractère Administratif Décret n 88-384 du 19/04/1988 Boulevard de l'observatoire BP 4229 06304 NICE CEDEX 4 maintenance d'une grappe de l'environnement
Plus en détailGestion Comptable Sage 100
Gestion Comptable La réponse à tous les besoins comptables et financiers de l entreprise avec la richesse d une offre unique sur le marché. 1 SOMMAIRE 1.1. Le pôle comptable et Financier...3 1.2. Une couverture
Plus en détailPrestations maladie : mise en œuvre du paiement dit «communauté».
DATE : Levallois, le 16 septembre 2004 REFERENCES : Circulaire n 21/2004 7 CL/2004 DESTINATAIRES - Associations, congrégations et collectivités religieuses - Pour information : MSM, correspondant local
Plus en détailDématérialisation PES V2
Dématérialisation PES V2 D E R N I È R E N O U V E L L E Bonjour, A compter du 01/01/2015, seul le protocole d échange PES V2 sera supporté par les trésoreries. Il remplacera les protocoles d échanges
Plus en détailGUIDE UTILISATEUR SOGE-NET
GUIDE UTILISATEUR SOGE-NET SOMMAIRE 1 - INTRODUCTION... 4 1.1 PRESENTATION... 4 1.2 GLOSSAIRE... 4 2 - ACCEDER AU SERVICE... 5 2.1 ACCES AVEC UN MOT DE PASSE... 5 Première connexion :... 5 A chaque connexion
Plus en détailConditions Générales de Vente
Conditions Générales de Vente Du 01 janvier 2014 au 31 décembre 2014 1 PRÉAMBULE L agence web MILKCREATION est une société spécialisée dans la réalisation de prestations numériques. Elle intègre les domaines
Plus en détailCOMPTABILITE SAGE LIGNE 100
COMPTABILITE SAGE LIGNE 100 Date : 20/09/2006 Auteur : Pascal VIGUIER Réf. : SAGE092006 SOMMAIRE SOMMAIRE...1 1. MENU FICHIER...3 1.1 1.2 AUTORISATION D ACCES...3 A PROPOS DE VOTRE SOCIETE...4 1.2.1 1.2.2
Plus en détailFacture Mixte Collaboration Franco - Allemande Pourquoi? Comment? Cyrille Sautereau, Admarel Conseil, FNFE- MPE
Facture Mixte Collaboration Franco - Allemande Pourquoi? Comment? Cyrille Sautereau, Admarel Conseil, FNFE- MPE 1 Créé en 2012 15 ans d expérience dans la dématérialisation des processus achat / vente
Plus en détailCEGID - Business Suite Gestion commerciale
cterrier.com 1/14 07/10/2009 CEGID - Business Suite Gestion commerciale Auteur : C. Terrier ; mailto:webmaster@cterrier.com ; http://www.cterrier.com Utilisation : Reproduction libre pour des formateurs
Plus en détailPrix et conditions Compte commercial pour les banques. dès le 13 er avril 2015
Prix et conditions Compte commercial pour les banques dès le 13 er avril 2015 Table des matières Page 3 Taux d intérêt et commissions sur avoirs 3 Entrée des données 3 Canal d entrée des données 3 Mandat
Plus en détailLES REGLEMENTS DES CREANCES ET DETTES. Connaissance des documents relatifs aux opérations de règlement..
LES REGLEMENTS DES CREANCES ET DETTES Objectif(s) : o Traitements comptables des opérations relatives aux: paiements de dettes, encaissements de créances. Pré-requis : o Connaissance des documents relatifs
Plus en détailGUIDE DE PRISE EN MAIN
27/04/2011 Firstmag version 7 Ce document va vous expliquer en quelques pages comment maitriser les principales fonctions du logiciel. Ce guide n est pas exhaustif, pour une utilisation avancée du logiciel
Plus en détailCOMPTABILITE SAGE LIGNE 30
COMPTABILITE SAGE LIGNE 30 Date : 25/09/2006 Auteur : Pascal VIGUIER Réf. : SAGE092006 SOMMAIRE SOMMAIRE... 1 1. MENU FICHIER... 3 1.1 1.2 AUTORISATION D ACCES... 3 A PROPOS DE VOTRE SOCIETE... 4 1.2.1
Plus en détailCONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER
CONTRAT DE DOMICILIATION POSTALE AVEC UN PARTICULIER Entre les soussignés La Société, S.A.R.L. au capital de 30.000, inscrite au R.C.S. de Paris sous le numéro 508 763 950, ayant son siège social au 13
Plus en détailFiche FOCUS. Les téléprocédures. Payer un avis de CFE-IFER/TP
Fiche FOCUS Les téléprocédures Payer un avis de CFE-IFER/TP Page 1 sur 41 Les téléprocédures Fiche FOCUS : Payer la CFE-IFER/TP Avril 2015 SOMMAIRE 1 PRÉSENTATION... 3 1.1 OBJET DE LA FICHE...3 1.2 À QUI
Plus en détailLe PDF enrichi / indexé pour remplacer rapidement toutes les factures papier
Le PDF enrichi / indexé pour remplacer rapidement toutes les factures papier Plus de 15 ans de développement de services de facturation électronique B2B, avec une centaine de projets de grands comptes
Plus en détail