C60/1 CHAPITRE 60 ÉTOFFES DE BONNETERIE Notes 1.Le présent chapitre ne comprend pas: a) les dentelles au crochet du n 58.04; b) les étiquettes, écussons et articles similaires de bonneterie du n 58.07; c) les étoffes de bonneterie, imprégnées, enduites, recouvertes ou stratifiées du chapitre 59. Toutefois, les velours, peluches et étoffes bouclées en bonneterie, imprégnés, enduits, recouverts ou stratifiés restent classés au n 60.01. 2.Ce chapitre comprend également les étoffes faites avec des fils de métal et qui sont des types utilisés pour l'habillement, l'ameublement ou usages similaires. 3.Dans la nomenclature, la dénomination «bonneterie» s'étend aux produits cousustricotés dans lesquels les mailles sont constituées de fils textiles.
C60/3 60.01 Velours, peluches (y compris les étoffes dites"à longs poils") et étoffes bouclées, en bonneterie : 600110 0 0 - Etoffes dites "à longs poils" : 600110 0 0 1 -- De soie ou de déchets de soie : 600110 0 0 1 0 6 Etoffes dites "à longs poils" en bonneterie,de soie ou de déchets de soie*... 15 1 18(M) 600110 0 0 2 -- De laine ou de poils fins : 600110 0 0 2 0 8 Etoffes dites "à longs poils" en bonneterie,de laine ou de poils fins*... 15 1 18(M) 600110 0 0 3 -- De fibres textiles synthétiques ou artificielles : 600110 0 0 3 0 0 Etoffes dites "à longs poils" en bonneterie, de fibres textiles synthétiques ou artificielles *... 15 1 18(M) 600110 0 0 4 -- De coton : 600110 0 0 4 0 2 Etoffes dites "à longs poils" en bonneterie, de coton*... 15 1 18(M) 600110 0 0 9 -- D'autres matières textiles : 600110 0 0 9 0 2 Etoffes dites "à longs poils" en bonneterie, en autres matières textiles*... 15 1 18(M) - Etoffes à boucles : 600121 0 0 0 -- De coton : 600121 0 0 0 0 5 Etoffes à boucles, de coton*... 15 1 18(M) 600122 0 0 0 -- De fibres synthétiques ou artificielles : 600122 0 0 0 0 0 Etoffes à boucles, de fibres synthétiques ou artificielles*. 15 1 18(M) 600129 0 0 -- D'autres matières textiles : 600129 0 0 1 --- De soie ou de déchets de soie : 600129 0 0 1 0 7 Etoffes à boucles, de soie ou de déchets de soie*... 15 1 18(M) 600129 0 0 9 --- D'autres matières textiles : 600129 0 0 9 1 4 Etoffes à boucles, de laine ou de poils fins*.. 15 1 18(M) 600129 0 0 9 9 2 Autres étoffes à boucles, en autres matières textiles*... 15 1 18(M) - Autres : 600191 0 0 0 -- De coton : 600191 0 0 0 1 8 Autres velours et peluches en bonneterie, de coton, écrus ou blanchis*... 15 1 18(M) 600191 0 0 0 2 9 Autres velours et peluches en bonneterie, de coton, teints*.. 15 1 18(M) 600191 0 0 0 3 0 Autres velours et peluches en bonneterie, de coton, en fils de diverses couleurs *... 15 1 18(M) 600191 0 0 0 9 6 Autres velours et peluches en bonneterie, de coton, imprimés*. 15 1 18(M)
C60/4 600192 0 0 0 -- De fibres synthétiques ou artificielles : 600192 0 0 0 1 3 Autres velours et peluches en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, écrus ou blanchis*... 15 1 18(M) 600192 0 0 0 2 4 Autres velours et peluches en bonneterie,de fibres synthétiques ou artificielles, teints*... 15 1 18(M) 600192 0 0 0 3 5 Autres velours et peluches en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, en fils de diverses couleurs*... 15 1 18(M) 600192 0 0 0 9 1 Autres velours et peluches en bonneterie, de fibres synthétiques ou artificielles, imprimés*... 15 1 18(M) 600199 0 0 -- D'autres matières textiles : 600199 0 0 1 --- De soie ou de déchets de soie : 600199 0 0 1 0 9 Autres velours et peluches en bonneterie, de soie ou de déchets de soie *... 15 1 18(M) 600199 0 0 9 --- D'autres matières textiles : 600199 0 0 9 1 6 Autres velours et peluches en bonneterie, de laine ou de poils fins*... 15 1 18(M) 600199 0 0 9 9 4 Autres velours et peluches en bonneterie, d'autres matières textiles *... 15 1 18(M) 60.02 Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou de fils de caoutchouc, autres que celles du n 60.01. 600240 0 0 0 - Contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomère mais ne contenant pas de fils de caoutchouc : 600240 0 0 0 0 9 Etoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc, autres que celles du 15 1 18(M) n 60.01 *.. 600290 0 0 0 - Autres : 600290 0 0 0 0 9 Autres étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères et de fils de caoutchouc, autres que celles du n 60.01 *.. 15 1 18(M) 60.03 Etoffes de bonneterie d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n s 60.01 et 60.02. 600310 0 0 0 - De laine ou de poils fins : 600310 0 0 0 0 8 Etoffes de bonneterie, de laine ou de poils fins, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n s 60.01 et 60.02* 15 1 18(M) 600320 0 0 0 - De coton : 600320 0 0 0 0 4 Etoffes de bonneterie, de coton, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n s 60.01 et 60.02* 15 1 18(M) 600330 - De fibres synthétiques : 600330 1 0 0 -- Dentelles Raschel : 600330 1 0 0 0 4 Dentelles Raschel, de fibres synthétiques, d'une largeur n'excédant pas 30 cm*... 15 1 18(M)
C60/5 600330 9 0 0 -- autres : 600330 9 0 0 0 6 Autres étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n s 15 1 18(M) 60.01 et 60.02 *. 600340 0 0 0 - De fibres artificielles : 600340 0 0 0 0 6 Etoffes de bonneterie, de fibres artificielles, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, autres que celles des n s 60.01 et 60.02 * 15 1 18(M) 600390 0 0 0 - Autres : 600390 0 0 0 0 6 Autres étoffes de bonneterie, d'une largeur n'excédant pas 30 cm, en autres matières textiles, autres que celles des n s 60.01 et 60.02 * 15 1 18(M) 60.04 Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères ou du fils de caoutchouc, autres que celles du 60.01. 600410 0 0 0 - Contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères mais ne contenant pas de fils de caoutchouc : 600410 0 0 0 0 5 Etoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères mas ne contenant pas du fils du caoutchouc, autres que celles du 60.01 *. 15 1 18(M) 600490 0 0 0 - Autres : 600490 0 0 0 0 3 Autres étoffes de bonneterie d'une largeur excédant 30 cm, contenant en poids 5% ou plus de fils d'élastomères et de fils du caoutchouc, autres que celles du 60.01 *.. 15 1 18(M) 60.05 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), autres que celles des n s 60.01 à 60.04. - De coton : 600521 0 0 0 -- Ecrues ou blanchies : 600521 0 0 0 0 3 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de coton, écrues ou blanchies, autres que celles des n s 60.01 à 60.04 *. 15 1 18(M) 600522 0 0 0 -- Teintes : 600522 0 0 0 0 8 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de coton, teintes,, autres que celles des n s 60.01 à 60.04 *... 15 1 18(M) 600523 0 0 0 -- En fils de diverses couleurs : 600523 0 0 0 0 3 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de coton, en fils de diverses couleurs, autres que celles des n s 60.01 à 60.04 *.. 15 1 18(M) 600524 0 0 0 -- Imprimées : 600524 0 0 0 0 8 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de coton, imprimées, autres que celles des n s 60.01 à 60.04 *.... 15 1 18(M)
C60/6 - De fibres synthétiques : 600531 -- Ecrues ou blanchies : 600531 1 0 0 --- pour rideaux et vitrages : 600531 1 0 0 0 3 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres synthétiques, écrues ou blanchies, pour rideaux et vitrages, autres que celles des n s 60.01 à 60.02 *..... 15 1 18(M) 600531 5 0 0 --- Dentelles Raschel autres que pour rideaux et vitrages : 600531 5 0 0 0 9 Dentelles rachel, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies, autres que pour rideaux et vitrages, autres que celles des n s 60.01 à 60.04 * 15 1 18(M) 600531 9 0 --- Autres : 600531 9 0 0 0 5 Autres étoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres synthétiques, écrues ou blanchies, autres que celles des n s 60.01 à 60.04 * 15 1 18(M) 600532 -- Teintes : 600532 1 0 0 --- pour rideaux et vitrages : 600532 1 0 0 0 8 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres synthétiques, teintes, pour pour rideaux et vitrages, autres que celles des n s 60.01 à 60.04 *..... 15 1 18(M) 600532 5 0 0 --- Dentelles Raschel, autres que pour rideaux et vitrages : 600532 5 0 0 0 4 Dentelles rachel, autres que pour rideaux et vitrages, de fibres synthétiques, teintes, autres que celles des n s 60.01 à 60.04 *.. 15 1 18(M) 600532 9 0 0 --- Autres : 600532 9 0 0 0 0 Autres étoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres synthétiques, teintes, autres que celles des n s 60.01 à 60.04 * 15 1 18(M) 600533 -- En fils de diverses couleurs : 600533 1 0 0 --- pour rideaux et vitrages : 600533 1 0 0 0 3 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs, pour rideaux et vitrages, autres que celles des n s 60.01 à60.04 * 15 1 18(M) 600533 5 0 0 --- Dentelles Raschel, autres que pour rideaux et vitrages : 600533 5 0 0 0 9 Dentelles rachel, autres que pour rideaux et vitrages, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs, autres que celles des n s 60.01 à 60.04 *... 15 1 18(M) 600533 9 0 0 --- Autres : 600533 9 0 0 0 5 Autres étoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs, autres que celles des n s 60.01 à 60.04 * 15 1 18(M)
C60/7 600534 -- Imprimés : 600534 1 0 0 --- pour rideaux et vitrages : 600534 1 0 0 0 8 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres synthétiques, imprimées, pour rideaux et vitrages, autres que celles des n s 60.01 à 60.04 *.. 15 1 18(M) 600534 5 0 0 --- Dentelles Raschel, autres que pour rideaux et vitrages : 600534 5 0 0 0 4 Dentelles rachel, autres que pour rideaux et vitrages, de fibres synthétiques, imprimées, autres que celles des n s 60.01 à 60.04 *...... 15 1 18(M) 600534 9 0 0 --- Autres : 600534 9 0 0 0 0 Autres étoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres synthétiques, imprimées, autres que celles des n s 60.01 à 60.04 *. 15 1 18(M) - De fibres artificielles : 600541 0 0 0 -- Ecrues ou blanchies : 600541 0 0 0 0 5 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres artificielles, écrues ou blanchies, autres que celles des n s 60.01 à 60.04 * 15 1 18(M) 600542 0 0 0 -- Teintes : 600542 0 0 0 0 0 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres artificielles, teintes, autres que celles des n s 60.01 à 60.04 *. 15 1 18(M) 600543 0 0 0 -- En fils de diverses couleurs : 600543 0 0 0 0 5 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs, autres que celles des n s 60.01 à 60.04 *.. 15 1 18(M) 600544 0 0 0 -- Imprimées : 600544 0 0 0 0 0 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de fibres artificielles, imprimées, autres que celles des n s 60.01 à 60.04 *... 15 1 18(M) 600590 - Autres : 600590 1 0 0 -- de laine ou de poils fins TC06/07 600590 1 0 0 0 4 Etoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de laine ou de poils fins, autres que celles des n s 60.01 à 60.04 *.. 15 1 18(M) -- autres : 600590 9 0 1 --- de soie ou de déchets de soie : TC06/07 600590 9 0 1 0 8 Autres étoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), de soie ou de déchets de soie, autres que celles des n s 60.01 à 60.04 *..... 15 1 18(M) 600590 9 0 9 --- autres : TC06/07 600590 9 0 9 0 4 Autres étoffes de bonneterie-chaine (y compris celles obtenues sur métiers à galonner), en autres matières textiles, autres que celles des n s 60.01 à 60.04 *..... 15 1 18(M)
C60/8 60.06 Autres étoffes de bonneterie. 600610 0 0 0 - De laine ou de poils fins : 600610 0 0 0 0 9 Autres étoffes de bonneterie, de laine ou de poils fins * 15 1 18(M) - De coton : 600621 0 0 0 -- Ecrues ou blanchies : 600621 0 0 0 0 0 Autres étoffes de bonneterie, de coton, écrues ou blachies * 15 1 18(M) 600622 0 0 0 -- Teintes : 600622 0 0 0 0 5 Autres étoffes de bonneterie, de coton, teintes *. 15 1 18(M) 600623 0 0 0 --En fils de diverses couleurs : 600623 0 0 0 0 0 Autres étoffes de bonneterie, de coton, en fils de diverses couleurs *.. 15 1 18(M) 600624 0 0 0 -- Imprimées : 600624 0 0 0 0 5 Autres étoffes de bonneterie, de coton, imprimées * 15 1 18(M) - De fibres synthétiques : 600631 -- Ecrues ou blanchies : 600631 1 0 0 --- pour rideaux et vitrages : 600631 1 0 0 0 0 Autres étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies, pour rideaux et vitrages * 15 1 18(M) 600631 9 0 0 --- Autres : 600631 9 0 0 0 2 Autres étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, écrues ou blanchies, pour autres usages * 15 1 18(M) 600632 -- Teintes : 600632 1 0 0 --- pour rideaux et vitrages : 600632 1 0 0 0 5 Autres étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, teintes, pour rideaux et vitrages *. 15 1 18(M) 600632 9 0 0 --- Autres : 600632 9 0 0 0 7 Autres étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, teintes, pour autres usages *. 15 1 18(M) 600633 -- En fils de diverses couleurs : 600633 1 0 0 --- pour rideaux et vitrages : 600633 1 0 0 0 0 Autres étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs, pour rideaux et vitrages * 15 1 18(M) 600633 9 0 0 --- Autres : 600633 9 0 0 0 2 Autres étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, en fils de diverses couleurs, pour autres usages *.. 15 1 18(M) 600634 -- Imprimées : 600634 1 0 0 --- pour rideaux et vitrages : 600634 1 0 0 0 5 Autres étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, imprimées, pour rideaux et vitrages *. 15 1 18(M)
C60/9 600634 9 0 0 --- Autres : 600634 9 0 0 0 7 Autres étoffes de bonneterie, de fibres synthétiques, imprimées, pour autres usages *..... 15 1 18(M) - De fibres artificielles : 600641 0 0 0 -- Ecrues ou blanchies : 600641 0 0 0 0 2 Autres étoffes de bonneterie, de fibres artificielles, écrues ou blanchies *.. 15 1 18(M) 600642 0 0 0 -- Teintes : 600642 0 0 0 0 7 Autres étoffes de bonneterie, de fibres artificielles, teintes *.. 15 1 18(M) 600643 0 0 0 -- En fils de diverses couleurs : 600643 0 0 0 0 2 Autres étoffes de bonneterie, de fibres artificielles, en fils de diverses couleurs *. 15 1 18(M) 600644 0 0 0 -- Imprimées : 600644 0 0 0 0 7 Autres étoffes de bonneterie, de fibres artificielles, imprimées * 15 1 18(M) 600690 0 0 - Autres : 600690 0 0 1 -- de soie ou de déchets de soie : 600690 0 0 1 0 9 Autres étoffes de bonneterie, de soie ou de déchets de soie * 15 1 18(M) 600690 0 0 9 -- autres : 600690 0 0 9 0 5 Autres étoffes de bonneterie, en autres matières textiles * 15 1 18(M)