SOMMAIRE : 1. Objet 2. Objectifs 3. Domaine d application 4. Documents associés 5. Textes de référence 6. Destinataires 7. Préambule 8. Révision / entretien 9. Lavage des véhicules 10. PEC par Cofiparc Pneumatiques Ampoules 11. Annexes Liquide lave-glace DATE DE DIFFUSION : DESTINATAIRES : Personnel soignant Personnel encadrant Personnel administratif Date Intitulé (création ou évolution) HISTORIQUE Rédacteur (nom, visa) Vérificateur (nom, visa) Approbateur (nom, visa) 1
1. Objet - Décrire le processus d opération de maintenance du véhicule en respectant le carnet d entretiens du constructeur et du loueur (ARVAL PARTNERS anciennement COFIPARC). 2. Objectifs - Assurer la sécurité du véhicule et donc de l agent - Garantir qu il est en bon état de fonctionnement 3. Domaine d application - Ensemble des salariés des SSIAD / ESAD 4. Documents associés - Charte d utilisation des véhicules - Procédures incidents, accidents, - Règlement Intérieur : «utilisation des véhicules» 5. Textes de référence - Cahier de bord des véhicules - Sécurité routière - Conditions du loueur / organisme loueur 6. Destinataires - toutes personnes des SSIAD / ESAD (soignants, encadrants et administratifs) - toutes personnes salariées de l UTML 7. Préambule Cette procédure concerne l organisation de maintenance et entretiens des véhicules de service. La politique de l UTML en matière de véhicules pour les SSIAD est de louer les véhicules, sur la base d un contrat de location d une durée maximale de 5 ans. Le contrat de location inclut systématiquement l entretien courant du véhicule ainsi que le remplacement des pneumatiques. Les véhicules ne doivent pas dépasser les 150 000 Km au compteur à la restitution des véhicules en fin de contrat. 8. Révision / Entretien La maintenance des véhicules doit être effectuée selon la périodicité des révisions définies par le constructeur (ex : tous les 2ans ou 30 000 Kms). Le secrétariat organise les visites/entretiens périodiques de ceux-ci, de manière à permettre la continuité du service. 2
Liste des garages : SSIAD EPINAL SSIAD CONTREXEVILLE SSIAD MIRECOURT Garage Renault 50, avenue de St Dié 88000 EPINAL Tél. : 03.29.68.44.44. Fax : 03.29.68.44.43. Garage Citroën 1, allée des Rapailles 88000 EPINAL Tél. : 03.29.31.15.15. Fax : 03.29.31.86.61. Garage Renault 263, avenue Châtillon 88800 VITTEL Tél. : 03.29.08.07.09. Fax : 03.29.08.46.25. Garage Citroën 176, rue de Metz 88800 VITTEL Tél. : 03.29.08.19.44 Fax : 03.29.08.01.48. Garage Renault 1235, rue de Mirecourt 88500 POUSSAY Tél. : 03.29.43.29.29. Fax : 03.29.43.29.28. Garage Citroën 19, Grande Rue 88270 VELOTTE ET TATIGNECOURT Tél. : 03.29.37.05.16. Signaler au service toutes anomalies liées au fonctionnement ou à la conduite du véhicule. Signaler au service si un voyant s allume ou si le tableau de bord affiche une anomalie ou demande une maintenance. Ne jamais rouler avec un voyant rouge allumé! Dans ce cas, stationner le véhicule sans danger et de manière à ne pas gêner les autres usagers, et appeler le service pour connaître la marche à suivre (dépannage, etc.). 9. Lavage des véhicules Lavage extérieur 1 fois / mois au minimum (sauf en hiver, éviter le jour de fortes gelées) La carte carburant TOTAL autorise la prestation «Lavage» ; demander des jetons en station. Nettoyage intérieur 1 fois / mois au minimum Utiliser les aspirateurs mis à disposition par le service Suivre le planning du service 10. Prestations prises en charge par le loueur) Pneumatiques Pour information, le contrat initial comprend 8 pneumatiques été et 4 pneumatiques hiver (en moyenne un train de pneus peut effectuer 25 000 Km). Le secrétariat organise les visites au garage pour la permutation des pneumatiques (hiver en novembre ; été mars). En accord avec les garages respectifs de chaque site, ceux-ci viennent 3
chercher chaque véhicule au service. Les pneumatiques étant le premier organe de sécurité sur un véhicule, il est toujours possible de demander en cas de besoin l ajout de pneumatiques supplémentaires au contrat. Le secrétariat du SSIAD se rapproche en ce cas de la Direction de l Environnement de Travail pour la signature d un avenant au contrat. Ampoules En l état actuel de la réglementation française, il n est pas obligatoire de posséder des ampoules de rechange dans le véhicule (mais ceci est fortement recommandé). Lorsqu une ampoule a grillé, avertir le secrétariat qui organisera une visite au garage. L utilisateur du véhicule pourra être amené à déplacer le véhicule au garage lui-même. Pour information, le changement d ampoules est pris en charge par le loueur. Liquide lave-glace Le liquide lave-glace n étant pas pris en charge par le loueur, le service met à disposition des bidons (toutes saisons). Vérifier couramment le niveau du réservoir et le compléter si nécessaire! Véhicule de remplacement. Le contrat de location ne prévoit pas de véhicule de remplacement pour l entretien du véhicule. 4
11. Annexes Quelques témoins / voyants du tableau de bord 5
EMARGEMENT Noms Prénoms Réception de la procédure le : Signature 6