REPUBLIQUE FRANCAISE D.N.R.E.D. CMA MORLOT & DONIKIAN Courtiers de Marchandises Assermentés près la Cour d'appel de Paris 5 rue du Louvre 75001 PARIS tél. 01 55 25 68 68 / fax. 01 55 25 68 69 www.cma-morlot.com @ : cma-morlot@cma-morlot.com ------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- VENTE PUBLIQUE AUX ENCHERES VERBALES & PAR SOUMISSIONS CACHETEES A la requête de la Direction Nationale des Renseignements et Enquêtes Douanières (DNRED) Le Mardi 30 juin 2015 à 14h00 dans un local situé : à Paris (75001), 5 rue du Louvre --------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------- BIJOUX OR JAUNE ET GRIS Bagues en Or avec Diamants et Pierres précieuses, Boucles d oreilles, Chaînes, Pendentifs Pierres précieuses taillées Saphirs, Rubis, Améthystes, Emeraudes TOYOTA AURIS, diesel, Gris métallisé 48 464 KMS, 1 ère mise en circulation décembre 2010 BMW coupé - Gris, 3.30 D, 182 736 KMS, 1 ère mise en circulation avril 2004 CAMPING CAR FIAT/ MOOVE - Blanc P 719, 7 594 KMS, 1 ère mise en circulation octobre 2007 Catalogue détaillé sur demande - FRAIS en sus 13%35 +TVA sur frais Marchandises déposées et visibles : Les bijoux et pierres : le mardi 30 juin 2015 de 10h à 12h PARIS (75001) 5 rue du Louvre VEHICULES déposés et visibles : *TOYOTA AURIS : le lundi 29 juin 2015 de 10h à 12h VINCENNES (94300) 51 rue Defrance * BMW 3.30D : le lundi 29 juin 2015 de 10h à 12h & de 15h à 17h - VAULX EN VELIN (69120) SCI GASTON MONMOUSSEAU 3 avenue G. Monmousseau *CAMPING CAR FIAT / MOOVE : le lundi 29 juin 2015 de 9h à 12h & de 14h à 16h30 PUCEUL (44490) BOVIS ATLANTIQUE Parc d Activités L Oiseraye
CLAUSES ET CONDITIONS DE LA VENTE 1/ Les marchandises seront vendues aux enchères publiques, au plus offrant & dernier enchérisseur, à prendre par les acquéreurs, à leurs frais, risques et périls, dans les magasins et en l état où elles se trouvent et telles qu elles se comportent. Les marchandises seront visibles avant la vente ; aussi, les acquéreurs ne pourront-ils prétendre à aucune réclamation pour quelque cause que ce soit. 2/ Les Enchères seront fixées au moment de la vente ; des mises à prix pour tout ou partie des lots pourront être faites avant la vente. Le Courtier Assermenté Vendeur et l Administration se réservent la faculté de retirer de la vente les marchandises pour lesquelles les enchères seraient jugées insuffisantes. Sauf, si elles sont précisées «au lot», les enchères auront lieu à l unité de mesure. 3/ L Adjudicataire paiera comptant le MARDI 30 JUIN à partir de 14h00, entre les mains des Courtiers Assermentés vendeurs, le principal ainsi que les frais réglés à 13,35% HT pour courtage, frais d actes augmentés de la TVA au taux de 20%. Conformément à l article L112-6 du Code Monétaire et Financier, tout règlement supérieur à 1.100 devra être fait obligatoirement soit par CHEQUE DE BANQUE libellé au nom de CMA MORLOT & DONIKIAN soit par lettre accréditive ou bien encore par CARTE BANCAIRE (VISA). CLAUSE PARTICULIERE pour LES MARCHANDISES VENDUES A LA REQUETE DE LA DIRECTION NATIONALE DU RENSEIGNEMENT ET DES ENQUETES DOUANIERES «DNRED «Le bordereau d adjudication relatif aux marchandises vendues à la requête de l Administration des Douanes ne fera pas apparaître de montant de la TVA. Les Adjudicataires ne seront pas fondés à réclamer la déduction de la TVA comprise dans le prix d adjudication. Les Adjudicataires assujettis/vendeurs qui auront acquis des biens neufs dans le cadre de la vente aux enchères ne pourront pas appliquer le régime de la marge bénéficiaire lors de la revente. 4/ Faute par l Adjudicataire de payer son prix comme indiqué ci-dessus, la marchandise sera revendue à sa folle enchère, à ses frais, risques et périls, 3 jours après la sommation qui lui aura été faite de payer et sans qu il soit besoin de jugement. 5/ Les Acheteurs devront prendre livraison des stocks IMPERATIVEMENT SUR RENDEZ-VOUS, avant le Vendredi 3 juillet 16h00, DELAI DE RIGUEUR. Passé ce délai, les Courtiers Assermentés Vendeurs déclinent toute responsabilité pour les marchandises non enlevées. 6/ Les acquéreurs devront prévoir le matériel et la main-d œuvre nécessaires pour l enlèvement des marchandises effectué à leurs risques et périls et sous leur responsabilité, dans les délais indiqués au paragraphe 5, y compris pour toute dégradation qui pourrait résulter à la suite de l enlèvement des lots. 7/ Les factures seront établies aux nom et adresse qui seront communiqués au moment des adjudications. 8/ Certaines marchandises seront uniquement vendues pour la réexportation hors Union Européenne. AUCUN CHANGEMENT NE SERA ADMIS APRES LES ADJUDICATIONS LES ACQUEREURS DEVRONT VERSER UNE PROVISION AUSSITOT L ADJUDICATION PRONONCEE CMA MORLOT & DONIKIAN Courtiers de marchandises Assermentés près la Cour d Appel de Paris 5 rue du Louvre 75001 PARIS PARIS, le 15 juin 2015
DNRED CMA MORLOT & DONIKIAN VENTE PUBLIQUE MARDI 30 JUIN 2014 14H00 «Vente aux enchères publique et par soumissions cachetées Lieu : 5 rue du Louvre (75001) PARIS Lot Qté Désignation Photos 1 1 BAGUE EN OR GRIS SERTIT D UN PAVAGE DE BRILLANTS 0,60 CARATS + BRILLANT POIDS TOTAL : 4,50 GRS 2 1 BAGUE EN OR JAUNE AVEC CHATON OR GRIS SERTIT DE PAVAGE DE POIDS : 6,60 GRS 3 1 ALLIANCE OR JAUNE AVEC PETIT BRILLANT BRUN ENVIRON 0,30 CARATS 2,20 GRS 4 2 ALLIANCE OR JAUNE AVEC PETIT BRILLANT BRUN ENVIRON 0,30 CARATS POIDS : 2,70 GRS 5 1 BAGUE EN OR GRIS SERTIT PETIT BRILLANT ENVIRON 1 CARAT ET UNE PIERRE POIDS : 6,96 GRS 6 1 BAGUE EN OR GRIS SERTIT DE DIAMANT ENVIRON 1, 20 CARATS POIDS : 6 GRS 86 CENTIEMES 7 1 BAGUE EN OR GRIS ENVIRON 1,20 CARATS POIDS : 5, 38 GRS 8 1 BAGUE EN OR GRIS PAVAGE DE DIAMAMT SOLITAIRE DIAMANT CENTRAL ENVIRON 0,45 CARATS POIDS : 2 GRS
9 1 BAGUE OR GRIS SERTIT PETITS BRILLANTS ET UN DIAMANT NOIR CENTRAL ENVIRON 6 CARATS 10 1 BAGUE EN OR GRIS SERTIT SAPHIR CENTRAL 1,70 CARATS ET PETIT SAPHIR POIDS : 12,16 GRS 11 1 BAGUE EN OR JAUNE PIERRE TURQUOISE 12 1 BAGUE EN OR GRIS PIERRE GRENAT POIDS : 20 GRS 13 1 CHAINE AVEC PENDENTIF OR GRIS DIAMANT 0,10 ET 0,20 CARATS - POIDS : 0.73 GRS 14 1 DEMI ALLIANCE SERTIT D UNE EMERAUDE BRIILANT 0,68 CARATS POIDS : 2,92 GRS 15 1 BAGUE EN OR GRIS SERTIT SAPHIR CENTRAL 2 CARATS ET DIAMANT 1,35 CARATS POIDS : 10,08 GRS 16 1 BAGUE EN OR GRIS PETIT BRILLANT 0,9 CARATS POIDS 10,20 GRS 17 1 CHAINE AVEC PENDENTIF SERTIT DE DIAMANT 0,2 CARATS PAVAGE PETIT BRILLANT 0,38 CARATS POIDS 6,51 GRS
18 1 PENDENTIF CHAINE OR JAUNE OPALE ET TOURMALINE ROUGE POIDS 10,35 GRS 19 1 PAIRE DE BOUCLES D OREILLES OR JAUNE SERTIT AMETHYSTE FORME POIRE ET DE BRILLANTS POIDS : 12,20 GRS 20 1 BAGUE OR GRIS DE FORME SERPENT SERTIT DE PETITS BRILLANTS 1 CARAT - POIDS : 4,90 GRS 21 1 CHAINE ET PENDENTIF PAVAGE DE PETITS BRILLANTS ENVIRON 1 CARATS POIDS : 11,50 GRS 22 1 PENDENTIF FORME FERMOIR ZIP OR GRIS SERTIT DE DIAMANTS ENVIRON 1 CARATS POIDS : 11 GRS 23 1 CHAINE PENDENTIF EN OR GRIS SERTIT DE DIAMANT POIRE DE 0,5 CARATS ET PETITS BRILLANTS DE 0,15 CARATS - POIDS : 3, 60 GRS 24 1 BAGUE EN OR GRIS SERTIT DE SAPHIR DE 2 CARATS ET 2 BRILLANTS 0,30 CARATS POIDS : 4,10 GRS 25 1 BAGUE OR JAUNE SERTIE DE DIAMANT 0,5 CARATS POIDS : 3 GRS 40 CENTIEMES 26 1 BAGUE EN OR GRIS SERTIT D UN SAPHIR CENTRAL DE 0,6 CARATS ET BRILLANTS 0,4 CARATS POIDS : 5,60 GRS
27 1 LOT DE PIERRE RUBIS OVALE 45,78 CARATS 28 1 LOT DE PIERRE RUBIS OVALE 40 CARATS 29 1 LOT DE PIERRE RUBIS OVALE 30 CARATS 30 1 LOT DE PIERRE RUBIS OVALE 76 CARATS 31 1 LOT DE PIERRE RUBIS OVALE 42 CARATS 32 1 LOT DE PIERRE RUBIS OVALE 38 CARATS 33 1 LOT DE PIERRE RUBIS OVALE 74 CARATS 34 1 LOT DE RUBIS TAILLE DIVERS 48 CARATS 35 1 LOT DE RUBIS TAILLE DIVERS 52 CARATS 36 1 LOT DE RUBIS TAILLE DIVERS 65 CARATS
37 1 LOT DE RUBIS TAILLE DIVERS 76 CARATS 38 1 LOT DE PIERRE RUBIS 47 CARATS 39 1 LOT DE PIERRE RUBIS 52 CARATS 40 1 LOT DE PIERRE RUBIS 49 CARATS 41 1 LOT DE PIERRE RUBIS 55 CARATS 42 1 LOT DE PIERRE RUBIS 45 CARATS 43 1 LOT DE PIERRE RUBIS 38.45 CARATS 44 1 LOT DE PIERRE SAPHIR ROSE 6.50 CARATS 45 1 LOT DE PIERRE SAPHIR ROSE 6.89 CARATS
46 1 Pierre AMETYSTE abîmée 5,70 CARATS 47 1 LOT DE SAPHIR ROSE 7,20 CARATS 48 1 LOT DE SAPHIR ROSE 8.0 CARATS 49 1 LOT DE SAPHIR ROSE 6.0 CARATS 50 1 LOT DE RUBIS NAVETTE ET POIRE 15.16 CARATS 51 1 LOT DE RUBIS NAVETTE ET POIRE 16,30 CARATS 52 1 LOT DE RUBIS NAVETTE ET POIRE 17,45 CARATS 53 1 LOT DE RUBIS NAVETTE ET POIRE 11,73 CARATS 54 2 RUBIS OVALE 1,90 CARATS
55 1 RUBIS OVALE 0.95 CARATS 56 1 1 LOT DE SAPHIR POIRE 2.85 CARATS 57 1 LOT DE SAPHIR POIRE 11.40 CARATS 58 1 LOT DE SAPHIR POIRE 9.80 CARATS 59 1 LOT DE SAPHIR POIRE 14.30 CARATS 60 1 LOT DE SAPHIR FORME DIVERS 8.82 CARATS 61 1 LOT DE SAPHIR FORME DIVERS 7.35 CARATS 62 1 LOT DE SAPHIR FORME NAVETTE 14.40 CARATS 62.1 1 LOT DE SAPHIR FORME NAVETTE 14.40 CARATS
63 1 LOT DE SAPHIR FORME CABOCHON 7,90 CARATS 64 1 LOT DE SAPHIR 77 CARATS 65 1 LOT DE SAPHIR 71 CARATS 66 1 LOT DE SAPHIR 78 CARATS 67 1 LOT DE SAPHIR 69 CARATS 68 1 LOT DE SAPHIR 88 CARATS 69 1 LOT DE SAPHIR 50.85 CARATS 70 1 LOT DE SAPHIR 49.25 CARATS 71 1 LOT DE SAPHIR 45.55 CARATS
72 1 LOT DE SAPHIR 54.35 CARATS 73 1 LOT DE SAPHIR 54.38 CARATS 74 1 LOT DE SAPHIR 47,56 CARATS 75 1 LOT DE SAPHIR 75 CARATS 76 1 LOT DE SAPHIR 65 CARATS 77 1 LOT DE SAPHIR 85 CARATS 78 1 LOT DE SAPHIR 75 CARATS 79 1 LOT DE SAPHIR 72 CARATS 80 1 LOT DE SAPHIR 87.20 CARATS 81 1 LOT DE SAPHIR 55 CARATS
82 1 LOT DE SAPHIR 45 CARATS 83 1 LOT DE SAPHIR 60 CARATS 84 1 LOT DE SAPHIR 40 CARATS 85 1 LOT DE SAPHIR 83,20 CARATS 86 1 LOT DE SAPHIR 89.70 CARATS 87 1 LOT DE SAPHIR 98,40 CARATS 88 1 LOT DE SAPHIR 45.20 CARATS 89 1 LOT DE SAPHIR 43.20 CARATS 90 1 LOT DE SAPHIR 31 CARATS
91 1 LOT DE SAPHIR 31 CARATS 92 1 LOT DE SAPHIR 32.04 CARATS 93 1 LOT DE SAPHIR 32.04 CARATS 94 1 LOT DE SAPHIR 35.10 CARATS 95 1 LOT DE SAPHIR 42.10 CARATS 96 1 LOT DE SAPHIR 28.65 CARATS 97 1 LOT DE SAPHIR 30.30 CARATS 98 1 LOT DE SAPHIR 26.55 CARATS
99 1 LOT DE SAPHIR 32.45 CARATS 100 1 LOT DE SAPHIR 25.15 CARATS 101 1 LOT DE SAPHIR 42,20 CARATS 102 1 LOT DE SAPHIR 35,80 CARATS 103 1 LOT DE SAPHIR 37,50 CARATS 104 1 LOT DE SAPHIR 45,70 CARATS 105 1 LOT DE SAPHIR 48,20 CARATS 106 1 LOT DE SAPHIR 44,30 CARATS
107 1 LOT DE SAPHIR 39,70 CARATS 108 1 LOT DE SAPHIR 14,50 CARATS 109 1 LOT DE SAPHIR 42,20 CARATS 110 1 LOT DE SAPHIR 51,80 CARATS 111 1 LOT DE SAPHIR 55,90 CARATS 112 1 LOT DE SAPHIR 53,20 CARATS 113 1 LOT D EMERAUDE 63.60 CARATS 114 1 LOT D EMERAUDE 54.80 CARATS 115 1 LOT D EMERAUDE 52.20 CARATS 116 1 LOT D EMERAUDE 48.50 CARATS
117 1 LOT D EMERAUDE 45.90 CARATS 118 1 LOT D EMERAUDE 64.30 CARATS 119 1 LOT D EMERAUDE 43.70 CARATS 120 1 LOT D EMERAUDE 43.70 CARATS 121 1 LOT D EMERADE 45.20 CARATS 122 1 LOT D EMERAUDE 47.80 CARATS 123 1 LOT D EMERAUDE 39.00 CARATS 124 1 LOT D EMERAUDE 46.00 CARATS 125 1 LOT D EMERAUDE 67.20 CARATS
126 1 LOT D EMERAUDE 69.80 CARATS 127 1 LOT D EMERAUDE 72.50 CARATS 128 1 LOT D EMERAUDE 65.50 CARATS 129 1 LOT D EMERAUDE 64 CARATS 130 1 LOT D EMERAUDE 64.57 CARATS 131 1 LOT D EMERAUDE 90.36 CARATS 132 1 LOT D EMERAUDE 85.20 CARATS 133 1 LOT D EMERAUDE 87.50 CARATS 134 1 LOT D EMERAUDE 92 CARATS
135 1 LOT D EMERAUDE 96.74 CARATS 136 1 LOT D EMERAUDE 55 CARATS 137 1 LOT D EMERAUDE 60 CARATS 138 1 LOT D EMERAUDE 52 CARATS 139 1 LOT D EMERAUDE 44.25 CARATS 140 1 LOT D EMERAUDE 49.65 CARATS 141 1 LOT D EMERAUDE 141 CARATS 142 1 LOT D EMERAUDE 138 CARATS 143 1 LOT D EMERAUDE 133 CARATS 144 1 LOT D EMERAUDE 145 CARATS
145 1 LOT D EMERAUDE 151 CARATS 146 1 LOT D EMERAUDE 62 CARATS 147 1 LOT D EMERAUDE 59.50 CARATS 148 1 LOT D EMERAUDE 64.20 CARATS 149 1 LOT D EMERAUDE 55,80 CARATS 150 1 LOT D EMERAUDE 35,00 CARATS 150.1 1 LOT EMERAUDE 34.70 CARATS 151 1 LOT D EMERAUDE 34,70 CARATS
152 1 LOT D EMERAUDE 23,90 CARATS 153 1 LOT D EMERAUDE 74,50 CARATS 154 1 LOT D EMERAUDE 11,50 CARATS 155 1 TOYOTA AURIS, DIESEL, GRIS METALISE PUISSANCE 1364 cm3 MANUELLE 6 VITESSE - CLIMATISATION 48 464 KM MEC : DECEMBRE 2010 (VISITE A VINCENNES 94300) 156 1 BMW SERIE 330 D COLORIS GRIS PUIISANCE 12 CV MEC 01/04/2004 182726 KM ETAT : MAUVAIS ( VISITE A VAULX EN VELIN 69120) 157 1 CAMPING CAR FIAT / MOOVE P719 MEC 04/10/2007 COLORIS BLANC - 7594 KM DIESEL 2287 CM3 8 CV BON ETAT GENERAL (VISITE A PUCEUL 44390)