NOTICE 68 Conformément à l arrêté du 10 mai 1968 et à l article R 261-13, alinéa 3 du code de la Construction et de l Habitation 60 logements en accession ST LEU SOMMAIRE CHAPITRE I - DESCRIPTION ET DISPOSITIONS TECHNIQUES GENERALES DES APPARTEMENTS 01 Gros-oeuvre 02 Charpente - Couverture Bardage 03 Menuiseries extérieures Gardes corps - Fermetures 04 Cloisons de distribution intérieures 05 Menuiseries intérieures 06 Cuisine - Sanitaire 07 Electricité Télévision - Téléphone 08 Revêtements des sols 09 Revêtements des murs et des plafonds 10 Petits équipements 11 Espaces verts (communs et privatifs) CHAPITRE II - DESCRIPTION ET DISPOSITIONS TECHNIQUES GENERALES DES PARTIES COMMUNES 12 VRD / Jardins 13 Circulations communes 14 Locaux communs Le présent descriptif a pour but de définir le niveau de prestation correspondant à l opération citée en référence. Il peut être sujet à adaptation en fonction de contraintes administratives ou techniques. Il est précisé que lorsque le mot «équivalent» est utilisé dans cette notice descriptive, il comporte une notion comprenant les éléments financiers, qualitatifs, techniques et architecturaux. Chaque changement devra faire l objet d un accord écrit préalable de l acquéreur. CHAPITRE I DESCRIPTION ET DISPOSITIONS TECHNIQUES GENERALES DES APPARTEMENTS 01. GROS OEUVRE Terrassements complémentaires. Fondations suivant prescription de l étude de sol. Traitement anti termites Dallage en béton armé suivant étude béton de 15 cm d épaisseur minimum Plancher en béton armé, épaisseur suivant études d exécution Fondations par semelle filante et plots isolés Elévations en béton armé et/ou maçonnerie et/ou préfabriqué 02. TOITURES FACADE LEGERE BARDAGE Profilés standards Toitures terrasses étanchées bicouche et/ou végétalisées Peinture imperméabilisation des façades avec vêture ponctuelle: bardage en bois naturellement durable, et/ou en fibre de bois type panneaux ETERNIT et/ou équivalent, tôle aluminium isolée type COVERIB
03. MENUISERIES EXTERIEURES GARDES CORPS FERMETURES Menuiseries extérieures en aluminium Les menuiseries extérieures sont soit des jalousies, soit des coulissants, soit des ouvrants à la française suivant plans architectes. Renforcement des baies par traverses sur battants ou coulissants des séjours situées en rezdejardin. Occultation possible des chambres par volets persiennés accordéons ou battants, ou volets roulants suivant cas de figure. Simples vitrages clairs en général, et dépolis dans pièces sanitaires. 04. CLOISONS DE DISTRIBUTION INTERIEURES Cloisons de distribution dans les logements de type cloisons sèches en plaques de plâtres ou similaire de 72 mm d épaisseur. 05. MENUISERIES INTERIEURES Porte palière à âme pleine avec serrure 3 points latéraux et antieffraction, butée de porte et oeil de judas. Portes intérieures de distribution seront de type «isoplane», de 40cm d épaisseur, montées sur des huisseries métalliques battantes ou coulissantes. Façades de placard en mélaminé avec ouvrants coulissants ou battants, compris portants et étagères de rangement. 06. CUISINE SANITAIRE e Cuisine Ensemble comprenant un évier inox double bac sur plan de travail, avec robinetterie mitigeuse NF, une plaque 3 ou 4 feux à induction (2 feux pour T2), et rangements bas et hauts suivant types de logements. Logements sauf au Rez de Jardin et T2 : Comptoir bar avec étagères de rangements entre cuisine et séjour. Option possible pour fond de meuble de rangement côté cuisine ou séjour. Options pour étagères de rangements, meuble épicerie et/ou double porte pour réfrigérateur. Attente pour lave-vaisselle et lave-linge ; le lave-linge aura une seconde attente prévue en séchoir ou dégagement dès que possible. Ballon d eau chaude solaire prévu dans les communs à l entrée du logement. e Salle de bain Etanchéité complète de la pièce, compris équerres contre les parois périphériques. Baignoire en acrylique, dimension 70 x170 cm avec robinetterie mitigeuse NF et douchettetéléphone. Plan de travail de salle de bain avec une vasque ou double vasque (selon plans de vente) posée, avec tablette inférieure en bois dur. Vasque en porcelaine ou résine Miroir sur le plan de toilette, avec éclairage e Salle d eau Douche à l italienne dimension 90x120 cm avec siphon de sol incorporé et forme de pente, avec robinetterie mitigeuse NF et colonne de douche et barre de douche. Option pour cloison vitrée sur le côté de la douche. e WC Ensemble WC bloc cuvette réservoir en porcelaine, abattant double et chasse d eau à dispositif économiseur d eau. e Production d eau chaude Production d eau chaude solaire (+appoint électrique) par panneaux en toiture, et stockage individuel par ballon dans communs devant les logements : 150l pour les T2/T3 200l pour les T4/T5
e Ventilation Pose de Brasseur d air dans chambres Attentes Brasseur d air dans les séjours 07. ELECTRICITE TELEVISION - TELEPHONE e Electricité Installation conforme aux normes en vigeur (NFC 15-100). Alimentation en monophasé 220V Appareillage NF de série économique Hublot étanche dans les varangues e Equipement : PL : point lumineux PC : prise de courant 10/16A Entrée : 1 PL Séjour : 5 PC minimum suivant surface de la pièce, 1 PL en applique ou plafond, 1 prise de communication (RJ45) et 1 prise TV/FM/Sat à proximité de PC. Cuisine : 1 PL en plafond, 6 PC dont 4 au-dessus du Plan de Travail, 3 alimentations spécialisées pour électroménager (plaque de cuisson 32A, Four 16A et lave-vaisselle 16A). Chambres : 3 PC, 1 prise de communication RJ45 à proximité d 1 PC, 1 prise TV/FM/Sat à proximité de PC dans la chambre principale, 1 PL en applique ou plafond. Salle de bains/ salle d eau : 1 PC (dans le volume 3 uniquement), 1 PL, lumière au dessus du miroir Salle d eau attenante à la chambre : 1 PC, 1 PL, lumière au dessus du miroir WC : 1 PL Varangue : 1 PC étanche et 1 PL (Hublot étanche) Séchoir : 1 PC étanche, 1PL (Hublot étanche) e Télévision et téléphone Une prise TV dans le séjour et dans une chambre Antenne TV collective (terrestre et satellite) par immeuble Une prise téléphone dans le séjour et dans les chambres 08. REVETEMENT DES SOLS Parties habitables : Revêtement de sol plastique type GERFLOR Insight Clic System (type plancher bois, teinte au choix) ou carrelage grés cérame ou émaillé format minimum 40 x 40, plinthes assorties, Varangues: Deck bois traité classe 4 ou bois exotique ou bois composite ou carrelage grés cérame, plinthes assorties. Parties communes : carrelage grés cérame, format minimum 40 x 40, plinthes assorties. 09. REVETEMENT DES MURS ET DES PLAFONDS Faïence murale e Dans salle de bain/salle d eau : à hauteur d huisserie, au dessus de la baignoire ou de la douche, et sur le mur recevant le meuble vasque. e Dans la cuisine : au droit du plan de travail, de l évier et de la plaque de cuisson (40cm minimum au dessus du plan de travail), sauf dans le cas d ensembles menuisés vitrés au droit des équipements ; Peinture : e Sur plafonds de toutes les pièces : peinture acrylique blanche e Sur murs de toutes les pièces sèches: peinture acrylique e Sur murs de toutes les pièces humides : peinture acrylique satinée
10. PETITS EQUIPEMENTS Placards aménagés suivants plans de vente, équipements suivants dimensions : e Si largeur inférieur ou égale à 120 cm : une étagère et une tringle e Si largeur supérieur à 120 cm : partie armoire avec une étagère et une tringle, et partie rangement avec 3 étagères 11. ESPACES VERTS (commun et privatif) Arbres d ornement, arbustes et petits arbres selon plans architecte de végétalisation robinets de puisage dans les communs et les jardins privatifs Apport de terre végétale et engazonnement par bouturage de trainasse : jardins privatifs CHAPITRE II DESCRIPTION ET DISPOSITIONS TECHNIQUES GENERALES DES PARTIES COMMUNES 12. VRD / Jardins 12.1 Réseaux Fouilles pour mises en oeuvre des réseaux en PVC rigide (EU, EP), en PEHD liseret bleu (AEP) et fourreaux (FT et CF/Cf), réseaux basse tension en pleine terre et éclairage public sous fourreau rouge tpc 63. 12.2 Cheminements Cheminements piétons : revêtement minéral (béton balayé et désactivé suivant localisation) 12.3 Jardins Les jardins collectifs sont engazonnés et plantés de diverses espèces aux ports et emprises variées (couvrants, arbustes, arbres majeurs) 12.4 Clôtures Clôture périphériques et séparatives des jardins en grillage métallique simple torsion Murs en moellons en séparatifs de cheminements communs et espaces verts collectifs Clôture périphérique de l opération en treillis ou serrurerie Clôture et portillon pour limiter l accès au bassin de nage 12.4 Eclairage extérieur Eclairage extérieur : les voiries communes et cheminements (entre stationnements, locaux communns et entrées des logements) sont éclairés par candélabres et/ou bornes étanches 12.5 Parkings Parcs de stationnements sous bâtiments Stationnement avec marquage au sol et numérotation des places. Portails d entrée de la résidence : ouverture automatique commandée par télécommande pour accès à la résidence, à l entrée des parkings sous bâtiments 1 et 3 13. Circulations communes Entrées de l opération: portillons en serrurerie commandé par système digicode Entrée des bâtiments : revêtement de sol traité en carrelage grès cérame ou béton désactivé, éclairage par luminaires étanches. circulations communes: sol en carrelage grés cérame ou béton désactivé, revêtement mural en peinture, avec équerres d étanchéité au droit des logements. Les escaliers collectifs et passerelles d accès aux rez de jardins sont en béton et bois ; les gardecorps sont en acier galvanisé à chaud et thermo laqué. Gaines techniques des communs : Béton peint, portes en MDF hydrofuge, serrures de sécurité pour gaines de services généraux et équipements de télévision Eclairage intérieur : allumage des luminaires des paliers, parkings et escaliers sur minuterie, par détecteurs de présence ou sur interrupteur (boutons poussoirs)
14. Locaux communs Locaux vélos / motos : prévus dans chaque parc de stationnement sous bâtiment entourés de clôtures grilles perforés en acier galvanisé et thermo laqué avec portillon d accès sécurisé ; éclairage sur minuterie, déclenchement par détecteur de mouvement. Local Ordures ménagères : Murs peints ou recouverts de faïence toute hauteur, sol béton ou carrelé, robinet de puisage et siphon de sol pour nettoyage.