SCI MEAUX FOCH. CONSTRUCTION D UN ENSEMBLE RESIDENTIEL DE 3 COLLECTIFS 112 avenue Foch et 2 à 6 avenue du Président Roosevelt 77100 MEAUX

SCI MEAUX FOCH CONSTRUCTION D UN ENSEMBLE RESIDENTIEL DE 3 COLLECTIFS 112 avenue Foch et 2 à 6 avenue du Président Roosevelt 77100 MEAUX NOTICE DESCRIPTIVE BATIMENTS A, B et C Notice descriptive conforme à l arrêté du 10 mai 1968

SCI MEAUX FOCH Page 2 sur 31 NOTE GENERALE Les caractéristiques techniques des immeubles sont définies par la présente notice ainsi que les normes AFNOR, les Cahiers des Prescriptions Techniques constitués par les Documents Techniques Unifiés établis par le Centre Scientifique et Technique du Bâtiment, les Règles de Construction et de Sécurité. Il est expressément prévu que, dans le cas où, pendant la construction, la fourniture ou la mise en oeuvre de certains matériaux, équipements ou matériels se révéleraient impossibles, difficiles ou susceptibles d entraîner des désordres, et ce, pour un motif quelconque (par exemple : retard d approvisionnement, défauts de fabrication, difficultés d importation), le Maître de l Ouvrage pourra remplacer ces matériaux, équipements ou appareils par d autres de qualité et de notoriété équivalentes. Le Maître d Ouvrage pourra également améliorer la qualité ou la présentation de tout ou partie de la construction. Les caractéristiques techniques de l immeuble sont conformes aux prescriptions du label PROMOTELEC HABITAT NEUF. Il est précisé que les cotes et les surfaces mentionnées sur les plans sont indiquées sous réserve des tolérances de construction, tel que défini dans l acte de vente. L implantation des équipements ou appareils ainsi que les retombées, soffites et faux plafonds peuvent y être figurés à titre indicatif, les canalisations ne sont pas figurées. Les teintes, coloris et finitions des façades, des revêtements des parties communes des immeubles et de leurs dépendances seront choisis par l Architecte en accord avec les différents services administratifs impliqués. La présente notice déroge en ce qui concerne le parking en sous-sol à la norme NFP 91-120.

SCI MEAUX FOCH Page 3 sur 31 SOMMAIRE 1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES ET GENERALES DE L IMMEUBLE... 4 1.1 INFRASTRUCTURE... 5 1.2 MURS ET OSSATURE... 5 1.3 PLANCHERS... 6 1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION... 6 1.5 ESCALIERS... 6 1.6 CONDUITS DE FUMEES ET VENTILATIONS... 6 1.7 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS... 7 1.8 TERRASSES... 7 1.9 CHARPENTE ET COUVERTURE... 8 2 - LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS... 9 2.1 2.2 2.3 2.4 2.5 2.6 2.7 2.8 2.9 SOLS ET PLINTHES... 10 REVETEMENTS MURAUX... 10 PLAFONDS... 11 MENUISERIES EXTERIEURES... 11 FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS... 11 MENUISERIES INTERIEURES... 12 SERRURERIE ET GARDE CORPS... 12 PEINTURES... 13 EQUIPEMENTS INTERIEURS... 13 3 - ANNEXES PRIVATIVES... 17 3.1 3.2 3.3 3.4 CAVES... 18 GARAGE COUVERT... 18 TERRASSES PRIVATIVES... 18 JARDINS PRIVATIFS... 18 4 - PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L IMMEUBLE... 20 4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 4.7 HALL D ENTREE DE L IMMEUBLE... 21 PALIERS D ETAGES... 21 CIRCULATIONS DU SOUS-SOL... 22 CAGES D ESCALIERS... 23 LOCAUX COMMUNS... 23 LOCAUX SOCIAUX... 24 LOCAL TECHNIQUE... 24 5 - EQUIPEMENTS GENERAUX DE L IMMEUBLE... 26 5.1 5.2 5.3 5.4 5.5 5.6 5.7 5.8 ASCENSEUR... 27 CHAUFFAGE EAU CHAUDE... 27 TELECOMMUNICATIONS... 27 RECEPTION - STOCKAGE ET EVACUATION DES ORDURES MENAGERES... 27 VENTILATION MECANIQUE DES LOCAUX... 27 ALIMENTATION EN EAU... 27 ALIMENTATION EN GAZ... 28 ALIMENTATION EN ELECTRICITE... 28 6 - PARTIES COMMUNES EXTERIEURES AUX IMMEUBLES ET LEURS EQUIPEMENTS... 29 6.1 6.2 6.3 6.4 6.5 6.6 VOIRIE ET PARKING... 30 CIRCULATIONS DES PIETONS... 30 ESPACES VERTS... 30 ECLAIRAGES EXTERIEURS... 30 CLOTURES... 30 RESEAUX DIVERS... 31

SCI MEAUX FOCH Page 4 sur 31 1 - CARACTERISTIQUES TECHNIQUES ET GENERALES DE L IMMEUBLE

SCI MEAUX FOCH Page 5 sur 31 1.1 INFRASTRUCTURE 1.1.1 Fouilles Réalisées en pleine masse, en trous et rigoles pour semelles avec soutènements éventuels exécutés en conditions particulières en fonction des impératifs. 1.1.2 Fondations Réalisées par réseaux de semelles superficielles isolées ou filantes en béton armé sur béton de propreté, suivant les prescriptions du rapport d études de sol. 1.2 MURS ET OSSATURE 1.2.1 Murs des sous-sols 1.2.1.1 Murs périphériques Réalisés en voile de béton armé, avec rigoles formant cunette en pied récupérant les eaux de ruissellement. 1.2.1.2 Murs intérieurs et poteaux en infrastructure Les murs et poteaux intérieurs porteurs seront réalisés en béton armé, épaisseur suivant calculs. Les murs intérieurs (refends) non porteurs, pourront être réalisés en béton armé ou en maçonnerie de parpaings, suivant la localisation. 1.2.2 Murs de façades Les murs de toutes les façades sont en béton armé et/ou maçonnerie de parpaings, épaisseur suivant calculs. Ils sont revêtus extérieurement : - revêtement enduit hydraulique, finition grattée, Références et teintes selon choix de l Architecte. Doublage thermique en façades sur face intérieure des parois par complexe comprenant un isolant d épaisseur conforme à la réglementation et un parement en plaque de plâtre. 1.2.3 Murs porteurs à l intérieur des locaux Murs réalisés en béton armé banché, épaisseur suivant localisation et réglementation. 1.2.4 Murs ou cloisons séparatifs Entre locaux privatifs et tous locaux intérieurs communs (paliers d étages, gaines techniques, gaine d ascenseur, etc.) : murs réalisés en béton armé banché, épaisseur conforme à la réglementation acoustique. Doublage thermique ou phonique de ces parois en fonction de la réglementation par complexe comprenant un matériau isolant et un parement en plaque de plâtre. Entre deux locaux privatifs : murs réalisés en béton armé banché ou maçonnerie de parpaings, épaisseur conforme à la réglementation acoustique.

SCI MEAUX FOCH Page 6 sur 31 1.3 PLANCHERS 1.3.1 Planchers des étages courants Dalle pleine de béton armé ou prédalles avec dalles de compression, épaisseur selon calculs, recevant une chape flottante avec interposition d un isolant acoustique. 1.3.2 Planchers sous terrasses et balcons 1.3.2.1 Planchers sous terrasses Dalle pleine de béton armé ou prédalle recevant en surface l isolation thermique et l étanchéité prévues à l article 1.8.1. 1.3.2.2 Planchers des balcons Dalle pleine de béton armé surfacé et lissé. 1.3.3 Planchers sous combles Dalle pleine de béton armé ou prédalles avec dalles de compression, épaisseur selon calculs, comportant sur le dessus une isolation en laine minérale déroulée en une ou deux couches croisées suivant calculs thermiques. 1.3.4 Planchers entre logements et parking ou locaux non chauffés Dalle pleine de béton armé ou prédalles, d épaisseur conforme à la réglementation assurant le coupe-feu réglementaire entre parking et logements, recevant une chape flottante avec interposition d un isolant acoustique. 1.4 CLOISONS DE DISTRIBUTION Cloisons de distribution intérieure des logements réalisée en cloisons sèches de type PLACOPAN ou équivalent, épaisseur 5 cm. 1.5 ESCALIERS Escaliers collectifs encloisonnés, réalisés en béton armé, coulés en place ou préfabriqués. 1.6 CONDUITS DE FUMEES ET VENTILATIONS 1.6.1 Conduits de fumées des locaux de l immeuble Sans objet. 1.6.2 Conduits de ventilation des appartements Evacuation de l air vicié par ventilation mécanique contrôlée dans les pièces de service, par l intermédiaire de conduits métalliques verticaux disposés dans les gaines techniques des logements. 1.6.3 Conduits de ventilation des locaux techniques et communs Amenée naturelle d air frais dans les locaux techniques et communs inscrits au sous-sol et au rez-de-chaussée (compteur eau, comptage EDF, local poubelles, etc.) par gaines en matériaux coupe-feu avec section suivant calcul.

SCI MEAUX FOCH Page 7 sur 31 Ventilation haute naturelle dans les locaux techniques et communs inscrits au sous-sol et au rez-de-chaussée (compteur eau, comptage EDF, local poubelles, etc.) par gaines en matériaux coupe-feu avec section suivant calculs. 1.6.4 Conduits de ventilation des parkings Admission d air naturel par conduits en béton armé ou fibres ciment suivant la localisation. Evacuation d air vicié par conduit en béton armé suivant la localisation. 1.6.5 Ventilations palières Ventilations haute et basse à chaque niveau et équipées de volets coupe-feu à ouverture automatique commandée par détecteurs de fumée. 1.7 CHUTES ET GROSSES CANALISATIONS 1.7.1 Chutes d eaux pluviales Evacuation des terrasses en étages selon le cas, par chute en PVC, disposées dans les gaines techniques intérieures des logements, depuis la sous-face des toitures terrasses ou par descentes PVC en façades jusqu au réseau horizontal en sous-sol ou par barbacanes. Evacuation de la dalle étanchée couvrant le niveau du sous-sol par canalisations PVC raccordées au réseau horizontal situé en plancher haut de ce niveau. 1.7.2 Chutes d eaux usées et eaux-vannes Chutes en PVC, disposées dans les gaines techniques intérieures des logements, jusqu aux réseaux horizontaux en sous-sol. 1.7.3 Canalisations en sous-sol Réseaux séparatifs pour les eaux pluviales et eaux usées eaux-vannes, réalisés en PVC, de diamètre suivant calculs, posés sur consoles ou sur suspentes. 1.7.4 Branchement à l égout Raccordement au réseau public conforme aux spécifications de la Ville de Meaux. 1.8 TERRASSES 1.8.1 Toitures terrasses de l immeuble Etanchéité des terrasses accessibles privatives des logements en étage par bitume élastomère et protection par dallettes de béton posées sur plots plastiques. Interposition sous l étanchéité d un isolant thermique, d épaisseur conforme à la réglementation, au droit des locaux chauffés. Etanchéité des terrasses inaccessibles réalisée par revêtement bitume élastomère ou équivalent, recevant soit une protection lourde par gravillons soit une auto-protection par granulats minéraux. 1.8.2 Terrasses sur sous-sol 1.8.2.1 Terrasses jardin Etanchéité réalisée par revêtement bitume élastomère ou équivalent, recevant un matériau drainant et un feutre jardin formant une couche filtrante

SCI MEAUX FOCH Page 8 sur 31 1.8.2.2 Terrasses accessibles privatives et communes Etanchéité dito ci-dessus recevant suivant localisation : o La terre végétale engazonnée sur forme drainante. 1.9 CHARPENTE ET COUVERTURE 1.9.1 Charpente Charpente des combles des logements situés sous les toitures en zinc : o Réalisée par fermettes industrialisées ou charpente en bois massif, reposant sur les dessus des chaînages des murs de façade et de refends ou sur la dalle de béton. o Isolation thermique par matelas de laine minérale déroulée entre fermettes dans l emprise des locaux habitables sur le dessus des plaques de faux plafond, ou isolation en fibre minérale soufflée. 1.9.2 Couverture Couverture en zinc posées sur voliges conformes aux prescriptions du permis de construire. Récupération des eaux pluviales provenant des toitures (et des terrasses privatives selon localisation cf. article 1.7.1 ci avant) par pentes de gouttières et descentes d eaux extérieures en zinc ou en PVC.

SCI MEAUX FOCH Page 9 sur 31 2 - LOCAUX PRIVATIFS ET LEURS EQUIPEMENTS

SCI MEAUX FOCH Page 10 sur 31 2.1 SOLS ET PLINTHES 2.1.1 Chapes L ensemble des sols des logements est posé sur une chape flottante coulée sur un isolant acoustique. 2.1.2 Sols et plinthes des pièces principales 2.1.2.1 Revêtements de sol en carrelage Sans objet. 2.1.2.2 Revêtements de sol en plastique ou moquette Revêtement de sol plastique en lé de type TX 452 de marque TARKETT ou équivalent, classement UPEC : U2SP2, ou moquette velours coupé de type Mambo de chez LANO ou équivalent, classement UPEC : U2SP2. Choix parmi les 6 harmonies proposées. Plinthes en bois de 7 cm de hauteur, peintes en blanc. Localisation : - Entrées, séjours, dégagements, chambres, ainsi qu au sol des placards et rangements donnant sur ces pièces. 2.1.3 Sols et plinthes des pièces de services 2.1.3.1 Sols et plinthes des salles de bains, salles d eau et W.C. isolés Grès émaillé 30 x 30 cm, de marque SALONI ou équivalent, compris plinthes en carreaux coupés, pose à joints perpendiculaires. Classement UPEC : U3P4E3C2. Choix parmi les 6 harmonies proposées. 2.1.3.2 Sols et plinthes des cuisines (ouvertes ou fermées) Grès émaillé 30 x 30 cm, de marque SALONI ou équivalent, compris plinthes en carreaux coupés, pose à joints perpendiculaires. Classement UPEC : U3P4E3C2. Choix parmi les 6 harmonies proposées. 2.1.4 Sols des balcons Surfaçage des dalles de béton armé. 2.1.5 Barres de seuils A chaque changement de matériaux de revêtement de sol, profil métallique d arrêt. 2.2 REVETEMENTS MURAUX (Autres qu enduits, peintures, papiers peints et tentures). 2.2.1 Salles de bains et salles d eau Grès émaillé 25 x 40 cm de chez SALONI ou équivalent. Choix parmi les 6 harmonies proposées. Localisation : - Pose en assise verticale au-dessus de la baignoire, sur 1,60 mètres de hauteur environ depuis le niveau du sol fini et aux trois sens de l appareil.

SCI MEAUX FOCH Page 11 sur 31 - Pose en assise verticale au-dessus du bac à douches, sur 2,00 mètres de hauteur environ depuis le niveau du sol fini, sur deux ou trois côtés selon implantation de l appareil. 2.2.2 Cuisines Faïence émaillée blanche 20 x 20 cm de chez SALONI ou équivalent. Localisation : - Au-dessus de l évier y compris retours de 60 cm, sur une hauteur de 60 cm. 2.3 PLAFONDS (Sauf peintures et tentures) 2.3.1 Plafonds des pièces intérieures Sous-face des planchers béton ragréés avec enduit de surfaçage. Localement, suivant les dispositions techniques, faux-plafonds ou caissons suspendus en plaques de plâtre. 2.3.2 Sous-faces des balcons Béton armé ragréé avant peinture. 2.4 MENUISERIES EXTERIEURES 2.4.1 Menuiseries extérieures des pièces principales Menuiseries en PVC blanc. Portes-fenêtres et fenêtres ouvrant à la française avec parties fixes suivant plans. Coffre de volet roulant intérieur en PVC, au-dessus de la menuiserie comportant un volet roulant (système MONOBLOC). Toutes les menuiseries sont équipées de double vitrage thermique isolant d épaisseur conforme à la réglementation thermique et acoustique. Localisation : - Pour toutes les baies en façade des pièces principales, les coffres étant prévus uniquement en équipement des baies recevant un volet roulant. 2.4.2 Menuiseries extérieures des pièces de service Dito 2.4.1. 2.5 FERMETURES EXTERIEURES ET OCCULTATIONS 2.5.1 Fermetures des pièces principales Volets roulants en PVC, simple paroi, commandés par manivelle. Verrouillage automatique sur l arbre. Localisation : - Sur toutes les baies des pièces principales (chambres et séjours) à tous les niveaux. 2.5.2 Fermetures des pièces de services Volets roulants, dito article 2.5.1. ci-dessus. Localisation : - Sur toutes les baies de pièces de services des logements situés au rez-de-chaussée.

SCI MEAUX FOCH Page 12 sur 31 2.6 MENUISERIES INTERIEURES 2.6.1 Portes intérieures des logements Portes isoplanes de 40 millimètres à âme alvéolaire, peintes, dans huisserie métallique, dimensions suivants plans. Quincaillerie aluminium anodisé, teinte naturelle ou laiton sur plaque de propreté. Serrure à pêne dormant demi tour pour les chambres. Verrou de condamnation pour les W.C., salles de bains et salles d eau. Butoir élastomère. 2.6.2 Portes palières Portes bois conformes à la réglementation acoustique et thermique, mises en œuvre dans une huisserie métallique. Serrure de sûreté trois points à larder classement A2P une étoile, avec clé spécifique. Ferrage par quatre paumelles et pions anti-dégondage et équipée d un microviseur. Garniture côté intérieur par béquille simple de même ligne que sur les portes intérieures, côté palier par bouton ou poignée de tirage. Finition du vantail par peinture satinée avec côté palier moulures formant cadres. Butoir élastomère et seuil à la suisse, en bois exotique ou métallique. 2.6.3 Portes des placards Portes coulissantes et/ou ouvrantes à la française selon largeur, épaisseur 10 mm, marque SOGAL ou équivalent, toutes faces vues en mélaminé blanc. Localisation : chambres uniquement suivant plans. Localisation : - Dans les chambres et placards contenant le ballon ECS. 2.6.4 Ouvrages divers Trappes de visite pour chacune des gaines intérieures des logements à rez-de-chaussée, inscrites dans les pièces de services. 2.7 SERRURERIE ET GARDE CORPS 2.7.1 Garde-corps et barres d appui Pour les balcons, terrasses et fenêtres, suivant plans de façade de l Architecte : gardecorps barreaudés en acier ou aluminium thermolaqué en usine ou peints sur le site après mise en œuvre. 2.7.2 Séparatifs de balcons ou terrasses Pour les terrasses contiguës, suivant plans de façade de l Architecte : écrans séparatifs en verre de sécurité imprimé, montés sur pinces inox ou dans cadre métallique en aluminium laqué avec raidisseur intermédiaire si nécessaire.

SCI MEAUX FOCH Page 13 sur 31 2.8 PEINTURES 2.8.1 Peintures extérieures 2.8.1.1 Sur serrurerie des garde-corps Thermolaquage en usine ou peinture brillante appliquée sur site après mise en œuvre. 2.8.1.2 Sur menuiseries extérieures Néant 2.8.1.3 Sur sous-face des balcons et des loggias Après préparation des supports béton, deux couches de peinture pliolite. 2.8.2 Peintures intérieures 2.8.2.1 Sur menuiseries intérieures Après préparation, deux couches de peinture, finition satinée, coloris blanc. Huisseries : deux couches de peinture finition brillante Localisation : - Portes et huisseries métalliques de portes, plinthes bois, habillages bois, trappes bois, etc. 2.8.2.2 Sur murs Murs des pièces sèches (séjours, chambres, entrées, dégagements, compris placards) : peinture finition mate, coloris blanc. Murs des pièces humides (cuisines, salles de bains, salles d eau, wc, compris placards) : peinture finition satinée, coloris blanc. 2.8.2.3 Sur plafonds Plafonds des pièces sèches (séjours, chambres, entrées, dégagements, compris placards) peinture finition satinée, coloris blanc. Plafonds des pièces humides : dito. 2.8.2.4 Sur canalisations Sur canalisations métalliques ou PVC apparentes : deux couches de peinture satinée blanche. 2.9 EQUIPEMENTS INTERIEURS 2.9.1 Equipements ménagers 2.9.1.1 Cuisine des logements 1 évier inox un bac et égouttoir sur meuble bas en aggloméré, finition mélaminée, une porte, une tablette intermédiaire intérieure, un emplacement lave vaisselle, largeur 1,20 mètre. Robinetterie mitigeur de marque ROCA ou équivalent. 2.9.1.2 Evacuation des déchets Néant à l intérieur des logements. Voir article 5.4.

SCI MEAUX FOCH Page 14 sur 31 2.9.2 Equipements sanitaires et plomberie 2.9.2.1 Distribution eau froide Colonnes montantes, en tube acier galvanisé ou PVC pression, disposées dans gaine technique sur les paliers, avec compteurs divisionnaires. Distribution encastrée dans les dalles en tube cuivre sous fourreaux ou en polyéthylène réticulé. Raccordement des appareils en tubes cuivre, en apparent. Les raccords entre canalisations encastrées et la distribution en plinthe seront apparents. 2.9.2.2 Production et distribution d eau chaude La production individuelle d eau chaude sanitaire de tous les logements sera assurée par chauffe-eau électriques individuels. Les ballons seront disposés conformément aux prescriptions du label PROMOTELEC HABITAT NEUF. Capacités : 150 L pour les logements de type 2 pièces, 200 L pour les logements de type 3 pièces 250 L ou 2 ballons (100 L + 150 L) pour les logements de type 4 pièces, 2.9.2.3 Evacuations Réalisées par tuyaux PVC en apparent, jusqu aux chutes verticales situées dans les gaines techniques. 2.9.2.4 Branchement en attente Attentes pour machines à laver le linge et la vaisselle sous évier, comprenant : - 2 robinets d arrêt sur l eau froide. - 1 siphon PVC recevant 2 évacuations. 2.9.2.5 Appareils sanitaires W.C. : cuvette type POLO de marque ROCA ou équivalent, avec réservoir à mécanisme à bouton-poussoir et abattant double. Lave mains pour les logements de 4 pièces et plus. Dans les salles de bains suivant les plans : - Baignoire : en acier type CONTESA de marque ROCA ou équivalent, dimensions selon plans, soit 170 x 70 cm ou 160 x 70 cm. Tablier en panneau bois mélaminé blanc sur vérins - Lavabo sur colonne en céramique blanche type VICTORIA de marque ROCA ou équivalent. Miroir. Dans les salles d eau suivant plans : - Receveur de douche en céramique blanche type MALTA de marque ROCA ou équivalent, dimensions 80 x 80 centimètres. - Lavabo sur colonne en céramique blanche type VICTORIA de marque ROCA ou équivalent. Miroir. 2.9.2.6 Robinetterie L ensemble de la robinetterie des salles de bains (et salle d eau) est de la marque ROCA ou équivalent. Robinetterie mitigeur à cartouche céramique. Baignoire : mitigeur bain douche mono-trou avec inverseur équipé d un flexible chromé de 1,50 mètre et douchette sur barre murale. Vidage automatique. Douche : mitigeur mural avec flexible chromé 1,50 mètre et douchette sur barre murale. Vidage par bonde siphoïde. Robinet de puisage E.F. sur les terrasses et balcons (surface > 10 m²)

SCI MEAUX FOCH Page 15 sur 31 2.9.3 Equipement électrique, téléphonique et TV 2.9.3.1 Type d installation Alimentation des appareils par canalisations électriques encastrées dans la structure et les cloisons. Sauf spécification contraire, les points lumineux sont livrés avec une douille sur dispositif de connexion de luminaires. 2.9.3.2 Equipement de chaque pièce : Entrée : - 1 point lumineux central, commandé en va-et-vient ou 2 points lumineux centraux commandés en va-et-vient pour les entrées de plus de 6 m². - 1 prise de courant 16 A + Terre. - 1 ronfleur au droit de la gaine technique logement avec poussoir et porte-étiquette lumineux extérieur à la porte palière. - 1 tableau d abonné avec boîtier de raccordement usager (BRU) T.V. et réglette TELECOM. - 1 poste interphone. Séjour : Cuisine : Salle de bains : W.C. isolés : Chambres : Dégagement : - 1 point d éclairage central commandé par interrupteur. - 1 prise de courant 16 A + Terre par tranche de 4m² avec un minimum de 5 prises. - 1 prise télévision. - 1 prise téléphone. - 1 point lumineux central, commandé en simple allumage. - 1 point lumineux en applique au dessus de l évier, commandé par simple allumage. - 1 prise de courant 16 A + Terre sur circuit spécialisé pour lavevaisselle. - 1 prise de courant 16 A + Terre sur circuit spécialisé pour lavelinge. - 1 terminal 32 A + Terre pour appareil de cuisson. - 1 prise de courant 20 A + Terre pour le four en hauteur. - 1 prise de courant 16 A + Terre pour le réfrigérateur. - 5 prises de courant 16 A + Terre pour appareils divers électroménager dont 4 placées à 1,20 mètre du sol, au dessus du plan de travail - 1 prise téléphone. - 1 point d éclairage. - 1 point lumineux central, commandé en simple allumage. - 1 prise de courant 16 A + Terre à 1,20 mètre du sol. - 1 point lumineux central commandé en simple allumage. - 1 point d éclairage. - 3 prises de courant 16 A + Terre. - 1 prise télévision (dans la chambre principale) - 1 prise téléphone. - 1 point lumineux central commandé en va-et-vient ou 2 points lumineux centraux commandés en va-et-vient pour les dégagements de plus de 6 m². - 1 prise de courant 16 A + Terre. Terrasses et balcons : - 1 prise de courant 16 A + Terre étanche. 2.9.3.3 Puissances desservies : 2 pièces : 6 KW 3 pièces : 9 KW 4 pièces : 12 KW

SCI MEAUX FOCH Page 16 sur 31 2.9.3.4 Sonneries des portes palières Sonnerie par ronfleur dans le tableau électrique de chaque appartement, commandée par bouton poussoir, porte-étiquette disposé sur le palier. 2.9.4 Chauffage 2.9.4.1 Type d installation Chauffage individuel électrique direct par convecteurs à thermostat électronique. 2.9.4.2 Températures assurées Par - 7 C de température extérieure : - Salle de bains, salle d eau : 21 C. - Autres pièces : 19 C 2.9.4.3 Appareils d émission de chaleur Dans les séjours : par panneaux rayonnants de marque ATLANTIC série SOLIUS ou équivalent. Dans les autres pièces (suivant étude thermique) : par convecteurs à sortie frontale, de marque ATLANTIC série 617 ou équivalent, à thermostat électronique. Régulation par programmateur disposé dans le tableau «abonné» sur une zone pour les logements. 2.9.5 Ventilation Arrivée d air frais par bouches auto-réglables ou hygroréglables situées dans les coffres des volets roulants des châssis des pièces principales (séjours et chambres). Extraction d air vicié par bouches hygroréglables situées dans les pièces humides (cuisine, salle de bains, salle d eau et W.C.). Ces bouches sont raccordées aux gaines collectives de ventilation mécanique. La nature des bouches (auto-réglables ou hygroréglables) et leur débit seront déterminés par les calculs thermiques. 2.9.6 Equipements basse tension 2.9.6.1 Radio FM et TV Nombre et implantation des prises suivant article 2.9.3.2. Antenne collective située en toiture pour la réception des chaînes hertziennes et de la TNT. 2.9.6.2 Téléphone Nombre et implantation des prises suivant article 2.9.3.2. 2.9.6.3 Portiers - Commande des portes Entrée piétons sur l avenue Foch (accès bâtiments A et B) équipée d un digicode et lecteur de badge type «VIGIK». Le hall d entrée du bâtiment est équipé d un interphone. Tous les logements possèdent un combiné d interphone avec bouton de commande d ouverture des entrées.

SCI MEAUX FOCH Page 17 sur 31 3 - ANNEXES PRIVATIVES

SCI MEAUX FOCH Page 18 sur 31 3.1 CAVES Sans objet. 3.2 GARAGE COUVERT 3.2.1 Murs et cloisons Murs en béton armé brut de décoffrage ou en maçonnerie de parpaings rejointoyés. 3.2.2 Plafonds Dalle pleine de béton armé brut de décoffrage, avec isolant thermique en sous-face suivant la localisation. 3.2.3 Sols Dalle ou dallage en béton armé surfacé. Délimitation des emplacements par bandes peintes. Numérotation des places par peinture au pochoir. 3.2.4 Porte d accès Le parking en sous-sol est fermé par une porte métallique basculante à ouverture automatique. L ouverture automatique de cette porte sera commandée par chaque occupant dans le sens de l entrée et dans le sens de la sortie par un boîtier émetteur radio. 3.2.5 Ventilation Amenée d air neuf par conduits de ventilation naturelle et évacuation d air vicié par conduit de ventilation en béton armé débouchant en toiture. 3.2.6 Equipement électrique Néant pour les emplacements privatifs. Eclairage des circulations par tubes fluorescents, éclairage de base permanent (1/3) et complément sur minuterie (2/3), commande par boutons poussoirs lumineux de type PLEXO de marque LEGRAND et par ouverture de la porte d accès. Alimentation par canalisations encastrées ou en applique suivant la localisation. Eclairage de secours par blocs autonomes. 3.3 TERRASSES PRIVATIVES Les terrasses privatives comporteront à partir de l étanchéité, la mise en œuvre de dallettes préfabriquées en béton, format 40 x 40 centimètres sur plots plastiques réglables.

SCI MEAUX FOCH Page 19 sur 31 3.4 JARDINS PRIVATIFS Concerne les jardins du rez-de-chaussée situés au-dessus du sous-sol sur la dalle béton étanchée au-dessus du parking. Composition : o o o o o Matériaux filtrant et drainant (lorsque nécessaire) Terre végétale épaisseur 0,30 m minimum Engazonnement de l ensemble de la parcelle (à une époque adéquate et favorable) Une prise de courant Un robinet de puisage.

SCI MEAUX FOCH Page 20 sur 31 4 - PARTIES COMMUNES INTERIEURES A L IMMEUBLE

SCI MEAUX FOCH Page 21 sur 31 4.1 HALL D ENTREE DE L IMMEUBLE Les halls d entrée feront l objet d un traitement décoratif selon projet à définir par l Architecte. 4.1.1 Sols Revêtement en carrelage gré cérame 30 x 30 cm, pose collée sur chape isophonique avec plinthes en périmétrie assorties au revêtement. Tapis brosse dans cadre métallique. 4.1.2 Parois Revêtement mural décoratif lessivable selon le projet de décoration de l Architecte. 4.1.3 Plafonds Après préparation des faux plafonds plaques de plâtre : finition par peinture mate ou satinée. 4.1.4 Portes d accès et système de fermeture Principe de fonctionnement : Pour les halls d entrée Ensemble de menuiserie en acier ou en aluminium laqué, vitré en glace claire de sécurité feuilletée. Fermeture par ventouses électromagnétiques commandées par platine interphone avec lecteur de badge type «VIGIK», pour la première porte sur l extérieur. Accès libre sur la deuxième porte du sas Pour l ensemble, quincaillerie en aluminium anodisé naturel ou laiton. 4.1.5 Boîtes aux lettres Dans les halls, ensemble de boîtes aux lettres individuelles aux normes de LA POSTE, façade en métal laqué. Ouverture des boîtes individuelles par 2 clés plates. Une unité avec un tableau d affichage selon calepinage ou tableau indépendant. 4.1.6 Chauffage Néant. 4.1.7 Equipement électrique Eclairage par spots encastrés dans le faux-plafond et/ou appareils décoratifs suivant le plan de décoration de l Architecte. Commande par appareillage encastré, 1 prise de courant dans la gaine des services généraux. 4.2 PALIERS D ETAGES Concerne : les circulations palières desservant les logements du premier au troisième étage. Les harmonies des matériaux et des coloris seront définies par le projet de décoration de l Architecte.

SCI MEAUX FOCH Page 22 sur 31 4.2.1 Sols Moquette type NEW SIGNATURE des établissements BALSAN ou équivalent avec un α w = 0,25. 4.2.2 Murs Revêtement mural décoratif du type MURASPEC ou équivalent 4.2.3 Plafonds Peinture mate. 4.2.4 Portes communes Portes à âme pleine dans huisserie métallique. Finition peinture satinée ou brillante. Quincaillerie finition aluminium brossé ou laiton. Façades de gaine technique en aggloméré avec bâti sapin. Finition par peinture. 4.2.5 Equipement électrique Eclairage par appliques murales décoratives ou plafonniers, suivant plan de décoration de l Architecte. Commande par appareillage encastré, 1 prise de courant minimum dans la gaine des services généraux. 4.3 CIRCULATIONS DU SOUS-SOL Concerne : tout les sas desservant le parking et le palier ascenseur et escalier. 4.3.1 Murs - plafonds Béton armé ragrée ou maçonnerie de parpaings enduite. 4.3.2 Portes Portes en bois à âme pleine à parement bois, isoplanes dans huisserie métallique. Finition par peinture. Degré coupe-feu et pare flammes suivant réglementation et emplacement. Serrures à mortaiser avec quincaillerie en aluminium anodisé teinte naturelle ou en laiton. Serrure de sûreté fonctionnant en combinaison avec clé unique de l occupant (parties communes) pour accès au parking. 4.3.3 Sols Finition par peinture époxy. 4.3.4 Equipement électrique Alimentation par canalisations encastrées ou en applique suivant la localisation. Eclairage par hublots ronds sur minuterie. Appareillage du type PLEXO de marque LEGRAND.