L évolution des systèmes de management ISO 9001 et ISO

L évolution des systèmes de management ISO 9001 et ISO 14 001 9 Décembre 2014

AGENDA 1. Pourquoi réviser ces normes? Contexte, enjeux et calendrier 2. Les principales évolutions 2.1 Nouvelle structure des normes 2.2 Contextualisation des enjeux dans la définition du domaine d application 2.3 Approche d analyse de risques dans la définition du domaine d application 3. Des versions 2004 aux versions 2015 : synthèse des principales évolutions

1. Pourquoi réviser ces normes? Contexte, enjeux et calendrier 3

Pourquoi réviser ces normes? Contexte, enjeux et calendrier Procédure de révision de l ISO 9001 4

2. Pourquoi réviser la norme? Contexte, enjeux et calendrier Calendrier ISO 14001 ETAPES DATES POUR VOTRE ORGANISATION CD2 Mars à Juin 2014 DIS Juillet 2014 FDIS Avril 2015 Sur la base de cette version, commencer à suivre des ateliers d information ou des formations. Parution de l ISO 14001 version 2015 T3 2015 - Utiliser les outils d analyse d écart / gap analysis pour modifier le SME Entrée en application T3 2015 - Suivre un audit à blanc 6 mois avant le renouvellement prévu Date limite de transition Juin 2017-2018 Période en principe de 3 ans pour migrer vers l ISO 14001 : 2015 5

2. Pourquoi réviser la norme? Contexte, enjeux et calendrier Calendrier 6

2. Les principales évolutions 2.1 Nouvelle structure des normes

2.1. Construction des systèmes de management dans une structure commune dite «HLS» 8

2. Les principales évolutions 2.2 Contextualisation des enjeux dans la définition du domaine d application

2.2. Contextualisation des enjeux dans la définition de son domaine d application CONTEXTUALISATION DES ENJEUX => 2 nouvelles clauses pour définition le domaine d application du SME 4.1 Compréhension de l organisme et de son contexte Déterminer les enjeux internes et externes pertinents 4.2 Compréhension des besoins et attentes des parties intéressées Attentes pertinentes des parties intéressées pertinentes et Parmi elles, celles qui deviennent des obligations de conformité 13

3.2. Renforcement du lien entre la stratégie et la démarche environnementale CONTEXTUALISATION DES ENJEUX Réflexion stratégique plus large sur le contexte de l organisation, en prenant en compte les enjeux liés aux parties prenantes et à l écosystème externe de l entreprise Notions clés : Enjeux externes : culturels, sociaux, politiques, légaux, financiers, économiques, technologiques, naturels, culturels, supply chain, concurrence, conditions environnementales Enjeux internes : gouvernance / organisation / structure / obligation de conformité / stratégie / moyens / systèmes d information / compétences Parties intéressées (définition 3.5) : personne ou organisme (3.1) qui peut avoir une incidence, être affecté ou voir un point de vue susceptible de l affecter par une décision ou activité (clients, collectivités, fournisseurs, régulateurs, ONG, investisseurs, employés) 14

2. Les principales évolutions 2.3 Approche d analyse de risques dans la définition du domaine d application

FOCUS : APPROCHE PAR LES RISQUES «réflexion axée sur les risques» incluse dans différentes clauses risque et action préventive : le but principal du SME est d agir comme outil de prévention 16

FOCUS : APPROCHE PAR LES RISQUES «Réflexion axée sur les risques» : Quelque chose que nous faisons inconsciemment et automatiquement est intégrée dans «l approche processus» fait partie d une action de prévention au quotidien («boucle courte») (chapitre 6.1 Risques et opportunités) fait partie d une réflexion stratégique dans la définition des enjeux internes / externes et de la connaissance des parties prenantes («boucle longue») (clauses 4.1 et 4.2) Le contexte de «risque» se rapporte à l incertitude dans l atteinte des objectifs. Le risque est souvent perçu comme négatif ; une réflexion sur le risque peut également aider à identifier les opportunités = risque positif 17

3. Des versions 2004 aux versions 2015 : synthèse des principales évolutions et conclusions > Préparation au quizz

Des versions 2004 aux versions 2015 : synthèse des principales évolutions Des normes plus descriptives et plus précises Modification de structure Modification de vocabulaire le terme «obligations volontaires» remplace le terme «autres exigences» le terme «procédure» est remplacé par «moyen, méthode» les «actions préventives» disparaissent le remplacement de «produits» par «biens et services» Outils de pilotage 20

Des versions 2004 aux versions 2015 : synthèse des principales évolutions NOTIONS CLES Notions clés renforcées ou introduites: Enjeux / Parties intéressées Risques / Menaces et opportunités Processus (approche renforcée) Perspective cycle de vie, conception (cité dans le cœur de la norme) 21

Des versions 2004 aux versions 2015 : synthèse des principales évolutions Renforcement et élargissement de la notion de leadership Des nouvelles exigences de communication externe comme interne 22

Des versions 2004 aux versions 2015 : synthèse des principales évolutions 23

Des versions 2004 aux versions 2015 : quels impacts pour vous? Globalement les exigences sont renforcées incitant chaque organisation à : mieux prendre en compte les attentes de ses parties prenantes et son contexte pour l identification de ses enjeux internes ou externes (contextualisation) Intégrer davantage ses objectifs de performance («environnementale», «qualité» ) dans sa stratégie globale Décliner le leadership à chaque strate de l organisation Élargir son SM à l ensemble de la chaîne de valeur de ses produits et/ou services, via une approche cycle de vie et la maîtrise de ses processus amont/aval, relation client/fournisseur ISO 14001 Prévenir les pollutions et limiter les impacts significatifs associés aux aspects significatifs ET protéger l environnement (sans imposition d un niveau à atteindre) Améliorer de manière continue son système ET sa performance environnementale 24

En conclusions Réflexion à entreprendre sur le contexte, la définition de la sphère d influence et du degré de responsabilité avec potentiellement de nouveaux enjeux à prendre en compte dans le système. A noter que les impacts sont variables selon la taille et/ou les activités des entreprises et en particulier l étendue de leur sphère d influence. 25

Coordonnées de l animateur BUREAU VERITAS David ESPAGNET Chef de projet Service Maîtrise des Risques HSE Auditeur IRCA 14 001 Tél. +33 (0)5 57 96 24 75 Por. +33 (0)6 31 36 80 31 david.espagnet@fr.bureauveritas.com