www.cogifluide.com 3 bis rue Lafayette 42400 Saint Chamond Téléphone : 04 77 25 70 00 E-mail : contact@cogifluide.com Siret 502 779 911 00036 - APE 7112 B - TVA FR27 502 779 911 00036 Affaire n A 14400 REFECTION RESEAUX OXYGENE, ACETHYLENE, PROPANE Lycée G.BRASSENS à Rive de Gier(42) Phase PRO-DCE (CK) MARS 2015 C.C.T.P Cahier des Clauses Techniques Particulières LOT 02 SERRURIE-COUVERTURE Maitre d'ouvrage Lycée G.BRASSENS 8 RUE GRANGE BURLAT 42 800 RIVE DE GIER
1 DEFINITION DES TRAVAUX 1.1 OBJET DES TRAVAUX Le présent document se rapporte aux travaux intitulés : Réfection Réseaux Oxygène, Acétylène et propane. 1.2 DEFINITION DES TRAVAUX L'entrepreneur doit se prêter à ce qu'une parfaite et complète coordination soit assurée, en temps utile, sous la direction du Maître d'œuvre et du Maître d'ouvrage. Pour faciliter cette coordination, l'entreprise devra désigner un responsable de chantier qui sera l unique interlocuteur, il devra prendre connaissance de l ensemble des dossiers concernant l opération et prendre contact avec les différents corps d état en liaison avec les siens de façon à assurer une parfaite coordination à l exécution. L ensemble des travaux prévus comprend : L EXECUTION ET LA PROTECTION DE RESEAUX SPECIAUX (PROPANE OXYGENE AZOTE) Sont prévus au présent lot : - Les retouches de peinture sur les ouvrages du present lot. Ne sont pas prévus au présent lot : - les réseaux eaux pluviales intérieurs - les réseaux d eaux usées et d eaux vannes enterré - les regards d EP EU EV intérieurs - les tranchées 2 GENERALITE 2.1 DOCUMENTS Le dossier de consultation comprend les éléments suivants : * Le présent C.C.T.P. (Cahier des Clauses Techniques Particulières) * La D.P.G.F. (Décomposition du Prix Global et Forfaitaire) * Les plans d implantation * Les schémas de principes Note : Les quantités mentionnées sur le présent descriptif ne sont pas contractuelles, elles seront vérifiées par l'entreprise avant d'établir son offre. Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 2
2.2 PROCEDURES D'EXECUTION DES TRAVAUX 2.2.1 L'APPEL D'OFFRE Le règlement de consultation décrit dans la procédure d appel d offre est le seul document faisant foi. Une reconnaissance des lieux permettra de prendre connaissance des particularités et contraintes des lieux ainsi que des conditions d exécution des ouvrages. La visite du site n est pas obligatoire mais fortement conseillée. 2.2.2 REALISATION DES TRAVAUX Sous traitance Dès l établissement de l acte d engagement l entrepreneur devra dresser la liste complète des entreprises de sous-traitance qui seront susceptibles d intervenir, ainsi que la nature et le montant de leurs prestations. Dans le cas où, en cours de chantier, d autres entreprises viendraient compléter les équipes en place, elles devront obligatoirement avoir l agrément du Maître d Ouvrage, sachant que ce dernier pourra de plein gré refuser un sous-traitant qui lui paraîtrait insuffisamment compétent ou indésirable. Présentation du matériel L entrepreneur du présent lot devra la présentation des matériels ou échantillons et PV de réaction au feu (demandés au C.C.T.P.), au Maître d Ouvrage ainsi qu à l équipe de Maîtrise d Œuvre pour acceptation des modèles et des coloris avant de passer commande. Dossier d exécution Les plans de principe seront réalisés et fournis par la Maîtrise d'œuvre. Les plans d exécution seront à la charge de l entreprise adjudicataire du présent lot Toute modification sera à soumettre au Maître d'œuvre pour approbation avant réalisation. Exécution du chantier Pendant les travaux, toute modification sera à soumettre au Maître d Œuvre pour approbation avant réalisation. Les plans d exécutions seront mis à jour au fur et à mesure de l avancement des travaux et permettront la réalisation du dossier des ouvrages exécutés en fin de chantier. L'entrepreneur devra la fourniture de tous les documents demandés par le Bureau de Contrôle. Il sera demandé à l installateur de vérifier la conformité des ouvrages ou des installations des autres corps d états au fur et à mesure de leur exécution. Ceci pour tout ce qui peut avoir une incidence sur ses propres installations, de façon à permettre, dans le cadre du planning, les corrections éventuelles qui seraient nécessaires. Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 3
Travaux supplémentaires Aucune facture de travaux supplémentaires ne sera acceptée par le Maître d Ouvrage si celle-ci n est pas accompagnée d un bon de commande signé par le Maître d Ouvrage et par le BET Fluides. Toute facture présentée devra être chiffrée avec détails : Prix unitaires - Quantités -Main d œuvre. Les prix unitaires appliqués seront établis sur la base du devis initial avec minoration correspondant au marché. Remarques * L absence de dossier d exécution complet, ainsi que le non respect du planning mettront la totalité des travaux à la charge du défaillant. * Pour toute modification par rapport au C.C.T.P. ou au matériel de l offre signé, l entrepreneur devra impérativement en faire la demande par écrit au Maître d Ouvrage pour accord. Si l entrepreneur ne respectait pas cette consigne, le Maître d ouvrage se réserve le droit de faire modifier les installations aux frais de celui-ci, sans qu il puisse prétendre à une indemnité. * Les travaux non réalisés devront faire l objet d une régularisation en fin de chantier, et seront déduits du montant du marché forfaitaire. 2.2.3 OPERATIONS DE RECEPTION DES TRAVAUX L établissement de ces documents ainsi que les frais de contrôle sont à la charge de l entreprise titulaire, et ils sont stipulés inclus dans les prix de sa proposition. Contrôle sécurité Les essais et la mise en service seront réalisés conformément aux Normes et aux documents Techniques COPREC. Le contrôle et son rapport devront porter obligatoirement sur la conformité aux normes d une part, et d autre part, sur le respect des prescriptions d exécution mentionnées dans les différents documents fournis aux entreprises lors de l Appel d Offres et notamment le présent CCTP. Dossier des ouvrages exécutés Avant la réception des travaux, un Dossier des Ouvrages Exécutés sera remis au Maître d Œuvre sur CD pour validation. Une fois le dossier validé l entreprise remettra au maître d œuvre 2 exemplaires sur papiers pliés et 4 exemplaires sur CD. Ce dossier comprendra : un jeu de plans (au format dwg sur CD) mentionnant les différents tracés des cheminements principaux, ainsi que les emplacements et les identifications de l ensemble des équipements installés un synoptique des différents systèmes les schémas de principe complets des équipements une nomenclature du matériel, avec la référence précise de ces derniers (au format xls sur CD) avec leurs emplacements, leurs identifications et leurs prix de vente. les notices techniques, de fonctionnement et d entretien de tous les équipements avec leurs certificats d agrément ; Fourniture de la notice d entretien élémentaire les différentes attestations de conformité, les rapports de contrôle, les fiches d essais, le cahier de recettes, etc... les certificats : COPREC, DDASS, garanties constructeur,..., et les différents PV ; des différents matériaux, de bon fonctionnement, de réaction au feu, de mise en service, de formation et de réception. Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 4
le ou les rapports de vérifications du Bureau de Contrôle ; les levées de réserve éventuelles Remarque: En l absence de ces documents, aucun règlement de mémoire définitif ne sera accepté, et conformément au C.C.A.P. les pénalités pour non remise de documents dans les délais impartis seront appliquées. Réception des travaux Une fois les D.O.E. validés, il sera procédé à un contrôle des installations. Les ouvrages défectueux seront refusés et refaits par l entreprise à sa charge. La réception des travaux sera prononcée sous réserve des remarques pouvant être mentionnées sur le rapport de la visite de l Organisme de Contrôle, du Maître d Ouvrage, et de l obtention des résultats demandés. Remarque: Dans le cas ou l'entrepreneur n'aurait pas respecté les délais de réception des travaux et de levée de réserve, tous les frais induits seront à sa charge. 2.2.4 GARANTIE - ENTRETIEN Garantie de bon fonctionnement : La période de garantie est fixée à DEUX ANS à dater de la réception des travaux, conformément à l Article 1792-3 du Code Civil. Cette garantie de parfait achèvement pourra s accompagner d une retenue de garantie. Garantie du matériel : Le matériel installé devra donner le maximum de la fiabilité pour un service permanent. La période de garantie est de deux ans, à compter de la date de réception, conformément à la loi 78-12 du 4 Janvier 1978. Cette garantie portera sur tous les défauts visibles ou non des matériaux employés contre tous vices de construction ou de conception et sur le bon fonctionnement de l installation. En tout état de cause, l ensemble des travaux réalisés est soumis à la garantie légale de 2 ou 10 ans minimum suivant le type d ouvrage, conformément à la loi du 4 Janvier 1978 (Loi Spineta). 2.3 PENALITES DE RETARD DANS L EXECUTION DES TRAVAUX Les pénalités de retard dans l exécution des travaux seront calculées conformément aux spécifications mentionnées dans le CCAP. Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 5
3 REALISATION DES TRAVAUX 3.1 DELAIS HORAIRES D'INTERVENTION Les travaux seront exécutés en fonction des délais établis par la Maîtrise d Ouvrage ; l entreprise devra s y conformer expressément. Les travaux auront lieu en journée et horaire de travail habituel. 3.2 CONDITION DE REALISATION DES TRAVAUX Cette installation rentre dans le cadre des installations de chantier traditionnelles. Les entreprises devront donc se conformer aux prescriptions imposées dans les documents généraux, sanitaires, panneau de chantier, etc..., ainsi qu aux emplacements fixés par le Maître d Œuvre. Les entreprises devront se conformer aux prescriptions imposées dans les documents généraux, sanitaires, panneau de chantier, etc..., ainsi qu aux emplacements fixés par le Maître d Ouvrage. L'entrepreneur du présent lot sera soumis pour l'élaboration du "Plan Particulier de Sécurité" (P.P.S.) à la loi du 31 décembre 1993 et aux décrets d'applications modifiants les dispositions du code du travail applicables à l opération en vue d'assurer la sécurité et de protéger la santé des travailleurs. L élaboration du document est basée sur la connaissance du Plan Général de Coordination (P.G.C.). L entrepreneur demeure responsable de tous les accidents et dommages causés par son fait ou par manque de précaution, aux personnes, sans qu il puisse arguer d un défaut de surveillance ou de direction du Maître d Ouvrage, du Maître d Œuvre ou du Coordonnateur SPS pour éluder sa responsabilité. 3.2.1 PROTECTION DES OUVRAGES Les entreprises devront prévoir la protection de tous leurs ouvrages pendant l exécution de leurs travaux, ainsi que le transport des matériels et matériaux. Elles devront aussi prendre toutes dispositions utiles pour assurer la protection et le maintien en place des éléments existants. Si malgré les dispositions prises, des ouvrages sont détériorés, les entreprises devront assurer, à leurs frais, la remise en état de ceux-ci. En tout état de cause, les locaux devront être débarrassés (matériels, outils, gravats, etc ) à chaque fin de journée et en fin de période d occupation de l entreprise. L'entrepreneur s'attachera à maintenir en service, pendant les travaux, toutes les installations existantes utilisées, et ce, pendant les phases provisoires, pour la continuité de l'exploitation de l'établissement. Les coupures d'énergie ne pourront avoir lieu sans un accord préalable de l'exploitation et de la Maîtrise d Œuvre. Toutefois l'entrepreneur engagera sa responsabilité sur la durée, la technicité, les incidences de toute coupure volontaire ou involontaire. 3.2.2 PERCEMENTS-SAIGNEES-GARNISSAGES Les percements, saignées, garnissages, calfeutrages, scellements, réservations, dépose et repose des équipements, protection antirouille des métaux ferreux et étanchéité nécessaires à l exécution des travaux concernant ce lot seront dus par l entreprise adjudicataire y compris les raccords définitifs utiles à la pose des canalisations et respecteront les DTU. Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 6
Les traversées de parois par des canalisations se feront sous fourreaux ou chemin de câble continu avec capot. L'espace libre des traversées sera comblé à l'aide d'un produit coupe-feu de manière à ne pas diminuer le degré coupe-feu de la paroi. Il sera fait usage d'un mastic C.F. intumescent ou équivalent. Les bouchements au plâtre sont autorisés. Il sera apporté le plus grand soin au passage des canalisations à chaque traversée de dalle ou plancher afin d'éviter tout risque d'infiltration d'eau dans les fourreaux des canalisations électriques. L'ensemble des presse-étoupes, des joints siliconés, est à prévoir au titre de la présente prestation. 3.2.3 NETTOYAGE PARTIEL ET DEFINITIF L entrepreneur sera en charge du nettoyage de son chantier, celui-ci devant rester propre et libre de tous déchets pendant et après les travaux. Le Maître d œuvre se réserve le droit de faire procéder au nettoyage par une société spécialisée dont les prestations seront intégralement retenues sur le montant du marché du présent lot. 3.3 INSTALLATION DE CHANTIER Cette installation rentre dans le cadre des installations de chantier traditionnelles. Les entreprises devront donc se conformer aux prescriptions imposées dans les documents généraux, sanitaires, etc..., ainsi qu'aux emplacements fixés par le Maître d'œuvre. 3.4 ECONOMIE D ENERGIE OBLIGATIONS ENVIRONNEMENTALES ET SECURITE L entreprise consultée portera une attention particulière à l économie d énergie. L entreprise devra : Prendre en charge le nettoyage de son chantier, pendant et après les travaux. Réaliser le tri de ses déchets en respectant les règles de tri dans les bennes correspondantes. S équiper en absorbants et sacs plastiques en cas de déversement accidentel de produits dangereux. Respecter le port des équipements de protection individuel. Prendre connaissance et respecter le PPSPS. Dans le cas où il n y aurait pas de bennes à disposition, les déchets devront être évacués et triés par ses propres moyens. Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 7
4 REGLES DE MISE EN OEUVRE 4.1 NORMES, REGLEMENTS L exécution et le calcul des différents ouvrages seront soumis au respect des prescriptions imposées par les Normes françaises, les Règlements Techniques Unifiés, Décrets, etc..., en vigueur à la date d adjudication et en particulier : les Normes AFNOR, CEN et ISO les Règlements UTE en général les Avis techniques du CSTB les Documents Techniques Unifiés (D.T.U.) le Code du Travail le Règlement Sanitaire Départemental (DDASS) du département où s exécutent les travaux accompagné des arrêtés préfectoraux complémentaires les Décrets concernant la sécurité des chantiers les Documents du REEF Les cahiers de spécifications Les lois, décrets et règlements concernant la sécurité des personnes les prescriptions et spécifications éditées par les divers constructeurs les Règles de l Art. la Réglementation des Etablissements type Etablissements recevant du Public (ERP avec ses instructions techniques) de type R, L, N, X le code de la construction et habitation le code de l'urbanisme loi d accessibilité handicapée les normes françaises et européennes concernant l'acoustique NFS 31-010 et NFS 31-015 l Arrêté du 25 Juin 1980 sur la sécurité contre l incendie les prescriptions spéciales concernant les installations à exécuter pour le lot précité les Normes pour les installations thermiques et aérauliques les D.T.U. 60-1, 60-5, 65, 10, 60, 33 les Normes N.F.A. 51, NF 53-130, NFD 10-101 à 18-205, NFE 29-064, NFP 41-101 à 41-302, NFS 31-015, NFT 54-002 à 017, et, NFA 48-720 les Normes concernant les appareils les Normes concernant les tuyauteries : NFE 20-027, 29-025, 48-004, 41-204, NF 49-112 et 49-145 les Avis Techniques pour les produits concernés Tout le matériel mis en œuvre devra porter le Label NF - USE. L'attention de l'entrepreneur est attirée sur le fait que le respect de ces normes l'oblige également à suivre toutes les normes, publications de lois, décrets et circulaires en vigueur au jour de l'exécution des travaux. Toute nouvelle publication de Normes et de Règlements entraînera son application. Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 8
4.2 LIMITE DE PRESTATIONS Sont exclus du présent lot: * Tous gros travaux de génie civil y compris les caniveaux, tranchées, busage, traversées de cloison ou plancher Sont inclus dans le présent lot: * Les scellements pour la bonne mise en œuvre des matériels, * La tenue au feu de la toiture PF1H, * Les percements dans les cloisons légères, * Les rebouchages et lissages nécessaires à la bonne présentation des installations (en respectant impérativement le degré de coupe feu imposé par la législation) 4.3 COMPTE PRO-RATA Le compte prorata sera celui indiqué dans les documents généraux Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 9
1 GENERALITES SECURITE/ SANTE Prévoir tous moyens de sécurité nécessaires et suffisants conformément à la réglementation en vigueur et si existantes, aux prescriptions propres au plan d'hygiène et de sécurité du Maître d'ouvrage, pour l'ensemble du chantier. L'entreprise doit prendre toutes dispositions pour satisfaire aux nouvelles règles de sécurité, de santé et de conditions de travail, en collaboration avec le coordinateur de chantier en matière de sécurité et de protection de la santé. Prévoir toutes protections indispensables au droit des démolitions et de tous les travaux touchant aux bâtiments existants actuellement occupés, tels que clôture interne, film anti-poussière, fermetures provisoires, etc... A ce lot les prestations suivantes sont à prévoir : Fourniture et pose de grillage Fourniture et pose des poteaux acier Scellement des poteaux en béton armé Fourniture et pose de poteaux de fermeture, guide et arrêts de portail Fourniture et pose de guide au sol Fourniture et pose de portail Les éléments décrits ci-après sont généralement des composants de types industriels de marque connue et spécifique, toutefois les entreprises peuvent répondre en matériel de leur propre fabrication à condition qu'ils soient rigoureusement similaires à ce descriptif dans les composants, les garanties, les matériaux et matériels, et les finitions. 2 SERRURIE Fourniture et mise en place de trois portillons extérieurs à 2 vantaux égaux, comprenant : - 2 poteaux en acier de forme carrée, scellés dans la longrine béton armé - 1 cadre dormant périphérique, en profil du commerce, soudé sur poteaux verticaux vissés dans la longrine béton armé - tubes verticaux et horizontaux, en acier peints, soudés sur cadre périphérique - 1 remplissage en treillis soudés de diamètre 2 mm, compris façon de joint creux par rapport au cadre périphérique, soudure et meulage soigné - paumelles de 160 renforcées et soudées - 1 poignée robuste sur 1 face - 2 verrous pour blocage d'un vantail - 1 serrure avec crémone pompier pour vantail semi fixe - 1 butée d'arrêt au sol vissée de la longrine BA - finition peint - accessoires divers de mise en œuvre, et éléments de fixations - toutes adaptations et difficultés de mise en œuvre Dimension 2.20 x 2.45 HT : ouverture à 180 Fourniture et mise en place d une structure en acier peint, comprenant : Fermes En profilés du commerce du type 100x100 en acier peint de sections et écartements appropriés suivant calcul compris toutes sujétions d'assemblage et de mise en œuvre. Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 10
Pannes En profilés du commerce du type HEA 100 en acier peint de sections et écartements appropriés suivant calcul ainsi qu'en rives, aux égouts des versants de toitures. Localisation : A l arrière du bâtiment maintenance et mise en route - suivant plan stockage bouteilles 3 COUVERTURE Couverture panneau simple peau répondant aux caractéristiques suivantes : Profils extérieurs de bardage en acier pré laqué épaisseur 75/100ième nervurés et teinté au choix du Maître d œuvre sur présentation d'échantillons. La fixation sera assurée par vis auto-taraudeuses avec joints, y compris toutes sujétions d étanchéité. Toutes ossatures pour la fixation du bardage en pose verticale seront prévues : Lisses intermédiaires et liens, Toutes les pièces d'habillage seront prévues en tôle pliée, bardage et notamment : - Angles verticaux, saillants ou rentrants, - Coiffe en jonction toiture, Compris toutes sujétions de mise en œuvre suivant les prescriptions du fabricant et les normes en vigueur. Accessoires : Fixations des accessoires en tôle sur les panneaux par vis à tôle en acier inoxydable, auto perceuse de couturage, â tête pré enrobée plastique monobloc. Dans tous les cas, il sera prévu une rondelle d'étanchéité en Néoprène. Fourniture et pose d'un solin avec contre-solin en aluminium en harmonie avec la teinte des panneaux. La couverture du stockage oxygène et acétylène devra être réalisée par flocage type Dossalack ou équivalent PF1h et incombustible Localisation : A l arrière du bâtiment maintenance et mise en route - suivant plan stockage bouteilles Fait à Le (Cachet et signature de l entreprise) Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 11
LISTE DES MATERIELS A INSTALLER SUIVANT PROPOSITION DE L'ENTREPRISE LOT SERRURIE-COUVERTURE MATERIEL MARQUE TYPE OBSERVATION Acier panne Bardage Protection par flamme Le : 05/03/2015 3 bis rue Lafayette - 42400 Saint Chamond Page : 12