PROCES VERBAL ASSEMBLEE GENERALE 27 Mars 2013 LIGUES ET COMITES REGIONAUX PRESENTS Collège des Fédérations Olympiques Athlétisme Aviron Basket-ball Boxe Canoë-Kayak Cyclisme Equitation Escrime Football Golf Gymnastique Sportive Collège des Fédérations Nationales Balle au Tambourin Base-ball Billard Bowling et Sports de Quilles Cyclotourisme Danse Etudes et Sports Sous Marin Football Américain Joutes et Rames Traditionnelles Karaté Haltérophilie Handball Hockey sur Glace Judo Natation Rugby Taekwondo Tennis Triathlon Volley-ball Montagne et Escalade Parachutisme Pétanque et Jeu Provençal Planeurs ULM Randonnée Pédestre Spéléologie Sports Boules Vol à Voile Vol Libre Collège des Fédérations Affinitaires ASPTT EP Gymnastique Volontaire Club Alpin et de Montagne FSCF FSGT Handisport Sport en Milieu Rural Retraite Sportive UFOLEP Collège des Fédérations Scolaires et Universitaires UNCU FFSU UNSS Total des Comités 69 Total des Comités présents 52 Total des voix 281 Total des voix présentes 221 Assemblée Générale CROS Mars 2013 Page 1 sur 5
Ouverture de l Assemblée Générale L an deux mille treize, et le Mercredi 27 Mars à dix huit heures, les membres du Comité Régional Olympique et Sportif Provence Alpes se sont réunis en Assemblée Générale à l Hôtel de Ville de Martigues (13) sur convocation faite par le Comité de Direction en date du 4 Mars 2013. Il a été établi une feuille de présence qui a été émargée par chaque membre de l assemblée avant d entrer en séance. Monsieur Pierre MARINÉ préside la séance en sa qualité de Président. La feuille de présence permet de constater que les Ligues et Comités Régionaux présents représentent 221 voix sur un total de 281. En conséquence, l assemblée est régulièrement constituée et peut valablement délibérer. Ordre du Jour : Accueil - Emargement Ouverture de l AG Approbation du Procès Verbal de l AG 2011 Présentation du rapport d activités 2012 Rapport Moral Bilan de la mandature Rapport Financier 2012 Rapport Commissaire aux Comptes Election du nouveau Comité de Direction Résultats du Vote Election du Président Interventions des Personnalités Médailles Jean Bouin Approbation du procès-verbal de l'assemblée générale du 10 Avril 2012 L assemblée générale approuve dans sa totalité et à l unanimité. Rapport d activités par Alain FISCHER Le secrétaire général procède à la présentation du rapport d activité. Rapport Moral Bilan de la mandature par Pierre MARINÉ Le Président présente son rapport moral et le bilan de la mandature. Rapport Financier par Henri AUBERT représentant Gérald IACONO absent Procède à la lecture du rapport financier (voir annexes) Rapport du Commissaire aux comptes, Monsieur Gérald RECH Monsieur Gérald RECH présente son rapport au titre de l exercice 2012 (voir annexes) Approbation des comptes annuels L assemblée générale, après avoir pris connaissance du rapport du trésorier et du Commissaire aux Comptes, approuve à l unanimité les comptes annuels arrêtés au 31 décembre 2012 tels qu ils lui ont été présentés. En conséquence elle donne quitus et sans réserve de l exécution de son mandat pour la saison écoulée. Affectation des résultats En application des dispositions légales, l Assemblée Générale à l unanimité décide d affecter le résultat de + 13 072.19 Euros au Compte «Fonds Associatif». Approbation du budget prévisionnel 2013 L assemblée générale approuve à l'unanimité le budget prévisionnel 2013 tel que présenté par le Comité de Direction (voir annexes) d'un total de 530 500 Euros. Assemblée Générale CROS Mars 2013 Page 2 sur 5
ELECTION DU COMITE DE DIRECTION Le CROS Provence Alpes, par lettre en date du 22 Janvier 2013, a lancé un appel à candidature aux postes à pourvoir au Comité de Direction fixant la date limite de retour au 22 Février 2013. A cette date, 32 candidatures étaient parvenues au siège du CROS. L ensemble des ligues et comités régionaux ont reçu, par mail en date du 6 Mars 2013, la liste des candidats. Mr Hervé LIBERMAN procède à la présentation des candidats à l élection du Comité de Direction du CROS et passe la parole à Alain MANIFACIER, Directeur du CROS, Responsable de la Commission de Vote. Il informe l Assemblée Générale de la procédure de vote et la répartition des postes à pourvoir dans les différents collèges. Composition du nouveau Comité de Direction 18 Membres élus à bulletins secrets pour une durée de 4 ans : Alain FISCHER Lucette COSTE Julien COILLARD Claude FULCONIS Hervé LIBERMAN Victor NATAF Frédérique PRUD HOMME Alain ABELLAN Francis REYES Joël PEYRIC Alain ARIA Richard BENOIT Mansour NACHER Louis PORETTI Lucien DUCLAUD Jérôme NICAULT Céline PERON Bernard THOMAS 3 Personnalités qualifiées proposées au vote de l Assemblée Générale en considération de leurs compétences et des services qu ils peuvent rendre : Pierre MARINÉ Jean-Paul GAUGEY Henri AUBERT Les Présidents de CDOS, membres de droit avec voix délibérative : Dominique ABADIE Jean-Marie GALY Jean-Luc DAGOUMEL Jean LEDUC Assemblée Générale CROS Mars 2013 Page 3 sur 5
ELECTION DU PRESIDENT Le nouveau Comité de Direction s est réuni et a désigné Pierre MARINÉ comme candidat à la Présidence du CROS Provence Alpes. L Assemblée Générale a approuvé à l unanimité cette désignation. L'ordre du jour étant épuisé et personne ne demandant plus la parole, le président déclare la séance levée. Fait à Marseille, le 24 Avril 2013 Le Président Pierre MARINÉ La Secrétaire Générale Lucette COSTE Assemblée Générale CROS Mars 2013 Page 4 sur 5
ANNEXES Assemblée Générale CROS Mars 2013 Page 5 sur 5
COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF PROVENCE ALPES 13480 CABRIES BILAN EXERCICE 2012 ACTIF PASSIF 2012 2011 2012 2011 20-27 IMMOBILISATIONS 1 007 831,00 1 006 224,58 102 600 SUBV INVEST BIENS RENOUV - IMMOBILIER 520 000,00 520 000,00 102 610 SUBV INVEST BIENS RENOUV - MOBILIER 1 403,00 1 403,00 281 AMORTISSEMENTS -117 836,72-88 709,07 103 400 FONDS ASSOCIATIF 106880 RESERVE FD ASSOCIATIF SS DRT REPRISE 505 891,37 493 489,55 ****************** ****************** IMMOBILISATIONS NET 889 994,28 917 515,51 120 RESULTAT Saison 13 072,19 12 401,82 130000 SUBV D'INVEST BIENS NON RENOUVELL 153 000 PROVISION INDEM RETRAITE 16 700,00 16 700,00 409 FOURNISSEUR ACOMPTE+AVOIR 157 500 PROVISION P/ RISQUES & CHARGES 4 000,00 4 000,00 164 100 EMPRUNTS 123 198,32 133 885,05 411 COTISATIONS 380,00 10 425,00 42-43 PERSONNEL 441 SUBVENTION A RECEVOIR 48 550,00 30 000,00 467-468 PRODUITS A RECEVOIR 16 017,57 18 956,60 471 COMPTE D'ATTENTE 486 CHARGES CONSTATEES D'AVANCE 194 200 FOND DÉDIÉS SUBVENTIONS 31 000,00 26 000,00 401+408 FOURNISSEURS 36 736,43 63 606,46 42 / 43 PERSO.ORG.SOCIAUX 46 721,06 39 916,32 44 DEB.CRED.DIVERS 2 801,93 4 555,00 46 CREDITEUR DIVERS 15 691,87 1 028,87 487 PRODUITS CONSTATES D'AVANCE 7 972,00 11 805,00 512 CAISSE D'EPARGNE 370 225,64 341 397,83 491 PROV CREANCES DOUTEUSES 3 000,00 514 CHEQUES POSTAUX 0,00 13 478,99 518 INTERETS COURUS A RECV 0,00 0,00 531 CAISSE 20,68 17,14 TOTAL 1 325 188,17 1 331 791,07 1 325 188,17 1 331 791,07 - Certifiés conformes A Cabriès, le 29 Avril 2013 Pierre MARINÉ Président
COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF PROVENCE ALPES BUDGET BUDGET BUDGET COMPARATIF COMPARATIF EXECUTÉ PREVISIONNEL EXECUTÉ EXECUTE 12/2012 EXECUTE 12/2012 au 31/12/2011 2012 au 31/12/2012 EXECUTE 2011 PREVISION 2012 60 ACHAT - FOURNITURES 604 000 PREST RECUES S/ACTION DEFINIES 5 023,20 5 000,00 604 100 INTERVENANTS FORMATIONS 9 566,29 10 000,00 10 695,87 111,81% 106,96% 604 110 INTERVENANTS ASSISES INTER SPORT 3 355,74 606 100 E D F 2 500,00 2 500,00 2 500,00 606 120 EAU 4 493,31 606 300 FOURNITURES BUREAU 4 099,32 4 200,00 2 803,24 68,38% 66,74% 606 400 FOURNITURES ENTRETIENS 4 555,05 4 700,00 1 339,03 29,40% 28,49% 606 800 AUTRES MATIERES ET FOURNITURES 1 914,36 2 000,00 2 043,56 106,75% 102,18% 61 SERVICES EXTERIEURS TOTAL 31 013,96 28 400,00 23 875,01 76,98% 84,07% 611 000 SOUS TRAITANCE 33 919,05 35 000,00 62 028,00 182,87% 177,22% 613 100 LOCATIONS DE SALLES 248,00 300,00 613 200 LOCATION MACHINE AFFRANCHIR 1 281,10 1 400,00 1 312,06 613 500 LOCATIONS MATERIEL 11 205,52 12 000,00 11 039,87 98,52% 92,00% 615 600 MAINTENANCE-ENTRETIEN 13 427,61 14 000,00 18 114,10 134,90% 129,39% 616 000 ASSURANCES COTISATIONS 2 308,28 2 500,00 2 366,10 102,50% 94,64% 618 100 DOCUMENTATION GENERALE 2 311,00 2 400,00 2 340,40 101,27% 97,52% 618 500 FRAIS DE COLLOQUES-SEMINAIRES 12 342,95 12 500,00 12 558,23 101,74% 100,47% 618 510 FRAIS COLLOQUES ASSISES INTER SPORT 150,00 618 600 STAGES SPORTIFS 3 528,20 4 000,00 6 128,48 173,70% 153,21% 62 AUTRES SERVICES EXTERIEURS TOTAL 80 721,71 84 100,00 115 887,24 143,56% 137,80% 622 600 HONORAIRES 10 837,92 11 500,00 11 081,25 102,25% 96,36% 622 610 HONORAIRES PROJET CABRIES 1 146,16 622 700 FRAIS ACTES & CONTENTIEUX 7 299,19 623 400 CADEAUX-PROPAGANDE-PUBLICITE 1 962,21 2 000,00 2 166,71 110,42% 108,34% 623 600 CATALOGUES ET IMPRIMES 14 343,67 8 000,00 11 931,54 83,18% 149,14% 623 800 DIVERS (POURBOIRES, DONS ) 100,00 100,00 60,00 60,00% 60,00% 625 000 MISSIONS ET RECEPTIONS 5 822,59 6 000,00 9 547,66 163,98% 159,13% 625 100 VOYAGES ET DEPLACEMENTS 20 230,53 21 000,00 19 699,70 97,38% 93,81% 626 000 FRAIS POSTAUX 10 261,12 10 500,00 9 008,09 87,79% 85,79% 626 TELEPHONE - FAX - INTERNET 5 824,63 6 000,00 7 483,63 128,48% 124,73% 627 000 SERVICES BANCAIRES ET ASSIMILES 477,63 500,00 424,99 88,98% 85,00% 628 100 CONCOURS DIVERS - COTISATION 280,00 300,00 880,00 314,29% 293,33% 63 IMPOTS ET TAXES TOTAL 71 286,46 65 900,00 79 582,76 111,64% 120,76% 631 100 TAXE SUR LES SALAIRES 12 195,00 14 000,00 13 876,00 113,78% 99,11% 633 300 PART EMPLOYEUR FORM PROF 2 790,00 3 000,00 1 035,93 635 120 TAXE FONCIERE 2 808,00 3 000,00 2 857,00 64 CHARGES DE PERSONNEL TOTAL 17 793,00 20 000,00 17 768,93 99,86% 88,84% 641 100 REMUNERATIONS PERSONNELS 166 082,85 201 000,00 187 019,78 112,61% 93,04% 641 200 PROVISION / CONGES PAYES 612,86 1 000,00 2 519,59 411,12% 251,96% 641 400 INDEMNITES ET AVANTAGES 200,00 645 COTISATIONS S/SALAIRES 71 030,48 86 500,00 77 545,63 109,17% 89,65% 645 200 COTISATIONS ANCV 720,00 800,00 990,00 137,50% 123,75% 648 200 CHARGES / CONGES PAYES - 408,57 1 007,84 647 500 MEDECINE DU TRAVAIL 708,80 900,00 961,91 135,71% 106,88% 648 000 TICKET RESTAURANT 2 890,80 3 500,00 3 438,00 118,93% 98,23% 648 100 AUTRES CHARGES DE PERSONNEL 601,98 1 000,00 65 AUTRES CHARGES GESTION TOTAL 242 439,20 294 700,00 273 482,75 112,80% 92,80% 658 000 CHARGES DIVERSES GESTION 18,00 365,00 2,38 13,22% 0,65% 66 CHARGES FINANCIERES TOTAL 18,00 365,00 2,38 13,22% 0,65% 661 100 INTERETS PRETS 5 286,70 5 000,00 4 889,87 92,49% 97,80% 661 600 INTERETS DEBITEURS - 1,33 67 CHARGES EXCEPTIONNELLES TOTAL 5 286,70 5 000,00 4 891,20 92,52% 97,82% 671 800 AUTRES CHARGES EXCEPTIONNELLES 238,00 1 082,68 454,91% 671 400 CREANCES DEVENUES IRRECOUVRABLES 605,00 955,00 68 DOT. AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS TOTAL 843,00-2 037,68 241,72% 681 100 DOT. AMORTISSEMENTS / IMMOBILISATION 29 365,09 30 000,00 30 000,54 102,16% 100,00% 681 500 DOT PROV INDEMN DEPART RETRAITE 6 200,00 5 000,00 681 740 DOT PROV CREANCES DOUTEUSES 3 000,00 689 400 ENGAGEMENT A REALISER SUB. FONCT. 26 000,00 31 000,00 TOTAL 64 565,09 35 000,00 61 000,54 94,48% 174,29% 69 IMPOT SOCIETE 695 000 IMPOT SOCIETE 542,00 600,00 TOTAL 542,00 600,00 - TOTAL CHARGES 514 509,12 534 065,00 578 528,49 112,44% 108,33%
COMITÉ RÉGIONAL OLYMPIQUE ET SPORTIF PROVENCE ALPES BUDGET BUDGET BUDGET COMPARATIF COMPARATIF EXECUTÉ PREVISIONNEL EXECUTÉ EXECUTE 12/2012 EXECUTE 12/2012 au 31/12/2011 2 012 au 31/12/2012 EXECUTE 2011 PREVISION 2012 70 PRESTATIONS DE SERVICE 706000 PRESTATIONS DE SERVICES 14 000,00 10 000,00 6 594,33 47,10% 65,94% 708 000 PRODUITS ACTIVITES ANNEXES 2 500,00 708 300 LOCATION DE SALLES 2 315,20 4 000,00 4 483,20 193,64% 112,08% TOTAL 16 315,20 14 000,00 13 577,53 83,22% 96,98% 74 SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 740 001 C.N.D.S. 171 999,00 172 000,00 172 000,00 100,00% 100,00% 740 002 AUTRES SUBVENTIONS D'EXPLOITATION 28 500,00 17 000,00 2 500,00 8,77% 14,71% CNDS NATIONAL SUB EXCEPT JEUNES DIRIG 38 800,00 40 200,00 103,61% CNDS SPORT ET DEVELOPPEMENT 14 800,00 740 100 CONSEIL REGIONAL CONVENTION 140 000,00 140 000,00 140 000,00 100,00% 100,00% 740 130 CONSEIL REGIONAL FORMATION 30 000,00 30 000,00 12 600,00 42,00% 42,00% C.R ECHANGES EURO-MEDITERRANEEN 24 500,00 740 170 AIDE A L'EMPLOI 42 000,00 60 000,00 73 723,20 175,53% 122,87% 740 800 CONVENTION PAYS D'AIX 6 765,00 6 765,00 8 333,00 123,18% 123,18% TOTAL 419 264,00 464 565,00 488 656,20 75 PRODUITS DE GESTION COURANTE 758 100 REMBOURSEMENTS TIERS RECUS 8 784,62 9 000,00 4 791,69 54,55% 53,24% 758 110 REMB FORMATION 27 535,00 28 000,00 28 500,00 103,50% 101,79% 758 200 COTISATIONS LIGUES 13 235,00 13 500,00 12 340,00 93,24% 91,41% 758 900 PRODUIT DIVERS GESTION COURANTE 0,01 1,00 76 PRODUITS FINANCIERS TOTAL 49 554,63 50 500,00 45 632,69 92,09% 90,36% 764 000 PRODUITS FINANCIERS 3 169,26 5 000,00 8 710,27 274,84% 174,21% 767 000 PRODUITS CESSIONS VMP 77 PRODUITS EXCEPTIONNELS TOTAL 3 169,26 5 000,00 8 710,27 771 000 PRODUITS EXCEPTIONNELS 33,00 6 023,99 18254,52% 772 000 PROD EXCEPT EXERCICE ANT 2 399,85 0,00% TOTAL 2 432,85 0,00 6 023,99 247,61% 78 REPRISES SUR AMORTISSEMENTS ET PROVISIONS 781 740 REPR/PROVISION DEPRECIATION 175,00 3 000,00 1714,29% 787 500 REPR PROV RISQUE & CHARGES 1 000,00 0,00% 789 400 REPORT DES RESSOURCES NON UTILISÉES 35 000,00 26 000,00 74,29% TOTAL 36 175,00 0,00 29 000,00 TOTAL PRODUITS 526 910,94 534 065,00 591 600,68 112,28% 110,77% RÉSULTAT DE L'EXERCICE 12 401,82 0,00 13 072,19 105,41% Certifiés conformes A Cabriès, le 29 Avril 2013 Pierre MARINÉ Président