Publications de l Office franco-allemand pour la transition énergétique Informations générales Baromètre OFATE sur le biogaz en Allemagne (septembre 2016) Baromètre OFAEnR de l éolien terrestre en France (mars 2016) Baromètre OFATE de l éolien terrestre en Allemagne (août 2016) Mémo sur les sources d énergie fossiles dans le contexte de la transition énergétique (avril 2015) L efficacité énergétique, levier de la transition énergétique allemande (mai 2014) Note de synthèse sur le développement du biogaz en France et en Allemagne (avril 2014) Débat national sur la transition énergétique en France : état des lieux avril/mai 2013 (avril 2013) La transition énergétique en France : état des lieux et feuille de route (janvier 2013) Utilisation de la biomasse en Allemagne (novembre 2012) Les centrales à charbon et au gaz en Allemagne : chiffres clés et état des lieux (octobre 2012) Présentation sur la sortie du nucléaire en Allemagne (janvier 2012) Statistiques et chiffres Présentation sur le secteur électrique français 2014 (état des lieux : mars 2015) Le biométhane en Allemagne (mars 2015) Évolution de la production et de la consommation d électricité en Allemagne en 2012 (octobre 2013) Objectifs de développement et potentiels régionaux de l'énergie éolienne terrestre en France et en Allemagne (mai 2013) Lois et réglementations Memo sur le décret relatif à la Programmation Pluriannuelle de l'energie (2016-2023) (novembre 2016)
Les énergies renouvelables dans le droit de l Union Européenne (octobre 2016) Mémo sur la chaleur renouvelable en France : objectifs et mécanismes de soutien (octobre 2016) Mémo sur les points clés de la réforme de la loi allemande sur les énergies renouvelables, la loi EEG 2016 (juin 2016) Mémo sur l introduction de la vente directe avec complément de rémunération en France (juin 2016) Mémo sur la programmation pluriannuelle des investissements (PPI) (mai 2016) Transition énergétique et réforme territoriale en France (mars 2016) Mémo sur les grandes lignes des futurs appels d offres EnR en Allemagne (août 2015) Mémo sur le projet de loi relatif à la transition énergétique pour la croissance verte (juillet 2015) Mémo sur les résultats de la première période de l appel d offres pilote photovoltaïque en Allemagne (mai 2015) Mémo sur les procédures ICPE pour les installations de méthanisation en France (mars 2015) Mémo sur l'ordonnance relative à l introduction d appels d offres pour le soutien financier aux installations photovoltaïques au sol ainsi qu à la modification d autres ordonnances relatives au soutien des énergies renouvelables (février 2015) Projet de loi de programmation pour la transition énergétique (juin 2014) Réforme de la loi sur les énergies renouvelables (loi EEG) présentation des principales mesures (juillet 2014) Arrêté tarifaire éolien : résultats de la procédure judiciaire (juillet 2014) Mémo sur la procédure d autorisation unique expérimentale en France (juin 2014) Projet de loi pour une réforme en profondeur de la loi sur les énergies renouvelables (loi EEG) présentation des principales mesures (avril 2014) Lignes directrices pour une réforme de la loi sur les énergies renouvelables (janvier 2014) Orientations et engagements politiques en termes de questions énergétiques de l accord de coalition (novembre 2013)
Règles de commercialisation de l électricité issue de sources renouvelables en Allemagne (octobre 2013) Le marché de l électricité en France et en Allemagne : état des lieux et défis (septembre 2013) La Loi Brottes : le système bonus-malus pour l autoconsommation et le cadre pour les marchés de capacités (avril 2013) Propositions de réforme de la loi allemande sur les énergies renouvelables EEG (février 2013) Les principaux changements en matière de soutien à l électricité solaire en Allemagne (juin 2012) Les points clés de l arrêté tarifaire photovoltaïque du 4 mars 2011 en France (mars 2011) Les points clés de la stratégie énergétique allemande adoptée en septembre 2010 (septembre 2010) Les points clés de la loi Grenelle 2 en France (mai 2010) Planification et autorisation Planification et autorisation des éoliennes terrestres cadre réglementaire et conditions pratiques en Allemagne (septembre 2016) Les procédures d autorisation des projets éoliens terrestres en France (septembre 2016) Le régime juridique et les bonnes pratiques pour le développement des centrales photovoltaïques au sol en France (avril 2016) Les principaux recours contentieux en matière de projets éoliens terrestres en France (décembre 2015) Mémo sur l utilisation des surfaces pour les centrales PV au sol (octobre 2015) Note de synthèse sur les recours et les contentieux dans l éolien en Allemagne (mai 2015) Mémo sur les différences entre les exigences des directives de raccordement pour les onduleurs photovoltaïques en France et en Allemagne (mai 2015) Mémo sur la durée et le coût des différentes étapes de projets éoliens terrestres en Allemagne (avril 2015) Procédures d autorisation pour les installations de méthanisation en Allemagne (septembre 2014) Planification et procédures d autorisation pour l éolien terrestre en Allemagne (novembre 2012) Le régime ICPE et les éoliennes (mai 2009)
Offshore Baromètre OFATE de l éolien en mer en Allemagne (août 2016) L éolien en mer posé et l éolien flottant en France (décembre 2015) Note de synthèse sur le coût de l'éolien en mer et ses perspectives d'évolution (mai 2015) Mémo sur l état des lieux de l éolien en mer en Allemagne fin 2014 (janvier 2015) L éolien offshore posé et flottant en France (juin 2013) Planification et procédures d autorisation pour l éolien offshore en Allemagne (mai 2013) Retombées économiques actuelles et futures de l éolien offshore en Allemagne (septembre 2012) Résultats du premier appel d offres éolien offshore en France (avril 2012) L éolien offshore en France : contexte et faits autour du premier appel d offres (octobre 2011) Annexe à la prise de position de l agence fédérale des réseaux (BNetzA) sur l obligation de raccordement des centrales éoliennes offshore conformément à l article 17, paragraphe 2a de la Loi sur la gestion de l énergie (Loi EnWG) (janvier 2011) & Prise de position de l agence fédérale des réseaux (BNetzA) sur l obligation de raccordement des centrales éoliennes offshore conformément à l article 17, paragraphe 2a de la Loi sur la gestion de l énergie (Loi EnWG) (octobre 2009) Coûts des projets offshore : estimations et retour d'expérience allemand (mars 2010) Recherche et développement offshore en Allemagne (février 2010) L éolien en mer en France (décembre 2009) L éolien en mer en Allemagne (août 2009) Réseaux et stockage Flexibilisation des unités de méthanisation en Allemagne (mars 2016) La protection des données issues des réseaux intelligents en France (mars 2016) Le raccordement au réseau des énergies renouvelables en France et en Allemagne (février 2016)
Mémo sur la gestion de l injection des énergies renouvelables en France et en Allemagne (septembre 2015) Développement du réseau de transport en Allemagne : cadre réglementaire et état des lieux (février 2014) Initiatives «Stockage d énergie» et «Réseaux électriques pérennes» en Allemagne (mars 2013) Le raccordement des installations éoliennes et solaires photovoltaïques aux réseaux publics d électricité en France (février 2013) Mise à niveau d installations photovoltaïques en Allemagne : 50,2 Hz et gestion de l injection (août 2012) Promotion du développement du réseau électrique en Allemagne (juin 2011) Techniques de stockage d'électricité : projets pilotes et rentabilité en Allemagne (mars 2010) Marché de l électricité Mémo «Intégration sur le marché de la production électrique biogaz en Allemagne» (décembre 2016) Baromètre sur le marché de l électricité en Allemagne (décembre 2016) Mémo de l OFATE sur les garanties d origine et la labellisation d électricité verte en France et en Allemagne (septembre 2016) Mémo de l OFAEnR sur la libéralisation du marché de l électricité en France et en Allemagne (septembre 2015) Les réserves de puissance et les marchés d ajustement en France et en Allemagne (août 2015) Mémo sur le Livre blanc du BMWi «Un marché de l électricité pour la transition énergétique» (juillet 2015) Note de synthèse du GRD TransnetBW sur l intégration au réseau et la vente directe des énergies renouvelables en Allemagne (mai 2015) Note de synthèse d EPEX SPOT sur la vente directe des énergies renouvelables sur la Bourse Européenne de l'électricité (janvier 2015) Le marché de l électricité en France et en Allemagne : état des lieux et défis (septembre 2013) Radars et balisage Mémo sur le balisage d éoliennes en France et en Allemagne (juillet 2013) Vers une meilleure cohabitation des radars et des éoliennes : évolutions réglementaires et solutions technologiques en France et en Allemagne (octobre 2012)
Implantation d éoliennes au regard de radars en Allemagne (mars 2011) Balisage d éoliennes : état des lieux et perspectives en France et en Allemagne (janvier 2010) Acceptation et environnement Note de synthèse sur les éoliennes et infrasons en France et en Allemagne (octobre 2015) Mémo sur la réglementation allemande encadrant la protection des oiseaux migrateurs au regard des éoliennes. Exemple de la grue cendrée (mai 2013) Coûts et bénéfices Mémo sur le prélèvement EEG 2017 (octobre 2016) Mémo sur les modèles de valorisation du PV : l autoconsommation et la livraison directe (mai 2016) Le coût de l éolien terrestre en Allemagne - Résultats d une étude réalisée par la Deutsche WindGuard (avril 2016) Mémo sur le prélèvement EEG 2016 (octobre 2015) Note de synthèse sur la création de valeur ajoutée dans les territoires et communes grâce aux énergies renouvelables (février 2015) Mémo sur l énergie citoyenne en Allemagne (novembre 2014) Le prélèvement EEG 2015 : montant et répartition du coût des mécanismes de soutien aux énergies renouvelables en Allemagne (octobre 2014) Acteurs du financement de la transition énergétique en France et en Allemagne (août 2014) Les retombées économiques du photovoltaïque en Allemagne (novembre 2012) Coût et financement du développement des énergies renouvelables en Allemagne (octobre 2012) Les retombées économiques de l éolien terrestre en Allemagne (septembre 2012) Importance de la filière photovoltaïque pour l industrie allemande (septembre 2010)
Recherche et développement La recherche et le développement dans la filière photovoltaïque en Allemagne (octobre 2012) Démantèlement et repowering Mémo sur le repowering d installations éoliennes en Allemagne (septembre 2014) Démantèlement d éoliennes en Allemagne (novembre 2010) Questions techniques Participation des éoliennes aux services système en France et en Allemagne (décembre 2016)