Série Z, fonds hors format



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issues de l échantillonnage (années en 0-1 et 5-6). Ces fonds, dont la constitution est prévue par les textes, sont une mémoire des exercices pratiqués à l Université, autant qu une approche de la réponse faite par les candidats, évaluée par les enseignants. 1 DEUST Gestion et comptabilité des entreprises. 1 ère a. : copies juin-96 2 DEUST Gestion et comptabilité des entreprises. 1 ère a. : copies juin-96 3 DEUST Gestion et comptabilité des entreprises. 2 ème a. : copies juin-96 4 DEUST Gestion et comptabilité des entreprises. 2 ème a : copies juin-96 5 DEUST Gestion et comptabilité des entreprises : anonymats juin-96 6 DEUST Gestion et comptabilité des entreprises : anonymats juin-96 7 DEUST Gestion et comptabilité des entreprises : anonymats juin-96 8 DEUST Gestion et comptabilité des entreprises : anonymats juin-96 9 AES DEUG et licence : copies 1981 10 AES : 2 ème année : anonymats Févr.-mars 2001 11 AES : 2 ème année : anonymats Févr.-mars 2001 12 AES : Licence CAI, AGE, AGT, SES : anonymats févr-01 13 AES : Maîtrise AG, AT, AGE, CAI, SES : anonymats févr-01 14 MSTCF : 1 ère année : copies juin-96 15 MSTCF : 1 ère année : anonymats juin-96 16 Organisation des enseignements juin-96 17 MSTCF : 2 ème année : copies juin-96 18 MSTCF : 2 ème année : anonymats juin-96 19 MSTCF, certificat de préparation : copies juin-96 20 MSTCF, certificat de préparation : copies juin-96 21 MSTCF, certificat de préparation : copies juin-96 22 MSTCF, certificat de préparation : anonymats juin-96 23 Evènements de mai : assemblée, délégations, motions sept-91 24 Sciences économiques : DEUG 2 ième année : copies sept-91 25 Sciences économiques : DEUG 2 ième année : copies juin-91 Mission Archives 27/04/2012 4 Z 1

26 Sciences économiques : DEUG 2 ième année : copies juin-91 27 Sciences économiques : Licence : copies juin-91 28 Sciences économiques : Licence : copies juin-91 29 Sciences économiques, maîtrise : anonymats févr-96 30 Sciences économiques, maîtrise : anonymats févr-96 31 Sciences économiques, maîtrise : anonymats févr-96 32 Sciences économiques, DEUG : copies juin-01 33 Droit : copies 1981 34 Droit DEUG, 2 ième année, matière de droit pénal et de procédure pénale : copies Mai et sept. 1996 35 Droit DEUG : copies juin-96 36 Droit DEUG 1 ère année : anonymats mai-96 37 Droit DEUG 1 ère année : anonymats Mai-Juin 1996 38 Droit DEUG 1 ère année : anonymats mai-96 39 Droit DEUG 1 ère année : anonymats Mai-juin 1996 40 Droit DEUG 2 ème année : anonymats mai-96 41 Droit DEUG 2 ème année : anonymats mai-96 42 Droit DEUG 2 ème année : anonymats mai-96 43 Droit DEUG 2 ème année : anonymats mai-96 44 Droit DEUG 2 ème année : anonymats mai-96 45 Droit Maîtrise droit privé et droit notarial, matière de droit civil : copies de 8780 à 8929 juin-96 46 Droit Maîtrise droit privé et droit notarial, matière de droit civil : copies de 8930 à 9071 juin-96 47 Droit Maîtrise droit privé et droit notarial, matière de droit civil : copies de 9124 à 9223(manque 9072 à 9123) juin-96 48 Droit Maîtrise droit privé et droit notarial, matière de droit civil : copies de 9324 à 9374 juin-96 49 Droit Maîtrise droit privé et droit notarial, matière de droit civil : copies de 2383 à 2618 Oct. 1996 50 Droit Maîtrise droit des affaires, matière droit civil, copies de 10880 à 11129 juin-96 51 Droit Maîtrise en droit des affaires, matière droit civil, copies de 2619 à 2742 Sept. 1996 Mission Archives 27/04/2012 4 Z 2

52 Droit DEA droit privé : copies Oct. 1996 53 Droit Diplôme supérieur de notariat, épreuve de 3 ième semestrialité, copies de 14164 à 14203 juin-96 54 DESS Droit et économie des assurances : copies 1996 55 Droit 1 ière année : copies 2001 56 Droit 1 ière année : copies 2001 57 Droit Maîtrise. Droit social : copies Janv.-févr. 2001 58 Droit Maîtrise. Droit social : copies févr-01 59 Droit Maîtrise. Droit social. Carrières judiciaires : copies 2001 60 Droit Maîtrise. Carrières judiciaires : copies Janv.-févr. 2001 61 Droit Maîtrise. Droit des affaires : copies 1 er sem. 2001 62 Répertoire alphabétique Droit : inscriptions, listings 1 er sem. 2001 63 Droit Maîtrise. Droit des affaires : copies févr-01 64 Droit Maîtrise. Droit des affaires : copies févr-01 65 Droit Maîtrise. Droit des affaires : copies févr-01 66 Droit Maîtrise. Droit international et européen : copies 1 er sem. 2001 67 Droit Maîtrise. Droit international et européen : copies févr-01 68 Droit Maîtrise. Droit notarial : copies janv-01 69 Droit Maîtrise en droit notarial, matière droit civil : copies févr-01 70 Droit Maîtrise. Droit public : copies févr-01 71 Droit Maîtrise. Droit privé : copies févr-01 72 Sciences Economiques : copies 1981 73 Sciences Economiques : copies 1985 Mission Archives 27/04/2012 4 Z 3

A partir de la boîte 74, les modalités d'échantillonnage ont été modifiés. Les années universitaires choisies pour échantillonnage sont en 9/0 et 4/5. Pour l'année, les échantillons suivent le schéma suivant : Droit : Licence 1ère-2ème-3ème année, groupe de cours n 1 + Master 1, mention Droit Public AGT AES : Licence 1ère-2ème année, groupe de cours n 1 + Licence 3ème année et Master 1, mention AGT Sciences éco : Licence 1ère-2ème année, mention Economie et Droit + Licence 3ème année, mention Sciences éco, option Economie Internationale et Monnaie et Finance + Master 1 1* Sciences économiques, Licence 1ère année mention Economie-Droit, 1er et 2ème semestre : 2* Sciences économiques, Licence 2ème année mention Economie-Droit, 1er et 2ème semestre : Sciences économiques, Licence 3ème année mention sciences éco-option EIMF, 1er semestre : copies 3* Marketing, Microéconomie, Modélisation-analyse Sciences économiques, Licence 3ème année mention sciences éco-option EIMF, 1er semestre : copies 4* Economie de l'intégration européenne, Théories et politiques monétaires Sciences économiques, Licence 3ème année mention sciences éco-option EIMF, 2ème semestre : copies Optimisation convexe, Economie politique, Economie de l'intégration européenne, Histoire des théories 5* économiques 6* Sciences économiques, Licence 3ème année mention sciences éco-option EIMF, 2ème semestre : copies Microéconomie 74 AES, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Cadre juridique de la vie privée 75 AES, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Institutions politiques et administratives 76 AES, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Histoire de la société française 77 AES, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Comptabilité 78 AES, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Sciences économiques 79 AES, Licence 1ère année, 1er et 2ème semestres : copies Sciences économiques AES, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Histoire de la société française, Méthodes d'analyse 80 mathématique et statistique AES, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Cadres juridique de la vie privée, Institutions européennes et 81 internationales 82 AES, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Institutions politiques et administratives Mission Archives 27/04/2012 4 Z 4

83 AES, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Grands problèmes sociaux (options) 84 AES, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Droit administratif, Droit des Affaires 85 AES, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Informatique, Administration et organisation du travail 86 AES, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Sciences économiques, Droit fiscal AES, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Droit administratif, Méthodes d'analyse mathématique et 87 statistique 88 AES, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Histoire, Sciences économiques 89 AES, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Sociologie, Economie de l'entreprise AES, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Droit des affaires 90 AES, Licence 3ème année, mention AGT : copies Techniques administratives AES, Licence 3ème année, mention AGT : copies Droit administratif AES, Master 1 mention AG : copies Science administrative, Droit administratif et services publics 94 AES, Master 1 mention AT : copies Gestion budgétaire et comptable des collectivités territoriales 91 AES, Licence 3ème année, mention AGT : copies Droit des institutions communautaires, Droit des sociétés 92 AES, Licence 3ème année, mention AGT : copies Macroéconomie, Droit du Travail AES, Licence 3ème année, mention AGT : copies Urbanisme AES, Master 1, mentions AG/AT : copies Informatique Fonction publique et Gestion des ressources humaines, 95 Marchés publics des collectivités territoriales AES, Master 1, mentions AG/AT : copies Histoire contemporaine, Services publics locaux, Idéologies politiques 96 modernes AES, Master 1, mention AT : copies Gestion financière des collectivités territoriales 97 AES, Master 1, mentions AG/AT : copies Psychologie sociale, Droit de la décentralisation, Politique économique AES, Licence 3ème année, mention AGT : copies Informatique, Droit public économique, Droit des finances 93 publiques 98 Droit, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Introduction à l'étude du Droit public 99 Droit, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Gestion comptable des entreprises, Institutions internationales Droit, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Introduction à l'étude du Droit privé, Histoire économique et 100 sociale Mission Archives 27/04/2012 4 Z 5

Droit, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Introduction historique à l'étude du Droit, Sociologie et psychologie sociale 101 Droit, Licence 1ère année, 1er et 2ème semestres : copies Economie Droit, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Institutions européennes, Sociologie politique, Histoire des 102 institutions 103 Droit, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Droit constitutionnel, Ethnologie juridique 104 Droit, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Droit civil 105 Droit, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Droit administratif, Droit budgétaire 106 Droit, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Droit des affaires, Droit européen, Droit pénal 107 Droit, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Droit civil, Anglais Droit, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Droit européen 108 Droit, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Droit fiscal, Droit civil 109 Droit, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Droit administratif, Droit civil 110 Droit, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Droit des affaires Droit, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Droit fiscal, Procédures pénales, Histoire des institutions 111 publiques 112 Droit, Licence 3ème année, 1er semestre : copies Droit administratif des biens, Droit civil (les biens) Droit, Licence 3ème année, 1er semestre : copies Droit des libertés publiques, Droit européen matériel + copies (toutes matières confondues des étudiants en régime transitoire) Droit, Licence 3ème année, 2ème semestre : copies Droit juridique privé, Droit des groupements et des sociétés, 113 Droit du travail 114 Droit, Licence 3ème année, 2ème semestre : copies Droit civil (1 et 2) 115 Droit, Licence 3ème année, 2ème semestre : copies Informatique juridique Droit, Maitrise M1 Droit public, 1er semestre : copies Droit administratif 1, Droit de l'urbanisme, Droit de 116 l'environnement Droit, Maitrise M1 Droit public, 1er semestre : copies Droit aménagement du territoire 117 Droit, Maitrise M1 Droit public, 2ème semestre : copies Droit administratif 2 118 Droit, Maitrise M1 Droit public, 2ème semestre : copies Droit public économique, Contentieux administratif Sciences économiques, Master 1, 1er semestre : copies Economie de la connaissance, 3conomie des 119 institutions financières, Economie internationale, Economie politique Mission Archives 27/04/2012 4 Z 6

Sciences économiques, Master 1, 1er semestre : copies Contrôle de gestion, Macroéconomie, Théorie des jeux, 120 Econométrie Sciences économiques, Master 1, 1er semestre : copies Calcul intégral, Système et organisation sociale, Advanced Microeconomy, Finance d'entreprise, Histoire contemporaine Sciences économiques, Master 1, 2ème semestre : copies Informatique, Economie des ressources humaines, 121 Industrial economic Sciences économiques, Master 1, 2ème semestre : copies Finance and public economic, Dynamic model of the economy, Psychologie sociale, Sociologie de l'administration, Politique économique, Application de l'informatique dans l'entreprise 122 Magistère économiste statisticien, 1ère et 2ème année Pour l'année, les échantillons suivent le schéma suivant : Droit : Licence 1ère-2ème-3ème année, groupe de cours n 2 + Master 1, mention Droit Public droit économique et social et Master 1 sciences politiques AES : Licence 1ère-2ème année, groupe de cours n 2 et Montauban (20% des copies) + Licence 3ème année mention Commerce et Affaires + Master 1 Information et Communication (20% des copies) Sciences éco : Licence 1ère-2ème année, mention Economie et Gestion + Licence 3ème année, mention Sciences éco, parcours sciences sociales + Master 1 123 Sciences économiques, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Histoire des institutions, Droit constitutionnel 124 Sciences économiques, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Droit constitutionnel, Introdution au droit 125 Sciences économiques, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Introdution au droit 126 Sciences économiques, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Introdution au droit 127 Sciences économiques, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Introdution au droit 128 Sciences économiques, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Introduction à la gestion 129 Sciences économiques, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Introduction à la gestion 130 Sciences économiques, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Microéconomie 131 Sciences économiques, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Microéconomie 132 Sciences économiques, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Macroéconomie 133 Sciences économiques, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Macroéconomie 134 Sciences économiques, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Macroéconomie 135 Sciences économiques, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Macroéconomie, Mathématiques 136 Sciences économiques, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Mathématiques Mission Archives 27/04/2012 4 Z 7

137 Sciences économiques, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Mathématiques 138 Sciences économiques, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Mathématiques 139 Sciences économiques, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Mathématiques 140 Sciences économiques, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Statistiques 141 Sciences économiques, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Statistiques, C2i 142 Sciences économiques, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies C2i, Sociologie 143 Sciences économiques, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Sociologie 144 Sciences économiques, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Mathématiques 145 Sciences économiques, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Mathématiques 146 Sciences économiques, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Mathématiques 147 Sciences économiques, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Mathématiques, Macroéconomie 148 Sciences économiques, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Macroéconomie 149 Sciences économiques, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Macroéconomie 150 Sciences économiques, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Macroéconomie 151 Sciences économiques, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Macroéconomie 152 Sciences économiques, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Microéconomie 153 Sciences économiques, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Microéconomie 154 Sciences économiques, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Microéconomie 155 Sciences économiques, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Microéconomie 156 Sciences économiques, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Introduction à la gestion 157 Sciences économiques, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Introduction à la gestion 158 Sciences économiques, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Introduction à la gestion Sciences économiques, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Introduction à la gestion, Principes 159 Théoriques des bases de données 160 Sciences économiques, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Histoire économique Sciences économiques, Licence 1ère année, 1er semestre, 2ème session : copies Initiation à la macroéconomie 1, Mathématiques, Macroéconomie, Microéconomie, Droit, C2i, Histoire des institutions, Introduction à la gestion, 161 Droit constitutionnel 162 Sciences économiques, Licence 1ère année, 2ème semestre, 2ème session : copies Microéconomie, Macroéconomie, Statistiques, Mathématiques, C2i, Histoire économique, Initiation à la gestion, Sociologie, Principes théoriques des bases de données Sciences économiques, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Droit des contrats, Microéconomie Sciences économiques, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Microéconomie Mission Archives 27/04/2012 4 Z 8

Sciences économiques, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Microéconomie Sciences économiques, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Microéconomie Sciences économiques, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Microéconomie Sciences économiques, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Microéconomie, Economie sociale Sciences économiques, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Economie sociale Sciences économiques, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Economie sociale, Mathématiques Sciences économiques, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Analyse et gestion financière Sciences économiques, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Analyse et gestion financière, Macroéconomie Sciences économiques, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Macroéconomie Sciences économiques, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Macroéconomie, Probabilité et statistiques Sciences économiques, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Probabilité et statistiques, Conception des systèmes d'information Sciences économiques, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Mathématiques dynamiques Sciences économiques, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Statistique inférentielle, Sociologie, Optimisation Sciences économiques, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Démographie, Droit économique, Institutions internationales, Macroéconomie Sciences économiques, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Macroéconomie, Marketing fondamental Sciences économiques, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Microéconomie Sciences économiques, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Microéconomie Sciences économiques, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Microéconomie Sciences économiques, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Microéconomie Sciences économiques, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Macroéconomie 2B, Statistiques inférentielle, Algorithmique niveau 2 Sciences économiques, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Microéconomie Sciences économiques, Licence 3ème année, 1er semestre : copies Modélisation Sciences économiques, Licence 2ème année, 1er semestre, 2ème session : copies Microéconomie, Mathématiques, Macroéconomie, Statistiques, Droit, Analyse et gestion financière, Probabilités, Droit des contrats, Analyse, Economie sociale, Algorithmique Mission Archives 27/04/2012 4 Z 9

Sciences économiques, Licence 3ème année, 2ème semestre 2ème session : copies Microéconomie, Mathématiques dynamiques, Statistiques inférentielle, Droit économique, Macroéconomie, Marketing fondamental, Démographie, Institutions internationales Sciences économiques, Licence 3ème année, 1er semestre : copies Economie de l'entreprise, Conception de base de données Sciences économiques, Licence 3ème année, 1er semestre : copies Macroéconomie, Microéconomie Sciences économiques, Licence 3ème année, 1er semestre : copies Microéconomie Sciences économiques, Licence 3ème année, 2ème semestre : copies Microéconomie Sciences économiques, Licence 3ème année, 2ème semestre : copies Microéconomie, Macroéconomie, Tableur et programmation Sciences économiques, Licence 3ème année, 2ème semestre : copies Contrôle de gestion, Marketing Sciences économiques, Licence 3ème année, 2ème semestre : copies Droit du commerce Sciences économiques, Licence 3ème année, 2ème semestre : copies Théories sociologiques, droit du commerce et des entreprises Sciences économiques, Master 1, 1er semestre : copies Droit des ressources humaines, Théorie des jeux, Macroéconomie, Finance and public economics Sciences économiques, Master 1, 1er semestre : copies Econométrie appliquée Sciences économiques, Master 1, 1er semestre : copies Econométrie appliquée Sciences économiques, Master 1, 1er semestre : copies Econométrie appliquée Sciences économiques, Master 1, 1er semestre : copies Economie internationale Sciences économiques, Master 1, 1er semestre : copies Microéconomie Sciences économiques, Master 1, 1er semestre : copies Microéconomie Sciences économiques, Magistère, 1er semestre : copies Microéconomie Sciences économiques, Master 1, 1er semestre : copies Macroéconomie Sciences économiques, Master 1, 1er semestre : copies Economie des institutions financières Sciences économiques, Master 1, 2ème semestre : copies Gestion de la production Sciences économiques, Master 1, 2ème semestre : copies Finance d'entreprise Sciences économiques, Master 1, 2ème semestre : copies Marchés financiers Sciences économiques, Master 1, 2ème semestre : copies Economie politique (mondialisation et globalisation financière) Sciences économiques, Master 1, 2ème semestre : copies Economie des ressources humaines, Economie internationale de l'entreprise Mission Archives 27/04/2012 4 Z 10

Sciences économiques, Master 1, 2ème semestre : copies Informatique base de données, Droit social et gestion du personnel, Sociologie économique Sciences économiques, Master 1, 2ème semestre : copies Theory of incenties Sciences économiques, Master 1, 1er semestre, 2ème session : copies Macroéconomie, Politique économique, Optimisation dynamique, Microéconomie, Statistiques, Economie politique, Droit des ressources humaines, Théorie des jeux, Industrial economics, Econometrie appliquée, Analyse financière, Economie des institutions financières, Economie internationale Sciences économiques, Master 1, 2ème semestre, 2ème session : copies Economie des ressources humaines, Sociologie économique, Zone de libre échange et OMC, Optimisation numérique, Informatique (base de données), Finances d'entreprise, Competition economics, Cas d'économétrie, Droit social et gestion du personnel, Behavorial Economics, Economie internationale de l'entreprise, Environmental economics, Contrôle de gestion sociale, Gestion de la production, Statistiques appliquées, Economie politique : Mondialisation et globalisation financière, Marchés financiers Droit, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Introduction historique à l'étude du droit, Economie Droit, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Introduction au droit public Droit, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Introduction au droit public, Sociologie et psychologie sociale Droit, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Institutions internationales Droit, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Introduction au droit privé Droit, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Droit constitutionnel Droit, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Droit constitutionnel Droit, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Droit constitutionnel, Histoire des institutions Droit, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Histoire des institutions, Institutions européennes Droit, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Histoire des institutions, Institutions européennes Droit, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Institutions européennes Droit, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Droit civil Droit, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Droit civil Droit, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Droit civil Droit, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Droit civil Droit, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Droit pénal Droit, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Droit des affaires, Droit européen Mission Archives 27/04/2012 4 Z 11

Droit, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Droit administratif Droit, Licence 2ème année, 1er semestre, parcours sciences politiques et monde hispanique : copies Droit des autonomies, copies Espagne dans l'europe, copies Langue et civilisation hispanique Droit, Licence 2ème année, 1er semestre, parcours Droit et Espagnol / Droit et Anglais : copies Droit pénal, copies Contract law Droit, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Droit des affaires Droit, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Droit administratif Droit, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Droit civil Droit, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Droit civil Droit, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Droit civil, Economie monétaire et bancaire, Droit fiscal Droit, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Histoire des institutions publiques Droit, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Procédure pénale Droit, Licence 3ème année, 1er semestre : copies Droit du travail, Libertés publiques, Droit européen matériel Droit, Licence 3ème année, 1er semestre : copies Droit administratif des biens, Droit civil (les biens) Droit, Licence 3ème année, 1er semestre : copies Droit civil (les biens), Droit des groupements et des sociétés Droit, Licence 3ème année, 2ème semestre : copies Droit civil Droit, Licence 3ème année, 2ème semestre : copies Droit civil Droit, Licence 3ème année, 2ème semestre : copies Droit civil, Droit judiciaire privé, Droit du travail Droit, Licence 3ème année, 2ème semestre : copies Droit des sociétés Administration et communication, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Méthode d'analyse mathématique et statistique Administration et communication, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Cadres juridiques de la vie privée Administration et communication, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Cadres juridiques de la vie privée Administration et communication, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Institution politiques et administratives Administration et communication, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Sciences économiques Administration et communication, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Sciences économiques Mission Archives 27/04/2012 4 Z 12

Administration et communication, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Sciences économiques Administration et communication, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Comptabilité Administration et communication, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Histoire de la société française Administration et communication, Licence 1ère année, 1er semestre : copies Histoire de la société française, Comptabilité Administration et communication, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Institutions européennes et internationales Administration et communication, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies sciences économiques Administration et communication, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies sciences économiques Administration et communication, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Institutions politiques et administratives Administration et communication, Licence 1ère année, 2ème semestre : copies Histoire de la société française Administration et communication, Licence 2ème année, 2ème semestre : Droit administratif Administration et communication, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Economie de l'entreprise, Analyse comptable financière Administration et communication, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Sciences économiques, Sociologie Administration et communication, Licence 2ème année, 2ème semestre : copies Droit des obligations, Méthodes d'analyses mathématiques et statistiques Administration et communication, Licence 2ème année, 1er semestre : copies Droit administratif, Droit des obligations Administration et communication, Licence 1ère année, antenne de Montauban, 1er semestre : copies Comptabilité, Grands problèmes sociaux contemporains, Droit constitutionnel, Droit civil 1 Administration et communication, Licence 1ère année, antenne de Montauban, 2ème semestre : copies Mathématiques et statistiques, Histoire de la société française, Sciences économiques, Droit constitutionnel, Droit civil 2 Administration et communication, Licence 1ère année, antenne de Montauban, 1er semestre, 2ème session : copies Droit constitutionnel, Comptabilité, Droit civil, Histoire, Sciences économiques Administration et communication, LIcence 1ère année, antenne de Montauban, 2ème semestre, 2ème session : copies Droit constitutionnel, Droit civil, Sciences économiques, Mathématiques et statistiques, Histoire Mission Archives 27/04/2012 4 Z 13

Administration et communication, Licence 2ème année, antenne de Montauban, 1er semestre : copies Droit budgétaire, Droit des affaires 1, Droit administratif 1, Sociologie Administration et communication, Licence 2ème année, antenne de Montauban, 2ème semestre : copies Méthodes d'analyse mathématiques, Sciences économiques, Droit fiscal, Droit des affaires, Administration et organisation du travail, Droit administratif Administration et communication, Licence 2ème année, antenne de Montauban, 1er semestre, 2ème session : copies Sciences économiques, Droit budgétaire, Droit des affaires, Sociologie, Droit administratif Administration et communication, Licence 2ème année, antenne de Montauban, 2ème semestre, 2ème session : copies Droit des affaires, Sciences économiques, Administration et organisation du travail, Informatique, Droit administratif Administration et communication, Licence 3ème année, antenne de Montauban, 1er semestre : copies Macroéconomie 1, Droit administratif des biens Administration et communication, Licence 3ème année, antenne de Montauban, 2ème semestre : copies Macroéconomie 2, Gestion financière Administration et communication, Licence 3ème année, antenne de Montauban, 1er semestre, 2ème session : copies Macroéconomie Administration et communication, Licence 3ème année, Mention Commerce et Affaires, 1er semestre : copies Droit des institutions communautaires, Droit des sociétés, Droit du travail, Macroéconomie 1, Macroéconomie 2 Administration et communication, Licence 3ème année, 2ème semestre : copies Droit des contrats spéciaux, Macroéconomie 2, Administration et communication, Licence 3ème année, Mention Commerces et Affaires, 2ème semestre : copies Droit des contrats spéciaux, Informatique, Droit public économique. Administration et communication, Master 1, 1er semestre : copies de contrôle continu, Communication des collectivités territoriales, Médias et information, Communication publique, Théorie contemporaine de l'information et de la communication, Problèmes fondamentaux des sciences de l'information et de la communication Mission Archives 27/04/2012 4 Z 14

Master 2 professionnel, Economie du Tourisme international : copies Approfondissement des opérateurs touristiques des pays anglophones et tourisme durable, Calcul économique, Institutions et droit du tourisme, Approfondissement de la recherche documentaire et informatique sur les pages hispanophones, Entreprises touristiques, Economie du tourisme international, Economie des services du transport aérien, Economie du service culturel et tourisme social Master 2 professionnel, Relations internationales et politiques de sécurité : copies Refondation des relations et de la sécurité internationale, Méthodologie pour l'étude des relations internationales, Economie politique de la globalisation, Actions et transactions internationales, Transformation de la société internationale depuis 1815, Géopolitique des systèmes régionaux Master 2 professionnel, Collectivités locales : copies Droit des finances locales, Gestion de biens, Introduction au droit des collectivités territoriales Master 2 professionnel, Communication et administration des activités culturelles : copies Politique culturelle Histoire et institutions, Economie de la culture, Droit de la culture, Etude des publics et des pratiques culturelles, Métier du livre et de l'édition, Culture Médiation et Territoire Master 2 professionnel, Droit des médias : copies Droit de la communication audiovisuelle (CM et TD), Droit de la communication électronique, Droit de la propriété littéraire et artistique, Droit à l'image Master 2 professionnel, Politique et sécurité : copies Marchés et technique de la sécurité privée, Terrorisme et criminalité organisée, Sécurité industrielle, Contrôle des frontières et coopération policière, Evaluation des politiques locales de sécurité, Sociologie urbaine et politique de la ville, Histoire des institutions policières, Sociologie des institutions policières, Politiques publiques de sécurité, Système policier français, Manifestations et maintien de l'ordre, Police administrative, Cadre juridique de la sécurité intérieure, Système de police et maintien de l'ordre comparé Master 2 professionnel, Relations Internationales et Création de Compétences : copies Acquisition de compétences et formation, Rémunération des compétences, Coordination et création de ressources spécifiques, Innovation industrielle et création de compétences Master 2 professionnel, Droit notarial : copies de Droit civil notarial, Droit de la famille, Droit commercial notarial, Droit foncier (??Krajeski) Master 2 professionnel, Droit immobilier : copies Droit de la copropriété, Droit des marchés publics de travaux Master 2 professionnel, Droit et science du travail européen : copies Economie du travail, Gestion des ressources humaines, Droit du travail approfondi, Politiques sociales et instruments communautaires de l'union Européenne Master 2 professionnel, Ingénierie du Patrimoine : copies Epreuve de synthèse, Note de synthèse Mission Archives 27/04/2012 4 Z 15

Master 2 professionnel, Droit fiscal : copies Contrôle et contentieux fiscal, Fiscalité des bénéfices, Taxation du chiffre d'affaires, Taxe professionnelle Master 2 professionnel, Droit et gestion des entreprises agricoles et agro-alimentaires : copies Droit de la politique agricole commune, Droit de l'environnement et sécurité alimentaire, Droit du crédit, Fiscalité agricole Diplôme Supérieur de Notariat, première semestrialité : copies Actes courants Diplôme Supérieur de Notariat, deuxième semestrialité : copies Droit immobilier urbain, Droit rural Diplôme Supérieur de Notariat, troisième semestrialité : copies Droit de la famille Diplôme Supérieur de Notariat, quatrième semestrialité : copies Droit des sociétés Master 2 professionnel, Juriste international : copies Droit de l'organisation mondiale du commerce Master 2 professionnel, Droit international et comparé : copies Principes généraux de droit européen et international, Droit international privé Master 2 professionnel, International and comparative law : copies International organisations, Fundamental private international law Master 2 professionel, Droit européen : copies Principes généraux des droits européen et international, Droit du marché intérieur, Principes généraux du droit, Droit constitutionnel (ces copies de session 2 sont les seules à avoir été versées) Master 2 professionnel : Droit public fondamental : copies Politiques en matière d'environnement Licence professionnelle, Juriste d'entreprise : copies d'economie du contrat, Comptabilité, Gestion, Comptabilité des sociétés, Marketing, Droit des obligations, Droit fiscal des affaires, Constitution des sociétés-direction des sociétés, Droit du travail-relations individuelles, Droit du travail-relations collectives, Régime général de l'obligation, Droit international privé, Garanties Master 1 professionnel, Juriste d'entreprise : copies Droit de la concurrence, Droit de régulation-droit public des affaires, Analyse financière, Gestion financière, Gestion de projet, Transmission d'entreprise, Contrôle fiscal, Contrats d'affaires, Droit de la consommation, Marchés bancaires et financiers, Droit pénal, Fiscalité des structures, Patrimoine intellectuel Master 2 professionnel, Juriste d'entreprise : copies Risques financiers, Contrats bancaires, Rédaction des contrats, Sécurité sociale, Fiscalité internationale, Ressources humaines, Risques de la relation contractuelle, Commerce international Mission Archives 27/04/2012 4 Z 16

Master 2 professionnel, Banque et Finances Européennes : copies Fiscalité du patrimoine, Finances internationales et européennes, Gestion de portefeuille, Crédit documentaire, Gouvernement d'entreprise et systèmes financiers, Economie bancaire, Gestion du patrimoine, Financement des échanges internationaux, Analyse financière, Contrôle et réglementation bancaire, Marketing et management d'un point de vente, Marché des particuliers, Introduction à l'ingénierie financière, Master 2 professionnel, Statistiques et économétrie : copies Assurance non vie, Webmining, Data-mining Master 2 professionnel, Administration et Gestion de la communication : copies Management et gestion financière de la communication, Théorie de la communication, Audiovisuel = Régulation publique et marché Master 2 professionnel, Secteur Financier : copies Droit fiscal Master 2 professionnel, Droit de la santé : copies Dissertation générale Master 2 professionnel, Droit public des affaires : copies Dissertation, Stratégie d'achat public Master 2 professionnel, Droit et Management Social de l'entreprise : copies Techniques de gestion du personnel, Ingénierie de la relation collective, Gestion des conflits collectifs du travail, Contrôle de gestion des coûts et de la masse salariale Mission Archives 27/04/2012 4 Z 17