Poissons et produits de la mer

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Transcription:

Liste n 2 de l annexe III à la circulaire n 4616/222 du 15/02/2000 telle que modifiée Poissons et produits de la mer Produits pour lesquels le DI est éliminé progressivement à raison de 20% par an, à compter de la date de l entrée en vigueur de l accord CODE DU SH 0302 Poissons frais ou réfrigérés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n 03.04. 030229 --autres -poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés), à l'exclusion des foies, œufs et laitances : Ex 0302290000 ---turbot (Psetta maxima) -thons (du genre Thunnus), listaos ou (Katsuwonus) pelamis), à l'exclusion des foies, œufs et laitances : 0302310000 --Thons blancs ou germons (Thunnus alalunga) 0302320000 --thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) 0302330000 --listaos ou bonites à ventre rayé 0302340000 --thons obèses (Thunnus obesus) 0302350000 --thons rouges (Thunnus thynnus) 0302360000 --thons rouges du sud (Thunnus maccoyii) 0302390000 --autres -autres poissons, à l'exclusion des foies, œufs et laitances :. Page 1/9

0302640000 --maquereaux (Scomber scombrus, 030269 --autres 0302690093 ---anchois (Engraulis spp.), Ex 0302690099 brosme (Brosme brosme), 0303 Poissons congelés, à l'exception des filets de poissons et autre chair de poissons du n 03.04. 030339 --autres -poissons plats (Pleuronectidés, Bothidés, Cynoglossidés, Soléidés, Scophthalmidés et Citharidés), à l'exclusion des foies, œufs et laitances : Ex 0303390000 ---turbot (Psetta maxima). Page 2/9 -thons (du genre Thunnus), listaos ou (Katsuwonus) pelamis), à l'exclusion des foies, œufs et laitances : 0303410000 --thons blancs ou germons (Thunnus alalunga) 0303420000 --thons à nageoires jaunes (Thunnus albacares) 0303430000 --listaos ou bonites à ventre rayé 0303440000 --thons obèses (Thunnus obesus) 0303450000 --thons rouges (Thunnus thynnus) 0303460000 --thons rouges du sud (Thunnus maccoyii) 0303490000 --autres -autres poissons, à l'exclusion des foies, œufs et laitances : 0303740000 --maquereaux (Scomber scombrus,

030379 --autres 0303790093 Ex 0303790099 ---anchois (Engraulis spp.), brosme (Brosme brosme), 0304 Filets de poissons et autres chair de poissons (même hachée), frais, réfrigérés ou congelés. 030410 -frais ou réfrigérés : 0304100012 Ex 0304100032 Ex 0304100013 Ex 0304100033 0304100012 0304100032 Ex 0304100019 Ex 0304100090 0304100015 0304100043 Ex 0304100019 Ex 0304100090 Ex 0304100019 Ex 0304100090 EX 0304100019 EX 0304100090 --maquereaux --thons (du genre Thunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), chinchard commun (thon rouge (Thunnus thynnus) inclus, anchois (Engraulis spp.), brosme Scomber : -maquereaux -listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), -anchois brosme (Brosme brosme), turbots (Psetta maxima), chinchard commun (thon rouge (Thunnus thynnus) inclus,. Page 3/9

030490 -autres --thons (du genre Thunnus), listaos ou Scomber : Ex 0304900022 Ex 0304900023 Ex 0304900033 Ex 0304900090 Ex 0304900090 Ex 0304900090 Ex 0304900090 maquereau commun (scomber scombrus, --thons (du genre Thunnus), anchois (Engraulis spp.), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), chinchard commun (thon rouge (Thunnus thynnus) inclus, brosme (Brosme brosme), turbots (Psetta maxima), 0305 Poissons séchés, salés ou en saumure ; poissons fumés, même cuits avant ou pendant le fumage ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets de poissons, propres à l'alimentation humaine. -poissons fumés, y compris les filets : 0305410000 --saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus Keta, Oncorhynchus. Page 4/9

tschawytscha, Oncorhynchus Kisutch, Oncorhynchus masou et Oncorhynchus rhodurus), saumons de l'atlantique (Salmo salar) et saumons du Danube (Hucho hucho) 030549 --autres Ex 0305490090 --- thons (du genre Thunnus), listaos ou Scomber, 030559 --autres -poissons séchés, même salés mais non fumés : ---thons (du genre Thunnus), listaos ou Scomber : 0305590010 EX 0305590090 anchois (Engraulis spp.), maquereau commun (scomber scombrus, -poisons salés mais non séchés ni fumés et poissons en saumure : 0305630000 --anchois (Engraulis spp.) 030569 --autres. Page 5/9

---thons (du genrethunnus), listaos ou Scomber : ---thons (du genrethunnus), listaos ou bonites à ventre rayé (Euthynnus (Katsuwonus) pelamis), chinchard commun (thon rouge (Thunnus thynnus) inclus, anchois (Engraulis spp.), brosme maxima), turbots (Psetta maxima), maquereau commun (scomber scombrus, 0307 Mollusques, même séparés de leur coquille, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; invertébrés aquatiques autres que les crustacés et mollusques, vivants, frais, réfrigérés, congelés, séchés, salés ou en saumure ; farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine. -coquilles St Jacques ou peignes, pétoncles ou vanneaux, autres coquillages. Page 6/9

des genres Pecten, Chlamys ou Placopecten : 0307210000 --vivants, frais ou réfrigérés 0307290000 --autres -Seiches (Sepia officinalis, Rossia macrosoma) et sépioles (Sepiola spp.) ; calmars et encornets (Ommastrephes spp., Loligo spp., Nototodarus spp., Sepioteuthis spp.) : 030741 --vivants, frais ou réfrigérés 0307410010 ---calmars Ex 0307410090 Ex 0307410090 ---encornets ---autres (seiches, sépioles) 030749 --autres : 0307490010 ---calmars Ex 0307490090 ---encornets ---autres (seiches, sépioles) 030751 -poulpes ou pieuvres (Octopus spp.) : 0307510000 --vivants, frais ou réfrigérés 0307590000 --autres 0307600000 -escargots autres que de mer -autres, y compris les farines, poudres et agglomérés sous forme de pellets d'invertébrés aquatiques autres que les crustacés, propres à l'alimentation humaine :. Page 7/9

030791 --vivants, frais ou réfrigérés Ex 0307911900 Ex 0307919090 ---autres mollusques, à l'exclusion des huîtres et des clams 030799 --autres Ex 0307990019 Ex 0307990029 ---autres mollusques, à l'exclusion des huîtres et des clams 1604 Préparations et conserves de poissons ; caviar et ses succédanés préparés à partir d'œufs de poissons. -poissons entiers ou en morceaux, à l'exclusion des poissons hachés : 1604110010 1604110090 Ex 1604140011 Ex 1604140019 Ex1604140090 Ex 1604150010 Ex 1604150090 Ex 1604160010 Ex 1604160090 --saumons --thons, listaos et bonites (Sarda spp.), à l'exclusion des produits en boîtes --maquereaux, à l'exclusion des produits en boîtes --anchois, à l'exclusion des produits en boîtes 160419 --autres Ex 1604190019 Ex 1604190090 ---turbot (Psetta maxima), brosme (Brosme brosme), seiche africaine, seiche commune et seiche rosée, à l'exclusion des produits en boîtes 160420 -autres préparations et conserves de poissons Ex 1604200020 --saumons du Pacifique (Oncorhynchus nerka, Oncorhynchus gorbuscha, Oncorhynchus Keta, Oncorhynchus tschawytscha, Oncorhyncus Kisutch, Oncorhyncus masou et Oncorhyncus. Page 8/9

1604200050 1604200061 1604200063 1604200069 Ex 1604200079 Ex 1604200090 rhodurus), saumons de l'atlantique (Salmo salar) et saumons du Danaube (Hucho hucho) --thons (du genre Thunnus), listaos ou Scomber, 1605 Crustacés, mollusques et autres invertébrés aquatiques, préparés ou conservés. 160590 -autres Ex 1605900093 Ex 1605900093 Ex 1605900093 --autres mollusques, à l'exclusion des huîtres, moules (Mytilus spp., Perna spp.) et clams seiche africaine, seiche commune et seiche rosée, à l'exclusion des produits en boîtes --poulpe (Octopus spp.). Page 9/9