TBLE DES MTIÈRES Comité de planification... 2 Introduction...3 But de l atelier et objectifs...4 Lexique...5 Présentation PowerPoint...6 nnexe 1 bus d alcool/drogues Critères diagnostics...56 nnexe 2 Échelle d évaluation globale du fonctionnement (EGF)...57 nnexe 3 Conditions médicales...58 nnexe 4 Classes de permis de conduire...59 nnexe 5 Rapport d examen médical par un médecin omnipraticien (M-28)...60 nnexe 6 Trail Making B...64 Bibiliographie...65 1
COMITÉ DE PLNIFICTION Programme conjoint du Collège des médecins du Québec et de la Société de l'assurance automobile du Québec. Dr Elisabeth zuelos nimatrice Omnipraticienne, Centre ambulatoire régional de Laval Dr Lucie Boucher nimatrice Gériatrie, Hôpital Saint-Luc du CHUM Dr Bernard Boutet Omnipraticien, Lévis Mme Isabelle Brunet Coordonnatrice Collège des médecins du Québec Dr Jamie Dow nimateur Société de l'assurance automobile du Québec Dr ndré Jacques Directeur Collège des médecins du Québec Élaboré conjointement par : 2 3
L évaluation médicale de l aptitude à conduire un véhicule automobile Le patient présente-t-il un problème de santé pouvant diminuer l aptitude à conduire ou rendre la conduite non sécuritaire? Un patient atteint de la maladie d lzheimer à un stade précoce peut-il conduire? Un jeune homme âgé de 19 ans atteint d un déficit intellectuel de naissance peut-il détenir un permis de conduire? Cet atelier vous aidera à mieux dépister les conducteurs aux prises avec des problèmes de santé. Le médecin est souvent le premier à dépister, lors de la consultation individuelle avec le patient, les problèmes de santé qui risquent d affecter sa capacité de conduire. Certaines conditions médicales sont susceptibles d affecter l aptitude à conduire. Le médecin pourra le déterminer grâce à un questionnaire et à un examen physique conçus à cette fin. ndré Jacques, M.D. 3 3
But de l'atelier Ce programme de formation a pour but de mieux outiller le médecin dans le dépistage des conducteurs aux prises avec des problèmes de santé. Objectifs u moyen de cette formation, le participant aura la possibilité : * De mieux comprendre son rôle dans l'évaluation de la capacité à conduire. * D'apprendre les indices qui découlent des différentes conditions médicales et pouvant influer sur la capacité à conduire et les appliquer au dépistage en cabinet. * D'être informé sur les ressources qui sont disponibles pour mieux évaluer son patient. * D'être en mesure de conseiller son patient sur la cessation de la conduite et l'accompagner dans ses démarches. 4 5
LEXIQUE MC : ssociation médicale canadienne EGF : Échelle globale de fonctionnement M : maladie d'lzheimer MMSE : Mini Mental State Exam MRC : Medical Research Council NYH : New York Heart Institute UFOV : Useful Field of View 6 5
L évaluation médicale de l aptitude à conduire un véhicule automobile Collège des médecins du Québec Société de l assurance automobile du Québec OBJECTIFS u moyen de cette formation, le participant aura la possibilité : De mieux comprendre son rôle dans l évaluation de la capacité à conduire De connaître les indices associés aux différentes conditions médicales pouvant influer sur la capacité à conduire et les appliquer au dépistage en cabinet D être informé sur les ressources qui sont disponibles pour mieux évaluer son patient De conseiller le patient sur la cessation de la conduite et l accompagner dans ses démarches 6 7
St ti ti Statistiques de d la l route t Groupe le plus à risque : 16-25 ans (+ alcool) > 65 ans : groupe avec le plus haut risque d accidents sérieux après les 16-25 ans 95% des accidents dans ce groupe impliquent ceux qui conduisent moins de 3 000 kilomètres par année p 45% des accidents surviennent à moins de 5 kilomètres du domicile Mi en situation Mise it ti ugmentation importante, du nombre de conducteurs > 65 ans d ici 2025 En 2011, 16% des conducteurs ont > 65 ans En 2025, 24% des conducteurs auront > 65 ans e pag 8 e pag 7
Épidémiologie i i L âge n est pas un critère pour retirer le permis Une condition médicale affectant la conduite peut survenir à tout âge Pour les > 65 ans, augmentation du risque de : Présenter une condition médicale pouvant affecter la conduite Démence ou atteinte cognitive Limitation fonctionnelle Problème visuel Données épidémiologiques i i 30% des patients atteints de M conduisent 40% des patients atteints de M ont été impliqués dans un accident 80% de ces cas continueront à conduire 80% de ces derniers cas seront impliqués dans un second accident Driving and dementia : a review of literature (Canadian Journal of OT, Juin 2001) 8 9
D Données é épidémiologiques é idé i l i 30% des patients atteints de M stade 3 échouent au test sur route 67% ddes patients ti t atteints tt i t de d M stade t d 4 échouent au test sur route Driving and dementia : a review of literature (Canadian Journal of OT, OT Juin 2001) C # 1 Déficience Cas Défi i iintellectuelle t ll t ll e pag 10 Homme de 19 ans Défi i Déficience iintellectuelle t ll t ll Désire permis classe 6D (cyclomoteur) Fait VTT avec son père qui le supervise Ne peut voyager seul en transport public e pag 9
Rôle du médecin Dépistage Évaluation de la condition médicale et des limitations fonctionnelles qui en découlent Description des atteintes Évaluation de l évolution de la condition médicale Toute condition médicale peut avoir un impact temporaire ou permanent sur la capacité à conduire 10 11
Devoirs du médecin Renseigner le patient sur l impact possible d une condition médicale sur la conduite Identifier les problèmes et les signaler aux autorités Diriger i le patient t au bon endroit pour être bien évalué Préparer le patient pour la cessation de la conduite ccompagner le patient dans son cheminement Ne pas statuer sur la capacité à conduire, car le médecin ne retire pas le permis Signalement Les professionnels de la santé reconnus pour signaler une problème problématique concernant concernant la conduite la conduite automobile automobile sont : les médecins, infirmières, ergothérapeutes, psychologues et optométristes Signalement discrétionnaire Mais Selon le Collège des des médecins du du Québec, si le si médecin le conseille au patient de de ne ne pas pas conduire mais mais qu il qu il croit croit que ce dernier ne ne suivra pas pas son son conseil et qu il et qu il y a y a danger, le le médecin a a l obligation d aviser les les autorités autorités de la SQ 12 11
Signalements Sg des médecins 2003-2007 14000 12000 10000 8000 6000 4000 2000 0 2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 12 13
No. de télécopieur de la SQ : 418-643-4840 14 13
Protection ti légale l rticle 605 du Code de la sécurité routière Protection contre recours légal, si la déclaration d inaptitude est faite de bonne foi ucune poursuite pour dommages lorsqu un accident de la route entraîne des blessures Recours possible si une condition médicale pouvant affecter la conduite n est pas déclarée ux ucune États-Unis jurisprudence le médecin québécoise peut être sur passible les signalements de poursuite, si la condition médicale est non déclarée 14 15
15
Patient autorise la SQ à communiquer avec le médecin directement Signature pas obligatoire 16 17
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manifestations 27 25
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Classes 1, 2, 3, 4, 4B, 4C voir l encadré Fraction d éjection < 35% suspension des classes Épreuve d effort : ischémie avant 7 METs suspension (annulation depuis juillet 2008) NYH III ou IV = suspension des classes supérieures Épreuve d effort n est plus exigée En l absence de ces informations, indiquer l identité du cardiologue 31 29
30
Cas # 3 - Diabète 33 31
32
35 33
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Troubles psychiatriques et consommation de substances DSM-V 37 35
36 39
DSM-V Problèmes associées 41 37
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N.B. Conduire sous l influence du cannabis, prescrit ou non, est illégal! 45 45 41
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La conduite doit-elle être cessée en attendant l évaluation? Si oui, informer le patient 49 45
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53 49
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cahiercorrige.qxp:cahiercorrige.qxd 1/12/09 3:16 PM Page 55 54 Historiquement, pour chaque permis retiré chez le conducteurs agés, 7 conducteurs abandonnent Foley et al, 2001 51
cahiercorrige.qxp:cahiercorrige.qxd 1/12/09 3:16 PM Page 56 55 Cas # 5 - Limitations fonctionnelles 52
56 53
54
NNEXES 57 55
NNEXE 1 bus díalcool/drogues CritËres diagnostics Habitude de consommation menant des difficultès ou une dètresse cliniquement significative se manifestant par au moins 2 des ÈlÈments ci-dessous au cours des 12 derniers mois. Trouble lèger : prèsence de 2 3 symptùmes Trouble modèrè : prèsence de 4 5 symptùmes Trouble sèvëre : prèsence de 6 symptùmes ou plus 1. Consommation importante au cours díune pèriode plus longue que prèvue initialement. 2. chec ou dèsir persistant de cesser ou rèduire sa consommation. 3. Consacrer beaucoup de temps des activitès díabstention díalcool, de consommation ou de rècupèration des effets de la consommation. 4. Besoin, fort dèsir ou urgence de consommer de líalcool. 5. Consommation rècidivante ayant pour consèquence de manquer ses obligations professionnelles, familiales ou scolaires. 6. Poursuite de la consommation malgrè la persistance ou la rècidive de problëmes interpersonnels ou sociaux rèsultants díune surconsommation díalcool. 7. Importante diminution ou cessation de participation des activitès sociales et professionnelles cause díune consommation díalcool. 8. Persistance díune consommation díalcool dans des situations physiquement risque. 9. Consommation qui persiste malgrè la reconnaissance díun problëme persistant ou rècidivant díordre physique ou psychologique causèe par la consommation ou la surconsommation díalcool. 10. La tolèrance est dèfinie par : a. Un besoin díaccroótre sa consommation díalcool pour atteindre líètat díintoxication dèsirè b. Une rèduction des effets par la consommation Èquivalente díalcool 11. Le sevrage est dèfini par : a. Le syndrome de sevrage líalcool b. La consommation pour soulager ou Èviter les symptùmes de sevrage. 56 58
NNEXE 23 57 67
NNEXE 73 58 58 71
NNEXE 64 59 70 59
NNEXE 85 onduire (si connu). Nom Prénom Rapport d examen médical par un médecin omnipraticien Permis de conduire 28 Tous les frais pouvant être demandés pour remplir ce formulaire doivent être payés par la personne visée par l examen et ne sont pas remboursables par la Société. Retournez l'original du formulaire à : Société de l assurance automobile du Québec Service de l évaluation médicale et du suivi du comportement Case postale 19500, succursale Terminus Québec (Québec) G1K 8J5 dresse (Numéro, rue, appartement.) Municipalité Code postal Date de naissance M M J J Numéro de permis de conduire Téléphone (résidence) Ind. rég. Téléphone (travail) Ind. rég. À L PERSONNE VISÉE PR L EXMEN Lisez et signez le texte d autorisation ci-dessous. Prenez connaissance du texte sur la communication de renseignements personnels au bas de la 4. Je soussigné autorise par la présente la Société de l assurance automobile du Québec à échanger au besoin des renseignements médicaux me concernant avec le médecin qui a signé ce formulaire. Je comprends qu un résumé de toute communication sera versé à mon dossier. Signature de la personne visée par l'examen : Date : M M J J Toute reproduction informatique de cette autorisation a la même valeur que l original, en vertu des articles 2840 et 2841 du Code civil du Québec. 2. 2. u médecin L examen doit porter sur les maladies antérieures et actuelles susceptibles d affecter la capacité à conduire. Une liste de troubles pertinents est présentée au début de plusieurs sections. Il s'agit d'un aide-mémoire et tout trouble qui n'y est pas énuméré doit quand même être signalé à la section 10. 2. pport M ermis d exercice sont indispensables ertains ministères et aussi servir aux fins btenir copie ou faire e la Société. M J. J 1 2 3 Troubles visuels Cochez s il n y a pas de problème de santé à déclarer dans cette sect ion. Glaucome, cataracte, champ visuel anormal, etc. Indiquez tout diagnostic si connu : cuité visuelle selon l'échelle de Snellen : Sans correction OU : 6/ OD : 6/ OG : 6/ vec correction OU : 6/ OD : 6/ OG : 6/ Peut être omise si le patient a été dirigé vers un ophtalmologiste ou vers un optométriste. Valeurs avec correction requises seulement si le port de lunettes ou de lentilles est nécessaire pour conduire. Champ visuel par confrontation : Normal normal Diplopie : Oui Non Troubles auditifs Perte de l ouie Diagnostic : Perte de l ouie : Oreille droite Oreille gauche Troubles neurologiques Parkinson, SEP, épilepsie, syncope, VC/ICT, anévrisme cérébral, malformation artérioveineuse, trauma crânien, tumeur cérébrale, troubles cognitifs, etc. Si limitations fonctionnelles associées au diagnostic, veuillez remplir la section 8. Diagnostic : Date du diagnostic : M M J J Épilepsie : Oui Non Si oui, date de la Date de la plus première crise : M M J J récente crise : M M J J Crises convulsives Date de la plus non épileptiques : Oui Non Si oui, étiologie : récente crise : M M J J Description de la manifestation des crises : Vertiges : Oui Non Si oui, durée des crises : Cochez s il n y a pas de problème de santé à déclarer dans cette sect ion. Cochez s il n y a pas de problème de santé à déclarer dans cette sect ion. Incapacitantes? Oui Non M-28 Société de l assurance automobile du Québec M-28 6228 15 (2013-10) Page 1 de 4 60 72
Veuillez retranscrire ci-dessous le nom de la personne visée par l examen médical de même que sa date de naissance et son no. de permis de conduire (si connu). Nom Veuillez re Nom Prénom Prénom Date de naissance Numéro de permis de conduire Date de nai M M J J 4 Troubles cardiaques et vasculaires ngine, anévrisme > 5,5 cm, intolérance à l effort, etc. Diagnostic : Cochez s il n y a pas de problème de santé à déclarer dans cette sect ion. 7 Troub gres drogue I ucune limitation des activités : aucun symptôme au cours des activités quotidiennes. Classe II Limitations minimes des activités : confortable au repos ou au cours d activités physiques légères. fonctionnelle selon NYH III Limitations sévères des activités : confortable seulement au repos. IV Doit être au repos total, confiné au lit ou dans une chaise : toute activité physique amène de l inconfort et des symptômes peuvent se manifester même au repos. Trouble du rythme : Oui Non Si oui, M M J J diagnostic : date Diagn La p Éche Date Selon Défibrillateur : Oui Non Si oui, M M J date d implantation Stimulateur cardiaque (pacemaker) : Oui Non Syncopes Hypertension artérielle : névrisme de l aorte : (non opéré) Nombre d'épisodes depuis 12 mois : Cause : Oui bdominale Thoracique Non Diamètre : Diamètre : Date du dernier épisode : Traitées avec succès? cm cm Oui Si oui, indiquez T.. usuelle : / J Syst. Indication chirurgicale M M J date du dernier choc Non Diast. Oui Oui M J M Précisez le traitement : Non Non M M J J date dernière vérification appareil J J Date du dernier examen : M M J Précisez : J Échographie Tomodensitométrie 8 Si ou Deg Habitu Date d Limit Troubl Diagn La p Si conducteur professionnel : Insuffisance cardiaque : Oui Non Si oui, fraction d éjection : % 5 Troubles respiratoires sthme sévère, oxygénothérapie, apnée du sommeil, etc. Diagnostic : Classe fonctionnelle Cochez s il n y a pas de problème de santé à déclarer dans cette sect ion. I Présence ou absence de dyspnée. Si la dyspnée est présente, elle est attribuable à des causes non respiratoires. II Présence de dyspnée à la marche rapide sur un terrain plat ou en montant une pente. III Présence de dyspnée à la marche sur un terrain plat en comparaison avec une personne du même âge ou en montant un escalier. IV Présence de dyspnée après une marche de 100 mètres à son propre rythme sur un terrain plat. V Présence de dyspnée en s habillant, en se déshabillant ou en parlant. Oxygénothérapie : Oui Non Si oui Nocturne Diurne Nombre d heures d utilisation par jour : pnée du sommeil : Oui Non Si oui, traitement efficace? Oui Non Hypersomnolence diurne importante : Oui Non Si oui, indiquez le score d Epworth : 9 La p La p u co du du Médic Effets Énum 6 Diabète et troubles métaboliques Cochez s il n y a pas de problème de santé à déclarer dans cette sect ion. Diabète mal contrôlé, hypoglycémie, maladie de Graves, maladie d'ddison, troubles thyroïdiens Diagnostic : Si la personne est porteuse du diabète, a-t-elle une bonne compréhension et un bon contrôle de sa maladie? Oui Non Traitement : Insuline Hypoglycémiant Diète Épisodes symptomatiques d hypoglycémie nécessitant l intervention d un tiers au cours des 6 derniers mois. Oui Non Si oui, combien? Date du dernier épisode : M M J J À la p Ou M-28 6228 15 (2013-10) Page 2 de 4 6228 15 (2013-61 73
onduire (si connu). Veuillez retranscrire ci-dessous le nom de la personne visée par l examen médical de même que sa date de naissance et son no. de permis de conduire (si connu). Nom Prénom Date de naissance Numéro de permis de conduire M M J J ns cette sect ion. euvent se manifester M M J J rification appareil examen : M M J J hographie modensitométrie 7 8 Troubles psychiatriques et consommation de substances Cochez s il n y a pas de problème de santé à déclarer dans cette sect ion. gressivité, trouble de comportement, trouble de personnalité, psychose, dépression, trouble de consommation de substances (alcool, alcool + cannabis, drogues, médicaments), etc. Diagnostics selon le DSM-5 : La personne a-t-elle une autocritique et un jugement suffisants pour conduire un véhicule routier? Oui Non Échelle globale de fonctionnement (EGF) : Date de la dernière crise psychotique : Habitudes de consommation (fréquence, nombre de consommation/jour) : Date du début de la rémission : M M J M J M J J Nombre d épisodes depuis 1 an : Selon le DSM-5, y a-t-il un diagnostic de troubles liés à la consommation de substances? Oui Non Si oui, laquelle? lcool Drogues utres : Degré de sévérité : Léger (2-3 critères) Modéré (4-5 critères) Sévère (6 critères ou plus) Nombre d épisodes depuis 3 ans : Limitations fonctionnelles Cochez s il n y a pas de problème de santé à déclarer dans cette sect ion. Troubles cognitifs (mémoire, jugement), limitations physiques, amputation, malformation congénitale, etc. Diagnostic : La personne est-elle limitée dans ses mouvements? Oui Non Si oui, décrivez ses limitations. ns cette sect ion. ires. ontant un escalier. : 9 La personne porte-t-elle une prothèse ou une orthèse? Oui Non Si oui, précisez : La personne a-t-elle des troubles cognitifs? Oui Non Si oui, précisez : u cours des 12 derniers mois avez-vous constaté une modification : du fonctionnement physique? Oui Non Si oui, précisez : du fonctionnement cognitif? Oui Non Si oui, précisez : Médication courante Cochez si aucun médicament n'est pris régulièrement. Effets secondaires des médicaments, atteintes de la vigilance ou ralentissement psychomoteur, interaction des médicaments, polypharmacie, etc. Énumérez les médicaments pris régulièrement et précisez la posologie. u besoin, joignez une liste au lieu de remplir cette section. ns cette sect ion. NOM DU DOSE FRÉQUENCE NOM DU DOSE FRÉQUENCE Die-Bid-Tid-Qid-prn Die-Bid-Tid-Qid-prn Die-Bid-Tid-Qid-prn Die-Bid-Tid-Qid-prn Die-Bid-Tid-Qid-prn Die-Bid-Tid-Qid-prn À la prise de ses médicaments, la personne ressent-elle des effets secondaires ayant un impact sur la conduite d un véhicule routier? Oui Non Si oui, lesquelles? M-28 M-28 6228 15 (2013-10) Page 3 de 4 62 74
Veuillez retranscrire ci-dessous le nom de la personne visée par l examen médical de même que sa date de naissance et son no. de permis de conduire (si connu). Nom Nom Prénom Prénom Date de naissance Numéro de permis de conduire dresse (Nu M M J J Date de nai 10 utres diagnostics EGF diminuée, difficultés VD/VQ, détérioration de l état général, obésité morbide, dialyse/insuffisance rénale, cancer, etc. Diagnostic : Diagnostic : Diagnostic : À L PER Lisez e Prenez Je souss avec le m Signature 11 12 Recommandations Croyez-vous pertinent que la Société exige que cette personne subisse des évaluations complémentaires : Évaluation de la conduite sur route par un évaluateur de la Société? Oui Non Si oui, précisez à la section 12. Évaluation fonctionnelle par un ergothérapeute? Oui Non Si oui, précisez à la section 12. Consultations spécialisées? Oui Non Si oui, lesquelles? Cette personne devrait-elle cesser de conduire en attendant ces évaluations? Oui Non Si oui, précisez à la section 12. Commentaires additionnels Décrivez toute situation qui laisse présager un risque pour la conduite d'un véhicule routier. u méde L examen début de 1 Troub Glauco Indiqu cuité 13 Renseignements sur l identité du médecin Je suis le médecin traitant de cette personne depuis ans. Nombre de visites par année : Je ne suis pas le médecin traitant de cette personne. Son médecin traitant est :. Cette personne n a pas de médecin traitant. Nom et prénom (en caractères d imprimerie) dresse Signature Téléphone Ind. rég. Date de l examen Vous pouvez joindre à ce formulaire tout document que vous jugez pertinent. Télécopieur Ind. rég. Date du rapport J M M J J Numéro du permis d exercice La communication de renseignements personnels Le personnel autorisé de la Société de l assurance automobile du Québec traite de façon confidentielle les renseignements personnels qui lui sont confiés. Ils sont indispensables pour appliquer la Loi sur l assurance automobile et le Code de la sécurité routière. La Société communique ces renseignements à ses mandataires et à certains ministères et organismes, selon la Loi sur l accès aux documents des organismes publics et sur la protection des renseignements personnels. Ces renseignements peuvent aussi servir aux fins de statistiques, d étude, de sondage, d enquête ou de vérification. Omettre de les fournir peut entraîner un refus du service demandé. Vous pouvez consulter, obtenir copie ou faire corriger les renseignements personnels vous concernant. Pour plus d information, consultez la Politique de confidentialité de la Société au www.saaq.gouv.qc.ca ou téléphonez au Centre de relations avec la clientèle de la Société. M M J 2 3 Pe Va Cham Diplop Troub Perte d Diagn Perte Troub Parkin Si limit Diagn Épilep Crises non ép Desc Vertig M-28 Société de 6228 15 (2013-10) Page 4 de 4 6228 15 (2013-63 75
NNEXE 69 64 76
BIBLIOGRPHIE Règlement sur les conditions d accès d'accès à la conduite d un d'un véhicule routier relatives à la la santé des conducteurs, L.R.Q., c.24-2, r.01.0001 merican Psychiatric ssociation. - " Échelle d Évaluation d'évaluation Globale du Fonctionnement EGF "- - DSM-IV-TR : manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux, texte révisé. -- Paris : : Masson, 2003. - ISBN 2-294-00663-1-. P. 41 merican Psychiatric ssociation. - «" Substance Critères de Use dépendances Disorders à». une - DSM-V-Diagnostic substance ". - DSM-IV-TR and : statistical manuel diagnostique Manual of Mental et statistique Disorders. des - troubles ISBN 978-0-890-42-555-8. mentaux, texte révisé. P. 490-491 - Paris : Masson, 2003. - ISBN 2-294-00663-1-. P. 228 ssociation médicale Canadienne. «Évaluation médicale de l aptitude à conduire» - Guide du médecin merican 8Psychiatric e édition. - ISBN ssociation. 978-1-897490-14-3. - " Critères de 2012 l'abus d'une substance ". - DSM-IV-TR : manuel diagnostique et statistique des troubles mentaux, texte révisé. - Paris : Masson, 2003. - ISBN 2- Collège 294-00663-1-. des médecins P. 230 du Québec. Société de l assurance automobile du Québec. L évaluation médicale de l aptitude à conduire un véhicule automobile - Guide d exercice. 2007. - ISBN 978-2-920548-46-6. Collège des médecins du Québec. Société de l'assurance automobile du Québec. " L'évaluation médicale de l'aptitude à conduire un véhicule automobile " - Guide d'exercice. 2007. - ISBN 978- Le 2-920548-46-6. médecin du Québec. - Vol.41-No 9. - Septembre 2006. Le médecin du Québec. - Vol.41-No 9. - Septembre 2006. 65 77