TABLE DES MATIÈRES CHAPITRE 1 Histoire, définition et rôle de la comptabilité... 17 I. La comptabilité : une invention ancienne toujours en évolution... 17 A. Les origines antiques de la comptabilité... 17 B. La naissance de la comptabilité moderne... 18 C. La comptabilité et le développement du capitalisme... 18 D. L extension des fonctions de la comptabilité... 19 II. La comptabilité comme élément du système d information... 19 A. Les définitions de la comptabilité... 19 B. La comptabilité au service du droit... 20 C. Le système d information comptable (SIC)... 21 SYNTHÈSE... 23 RÉFÉRENCES... 24 APPLICATIONS... 25 CHAPITRE 2 La normalisation et la réglementation comptables... 27 I. Les normes comptables et la normalisation... 27 A. Les enjeux d une normalisation... 27 B. Les réponses de la normalisation comptable... 29 II. La normalisation et le droit comptable... 30 A. Le droit et la règle comptables... 30 B. Les sources du droit comptable... 31 III. Les objectifs de la comptabilité et les principes comptables... 34 A. L image fidèle... 34 B. La régularité et la sincérité... 35 C. Les principes comptables fondamentaux... 35 IV. Le plan comptable général (PCG)... 38 A. Le document de base de la normalisation française... 38 B. Le cadre comptable du plan comptable général... 38 C. Les règles de codification des comptes... 39 SYNTHÈSE... 41 RÉFÉRENCES... 42 APPLICATIONS... 43 3
CHAPITRE 3 La méthode comptable... 45 I. Le bilan... 45 A. Définition... 45 B. Présentation du bilan... 46 II. Les flux... 48 A. Définition... 48 B. Origine et emploi des ressources... 49 C. La partie double... 49 D. Le tableau d analyse des flux... 50 III. Les comptes... 50 A. Définition... 50 B. Les comptes et la partie double... 51 C. Le solde d un compte et le bilan... 51 D. La présentation détaillée des comptes... 52 IV. Le résultat de l entreprise... 53 A. Les flux générateurs ou non de résultat... 53 B. Le résultat obtenu par comparaison des bilans... 54 SYNTHÈSE... 55 RÉFÉRENCES... 56 APPLICATIONS... 57 CHAPITRE 4 Les contrôles comptables... 61 I. Le fonctionnement des comptes... 61 A. Les comptes de bilan... 61 B. Les comptes de gestion... 62 II. L enregistrement comptable au journal... 63 A. L écriture comptable... 63 B. Le contrôle de l écriture comptable... 63 III. Le grand-livre... 64 A. Présentation et utilité du grand-livre... 64 B. Le virement comptable... 65 IV. La balance... 67 A. Présentation... 67 B. La balance comme moyen de contrôle... 67 V. Première approche des documents de synthèse... 68 A. Le compte de résultat... 68 B. Le bilan... 68 4
SYNTHÈSE... 69 RÉFÉRENCES... 70 APPLICATIONS... 71 CHAPITRE 5 Les opérations d achat et de vente de biens et services... 77 I. L enregistrement des factures de vente et d achat de biens et services... 77 A. Les documents commerciaux liés aux achats et aux ventes... 77 B. Le mécanisme général de la TVA... 78 C. L enregistrement des ventes et des achats de biens et services... 80 D. Les réductions sur facture de doit... 82 II. La comptabilisation des frais accessoires... 84 A. Les frais accessoires de vente... 84 B. Les frais accessoires d achat... 85 III. Les avances et acomptes sur achats et ventes... 86 A. Les avances et acomptes sur biens... 87 B. Les avances et acomptes sur prestations de services... 88 IV. Les ventes et les achats à l étranger... 89 A. Les livraisons et les acquisitions intracommunautaires... 89 B. Les exportations et les importations... 90 CHAPITRE SYNTHÈSE... 92 RÉFÉRENCES... 95 APPLICATIONS... 96 6 Les avoirs sur achats et ventes et les emballages commerciaux... 103 I. Les avoirs sur achats et ventes... 103 A. Le rôle des factures d avoir... 103 B. Les retours de marchandises et les rectifications d erreurs... 104 C. Les rabais, remises et ristournes après facturation... 106 D. Les escomptes de règlement... 108 II. Les emballages commerciaux... 110 A. L acquisition des emballages... 110 B. La consignation des emballages... 111 C. La déconsignation des emballages... 112 D. Les emballages non retournés... 114 SYNTHÈSE... 117 RÉFÉRENCES... 119 APPLICATIONS... 120 5
CHAPITRE 7 Les modalités de règlement et de crédit... 127 I. Les moyens de règlement au comptant... 128 A. Les règlements par chèque et carte de crédit... 128 B. Les règlements par virements et assimilés... 129 C. Les règlements en espèces... 130 D. Les règlements par l exploitant... 130 II. Les moyens de règlement à terme... 130 A. Les effets de commerce... 130 B. Le traitement comptable des effets de commerce... 131 C. Les lettres de change relevé magnétiques... 132 III. Les règlements en devises... 133 A. Le calcul des gains et pertes de change... 133 B. La comptabilisation des gains et pertes de change... 134 SYNTHÈSE... 135 RÉFÉRENCES... 136 APPLICATIONS... 137 CHAPITRE 8 Les opérations de trésorerie... 145 I. La gestion des besoins en trésorerie... 146 A. L escompte des effets de commerce... 146 B. La négociation de la LCR magnétique... 146 C. Le CMCC (crédit de mobilisation des créances commerciales)... 147 D. La cession ou le nantissement de créances professionnelles... 148 E. L affacturage ou le factoring... 149 II. Le contrôle du compte «Banque»... 151 A. La réciprocité des comptes... 151 B. Le rapprochement bancaire... 151 SYNTHÈSE... 156 APPLICATIONS... 158 CHAPITRE 9 Les charges liées au personnel... 165 I. Les composantes du bulletin de paie... 166 A. Le coût salarial... 166 B. Le salaire brut... 166 C. Les cotisations salariales et patronales... 167 D. Le salaire net... 167 6
II. Le calcul de la paie... 168 A. Le plafond de la Sécurité sociale et les tranches... 168 B. Le calcul des cotisations... 169 C. La présentation d un bulletin de paie... 171 D. La réglementation en matière d heures supplémentaires... 172 III. La comptabilisation de la paie... 172 A. La comptabilisation du salaire brut et des cotisations salariales... 172 B. La comptabilisation du paiement des salaires... 173 C. La comptabilisation des cotisations patronales... 174 IV. Les relations avec les organismes sociaux et l État... 175 A. Le paiement des cotisations aux organismes sociaux... 175 B. L avance des indemnités par l employeur... 176 C. La comptabilisation des aides à l emploi... 176 V. La comptabilisation des taxes assises sur les salaires... 177 A. La comptabilisation de la taxe sur les salaires... 177 B. La comptabilisation des autres taxes assises sur les salaires... 177 SYNTHÈSE... 179 RÉFÉRENCES... 180 APPLICATIONS... 181 CHAPITRE 10 Les opérations d investissement... 189 I. Définition et typologie des immobilisations... 190 A. La notion d immobilisation... 190 B. La typologie des immobilisations... 192 II. L acquisition des immobilisations corporelles... 193 A. Les éléments du coût d acquisition... 193 B. La comptabilisation de l acquisition et de son paiement... 194 III. La production d immobilisations corporelles... 196 A. Les éléments du coût de production... 196 B. La comptabilisation de la production d une immobilisation... 197 IV. L approche des immobilisations par composants... 199 A. La structure et les composants de première catégorie... 199 B. Les composants de deuxième catégorie... 200 C. Les pièces de rechange et de sécurité... 200 V. L acquisition et la production des immobilisations incorporelles... 201 A. Les conditions d inscription à l actif d une immobilisation incorporelle... 201 7
B. L acquisition d immobilisations incorporelles... 201 C. L inscription de frais en immobilisations incorporelles... 203 D. Les immobilisations incorporelles générées en interne... 203 SYNTHÈSE... 205 RÉFÉRENCES... 207 APPLICATIONS... 209 CHAPITRE 11 La comptabilisation des déclarations de TVA... 217 I. Les différents régimes de TVA... 217 A. Le mécanisme général de la TVA... 217 B. Les régimes d imposition à la TVA... 218 II. Le régime du réel normal... 219 A. Le calcul de la TVA à décaisser... 219 B. Les obligations déclaratives... 219 C. La comptabilisation de la déclaration et du paiement... 220 D. Le crédit de TVA... 222 III. Le régime du réel simplifié... 222 A. Les acomptes et la TVA réellement due... 222 B. La chronologie des différentes opérations... 223 C. La comptabilisation des acomptes... 223 D. La régularisation annuelle... 224 SYNTHÈSE... 227 RÉFÉRENCES... 228 APPLICATIONS... 229 CHAPITRE 12 Les opérations sur titres... 235 I. La classification des titres... 236 A. La classification juridique... 236 B. La classification comptable... 236 II. L acquisition des titres... 237 A. Le coût d acquisition des titres... 237 B. La comptabilisation de l acquisition... 238 III. Les revenus des titres... 239 A. Les règles générales... 239 B. Les intérêts d obligations payés à l acquisition... 239 IV. Les cessions de valeurs mobilières de placement... 240 A. Le gain ou la perte de cession... 240 B. La comptabilisation de la cession... 240 8
SYNTHÈSE... 243 RÉFÉRENCES... 244 APPLICATIONS... 245 CHAPITRE 13 Les opérations de financement... 253 I. Les besoins et les modes de financement... 254 A. Les besoins de financement... 254 B. Les modes de financement... 254 II. Le financement par les capitaux propres... 255 A. L entreprise individuelle... 255 B. Les sociétés... 256 III. Le financement par les subventions... 257 A. Les subventions d équilibre... 257 B. Les subventions d exploitation... 258 C. Les subventions d investissement... 259 IV. Le financement par emprunt bancaire... 260 A. La souscription d un emprunt bancaire... 260 B. Le service des emprunts... 260 V. Le financement par contrat de location-financement... 262 A. L utilisation du bien pendant la durée du contrat... 262 B. La levée d option en fin de contrat... 263 SYNTHÈSE... 264 RÉFÉRENCES... 265 APPLICATIONS... 266 CHAPITRE 14 Les principes d évaluation à l inventaire... 271 I. L évaluation des actifs et passifs à l inventaire... 271 A. L exercice comptable... 271 B. La notion d inventaire... 272 C. Les opérations d inventaire... 273 D. La valeur des actifs en fin d exercice... 274 II. Les variations des stocks... 275 A. L évaluation des stocks à l inventaire... 275 B. La comptabilisation des stocks... 276 C. Les conséquences sur le compte de résultat... 277 9
SYNTHÈSE... 279 RÉFÉRENCES... 280 APPLICATIONS... 281 CHAPITRE 15 Les amortissements... 285 I. La notion d amortissement... 286 A. Définition... 286 B. L utilisation déterminable par l entité... 286 II. Les modalités d amortissement... 287 A. La durée d utilisation de l actif... 287 B. La base amortissable... 287 C. Les modes comptables d amortissement... 288 D. Les modes fiscaux d amortissement... 290 III. Le plan d amortissement... 292 A. L élaboration du plan d amortissement... 292 B. Les modifications du plan d amortissement... 295 IV. La comptabilisation des amortissements... 297 A. La comptabilisation des amortissements économiques... 297 B. La comptabilisation des amortissements dérogatoires... 298 SYNTHÈSE... 300 RÉFÉRENCES... 301 APPLICATIONS... 302 CHAPITRE 16 Les dépréciations... 309 I. Définition des dépréciations... 310 II. La dépréciation des immobilisations incorporelles et corporelles... 310 A. Les modalités d évaluation des dépréciations... 310 B. La comptabilisation des dépréciations... 312 C. Le cas des immobilisations amortissables... 314 III. La dépréciation des stocks... 317 A. Les modalités d évaluation des stocks... 317 B. La comptabilisation des dépréciations... 318 IV. La dépréciation des créances... 319 A. Les modalités d évaluation des créances... 319 B. Le suivi des dépréciations des créances... 320 10
V. La dépréciation des titres... 322 A. La valeur d inventaire des titres... 322 B. Le calcul et le suivi des dépréciations... 322 C. La comptabilisation des dépréciations... 323 SYNTHÈSE... 324 RÉFÉRENCES... 326 APPLICATIONS... 327 CHAPITRE 17 Les provisions... 337 I. Les provisions dans la définition des passifs... 338 A. Les différents passifs... 338 B. La définition et le rôle d une provision... 339 II. Les provisions pour risques... 340 A. Les provisions pour litiges... 340 B. La provision pour garanties données aux clients... 341 C. Les autres provisions pour risques... 341 III. Les provisions pour charges... 341 A. Les provisions pour restructurations... 341 B. Les provisions pour gros entretien ou grandes révisions... 342 C. Les autres provisions pour charges... 342 SYNTHÈSE... 343 RÉFÉRENCES... 344 APPLICATIONS... 346 CHAPITRE 18 Les régularisations d inventaire... 351 I. L ajustement des charges et des produits... 352 A. Le rattachement des charges et des produits à l exercice comptable... 352 B. Les charges à payer et les produits à recevoir... 353 C. Les charges et produits constatés d avance... 358 D. L étalement des charges inscrites au bilan... 361 E. Les quotes-parts de subventions d investissement rapportées au résultat... 362 II. La prise en compte des variations de change... 364 A. Les écarts de conversion... 364 B. La provision pour pertes de change... 366 11
III. Les sorties d immobilisations... 366 A. Les sorties d immobilisations incorporelles et corporelles... 366 B. Les cessions d immobilisations financières... 368 SYNTHÈSE... 370 RÉFÉRENCES... 372 APPLICATIONS... 374 CHAPITRE 19 Le passage d un exercice à l autre... 387 I. La clôture et la réouverture des comptes... 388 A. Des comptes de gestion au résultat de l exercice... 388 B. La clôture des comptes... 390 C. La réouverture des comptes... 392 II. L affectation du résultat... 392 A. L affectation du résultat de l entreprise individuelle... 392 B. L affectation du résultat des sociétés... 393 SYNTHÈSE... 395 APPLICATIONS... 397 CHAPITRE 20 L organisation pratique de la comptabilité... 403 I. Les pièces comptables et la preuve... 404 A. Les contraintes légales d établissement et de conservation des pièces comptables... 404 B. La dématérialisation des supports d information... 405 II. Le système classique et le système centralisateur... 405 A. Le système classique... 405 B. Le système centralisateur... 406 III. Les comptabilités informatisées... 407 A. Les obligations légales... 407 B. L organisation comptable... 408 C. Le périmètre de contrôle... 410 D. L informatique dans la pratique... 410 SYNTHÈSE... 412 RÉFÉRENCES... 413 APPLICATIONS... 414 12
CHAPITRE 21 Les documents de synthèse... 419 I. Les règles générales d établissement des documents de synthèse... 420 A. Les obligations comptables... 420 B. Les seuils de présentation des documents... 420 C. Les obligations fiscales... 421 II. Les documents de fin d exercice... 422 A. Le bilan... 422 B. Le compte de résultat... 425 C. L annexe... 426 SYNTHÈSE... 433 RÉFÉRENCES... 434 APPLICATIONS... 444 Index... 449 13