Activités d enseignement Depuis septembre 2007 : Maître de conférences à l Université de Nice Sophia-Antipolis Directeur du M2 Juriste du sport o Année universitaire 2014-2015 : - Police administrative du sport (M2 Juriste du sport, 20 heures) - Entreprise et protection sociale (M1 droit économique et des affaires, 30 heures) - Sport et régulation (M1 droit économique et des affaires, 30 heures) - Droit du travail (L3, 30 heures) - Droit du sport (IAE, M1, 20 heures) - Droit social approfondi (M2 Juriste d affaires, 10 heures) o Année universitaire 2013-2014 : - Police administrative du sport (M2 Juriste du sport, 20 heures) - Entreprise et protection sociale (M1 droit économique et des affaires, 30 heures) - Sport et régulation (M1 droit économique et des affaires, 30 heures) - Droit du travail (L3, 30 heures) - Droit de la création d entreprise (Institut d Administration des Entreprises, M2, 20 heures) - Droit social (Institut Supérieur de l Economie et du Management, M2, 10 heures) - Droit du sport (IAE, M1, 20 heures) - Droit social approfondi (M2 Juriste d affaires, 10 heures) Travaux dirigés - Droit des contrats (L2, 30 heures) 1
o Année universitaire 2012-2013 : - Entreprise et protection sociale (M1 droit économique et des affaires, 30 heures) - Sport et régulation (M1 droit économique et des affaires, 30 heures) - Droit du travail (L3, 30 heures) - Droit de la création d entreprise (Institut d Administration des Entreprises, M2, 20 heures) - Droit social (Institut Supérieur de l Economie et du Management, M2, 10 heures) - Droit du sport (IAE, M1, 20 heures) - Droit social approfondi (M2 Juriste d affaires, 10 heures) o Année universitaire 2011-2012 : - Droit des garanties du crédit bancaire (M2 Juriste banque finance, 20 heures) - Droit de la protection sociale et de la prévoyance (M1 droit économique et des affaires, 30 heures) - Droit des garanties du crédit (L3, 30 heures) - Droit du travail (L3, 30 heures) - Droit de la création d entreprise (Institut d Administration des Entreprises, M2, 20 heures) - Droit social (Institut Supérieur de l Economie et du Management, M2, 10 heures) - Droit du sport (IAE, M1, 20 heures) o Année universitaire 2010-2011 : - Droit des garanties du crédit bancaire (M2 Juriste banque finance, 20 heures) - Droit de la protection sociale et de la prévoyance (M1 droit économique et des affaires, 30 heures) - Droit des garanties du crédit (L3, 30 heures) - Droit de la création d entreprise (IAE, M2, 20 heures) - Droit du sport (IAE, M1 et M2, 30 heures) 2
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o Année universitaire 2009-2010 : - Droit des garanties du crédit bancaire (M2 Juriste banque finance, 20 heures) - Droit de la protection sociale et de la prévoyance (M1 droit économique et des affaires, 30 heures) - Sécurité de l événement sportif (IAE, M2, 20 heures) - Droit de la création d entreprise (IAE, M2, 20 heures) - Droit du sport (IAE, M1 et M2, 30 heures) - Introduction au droit (IAE, L3, 20 heures) - Introduction au droit administratif (IAE, L3, 20 heures) - Les auxiliaires du sport : entraîneur, agent sportif, arbitre (M2 Juriste du sport, 9 heures) o Année universitaire 2008-2009 : - Droit des garanties du crédit bancaire (M2 Juriste banque finance, 20 heures) - Droit des garanties du crédit (L3, 30 heures) - Sécurité de l événement sportif (IAE, M2, 20 heures) - Droit de la création d entreprise (IAE, M2, 20 heures) - Droit du sport (IAE, M1 et M2, 30 heures) - Introduction au droit (IAE, L3, 20 heures) - Les auxiliaires du sport : entraîneur, agent sportif, arbitre (M2 Juriste du sport, 9 heures) o Année universitaire 2007-2008 : - Droit des garanties du crédit bancaire (M2 Juriste banque finance, 20 heures) - Droit des contrats spéciaux (L3, 30 heures) - Droit des garanties du crédit (L3, 30 heures) 4
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- Les auxiliaires du sport : entraîneur, agent sportif, arbitre (M2 Juriste du sport, 9 heures) Travaux dirigés - Droit des garanties du crédit (L3, 30 heures) D octobre 1999 à juin 2007 : Chargé d enseignement à l Université de Paris I Panthéon- Sorbonne o Années universitaires 2005-2006 et 2006-2007 : - Travaux dirigés de droit des entreprises publiques (2 ème année de magistère de droit des activités économiques, 18 heures). - Séminaires sur les sociétés sportives et les compétences sportives des collectivités territoriales (DU de droit du sport, 6 heures). o Années universitaires 2002-2003 et 2003-2004 (ATER) : - Travaux dirigés de droit des sûretés (maîtrise, 30 heures). - Travaux dirigés de droit civil des biens (licence, 30 heures). - Travaux dirigés de procédure civile et voies d exécution (capacité, 36 heures). o Années universitaires 1999-2000, 2000-2001 et 2001-2002 : - Travaux dirigés de droit des sociétés (licence, 36 heures). 6
Travaux de recherche Thèse 1.- «La participation des collectivités territoriales au capital de sociétés», Thèse, Paris I, soutenue le 6 juillet 2005, mention très honorable avec les félicitations du jury, publiée aux Presses Universitaires d Aix-Marseille en 2007. Articles 2.- «La règle antidopage au confluent de la psychologie et du droit» (à paraître in Psychologie et dopage, (ss dir.) Denis Hauw, Deboeck, 2015) 3.- «Le nouveau Code mondial antidopage» : Petites affiches, 30 septembre 2014, pp. 5-11. 4.- «The specificity of arbitrating sports-related disputes» : International Journal of Arab Arbitration, n 2/2013, pp. 3-9. 5.- «Sociétés sportives», Juris-Classeur Sociétés, fasc. n 193-65, 2013. 6.- «Sociétés d économie mixte locales et sociétés publiques locales», avec J.-D. Dreyfus, Encyclopédie Dalloz Sociétés, septembre 2012. 7.- «La loi visant à renforcer l éthique du sport et le droit des sociétés», Droit des sociétés 2012, études 9. 8.- «L arbitrage des litiges sportifs», in L arbitrage : questions contemporaines, sous la direction de Jean-Baptiste Racine et Yves Strickler, L Harmattan, coll. Droit privé et sciences criminelles, 2012, p. 115. 9.- «La loi visant à renforcer l éthique du sport et la prévention du dopage», Cahiers de droit du sport n 27/2012, p. 97. 10.- «La responsabilité de l entourage du sportif dans la lutte contre le dopage», Cahiers de droit du sport n 26/2011, p. 15. 11.- «Les GIP Coupe du monde», in Droit et Coupe du Monde, sous la direction de Mathieu Maisonneuve, Economica, 2011, p. 271. 12.- «Coup de sifflet final pour la rémunération de l image collective des sportifs», Recueil Dalloz, 2010, p. 905, Lettre Omnidroit 14 avril 2010, p. 2. 13.- «Sport», Juris-classeur Collectivités territoriales, fasc. 680, 3/2009. 14.- «Rugby Union : rules on players agents», World sports law report, 3/2009, p. 11. 15.- «De la dissolution par décret d un groupement de fait de supporters», JCP E, 2008, 2497 (avec Bruno Dondero). 16.- «Anti-doping : new rules for the traficking of doping products», World sports law report, 8/2008, p. 15. 17.- «Faction Metz : rien ne se crée, tout se dissout?», Affiches-Moniteur, 17 octobre 2008, p. 1. 18.- «Pourquoi pas un Code des sociétés?», in D un code à l autre : le droit commercial en mouvement, sous la direction de Paul Le Cannu, LGDJ, coll. Bibliothèque de l Institut André Tunc, tome 17, 2008, p. 207. 19.- «Multiple club ownership rules : legal analysis», World sports law report, 5/2008, p. 15. 20.- «La société publique locale d aménagement», AJDA, 2006, p. 2371. 21.- «Commentaire de la loi n 2004-1366 du 15 décembre 2004 portant diverses dispositions relatives au sport professionnel», Petites affiches, 27 avril 2005, p. 6-13. 22.- «La conciliation devant le Comité national olympique et sportif français (CNOSF)», Médiations et société, décembre 2004, p. 15-17. 23.- «Des conséquences de la réforme de l expertise de gestion par la loi NRE sur les relations entre une association sportive et la société qu elle a constituée», Droit 21, 2002, AJ 046. 7
24.- «Loi sur les nouvelles régulations économiques et direction des sociétés anonymes sportives», Bull. Joly, 2001, 222, p. 971-977. 25.- «La réforme des sociétés sportives opérée par la loi du 28 décembre 1999», Bull. Joly, 2000, 129, p. 585-594. 26.- «L influence de la loi du 28 décembre 1999 sur le financement des sociétés sportives», Gaz. Pal., 2000, 1, doctr. p. 1164-1170. Notes d arrêt 27.- «Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive», Revue de l arbitrage, 2014, p. 667. 28.- «Le CDD au confluent de l usage et de l ordre public» : Cass. soc., 2 avril 2014, Petites affiches 16 septembre 2014, pp. 14-20. 29.- «Le droit à un procès équitable au secours de l assuré social?» : Cass. 2 e civ., 28 novembre 2013, Revue de droit sanitaire et social, 2014, pp. 326-331. 30.- «La mise à pied entre mesure conservatoire et sanction disciplinaire» : Cass. soc., 30 octobre 2013, Petites affiches, 18 mars 2014, pp. 11-15. 31.- «Cautionnement : rien que la mention... Mais pas forcément toute la mention» : Cass. com., 1 er octobre 2013, Petites affiches, 31 décembre 2013, pp. 6-15. 32.- «Rémunération des agents sportifs : la FFF hors jeu?» : CE, 10 juin 2013, UASF, Petites affiches, 22 juillet 2013, pp. 15-21. 33.- «Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive», Revue de l arbitrage, 2013, pp. 802-808 (sous la direction de Mathieu Maisonneuve). 34.- «Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive», Revue de l arbitrage, 2012, p. 645 (sous la direction de Mathieu Maisonneuve). 35.- «Contentieux entre organisations antidopage et recours de pleine juridiction», CE, 1 er décembre 2010, Agence mondiale antidopage : Cahiers de droit du sport, n 25/2011, p. 154. 36.- «Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive», Revue de l arbitrage, 2011, p. 801 (sous la direction de Mathieu Maisonneuve). 37.- «La Cour de cassation ouvre le mercato des juges» : Cass. civ. 1 re, 4 novembre 2010, Recueil Dalloz, 2011, pp. 489-493. 38.- «Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive», Revue de l arbitrage, 2010, p. 608 (sous la direction de Mathieu Maisonneuve). 39.- «De Copenhague à Versailles via Bruxelles et retour? Voyages au gré des règles de compétence juridictionnelle en matière de responsabilité délictuelle» : Cass. civ. 1 re, 6 janvier 2010, Petites affiches, 21 juin 2010, p. 11. 40.- «Le partenariat public-privé institutionnel face au droit communautaire» : CJCE, 15 octobre 2009, Acoset SpA, AJDA, 2010, p. 105 (avec Jean-David Dreyfus). 41.- «Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive», Revue de l arbitrage, 2009, p. 601 (sous la direction de Mathieu Maisonneuve). 42.- «Le cautionnement au confluent du droit de la preuve et du secret bancaire» : Cass. com., 16 décembre 2008, Affiches-Moniteur, 28 avril 2009, p. 1. 43.- «Chronique de jurisprudence arbitrale en matière sportive», Revue de l arbitrage, 2008, p. 555 (sous la direction de Mathieu Maisonneuve). 44.- «La mise en œuvre d une clause compromissoire nulle au jour de sa conclusion» : Cass. civ. 1 re, 22 novembre 2005, Petites affiches, 22 mars 2006, p. 6-11. 45.- «Les prestations «in house» entre un pouvoir adjudicateur et une société à la poubelle?» : CJCE, 10 novembre 2005, Commission contre République d Autriche, Petites affiches, 19 janvier 2006, p. 6-15. 46.- «La responsabilité des associations sportives du fait de leurs joueurs» : Cass. civ. 2e, 3 février 2000, Gaz. Pal., 2002, 1, jur. p. 724-727. 8
47.- «Les critères de constitution de partie civile» : Cass. crim., 12 septembre 2000, Droit 21, 2001, ER 003. 48.- «La cession d actions de sociétés d économie mixte locales sportives» : CA Paris, 15e ch., sect. A, 20 juin 2000, Bull. Joly, 2000, 267, p.1070-1078. Communications : 49.- «Que nous raconte un maillot des All Blacks?» : Colloque organisé par le Musée National du sport et la Faculté des sciences du sport de l Université de Nice Sophia-Antipolis, 16 janvier 2015. 50.- «Le Code du sport» : Colloque organisé par le Musée National du sport et la Faculté des sciences du sport de l Université de Nice Sophia-Antipolis, 17 janvier 2014. 51.- «La liste des interdictions, une nécessité ou un frein à la lutte antidopage?» : Rencontres de management du sport, IAE Nice, 15 novembre 2013. 52.- «Sport professionnel et droit de la protection sociale» : Association des Avocats Praticiens en Droit Social, 10 septembre 2013. 53.- «Actualités des règles juridiques applicables à la profession d'agent sportif» : Fédération Française de Basket-Ball, Session de formation continue des agents sportifs, 4 mai 2013. 54.- «La spécialisation du juge d instruction : l exemple des pôles de santé publique face au dopage» : Colloque organisé par l ERMES, 11 février 2013 (à paraître aux Presses Universitaires de Rennes). 55.- «Peut-on patrimonialiser le geste sportif?» : Colloque organisé par le Musée National du sport et la Faculté des sciences du sport de l Université de Nice Sophia-Antipolis, 7 décembre 2012. 56.- «Le lien de subordination dans le sport professionnel : étude de la malléabilité d une notion», Colloque organisé par l ERMES, 1 er juin 2012. 57.- «L avocat exerçant une activité d agent sportif», Colloque organisé par l Ordre national des avocats de Tunisie, 20 avril 2012. 58.- «La prévention du dopage par le droit : l exemple français», Colloque organisé par l Agence Nationale Antidopage (Tunisie), 18 février 2012. 59.- «L arbitrage des litiges sportifs», Colloque organisé par le Centre d Etudes et de Recherches en Droit privé, 10 décembre 2011. 60.- «Le patrimoine sportif, aspects juridiques», Colloque organisé par le Musée National du sport et la Faculté des sciences du sport de l Université de Nice Sophia-Antipolis, 24 novembre 2011. 61.- «La prévention des violences commises pas les supporters», Colloque organisé par l ERMES, 21 avril 2011. 62.- «Le supporter : une notion juridique?», Colloque organisé par l ERMES, 21 avril 2011. 63.- «Le droit au service de la lutte contre la violence dans le sport», Colloque organisé par la Direction Départementale de la Cohésion Sociale des Alpes Maritimes, 21 janvier 2011. 64.- «La responsabilité de l entourage du sportif dans la lutte contre le dopage», Colloque organisé par l Agence Nationale Antidopage (Tunisie), 4 décembre 2010. 65.- «La codification du droit du sport», Colloque organisé par l Association Tunisienne de Droit Administratif, 16 octobre 2010. 66.- «Tensions sociales et pouvoir sportif», Séminaire de l Association Internationale de Droit Economique, 23 avril 2010. 67.- «La spécificité du sport à l épreuve du droit», Colloque organisé par l ERMES, 16 janvier 2009. 68.- «Les juges du sport», Formation continue des avocats du Barreau de Paris, 16 octobre 2006. 9
69.- «Les filiales de sociétés du secteur public», Petit-déjeuner d actualité, Institut André Tunc, Sorbonne Affaires, 25 avril 2006. 10