Politique de Meilleure Exécution Art.1-Introduction Lorsque Kepler Cheuvreux et/ou toutes entités concernées (maison-mère, filiales et succursales) ciaprès conjointement dénommées (Kepler Cheuvreux» ou «nous») reçoit, exécute ou transmet des ordres pour le compte de clients («Clients»), Kepler Cheuvreux prendra toutes les mesures raisonnables pour remplir son obligation de meilleure exécution, telle que définie par la Directive sur les Marchés d Instruments Financiers et les textes de transposition («MIF»). A cette fin, Kepler Cheuvreux a établi et mis en œuvre cette politique d exécution des Ordres (la «Politique d Exécution») ainsi que des procédures et des systèmes électroniques permettant d obtenir, pour les Ordres de ses Clients Professionnels, le meilleur résultat possible. Notre engagement de prendre toutes les mesures raisonnables afin de remplir notre obligation de meilleure exécution ne signifie pas pour autant que nous soyons tenus à une obligation de résultat mais à une obligation de moyen qui ne peut en aucun cas aller au-delà des stipulations issues de la directive MIF ou de celles prévues contractuellement entre nous et nos Clients. Art.2 Champs d Application CLIENTS Cette Politique d Exécution s applique aux «Clients Professionnels». Les «Contreparties Eligibles» n entrent donc pas dans le champ d application de ce document. ORDRES Cette Politique d Exécution s applique lorsque Kepler Cheuvreux reçoit, exécute ou transmet un Ordre à un autre Prestataire de Services d Investissement («Prestataire de Services d Investissements») pour le compte du Client, quel que soit le pays de domiciliation du Client. Les ordres exécutés sur le compte propre de Kepler Cheuvreux avec l accord préalable du Client, par exemple lorsque le Client demande un prix ou négocie les termes d une transaction gré à gré («Transaction gré à Gré») avec Kepler Cheuvreux comme contrepartie, sont exclus du champ d application de cette Politique d Exécution. INSTRUMENTS FINANCIERS Les «Instruments Financiers» couverts par cette Politique d Exécution se réfèrent aux Instruments Financiers tels que listés dans la directive MIF, et en particulier aux Instruments Financiers liés aux Services d Investissement proposés par Kepler Cheuvreux sur tout Lieu d Exécution approprié («Lieu d Exécution»).
Art.3 Facteurs de Meilleure Exécution Lors de l exécution des Ordres Clients, Kepler Cheuvreux prendra en considération les facteurs suivants (par ordre d importance) : 1. le prix 2. l impact de l exécution 3. la probabilité de l exécution et du règlement livraison 4. le coût 5. la rapidité de traitement 6. la taille et la nature de l ordre 7. toute autre considération déterminante dans l exécution d un Ordre en particulier Nous prendrons également en compte la probabilité qu un Ordre soit exécutable sur un marché réglementé («Marché Réglementé») ou en dehors d un Marché Règlementé. Bien que l on s attende généralement à ce que le prix ait une importance prépondérante par rapport aux autres facteurs spécifiés ci-dessus, son importance spécifique, pour tout ordre transmis, dépendra des critères spécifiés ci-dessous (cf. article 4 de la présente politique) ainsi que des Instructions Spécifiques fournies par le Client (définies dans l article 6). Art.4 Critères de Meilleure Exécution Nous déterminerons l importance relative des facteurs mentionnés ci-dessus sur la base de notre expérience commerciale, de notre appréciation des données de marché disponibles au moment de la transmission de l ordre et en prenant en compte les critères de Meilleure Exécution basés sur les éléments suivants : Catégorie du Client Nature de l ordre, incluant les Instructions Spécifiques du Client pour cet Ordre Instruments Financiers qui font l objet de cet ordre Lieux d Exécution vers lesquels cet Ordre peut être transmis. Art.5 Facteurs influant le choix du lieu d Exécution NOTRE APPROCHE SELECTIVE Lors de l exécution des Ordres Clients, nous sélectionnons les Lieux d Exécution que nous considérons les plus appropriés : nous évaluons les différents Lieux d Exécution disponibles et identifions systématiquement, ceux qui offrent les meilleurs résultats possibles pour l exécution des Ordres Clients. Ainsi, nous ne pensons pas qu il soit économiquement justifié de devenir membre de tous les Lieux d Exécution sans s assurer au préalable de leurs capacités à fournir une amélioration sensible du prix ou de la liquidité ; d où notre approche sélective. Cette approche sélective est basée sur l analyse d un historique conséquent de données en vue d évaluer les critères suivants : Liquidité Facteurs clés Probabilité d exécution Facteurs Discriminants Risque crédit en termes Risque opérationnel en terme de de processus de clearing Disponibilité des Rapidité d exécution du Lieu d Exécution systèmes
Les Lieux d Exécution sur lesquels Kepler Cheuvreux exécute les ordres sont listés dans l Annexe 1. Cette liste est revue au moins une fois par an. Il arrive occasionnellement que Kepler Cheuvreux exécute des ordres sur des Lieux d Exécution qui ne figurent pas dans cette liste quand cela nous semble approprié au regard de cette Politique d Exécution. Une mise à jour de cette liste est disponible sur le site Internet de Kepler Cheuvreux : www.keplercheuvreux.com Merci de bien vouloir noter que Kepler Cheuvreux est susceptible d obtenir des rabais de la part de Lieux d Exécution de type ou «SMN», lors de transmission d ordres passifs. ROUTAGE DES ORDRES Dès que la décision est prise d envoyer un ordre sur le marché, il est dirigé par le système de routage des ordres («Smart Order Router» ou «SOR») de Kepler Cheuvreux sur le Lieu d Exécution offrant les meilleurs résultats possibles. Le système de routage Smart Order Router est un système automatique qui permet l acheminement des ordres vers les lieux d exécutions tout en fournissant le meilleur résultat possible pour l exécution des ordres clients. Kepler Cheuvreux peut exécuter les ordres en dehors des marchés régulés et systèmes multilatéraux de négociation. Dans ce cas Kepler Cheuvreux est tenu de recueillir le consentement préalable du client (cf. Art. 11 de cette politique pour plus de détails). Si le Client spécifie un Lieu d Exécution en particulier, l Ordre est exécuté directement sur le Lieu d Exécution sélectionné par le Client. Si le Lieu d Exécution n est pas spécifié, le système de routage d ordres transmettra l Ordre sur le Lieu d Exécution qui maximise la probabilité de Meilleure Exécution, en accord avec les principes énoncés dans cette Politique d Exécution. CHAINE D EXECUTION Via un broker tiers Lorsque Kepler Cheuvreux n a pas d accès au marché de l Instrument Financier correspondant à l Ordre du Client, Kepler Cheuvreux pourra transmettre cet Ordre pour exécution à un autre Prestataire de Services d Investissements. Kepler Cheuvreux a établi un panel de Prestataires de Services d Investissements pour chacune des juridictions dans lesquelles Kepler Cheuvreux n est pas présent. Ces autres Prestataires de Services d Investissements ont été sélectionnés après l étude d un certain nombre de paramètres couvrant le respect de la réglementation en matière de Conformité, la technologie employée, le coût de la prestation ainsi que l adéquation de leur propre Politique de Meilleure Exécution avec la nôtre. Ce panel de Prestataires de Services d Investissements est revu régulièrement sous le critère de la qualité d exécution. Quand Kepler Cheuvreux juge qu un Prestataire de Services d Investissements ne fournit pas la Meilleure Exécution, telle que définie par cette Politique d Exécution, il est exclu du panel de sélection des brokers tiers et ce, tant que son processus et sa qualité d exécution de s améliorent pas. Art. 6 Instructions Spécifiques du Client Lorsqu un client donne une Instruction Spécifique pour l exécution d un Ordre (par exemple pour exécuter un ordre sur un Lieu d Exécution déterminé), l Ordre sera exécuté selon les termes de cette Instruction. Nous attirons l attention des Clients sur le fait qu en transmettant des Instructions
Spécifiques, Kepler Cheuvreux ne pourra potentiellement pas suivre les mesures définies dans le cadre de cette Politique d Exécution, pour obtenir le meilleur résultat possible dans l exécution des Ordres. Art. 7 Agrégation des Ordres Kepler Cheuvreux peut agréger des ordres transmis de la part du Client avec les Ordres d autres Clients. En combinant les Ordres du Client avec ceux des autres Clients, Kepler Cheuvreux estime raisonnablement servir l intérêt des Clients. En revanche, des «effets de bord» liés à cette agrégation d ordres peuvent occasionnellement se produire aux dépens du Client pour un Ordre particulier. Art. 8 Contrôle et Suivi Kepler Cheuvreux assure un suivi régulier de l efficacité de sa chaîne d exécution et de sa Politique d Exécution. Cette dernière est revue au moins une fois par an et dès lors qu un changement matériel, pouvant affecter notre capacité à fournir le meilleur résultat possible à nos Clients, intervient. Tout changement matériel de notre processus d exécution ou de notre Politique d Exécution sera dans ce cas notifié aux Clients par une mise à jour de ce document sur le site Internet de Kepler Cheuvreux : www.keplercheuvreux.com. Art. 9 Preuve de Meilleure Exécution Kepler Cheuvreux archive chaque étape d un ordre Client durant une période de 5 ans. Si nécessaire, le Client peut demander une preuve de sa meilleure exécution. Art. 10 Agents de Règlement Livraison Cash Equity: PAREL SA (Groupe Société Générale) Fixed Income: DEUTSCHE BANK Amsterdam Derivatives: SOCIETE GENERALE NEWEDGE UK LIMITED Art. 11 Information Client et Consentement Kepler Cheuvreux est tenu de recueillir le consentement préalable du Client à sa Politique d Exécution. Le Client sera considéré comme ayant accepté cette Politique d Exécution quand il transmettra son premier ordre à Kepler Cheuvreux ou dès lors qu il acceptera les services de Kepler Cheuvreux après réception de ce document. Pour un instrument admis à la négociation sur un Marché Règlementé ou un Système Multilatéral de Négociation, nous sommes également tenus d obtenir votre consentement préalable avant d exécuter un ordre sur un tel instrument en dehors d un Marché Réglementé ou d un Système Multilatéral de Négociation. Avertissement Ce document ne doit pas être considéré comme un conseil juridique, ou une offre de vente ou d achat de quelque produit financier que ce soit. Ce document et son contenu sont la propriété de Kepler Cheuvreux, aucune partie de ce document ne peut être reproduite, distribuée ou communiquée sans l accord préalable et écrit de Kepler Cheuvreux. 2015 Kepler Cheuvreux. Tous droits réservés.
Ce document comprend le document suivant: Annexe I: Liste des Lieux d Exécution Annexe I: Liste des Lieux d Exécution Nom du lieu d éxécution Type de lieu d exécution Accès au marché American Stock Exchange (NYSE) Via un broker tiers AQUIS EXCHANGE (UK) Athens Stock Exchange Via un broker tiers Australian Stock Exchange Via un broker tiers BATS Dark BATS Europe Trading BLINK MTF Brazilian Stock Exchange Via un broker tiers Bucharest Stock Exchange Via un broker tiers Budapest Stock Exchange Via un broker tiers Canadian Stock Exchange Via un broker tiers CHI-X Delta CHI-X Europe Copenhagen Stock Exchange Equiduct Euronext (Amsterdam) Euronext (Brussels) Euronext (Lisbon) Euronext (London) Euronext (Paris)
Euro TLX Via un broker tiers Frankfurt Stock Exchange SIGMA X MTF Helsinki Stock Exchange Hong Kong Stock Exchange Via un broker tiers Indian Stock Exchange (NSE) Via un broker tiers Indonesia Stock Exchange (Jakarta SE) Via un broker tiers Irish Stock Exchange Via un broker tiers Istanbul Stock Exchange Via un broker tiers ITG Posit Via un broker tiers Johannesburg Stock Exchange Via un broker tiers Korea Stock Exchange Via un broker tiers London Stock Exchange Luxembourg Stock Exchange Madrid Stock Exchange Via un broker tiers (en mono venue ) Malaysia Stock Exchange (Bursa Malaysia) Via un broker tiers Mexican Stock Exchange Via un broker tiers Milan Stock Exchange Nasdaq OMX Nordic New Zealand Exchange Via un broker tiers NYSE Bond Match Osaka Stock Exchange Via un broker tiers Oslo Stock Exchange Via un broker tiers The Philippine Stock Exchange Via un broker tiers Prague Stock Exchange Via un broker tiers Shanghai Stock Exchange Via un broker tiers Shenzhen Stock Exchange Via un broker tiers Singapore Stock Exchange Via un broker tiers Six Exchange
SLS Six Sofia Stock Exchange Via un broker tiers Sri Lanka Stock Exchange (Colombo SE) Via un broker tiers Stockholm Stock Exchange Taiwan Stock Exchange Via un broker tiers Thailand Stock Exchange Via un broker tiers Tel-Aviv Stock Exchange Via un broker tiers Tokyo Stock Exchange Via un broker tiers Turquoise Kepler Cheuvreux Turquoise Mid-Point UBS MTF Vienna Stock Exchange Vietnam Stock Exchange (Hanoi SE) Via un broker tiers Warsaw Stock Exchange Via un broker tiers Xetra Mid-Point Important: L accès aux capacités d exécution multi-marché sur les valeurs espagnoles requière la mise en œuvre d un schéma de règlement livraison spécifique et peut être restreint pour certains clients. Les conditions d éligibilités sont disponibles sur demande auprès de Kepler Cheuvreux. La liste des brokers tiers sélectionnés par Kepler Cheuvreux pour les marches sur lesquels Kepler Cheuvreux n est pas membre direct, est disponible sur demande des clients (merci d envoyer toutes demandes de ce type à l adresse mail suivante : compliance@keplercheuvreux.com). L information sur la politique de Meilleure Exécution des brokers tiers sélectionnés par Kepler Cheuvreux est disponible sur demande (merci d adresser vos demandes à l adresse suivantes : compliance@keplercheuvreux.com).