LIGUE DE PICARDIE DE HANDBALL

LIGUE DE PICARDIE DE HANDBALL Saison 2013-2014 PICARDIE I. ADMINISTRATION DES CHAMPIONNATS Ces instructions s adressent plus particulièrement aux équipes engagées dans les championnats régionaux. Elles sont l émanation des règlements sportifs de la F.F. Handball avec nos particularités internes. Elles ne dispensent pas du recours aux textes réglementaires de la F.F. Handball. 1. LICENCES Elles sont exigées dès la première journée de championnat. L engagement d une équipe sous-entend au moins 7 joueurs licenciés. La licence doit être signée. Absence de licence ou de justificatif d identité : application du règlement FFHB art. 98.4 et 98.5. 98.4 Cas des joueurs sans licence avec justificatif d identité Un joueur(euse) qui ne peut pas présenter de licence (exemplaire club ou joueur) le jour du match doit justifier son identité à l aide d un justificatif d identité avec photo. (papier = Le joueur doit également signer la feuille de match à l emplacement prévu pour le numéro de licence). (électronique = Le club doit cocher la case INV sur la feuille ; l absence de numéro de licence provoquera l application, à l encontre du club concerné, d une pénalité financière dont le montant est déterminé dans la partie Guide Financier de l annuaire fédéral). S il s agit d un(e) joueur(euse) d une équipe de jeunes, l officiel identifié comme responsable de l équipe, licencié et inscrit sur la feuille de match, prend la responsabilité de faire ou de ne pas faire participer ce(cette) joueur(euse). Dans tous les cas, ce dirigeant reste responsable des conséquences de sa décision, aux plans sportif, disciplinaire et financier. S il apparaît que le (la) joueur(euse) en cause n était pas licencié(e) ou qualifié(e) au jour du match, les sanctions suivantes sont prononcées : perte du match par pénalité pour le club fautif pénalité financière dont le montant est fixé dans la partie Guide Financier de l annuaire fédéral. 98.5 Cas des joueurs sans licence et sans justificatif d identité Un joueur(euse) qui ne peut pas présenter de licence (exemplaire club ou joueur) le jour du match, ni de justificatif d identité avec photo ne doit pas être inscrit(e) sur la feuille de match et ne doit pas prendre part à la rencontre. S il apparaît que ce (cette) joueur(euse) a néanmoins pris part à la rencontre, les sanctions suivantes sont prononcées : perte du match par pénalité pour le club fautif ; pénalité financière dont le montant est fixé dans la partie Guide Financier de l annuaire fédéral. - 1 -

2. CONCLUSION ET RENCONTRES Les conclusions devront être saisies sur Gest'Hand et enregistrées par le CLUB RECEVANT 21 jours avant la date du match. Gest'hand se charge de faire l'envoi directement par mail aux clubs visiteurs et aux instances concernées (C.O.C. - C.R.A) En cas d entrée payante envoyer au Club invité 20 invitations (joueurs et accompagnants inclus). Si une rencontre ne se déroule pas pour cause de non-enregistrement de conclusion et sans intervention de l équipe visiteuse auprès de la C.O.C les DEUX équipes seront FORFAIT. Il est rappelé qu en cas de non-réception de conclusion de match, le Club invité doit au moins HUIT JOURS avant la date présumée de la rencontre, avertir la C.O.C. qui donnera le renseignement ou fixera la date et l heure du match, si elle n'a pas la connaissance de l'information. 3. HEURE DES RENCONTRES C est le Club recevant qui fixe le jour et l heure du match dans le créneau réglementaire ; le Club adverse, s il se trouve en désaccord doit se manifester auprès de la C.O.C. dans les HUIT JOURS qui suivent la réception de la conclusion de match. C est le Président de la Commission qui tranchera le litige. Il est cependant préférable qu un accord se trouve entre les deux parties. Les Matches ont lieu : Le samedi : + 16 M et + 15 F entre 18 heures et 21 heures - 18 ans à partir de 17 heures Le dimanche : entre 9 heures 1/2 et midi, 14 et 16 heures Sauf dérogation accordée par la C.O.C. après entente entre les clubs. Les matches de championnats régionaux ont toujours priorité sur les matches de championnats départementaux et les matches de coupes régionales et départementales. DEROGATIONS : Les Clubs dont une équipe évolue en championnat de France peuvent demander aux adversaires de leur équipe B de jouer en lever de rideau des rencontres. Pour les Pré-Nationales M et F Excellence M et Honneur M les matches de la dernière journée de Championnat se jouent le samedi à 20 heures 30. 4. COMMUNICATION DES RESULTATS 4.1 SERVICE TELEMATIQUE Les résultats des matches sont à transmettre dans les deux heures suivant la fin de la rencontre sur Gest'Hand. Cette tâche incombe au CLUB RECEVANT. Attention lorsqu'il s'agit d un match reporté n'oubliez pas que c'est à la date initiale qu'il faut rentrer le résultat. - 2 -

Vous pouvez suivre en direct les résultats et les classements sur le site de la fédération. Les résultats sont homologués lorsque la feuille de match a été validée par la commission. CONTRIBUTION MUTUALISÉE DES CLUBS AU DÉVELOPPEMENT (CMCD) Se référer aux règlements de la région. 4.2 FEUILLES DE MATCHES ELECTRONIQUES (FDME) Décision AG Fédérale 2011 à Reims. La non-transmission dans les délais prescrits est sanctionnée par une amende. (voir Art. 152 des règlements généraux FFHB) Rappel : En cas de tournoi l organisateur est tenu de remplir un formulaire de demande d'autorisation qu'il peut télécharger sur le site de la Ligue ou demander au secrétariat. Il se doit de saisir l ensemble des feuilles de matches. (L'emploi de feuilles de match est obligatoire cf : Assurance) 5. SANCTIONS FINANCIERES Toutes amendes concernant le fonctionnement sportif restent fixes (A.G. de NOGENT SUR OISE 12.06.1999) TARIFS LIGUE 1- Conclusion de match hors délai : 7,60 2- Feuille de match hors délai : 7,60 3- Licences manquantes par unité: 3,00 4- Erreur de N de licence : 3,00 5- Non-communication de résultat ou erreur dans la communication : 7,60 6- Rubriques de la feuille de match non-renseignées par unité: 0,75 Franchise de 15,20 uros par équipe. Un appel est possible selon la procédure, mais il ne dispense pas du règlement de la somme en litige. 6 COLLE Article 88.2 des règlements généraux de la FFHB Lorsque le propriétaire d'une salle interdit l'usage des colles et résines non lavables à l eau : le club recevant doit en informer le club visiteur sur la conclusion de match, le responsable de salle du club recevant doit mettre gratuitement à la disposition de chaque équipe un flacon de colle ou résine dite "lavable à l'eau". Ces flacons, contenant le même produit, seront déposés à la table de marque. - 3 -

Si le club recevant ne fournit pas de colle ou résine dite "lavable à l'eau", il lui est infligé une sanction financière dont le montant correspond à celui de la sanction financière pour forfait isolé à son niveau de jeu. Si l une des deux équipes refuse de jouer avec de la colle ou la résine lavable à l eau, ou si le propriétaire de la salle (ou son représentant) empêche le déroulement du match, l arbitre devra alors le mentionner sur la feuille de match et l équipe fautive sera alors déclarée perdante par forfait par la commission sportive concernée. Article 88.3 Lorsque le propriétaire d'une salle interdit l'usage de toutes colles et résines : le club recevant doit en informer le club visiteur sur la conclusion de match, les deux équipes doivent jouer sans utiliser de colle ou de résine. Si l une des deux équipes utilise néanmoins une colle ou une résine quelconque, ou si le propriétaire de la salle (ou son représentant) empêche le déroulement du match, l arbitre devra alors le mentionner sur la feuille de match et l équipe fautive sera alors déclarée perdante par forfait par la commission sportive concernée. 7 FORFAITS 7.1 Forfait isolé : + 16 ans M 196,65 + 15 ans F 196,65-18 ans M 97,57-15 ans M 97,57 Tout forfait général avant ou pendant les compétitions entraîne une amende égale à trois fois l amende pour un forfait isolé. 7.2 EQUIPES RESERVES Article 110 REFUS D ACCESSION 110.1 Toute équipe qui, à la fin d une compétition, est qualifiée pour accéder automatiquement à la division supérieure, ne peut refuser cette accession sous peine de se voir infliger la sanction suivante : - l équipe doit, la saison suivante, jouer une division plus bas que la saison précédente et ne peut prétendre à l accession qu à l issue de la deuxième saison suivante. 110.2 Les mêmes dispositions s appliquent à une équipe qualifiée pour participer à une compétition, l année N, et qui demande à évoluer dans une division inférieure, l année N+1. Dans ce cas, l équipe concernée ne peut prétendre à l accession qu au terme de la saison N+2. 110.3 Toute équipe qui, à la fin de la saison, est rétrogradée en raison de son classement dans la division immédiatement inférieure, ne peut refuser le niveau de jeu indiqué, sous peine de se voir infliger la sanction suivante : l équipe doit, les 3 saisons suivantes, évoluer dans une division inférieure à celle où son classement l avait positionné. L accession n est possible qu à compter de la saison N+4. 8 RECLAMATIONS et LITIGES Article 1-4 -

1.1 Un litige survient à l occasion de la contestation d une décision prise par un organe d une instance fédérale à l encontre d un licencié ou d une association affiliée ou, le cas échéant, d une société sportive créée par une association affiliée. 1.2 Toute contestation de décision doit faire l objet d une réclamation. 1.3 Les sanctions et pénalités financières, hors du domaine disciplinaire, décidées par les organes compétents dans le cadre des procédures engagées par des licenciés ou des associations ou sociétés sportives relèvent du présent règlement d examen des réclamations et litiges. Article 6 RECEVABILITÉ 6.1 Une réclamation ne peut être examinée que si elle est confirmée par lettre recommandée avec accusé de réception dans les sept jours qui suivent soit le fait générateur soit la réception de la décision faisant grief (cachet de la poste faisant foi), par la consignation des droits fixés par la partie Guide financier (point 1.4) auprès de la commission d examen des réclamations et litiges de première instance, ou dans les 48 heures s il s agit d une réclamation apparaissant sur la feuille de match. DROITS DE CONSIGNATION : 173 9 REPORT, REMISE DE MATCH C est la C.O.C. qui a qualité pour en décider. Seul l arbitre peut décider si une aire de jeu est impraticable. En cas d intempéries, seule la C.O.C. peut suspendre les matches ou toute la compétition. Tout Club peut demander une remise de match. Pour cela il doit : 21 jours avant le match ou dès réception de la conclusion saisir la demande sur Gest'hand, le club adverse répondra par la même voie et pour finir la C.O.C. validera. Dans le cas d une sélection de joueur(s), tout Club qui fera une demande verra le match à jouer sur la date des reports. Rappel : (décision Congrès de Toulouse 1989) Ne peuvent participer à un match remis ou reporté que les joueurs qualifiés à la date initiale et qui n ont pas participé à cette date à un autre match II. ORGANISATION DES CHAMPIONNATS 1. STRUCTURE DES CHAMPIONNATS + 16 ans M TROIS POULES Pré-Nationale : 12 équipes en une phase matches aller / retour - 5 -

Le Champion accède au championnat Nationale 3. En fin de saison et quelle que soit la situation : Le dernier classé descend obligatoirement. Les autres mouvements s organisent selon les situations prévues au tableau annexé. Excellence : 12 équipes en une phase matches aller/retour. 1 er et 2 ème montent en Pré-Nationale. En fin de saison et quelle que soit la situation : Le dernier classé descend obligatoirement. Les autres mouvements s organisent selon les situations prévues au tableau annexé. Honneur : 12 équipes en une phase matches aller/retour. + 15 ans F UNE DIVISION 1 er et 2 ème montent en Excellence. En fin de saison et quelle que soit la situation : * Le dernier classé descend obligatoirement. * Montée des champions des 3 Comités. * Les autres mouvements s organisent selon les situations prévues au tableau annexé. Pré-Nationale : 10 équipes Première phase matches aller / retour Deuxième phase Play-Off - 6 équipes Play-Down 4 équipes Le Champion des Play-Off accède au championnat N3. Organisation des Play-Down Match en A/R à élimination directe L'équipe ayant le meilleur classement sur la saison régulière reçoit le match retour Les perdants des matchs M1 et M2 descendent de PN Le perdant du match M6 descend de PN Le gagnant du match M6 peut descendre de PN suivant les relégations de N3 1/4 finales - 6 -

5 (exempt) 8 contre 9 M1 7 contre 10 M2 6 (exempt) 1/2 finales 5 contre vainqueur M1 M3 6 contre vainqueur M2 M4 Finales Vainqueur M3 contre Vainqueur M4 M5 Perdant M3 contre Perdant M4 M6 Vœux AG La Fère 16 juin 2012 Mise en œuvre 2013-2014 Championnat à 10 équipes en match A/R 18 dates Play-off avec les équipes classées de 1 à 4 en match A/R 6 dates L équipe classée 1 ère de la saison régulière commence les Play-off avec 4 points. La 2 nd avec 3 points, La 3 ème avec 2 points et la 4 ème avec 0 points. Ceci afin d avoir un enjeu sur la phase régulière et de «protéger» les premiers. Sachant que ce système de point permet malgré tout au 4 ème de pouvoir finir 1 er des playoffs et ainsi accéder en N3. Play-down avec les équipes classées de 5 à 10 en match A/R à élimination directe 2 à 6 dates ¼ finale 7 contre 10 et 8 contre 9. L équipe la mieux classée de la saison régulière reçoit le match retour. Les équipes classées 5 et 6 sont directement qualifiées pour les ½ finales. Les perdants des ¼ de finales descendent obligatoirement de PN. ½ finale 5 contre vainqueur 8c9 et 6 contre vainqueur 7c10. L équipe la mieux classée de la saison régulière reçoit le match retour. Finale des gagnants. L équipe la mieux classée de la saison régulière reçoit le match retour. Le perdant peut descendre de PN suivant les relégations de N3. Finale des perdants. L équipe la mieux classée de la saison régulière reçoit le match retour. Le perdant descend obligatoirement de PN. Le vainqueur peut descendre de PN suivant les relégations de N3. Total de 20 dates minimum à 24 dates maximum. Rappel : Pour toute équipe Masculine ou Féminine championne de sa division, le refus d accession ou de participation est géré par l Art. 110 du règlement F.F.HB. MODALITE POUR L ACCESSION AU CHAMPIONNAT DE France -18 M et F - 7 -

Vœux AG La Fère 16 juin 2012 Mise en œuvre 2012-2013 Les accessions se feront sur dossier. Vous le trouverez dans le dossier de l AG de La Fère ou sur le site internet de la ligue. A envoyer à la ligue de Picardie avant le 15 mai 2014. PARTICIPATION AUX COMPETITIONS NATIONALES JEUNES SAISON 2013/2014-18 ans Masculin 2 places - 18 ans Féminin 3 places REGIONAL -18 M - 12 équipes Dates : 21-22/09/2013 28-29/09/2013 05-06/10/2013 12-13/10/2013 19-20/10/2013 09-10/11/2013 16-17/11/2013 (Tournoi des 3 ème de chaque poule) Report le 26-27/10/2013-15 M - 12 équipes Dates : Samedi 14/09/2013 21-22/09/2013 28-29/09/2013 05-06/10/2013 12-13/10/2013 09-10/11/2013 16-17/11/2013 (Tournoi des 3 ème de chaque poule) Report le 26-27/10/2013 Formule : Trois poules de 4. Poule 1 Poule 2 Poule 3 1 2 3 8 7 6 10 11 9 12 5 4 Les 2 premiers de chaque poule sont qualifiés pour le championnat région. Les 3 quatrièmes de chaque poule redescendent dans les départements. Les 3 troisièmes de chaque poule se rencontrent sur un tournoi. Les 2 premiers sont qualifiés en région le troisième redescend en département. Le championnat débutera le 07-08/12/2013 avec 8 équipes. -18 ans et -15 ans F Brassages dans les départements jusqu au 12-13/10/2013. - 8 -

Challenge avec les 4 équipes qualifiées de la phase des brassages en match aller-retour au niveau régional. Au niveau des comités, les championnats se dérouleront de manière traditionnelle avec toutes les équipes inscrites y compris celles qui participent au challenge régional. Soit 6 dates. 1 match par mois de la façon suivante : 1 er.23-24/11/2013 2 ème 14-15/12/2013 3 ème 25-26/01/2014 4 ème 15-16/03/2014 5 ème 05-06/04/2014 6 ème 17-18/05/2014 Ces 6 dates sont banalisées au niveau des comités. Aucun match de championnat départemental en moins de 18 ans et moins de 15 ans filles ne devra être programmé sur ces dates. Les comités se doivent d organiser des manifestations (formations, stages etc) sur ces dates. Voeux : moins 18 ans M et F moins de 15 ans M et F (Vote A.G. Abbeville 12 juin 2010) Rappel : Règle du N/2 pour les compétitions en plusieurs phases La règle du N/2 pour les joueurs qui évoluent en équipe A ou en équipe B de leur Club est GLOBALISEE sur l ensemble de la saison. Il en est de même pour ceux qui disputent une compétition sur plusieurs phases. 2 OBLIGATIONS POUR PARTICIPER AUX CHAMPIONNATS REGIONAUX L'équipe classée dernière d'un championnat doit obligatoirement descendre. Toutes les rencontres des championnats régionaux doivent avoir lieu en salle. 3 COUPE R. BOURCIGAUX et M. FOUSSARD Toutes les équipes qui participent à la Coupe de France Nationale et Régionale sont automatiquement qualifiées pour la Coupe organisée par la ligue sans frais d engagement. Les équipes qui se sont désistées peuvent s inscrire librement moyennant les frais d engagement en vigueur (16 ). Pour les clubs départementaux inscription libre, engagement gratuit pour ceux qui participent à la Coupe de France départementale. Les équipes qui se sont désistées peuvent s inscrire moyennant les frais d engagement en vigueur (16 ). Voeux : (Vote A.G. Crépy en Valois 11 juin 2011) 4 CLASSEMENTS Goal average particulier règlement général des compétitions : - 9 -

En cas d'égalité entre deux ou plusieurs clubs à l'issue d'une compétition et en l'absence de réglementation particulière à la compétition, ceux-ci sont départagés selon les procédures suivantes (dans l'ordre) : 1) par le nombre de points à l'issue de la compétition dans les rencontres ayant opposé ces équipes entre elles, 2) par la différence entre les buts marqués et les buts encaissés au cours des rencontres entre les équipes concernées, 3) par le plus grand nombre de buts marqués à l'extérieur dans les rencontres entre clubs concernés, 4) par le goal average général par soustraction des buts marqués et des buts encaissés, 5) par le plus grand nombre de buts marqués de tous les matches, 6) par le plus grand nombre de licencié(e)s à la date de l'assemblée Générale Fédérale, masculins ou féminins selon le cas. 5 CONVENTIONS Voir règlement particulier F.F.HB Art. 25. Fait à Saint Martin le 5 juillet 2013 La Présidente Véronique CARRIERE - 10 -