Transport aérien de piles et batteries au Lithium Mode d emploi

Transport aérien de piles et batteries au Lithium Mode d emploi 03/03/2016 Evolution de réglementation IATA au 01/04/2016

Introduction Le présent document est basé sur les dispositions énoncées dans l édition 20152016 des instructions techniques pour la sécurité du transport aérien des marchandises dangereuses de l OACI (les Instructions techniques) et la 57e édition de la Réglementation pour le transport des marchandises dangereuses de la réglementation IATA. Veuillez noter que ce document tient compte des évolutions de la réglementation IATA intervenues au 1er avril 2016 et qui impactent le transport de piles et batteries au Lithium par voie aérienne.

Messages importants Il est de la responsabilité du chargeur de veiller au conditionnement des piles et batteries au Lithium qu il expédie et de les déclarer à Chronopost en conséquence. A noter que Chronopost ne peut accepter de prendre en charge toutes batteries ou piles susceptibles d être endommagées ou défectueuses (ex. : rappels de produits par les fournisseurs). Ce document a pour but de montrer comment se conformer aux dispositions s appliquant au transport par avion des batteries au lithium, qui sont énoncées dans la Réglementation. Il ne remplace en aucun cas l expertise de votre interlocuteur Chronopost qui saura vous guider pour l envoi de ces marchandises sensibles. Note : à partir de la page suivante, laissez-vous guider en cliquant sur les zones bleues

Quelle est la typologie du lithium à transporter? Lithium ION Lithium METAL Batterie rechargeable. Batterie non-rechargeable. Communément utilisée avec les équipements électroniques courants (ordinateurs portables, téléphones, Mp3, caméscope, ) Batterie ayant une durée de vie plus importante que les batterie Ion, et qui peuvent se trouver dans des jouets électroniques, caméras,...

Quelle est la puissance de vos batteries / piles? > 100 Wh (Batterie) > 20 Wh (Pile) 100 Wh (Batterie) 20 Wh (Pile) Communément, la puissance de votre batterie est inscrite au dos de celle-ci NB1: La plupart des batteries de téléphones et autres équipements électroniques ont une puissance inférieure à 100Wh. NB2: Si la puissance de la batterie n est pas indiquée en Wh, veuillez appliquer la formule suivante : Wh (Watt heure) = Ah (Ampère heure) x V (Volt)

Quelle est la puissance de vos batteries / piles? > 2 gr. (Batterie) > 1 gr. (Pile) 2 gr. (Batterie) 1 gr. (Pile)

Vers quelle destination voulez vous expédier? France DOM Europe / Monde

Expédition possible* via le process «Marchandises Dangereuses» Informations nécessaire à l étude du dossier MD - Avenant au contrat «marchandises dangereuses» - Acceptation du client du surcoût de 120 par expédition A la suite de cela, le dossier sera soumis pour approbation auprès du responsable sureté et marchandises dangereuses. *Sous réserve d approbation par le responsable MD

Vers quelle destination voulez vous expédier? France Zone A* Zone B* * Dans quelle zone est situé votre pays de destination?

Comment sont conditionnées vos batteries / piles? Batterie / Pile Seul(e) Batterie / Pile Avec équipement Batterie / Pile Dans équipement

Quelle quantité sera présente dans vos colis? 2 Batteries par colis Ou 4 Piles par colis > 2 Batteries par colis Ou > 4 Piles par colis

Comment sont conditionnées vos batteries / piles? Batterie / Pile Seul(e) Batterie / Pile Avec équipement Batterie / Pile Dans équipement

Batterie / pile seule 2 Batterie par colis Ou 8 Piles par colis > 2 Batterie par colis Ou > 8 Piles par colis

Vers quelle destination voulez vous expédier? DOM Europe / Monde

Quelle quantité sera présente dans vos colis? 2 Batteries par colis Ou 4 Piles par colis > 2 Batteries par colis Ou > 4 Piles par colis

Les caractéristiques de votre envoi ne correspondent pas aux normes aériennes IATA ou à notre processus d expédition de lithium par avion EXPEDITION IMPOSSIBLE! Selon la destination de votre expédition, Chronopost est en mesure d assurer un acheminement routier de vos colis. Veuillez contacter votre interlocuteur commercial pour avoir plus d informations

Récapitulatif des pays Zone «A» PAYS ZONE A AFGHANISTAN ALBANIE ALGERIE ALLEMAGNE ANGOLA ARMENIE AUSTRALIE AUTRICHE AZERBAIDJAN BANGLADESH BHOUTAN BIELORUSSIE BOSNIE - HERZEGOVINE BOTSWANA BULGARIE BURUNDI CANARIES (ILES) CAP-VERT CENTRAFRIQUE CHRISTMAS (île) COCOS (KEELING), îles CONGO CONGO (RDC) COOK (ILES) CROATIE CUBA DANEMARK DJIBOUTI ERYTHREE ESTONIE ETHIOPIE FEROE (ILES) FIDJI FINLANDE GAMBIE GEORGIE GHANA GIBRALTAR GRANDE BRETAGNE GRECE GROENLAND GUAM GUERNESEY GUINEE GUINEE BISSAU GUINEE EQUATORIALE INDONESIE IRLANDE ISLANDE ISRAEL ITALIE JERSEY KAZAKHSTAN KIRGHIZISTAN KIRIBATI LAOS LESOTHO LETTONIE LIBERIA LIBYE LITUANIE MACEDOINE MADERE L Espagne hors Madrid et Barcelone fait également partie de la Zone A MALAISIE MALAWI MALDIVES MALTE MARSHALL (Iles) MAURITANIE MEXIQUE MICRONESIE (Iles Carolines) MOLDAVIE MONGOLIE MONTENEGRO MOZAMBIQUE MYANMAR (BIRMANIE) NAMIBIE NAURU NEPAL NIGERIA NORFOLK, île NORVEGE NOUVELLE ZELANDE OUZBEKISTAN PAKISTAN PALAU PAPOUASIE POLOGNE RWANDA SAIPAN SALOMON, îles SAMOA (Occidentales) SAMOA AMERICAINES SAN MARIN SAO TOME ET PRINCIPE SERBIE / KOSOVO SIERRA LEONE SLOVAQUIE SLOVENIE SOMALIE SRI LANKA SUEDE SWAZILAND SYRIE TADJIKISTAN TCHAD TIMOR ORIENTAL TONGA TUNISIE TUVALU UKRAINE VANUATU VATICAN YEMEN ZAMBIE ZIMBABWE

Récapitulatif des pays Zone «B» PAYS ZONE B ANDORRE EMIRATS ARABES UNIS ANTIGUA et BARBUDA ANGUILLA BONAIRE (Antilles NL) CURACAO (Antilles NL) SABA (Antilles NL) ST EUSTACHE ARGENTINE ARUBA BARBADE BELGIQUE Belgique (Premium) BURKINA FASO BAHREIN BENIN BERMUDES BRUNEI BOLIVIE BRESIL BAHAMAS BELIZE CANADA SUISSE COTE D'IVOIRE CHILI CAMEROUN CHINE (Rép. pop.) COLOMBIE COSTA RICA CHYPRE REP. TCHEQUE DOMINIQUE (ILE de la) DOMINICAINE (REP) EQUATEUR EGYPTE ESPAGNE (20%) Espagne (80%) * GABON GRENADE GUYANE GUADELOUPE ST BARTHELEMY ST MARTIN (partie FR) GUATEMALA GUYANA HONG KONG HONDURAS HAITI HONGRIE INDE IRAK IRAN JAMAIQUE JORDANIE JAPON KENYA CAMBODGE COMORES ST CHRISTOPHE ET NEVIS COREE DU SUD KOWEIT CAYMAN (ILES) LIBAN STE LUCIE LIECHTENSTEIN LUXEMBOURG MAROC MADAGASCAR ST MARTIN (partie NL) MALI MACAO MARTINIQUE MONTSERRAT MAURICE NOUVELLE-CALEDONIE NIGER NICARAGUA PAYS BAS OMAN PANAMA PEROU POLYNESIE FRANCAISE PHILIPPINES ST PIERRE-ET-MIQUELON PORTO RICO PALESTINE PORTUGAL PARAGUAY QATAR REUNION ROUMANIE RUSSIE ARABIE SAOUDITE SEYCHELLES SOUDAN * Seul Madrid et Barcelone font partie de la zone B, le reste fait partie de la Zone A SINGAPOUR SENEGAL SURINAM EL SALVADOR TURQUES ET CAIQUES TOGO THAILANDE TURQUIE TRINITE ET TOBAGO TAIWAN TANZANIE OUGANDA ETATS-UNIS URUGUAY ST VINCENT ET GRENADINES VENEZUELA VIERGES GB (ILES) VIERGES AMERICAINES VIET NAM WALLIS ET FUTUNA MAYOTTE AFRIQUE DU SUD ZIMBABWE

Récapitulatif des pays Zone «A» PAYS ZONE A AFGHANISTAN ALBANIE ALGERIE ALLEMAGNE ANGOLA ARMENIE AUSTRALIE AUTRICHE AZERBAIDJAN BANGLADESH BHOUTAN BIELORUSSIE BOSNIE - HERZEGOVINE BOTSWANA BULGARIE BURUNDI CANARIES (ILES) CAP-VERT CENTRAFRIQUE CHRISTMAS (île) COCOS (KEELING), îles CONGO CONGO (RDC) COOK (ILES) CROATIE CUBA DANEMARK DJIBOUTI ERYTHREE ESTONIE ETHIOPIE FEROE (ILES) FIDJI FINLANDE GAMBIE GEORGIE GHANA GIBRALTAR GRANDE BRETAGNE GRECE GROENLAND GUAM GUERNESEY GUINEE GUINEE BISSAU GUINEE EQUATORIALE INDONESIE IRLANDE ISLANDE ISRAEL ITALIE JERSEY KAZAKHSTAN KIRGHIZISTAN KIRIBATI LAOS LESOTHO LETTONIE LIBERIA LIBYE LITUANIE MACEDOINE MADERE L Espagne hors Madrid et Barcelone fait également partie de la Zone A MALAISIE MALAWI MALDIVES MALTE MARSHALL (Iles) MAURITANIE MEXIQUE MICRONESIE (Iles Carolines) MOLDAVIE MONGOLIE MONTENEGRO MOZAMBIQUE MYANMAR (BIRMANIE) NAMIBIE NAURU NEPAL NIGERIA NORFOLK, île NORVEGE NOUVELLE ZELANDE OUZBEKISTAN PAKISTAN PALAU PAPOUASIE POLOGNE RWANDA SAIPAN SALOMON, îles SAMOA (Occidentales) SAMOA AMERICAINES SAN MARIN SAO TOME ET PRINCIPE SERBIE / KOSOVO SIERRA LEONE SLOVAQUIE SLOVENIE SOMALIE SRI LANKA SUEDE SWAZILAND SYRIE TADJIKISTAN TCHAD TIMOR ORIENTAL TONGA TUNISIE TUVALU UKRAINE VANUATU VATICAN YEMEN ZAMBIE ZIMBABWE

Récapitulatif des pays Zone «B» PAYS ZONE B ANDORRE EMIRATS ARABES UNIS ANTIGUA et BARBUDA ANGUILLA BONAIRE (Antilles NL) CURACAO (Antilles NL) SABA (Antilles NL) ST EUSTACHE ARGENTINE ARUBA BARBADE BELGIQUE Belgique (Premium) BURKINA FASO BAHREIN BENIN BERMUDES BRUNEI BOLIVIE BRESIL BAHAMAS BELIZE CANADA SUISSE COTE D'IVOIRE CHILI CAMEROUN CHINE (Rép. pop.) COLOMBIE COSTA RICA CHYPRE REP. TCHEQUE DOMINIQUE (ILE de la) DOMINICAINE (REP) EQUATEUR EGYPTE ESPAGNE (20%) Espagne (80%) * GABON GRENADE GUYANE GUADELOUPE ST BARTHELEMY ST MARTIN (partie FR) GUATEMALA GUYANA HONG KONG HONDURAS HAITI HONGRIE INDE IRAK IRAN JAMAIQUE JORDANIE JAPON KENYA CAMBODGE COMORES ST CHRISTOPHE ET NEVIS COREE DU SUD KOWEIT CAYMAN (ILES) LIBAN STE LUCIE LIECHTENSTEIN LUXEMBOURG MAROC MADAGASCAR ST MARTIN (partie NL) MALI MACAO MARTINIQUE MONTSERRAT MAURICE NOUVELLE-CALEDONIE NIGER NICARAGUA PAYS BAS OMAN PANAMA PEROU POLYNESIE FRANCAISE PHILIPPINES ST PIERRE-ET-MIQUELON PORTO RICO PALESTINE PORTUGAL PARAGUAY QATAR REUNION ROUMANIE RUSSIE ARABIE SAOUDITE SEYCHELLES SOUDAN * Seul Madrid et Barcelone font partie de la zone B, le reste fait partie de la Zone A SINGAPOUR SENEGAL SURINAM EL SALVADOR TURQUES ET CAIQUES TOGO THAILANDE TURQUIE TRINITE ET TOBAGO TAIWAN TANZANIE OUGANDA ETATS-UNIS URUGUAY ST VINCENT ET GRENADINES VENEZUELA VIERGES GB (ILES) VIERGES AMERICAINES VIET NAM WALLIS ET FUTUNA MAYOTTE AFRIQUE DU SUD ZIMBABWE

Batteries Lithium ION / Zone B - UN 3481 - Batterie 100Wh / Pile 20Wh - Batterie avec équipement séparé Conditionnement Chaque batterie doit être individuellement emballée dans un conditionnement qui protège d un court circuit. Le colis doit être manipulé avec soin Un risque d inflammabilité existe si le colis est endommagé Des procédures spéciales qui doivent être suivies dans le cas où le colis serait endommagé, y compris une inspection et un ré-emballage si nécessaire. Limite par colis : 5 kg net de batterie! Documentation Labels Le formulaire déclaratif «transport de batteries lithium» doit être joint aux documents d expédition. La mention : «Lithium ion batteries in compliance with section II of PI-966» doit être inscrite sur la facture sous la désignation du produit. * Le sticker «Caution» dûment rempli doit être apposé sur une surface plane du colis.

Batteries Lithium METAL / Zone B UN 3091 - Batterie 2 Gr. / Pile 1 GR. - Batterie avec équipement séparé Conditionnement Chaque batterie doit être individuellement emballée dans un conditionnement qui protège d un court circuit. Le colis doit être manipulé avec soin Un risque d inflammabilité existe si le colis est endommagé Des procédures spéciales qui doivent être suivies dans le cas où le colis serait endommagé, y compris une inspection et un ré-emballage si nécessaire. Limite par colis : 5 kg net de batterie! Documentation Labels Le formulaire déclaratif «transport de batteries lithium» doit être joint aux documents d expédition. La mention: «Lithium métal batteries in compliance with section II of PI-969» doit être inscrite sur la facture sous la désignation du produit. * Le sticker «Caution» dûment rempli doit être apposé sur une surface plane du colis.

Batteries Lithium ION / Zone B UN 3481 - Batterie 100Wh / Pile 20Wh - Batterie dans équipement - Batterie > 2 unités / Pile > 4 unités Conditionnement Chaque batterie doit être individuellement emballée dans un conditionnement qui protège d un court circuit. Le colis doit être manipulé avec soin Un risque d inflammabilité existe si le colis est endommagé Des procédures spéciales qui doivent être suivies dans le cas où le colis serait endommagé, y compris une inspection et un ré-emballage si nécessaire. Limite par colis : 5 kg net de batterie! Documentation Labels Le formulaire déclaratif «transport de batteries lithium» doit être joint aux documents d expédition. La mention : «Lithium ion batteries in compliance with section II of PI-967» doit être inscrite sur la facture sous la désignation du produit. * Le sticker «Caution» dûment rempli doit être apposé sur une surface plane du colis.

Batteries Lithium METAL / Zone B UN 3091 - Batterie 2 Gr. / Pile 1 Gr. - Batterie dans équipement - Batterie > 2 unités / Pile > 4 unités Conditionnement Chaque batterie doit être individuellement emballée dans un conditionnement qui protège d un court circuit. Le colis doit être manipulé avec soin Un risque d inflammabilité existe si le colis est endommagé Des procédures spéciales qui doivent être suivies dans le cas où le colis serait endommagé, y compris une inspection et un ré-emballage si nécessaire. Limite par colis : 5 kg net de batterie! Documentation Labels Le formulaire déclaratif «transport de batteries lithium» doit être joint aux documents d expédition. La mention: «Lithium métal batteries in compliance with section II of PI-970» doit être inscrite sur la facture sous la désignation du produit. * Le sticker «Caution» dûment rempli doit être apposé sur une surface plane du colis.

Batterie Lithium Ion / Métal Traitement standard Conditionnement Documentation Pas de conditionnement spécifique L envoi est considéré comme standard selon la réglementation IATA. L emballage du colis doit être rigide et ne doit comporter aucun endommagement. La typologie de l envoi ne nécessite aucune documentation spécifique. Labels Aucune étiquette ou label à apposer au colis.

Batteries Lithium ION / Zone A UN 3481 - Batterie 100 Wh / Pile 20 Wh - Batterie dans équipement - Batterie 2 unités / Pile 4 unités Conditionnement Documentation Pas de conditionnement spécifique L envoi est considéré comme standard selon la réglementation IATA. L emballage du colis doit être rigide et ne doit comporter aucun endommagement. La typologie de l envoi ne nécessite aucune documentation spécifique. Labels Aucune étiquette ou label à apposer au colis.

Batteries Lithium METAL / Zone A UN 3091 - Batterie 2 Gr. / Pile 1 Gr. - Batterie dans équipement - Batterie 2 unités / Pile 4 unités Conditionnement Documentation Pas de conditionnement spécifique L envoi est considéré comme standard selon la réglementation IATA. L emballage du colis doit être rigide et ne doit comporter aucun endommagement. La typologie de l envoi ne nécessite aucune documentation spécifique. Labels Aucune étiquette ou label à apposer au colis.

Batteries Lithium ION / Zone A UN 3481 - Batterie 100 Wh / Pile 20 Wh - Batterie dans équipement - Batterie > 2 unités / Pile > 4 unités Conditionnement Chaque batterie doit être individuellement emballée dans un conditionnement qui protège d un court circuit. Le colis doit être manipulé avec soin Un risque d inflammabilité existe si le colis est endommagé Des procédures spéciales qui doivent être suivies dans le cas où le colis serait endommagé, y compris une inspection et un ré-emballage si nécessaire. Limite par colis : 5 kg net de batterie! Documentation Labels Le formulaire déclaratif «transport de batteries lithium» doit être joint aux documents d expédition. La mention : «Lithium ion batteries in compliance with section II of PI967» doit être inscrite sur la facture sous la désignation du produit. * Le sticker «Caution» dûment rempli doit être apposé sur une surface plane du colis.

Batteries Lithium METAL / Zone A UN 3091 - Batterie 2 Gr. / Pile 1 Gr - Batterie dans équipement - Batterie > 2 unités / Pile > 4 unités Conditionnement Chaque batterie doit être individuellement emballée dans un conditionnement qui protège d un court circuit. Le colis doit être manipulé avec soin Un risque d inflammabilité existe si le colis est endommagé Des procédures spéciales qui doivent être suivies dans le cas où le colis serait endommagé, y compris une inspection et un ré-emballage si nécessaire. Limite par colis : 5 kg net de batterie! Documentation Labels Le formulaire déclaratif «transport de batteries lithium» doit être joint aux documents d expédition. La mention : «Lithium ion batteries in compliance with section II of PI-970» doit être inscrite sur la facture sous la désignation du produit. * Le sticker «Caution» dûment rempli doit être apposé sur une surface plane du colis.