détaillé Partie 1 Réf. Internet Pages Établir un bulletin de salaire, une tâche complexe aux règles multiples Comment rémunérer les personnels médicaux et hospitaliers Principe et nature de la rémunération des personnels médicaux et hospitaliers...9033 11 Comprendre un bulletin de salaire...6505 16 Partie 2 Rémunération du personnel non médical Les personnels relevant de la fonction publique hospitalière Personnels non médicaux...9035 Nature de la rémunération des emplois fixés par référence à la grille indiciaire de la fonction publique Grille des rémunérations...9036 25 Traitement indiciaire...9037 30 Indemnité de résidence...9038 35 Supplément familial de traitement...9039 41 Indemnité différentielle...9040 58 Indemnité compensatrice de traitement soumise à retenue...9041 62 Indemnité compensatrice de traitement non soumise à retenue...9042 67 Indemnité «des 13 heures»...9044 72 Primes et indemnités des personnels non médicaux Nature des primes et indemnités du personnel non médical...9046 76 Primes et indemnités liées à la fonction Prime spéciale de début de carrière...9047 92 Prime forfaitaire aux aides-soignants et auxiliaires de puériculture...9048 96 Prime spéciale de sujétion aux aides-soignants et auxiliaires de puériculture...9049 99 Prime spécifique à certains agents dite «prime Veil»...9050 Nouvelle bonification indiciaire...9051 103 Prime d encadrement...9052 108 Prime de technicité aux ingénieurs hospitaliers...9053 113 Indemnité forfaitaire technique aux TH et aux TSH...9054 118 Indemnité forfaitaire représentative de travaux supplémentaires (IFTS)...9055 123 Indemnité spéciale pour manipulation d argent et de valeurs...9056 127 1
détaillé Indemnité allouée aux élèves directeurs des soins stagiaires...9057 130 Indemnité complémentaire des médecins du travail...9058 134 Prime aux assistants de soins en gérontologie...9059 138 Prime spéciale attribuée à certains personnels infirmiers...9060 142 Primes et indemnités liées à l'activité Indemnité pour travaux dangereux, incommodes, insalubres ou salissants...9061 145 Indemnité forfaitaire pour travail des dimanches et jours fériés...9062 152 Indemnité pour travail de nuit et majoration spéciale pour travail intensif...9063 157 Indemnité forfaitaire de risque...9064 162 Indemnité pour toilette mortuaire...9065 166 Indemnité pour aide aux autopsies...9066 169 Indemnité de chaussures et de vêtements de travail........................................... 9067 172 Indemnité des jours accumulés sur le compte épargne-temps...9068 175 Indemnité versée aux ayants droit...9069 179 Primes et indemnités en sus de l'activité Indemnités horaires pour travaux supplémentaires...9070 183 Indemnités d astreinte...9071 192 Indemnités pour activités de formation et de recrutement ponctuelles...9072 197 Indemnité de départ volontaire...9073 203 Indemnité de licenciement...9074 208 Remboursement des frais de formation suite à un engagement à servir...9075 216 Indemnité d éloignement des territoires d outre-mer...9076 219 Indemnité compensatrice de congés annuels...9077 225 Indemnité de sujétion géographique...9078 229 Primes et indemnités de responsabilité et de gestion Indemnité de conseil et d assistance des receveurs...9079 234 Indemnité de responsabilité du médecin coordinateur......................................... 9080 238 Prime de fonctions et de résultats...9081 242 Indemnité de direction commune...9082 258 Prime d assistant de responsable de pôle...9083 263 Indemnité de responsabilité allouée aux régisseurs d avances et recettes...9084 266 Complément de rémunération (directeurs généraux AP/HCL/CHU/CHTR)...9085 272 2
Partie 3 détaillé Bulletins de salaires du personnel hospitalier non médical Personnels de direction Directeurs d hôpital...6506 285 Directeurs d établissements sanitaires, sociaux et médico-sociaux...6507 301 Personnels des services administratifs Attaché d administration hospitalière...6508 311 Adjoint des cadres hospitaliers...6509 318 Assistant médico-administratif...6510 325 Adjoints administratifs hospitaliers...6511 333 Personnels de direction et d'encadrement des services de soins infirmiers, de rééducation et médico-techniques Directeur des soins...6512 342 Cadres de santé paramédicaux...6514 351 Personnels des services de soins infirmiers Infirmiers en soins généraux et spécialisés....................................................... 6515 358 Personnels aides-soignants et agents des services hospitaliers qualifiés Aides-soignants et agents des services hospitaliers qualifiés...6516 Personnels des services de rééducation et médicotechniques Pédicures-podologues...6518 369 Masseurs-kinésithérapeutes...6519 375 Ergothérapeutes...6520 381 Psychomotriciens...6521 388 Orthophonistes...6522 394 Orthoptistes...6523 400 Diététiciens...6524 406 Personnels sages-femmes Sages-femmes des hôpitaux de la FPH...6526 412 Personnels des services médico-techniques Préparateur en pharmacie hospitalière...6527 421 Techniciens de laboratoire médical...6528 428 3
détaillé Manipulateurs d électroradiologie médicale...6529 435 Personnels techniques Ingénieurs hospitaliers...6530 441 Techniciens Techniciens supérieurs hospitaliers...6531 450 Dessinateurs...6532 459 Personnels ouvriers, conducteurs ambulanciers et personnels d'entretien et de salubrité Maîtrise ouvrière...6534 467 Ouvriers...6535 474 Conducteurs ambulanciers...6536 482 Agents de service mortuaire et de désinfection...6537 489 Personnels socio-éducatifs Cadres socio-éducatifs...6538 495 Assistants socio-éducatifs...6539 502 Conseillers en économie sociale et familiale...6541 509 Animateurs...6542 516 Éducateurs techniques spécialisés...6544 523 Éducateurs de jeunes enfants...6545 530 Moniteurs-éducateurs...6547 537 Moniteurs d atelier...6548 544 Psychologues...6549 550 Aumôniers...6550 556 Médecins du travail...6551 560 Partie 4 Rémunération du personnel médical La spécificité des cursus de formation Les études de santé...9118 567 Études médicales : de l étudiant à l UFR de médecine au praticien hospitalier...9119 572 Études d odontologie...9120 578 Études de pharmacie...9121 584 Statuts et fonctions des praticiens hospitaliers...9122 590 Émoluments, primes et indemnités...9123 596 Primes et indemnités liées à la fonction Prime d engagement de service public exclusif...9127 4
détaillé Indemnité exceptionnelle des PU-PH et MCU-PH...9128 Indemnité de sujétions pour les internes...9129 Indemnité de sujétions pour les FFI...9130 Indemnité différentielle...9131 Indemnité de précarité...9132 Indemnité de fonctions pour les chefs de pôle...9133 Prime de responsabilité pour certains internes...9134 Indemnité de fonctions pour le président de la CME...9135 Contrat d engagement de service public...9136 Primes et indemnités liées à l'activité Indemnité pour activité sur plusieurs établissements...9137 Indemnité pour activité en outre-mer...9138 Indemnité d exercice à Mayotte...9139 Indemnité pour activité sectorielle et de liaison...9140 Indemnité correspondant à une part variable de rémunération...9141 Indemnité forfaitaire représentative d une perte de revenus...9142 Indemnité pour les médecins libéraux responsables de la CAM...9143 Indemnités liées au service de gardes des étudiants hospitaliers en médecine...9144 Indemnités liées au service de gardes des auditeurs...9146 Indemnisation de la permanence des soins pour les PH...9147 Indemnisation de la permanence des soins pour les PHU...9145 Primes et indemnités en sus de l'activité Indemnités liées au service de gardes effectué par les internes et les FFI...9148 Indemnités liées au service d astreintes effectué par les internes et les FFI...9149 Indemnité de licenciement des praticiens hospitaliers à temps plein...9150 Primes et indemnités liées à l'entrée en fonction ou à la fin de fonction Allocation spécifique allouée à certains praticiens hospitaliers...9152 Prime d engagement à exercer à plein temps...9153 Prime d engagement pour les assistants associés...9154 Indemnité de licenciement des praticiens adjoints contractuels...9156 Indemnité de fin de contrat des praticiens contractuels...9157 Indemnité de licenciement des praticiens contractuels........................................ 9158 Primes et indemnités liées compensatrices de frais Indemnité de licenciement des praticiens des hôpitaux à temps partiel................... 9162 5
détaillé Partie 5 Bulletins de salaires du personnel hospitalier médical Personnels enseignants et hospitaliers des CHU Les personnels hospitaliers et universitaires des CHU...9165 603 Professeurs des universités-praticiens hospitaliers et consultants des hôpitaux...6571 607 Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des hôpitaux...6572 613 Praticiens hospitaliers universitaires (PHU)...6573 619 Chefs de clinique des universités-assistants des hôpitaux (CCU-AH), (AHU)...6574 625 Personnels enseignants et hospitaliers des CSERD des CHU Les personnels des CSERD des CHU...9167 630 Professeurs des universités-praticiens hospitaliers des CSERD et consultants...6575 634 Maîtres de conférences des universités-praticiens hospitaliers des CSERD...6576 640 Assistants hospitaliers universitaires (AHU) des CSERD...6577 647 Praticiens hospitaliers Praticiens hospitaliers...6578 653 Praticiens des hôpitaux à temps partiel...6579 660 Assistants des hôpitaux Assistants généralistes, assistants spécialistes, assistants associés...6581 667 Praticiens exerçant sous contrat public Praticiens contractuels...6582 676 Cliniciens hospitaliers...6583 683 Praticiens adjoints contractuels...6584 689 Praticiens attachés et les praticiens attachés associés des établissements publics de santé Praticiens attachés et praticiens attachés associés...6585 695 Internes et faisant fonction d'interne Internes et faisant fonction d interne...6586 701 Stagiaires associés...6587 710 Étudiants hospitaliers, en odontologie, en pharmacie...6588 716 6
détaillé Annexe - Sélection d'outils... 723 Liste détaillée des outils... 781 Index alphabétique... 787 7