DOSSIER PRATIQUE BTP Evaluation des risques professionnels EDITIONS TISSOT Textes à jour au 1 er septembre 2006 Plan général de l ouvrage 1 re partie : A propos d évaluation des risques... 101 2 e partie : Fiches pratiques d identification et d évaluation des risques par grandes familles de risques BTP... 201 3 e partie : Fiches pratiques d identification et d évaluation des risques par activités professionnelles... 301 4 e partie : De l évaluation des risques au plan d actions préventives... 401 5 e partie : Boîte à outils... 501 Partie Annexes... A-101 Éditions TISSOT Impression : Jouve, 18 rue Sainte-Denis, 75001 PARIS Directeur de la publication : André Blanc Auteur : Madeleine Tolbiac Editeurs : Patrice Guignard, Hélène Soulas Éditions TISSOT Parc des Glaisins ANNECY-LE-VIEUX Dépôt légal : mars 2004 N o ISBN : 2-915251-11-8 1E
1 re partie - A propos d évaluation des risques 1 re partie-apropos d évaluation des risques I - Nature de l obligation d évaluation des risques professionnels... A) Une obligation nouvelle?... B) Réponse à quelques questions...... 1/ Qu est-ce qu un risque?... 2/ Qu est-ce qu un danger?... 3/ Qu est-ce qu une évaluation?... 4/ Quels risques évaluer?... 5/ A quel niveau l évaluation des risques professionnels doit-elle être faite?... C) De l identification des dangers à l évaluation des risques : quelle démarche?... 1/ La gravité du danger... 2/ La fréquence d exposition... 3/ Les mesures de prévention déjà en place... II - Le document unique... A) La place du document unique dans la démarche de prévention de l entreprise... B) La forme du document unique... C) L actualisation du document unique... D) La diffusion du document unique... III - Les partenaires à l évaluation des risques... A) L OPPBTP... B) Le médecin du travail... C) Les services prévention des CRAM... D) Les compagnons... E) Les représentants du personnel... IV - Les suites de l évaluation des risques... A) La nécessaire mise en œuvre d un plan d actions préventives... B) Les responsabilités liées à la formalisation de l évaluation des risques professionnels... 1/ Mise en jeu de la responsabilité civile en matière d accident du travail et de maladie professionnelle... 2/ Mise en jeu de la responsabilité pénale en matière d accident du travail et de maladie professionnelle... C) L importance du document unique dans les relations contractuelles... 1/ Les maîtres d ouvrage... 2/ Les sociétés de travail temporaire... 3/ Les assureurs... DOSSIER PRATIQUE BTP - EDITIONS TISSOT -MARS 2004 101
2 e partie - Fiches pratiques d identification et d évaluation des risques par grandes familles de risques BTP 2 e partie - Fiches pratiques d identification et d évaluation des risques par grandes familles de risques BTP I - Le bruit... 202 A) Ce qu il faut savoir sur le bruit... 202 B) L évaluation du risque bruit... 202 C) Les valeurs limites d exposition... 202 1/ Les valeurs limites d exposition professionnelle... 202 2/ Les valeurs d exposition déclenchant des actions spécifiques... 203 D) Les mesures de prévention... 203 II - La manutention manuelle de charges... 203 A) La nature de l exposition au risque... 203 B) Les précisions réglementaires... 203 1/ Zoom sur l évaluation du risque «manutention manuelle».. 204 2/ Le plan d actions... 204 3/ Zoom sur les recommandations des médecins du travail... 204 C) La formation des salariés exposés... 204-1 III - Les vibrations... 204-1 A) L évaluation du risque «vibrations»... 204-1 1/ Les éléments à prendre en compte... 204-1 2/ Zoom sur les dispositions européennes en cours de transposition... 204-1 B) Plans d actions... 204-1 1/ Dispositions visant à éviter ou à réduire le risque d exposition aux vibrations... 204-1 2/ Surveillance médicale renforcée... 205 IV - Les produits dangereux... 205 B) Les mesures générales de prévention à mettre en œuvre... 205 C) Savoir lire les étiquettes de sécurité... 206 1/ Les symboles présents sur les étiquettes de produits dangereux... 206 2/ Les phrases de risques (Phrases R) rencontrées sur les produits utilisés par le BTP... 206 3/ Les conseils de prudence présents sur les substances et préparations dangereuses utilisées dans le BTP (Phase S)... 207 4/ Les combinaisons des phrases S présentes sur les produits utilisés dans le BTP... 208 D) Les documents que doit émettre l employeur... 209 1/ La notice d information... 209 2/ La fiche d exposition... 209 3/ L attestation d exposition... 209 V - Le travail en hauteur... 211 A) Le point sur les chutes de hauteur... 211 B) Les principes à respecter pour travailler en hauteur en sécurité... 211 1/ Priorité à la protection collective... 211 2/ Des accès sûrs et appropriés aux postes de travail en hauteur... 211 3/ Des échafaudages conformes... 211 C) L utilisation dérogatoire d équipements de travail spécifiques... 212 1/ Travail à l échelle... 212 2/ Travail à la corde... 212 A) L identification et l évaluation du risque chimique... 205 DOSSIER PRATIQUE BTP - EDITIONS TISSOT -SEPTEMBRE 2006 201 E
3 e partie - Fiches pratiques d identification et d évaluation des risques par activités professionnelles 3 e partie - Fiches pratiques d identification et d évaluation des risques par activités professionnelles I - L évaluation des risques dans les bureaux et ateliers... 302 Tableau d identification des dangers et d évaluation des risques... 303 Fiche n 1 - Activité : Bureaux... 303 Fiche n 2 - Activité : Ateliers - Entrepôts... 304 II - L évaluation des risques propres aux métiers du BTP... 305 Tableau d identification des dangers et d évaluation des risques... 306 Fiche n 3-1 - Activité TP = Assainissement - Canalisations... 306 Fiche n 3-2 - Activité TP = Construction de réseaux électriques... 307 Fiche n 3-3 - Activité TP = Génie civil... 308 Fiche n 3-4 - Activité TP = Travaux routiers... 309 Fiche n 3-5 - Activité TP = Travaux de pose de voies ferrées... 310 Fiche n 3-6 - Activité TP = Travaux sur cordes... 311 Fiche n 3-7 - Activité TP = Marquage de chaussée... 312 Fiche n 4-1 - Activité Bâtiment = Charpentier... 312-2 Fiche n 4-2 - Activité Bâtiment = Chauffagiste - Génie climatique... 313 Fiche n 4-3 - Activité Bâtiment = Couvreur... 314 Fiche n 4-4 - Activité Bâtiment = Démolition... 315 Fiche n 4-5 - Activité Bâtiment = Electricien... 316 Fiche n 4-6 - Activité Bâtiment = Maçon... 317 Fiche n 4-7 - Activité Bâtiment = Menuiserie (atelier, pose et traitement de bois en place)... 318 Fiche n 4-8 - Activité Bâtiment = Tapisserie - Peinture... 320 Fiche n 4-9 - Activité Bâtiment = Plomberie... 322 Fiche n 4-10 - Activité Bâtiment = Poseur de revêtements de sol... 324 Fiche n 4-11 - Activité Bâtiment = Plâtrier-Plaquiste - Plafonds suspendus / Produits isolants... 325 Fiche n 4-12 - Activité Bâtiment = Montage et démontage d échafaudages... 327 Fiche n 4-13 - Activité Bâtiment = Etanchéité-bardage... 328 Fiche n 4-14 - Activité Bâtiment = Serrurier-Métallier... 330 Fiche n 4-15 Activité Bâtiment = Conduite d appareils de levage / Grutier... 332 Fiche n 4-16 Activité Bâtiment = Taille de pierre... 333 Fiche n 4-17 Activité Bâtiment = Carrelage-Marbrerie... 334 DOSSIER PRATIQUE BTP - EDITIONS TISSOT -SEPTEMBRE 2006 301 E
4 e partie - De l évaluation des risques au plan d actions préventives 4 e partie - De l évaluation des risques au plan d actions préventives I - Recensement des mesures de prévention destinées à supprimer les risques professionnels évalués... 402 Fiche n 5-Tableau de recensement... 402 II - Conseils pour établir le plan d actions... 405 A) La mise en œuvre du plan d actions... 405 B) L investissement en matériel... 405 C) La formation des salariés... 405 Plan d actions... 406 Fiche n 6... 406 Plan d actions général (tableau récapitulatif)... 407 Fiche n 7... 407 DOSSIER PRATIQUE BTP - EDITIONS TISSOT -SEPTEMBRE 2004 401 A
5 e partie - Boîte à outils 5 e partie - Boîte à outils I - Fiche n 5-1 Vous travaillez sur un chantier clos et indépendant en coactivité... 502-1 A) Le plan particulier de sécurité et de protection de la santé (PPSPS)... 502-1 B) Plan type de PPSPS pour les chantiers de catégorie 1 et 2... 502-1 1/ Chantiers de catégorie 1... 502-1 2/ Chantiers de catégorie 2... 502-1 3/ Les rubriques d un PPSPS... 502-1 C) Plan type de PPSPS «simplifié» sur les chantiers de catégorie 3 où sont exécutés des travaux présentant des risques particuliers... 503 1/ Chantiers de catégorie 3... 503 2/ Ce qu il faut savoir... 503 II - Fiche n 5-2 Vous travaillez sur un chantier ouvert, en interférence avec l activité du client... 504 A) Le plan de prévention... 504 1/ Ce qu il faut savoir... 504 2/ Dans quels cas le plan de prévention est-il obligatoire?... 504 3/ Contenu du plan de prévention... 504 B) Le permis de feu... 505 C) L attestation de consignation électrique pour travaux.. 506 III - Fiche n 5-3 Vous recevez des livraisons ou vous effectuez des livraisons... 507 A) Le protocole de sécurité (chargement - déchargement)... 507 B) Modèle... 508 IV - Fiche n 5-4 Vous possédez des engins de chantier... 510 A) Le registre de sécurité... 510 B) L autorisation de conduite... 510 C) Modèles... 511 1/ Modèle de registre de sécurité... 511 2/ Modèle d autorisation de conduite d engins de chantier... 512 V - Fiche n 5-5 Vous possédez des appareils de levage... 513 A) Le registre de sécurité... 513 B) L autorisation de conduite... 513 C) Le carnet de maintenance des appareils de levage... 513 D) Modèles... 514 1/ Autorisation de conduite des appareils de levage... 514 2/ Carnet de maintenance des appareils et accessoires de levage... 515 VI - Fiche n 5-6 Vous possédez des échafaudages... 516 A) Le registre de sécurité... 516 B) L attestation de compétences au montage et à l utilisation d échafaudage... 516 C) La notice de montage... 516 D) Modèles... 517 1/ Attestation de compétences du monteur d échafaudages.. 517 2/ Attestation de compétences de l utilisateur d échafaudages... 518 VII - Fiche n 5-7 Vos salariés fréquentent le risque électrique... 519 A) L habilitation électrique... 519 1/ Comment s assurer de la qualification d un salarié à côtoyer le risque électrique? Que mettre dans le recueil de prescriptions?... 519 2/ Qu est-ce qu une habilitation?... 519 B) Modèle... 520 DOSSIER PRATIQUE BTP - EDITIONS TISSOT -MARS 2006 501 D
EVALUATION DES RISQUES - BTP VIII - Fiche n 5-8 Vos salariés travaillent sur des matériaux contenant de l amiante.. 521 A) Ce qu il faut savoir... 521 B) L amiante dans les activités d entretien et de maintenance... 521 C) Les mesures de prévention... 521 D) Le suivi médical particulier des salariés exposés... 521 IX - Fiche n 5-9 Vos salariés sont exposés à des produits chimiques... 524 A) Définitions des agents chimiques et des valeurs limites d exposition professionnelle (VELP)... 524 B) Evaluation du risque chimique... 524 C) Mesures complémentaires si le risque chimique subsiste... 525 D) Mesures particulières pour les agents chimiques très dangereux... 525 X - Fiche n 5-10 Vous avez des chauffeurs poids lourds... 529 XI - Fiche n 5-11 Vos salariés sont exposés aux vibrations... 535 A) Exemples de situations exposant aux vibrations... 535 B) Obligations de l employeur... 535 XII - Fiche n 5-12 Vos salariés sont exposés au risque routier... 536 A) L évaluation du risque routier... 536 B) Les mesures de prévention à mettre en œuvre... 536 XIII - Fiche n 5-13 Vos salariés sont exposés aux intempéries : froid, pluie, fortes chaleurs... 538 A) Météo et Code du travail... 538 B) Mesures de prévention contre les intempéries... 538 502 E DOSSIER PRATIQUE BTP - EDITIONS TISSOT -SEPTEMBRE 2006
Partie - Annexes Partie - Annexes Annexe n 1 Adresses des comités régionaux de l OPPBTP... 1-103 Annexe n 2 Adresses des services médicaux BTP... A-105 Annexe n 3 Sites utiles prévention... A-107 DOSSIER PRATIQUE BTP - EDITIONS TISSOT -AOÛT 2005 A-101 C