VEILLE NORMATIVE & REGLEMENTAIRE Sélection de nouveautés Environnement & Sécurité N 11-2014 Décembre 2014 Sélection de nouveautés réalisée par le CRITT Réunion Centre Associé AFNOR Nous vous proposons aussi : 1) la revente des normes (devis) 2) la consultation gratuite de normes NF sur RDV Nouvelles normes (France et International) NF C18-510F4, NF C18-510 F4 Fiche d'interprétation F4 de la norme NF C18-510 de janvier 2012 NF C18-510F5, NF C18-510 F5 Fiche d'interprétation F5 de la norme NF C18-510 de janvier 2012 NF C18-510F6, NF C18-510 F6 Fiche d'interprétation F6 de la norme NF C18-510 de janvier 2012 NF C48-150 Blocs autonomes d'alarme sonore et/ou lumineuse d'évacuation Date de publication: 2014-11-08 FD E01-008 Produits mécaniques - Données environnementales Date de publication: 2014-10-01 NF S71-502-1, NF EN 353-1 Équipement de protection individuelle contre les chutes de hauteur - Antichutes mobiles incluant un support d'assurage - Partie 1 : antichutes mobiles incluant un support d'assurage rigide Source : Afnor - Veille normative et réglementaire Environnement et Sécurité N 11-2014 Décembre 2014-1/5
NF S76-060, NF EN 250 Appareils respiratoires - Appareils de plongée autonomes à air comprimé et à circuit ouvert - Exigences, essai, marquage Date de publication: 2014-06-14 NF S77-118, NF EN ISO 12311 Équipement de protection individuelle - Méthodes d'essai pour lunettes de soleil et articles de lunetterie associés Date de publication: 2013-10-18 XP X30-047, XP ISO/TS 14071 Management environnemental - Analyse du cycle de vie - Processus de revue critique et compétences des vérificateurs : exigences et lignes directrices supplémentaires à l'iso 14044:2006 Date de publication: 2014-10-01 BP X30-323-19 Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation - Partie 19 : méthodologie d'évaluation des impacts environnementaux du café Date de publication: 2014-07-02 BP X30-323-20 Principes généraux pour l'affichage environnemental des produits de grande consommation - Partie 20 : méthodologie d'évaluation des impacts environnementaux des produits laitiers Date de publication: 2014-07-02 NF X43-404-19, NF EN ISO 16000-19 Air intérieur - Partie 19 : stratégie d'échantillonnage des moisissures AC X52-100 Évaluation des performances de systèmes de perception appliqués à la sécurité et à la sûreté des biens et des personnes Date de publication: 2014-09-17 NF X85-001, NF EN 16575 Produits biosourcés - Vocabulaire Date de publication: 2014-10-17 EN ISO 22311 Sécurité sociétale - Vidéosurveillance - Interopérabilité de l'export (ISO 22311:2012) Date de publication: 2014-11-00 IEC 62682, CEI 62682 Gestion d'alarmes pour les industries de transformation Source : Afnor - Veille normative et réglementaire Environnement et Sécurité N 11-2014 Décembre 2014-2/5
ISO 16900-1 Appareils de protection respiratoire - Méthodes d'essai et équipement d'essai - Partie 1: Détermination des fuites vers l'intérieur Projets de normes (France et International) PR NF E86-601-2, PR NF EN 13160-2 Systèmes de détection de fuites - Partie 2 : exigences et méthodes d'essai/d'évaluation des kits en pression et en dépression PR NF S61-960-29, PR NF EN 54-29 Systèmes de détection et d'alarme incendie - Partie 29 : détecteurs d'incendie multi-capteurs - Détecteurs ponctuels utilisant une combinaison de capteurs de fumée et de chaleur PR NF S77-114-1/A1, PR NF EN ISO 12312-1/A1 Protection des yeux et du visage - Lunettes de soleil et articles de lunetterie associés - Partie 1 : lunettes de soleil pour usage général PR NF T90-033-1, PR NF EN ISO 7027-1 Qualité de l'eau - Détermination de la turbidité - Partie 1 : méthodes quantitatives PR NF X35-003-3, PR NF ISO 7250-3 Définitions des mesures de base du corps humain pour la conception technologique - Partie 3 : valeurs de conception régionales et mondiales pour utilisation dans les normes d'équipement ISO FprEN 15002 Caractérisation des déchets - Préparation de prises d'essai à partir de l'échantillon pour laboratoire Date de publication: 2014-11-00 pren 45544-4 Atmosphères des lieux de travail - Appareillage électrique utilisé pour la détection directe des vapeurs et gaz toxiques et le mesurage direct de leur concentration - Partie 4: Guide de sélection, d'installation, d'utilisation et d'entretien FprEN 60335-2-6/FprAA Appareils électrodomestiques et analogues - Sécurité - Partie 2-6: Règles particulières pour les cuisinières, les tables de cuisson, les fours et appareils fixes analogues Date de publication: 2014-09-00 pren ISO 16852 Arrête-flammes - Exigences de performance, méthodes d'essai et limites d'utilisation (ISO/DIS 16852:2014) Source : Afnor - Veille normative et réglementaire Environnement et Sécurité N 11-2014 Décembre 2014-3/5
ISO/DIS 7240-29 Systèmes de détection et d'alarme d'incendie Date de publication: 2014-09-00 ISO/DIS 7250-3 Définitions des mesures de base du corps humain pour la conception technologique - Partie 3: Valeurs de conception régionales et mondiales pour utilisation dans les normes d'équipement ISO ISO/FDIS 11074 Qualité du sol - Vocabulaire ISO 12312-1 DAM 1 Protection des yeux et du visage - Lunettes de soleil et articles de lunetterie associés - Partie 1: Lunettes de soleil pour usage général; Amendement 1 ISO/DIS 14644-14 Salles propres et environnements maîtrisés apparentés - Partie 14: Evaluation de la compatibilité des équipments en termes d'émission particulaire pour une utilisation en salle propre ISO/DIS 19085-1 Machines à bois - Sécurité - Partie 1: Exigences communes ISO/DIS 19085-2 Machines à bois - Sécurité - Partie 2: Scies circulaires à panneaux horizontales à presseur ISO/DIS 24521 Activités relatives aux services de l'eau potable et des eaux usées - Lignes directrices pour la gestion sur site des services d'eaux usées domestiques de base Réglementations (France, Europe) AR 20140915B Arrêté portant suspension de la mise sur le marché de jouets en mousse "tapis-puzzles" contenant du formamide Date de publication: 2014-09-15 Source : Afnor - Veille normative et réglementaire Environnement et Sécurité N 11-2014 Décembre 2014-4/5
2014/313/EUBBer, 2014/313/EUBBer, 2014/313/UEBBer Rectificatif à la décision 2014/313/UE de la Commission du 28 mai 2014 modifiant les décisions 2011/263/UE, 2011/264/UE, 2011/382/UE, 2011/383/UE, 2012/720/UE et 2012/721/UE afin de tenir compte de l'évolution de la classification des substances Date de publication: 2014-10-18 DE 2014/687/CE Décision d'exécution établissant les conclusions sur les meilleures techniques disponibles (MTD) pour la production de pâte à papier, de papier et de carton, au titre de la directive 2010/75/UE du Parlement européen et du Conseil - (Texte présentant de l'intérêt pour l'eee) Date de publication: 2014-09-26 EUV 1078/2014, EUV 1078/2014, UEV 1078/2014 Règlement délégué (UE) no 1078/2014 de la Commission du 7 août 2014 modifiant l'annexe I du règlement (UE) no 649/2012 du Parlement européen et du Conseil concernant les exportations et importations de produits chimiques dangereux Date de publication: 2014-08-07 2014/99/EU, 2014/99/EU, 2014/99/UE Directive 2014/99/UE de la Commission du 21 octobre 2014 modifiant, aux fins de son adaptation au progrès technique, la directive 2009/126/CE concernant la phase II de la récupération des vapeurs d'essence, lors du ravitaillement en carburant des véhicules à moteur dans les stations-service Date de publication: 2014-10-21 Source : Afnor - Veille normative et réglementaire Environnement et Sécurité N 11-2014 Décembre 2014-5/5