PROCES-VERBAL D ASSEMBLEE GENERALE

PROCES-VERBAL D ASSEMBLEE GENERALE Rédacteur : Guylain TISSIER, Secrétaire Général 14/09/2013 Comité Départemental de Natation des LANDES Piscine Municipale - Rue SARRAUTE - 40000 MONT-DE-MARSAN Mel: comite.natation40@gmail.com - web: http://landes.ffnatation.fr Association déclarée en sous-préfecture de DAX le 09/12/1967 sous n W402002544 Parution au JO n 304 du 31/12/1967 Affiliée à la F.F.Natation sous l'identifiant 020400000 SIRET : 447 808 387 00024 - Code APE : 926 C

La Présidente du Comité Départemental de Natation des LANDES convoque les clubs de natation des Landes en assemblée générale en sessions extraordinaire d une part puis ordinaire d autre part, en Salle Jacques-Lotterie sise à la Cité Verte à HAGETMAU (40), le samedi 14/09/2013, à 16h30. Convoqués Présents : - CD40 : Véronique FERNANDEZ, Présidente (PDTE), Dominique PHILIPPEAUX, Trésorier Général (TG), Alain BOUTELOUX, Trésorier Adjoint (TA), Guylain TISSIER, Secrétaire Général (SG), Catherine BARRERE, Secrétaire Adjointe (SA), Isabelle DUPOUY, Membre du Bureau (MB). - Clubs : Marc DERHI, Président du Stade Montois Natation (SMN), Catherine BARRERE, Co-Présidente du Born-et-Eau Club de MIMIZAN (BEEC), Pascal HUGUES, Président du Cercle des Nageurs de BISCARROSSE (CNBO), Sarah FERON, Présidente du Maremne Adour Côte Sud Natation, ST-GEOURS-DE-MAREMNE (MACS), Sébastien BRUN, Président du Club de Natation d HAGETMAU (CNH), Isabelle DUPOUY, Présidente du Club de Natation Haute-Lande, SORE (CNHL), Philippe LAFITTE, Co-Président du Pédale Stade Tarusate, TARTAS (PST), Philippe LAHET, Co-Président du PEYREHORADE Sport Natation (PSN), Jean-Jacques LAMOTHE, Président de l Union Sportive Grenadoise, GRENADE-SUR-L ADOUR (USG), Franck DELUGEAU, Président de l Union Sportive POUILLON (USP), Alain BOUTELOUX, des Dauphins de ST-PIERRE-DU-MONT (DSPM). Invités : Vincent LACOURREGE représentant Didier CLAVIER, Président du CDOS, excusé. Excusés : - Club : Christophe FAURE, Président des Dauphins de ST-PIERRE-DU-MONT, est représenté par Alain BOUTELOUX, à qui, par écrit, il a donné pouvoir. - Représentants du Comité Régional d Aquitaine : Jean-Marie VARACHAUD, Comité Directeur et Commission Natation Estivale, Véronique LAFAGE, Commission Sportive - Invités : Hélène TACHET DES COMBES, Présidente du Comité Régional d Aquitaine de Natation (CRAQ), Isabelle DUPRAT, Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations, Conseil Général des Landes. Marie-France TROMAS, des Dauphins de ST-PIERRE-DU-MONT (DSPM).

A S S E M B L E E G E N E R A L E HAGETMAU - 14 SEPTEMBRE 2013

ORDRE DU JOUR ASSEMBLEE GENERALE EXTRAORDINAIRE Appel nominal et vérification des pouvoirs Approbation des modifications des statuts du Comité L assemblée générale extraordinaire débute à 16h45. Appel nominal et vérification des pouvoirs L appel nominal est effectué, Alain BOUTELOUX a reçu par écrit pouvoir du Président des DSPM. Répartition des licences / voix : CLUB 2011/12 VOIX BEEC MIMIZAN 81 3 CAN MORCENX 56 3 CN BISCAROSSE 126 4 CN HAGETMAU 117 4 CN HAUTE LANDES SORE 78 3 DAUPHINS SPM 230 6 MACS NATATION 68 3 PS TARUSATE 61 3 SN PEYREHORADE 111 4 STADE MONTOIS NATATION 126 4 US GRENADE SUR ADOUR 102 4 US POUILLON 156 5 quorum 46 majorité 23 Approbation des modifications des statuts du Comité Le SG prend la parole, son intervention est en annexe 1 du présent procès-verbal. Les nouveaux statuts (cf annexe 1.1) sont soumis à l approbation de l assemblée générale ; personne ne s abstenant ni votant contre, les nouveaux statuts sont approuvés à l unanimité. Toutes les questions de l ordre du jour de l assemblée générale extraordinaire étant épuisées et débattues, l assemblée générale extraordinaire est levée à 16h55.

ORDRE DU JOUR ASSEMBLEE GENERALE ORDINAIRE Appel nominal et vérification des pouvoirs Compte rendu moral Approbation du PV de la dernière assemblée générale extraordinaire du 13 octobre 2012 Compte rendu sportif Compte rendu financier de la saison 2012/2013 o Approbation du compte rendu financier Présentation du budget prévisionnel 2013/2014 o Approbation du budget prévisionnel Présentation du calendrier natation course 2013/2014 Présentation du prix des licences o Approbation du prix des licences Election complémentaire La parole aux invités Remise de prix Questions diverses L assemblée générale ordinaire débute à 16h55. Appel nominal et vérification des pouvoirs L appel nominal est effectué, Alain BOUTELOUX a reçu par écrit pouvoir du Président des DSPM. Répartition des licences / voix : CLUB 2012/13 VOIX BEEC MIMIZAN 69 3 CAN MORCENX CN BISCAROSSE 40 2 CN HAGETMAU 107 4 CN HAUTE LANDES SORE 60 3 DAUPHINS SPM 346 8 MACS NATATION 121 4 PS TARUSATE 67 3 SN PEYREHORADE 88 3 STADE MONTOIS NATATION 154 5 US GRENADE SUR ADOUR 65 3 US POUILLON 94 3 quorum 41 majorité 21 Compte rendu moral La PDTE prend la parole, son intervention est en annexe 2 du présent procès-verbal. Elle ajoute que, suite à l AG Régionale d Aquitaine, la semaine précédente, elle a été élue au Comité Directeur du Comité Régional de Natation d Aquitaine. Approbation du PV de la dernière assemblée générale extraordinaire du 13 octobre 2012 Le SG prend la parole et commente les documents. Dans un souci d économie de papier, il précise que le PV de la dernière AG extraordinaire et ses pièces jointes ont été mis en consultation en ligne mais, que seul le PV se trouve dans le dossier qui a été remis aux présents.

Le PV est en annexe 3 et ses pièces jointes en annexe 4 au présent procès-verbal. Le PV de la dernière AG extraordinaire et ses pièces jointes sont soumis à l approbation de l assemblée générale ; personne ne s abstenant ni votant contre, le PV de la dernière AG extraordinaire et ses pièces jointes sont approuvés à l unanimité. Compte rendu sportif Le SG prend la parole et commente le bilan sportif de la saison 2012/2013. Il précise que le bilan n a pas été envoyé par mail aux clubs car le fichier est trop volumineux mais qu il a été mis en consultation en ligne. Le bilan sportif est en annexe 5 au présent procès-verbal. Il est également remis aux présents : un tableau représentant l évolution des campagnes de licences de puis la saison 2005/2006 (cf annexe 6) un tableau représentant la répartition hommes / femmes des licences (cf annexe 7) un tableau représentant la répartition des licences par catégories d âges (cf annexe 8), un autre par décennie (cf annexe 8.1) le classement (provisoire) national des clubs (cf annexe 9) La PDTE prend la parole pour apporter des commentaires complémentaires au bilan sportif ; son intervention figure en annexe 10 au présent procès-verbal. Le compte rendu sportif est soumis à l approbation de l assemblée générale ; personne ne s abstenant ni votant contre, le compte rendu sportif est approuvé à l unanimité. Compte rendu financier de la saison 2012/2013 Le TG prend la parole et, en préambule, signale que : les subventions sont en baisse, les campagnes de licences des clubs sont en baisse et, donc, la part pécuniaire que reversera le CRAQ au prorata de ces licences, sera également en baisse. Le PDT du SMN pose la question de savoir si «on» s est demandé pourquoi il y a moins de licences? En réponse collégiale, le tarif onéreux des licences en mis en avant. La discussion évoque également la pertinence de la labellisation des clubs puisqu une des conditions est que l ensemble des adhérents doit être licencié. Personne n y voit un avantage pour les clubs landais mais, plutôt pour des clubs comme les Girondins de Bordeaux ou l Aviron Bayonnais avec la possibilité d avoir un gros volume de licenciés et deux infrastructures dignes de ce nom. Le PDT du CNH fait part que les nouveaux rythmes scolaires vont amplifier cette diminution de licences car, pour son club, la commune va lui récupérer des créneaux de l ENF du mercredi matin pour y mettre des scolaires. Le PDT du CNBO fait le même constat puisque, pour son club, et à la suite de travaux conséquents dans la piscine de Biscarrosse, la mairie risque de lui retirer des créneaux de clubs pour les mettre publiques, donc payants, en vue d amortir les travaux. La co-pdte du BEEC précise que, pourtant, «nous faisons tous cela de façon désintéressée dans l intérêt des enfants». Le TG commente le compte rendu financier de l exercice comptable du 01/01/2012 au 31/12/2012 (cf annexe 11). Le compte rendu financier de l exercice comptable du 01/01/2012 au 31/12/2012 est soumis à l approbation de l assemblée générale ; personne ne s abstenant ni votant contre, le compte rendu sportif est approuvé à l unanimité.

Le TG reprend la parole pour présenter le budget prévisionnel de la saison 2013/2014 (cf annexe 12). Le budget prévisionnel 2013/2014 est soumis à l approbation de l assemblée générale ; personne ne s abstenant ni votant contre, le compte rendu sportif est approuvé à l unanimité. Le TG reprend la parole pour faire le point, à titre d information, sur la situation comptable au 10/09/2013 (cf annexe 13). Compte tenu des baisses prévisibles de trésorerie, la saison prochaine, le Bureau du Comité Départemental de Natation des Landes souhaite mettre en place, pour les compétitions du CD40, des frais d engagements aux compétitions, aussi bien sur les courses individuelles que sur le relais et compétitions par équipe ; sachant que d autres départements, cette procédure existe déjà et que, quand les clubs landais vont en compétitions dans d autres départements, ils sont contraints aux paiements des engagements. D autre part, il souhaite également sanctionner pécuniairement les clubs qui ne fourniraient pas d officiels pour les compétitions et, une amende pour les clubs qui ne déclarent pas les forfaits de leurs nageurs avant les débuts des compétitions (cf annexe 14). En revanche, il souhaite soumettre ces tarifs départementaux à l assemblée générale pour approbation : Droit d engagement club annuel : Epreuve individuelle : 1.00. Epreuve relais : 5.00. Natathlon : 1.00 par épreuve. CNBO CNH DSPM PST SMN : POUR, soit 2+4+8+3+5= 22 voix USP USG CNHL PSN : ABSENTION, soit 3+3+3+3=12 voix BEEC MACS : CONTRE, soit 3+4=7 voix Quand bien même la majorité est obtenue pour mettre en place ces droits d engagement, les clubs demandent de ne pas le faire afin de bénéficier d une année supplémentaire de gratuité qui leur permettrait de pouvoir planifier et prévoir les frais d engagement dans leur budget prévisionnel, notamment. La demande est approuvée à l unanimité par l assemblée générale. Au vu des compétitions de la saison sportive échue, le TG fournira aux clubs un état récapitulatif des frais d engagements qu ils auraient eu à payer s ils avaient été mis en place dès la saison 2012/2013. Interclubs jeunes par équipe : 5.00. CNBO CNH DSPM PST SMN USP USG - PSN CNHL : POUR, soit 34 voix BEEC MACS : ABSTENTION, soit 7 voix La majorité des voix étant obtenue, la mise en place des frais d engagement à hauteur de 5.00 euros par équipe pour les Interclubs jeunes par équipe est effective pour la saison 2013/2014. Interclubs TC (poule sud) : 45,00 (tarif régional). Cette décision de tarif a été prise en AG du Comité d Aquitaine, le Comité des Landes applique de facto cette décision et ne la soumet pas à l approbation de l AG. Droit d engagement club estival : Epreuve individuelle : 1.00. Epreuve Relais : 5.00. PST DSPM CNH - CNBO : POUR, soit 3+8+4+2= 17 voix SMN : ABSENTION, 5 voix USG PSN BEEC MACS CNHL - USP : CONTRE, soit 3+3+3+4+3+3=19 voix

La majorité n ayant pas été obtenue, la mise en place des frais d engagement pour les clubs estivaux à hauteur de 1.00 euros par épreuve individuelle et 5.00 euros par épreuve de relais est rejetée et donc non effective pour la saison 2013/2014. Forfaits : 5.00 pour les forfaits épreuves individuelles non déclarés. PSN : ABSENTION, soit 3 voix BEEC CNBO CNH CNHL DSPM MACS PST SMN USG - USP : POUR, soit 38 voix La majorité des voix étant obtenue, la mise en place des forfaits à hauteur de 5.00 euros pour les forfaits épreuves individuelles non déclarés est effective pour la saison 2013/2014. 10.00 pour les forfaits d équipes ou relais non déclarés. PSN BEEC - MACS : ABSENTION, soit 3+3+4=10 voix CNBO CNH CNHL DSPM PST SMN USG - USP : POUR, soit 31 voix La majorité des voix étant obtenue, la mise en place des forfaits à hauteur 10.00 euros pour les forfaits d équipes ou relais non déclarés est effective pour la saison 2013/2014. Pénalité Jury Pour tous les clubs, qu ils soient annuels ou estivaux Présences précisées sur les règlements sportifs o Par réunion, par officiel manquant : 50.00. PSN BEEC - MACS : CONTRE, soit 3+3+4=10 voix CNBO CNH CNHL DSPM PST SMN USG - USP : POUR, soit 31 voix La majorité des voix étant obtenue, la mise en place des pénalités de jury à hauteur 50.00 euros par officiel manquant par réunion est effective pour la saison 2013/2014. Assemblée Générale Du Comite Départemental de Natation Pénalité pour non représentation du club : 200.00 euros Avant de procéder au vote, Le PDT de la PST demande à l AG la pertinence d un tel vote dans la mesure où cela ne s est jamais produit et, qu il est souhaitable que cela ne se produise pas et, qu il n est pas souhaitable que cela ne se produise. A l unanimité, cette décision n est pas soumise à l approbation de l AG et donc, sera non effective pour la saison 2013/2014. Le PDT de l USP fait part à l AG que la mise en place de ces tarifs mérite plus de réflexion pour se projeter d avantage, notamment dans la prévision de budget, et qui il ne faille pas attendre la prochaine AG pour pour en rediscuter mais, mettre place une réunion de Comité Directeur. Présentation du calendrier natation course 2013/2014 Le calendrier est présenté à titre informatif par la PDTE. Le PDT du CNBO précise que l organisation de compétition(s) à Biscarrosse, le samedi, risque de poser problème, pour les mêmes raisons pécuniaires dont il a fait part supra. Elle précise qu il a fait l objet de réunions avec les présidents de clubs, ou leur représentant, et les entraineurs des clubs ; puis il a été envoyé aux entraîneurs pour y apporter les éventuelles modifications, mais que seule Véronique LAFAGE, des DSPM, a répondu.

Ce calendrier subira des modifications et, le définitif sera mis en ligne sur le site du CD40 ; il n est donc pas joint en annexe au présent procès-verbal. Présentation du prix des licences Le SG lit à l AG le mail envoyé le 08/07/2013 par la PDTE du CRAQ qui dit notamment que : «[ ] Comme cette Assemblée Générale (du CRAQ, ndlr) va se tenir tout à fait à la fin de la saison et le plus près possible du début de la suivante pour pouvoir vous apporter une information la plus complète possible, il faut d'ores et déjà que je vous informe sur le tarif des licences qui vous sera proposé afin que vous puissiez travailler sur votre propre budget La Fédération a décidé d'augmenter ses tarifs de 0,50 (plein tarif) et 0,30 (tarif réduit) mais le comité d'aquitaine ne proposera aucune augmentation pour 2013/2014 Les tarifs seront donc les suivants : F.F.N. plein tarif : 20,50 Comité Régional plein tarif : 13,50 Ctés Départ. (part fixe) : 2,50 soit un total de 36,50 F.F.N. tarif réduit : 12,30 Comité Régional tarif réduit : 8 Ctés Départ. (part fixe) : 1,80 soit un total de 22,10» Ce mail a été envoyé à tous les clubs. Sarah FERON, PDTE du MACS quitte l AG à 18h30 Election complémentaire Cette assemblée générale voit arriver 2 candidatures : celle de J-Jacques LAMOTHE de l USG et, celle de Adeline D Aureil de la PST. Aucune des 2 candidatures n est arrivée à la date butoir au CD40 mais, après consultation de l AG, non seulement elles sont acceptées mais en plus, les 2 candidats sont élus à l unanimité. La PDTE s en félicite La parole aux invités Vincent LACOURREGE prend donc la parole pour rappeler les fonctions du CDOS et, aussi, de préciser que cette instance départementale peut aussi diffuser les informations des clubs via son site Internet. Remise de prix Marie France TROMAS des DSPM, absente excusée, est félicitée par le PDTE pour le bénévolat qu elle met à disposition de la natation depuis de nombreuses années. Océane BESSE des DSPM est félicitée par le Bureau du CD40 au regard de la saison qu elle vient d accomplir. Questions diverses Officiels Le TA signale que, à l AG du CRAQ, le weekend précédent il a été demandé que les cartes des officiels B et C soit gérées au niveau des comités départementaux. Le PDT de la PSN signale que cela risque de poser problème pour les clubs d été : le TA préciser que, pour palier tout problème, l officiel A présent sur une compétition d été sera détenteur des cartes des officiels B et C. Le TA précise que pour la saison échue, il y a eu 67 officiels licenciés dans les clubs comme suit : 4 officiels A qui ont tous officié, 15 officiels B dont 4 n ont pas officié cette saison et, 48 officiels C dont 10 n ont pas officié cette saison. Le CD40 mettra en place des formations d officiels B et C, les candidats des clubs d été sont invités à venir passer leur validation de pratique sur les compétitions des clubs annuels. Textiles pour les officiels

Le TG précise qu au vu de la dotation en polos pour officiels faite cette saison échue, il ne sera pas fait de dotation saison 2013/2014. Le PDT de la PSN demande qu il soit confirmé le règlement qui précise que les officiels soient revêtus de blanc. Le SG répond alors qu il n'y en a pas de particulier, la seule chose qu il faille que l organisateur de compétitions mette en place le besoin d'uniformité du jury et qu'il soit bien identifiable tant par les compétiteurs que par le public. Chaque organisateur est libre dans ces choix, il doit tenir compte des désirs de ses partenaires entre autre. En conséquence, puisque le CD40 a fourni des polos à tous les clubs des landes, ce sont donc ces polos qui sont portés lors des compétitions départementales. Compétitions A l appel à volontaire de la PDTE, le PDT de la PST souhaite organiser les championnats d été. Le PDT de l USG demande à ce que le programme des championnats départementaux d été soit calqué sur celui des championnats régionaux d été, l AG est d accord à l unanimité. Le PDT de la PST demande si le calendrier de natation estivale ne peut être rédiger plus tôt en amont de la saison estivale ; la PDTE lui répond que, quand bien même cela se ferait, il faut de toute façon attendre la validation par le CRAQ. Divers Le PDT du CNBO demande si un club voudrait bien lui fournir une copie de la convention que le lie avec la municipalité ou la délégation de service publique. Toutes les questions de l ordre du jour de l assemblée générale ordinaire étant épuisées et débattues, l assemblée générale ordinaire est levée à 19h05.