III. Les mouvements du personnel

III. Les mouvements du personnel III.A. Un niveau de recrutement élevé L année se caractérise par un taux très élevé de recrutement du personnel des établissements de santé, 9,%, taux le plus élevé enregistré depuis 99. Ce fort recrutement est une réponse à un taux de départ également très élevé, 8,5%. De 99 à 997, la mobilité des personnels affichait une tendance à la baisse. Les recrutements étaient au plus bas en 997, représentant 5,5% de l ETP, et ne compensaient pas les départs. De 998 à 0, la situation s améliore quelque peu, les recrutements compensant presque exactement les départs. Depuis, des efforts importants sont réalisés, les recrutements compensant largement les départs. Malgré ces efforts, on ne peut que remarquer l importance croissante du niveau des départs. Ce phénomène est en partie lié à la pyramide des âges, avec davantage de départs en retraite. Il est peut-être également légèrement surévalué du fait que certains petits établissements aient pu inclure les remplacements.,0% Evolution des taux de recrutement et des taux de départs 9,5% 9,0% 8,5% 8,0% 7,5% 7,0% Recrutements Départs,5%,0% 5,5% 5,0% 99 99 99 99 995 99 997 998 999 0 En, le taux de recrutement est très élevé dans toutes les tailles d établissements, se situant entre 9,% des ETP pour les établissements de 500 à 999 agents et 9,8% des ETP dans les établissements de plus de 000 agents et ceux de moins de 500 agents. Cela représente partout une hausse du taux de recrutement, cette hausse étant la plus forte dans les établissements de 500 à 999 agents (+,7 points). Bilan social - - III. Les mouvements du personnel

Cette hausse des recrutements, pour la deuxième année consécutive dans la plupart des établissements, est sans doute à mettre en relation avec la mise en œuvre à partir du er janvier de la réduction du temps de travail à l'hôpital et la création de nombreux postes budgétaires. III.B. Mobilité par fonction III.B.. Le personnel médical Les recrutements dépassent les départs Mobilité du personnel médical : recrutement et départs recrutements départs 8 99 99 99 995 99 997 998 999 0 Le personnel médical connaît traditionnellement un turn-over important, les départs comme les recrutements y sont presque deux fois plus fréquents que dans les autres catégories de personnel. Alors que jusqu en 0, les départs dépassaient les recrutements, marque le début d un effort important de recrutement, confirmé en et en, avec un taux de nouveaux arrivants représentant % de l ETP. Dans le même temps, les départs se situent à moins de % de l ETP, même s ils semblent en légère hausse entre et. Le solde est positif de, points. Recrutements médicaux par taille d établissement En, les taux de recrutements de médecins varient peu selon la taille des établissements dans les établissements de plus de 500 agents. En revanche, ils sont très élevés dans les établissements de 00 à 99 agents. Ceci est en partie dû au fait que certains petits établissements ont inclus les remplacements dans les mouvements de personnel. Dans les établissements de plus de 500 agents, les recrutements excèdent les départs d environ % de l ETP. Bilan social - 5 - III. Les mouvements du personnel

Taux de recrutement et de départ du personnel médical par taille d'établissement en 5,,5 0 5,,,0 9,,,0,, 5 0 Plus de 000 00 à 999 500 à 999 00 à 99 Ensemble Recrutements Départs III.B.. Le personnel non médical Forte mobilité non médicale Taux de départ du personnel non médical 9 8 7 5 Soignant et éducatif Administratif Technique Médicotechnique 99 99 99 995 99 997 998 999 0 Depuis 0, la mobilité du personnel non médical est en progression continue, avec des taux de départ et de recrutement en augmentation. En, le taux de départ le plus élevé concerne le personnel soignant, avec 8,9% de l ETP. Si le taux de départ du personnel est plus élevé que celui des autres filières non médicales, le phénomène s accentue nettement cette année. Le taux de départs s est accru d, points entre et, alors que la hausse n avait été que de 0, points entre les deux années précédentes. Bilan social - - III. Les mouvements du personnel

Si le taux de départ du personnel médico-technique reste le plus bas du personnel non médical, il s est nettement accéléré entre et, passant de 5,% de l ETP à 5,8% de l ETP. Seul le taux de départ du personnel technique connaît une légère baisse, passant de,8% en à,% en. Fort recrutement de Soignants Taux de recrutement du personnel non médical par filière d'emploi 9 8 7 5 99 99 99 995 99 997 998 999 0 Soignant et éducatif Administratif Technique Médicotechnique Comme pour les départs, le taux de recrutement du personnel soignant est le plus élevé du personnel non-médical, en forte progression par rapport à : 9,7% en contre 8,% en. Il compense largement le taux de départ, supérieur de, point au taux de départ. Le recrutement de personnel médico-technique continue une forte progression, avec 7,5% de recrutement en, contre,5% en et 5,5% en. Ce sont les plus grands établissements qui tirent cette tendance et continuent à augmenter leur recrutement de personnel lié aux plateaux techniques importants : 7,% de l ETP en, contre 5,7% en et,% en. Bilan social - 7 - III. Les mouvements du personnel

Taux de recrutement et de départ du personnel non médical par catégories professionnelles en 8 8,,8 9,7 8,9 7,5 7,5 5,8, 9, 8, 0 Administratif Soignant et éducatif Médico-technique Technique Ensemble Recrutements Départs Pour toutes les catégories de personnels, les recrutements dépassent nettement les départs du fait des créations de poste pour accompagner la réduction du temps de travail, achevant sans doute ainsi la mise en œuvre des réductions d horaire. Le solde est particulièrement favorable dans le cas du personnel médico-technique (+,7 points), plus limité dans le cas du personnel soignant (+0,8 points). Mobilité selon la catégorie statutaire des agents Evolution des départs par catégorie statutaire 8 Catégorie A Catégorie B Catégorie C 0 99 99 99 995 99 997 998 999 0 Du fait de la réforme du statut des infirmières spécialisées et des cadres de santé en, l évolution / des taux de départs et de recrutement par catégories statutaires est à interpréter avec précaution, l impact ayant porté particulièrement sur la catégorie A. Entre et, les taux de départ et de recrutement ont augmenté pour toutes les catégories statutaires. La mobilité est la plus élevée dans la catégorie A, du fait de la mobilité du personnel médical. Bilan social - 8 - III. Les mouvements du personnel

Evolution du recrutement par catégorie statutaire 8 Catégorie A Catégorie B Catégorie C 0 99 99 99 995 99 997 998 999 0 III.C. Causes de départ III.C.. Hausse des départs à la retraite Motifs de départ - Ensemble du personnel (en % des départs ) Autres motifs % Divers 5% Fins de contrat 5% Retraite % Mise en disponibilité % Démission % Détachement, mise à disposition 5% Vers un autre EPS % Les départs en retraite représentent la première cause de départ sur l'ensemble du personnel, et leur poids s accroît : % des départs en, 9% en. Bilan social - 9 - III. Les mouvements du personnel

Evolution des causes de départs (en % des départs) 0 5 0 5 0 5 5 ² Retraite Mise en disponibilité Départs vers un autre EPS Non titulaires 0 99 99 99 995 99 997 998 999 0 C est la deuxième année consécutive où l on observe un poids croissant des retraites dans les départs. Par rapport à l ETP, les départs à la retraite ont nettement augmenté entre et, passant de,8% de l ETP en à,% en et,% en, après s être situés dans une fourchette comprise entre,7% et,9% de l ETP depuis plus de 5 ans. L augmentation des départs en retraite suit la déformation de la pyramide des âges et le départ à la retraite des enfants du «baby-boom». Pour les autres causes de départ, des modifications d intitulé compliquent les comparaisons. Les fins de contrat représentent la deuxième cause de départ (5% des départs, soient 0,% des ETP), celles-ci touchant les non titulaires mais également certains médecins dont le poste a un horizon temporel limité. Cet intitulé n était pas proposé les années précédentes. Ensuite viennent les mutations vers un autre établissement de santé, les mises en disponibilité et les démissions, chacune de ces causes de départ représentant respectivement environ % de l ETP. III.C.. Retraites pour le non médical, démissions pour le médical Les causes de départ des personnels médicaux et non médicaux ont des structures différentes. Bilan social - 50 - III. Les mouvements du personnel

Motifs de départ du personnel médical en (en % des départs) Fins de contrat % Retraite % Vers un autre EPS 8% Détachement, mise à disposition % Démission % Autres motifs titulaires % Divers % Mise en disponibilité % Alors que la première cause de départ du personnel non médical est la retraite (% des départs), la première cause de départ des médecins est la fin de contrat (%), la deuxième étant la démission (%). Remarquons que le changement d intitulé a fortement modifié les causes de départ des médecins, transformant des «démission» en «fins de contrat». Motifs de départ du personnel non médical en (en % des départs) Autres motifs titulaires 5% Divers 5% Départ non titulaires 9% Retraite % Mise en disponibilité % Démission 8% Détachement, mise à disposition 5% Vers un autre EPS 5% Bilan social - 5 - III. Les mouvements du personnel

III.D. Les titularisations III.D.. Les titularisations encore à la hausse Evolution du nombre d'agents non titulaires ayant accédé à un emploi statutaire par catégorie (en % des ETP) 5 Catégorie B Ensemble Catégorie C Catégorie A 0 99 99 995 99 997 998 999 0 L'accélération des titularisations amorcée en 999 se poursuit. Les taux de titularisation sont en augmentation pour la quatrième année consécutive, passant de,% en 0 à,9% en et à,% en. La hausse des titularisations concerne en premier lieu le personnel de catégorie B, dont le taux de titularisation est de,9% en, contre,% en. Le taux de titularisation du personnel de catégorie C est très proche. En revanche, le taux de titularisation du personnel de catégorie A plafonne à un niveau deux fois moins élevé (,%), malgré un pic en. Cette évolution traduit une politique de résorption de l emploi précaire ainsi que la revalorisation de certaines professions par la mise en application du protocole du mars relatif aux filières professionnelles de la fonction publique hospitalière. III.D.. Titularisations dans les établissements de moins de 00 agents Le taux de titularisation est plus élevé dans les établissements de moins de 00 agents (resp. 5,% et 5,% de l ETP) que dans les établissements plus importants. Pourtant, cette année, la hausse du taux de titularisation a concerné tous les établissements, en particulier les établissements de plus de 000 agents, où le taux de titularisation est passé de,% à,7% de l ETP. Bilan social - 5 - III. Les mouvements du personnel

Evolution de la proportion d'agents titularisés par type d'établissement (en % ETP) 5 00-99 500-999 00-999 >000 99 99 99 995 99 997 998 999 0 III.D.. De nombreuses titularisations chez le personnel soignant Proportion d'agents qui accèdent à un emploi statutaire par filière 5 Soignant et éducatif Total Administratif Technique Médicotechnique 0 99 99 99 995 99 997 998 999 0 Le personnel soignant est la catégorie de personnel où le taux de titularisation est le plus élevé (,8%). Compte tenu du caractère majoritaire de cette filière, l évolution des recrutements du personnel soignant reflète assez fidèlement celui de l ensemble du personnel. En revanche, les titularisations du personnel administratif ont une évolution plus cyclique, peut-être liée à des décisions d investissement dépendantes de chaque établissement. En, le taux de titularisation du personnel administratif est en baisse par rapport à (,% contre,% en ). Bilan social - 5 - III. Les mouvements du personnel

III.E. Délai moyen avant mise en stage Le délai moyen avant «mise en stage» est le temps travaillé dans l établissement, comme contractuel, avant le passage d un concours sur titres ou sur épreuves. La «mise en stage» est la période, en général d'une année, qui précède la titularisation. En baisse depuis 0 Evolution du délai moyen d'activité effectuée en temps que contractuel avant recrutement comme stagiaire par taille d'établissement Jours/agent 00 900 800 700 00 500 >000 Total 00-999 00 00 99 99 99 995 99 997 998 999 0 Ce délai, qui avait fortement augmenté de 99 à 99, pendant la période de forte baisse du taux de titularisation, s'est stabilisé jusqu en 997. Il s était ensuite situé à un niveau très élevé entre 998 et 0. Après avoir retrouvé en son niveau de 99, le délai moyen avant mise en stage continue à diminuer régulièrement, passant de 00 jours en à 550 jours en et 50 jours en. Il n y a pas de variation notable du délai de mise en stage selon la taille de l établissement, en niveau comme en évolution. Rubrique. : Délai moyen de mise en stage : 99 99 99 995 99 997 998 999 0 >000 89 5 08 585 8 8 880 87 7 557 57 55 00-999 8 7 55 558 5 9 78 89 5 5 Total 80 97 585 57 550 08 899 80 89 599 557 50 Bilan social - 5 - III. Les mouvements du personnel

III.F. Tableaux mouvements de personnels Tableau III. - Rubrique. : Nombre d agents ayant quitté l établissement par catégories statutaires (en % de l ETP) Catégorie B 7, 7, 8, 7,0 7, 8, 7, 8, 9, 7,8 8,, 7, 7,8 8,8 0,8 Catégorie C 5,7,5 7,0,0,8,8,,5 8,0 7,0 7, 9,7,,7 7, 0, Total,8 7, 8, 7,0 7, 8,0 7,8 8,0 9,0 8, 8,5, 7, 7, 8,5 0,5 Tableau III. - Rubrique. : Nombre d agents ayant quitté l établissement par catégories professionnelles (en % de l ETP) Soignant et éducatif 7,0 7, 8, 7, 7, 8, 7, 7, 9, 7, 8,9, 7, 7, 8,9 0, TOTAL >= 000 00-999 500-999 00-99 (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) Précision Personnel : Catégorie A 8,8 9,,,0 8,7,,,0,7,7,7 7,,9 9,5,9 0,0 TOTAL Précision >= 000 00-999 500-999 00-99 (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) 0 0 0 Personnel : Administratif 5,8,,,5,8,9,,8,9 9,,9 8,,,8,8 0, Médicotechnique,,9 5,,7,8 5,,5,,7 7,,,5, 5, 5,8 0, Technique 5,,, 7, 7, 5,9 7,5 5,7, 8, 8, 7,5,7,, 0, Médical 8,9,7,, 9,0 9, 8,0,9,0,7,,5,8,0, 0, Total,7 7, 8, 7, 7, 8,0 7,8 7, 8,8 8, 9,5, 7, 7, 8,5 0, Tableau III. - Rubrique. : Evolution du taux de recrutement entre et par catégories statutaires (en % de l ETP) Personnel TOTAL >= 000 00-999 500-999 00-99 (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) Catégorie A,7,,5,7 9,7, 8,8 9,8,,8, 5,,9,,9 0,5 Catégorie B 8, 9,, 8, 8, 9, 9,8 7,5 9,9,7 9,7, 8, 8,7 9,8 0, Catégorie C,5 9, 9,, 7,9 9,,5,5 7,9,7 8, 7, 7,9 8, 9,0 0, Total 7,7 9, 9,8 7,7 8, 9, 7, 9, 9, 9, 9,8 8,8 8,7 9, 0, Précision En, quelques petits établissements ont inclus les remplacements dans les mouvements de personnel médical, ce qui conduit à augmenter fortement la mobilité médicale. Bilan social - 55 - III. Les mouvements du personnel

Tableau III. - Rubrique. : Evolution du taux de recrutement entre et par catégories professionnelles (en % de l ETP) Personnel TOTAL >= 000 00-999 500-999 00-99 (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 0 Précision Administratif, 7, 8, 7,9 7, 8,7,,8 8,0 9,0, 9,0 8,5 7, 8, 0, Soignant et éducatif 7,9 9, 9,9 8,0 7,9 9,, 7, 9,7 8,8 9,, 8,8 8, 9,7 0, Médicotechnique, 5,7 7, 5,8 8,5 7,5 7,7,9 7,8, 8,5,7 5,5,5 7,5 0, Technique,0 8,9 8,7 5,8,,7,9,,9 5,7 7, 5, 7, 7, 7,5 0, Médical,7,7,,,5,0, 5,0, 8,,5,,,, 0,8 Total 7,7 9, 9,8 7,9 8,0 9,,0 7, 9,5 9, 9,, 8,9 8,5 9, 0, Tableau III.5 - Rubrique.5 : Evolution du taux d agents en congé parental par taille d établissements TOTAL >= 000 00-999 500-999 00-99 (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) Précis ion Personnel Médical 0,0 0,0 0,0 0, 0,5 0, 0, 0,0 0, 0, 0,, 0, 0, 0, 0,0 Non Médical 0,5 0,7 0,5 0,5 0,5 0,8 0,7 0,7 0,,0 0,8 0, 0, 0,7 0, 0,0 Total 0,5 0,7 0,5 0,5 0,5 0,7 0, 0,7 0, 0,9 0,8 0,7 0, 0, 0, 0,0 Tableau III. - Rubrique.. à..7 : Evolution de la répartition des causes de départ entre et TOTAL (% des départs) % par rapport à l ETP Retraite sur demande ou pour âge limite,,,,8,,0 Retraite d office pour inaptitude physique,,,9 0, 0, 0, Précision (%ETP) Départs vers la F.P.T. ou la 0.05 F.P.E.,,, 0, 0, 0, Vers un autre établissement,8,8,9,0,, 0.0 Détachement, mise à 0.0 disposition,8,9,5 0, 0, 0, Licenciement Révocation,,9, 0, 0, 0, 0.0 Démission,5,0,7,,,0 0.05 Décès,0,8, 0, 0, 0, 0.0 Mise en disponibilité 7,,,8,,,0 0.05 Congé de fin d activité,,,8 0, 0, 0, 0.0 Autres titulaires 5,,, 0, 0,,5 0.0 Non titulaires,0 9,5 5,,0 0,8 0, 0.0 Total 0,0 0,0 0,0 7,9 8,0 9,7 0. 0.07 0.0 Bilan social - 5 - III. Les mouvements du personnel

Tableau III.7 Rubrique.. à..7 : Evolution de la répartition des causes de départ par taille d'établissement entre 0 et (y compris les médecins) en France >= 000 00-999 500-999 00-99 (% des départs) (% des départs) (% des départs) (% des départs) Retraite sur demande ou pour âge limite,7 5,5 8,5, 8,,0,5,,7,5, 9, Retraite d office pour inaptitude physique,,,9,7,, 0,,,5,, 0, Mutation vers la F.P.T. ou la F.P.E.,,,5,5,,0,7 0,, 0,,8, Mutation vers un autre établissement 8, 7,8 7,9,8 7,9,9,7 7,7,5,9,8, Détachement, mise à disposition 9, 9,0 7,5,5,5,,0,7,9 5,5,8,7 Licenciement Révocation,7 5,5,7 0, 0,9 0,7,,, 0,5,7 0, Démission,,0,7,,7,5,, 7,,7, 5, Décès,,9,,9,7,,,9,,5, 0,9 Mise en disponibilité 0,,,,,5 8,5 9,7 7,0,9,9 9,0 9, Congé de fin d activité,,,9,,,,0,,,, 0, Autres titulaires,7, 5,7 8, 8, 8,0,,7 7,,,7,0 Fins de contrat 7, 9,,8, 9,,0 0, 7,,,9 7,8, Total 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 0,0 Un très grand établissement n ayant pas répondu en, les informations pour cet établissement sont celles de. III.F.. Tableau titularisation Tableau III.8 - Rubrique. : Evolution des taux de titularisation entre et par catégories statutaires (en % de l ETP) TOTAL >= 000 00-999 500-999 00-99 (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) Précision Personnel Catégorie A,,5,8,,,8,9,9,8 5,,7,,,9, 0.0 Catégorie B,,8,,8,,7 5,7,,5,9,5,5,,,9 0.0 Catégorie C,5,,7,, 5,0,5 5,,,,5,8,,0, 0.07 Total,9,,7,7,, 5,, 5, 5,0 5,,7,9, 0.09 Tableau III.9 - Rubrique. : Evolution des taux de titularisation entre et par catégories professionnelles (en % de l ETP) TOTAL >= 000 00-999 500-999 00-99 (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) (% de l ETP) Précision Personnel Administratif,,9,,,7,0,,8,8,,0,8,,, 0.0 Soignant et éducatif,,,,, 5,0 5, 5,0 5,, 5,8 5,5,,,8 0.08 Médico-technique,0,,,,7, 5,,0 5,,0,0,,8,9,9 0.0 Technique,,7,8,8,,,,,0,0,,9,7,, 0.0 Total,9,,7,7,, 5,, 5,,0 5,0 5,,8,8, 0.09 Bilan social - 57 - III. Les mouvements du personnel