Chapitre 1 1789 : une nouvelle période de l histoire commence La Révolution française et ses suites Introduction o 1789 marque la fin des temps modernes et le début d une nouvelle période de l histoire : la période contemporaine. o Pourquoi cette date? Fin de l Ancien Régime en France représenté par la monarchie absolue de droit divin? o L époque contemporaine : 1789 à 1989 (Chute du mur de Berlin) ou 2001(New-York) = période traversée par diverses révolutions Révolutions politiques avec la mise en place de démocraties parlementaires ce qui suppose l adoption du principe de la citoyenneté, la question de la représentation politique avec la création de partis politique et la participation (droit de vote) Révolutions culturelle et nationale qui aboutit à la création d Etatsnations (nationalisme) Révolutions industrielles, économiques et sociales Révolution démographique : accroissement des populations. 1
Aux origines de la Révolution française Introduction: Avant 1789 : les régimes politiques en Europe sont : France : monarchie absolue de droit divin Angleterre : monarchie parlementaire représentée dès la fin du 17 e siècle par l Angleterre. À l issue de la Glorieuse Révolution de 1689, de nouveaux souverains se voient imposer la Déclaration des droits = compromis entre le pouvoir royal et le Parlement. Le Roi ne peut légiférer ou créer des impôts sans l aval du Parlement, dont les membres sont librement élus. ATTENTION : le droit de vote n est accordé que sur base de critères de fortune. Russie, Prusse, Autriche : pouvoir absolu puis despotisme éclairé = inspiré du mouvement des lumières Carte de l Europe au XVIIIe siècle 2
1. Guerre d indépendance des États-Unis d Amérique Révolte des colons anglais contre la métropole qui lui impose des règles en matière fiscale trop lourdes et ne les reconnaît pas sur un plan politique car colons non représentés au Parlement anglais Déclaration d indépendance des États-Unis d Amérique le 4 juillet 1776 1783 : capitulation anglaise et traité de Versailles Septembre 1787 : Constitution américaine qui détermine l organisation des pouvoirs dans un état : séparation des pouvoirs, séparation de l Eglise et de l État, garantie des libertés publiques et proclamation des droits fondamentaux de l homme : le citoyen américain. En sont exclus les esclaves, les serviteurs, les femmes, les peuples indigènes Conclusion : révolution bourgeoise 2. Mouvement des lumières o Remise en question des fondements de la société d Ancien Régime, Sur le plan politique : dénonciation du pouvoir absolutiste et soutien à une monarchie parlementaire à l image de l Angleterre. ATTENTION : pour beaucoup de philosophes de l époque, il n est pas question de mettre un terme à la royauté. o Avec ce mouvement, la raison, la nature, le progrès, le bonheur sont au centre de toutes les réflexions. Il concerne tous les secteurs et favorisent notamment le développement de diverses sciences (mathématique, médecine, histoire ) et l art sous toutes ses formes. 3
Extrait de John LOCKE, Deuxième traité du gouvernement civil. Essai sur l origine, les limites et les fins véritables du gouvernement civil, Londres, 1690 (traduit par B. Gilson, 1967) ( ) Les hommes sont tous, par nature, libres, égaux et indépendants ( ) et nul ne peut être dépossédé de ses biens, ni soumis au pouvoir politique d un autre, s il n y a lui-même consenti ( ) ( ) Ainsi, le point de départ de toute société politique, ( ) c est toujours l acte par lequel des hommes libres, ( ) acceptent de se réunir et de s associer ( ). Voilà l origine, la seule et la seule possible, de tous les gouvernements légaux. ( ) Le peuple reste (toujours) investi du pouvoir suprême de destituer la législature ou de la modifier, s il constate qu elle agit au mépris de la mission dont il avait chargée. ( ) (Le) pouvoir fait donc retour à ceux qui l avaient conféré ; ils peuvent le confier à un nouveau titulaire, en s inspirant du souci de leur protection et de leur sécurité. ( ) 3. En France o La société sous l Ancien Régime = composée de trois ordres sous tension : Le Clergé La Noblesse Le Tiers État aussi duquel on retrouve la bourgeoisie, les ouvriers, les artisans, les paysans Ces trois ordres forment les États généraux. Clergé (surtout les hauts dignitaires) et Noblesse sont accrochés à leurs privilèges ancestraux et n entendent pas y renoncer. Du côté du Tiers État, la minorité bourgeoise vise un développement économique et aussi la participation au pouvoir politique. 4
La société française sous l Ancien Régime est en crise Ci-contre: Caricature anonyme, eau-forte, Paris, 1789 o Crise politique et financière due à une économie en perte de vitesse : déficit commercial, crises agricoles à répétition (mauvaises récoltes), hausse du prix de pain, due également à la perte de territoires en Amérique suite à des conflits avec l Angleterre. due à l engagement militaire de la France lors de la Guerre d indépendance des États-Unis d Amérique : due à l incapacité des ministres et du Roi Louis XVI, descendant du Roi Soleil, d imposer une réforme de l impôt qui vise notamment à supprimer une partie des privilèges. 5
o Situation internationale/européenne : la France n est plus la grande puissance qu elle était sous Louis XIV car : Perte des colonies françaises d Amérique du Nord au profit des Anglais Sa participation à la Guerre d indépendance des États- Unis d Amérique est mal perçue par la majorité de la population française soumise à des privations. o Mouvement des Lumières : connaît un développement sans pareil en France. Il se fait connaître grâce à des philosophes et hommes de lettres comme Charles de Montesquieu, Jean-Jacques Rousseau, Denis Diderot, des hommes de sciences comme d Alembert, d artistes (Mozart, Goethe ). De nombreuses publications sont éditées : la plus célèbre est «L Encyclopédie» de Diderot et d Alembert = publication de 28 volumes parus entre 1751 et 1772. Une suite de ruptures LA RÉVOLUTION FRANÇAISE 1789-1795 6
Les États généraux ; une solution à la crise! Mai 1789 : réunion des États généraux dans un climat très tendu (crise économique et financière, tensions sociales, instabilité politique) : Position du Roi face: Aux privilégiés (noblesse, clergé) unis pour limiter le pouvoir royal sans pour autant mettre fin à l organisation de la société en trois ordres Au Tiers-État qui veut la fin des privilèges, l égalité fiscale, la limitation de l arbitraire royal En conclusion, ces deux ordres veulent un changement dans la pratique royale acté dans une constitution mais est-ce pour autant la fin des privilèges? Ouverture des États généraux à Versailles, 5 mai 1789. Tableau d Auguste Couder (1790-1873), 1839. (Musée de l histoire de France, Versailles) 7
L Assemblée Constituante (juillet 1789 septembre 1791) Les débats tournent court: Juin : les députés du Tiers Etat se proclament «Assemblée nationale» Juin : serment du jeu de paume par ces mêmes députés qui déclarent «ne point se séparer jusqu à ce que la Constitution du royaume soit établie sur des fondements solides.» Juillet : malgré la présence de l armée, l Assemblée nationale se proclame CONSTITUANTE Le serment du jeu de paume, 20 juin 1789. Tableau de Jean-Louis David (1748-1825), s.d. (Musée du château de Versailles) 8
Prise de la Bastille, Paris, 14 juillet 1789. (peinture anonyme, Musée national du château de Versailles) L Assemblée constituante (suite) o Après le 14 juillet 1789 : Émeutes violentes = la «Grande Peur» 4 août : abolition du système féodal (fin des privilèges) et égalité civile et fiscale 26 août : Déclaration des droits de l homme et du citoyen Nationalisation et vente des biens du clergé o 1790 : Sur le plan administratif: territoire français divisé en 83 départements Constitution civile du clergé : indépendance du clergé par rapport à la papauté, prêtres considérés comme des fonctionnaires de l État o 1791 : Sur le plan économique et sociale : Loi Le Chapelier (objet : relance de l économie) qui acte la fin des corporations, interdit toute coalition (association) patronale ou ouvrière Septembre : Constitution qui établit la monarchie constitutionnelle basée sur la séparation des pouvoirs. Un droit de veto est accordé au roi. devenu roi des Français 9
Extrait de la Déclaration des droits de l homme et du citoyen, août 1789 (à expliquer) Article premier Les hommes naissent et demeurent libres et égaux en droits. Les distinctions sociales ne peuvent être fondées que sur l utilité commune. Article II Le but de toute association politique est la conservation des droits naturels et imprescriptibles de l homme. Ces droits sont la liberté, la propriété, la sûreté et la résistance à l oppression. Article III Le principe de toute Souveraineté réside essentiellement dans la Nation. Nul corps, nul individu ne peut exercer d autorité qui n en émane expressément. Article IV La liberté consiste à pouvoir faire tout ce qui ne nuit pas à autrui : ainsi l exercice des droits naturels de chaque homme n a de bornes que celles qui assurent aux autres Membres de la Société, la jouissance de ces mêmes droits. Ces bornes ne peuvent être déterminées que par la Loi. L Assemblée législative (octobre 1791 septembre 1792) o Élections législatives au suffrage universel censitaire = nouvelle Assemblée dite législative o Monarchie constitutionnelle avec un droit de veto accordé au Roi. o OPPOSITION entre le Roi et l Assemblée notamment sur les lois sur les prêtres réfractaires ou encore sur les émigrés = nobles ayant fui la Révolution, etc. o Opposition extérieure : guerre (1 e coalition) avec les monarchies européennes o Août septembre 1792: nouvelles émeutes marquées par la prise des Tuileries et le massacre de la garnison (août) et les journées de septembre. o Tensions au sein de l Assemblée = fin de la Législative 10
Monsieur Veto Estampe, (Paris), 1791 (Collection Michel Hennin) Estampe (Bibliothèque nationale de France) La Convention (1792-1795) o Mise en place de la Convention : assemblée élue au suffrage presqu universel qui proclame La fin de la monarchie constitutionnelle, Instauration de la république Nouvelle Déclaration des droits de l homme qui met la priorité sur l égalité, adopte de nouveaux droits comme le droit à l instruction, le droit au travail, et des devoirs comme celui d assistance aux citoyens les plus démunis, droit à l insurrection Nouvelle Constitution de juin 1793 : suffrage universel, abolition de l esclavage sauf en Afrique Adoption d un calendrier républicain o La Terreur (septembre 1793 juillet 1794) s installe : pourquoi? 11
La Terreur Difficultés internes Eau-forte de Claude-Nicolas Malapeau (1755-1803), 1797 (Centre historique des archives nationales, Paris) Exécution de Louis XVI, d après une gravure allemande La France contre les monarchies européennes 12
La Convention thermidorienne (juillet 1794 novembre 1795) o Juillet 1794 : fin de la Terreur et début de la Convention thermidorienne qui veut effacer toute trace de la période précédente: Abrogation de plusieurs lois Remaniement de l Assemblée Nouvelle Déclaration des droits de l homme Août 1795 : nouvelle Constitution (An III) = retour aux principes de la Constitution de 1791 = retour à un gouvernement bourgeois, fin des principes démocratiques, fin des droits sociaux, pas de droit à l insurrection. Seule l égalité civile est reconnue. LA RÉVOLUTION FRANÇAISE S EXPORTE CAS DES TERRITOIRES BELGES 13
La Révolution brabançonne (1789-1790) Mais subit-elle réellement l influence révolutionnaire de la France? o Depuis 1714, les territoires belges sont sous l autorité de l Autriche dont les souverains, Marie-Thérèse et surtout Joseph II, sont partisans des idées défendues pour le mouvement des Lumières. o Ils appliquent le despotisme éclairé. Éclairés par la raison, Joseph II s engage, «pour le bien de son peuple», dans des réformes, tout en gardant un pouvoir absolu: 1781 : édit de tolérance qui accorde la liberté du culte, ouvre les emplois publics aux protestants, etc. 1786 : libre circulation des grains et limitation du monopole des corporations 1784-1787 : réforme administrative et judiciaire La Révolution brabançonne (suite) Réaction : Révolution brabançonne (1789-1790) qui voit la naissance de la Confédération des États-Unis de Belgique en janvier 1790 Rapidement des tensions surgissent entre les initiateurs : Les statistes: conservateurs aristocrates menés par H. Van der Noot qui veulent un retour au système ancien des états provinciaux Les vonckistes: démocrates libéraux menés par J.F. Vonck qui acceptent les réformes mais pas sous l autorité d un souverain absolu refusant toute concertation L Autriche en profite pour reprendre l avantage dès la fin de 1790 14
Confédération des États-Unis Belgique La Révolution liégeoise (1789-1795) Principauté de Liège placée sous l autorité du princeévêque de Liège Août 1789 : début de la Révolution liégeoise qui s inspire largement des idées progressistes mises en avant par les révolutionnaires français au point de créer avant la France une république. S ensuit une série d événements qui voit entre autres la restauration du prince-évêque en 1791 mais 15
1795-1815 : annexion des territoires belges à la France EN GUISE DE CONCLUSION QUE RESTE-T-IL DE LA RÉVOLUTION FRANÇAISE? 16
Une ère nouvelle se dessine: les monarchies européennes sont ébranlées Eau-forte coloriée, s.l., 1792-1794 (Bibliothèque nationale de France) 17
La Déclaration des droits de l homme et du citoyen du 26 août 1789 = origine d'une nouvelle conception du droit, de la loi et de la souveraineté nationale. Pourquoi? L Assemblée constituante entend légiférer pour l'humanité entière. Les principes de 1789 constituent aujourd hui les fondements actuels de nos États de droit = système institutionnel dans lequel le pouvoir publique est soumis au droit. Le principe essentiel est le respect ses normes juridiques (ou "primauté du droit"), chacun étant soumis au même droit, que ce soit l'individu ou bien la puissance publique. Caractéristiques de l État de droit Une hiérarchie des normes, où chaque règle tire sa légitimité de sa conformité aux règles supérieures, une séparation des pouvoirs, organisée par une Constitution, notamment l indépendance du pouvoir judiciaire par rapport aux pouvoirs exécutif et législatif, l égalité de tous, personnes physiques ou morales, face à la loi, l'etat, considéré comme une personne morale, doit se conformer au respect des règles de droit, la responsabilité des gouvernants, dans la gestion de l État. Ce système est à la base des régimes démocratiques 18
o Lutte contre l arbitraire : garantie de la Constitution o égalité de tous devant la loi, o garantie des libertés individuelles, principe de la démocratie, de la citoyenneté o souveraineté du peuple avec principe du droit des peuples à disposer d eux-mêmes o État-nation = état qui réunit une notion «identitaire» (appartenance à un même groupe, la nation) et une notion juridique, ensemble d institutions politiques et administratives, l État. o Développement d un sentiment d appartenance : émergence du nationalisme (avec patriotisme) o Concrétisation mais dans le futur (19 e siècle) au sein de l Europe continentale du principe de la séparation des pouvoirs (mouvement des Lumières) Autres suites o Adoption du principe de la neutralité religieuse de L État qui devient laïc. Création de l état civil : naissances, mariages, décès Séparation de l Église et de l État, confiscation des biens, et interdiction des ordres religieux considérés comme inutiles. La pratique du culte est admise. L Église est sous le contrôle du nouveau régime ce qui entraîne de fortes résistances et oppositions des clercs. 19
Au niveau social et économique Fin de l organisation socio-économique (corporations) de l Ancien Régime et développement du libéralisme économique Abolition du servage (corvées) et de l esclavage (dans les colonies françaises) mais Napoléon le restaure pour assurer le développement des colonies françaises 14 juin 1791 : La loi Le Chapelier interdit les coalitions patronales et ouvrières. Pourquoi? Au nom de la liberté d entreprendre et les lois de l offre et de la demande. 20