Manuscript Division Division des manuscrits Date le 29 novembre 2002 RESTRICTED PAPERS FONDS RÉSERVÉ Title - Titre Gravel et associés Call number - Cote MG 28 III 38 Access conditions - Conditions de consultation Vols 1 à 52 Vols 53 à 298 (Clients occasionnels, période ancienne, 1812-1920) (Clients occasionnels, période moderne) RESTREINTS: Toute personne désirant consulter ces documents FERMÉS: Secret professionnel qui lie un avocat à son client. Vol 299, no 1 (Période moderne) FERMÉS: Secret professionnel qui lie un avocat à son client. Vol 299, no 2 (Période moderne) OUVERT: Famille Gravel - célébration tricentenaire, 1941. Vol 299, nos 3 à 15 (Période moderne) FERMÉS: Secret professionnel qui lie un avocat à son client. Vols 300 à 655 (Période moderne) FERMÉS: Secret professionnel qui lie un avocat à son client. Vols 656 à 821 (Clients reguliers) FERMÉS: Secret professionnel qui lie un avocat à son client. Vols 822 à 824 (Crimes capitaux) OUVERTS: Comptes rendus des tribunaux, factums, discours de juge, etc. Vol 825, nos 1 à 4 (Crimes capitaux) OUVERTS: Comptes rendus des tribunaux Vol 825, nos 5 à 7 (Crimes capitaux) RESTREINTS: Toute personne désirant consulter ces documents Vol 825, no 8 (Crimes capitaux) RESTREINTS: Dossier disponible aux membres de la famille d Ovila Boucher et à ses descendants jusqu en 2013. Vol 825, nos 9 à 13 (Crimes capitaux) RESTREINTS: Toute personne désirant consulter ces documents Vol 826, no 1 (Crimes capitaux) RESTREINTS: Toute personne désirant consulter ces documents Page 1 of 5
Vol 826, nos 2 à 12 (Crimes capitaux) OUVERTS: Documents publiés, e.g., des revues, des coupures de presse, des comptes rendus de la Cour du Banc de la Reine, des factums. Vol 826, nos 13 à 16 (Crimes capitaux) RESTREINTS: Toute personne désirant consulter ces documents Vol 826, no 17 (Crimes capitaux) OUVERT. Carte. Vols 827 à 831 (Crimes capitaux) OUVERT. Wilbert Coffin. Ênquete, comptes rendus des tribunaux, factums, Commission d ênquete Brossard. Vol 832, nos 1 à 2 (Crimes capitaux) OUVERT. Wilbert Coffin. Commission d ênquete Brossard. Vol 832, nos 3 à 4 (Crimes capitaux) RESTREINTS: Toute personne désirant consulter ces documents Wilbert Coffin: Mme Coffin, avis légal, etc. Vol 832, nos 5 à 8 (Crimes capitaux) OUVERT. Wilbert Coffin. discours du Ministre de la Justice, le temoinage, des cartes. Vol 832, no 9 (Crimes capitaux) FERMÉS: Secret professionnel qui lie un avocat à son client. Vol 832, nos 10 à 13 (Crimes capitaux) RESTREINTS: Toute personne désirant consulter ces documents Wilbert Coffin: dossier d avocat contenant des comptes rendus du tribunal, ses notes, de la correspondance avec d autres avocats et membres de la famille Coffin, les pétitions de l avocat pour la défense de son client. Vols 833 à 838 (Crimes capitaux) OUVERTS: Wilbert Coffin: documents publiés: des revues, des coupures de presse, des albums de coupures de presse, 1953-81. Vol 839, nos 1 à 10 (Période ancienne, 1812-1920) OUVERTS: Ces documents datent de 1812 à 1890. Vol 839, nos 11 à 20 (Période moderne) OUVERTS: Dossiers de l Association du Barreau canadien, 1931 à 1967. Vol 840, nos 1 à 13 (Période moderne) OUVERTS: Dossiers de l Association du Barreau canadien, 1936 à 1967; Association du Barreau du Québec, 1948-1953. Vol 841, nos 1 à 12 (Période moderne) OUVERTS: Dossiers de l Association du Barreau du Québec, 1930 à 1967. Vol 841, nos 13 à 14 (Période moderne) FERMÉS: Secret professionnel qui lie un avocat à son client. Vols 842 à 849 (Période moderne) FERMÉS: Secret professionnel qui lie un avocat à son client. Vols 849 à 861 (Client Litigation) FERMÉS: Secret professionnel qui lie un avocat à son client. Vol 862 (Papiers personnels) OUVERTS: Papiers de la famille Stuart. Comprend des livres Page 2 of 5
ordinaires et un journal sur la loi, des papiers testamentaires, 1805 à 1865. Vol 863, nos 1 à 4 (Papiers personnels) OUVERTS: Papiers du Quebec Turf Club, des papiers privés et testamentaires, 1874-1912. Vol 863, no 5 (Papiers personnels) RESTREINTS: Toute personne désirant consulter ces documents Dossier d avocat, 1909-1911. Vol 863, nos 6 à 8 (Papiers personnels) OUVERTS: Papiers testamentaires de la famille Stuart, album de coupures de presse concernant la loi, 1879-1918. Vol 864 (Papiers personnels) OUVERTS: Papiers testamentaires de la famille Stuart, des avis sur la loi, des lettres patentes, la Banque du Québec. Vol 865, no 1 (Papiers personnels) OUVERTS: Papiers financiers de la famille Stuart. Vol 865, nos 2 à 3 (Papiers personnels) RESTREINTS: Toute personne désirant consulter ces documents Vol 865, nos 4 à 10 (Papiers personnels) OUVERTS: Des papiers de la famille Gravel, et de l Association du barreau canadien. Vol 866, no 1 (Papiers personnels) RESTREINTS: Toute personne désirant consulter ces documents Vol 866, nos 2 à 19 (Papiers personnels) OUVERTS: J.P.A. Gravel: correspondance, des livres d horaire. Vol 867 à 876 (Papiers personnels) OUVERTS: J.P.A. Gravel: des livres d horaire, l Université Laval, notes d étude sur la loi, papiers testamentaires, factum à la Cour suprême du Canada, correspondance. Vol 877, nos 1 à 9 (Papiers personnels) RESTREINTS: Toute personne désirant consulter ces documents Dossiers d avocat dans les années 1930. Vol 877, nos 10 à 16 (Papiers personnels) OUVERTS: J. Charles V. Gravel: discours, correspondance et documents financiers personnels. Vol 878, nos 1 à 7 (Papiers personnels) OUVERTS: J. Charles V. Gravel: correspondance, baccalauréat, livre d horaire, discours. Vol 878, no 8 (Papiers personnels) RESTREINTS: Toute personne désirant consulter ces documents Dossiers d avocat de J. Charles V. Gravel. Page 3 of 5
Vol 878, nos 9 à 16 (Papiers personnels) OUVERTS: J. Charles V. Gravel: historique de la loi, documents personnels et du service militaire. Vol 879 (Papiers personnels) OUVERTS: J. Charles V. Gravel: chansons, notes d étudiant. Papiers de François de Billy Gravel: des documents de référence, un mémoire concernant des besoins légaux. Vol 880, nos 1 à 12 (Papiers personnels) OUVERTS: François de Billy Gravel: des comptes, des actes d incorporation, et d autres documents concernant la loi et les tribunaux, des coupures de presse, etc. Vol 880, no 13 (Papiers personnels) RESTREINTS: Toute personne désirant consulter ces documents Dossier d avocat. Vol 880, nos 14 à 16 (Papiers personnels) OUVERTS: François de Billy Gravel: documents concernant l expropriation; un document publié, un grand livre. Vol 880, nos 17 à 18 (Papiers personnels) RESTREINTS: Toute personne désirant consulter ces documents Documents légaux, des opinions légales. Vol 881, no 1 (Papiers personnels) RESTREINTS: Toute personne désirant consulter ces documents Documents légaux, des opinions légales. Vol 881, nos 2 à 3 (Papiers personnels) OUVERTS: François de Billy Gravel: documents divers, hypothèques. Vol 881, nos 4 à 6 (Papiers personnels) RESTREINTS: Toute personne désirant consulter ces documents Notes d avocat. Vol 881, nos 7 à 11 (Papiers personnels) OUVERTS: François de Billy Gravel: des comptes rendu de la Cour supérieure, le projet de loi concernant l inflation, etc. Vol 882 (Papiers personnels) RESTREINTS: Toute personne désirant consulter ces documents Dossier d avocat, Joseph P.A. Gravel. Vols 883 à 906 Vols 907 à 957 (Copies de lettres envoyées, série ancienne, 1879-1920) (Copies de lettres envoyées, série moderne, 1921-1964) RESTREINTS: Toute personne désirant consulter ces documents FERMÉS: Secret professionnel qui lie un avocat à son client. Page 4 of 5
Vols 958 à 1024 (Documents financiers) FERMÉS: Besoin d examiner le contenu de cette série Vol 1024, un seul dossier (Notes sur le droit) OUVERTS: Album de notes sur le droit et de coupures de presse de Joseph P.A. Gravel, 1920s. Vol 1025 (Documents financiers) FERMÉS: Besoin d examiner le contenu de cette série Vol 1026 (Index des dossiers) OUVERT. Vol 1027 (Crimes capitaux) OUVERTS. Dessins de Wilbert Coffin, 1954. Vo. 1028 (Divers) FERMÉS: Secret professionnel qui lie un avocat à son client. Documents dont les Archives de la photographie et l art documentaire sont les responsables: Photographies qui étaient dans un album de coupures, datant du 10 décembre 1953 au 2 mars 1955 concernant Wilbert Coffin. OUVERTS Documents dans la section de la cartographie Des cartes et plans se rapportant à la Province de Québec OUVERTS Authority for restriction - Source de la restriction Direction des archives canadiennes, Archives nationales du Canada For access apply to: - Pour consultation communiquez avec La Direction des archives canadiennes, secteur des archives privées textuelles. Page 5 of 5