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Transcription:

Fiche standardisée pour plan tarifaire combiné ou pack - Général Opérateur TeleSAT Plan tarifaire All in One Basic+ Date de dernière mise à jour 30/03/2016 Date limite de validité / Composants de service Téléphonie fixe Services mobiles Frais Internet fixe Internet mobile TV numérique Abonnement mensuel ( /mois) 62.95 Activation ( ) 50 + 49.95 si achat ou 99 si location Installation Par l opérateur oui non 120 OU Par le client oui non 0 Raccordement Ligne téléphonique Câble télédistribution Location de ligne ( /mois) 0 Modem oui non Achat 0 OU Location de ligne ( /mois) inclus Parabole satellite oui non Achat / Location ( /mois) / Conditions contractuelles Durée indéterminée Durée (mois) 24 Indemnité de résiliation dans les 6 premiers mois oui non Tableau d amortissement pour vente couplée oui non Type d appareil / Eléments tarifaires récurrents offerts en réduction / Durée / Avantages Grâce à l antenne satellite «monobloc», le consommateur peut avoir accès à plus de 500 chaînes supplémentaires non cryptées. Le consommateur peut acheter une antenne «multi-alimentation» et recevoir les signaux de 500 chaînes non cryptées mais aussi ceux de 120 chaînes anglaises et de l option TV VLAANDEREN. La réception des signaux sur une seconde télévision est possible grâce à la Carte Extra, disponible au prix de 2.50/mois. La possession d un second décodeur est nécessaire.

Partie téléphonie fixe Prix des appels Types d appels Appels nationaux Appels internationaux (prix minimum) Vers numéros Fixes Mobiles Fixes Nbre de pays tous Mobiles Heures Pleines Creuses Pleines Creuses Pleines Creuses Pleines Creuses Définition des heures n.a n.a n.a n.a n.a n.a n.a n.a c/minute 0.09 0.09 0.09 0.09 0.09 0.09 0.09 0.34 Coût de connexion c/appel Nbre de pays 0.10 0.10 0.10 0.10 0.10 0.10 0.10 0.10 Minutes gratuites / / / / / / / / Options tarifaires 13 Dénomination Appels vers numéros fixes ou mobiles Appels nationaux ou internationaux Clients All-in-One Fixe Mobile Fixe Mobile Fixe Mobile Fixe Mobile Nation Internat Nation Internat Nation Internat Nation Internat Heures Pleines Creuses Pleines Creuses Pleines Creuses Pleines Creuses Minutes Prix ( /mois) Illimité vers AiO Inclus Options supplémentaires Dénomination Description Prix ( /mois)

Partie Internet fixe Technologie xdsl EuroDOCSIS TV WLL Satellite Caractéristiques techniques Volume (GB) Vitesse download (Mbps) Vitesse upload (Mbps) Illimité 50 Mbps 6 Mbps Options tarifaires Dénomination Volume GB Prix Durée de validité Options supplémentaires Dénomination Description Prix ( /mois)

Partie télévision TV analogique oui non TV numérique oui non Technologie xdsl DVB-C TNT Satellite Web TV Nombre maximum de téléviseurs analogiques 0 Nombre maximum de décodeurs numériques 1 TV interactive oui non Multiscreen Maison oui non Nomade oui non Avec abonnement Internet oui non Frais Décodeur TV ( ) Achat 1 er décodeur Location 1 er décodeur Achat 2 ème décodeur Location 2èmè décodeur Décodeur sans interactivité Décodeur sans disque dur avec interactivité Décodeur avec disque dur avec interactivité Analogique TV / Radio FM / N/A N/A N/A N/A 199 3.95 199 3.95 299 7.95 299 7.95 Nombres de chaînes Numérique TV SD 71 TV HD 32 TV 3D / Radio digitale 8 Bouquets thématiques Dénomination Thème Nombre de chaînes Prix ( /mois) Option érotique 3 inclus Option ciné Chaînes dédiées au cinéma 4 5.95 Option TV VLAANDEREN Chaînes néerlandophones 7 (12) 7.95 Option Xpleasure Chaînes érotiques 3 7.95 Option Live TV TV partout sur mobiles, tablettes et PC 12 3.95 Vidéo à la demande (VoD) Film Nombre de films 1000+ Prix minimum 2.99 Prix maximum 6.99 Cette fiche standardisée vise à résumer les principales caractéristiques du plan tarifaire : elle n est en aucun cas destinée à remplacer le contrat.

Notes explicatives pour plan tarifaire combiné ou pack 1. Tous les montants financiers sont exprimés en euros ( ) ou eurocents ( c) TVA comprise. 2. Plan tarifaire : dénomination complète du plan tarifaire telle qu apparaissant sur le site Internet de l opérateur. 3. Date limite de validité : mention de la date éventuelle d échéance de l offre commerciale, promotions comprises, au-delà de laquelle, le cas échéant, cette offre est modifiée et sera décrite par une nouvelle fiche standardisée. Il s agit de la limite de validité des conditions de l offre décrites dans la fiche pour un nouveau contrat : si un contrat est souscrit au plus tard au moment indiqué, les conditions de la fiche sont en principe d application pendant le contrat (sous réserve d éventuelles modifications ultérieures des caractéristiques du plan tarifaire au cours du contrat). Après la date indiquée d autres conditions, décrites dans une nouvelle version de la fiche, seront associées à un nouveau contrat conclu. 4. Activation : frais uniques d activation du service. 5. Installation : la possibilité est prévue de mentionner les prix de deux formules d installation, une par l opérateur (intervention d un technicien chez le client) et l autre par le client lui-même («do it yourself»). 6. Si une ligne doit être louée pour obtenir le service, son prix de location mensuel, qui doit être ajouté par le client à l abonnement mensuel, doit être mentionné, même si ce prix doit être payé à un autre opérateur. 7. Conditions contractuelles : si le contrat n est pas à durée indéterminée, indiquer le nombre initial de mois d engagement. 8. Tableau d amortissement pour vente couplée d appareil terminal : il est indiqué le cas échéant si l offre inclut la fourniture à prix réduit ou sans surcoût d un appareil terminal. Dans ce cas, si l opérateur fournit au client un tableau d amortissement de cet appareil, indiquant, conformément aux prescriptions légales en vigueur, la valeur résiduelle de cet appareil en cas de résiliation anticipée du contrat. 9. Type d appareil : l indication du genre d appareil offert en vente couplée, par exemple GSM, tablette, etc. 10. Eléments tarifaires récurrents offerts en réduction: dans le cas où certains éléments tarifaires à caractère récurrent (par exemple l abonnement) font l objet d une réduction, les éléments en question et la réduction sont indiqués 11. ainsi que la durée pendant laquelle cette réduction est en vigueur. 12. Avantages : cette zone peut servir à décrire d éventuels avantages supplémentaires qui sont directement liés au produit et qui ne seraient pas conformes à la structure des zones relatives aux frais ou prix, par exemple la gratuité de certains types plus spécifiques d appels ou de trafic ou encore le prix d appareils terminaux offerts en vente couplée