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C R E S C E N D O 102 rue Amelot 75011 Paris Aménagement d une crèche de 80 berceaux dans un bâtiment existant 8 rue de Bellevue 75019 Paris CAHIER DES CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES (C.C.T.P.) LOT 01 CURAGES / DEPOSES / DEMOLITIONS LÉGÈRES APPEL D OFFRES - Avril 2011 Indice A CRESCENDO - Maître d ouvrage 102 rue Amelot - 75011 Paris - Tél. : 01.58.30.55.81 - Fax : 01.58.30.56.34 ALTERNA - Assistant du Maître d ouvrage 102 rue Amelot - 75011 Paris - Tél. : 01.58.30.55.75 - Fax : 01.58.30.56.33 SERAU sas Architectes & Ingénieurs Associés - Maître d œuvre 208 rue Saint Maur - 75010 Paris - Tél. : 01.42.78.12.33 - Fax : 01.42.78.26.40 HYTECC - OPC 8 impasse des Castors - 28000 Chartres - Tél. : 02.37.91.61.61 - Fax : 02.37.91.61.62 Marie-Pierre ACHARD - AMO HQE Immeuble Central Gare - 1 place Charles de Gaulle - 78180 Montigny Le Bretonneux - Tél. : 01.39.44.28.97- Fax : 01.39.44.28.99 BTP Consultants Bureau de contrôle 202 quai de Clichy - 92110 Clichy - Tél. : 01.42.70.64.26- Fax : 01.42.70.64.15 BTP Consultants - Coordonnateur SPS 202 quai de Clichy - 92110 Clichy - Tél. : 01.42.70.64.26- Fax : 01.42.70.64.15

page 2 SOMMAIRE 1. GÉNÉRALITÉS...3 1.1 CONSISTANCE DES TRAVAUX...3 1.2 PRISE DE POSSESSION DES LIEUX...3 1.3 CONNAISSANCE DES LIEUX...3 1.4 CONSIGNATION DES RÉSEAUX...3 1.5 INSTALLATIONS DE CHANTIER...3 1.5.1 Installations complémentaires de chantier...3 1.5.2 Base vie...4 1.5.3 Evacuation des gravois - Nettoyage...4 1.5.4 Elimination des déchets industriels...4 2. NOMENCLATURE DES TRAVAUX...5 2.1 PRESENTATION DES OFFRES...5 2.2 DEPOSES - CURAGES...5 2.3 DÉMOLITIONS LÉGÈRES...5 3. CADRE DE BORDEREAU...6

page 3 1. GÉNÉRALITÉS 1.1 CONSISTANCE DES TRAVAUX Les travaux concernent le curage et les démolitions partielles d un plateau de bureaux destiné à être aménagé en crèche et situé au rez-de-chaussée de l immeuble 8 rue de Bellevue à Paris 19 ème. 1.2 PRISE DE POSSESSION DES LIEUX L entrepreneur prend possession des lieux dans l état où il les trouve lors de la notification de commande lui prescrivant le commencement des travaux. Il ne peut élever de réclamation ni prétendre à supplément si cet état s est trouvé modifié entre son étude et la prise réelle de possession des lieux. 1.3 CONNAISSANCE DES LIEUX L entrepreneur déclare avoir visité le chantier avant d établir son offre et s être rendu compte par luimême de toutes les difficultés et sujétions consécutives à l importance, à la nature et à l état des abords et des zones à démolir. En conséquence, il ne peut jamais être alloué de supplément quelconque pour sujétions diverses, non précisées dans son devis. L entrepreneur doit vérifier avant de commencer ses travaux qu il n est pas susceptible de causer de préjudice aux tiers situés à proximité de ses travaux. Il devra toutes les protections nécessaires et devra réparation intégrale de tout dommage. De même que tous nettoyages demandés par le Maître d œuvre et le Maître d ouvrage seront à la charge de l entrepreneur qu ils soient intérieurs, en mitoyenneté avec le chantier, ou à l extérieur. Nota important «AMIANTE» : L entrepreneur, avant remise de son offre, devra prendre connaissance du dossier technique amiante ainsi que du diagnostic de recherche d amiante effectué avant travaux. 1.4 CONSIGNATION DES RÉSEAUX La consignation des réseaux existants, fluides, électricité, eau, chauffage, téléphone, informatique, etc., sera effectuée par les exploitants du site. L entreprise du présent lot s assurera auprès des exploitants avant son intervention que ces consignations ont été réalisées et notifiées par PV. 1.5 INSTALLATIONS DE CHANTIER 1.5.1 Installations complémentaires de chantier Les installations électriques provisoires de chantier seront réalisées par une entreprise spécialisée et sont hors prestations du présent lot. Ces installations de base comprendront les éclairages provisoires dans les circulations principales, les coffrets de chantier répartis aux différents niveaux. L entreprise du présent lot prévoit dans sa prestation l ensemble des éclairages provisoires nécessaires au chantier et les équipements complémentaires pour alimenter ses installations.

page 4 1.5.2 Base vie Le titulaire du présent lot doit les installations du cantonnement nécessaires à son personnel durant la période des travaux de curage. L entrepreneur doit la location, l aménagement et l entretien des bungalows durant toute la durée des travaux de curage. Le titulaire du présent lot devra, en fin de travaux de curage, le démontage et l enlèvement de ces installations et devra remettre en état l emplacement des bungalows et leurs abords. Localisation : Accès livraisons. 1.5.3 Evacuation des gravois - Nettoyage L entrepreneur doit faire les démarches techniques auprès des services d exploitation du site pour définir les conditions de consignation et d installation. Prévoir le barriérage, les bardages, la signalétique et tous les frais de ses installations. Prévoir l évacuation comprenant toutes manutentions, tous transports, droits aux décharges publiques de tous les gravois liés aux travaux de curage et de démolition. Tous les gravois sont enlevés au fur et à mesure de leur production. Les évacuations des matériels spécifiques restent du ressort et de la responsabilité de l entreprise. L entreprise devra éliminer les déchets selon les filières appropriées en favorisant la valorisation des Déchets Industriels Banals (D.I.B.) : Valorisation : réemploi, recyclage, incinération énergétique ; D.I.B. : Sélectivité des bennes, gravats, verre, bois, métal, etc. L entrepreneur est astreint aux prescriptions de nettoyage et de propreté du chantier et des abords extérieurs d une façon permanente. L entrepreneur doit un nettoyage complet de toutes les zones d interventions après les travaux de curage et de démolition. L entrepreneur doit la mise en place des protections (garde-corps) réglementaires, des trémies, etc. Ces protections seront laissées en place après le départ de l entreprise du chantier et seront démontées par le titulaire du présent lot une fois les protections définitives mises en place. 1.5.4 Elimination des déchets industriels L entrepreneur doit l élimination des déchets industriels selon les filières autorisées. L entreprise devra fournir les numéros d agréments des sociétés de traitement ainsi que les B.S.D.I. correspondant aux déchets déposés ou les bordereaux de suivi de déchets non inertes s il y a. Elimination des tubes fluo, des huiles des machineries hydrauliques des ascenseurs, des fluides frigorigènes, des têtes de détection incendie.

page 5 2. NOMENCLATURE DES TRAVAUX 2.1 PRESENTATION DES OFFRES L entreprise répondra de façon détaillée suivant les cadres de décomposition forfaitaires joints au présent CCTP. 2.2 DEPOSES - CURAGES Sur l ensemble du plateau RdC défini ci-dessus, l entreprise doit le curage total de tous les éléments non porteurs et des équipements de toutes natures, notamment (liste non exhaustives) : Cloisons de toutes natures et portes (ossatures, rails hauts et bas, panneaux, vitrages, stores, etc.) ; Doublages en façades et sur toutes les parois ; Plafonds de toutes natures inclus ossatures et tiges filetées supports ; Sols souples de toutes natures, sous-couches de toutes natures, colles ; Faux plancher, vérins, ossatures et câblages dans faux planchers ; Luminaires encastrés ou en applique, inclus retraitement des tubes fluorescents et câblages ; Câblages, goulottes, chemins de câbles ; Armoires électriques ; Appareils sanitaires, ballons ECS, canalisations supprimées ; Gaines aérauliques, centrale d air, extracteurs, en plénum de plafond ; Appareil de traitement d air encastrés en plafond ou en applique ou posés au sol, inclus canalisations d évacuation des condensats et canalisations d alimentation (ventilo-convecteurs, cassettes plafonnières, etc.) ; Réseaux de chauffage, radiateurs ; Menuiseries extérieures toute hauteur en façade 2.3 DÉMOLITIONS LÉGÈRES Démolition de cloisons traditionnelles non porteuses et évacuation des gravois. Localisation : Suivant plan.

page 6 3. CADRE DE BORDEREAU Pour que toute offre soit acceptée et analysée, l'entreprise doit remplir le cadre de bordereau ci-après. Toute modification ou complément au devis devra être mis à la fin du cadre de bordereau. (Voir DQE format Excel)