Université Libre de Bruxelles Av. F. D. Roosevelt, 50 CP 132 1050 Bruxelles Olivier Caprasse Rapport d activités Année académique 08-09 Faculté de Droit
I. ACTIVITE SCIENTIFIQUE a. Liste des publications i. Ouvrages publiés à titre de seul auteur ii. Ouvrages édités à titre de seul éditeur La transparence en droit des sociétés et en droit financier, par Y. DE CORDT et G. SCHAEKEN WILLEMAERS, sous la Direction de O. Caprasse iii. Ouvrages publiés en collaboration - Le Code des sociétés annoté, La Charte, édition 2009 iv. Ouvrages édités en collaboration v. Parties d ouvrages collectifs vi. Articles dans des revues scientifiques 1. L abus du droit de vote et ses sanctions, in Le droit des sociétés aujourd hui : principes, évoilutions et perspectives, Editions du jeune barreau de Bruxelles, 2008, p. 279 à 351, avec Roman Aydogdu. 2. International Public Policy in International Arbitration, in Enforcement of Arbitration Agreements and International Awards, Cameron May, pages 787 à 829, 2008, avec Bernard Hanotiau. 3. Le contrat de société, Rapport belge pour les journées brésiliennes H. Capitant, in Le Contrat, 2008, Société de législation comparée, pages 45 à 61. 4. Observations sous la sentence Cepani 2137, in Recueil de sentences du Cepani 1996-2001, Bruxelles, Bruylant, 2008, pages 438 à 442. 2
5. La notion d arbitrage, quelques réflexions au départ de l arbitrage baseball, in Liber Amicorum Guy Keutgen, Bruxelles, Bruylant, 2008, pages 357 à 377. 6. La procédure arbitrale internationale ou le droit comparé en pratique, in Numéro du centenaire de la RDIDC, 2008, pages 349 à 365. 7. ICC Model Confidentiality Agreement, Rev. fac. Dr. Liège, 2008, pages 443 à 453. 8. La répétibilité des frais de conseils dans l arbitrage national et international, J.T., 2008, pages 561 à 568, avec F. Henry. 9. La médiation en matière commerciale, in La médiation Voie d avenir aux multiples facettes ou miroir aux alouettes, Anthémis, 2008, pages 73 à 93. 10. Arbitrability, Due process and Pubmlic Policy under Article V of the New York Convention Belgian and French Perspectives, J. of Int l Arbitration, 2008, pages 721 à 743. 11. Chronique de droit des sociétés, in Chroniques notariales, Larcier, 2009, pages 9 à 101, avec A. Jansen et R. Aydogdu. 12. Contrôle et pactes d associés, in Contrôle, stabilité et structure de l actionnariat, Larcier, JBB, 2009, pages 120 à 215. b. Participation à des colloques et conférences i. Communication/rapport Participation comme orateur dans les conférences suivantes : Conférence du Jeune Barreau de Bruxelles, colloque sur Le droit des sociétés aujourd hui : principes, évolutions et perspectives, avril 2008. ICC Model Contracts, colloque ICC Belgium IJE, Janvier 2008. First Leuven Arbitration Workshop, Avril 2008. 2008. L arbitrage en pratique, Colloque de la CRDVA, CLJB, Cepani et Cepani40, Mai La médiation en matière commerciale, Charleroi, Mai 2008. La médiation, introduction, Liège, 2008 3
Séminaire de l institut d arbitrage international (IAI), France, 2008 Conférence du jeune barreau de Bruxelles 2009 Director Effectiveness, Guberna, Limont, 2009 AEDBF Arbitrage et droit bancaire et financier, Bruxelles, 2009 Chroniques du notariat, 2009 ii. Présidence de séance/animation comme discutant iii. Organisation - colloque du Cepani 40 sur l Arbitrage et les tiers en 2008 (ouvrage publié chez Bruylant) ; - colloque du Cepani 40 et de la CRDVA sur l Arbitrage en pratique en 2008. c. Collaborations extérieures i. Séjours d étude ou de recherche à l étranger ii. Appartenance à des sociétés savantes Membres du Groupe de Travail Contrats Internationaux dirigé par le Professeur DE LY, Université de Rotterdam. Membre du Centre belge d arbitrage et de médiation (CEPANI). Membre de l Association Suisse d Arbitrage (ASA). Membre du Young International Group (YIAG) de la London Court of International Arbitration (LCIA) 4
Membre de la London Court of International Arbitration Membre du ICDR Young & International Membre de l Institut d Arbitrage International (IAI) Membre du conseil académique de l Institut des administrateurs Guberna. Cofondateur et ancien Coprésident du CEPANI 40. Paris Membre de International Chamber of Commerce Belgium Membre de la Commission de l arbitrage de la Chambre de Commerce International, Président de jury francophone de l accès à la profession de réviseur d entreprises Directeur de la collection droit des sociétés Larcier. Administrateur de Francarbi iii. Mandats exercés auprès de revues (y compris comité de lecture) ou dans des maisons d édition (à titre permanent ou non) Membre du comité de rédaction de la Revue de la Faculté de droit de Liège. Membre du comité de rédaction de la Revue pratique de droit des sociétés. Membre du comité de rédaction de la revue DAOR. Collaborateur belge à la Revue de droit international et de droit comparé. Rédacteur de la Revue de Jurisprudence de Liège, Mons et Bruxelles. Fondateur et directeur de la nouvelle Collection de droit des sociétés chez Larcier iv. Missions d expert ou de consultant v. Autres 5
d. Réalisations diverses i. Enseignements à l exétrieur de l ULB - Cours de droit des sociétés et d arbitrage à l a faculté de droit de Liège ii. Prix, distinctions et marques de notoriété scientifique Repris parmi les 12 belges mentionnés par le Guide to the World s Leading Experts in Commercial Arbitration 2008. iii. Activités de coopération au développement iv. Activités de vulgarisation v. Conférences, participations à des émissions radiotélévisées, rédaction d articles (dans des revues non scientifiques) vi. Encadrement de groupes, etc. II. PROJETS SCIENTIFIQUES a. Ouvrages A paraître (premier trimestre 2010) : La résolution des conflits entre actionnaires (+- 400 pages) chez Larcier (avec R. Aydogdu) b. Articles A paraître : The Review of Arbitral Awards by Domestic Courts (avec Bernard Hanotiau), dans le prochain ouvrage de l IAI (manuscrit déposé) 6
Un article sur la preuve en droit de l arbitrage (en cours de révision). c. Colloques 7