MAPA NETTOYAGE ET ENTRETIEN DES LOCAUX DE LA CITE DES ARTS Questions des Candidats et Réponses de la SPL TERRITO ARTS 1/ Question du candidat X en date du 05/01/2017 Afin de traiter le dossier, nous aurions besoins de quelques informations svp : - ll y a t-il une société de nettoyage actuellement sur le site? - Si oui, quelle est cette société? - Combien d'agent intervient sur le site? - Quel est le nombre d'heure de chaque agent? - Quel est l'ancienneté de chaque agent? - Quelle est la qualification de chaque agent? Réponse de la SPL TERRITO ARTS en date du 09/01/2017 : - ll y a t-il une société de nettoyage actuellement sur le site? : OUI - Si oui, quelle est cette société? New Landscape - Combien d'agents de la société interviennent sur le site de la CDA? 4 agents - Quel est le nombre d'heures de chaque agent pour cette prestation à la CDA? 5 heures d intervention par agent. - Quelle est l'ancienneté de chaque agent? Ils ont tous environ 1 an d ancienneté - Quelle est la qualification de chaque agent? Les agents ont tous un diplôme ou formation de technicien de surface. Pour information tous les agents sont sous la convention BTP et leur coût horaire est de 10.64 euros. 13 mois de salaire et une prime de panier de 13 euros par journée complète.
2/ Question du candidat X en date du 10/01/2017 Le nombre d heures par agent est-il un volume quotidien? sur 5, 6 ou 7 jours? Est-il possible d avoir le volume horaire mensuel contractuel de chaque agent? Réponse de la SPL TERRITO ARTS en date du 16/01/2017 : Le nombre d heures par agent est-il un volume quotidien? sur 5, 6 ou 7 jours? Le volume de 5 heures est entendu par prestation Est-il possible d avoir le volume horaire mensuel contractuel de chaque agent? Volume d heures pour les prestations de nettoyage et d entretien des locaux de la CDA : 4 00 heures annuelles. 3/ Question du candidat Y en date du 12/01/2017 Vous trouverez ci-joint un tableau de reprise du personnel extrait de l'annexe 7 de la Convention Collective des entreprises de propreté. Pouvez-vous compléter ce tableau et me le retourner svp? Nous avons encore des questions concernant la fourniture des consommables sanitaires (cf. page 11 du cahier des charges). Pouvez vous nous donner : - le nombre de lavabos? - Le nombre de toilettes pour homme et pour femme que vous disposez svp? - Le nombre de cuvette WC publiques pour homme et pour femme? - Le nombre de cuvette WC bureaux administratifs pour homme et pour femme? - Le nombre d'urinoirs? - Le nombre de poubelles hygiéniques féminines? Réponse de la SPL TERRITO ARTS en date du 16/01/2017 : - Vous trouverez ci-joint un tableau de reprise du personnel extrait de l'annexe 7 de la Convention Collective des entreprises de propreté. Pouvez-vous compléter ce tableau et me le retourner svp? La reprise du personnel et le transfert des contrats de travail interviennent soit lorsque les conditions imposées par l article L. 1224-1 du code du travail sont réunies, soit lorsqu une convention collective le prévoit, soit encore en cas d application volontaire. En effet, lorsque, dans le cadre du renouvellement d un marché public, le nouvel attributaire est susceptible de reprendre une partie du personnel en application d une convention collective, il appartient au pouvoir adjudicateur de communiquer aux candidats le coût de la masse salariale (CE, 19 juin 2011, n 340773) et ce, quand bien même certains candidats ne seraient pas soumis à cette obligation conventionnelle.
Vous trouverez donc ci-dessous la masse salariale des personnels à reprendre ainsi que le coût correspondants : Nombre de salariés Coût 4 78 000,00 Dés notification du marché, l entreprise de nettoyage attributaire devra prendre contact avec l entreprise de nettoyage sortante afin de récolter toutes les informations nécessaires à la reprise du personnel. Nous avons encore des questions concernant la fourniture des consommables sanitaires (cf. page 11 du cahier des charges). Vous trouverez ci-dessous le détail des sanitaires par espace :
ARRIERE BILLETERIE TOILETTES STUDIO 3 pissoirs 4 poubelles hygiéniques 1 toilette 1 poubelle hygiénique 2 toilettes 4 toilettes 3 lavabos 1 toilette 1 lavabo 1 lavabo 3 lavabos 1 grand lavabo de 4 robinets 1 grand lavabo de 4 robinets SALLE DANSE SALLE BOITE BLANCHE 1 toilette 1 poubelle hygiénique 1 toilette 1 poubelle hygiénique 3 lavabos 1 toilette 3 lavabos 1 toilette 2 douches 2 douches 2 douches 2 douches 3 lavabos 3 lavabos SALLE BOITE NOIR VESTIAIRE FANAL 2 toilettes 2 poubelles hygiéniques 1 lavabo 3 lavabos 2 toilettes 1 toilette 2 poubelles hygiéniques 1 douche 1 douche 2 lavabos 1 toilette 3 lavabos 1 douche 1 douche 2 lavabos
PALAXA HOMME FEMME LOGES FANAL 3 pissoirs 2 poubelles hygiéniques HOMME FEMME 2 toilettes 3 toilettes 1 lavabo 3 lavabos 3 lavabos 1 toilette 1 poubelle hygiénique 1 lavabo 1 toilette 1 douche 1 douche LOGE PALAXA 1 lavabo 3 douches 1 toilette handicapé + poubelle hygiénique FANAL 3 Lavabos HOMME FEMME HOMME FEMME 1 toilette 1 poubelle hygiénique 1 toilette 1 toilette 1 lavabo 1 toilette 1 poubelle hygiénique 1 lavabo BUREAU ADMINISTRATION BUREAU TECHNIQUE ETAGE PALAXA 2 lavabos 1 lavabo 1 toilette 1 poubelle hygiénique 1 toilette 1 poubelle hygiénique 1 lavabo 1 toilette 1 toilette 1 lavabo