Economie et finances ; La Poste (1990-1994) Répertoire (19940708/1-19940708/5) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1994 1
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INTRODUCTION Référence 19940708/1-19940708/5 Niveau de description fonds Intitulé Economie et finances ; La Poste Date(s) extrême(s) 1990-1994 Présentation du contenu Sommaire Dossiers de Hervé Josse, directeur de cabinet de la poste de 1990 à 1993. Art 1-2 : Conseils Exécutifs du Groupe (CEG), 1991-1994. Art 2 (suite)-3 : Contrat de plan entre la poste et l Etat, 1991-1992. Art 3 (suite)-5 : Séminaires stratégiques, reformé des structures de la poste, 1990-1993 Nom du producteur La Poste Localisation physique Pierrefitte Termes d'indexation stratégie industrielle; réforme administrative; poste; contrat de plan; commerce; membre de cabinet ministériel; Josse, Hervé 3
Répertoire (19940708/1-19940708/5) 19940708/1-19940708/2 Conseils exécutifs du groupe (CEG), 1991-1994 19940708/1 Calendriers, ordres du jour des réunions ; note de synthèse sur l'organisation et le fonctionnement du CEG ; comptes rendu du CEG, 1994. (annexe 1 : liste des sujets traités lors des réunions). Dossier de séance et ordre du jour des réunions du Conseil exécutif du groupe (CEG) : séances des 4 février 1991, 11 février 1991, 25 mars 1991, 10 avril 1991, 21 mai 1991, 3 juin 1991, 17 juin 1991, 15 juillet 1991, 29 juillet 1991, 29 juillet 1991, 26 août 1991, 23 septembre 1991, 16 octobre 1991, 28 octobre 1991, 13 novembre 1991, 25 novembre 1991, 9 décembre 1991, 20 décembre 1991. Séances des 6 janvier 1992, 13 janvier 1992, 27 janvier 1992, 17 février 1992, 24 février 1992, 9 mars 1992, 6 avril 1992, 21 avril 1992, 13 mai 1992, ler juin 1992, 17 juin 1992, 29 juin 1992, 10 juillet 1992, 7 septembre 1992, 21 septembre 1992, 5 octobre 1992, 14 octobre 1992. 19940708/2 Séances des 3 novembre 1992, 16 novembre 1992, 14 décembre 1992. Séances des 4 janvier 1993, 25 janvier 1993, 1er février 1993, 15 février 1993, ler mars 1993, 15 mars 1993, 29 mars 1993, 14 avril 1993, 26 avril 1993, 10 mai 1993, 7 juin 1993, 21 juin 1993, 5 juillet 1993, 13 septembre 1993, 4 octobre 1993, 4 octobre 1993, 11 octobre 1993, 25 octobre 1993, 22 novembre 1993. 19940708/2-19940708/3 Contrat de plan entre La Poste et l'etat, 1991-1992 19940708/2 lère phase : travaux préparatoires, janvier-mai 1991 : Principes et organisation des travaux préparatoires : notes, "le contrat de plan, dossier préparatoire - version n 1 du 15 février 1991" ; idem version n 2 du 25 février 1991 ; différentes versions du contrat de plan ; comptes rendus des réunions préparatoires au contrat de plan ; "le contrat de plan : principes, organisation des travaux préparatoires" 3 p, mars 1991 ; "éléments de réflexion sur le calendrier de négociation du contrat de plan" 3p, 27 mars 1991 ; "le contrat de plan : objectif, organisation des travaux et tactique de négociations", 4 p, 25 mars 1991. 19940708/3 2ème phase : négociations et signature, juillet 1991-janvier 1992 : Relations avec le Gouvernement - entretiens ministériels et échanges de correspondances, marsnovembre 1991 ; "travaux de la Commission spécialisée du Conseil d'administration, comptes rendus de leurs travaux, décembre 1991-janvier 1992 ; relations avec la Commisson supérieure du Service public des postes et Télécommunciations : "présentation du contrat de plan à la commission supérieure du service public" notes ; Actions de communication "ler contrat de plan" dossier de presse (communiqué de presse de La Poste, "signature du contrat de plan entre l'etat et La Poste" le 9 janvier 1992, discours du ministre et du Président), notes, articles de presse ; versions successives du contrat de plan, janvier 1991-janvier 1992. 19940708/3-19940708/5 Séminaires de réflexion stratégique, 1990-1993 4
19940708/3 IDS Consultants "La poste française - services financiers - choix de positionnement stratégique, proposition d'intervention" 41 p. et annexes, avril 1990. Séminaire stratégique des Ménuires (73), 7-9 mars 1991 : DFI "Plan de développement de La Poste 1991-1995, les prévisions - documents 0" 9 p. ; "La plan stratégique de La Poste 1991-1995" 65 p. ; "1991-1995, la stratégie de La Poste - cinq ans pour réussir" plaquette, juin 1991 ; notes de Yves Cousquer, Président de La Poste, 1991. Séminaire de réflexion stratégique Saint-Malo (35), 9/10 avril 1992 : note de lecture "Le groupe poste et le processus communautaire" notes, avenir du métier "services financiers" ; avenir du metier "courrier" de La Poste ; "Bilan d'après-ménuires" 20 p., notes, avril 1992. Séminaire stratégique de Saint-Rémy de Provence (13), 30 novembre-ler décembre 1992 : notes, étude sur les conditions de l'analyse de gains de productivité des services "hors production" non rattachable aux metiers courrier et financier", 16 p et annexes ; atelier de réflexion stratégique "le réseau de contact" 21 p. ; maquette du plan stratégique "plateforme du travail en vue de l'élaboration du plan stratégique" 9/12/1992, 41 p et annexes ; discours du Président et du Directeur général ; notes manuscrites, novembre-décembre 1992. Séminaire de réflexion stratégique de Saint-Jean-de-Luz (64), 17-19 mars 1993 : dossier de séance, relevés de conclusions, notes de synthèse sur les orientations stratégiques de La Poste (projet de 08/06/93), mars 1993. Réforme des structures de La Poste, 1990-1993 Etudes et rapports de synthèse de IDS/CRCI (Charles Rilev Consultants International) : principes généraux, séminaires de Courchevel (1-4 février 1990) et Audierne (4-6 octobre 1990) : Charles Riley Consultants "Proposition pour une étude d'organisation de la Direction générale de La Poste" 26 p, février 1990. Charles Riley Consultants "Conseil de Direction générale - séminaire de Courchevel - compte rendu", 70 p et annexes, 8 février 1990. Charles Riley Consultants/DGP "Résultats de l'enquête par questionnaire sur le dysfonctionnement" 74 p, juillet 1990. Charles Riley Consultants "tableaux de résultats" juillet 1990. Charles Riley Consultants "Mission d'organisation des services centraux de La Poste - 1. Présentation des directions" 86 p, juillet 1990. Charles Riley Consultants/DGP "Mission d'organisation des services centraux de la poste - 2. Synthèse par direction" 57 p., juillet 1990. 19940708/4 Charles Riley Consultants "Propositions de structures cibles pour La Poste, documents de travail pour la réunion du 7 septembre 1990" 82 p, septembre 1990. Charles Riley Consultants "Proposition pour un accompagnement du changement de l'organisation de la Direction générale de La Poste", 11 p, octobre 1990. Charles Riley Consultants "Minutes du séminaire d'audierne", 58 p, octobre 1990. Charles Riley Consultants "Synthèse du séminaire d'audierne" 14 p et annexes, octobre 1990. Charles Riley Consultants "Proposition d'orientations pour la nouvelle organisation de La Poste" 19 p, octobre 1990. Une nouvelle structure pour La Poste (préparation du Conseil d'administration du 22 janvier 1991) Charles Riley Consultants "La Poste, structure globale, synthèse au 4 janvier 1991" 100 p. "Une nouvelle structure pour une nouvelle poste", rapport, 141 p, janvier 1991. 5
Charles Riley Consultants "La Poste française "Horizon 93" Processus de mise en oeuvre de la structure - cible, propositions" 56 p, 4 février 1991. ID Communication "Les dialogues - l'affirmation d'un nouveau discours institutionnel" étude, 44 p et annexes, 4 février 1991. Réforme des structures territoriales, 1990-1993 Principes généraux : Charles Riley Consultants/DGP "Structure territoriale : partition en grandes régions" 13 p., octobre 1990. Charles Riley Consultants/DGP "Structure territoriale : découpage infra-régional" 15 p., décembre 1990. Conseil d'administration du 22 janvier 1991, dossier préparatoire : "Structures de La Poste : découpage territorial" la lettre de la DG octobre 1990, notes, janvier 1991. Les nouvelles structures de La Poste : argumentaire. 7 p. février 1991. Mission de coordination national pour la réforme des structures : lettres de mission, février 1991. Charles Riley Consultants/DGP "Structure cible régionale : référentiel, point au 20 mars 1991". DGP "Réforme des structures régionales de La Poste (Hors Ile-de-France et Corse) rapport d'étape, 29 mars 1991. Mission de coordination nationale pour la réforme des structures "Réforme des structures de La Poste - rapport d'étape", 18 p et annexes, 9 avril 1991. "Réforme des structures territoriales de La Poste - Dossier de synthèse des travaux relatifs aux Missions des délégués", juin 1991. Analyse du rapport des délégués, Mission des délégués : notes, correspondance, juin 1991. Conseil de Direction générale du 26 juin 1991, dossier de séance : "organisation - compétence des délégations territoriales", "récapitulation des effectifs du siège", notes, 1991. Volet social de la réforme de structures : Commission nationale de concertation et de négociation (CNCN) du 9 juillet 1991, dossier de séance ; CNCN du 9 juillet 1991 concernant le projet d'accord cadre consécutif à la réforme de structures de la Poste, compte rendu, notes, 1991. Conseil d'administration du 23 juillet 1991, décision de modification des structures territoriales de La Poste : intervention du Président, dossier de séance, texte de la communication à l'issue de Conseil d'administration ; comptes rendus des travaux de la Commission ad hoc du Conseil d'administration avril-juillet 1991. Problèmes de redéplacement de personnel dus à la réforme des structures, argumentaire : notes, 26 juillet 1991. Bilan de la réforme des structures et de la politique de présence postale pour 1991 : note de Yves Cousquer, Président de La Poste à Jean-Marie Rausch, ministre des P et T, novembre 1991. La Poste en Ile-de-France (proposition de structures) : Charles Riley Consultants/DPP "Résultats de l'enquête par questionnaire sur les dysfonctionnements" mai 1990, 86 p. Charles Riley Consultants/DPP "Diagostic de l'organisation et du fonctionnement de la Direction de la Poste de Paris" 71 p et annexes, mai 1990. Charles Riley Consultants/DPP "Analyse des relations", 3ème version, n.p., juin 1990. Charles Riley consultants/dpp "Proposition d'une nouvelle structure pour la poste de Paris" 42 p et annexes, juin 1990. Charles Riley Consultants "La Poste en Ile-de-France : ambitions et structures - documents de synthèse" 61 p, juin 1991. Délégation territoriale de La Poste en Ile-de-France - Cabinet du Délégué "La Poste en Ile-de-France, propositions de structure" 79 p, juillet 1991. Réorganisation territoriale, études régionales spécifiques (Est, Ouest, Rhône-Alpes, Corse) : notes, études, 1991. 6
19940708/5 Information et communication avec les élus, préfets, représentants économiques et réactions syndicales : tracts syndicaux, revues syndicales, correspondance des syndicats ; information des maires, préfets et présidents de conseils régionaux sur la réforme des structures régionales, janvier 1991 ; copie des correspondances aux préfets et aux élus (après le conseil d'administration du 23 juillet 1991 où a été approuvé le projet de réorganisation des structures territoriales) ; compte rendu d'une séance de travail avec un représentant de la Délégation à l'aménagement du territoire et à l'action régionale (DATAR), 3 p et dossier de travail, mars 1991. "Politique de délocalisation des services de La Poste", mission Burgaud, Conseiller spécial du Président : notes, lettre de mission, correspondance, 1991-1992. Mission Roger Fort : "Suivi institutionnel de la réforme des structures de La Poste", Mission Fort : lettre de mission au Conseiller Roger Fort, notes de réflexion, "Mission réforme institutionnelle - rapport d'étape au 10 avril 1992 de Roger Fort, Conseiller spécial du président" 34 p. ; IDS Consultant "Relations délégations/départements et services interdépartementaux - synthèse de réflexions du séminaire des 29 et 30 avril 1992 - deuxième version" n.p. juin 1992 ; "Mission réforme institutionnelle - synthèse du rapport d'étape, 15 avril 1992" Roger Fort, Conseiller spécial du Président, 21 p. Organisation interne de La Poste 1991-1992, rédaction des textes : - descriptions de poste des cadres dirigeants de La Poste et des filiales : fiches de description, 1991 ; Missions et attributions des directions (présentation en Conseil de direction générale du 6 novembre 1991) : fiches de descriptions, idem version du 14 janvier 1992 ; idem version du 14 février 1992 ; Relevés d'attribution, "commentaire du consultant IDS Consultant", note, 3 p. ; Propositions des directions sur les missions et attributions des directions du Siège, notes, 1992 ; Décision 547 du 18/03/1992 portant attributions des directions ; Propositions de délégation de pouvoirs, notes de synthèse, juillet 1992. Etudes sur l'évolution des structures de La Poste (1993) Amélioration du fonctionnement de La Poste, étude des fonctions clés : notes, correspondance, février 1993. "La Poste, six fonctions clés - analyses et recommandations", rapport 16 avril 1993. Etude des six fonctions clés de La Poste par Charles Riley Consultants international : notes, 1993. Copie du document d'étape remis le 9 avril 1993 par le consultant. Charles Riley Consultants "La Poste - six fonctions clés, analyses et recommandations" 96 p, 6 mai 1993. Charles Riley Consultants "La Poste - étude des 6 fonctions clés-résumé exécutif'6 mai 1993, 6p. Charles Riley Consultants "La Poste - six fonctions clés - analyses et recommandations" 17 mai 1993, 104 p et annexes. Charles Riley Consultants "La Poste - six fonctions clés - analyses et recommandations - rapport final", 27 mai 1993, 100 p et annexes. Audit du Cabinet de La Poste, 1992-1993 "La Poste - Phase 2 du processus d'amélioration des fonctionnement de la DG - analyse de la fonctionnement de la DG - analyse de la fonction cabinet à La Poste et pratiques de gestion du temps", 4 p, annotées par Hervé Josse, Directeur de cabinet, 1992. Charles Riley Consultants International "Etude de la fonction cabinet à La Poste" analyse et recommandations 72 p., février 1993. Charles Riley Consultants International "Bilan de la gestion du temps du Président et du Directeur général de La Poste" 23 p, 8 février 1993. Charles Riley Consultants "Etude de la fonction cabinet à La Poste- déclinaison des principes directeurs" Première version du 11 février 1993, 20 p. 7
Idem, version du 17 février 1993, 22 p. Idem, version d'avril 1993, 23 p. 8