COMPTE RENDU DU BUREAU DIRECTEUR DU 24 septembre 2014 Présents : Mmes L. BAUTHEAC, B. DHARREVILLE, C. HENRY MM. : JM NOEL, C. BOMPART, C. BOURZEIX, P. GREGOIRE, D. HARAULT, M. JOFFIN, C. ROUSSEAU, M. TEDESCO Assistent : MM. S.BROSSE, L. DUEDE Excusée : Mme A. HECTOR Début du BD à 18h45 Après l annonce des absents excusés Jean-Marie NOEL ouvre la séance. 1. Modification du contrat de travail de Lionel DUEDE Actuellement son poste est Responsable Administratif et Sportif classé 6 suivant la grille de la CCNS. Conformément à la convention, et compte tenu de ses fonctions, sa nouvelle classification sera «7». Il est proposé de modifier son contrat à compter du 1 er décembre 2014. Son nouveau poste sera Directeur Administratif et Financier. La proposition est acceptée à l unanimité.
2. Désignation d une instructrice de dossiers en matière disciplinaire Le Bureau Directeur désigne Morgane BROSSE comme instructrice sur les dossiers de discipline. Pour rappel, Brigitte DHARRÉVILLE et Carine CRISTOFARO sont également instructrices de dossiers en matière disciplinaire 3. Demandes de convention et dérogation (jeunes) CONVENTIONS : Jean-Marie NOEL rappelle que les conventions sont faites pour élever le niveau de jeu! A ce jour, aucune dérogation n a été refusée. Actuellement 8 conventions ont été faites et ne concernent que les masculins (5 créations, 3 renouvellements). Les conventions pour les clubs évoluant au niveau départemental ont été redispatchées aux différents Comités. DEROGATIONS : Lionel DUEDE nous précise que les dérogations concernent 92 filles, 46 masculins, 9 joueurs isolés et 9 pour des filles souhaitant évoluer dans le championnat masculin. Des demandes de dérogations pour des joueurs et joueuses nés en 2001 qui souhaitent évoluer dans le championnat -18 sont arrivées à la Ligue. Après concertation des membres du Bureau Directeur il est acté que : Les dossiers concernant ces demandes seront composés de : Une autorisation parentale Une visite médicale effectuée chez le médecin fédéral (M. Thierry WEIZMANN) 2
Chaque Comité concerné examinera, au cas par cas, les demandes et verra s il est possible pour ces joueurs et joueuses de bénéficier d un «prêt» dans un autre club. A réception du dossier, complet, celui-ci sera traité en Ligue avec l avis des Comités, une réponse sera donnée sous 8 à 10 jours. 4. Commission de Conciliation : Club de ST NICOLAS DE PORT Ce club est le seul qui a fait appel à la commission de conciliation suite à la décision de la CMCD. Marcel TEDESCO, Président du Comité 54, nous précise que ce club est en restructuration suite à la mise en place d une nouvelle équipe dirigeante. La Commission de Conciliation souhaite que la demande de ST NICOLAS DE PORT soit prise en compte. Après échange entre les membres du Bureau Directeur et mis au vote, la demande du club de ST NICOLOAS DE PORT est rejetée (1 abstention, 1 pour, 11 contre) 5. Facturation des licences Lionel DUEDE précise que des écarts existent entre la part payée par les Comités et gesthand. Jean-Marie NOËL indique que les comités doivent régler leur facture à la Ligue et que si un problème d écart est détecté celui-ci soit vu directement avec la Fédération. Chaque Comité regardera de son côté afin de voir en amont s il n y a pas eu de problème de saisie des licences dans gesthand. 3
6. VALIDATION DE MEMBRES DE COMMISSIONS REGIONALES Sur proposition du président de la commission de discipline, le Bureau Directeur valide la nomination de Madame Nathalie CHIR comme membre de la susdite commission Sur proposition du président de la commission des réclamations et litiges, le Bureau Directeur valide la nomination de Monsieur Damien LAMBLIN comme membre de la susdite commission. Sur proposition du président de la commission régionale d arbitrage, le Bureau Directeur valide la nomination de Monsieur Fabien OBARA comme membre de la susdite commission 7. DIVERS Demande de remboursement Le club de STE MARGUERITE (88) suite à son désengagement du championnat Honneur Régional, demande le remboursement exceptionnel de ses frais d engagement. Après discussion, le Bureau Directeur décide que les frais d engagement pour la Coupe de Lorraine seront remboursés. En ce qui concerne les frais d engagement en Honneur Régional ceux-ci ne seront pas remboursés (3 abstentions, 10 contre). Le club de KANFEN (57) organise le tournoi KEOPS (25 et 26/10/2014) et demande des lots pour 150 enfants. La demande sera étudiée par la Ligue. Monsieur et Mme LHUISSET demande le remboursement partiel de la licence de leur fils (club d EPINAL) car celui-ci, après avoir fourni et signé une demande d adhésion a changé d avis en début de saison. Le remboursement est refusé à l unanimité par les membres du BD. 4
Championnat d Europe Féminin 2018 Philippe GREGOIRE, Président du Comité 57, précise qu il ne faut pas tenir compte des écrits dans la presse. Il confirme que ces championnats auront lieu sur le site de NANCY puisque le site de METZ a été retenu pour le championnat du monde masculin de 2017. En l absence d autres questions, Jean-Marie NOEL clôture le Bureau Directeur. Fin du BD à 20h15 Le Président La secrétaire Générale Adjointe Le Président Jean-Marie NOEL Brigitte DHARREVILLE 5