NOMENCLATURE GÉNÉRALE DES ACTES PROFESSIONNELS DES MÉDECINS, CHIRURGIENS-DENTISTES, SAGES- FEMMES ET AUXILIAIRES MÉDICAUX DEUXIÈME PARTIE NOMENCLATURE DES ACTES MÉDICAUX N'UTILISANT PAS LES RADIATIONS IONISANTES TITRE XVI. - SOINS INFIRMIERS CHAPITRE I. - SOINS DE PRATIQUE COURANTE Article 2. - Pansements courants Désignation de l'acte Pansement de stomie 2 Pansement de trachéotomie, y compris l'aspiration et l'éventuel changement de canule ou sonde 2,25 Ablation de fils ou d'agrafes, dix ou moins, y compris le pansement éventuel 2 Ablation de fils ou d'agrafes, plus de dix, y compris le pansement éventuel Autre pansement 2 Ch/S L.C ARE EP Pansements lourds et complexes nécessitant des conditions d'asepsie rigoureuse : Pansements de brûlure étendue ou de plaie chimique ou thermique étendue, sur une surface supérieures à 5 % de la surface corporelle Pansement d'ulcère étendu ou de greffe cutanée, sur une surface supérieure à 60 cm² Pansement d'amputation nécessitant détersion, épluchage et régularisation Pansement de fistule digestive Pansement pour pertes de substance traumatique ou néoplasique, avec lésions profondes, sous aponévrotiques, musculaires, tendineuses ou osseuses
Pansement chirurgical nécessitant un méchage ou une irrigation Pansement d'escarre profonde et étendue atteignant les muscles ou les tendons Pansement chirurgical avec matériel d'ostéosynthèse extériorisé Pose de sonde gastrique Alimentation entérale par gavage ou en déclive ou par nutri-pompe, y compris la surveillance, par séance Alimentation entérale par voie jéjunale avec sondage de la stomie, y compris le pansement et la surveillance, par séance Préparation, remplissage, programmation de matériel pour perfusion à domicile : infuseur, pompe portable, pousse-seringue Pose de perfusion par voie sous-cutanée ou rectale 2 Pose ou changement d'un dispositif intraveineux Changement de flacon(s) ou branchement sur dispositif en place 2 Arrêt et retrait du dispositif de la perfusion, pansement éventuel, tenue du dossier de soins et transmission des informations au médecin prescripteur 1 NOMENCLATURE GÉNÉRALE DES ACTES PROFESSIONNELS DES MÉDECINS, CHIRURGIENS-DENTISTES, SAGES- FEMMES ET AUXILIAIRES MÉDICAUX
DEUXIÈME PARTIE NOMENCLATURE DES ACTES MÉDICAUX N'UTILISANT PAS LES RADIATIONS IONISANTES TITRE XVI. - SOINS INFIRMIERS CHAPITRE I. - SOINS DE PRATIQUE COURANTE Article. - Pansements lourds et complexes Désignation de l'acte Pansements lourds et complexes nécessitant des conditions d'asepsie rigoureuse : Pansements de brûlure étendue ou de plaie chimique ou thermique étendue, sur une surface supérieures à 5 % de la surface corporelle Ch/S L.C ARE EP Pansement d'ulcère étendu ou de greffe cutanée, sur une surface supérieure à 60 cm² Pansement d'amputation nécessitant détersion, épluchage et régularisation Pansement de fistule digestive Pansement pour pertes de substance traumatique ou néoplasique, avec lésions profondes, sous aponévrotiques, musculaires, tendineuses ou osseuses Pansement chirurgical nécessitant un méchage ou une irrigation Pansement d'escarre profonde et étendue atteignant les muscles ou les tendons Pansement chirurgical avec matériel d'ostéosynthèse extériorisé Pose de sonde gastrique Alimentation entérale par gavage ou en déclive ou par nutri-pompe, y compris la surveillance, par séance
Alimentation entérale par voie jéjunale avec sondage de la stomie, y compris le pansement et la surveillance, par séance Préparation, remplissage, programmation de matériel pour perfusion à domicile : infuseur, pompe portable, pousse-seringue Pose de perfusion par voie sous-cutanée ou rectale 2 Pose ou changement d'un dispositif intraveineux Changement de flacon(s) ou branchement sur dispositif en place 2 Arrêt et retrait du dispositif de la perfusion, pansement éventuel, tenue du dossier de soins et transmission des informations au médecin prescripteur Organisation de la surveillance de la perfusion (ne peuvent être notés, à l'occasion de cet acte, des frais de déplacement ou des majorations de nuit ou de dimanche) : - de moins de huit heures 2 - de plus de huit heures Les cotations des différents stades d'une perfusion se cumulent à taux plein par dérogation à l'article 11 B des dispositions générales. Ces cotations comprennent, le cas échéant, l'injection de produits médicamenteux par l'intermédiaire d'une tubulure. 1
Pansement lourd et complexe pour un patient diabétique insulino-traité, nécessitant des conditions d'asepsie rigoureuses et une détersion avec défibrination Ces actes peuvent se cumuler entre eux sans application de l'article 11B des dispositions générales de la nomenclature générale des actes professionnels. AVERTISSEMENT : Par arrêté du ministre de la santé, de la famille et des personnes handicapées en date du 0-10-2002 (JO du 16-10-2002), sont fixés les modèles des formulaires relatifs à la " démarche de soins infirmiers " (1) homologués par la commission pour les simplifications administratives (COSA) dans les conditions suivantes : S70 " démarche de soins infirmiers. - Prescription " homologué sous le numéro 12102*01 ; S71 " démarche de soins infirmiers. - Format A " homologué sous le numéro 1210*01 ; S72 " démarche de soins infirmiers. - Résumé " homologué sous le numéro 1210*01. (1) Ces formulaires peuvent être obtenus auprès des organismes d'assurance maladie. Ils sont également accessibles sur les sites internet : www.cosa.gouv.fr et www.cnamts.fr.