/02/ Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l Isère Opérateur Territorial Des Activités Physiques et Sportives concours sur titres avec épreuves 1. L emploi 2. Conditions d accès au concours 2.1 Conditions générales 2.2 Conditions particulières d accès au concours 3. Contenu du concours 4. Le recrutement 4.1 L inscription sur la liste d aptitude 4.2 La validité de la liste d aptitude 4.3 La recherche d emploi 4.4 La nomination 4.5 Le déroulement de carrière 4.6 La rémunération 5. Programme des épreuves 6. Les textes de référence FILIERE SPORTIVE CATEGORIE C 4 rue des Universités BP 97 38402 St Martin d Hères Cedex Tél. 04.56.38.87.38 Fax 04.56.38.87.07 Site internet : www.cdg38.fr e-mail : concours@cdg38.fr /02/ - 1 -
1. L emploi (article 2 du statut particulier décret n 92-368 du 1 er avril 92 modifié) Les membres de ce cadre d'emplois sont chargés d'assister les responsables de l'organisation des activités physiques et sportives. Ils peuvent en outre être responsables de la sécurité des installations servant à ces activités. Les titulaires d'un brevet d'etat de maître nageur-sauveteur ou de tout autre diplôme reconnu équivalent sont chargés de la surveillance des piscines et baignades. Exemple de mission pouvant être confiée à un opérateur des activités physiques et sportives : Missions : Mission d un maître nageur sauveteur (MNS) évoluant à l année dans un bassin couvert et découvert. Surveillance pendant les horaires d ouverture au public, accueil des groupes (scolaires notamment), et gestion des bassins en fonction du planning sous l autorité d un responsable piscine. Profil : Brevet d Etat d éducateur sportif des activités de la natation (BEESAN) impératif. Une première expérience en surveillance de bassin serait appréciée. 2. Conditions d accès au concours (article 5 de la loi du juillet 83 portant droits et obligations du fonctionnaire) Les conditions d accès aux concours sont celles requises pour être titularisé dans la fonction publique territoriale. Elles feront l objet d une appréciation par de l autorité territoriale au moment du recrutement. 2.1 Conditions générales Les candidats doivent remplir les conditions suivantes : - être âgé d'au moins ans, - posséder la nationalité française ou celle d un des états membres de la communauté européenne, ou d un autre Etat partie à l accord sur l Espace économique européen, - jouir de ses droits civiques en France ou dans l état dont on est ressortissant, - ne pas avoir un casier judiciaire (bulletin n 2) po rtant des mentions incompatibles avec l exercice des fonctions - se trouver en position régulière au regard des obligations du Service National ou celles du pays dont ils sont ressortissants, - remplir les conditions d'aptitude physique exigées pour l'exercice de la fonction. 2.2 Conditions particulières d accès au concours Le concours externe est ouvert ouvert aux candidats titulaires au moins d un titre ou diplôme technologique homologué au niveau V (BEP, CAP ). RECONNAISSANCE DE L EXPERIENCE PROFESSIONNELLE ET EQUIVALENCE DE DIPLOME Les candidats au concours précité qui ne possèdent pas le dipôme requis peuvent être autorisés à s'inscrire au concours à condition de justifier de qualifications au moins équivalentes et relevant du domaine d'activité de la profession à laquelle le concours donne accès. Peut ainsi être reconnu comme équivalent au diplôme normalement requis : un autre diplôme ou titre de formation français ou européen ou un autre diplôme ou titre étranger non européen de niveau comparable ou une attestation prouvant la réussite à un cycle d'études de même niveau et durée que celui du diplôme requis ou une attestation dans un cycle de formation dont la condition normale d'accès est un titre ou diplôme au moins de même niveau que le diplôme requis pour l'inscription au concours ou une expérience professionnelle (activité salariée ou non), d'une durée (continue ou discontinue) cumulée de trois ans à temps plein dans l'exercice d'une profession comparable par sa nature et son niveau à celle de la profession à laquelle le concours donne accès. Pour être autorisé à concourir, le candidat devra avant la clôture des inscriptions avoir déposé une demande d'équivalence de diplôme auprès de la commission adéquate mais aussi disposer au plus tard, le jour de la première épreuve du concours, de la décision favorable de la commission. A défaut, il devra attendre la session suivante de concours pour concourir. - 2 -
EN RESUME Pour obtenir une équivalence de diplôme, il faut saisir une des deux commissions ci-dessous qui va examiner le dossier que le candidat doit présenter au plus vite, sans attendre l'inscription au concours. Diplômes Français avec ou sans expérience professionnelle Expérience professionnelle sans diplôme Si le candidat justifie de trois ans d'expérience professionnelle (ou deux ans s'il possède un diplôme de niveau immédiatement inférieur à celui requis), ou bien si le candidat justifie d'une formation suivie en France et non inscrite au Répertoire National des Certifications Professionnelles, la commission compétente à saisir est la suivante : Diplômes étrangers avec ou sans expérience professionnelle Si le candidat possède un diplôme relevant du domaine d'activité de la profession correspondant au concours, et délivré par un autre État que la France, la commission compétente à saisir est la suivante : Centre National de la Fonction Publique Territoriale Commission Reconnaissance de l'expérience professionnelle Sur le site du CNFPT : www.cnfpt.fr le candidat peut télécharger directement le dossier de demande d'équivalence pour le concours externe Ministère de l'intérieur Direction générale des collectivités locales - Bureau F.P. 1 Commission d'équivalences pour les diplômes délivrés par des Etats autres que la France (FPT) Place Beauvau 75800 Paris Cedex 08. Attention! La saisine de l'une de ces commissions ne vaut pas inscription au concours. Pour participer effectivement au concours, le candidat ne devra pas oublier de s'inscrire auprès de l'autorité qui organise le concours qu'il souhaite passer, en respectant les périodes de pré-inscription ou de retrait de dossier et en renvoyant son dossier complet avant la clôture des inscriptions. Décisions des commissions : la décision est transmise par la commission au candidat qui doit la joindre à son dossier d'inscription au concours. En cas de décision favorable à une demande d'équivalences de diplômes, celle-ci vaut pour tous les concours de la fonction publique territoriale, de la fonction publique d'état et hospitalière qui ont la même condition de diplôme, le candidat devant joindre copie de cette décision à son dossier d'inscription au concours. En cas de décision défavorable, le candidat peut déposer une nouvelle demande d'équivalence pour l'accès à un concours de la fonction publique territoriale pour lequel les mêmes diplômes sont requis dans un délai d'un an après notification de la décision défavorable. 3. Contenu du concours Le concours externe d'accès au cadre d'emplois des opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives comporte des épreuves d'admissibilité et des épreuves d admission. a) Epreuves d'admissibilité : Un questionnaire de vingt questions à choix multiples relatif à la connaissance de la réglementation sportive, de l'organisation du sport dans les collectivités territoriales et de la sécurité dans les équipements sportifs portant sur le programme joint en annexe (durée : trente minutes; coefficient : 2). La rédaction d'un rapport établi à partir d'un dossier relatif à un événement ou à un incident ayant eu lieu sur un équipement sportif (durée : une heure trente ; coefficient : 3). b) Epreuves d admission : Un entretien avec les membres du jury sur les connaissances du candidat dans le domaine des activités physiques et sportives ainsi que sur sa motivation pour occuper un emploi d'opérateur territorial des activités physiques et sportives (durée : vingt minutes ; coefficient : 2). Une épreuve physique comprenant (coefficient : 1) : un parcours de natation, une épreuve de course. - 3 -
Peuvent seuls être autorisés à se présenter aux épreuves d admission les candidats déclarés admissibles par le jury. Toute note inférieure à 5 sur à l une des épreuves d admissibilité entraîne l élimination du candidat. Chaque note est multipliée par le coefficient correspondant. Les copies sont anonymes et font l objet d une double correction. N.B. Tout candidat à un concours ou examen qui ne se présente pas à l une des épreuves obligatoire est éliminé. 4. Le recrutement 4.1 L inscription sur la liste d aptitude A l issue du concours, le centre de gestion établit la liste d aptitude classant par ordre alphabétique les candidats déclarés aptes par le jury Cette liste d aptitude a une valeur nationale et mentionne les coordonnées personnelles des lauréats qui en ont autorisé expressément la publication. N.B. Un candidat déclaré apte ne peut être inscrit que sur une seule liste d aptitude d un concours du même grade. En cas de réussite au même concours dans plusieurs départements, le lauréat devra obligatoirement opter pour une seule liste et faire connaître son choix à chacune des autorités organisatrices du concours. Les lauréats ne souhaitant pas être inscrits sur la liste d aptitude devront impérativement dans un délai e jours nous renvoyer le formulaire prévu à cet effet. 4.2 La validité de la liste d aptitude L inscription sur la liste d aptitude est valable un an. Toutefois, elle est renouvelable deux fois uniquement sur demande écrite de l intéressé par courrier en recommandé avec accusé de réception un mois avant le terme de la première et de la deuxième année. Le décompte de cette période de trois ans peut être suspendu durant l accomplissement des obligations du service national et en cas de congé parental, de maternité, d adoption, de présence parentale et d accompagnement d une personne en fin de vie, ou de congé de longue durée (art 44 de la loi n 84-53 du 26 janvier 84). Pour bénéficier de ces dispositions, le lauréat doit adresser une demande au centre de gestion accompagnée des justificatifs. 4.3 La recherche d emploi L inscription sur la liste d aptitude ne vaut pas recrutement (art 44 al. 2 de la loi du 26 janvier 84). L inscription sur une liste d aptitude permet de postuler auprès des collectivités territoriales (communes, départements, régions, structures intercommunales et autres établissements publics qui s y rattachent). A la différence de la fonction publique d Etat, la recherche d emploi relève d une démarche personnelle. Il vous appartient de rechercher les collectivités susceptibles de recruter. Vous pouvez envoyer des candidatures spontanées et répondre à des offres d emplois. Certaines collectivités peuvent aussi vous contacter directement. Pour vous aider dans votre démarche, vous pouvez prendre contact avec le pôle emploi du centre de gestion de l Isère au 04.76.33.68.50 ou par demande par mail à l adresse suivante : emploi@cdg38.fr et consulter les sites : www.cdg38.fr, www.emploi-territorial.fr, www.fncdg.com. 4.4 La nomination Les lauréats inscrits sur la liste et recrutés par une collectivité territoriale sont nommés stagiaires par l autorité territoriale. Après la période de stage, d une durée d un an, qui constitue une période probatoire, le stagiaire a vocation à être titularisée. La titularisation intervient à la fin du stage la période de stage peut être prolongée par décision de l autorité territoriale pour une durée maximale d un an. 4.5 Le déroulement de carrière Les opérateurs territoriaux des activités physiques et sportives constituent un cadre d'emplois sportif qui comprend 4 grades : opérateur territorial des activités physiques et sportives, opérateur territorial des activités physiques et sportives qualifié, opérateur territorial des activités physiques et sportives principal. - 4 -
OPERATEUR PRINCIPAL DES APS Tableau d avancement, conditions : au 1 er janvier de l année du tableau, justifier d au moins 2 ans d ancienneté dans le 6 ème échelon et compter au moins 5 ans de services effectifs dans le grade d opérateur qualifié des APS Ech 1 2 3 4 5 6 7 IB 347 362 377 396 424 449 479 IM 325 336 347 360 377 394 4 MINI 1a6 1a6 2a 2a 2a 3a 3a m m MAXI 2a 2a 3a 3a 3a 4a 4a Echelle 6 OPERATEUR QUALIFIE DES APS Ech Tableau d avancement, conditions : au 1 er janvier de l année du tableau, avoir atteint au moins le 5 ème échelon ET compter au moins 6 ans de services effectifs dans le grade d opérateur des APS 1 2 3 4 5 6 7 8 9 IB 299 302 307 322 336 351 364 380 398 427 446 IM 294 295 298 308 3 328 338 350 362 379 392 MINI 1a 1a6m 1a6m 2a 2a 2a 3a 3a 3a 3a - MAXI 1a 2a 2a 3a 3a 3a 4a 4a 4a 4a - Echelle 5 Ech 1 2 3 4 5 6 7 8 9 IB 298 299 303 3 323 333 347 360 374 389 4 OPERATEUR DES APS IM 293 294 295 300 308 3 325 335 345 356 369 MINI 1a 1a6m 1a6m 2a 2a 2a 3a 3a 3a 3a - MAXI 1a 2a 2a 3a 3a 3a 4a 4a 4a 4a - Echelle 4 Ech : échelon IB : Indice brut (utilisé pour la carrière) IM : Indice majoré (utilisé pour le calcul de la rémunération) MINI : Durée minimale dans l échelon MAXI : Durée maximale dans l échelon 4.6 La rémunération Calcul du traitement brut indiciaire (TBI) pour un opérateur des activités physiques et sportives nommé au 01/07/09 : IM = 293 Valeur du point au 01/07/09 = 4.593475 euros TBI = IM x valeur du point TBI = 293 x 4.593475 = 45.88 euros - 5 -
5. Programme des épreuves Epreuves d admissibilité : Questionnaire - L organisation du sport au niveau local : le rôle et le fonctionnement des collectivités territoriales et de leurs établissements publics, des établissements scolaires et des associations dans le domaine des activités physiques et sportives. - La réglementation sportive et la sécurité : les règles d hygiène et de sécurité dans les salles et les équipements sportifs la notion de responsabilité : morale, civile, pénale, professionnelle la notion de faute : responsabilité personnelle des agents ; responsabilité des collectivités territoriales. Rapport L épreuve permet de vérifier la capacité du candidat à rédiger un rapport écrit circonstancié, à partir d un événement ou d un incident ayant eu lieu sur un équipement sportif. Il peut s agir de tout équipement sportif fréquenté par différents publics et recevant ou non des spectateurs. Epreuve d admission : Epreuve sportive, modalité des épreuves : Hommes (deux exercices) : Femmes (deux exercices) : 00 mètres : course en ligne Natation : 50 m en nage libre 600 mètres : course en ligne Natation : 50 m en nage libre Barème de notation : Les conditions de déroulement des exercices physiques sont définies par les règlements en vigueur dans les fédérations francaises d athlétisme et de natation. La notation des épreuves est assurée par un groupe d'examinateurs spécialisés nommés à titre d'experts et placés sous l'autorité du président du jury. Si, par suite des conditions atmosphériques, les installations sportives sont impraticables, certains des exercices cidessus indiqués peuvent être reportés à une date ultérieure par décision du président. 6. Les textes de référence Loi n 83-634 du juillet 83 modifiée, portant droits et obligations des fonctionnaires Loi n 94-53 du 26 janvier 84 modifiée, portant d ispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale Loi n 84-594 du juillet 84 modifiée, relative à la formation des agents de la fonction publique territoriale Décret n 85-29 du novembre 85 modifiée, rel atif aux conditions générales de recrutement des agents de la fonction publique territoriale Décret n 07-6 du février 07 relatif aux é quivalences de diplômes requis pour se présenter aux concours d accès aux corps et cadres d emplois de la fonction publique Décret n 08-5 du 29 mai 08 relatif à la form ation statutaire obligatoire des fonctionnaires territoriaux Décret n 92-368 DU 1 er avril 92 du portant statut particulier du cadre d emplois des opérateurs de activités physiques et sportives Décret n 93-553 du 26 mars 93 fixant les modali tés d organisation des concours pour le recrutement des opérateurs de activités physiques et sportives - 6 -
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/02/ /02/ - 8 - Cotation des épreuves hommes Athlétisme 1 000 M 1 000 M 1 000 M 40 39,9 39,8 39,7 39,6 39,5 39,4 39,3 39,2 39,1 39 38,9 38,8 38,7 38,6 38,5 38,4 38,3 38,2 38,1 38 37,9 37,8 37,7 37,6 37,5 37,4 37,3 37,2 37,1 37 36,9 36,8 36,7 36,6 36,5 36,4 36,3 36,2 36,1 36 35,9 35,8 35,7 35,6 35,5 35,4 35,3 35,2 35,1 35 34,9 34,8 34,7 2'45"9 2'46"2 2'46"5 2'46"9 2'47"2 2'47"6 2'47"9 2'48"3 2'48"6 2'49" 2'49"3 2'49"7 2'50" 2'50"4 2'50"8 2'51"1 2'51"5 2'51"8 2'52"2 2'52"5 2'52"9 2'53"3 2'53"7 2'54" 2'54"4 2'54"8 2'55"1 2'55"5 2'55"8 2'56"2 2'56"6 2'56"9 2'57"3 2'57"7 2'58" 2'58"4 2'58"8 2'59"1 2'59"5 2'59"9 3'00"2 3'00"6 3'01" 3'01"3 3'01"7 3'02"1 3'02"5 3'02"8 3'03"2 3'03"6 3'04" 3'04"4 3'04"8 3'05"1 34,6 34,5 34,4 34,3 34,2 34,1 34 33,9 33,8 33,7 33,6 33,5 33,4 33,3 33,2 33,1 33 32,9 32,8 32,7 32,6 32,5 32,4 32,3 32,2 32,1 32 31,9 31,8 31,7 31,6 31,5 31,4 31,3 31,2 31,1 31 30,9 30,8 30,7 30,6 30,5 30,4 30,3 30,2 30,1 30 29,5 29 28,5 28 27,5 27 26,6 26 3'05"5 3'05"9 3'06"3 3'06"7 3'07"1 3'07"5 3'07"9 3'08"3 3'08"7 3'09"1 3'09"5 3'09"9 3'"3 3'"7 3'"1 3'"5 3'"9 3'"3 3'"7 3'"1 3'"5 3'" 3'"4 3'"8 3'"2 3'"6 3'" 3'"4 3'"8 3'"2 3'"7 3'"1 3'"5 3'"9 3'"3 3'"7 3'"1 3'"6 3'21" 3'21"4 3'21"8 3'22"3 3'22"7 3'23"1 3'23"6 3'24" 3'24"4 3'26"6 3'28"8 3'31" 3'33"2 3'35"5 3'37"8 3'40"2 3'42"6 25,5 25 24,5 24 23,5 23 22,5 22 21,5 21,5,5,5,5,5,5 9 8 7 6 5 4 3 2 1 3'44"9 3'47"3 3'49"7 3'52"1 3'54"6 3'57"1 3'59"7 4'02"3 4'04"9 4'07"5 4'"1 4'"9 4'"6 4'"4 4'21"2 4'23"9 4'26"8 4'29"7 4'32"6 4'35"6 4'38"6 4'41"6 4'47"8 4'54"1 5'00"6 5'07"1 5'"9 5'"8 5'27"9 5'35"2 5'42"6 5'50"1 5'58" 6'06" 6'"2 6'22"6
- 9 - Natation 40 39,5 39 38,5 38 37,5 37 36,5 36 35,5 35 34,5 34 33,5 33 32,5 32 31,5 31 30,5 30 31 1 31 6 32 32 5 33 33 5 34 34 5 35 1 35 6 36 1 36 7 37 2 37 8 38 3 38 9 39 5 40 1 40 7 41 3 41 9 29,5 29 28,5 28 27,5 27 26,5 26 25,5 25 24,5 24 23,5 23 22,5 22 21,5 21,5 42 6 43 2 43 9 44 5 45 2 45 9 46 6 47 3 48 48 7 49 5 50 2 51 51 7 52 5 53 3 54 1 54 9 55 7 56 6,5,5,5,5,5,5,5,5,5,5 57 4 58 3 59 2 1 00 1 1 01 1 01 9 1 02 8 1 03 8 1 04 7 1 05 7 1 06 7 1 07 7 1 08 7 1 09 8 1 8 1 9 1 1 1 1 2 parcours terminé Barème de notation hommes obtenus dans les deux exercices obtenus dans les deux exercices obtenus dans les deux exercices.75.5.25.75.5.25.75.5.25.75.5.25.75.5.25.75.5.25.75.5 80 79.5 79 78.5 78 77.5 77 76.5 76 75.5 75 74.5 74 73.5 73 72.5 72 71.5 71 70.5 70 69.5 69 68.5 68 67.5 67.25.75.5.25.75.5.25.75.5.25 9.75 9.5 9.25 9 8.75 8.5 8.25 8 7.75 7.5 7.25 7 6.75 66.5 66 65.5 65 64.5 64 63.5 63 62.5 62 61.5 61 60.5 60 59.5 59 58.5 58 57.5 57 56.5 56 55.5 55 54.5 54 53.5 6.5 6.25 6 5.75 5.5 5.25 5 4.75 4.5 4.25 4 3.75 3.5 3.25 3 2.75 2.5 2.25 2 1.75 1.5 1.25 1 0.75 0.5 53 52.5 52 51.5 51 50.5 50 49,5 49 48.5 48 47.5 47 46.5 46 45.5 45 44.5 44 43.5 43 42.5 42 41.5 41
Cotation des épreuves femmes Athlétisme 600 M 600 M 600 M 30 29.5 29 28.5 28 27.5 27 26.5 26 25.5 25 24.5 24 23.5 23 1 51 5 1 52 6 1 53 7 1 54 8 1 56 1 57 1 1 58 3 1 59 6 2 00 8 2 02 2 03 3 2 04 5 2 05 8 2 07 1 2 08 4 22.5 22 21.5 21.5.5.5.5.5.5 2 09 7 2 2 4 2 8 2 1 2 4 2 8 2 2 2 7 2 22 1 2 23 6 2 25 1 2 26 6 2 28 1 2 29 6 9 8 7 6 5 4 3 2 1 2 31 2 2 34 3 2 37 5 2 40 8 2 44 1 2 47 6 2 51 1 2 54 8 2 58 4 3 02 1 3 05 9 3 09 9 3 3 1 3 22 3 Natation 30 29.5 29 28.5 28 27.5 27 26.5 26 25.5 25 24.5 24 23.5 41 9 42 6 43 2 43 9 44 5 45 2 45 9 46 6 47 3 48 48 7 49 5 50 2 51 23 22.5 22 21.5 21.5.5.5.5.5 51 7 52 5 53 3 54 1 54 9 55 7 56 6 57 4 58 3 59 2 1 00 1 1 01 1 01 9 1 02 8.5.5.5.5.5.5 1 03 8 1 04 7 1 05 7 1 06 7 1 07 7 1 08 7 1 09 8 1 8 1 9 1 1 1 1 2 parcours terminé - -
Barème de notation femmes.75.5.25.75.5.25.75.5.25.75.5.25.75.5.25.75.5.25.75.5 obtenus dans les deux exercices 60 59.5 59 58.5 58 57.5 57 56.5 56 55.5 55 54.5 54 53.5 53 52.5 52 51.5 51 50.5 50 49.5 49 48.5 48 47.5 47.25.75.5.25.75.5.25.75.5.25 9.75 9.5 9.25 9 8.75 8.5 8.25 8 7.75 7.5 7.25 7 obtenus dans les deux exercices 46.5 46 45.5 45 44.5 44 43.5 43 42.5 42 41.5 41 40.5 40 39.5 39 38.5 38 37.5 37 36.5 36 35.5 35 34.5 34 6.75 6.5 6.25 6 5.75 5.5 5.25 5 4.75 4.5 4.25 4 3.75 3.5 3.25 3 2.75 2.5 2.25 2 1.75 1.5 1.25 1 0.75 0.5 obtenus dans les deux exercices 33.5 33 32.5 32 31.5 31 30.5 30 29.5 29 28.5 28 27.5 27 26.5 26 25.5 25 24.5 24 23.5 23 22.5 22 21.5 21 N.B. Pour l épreuve de natation (homme et femme) tout parcours terminé, même en dehors des limites de temps indiquées par la table de cotation, sera coté points. La somme des points de cotation obtenus dans les deux exercices est majorée d un point par année d âge au dessus de 28 ans chez les femmes et de 30 ans chez les hommes, dans la limite de points, l âge des candidat(e)s étant apprécié au 1 er janvier de l année du concours. Si la cotation se situe entre deux valeurs de la notation, on retiendra la valeur inférieure. - -