Guide du portage Salarial

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Guide du portage Salarial 2008 Michel Masson Copyright Newtic Consulting Chaque achat d'un téléchargement de ce document se limite expressément à une utilisation personnelle et n'autorise en aucun cas sa diffusion totale ou partielle par mode électronique ou copie papier sans l'autorisation expresse de l'auteur. Dernière mise à jour : 10 janvier 2008 1

Guide du portage Salarial 2008 Sommaire 1 Introduction...3 2 Les principes régissant ce nouveau mode de travail...4 2.1 Relation entre trois partenaires économiques...4 2.2 Métiers particulièrement bien adaptés à ce type d'organisation...6 2.3 Profils des salariés...7 2.4 Points forts de ce mode de travail...8 2.5 Points faibles du portage...8 2.6 Activités incompatibles ou inadaptées au portage...9 2.7 Comparaison avec d'autres statuts :...10 3 Le cadre législatif...12 3.1 Absence de réglementation spécifique...12 3.2 Risques engendrés par ce manque de réglementation..12 3.3 Formalisme nécessaire pour éviter ces risques...12 4 Modalités pratiques...14 4.1 Recherche de missions...14 4.2 Convention de portage...15 4.3 Contrat de prestations...16 4.4 Contrat de travail...16 4.5 Assurance Responsabilité Civile Professionnelle...18 4.6 Structure de rémunération...18 4.7 Frais de gestion...20 4.8 Frais de mission...21 4.9 Frais de fonctionnement...21 4.10Assedic et portage salarial...21 4.11Situations juridiques particulières...22 5 Syndicats professionnels...25 6 Critères de choix d'une société de portage salarial...28 7 Annuaire des sociétés de portage...31 7.1 Index géographique...32 7.2 Index par métiers...48 7.3 Fiches signalétiques...50 8 Adresses utiles...184 2

1 Introduction Au cœur de la crise des années 1980 de nombreux cadres "remerciés" par de grands groupes se sont tournés vers différentes formes de missions ponctuelles, en intérim ou en indépendant trouvant ainsi le moyen de rester en contact avec le monde du travail. A mi-chemin entre le statut salarié à durée déterminée et celui de travailleur indépendant a émergé dans un premier temps l'ingénierie de ressources humaines permettant à un indépendant de travailler sans avoir à créer sa structure juridique. Le terme de Portage Salarial est apparu dès 1985 à l'occasion de la création par Jean-Loup GUIBERT de la première société de portage en 1986 (société VALOR). Ce nouveau mode de travail est devenu un réel besoin mais il n'existe pas à ce jour de réglementation adaptée à ses particularités. Nous sommes dans la situation où se trouvait l'intérim dans les années 1970. En portage, les relations entre sociétés de portage et salariés portés sont donc régies par le Code du travail complété le plus souvent par les dispositions de la Convention Collective SYNTEC. Ce manque de réglementation spécifique peut amener des situations délicates en cas de successions de missions. La filière commence à se structurer avec deux organisations syndicales comme interlocuteurs du ministère de tutelle., la Fédération Nationale du Portage Salarial FeNPS le Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial SNEPS Un projet de loi sur le Portage Salarial devrait être prochainement déposé et devrait permettre de rattraper le retard de la France par rapport aux autres pays industrialisés. 3

Guide du portage Salarial 2008 2 Les principes régissant ce nouveau mode de travail Définition retenue par le Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial : Est une entreprise dite de Portage Salarial toute personne, physique ou morale, dont l'objet exclusif est d'organiser et d'encadrer le travail de personnes avec lesquelles elle conclut un contrat de travail écrit. Les attributions de ces salariés consistent à négocier et réaliser des missions de conseil, d'expertise, d'assistance, de formation, acceptées par cette entreprise. Les missions ne peuvent avoir pour objet d'exercer une profession réglementée ou de réaliser une activité de fabrication, de transformation ou de négoce. Les missions sont exercées dans le cadre de la responsabilité civile de l'entreprise de Portage Salarial qui s'assure à cet effet. 2.1 Relation entre trois partenaires économiques L'accueil d'un intervenant dans la structure juridique d'une société dite "de portage" s'adresse généralement à des professionnels de haut niveau, experts, consultants, formateurs ou prestataires de services. A la différence du Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial (SNEPS) la Fédération Nationale du Portage Salarial (FeNPS) accueille également des sociétés acceptant des métiers artisanaux ou administratifs. Ces intervenants doivent être capables de travailler avec une grande autonomie dans leur action commerciale et leurs 4

interventions en entreprises. La responsabilité juridique de la mission incombe à la société de portage, leur employeur. Le consultant peut intervenir dans un mode proche du travailleur indépendant sans avoir à créer sa propre structure juridique. Le portage salarial est souvent utilisé pour évoluer progressivement vers un statut d'entrepreneur et tester en toute sécurité la viabilité d'un projet de création d'une activité libérale. Différence entre portage salarial et intérim Le portage de salariés se démarque de l'intérim sur deux critères principaux : L'action commerciale est faite directement par l'intervenant. L'intervenant n'a aucun lien de subordination avec l'entreprise cliente Les différentes étapes : L'intervenant signe avec la société de portage une convention dite "Convention de portage" qui fixe les modalités d'accueil de l'activité de l'intervenant dans sa structure juridique de la société de portage. L'intervenant prospecte sa propre clientèle et négocie les termes de son intervention (contenu, planning, conditions financières...) Une fois l'intervention entièrement définie et acceptée par la société de portage, deux contrats distincts sont établis : La société de portage signe avec le client le contrat de prestation (ou la convention de formation). 5

Guide du portage Salarial 2008 Simultanément l'intervenant signe un contrat de travail avec la société de portage qui devient son employeur (CDD ou CDI suivant les cas). La société de portage facture le client, gère les recouvrements et verse à l'intervenant chaque mois son salaire après déduction de frais de gestion pouvant varier de 5% à 15% (généralement 10%). 2.2 Métiers particulièrement bien adaptés à ce type d'organisation. Le portage de salariés concerne le plus souvent des interventions de prestations de services (conseil, audit, formation, animation, cycle de conférences) dans les domaines techniques, d'organisation ou de gestion (entreprise privée, administration, collectivité locale, association...) Le portage de salariés peut s'appliquer à des interventions tant en France qu'à l'étranger. Il est cependant incompatible avec les professions réglementées (avocat, expert-comptable etc.) Professions utilisant le portage (non limitatif) : Coaching Internet Informatique Infographie 6

Communication Environnement Expertise technique Finance Formation Gestion de production Logistique Marketing Organisation Qualité Ressources Humaines Traductions Cette liste n'est pas limitative. Certaines sociétés sont spécialisées dans d'autres métiers : négociateurs immobiliers, traducteurs, coiffeuses, métiers du bâtiment etc. 2.3 Profils des salariés Le portage salarial répond à des situations personnelles et des objectifs bien différents Futur créateur d'entreprise (voulant valider son projet sans risque et monter graduellement en puissance jusqu'au chiffre d'affaires permettant de couvrir les frais de gestion de sa propre structure juridique) Cadre en activité (rémunération complémentaire ou test d'un nouvel employeur) Consultant (souhaitant se libérer des contraintes administratives, comptables et fiscales pour se consacrer exclusivement à son métier) Jeune diplômé (pour décrocher une première expérience) Cadre en recherche d'emploi (maintien des droits ASSEDIC et prolongation de la durée d'indemnisation) Retraité, préretraité (souhaitant garder une activité réduite et un revenu complémentaire) 7

Guide du portage Salarial 2008 2.4 Points forts de ce mode de travail Pour l'entreprise qui fait appel à la mission Facturation en honoraires plus souple et moins contraignante qu'en salaires Externalisation des " missions " ou de " projets " ponctuels vers des spécialistes Rapidité de mise en œuvre Imputation suivant le type de mission, en Recherche et Développement ou en Formation professionnelle continue Compétences multidisciplinaires du réseau d'intervenants des différentes sociétés de portage. Mise en place d'une politique crédible d'essaimage Pour l'intervenant Créer son activité sans créer de structure juridique Constituer et conserver sa propre clientèle Se consacrer exclusivement à son métier Ne pas perdre de temps sur des tâches administratives, comptables, fiscales etc. Gérer son emploi du temps en harmonie avec sa vie sociale Ne pas risquer son patrimoine personnel Bénéficier du statut salarial (Sécurité sociale, prévoyance, retraite, chômage) Transformer le handicap de l'age en atout (l'expérience est valorisée pour un consultant) Intégrer la dynamique d'un réseau d'experts Bénéficier d'une assurance responsabilité civile professionnelle Utiliser le n d'organisme formateur de la société de portage lorsqu'elle est enregistrée comme prestataire de formation Bénéficier d'un régime de prévoyance 2.5 Points faibles du portage 8

L'absence de législation spécifique au portage salarial dans le code du travail. Absence de Convention Collective spécifique. (la convention SYNTEC est cependant fréquemment adoptée par les sociétés) 2.6 Activités incompatibles ou inadaptées au portage Le portage salarial ne répond cependant pas à toutes les situations : Métiers réglementés (avocats, architectes etc.) Il existe cependant quelques sociétés de portage spécialisées sur tel ou tel métier réglementé, avec un code APE correspondant et les obligations qui en découlent. Chiffre d'affaires élevé Au-delà d'un chiffre d'affaires que l'on pourrait évaluer à 40.000 euros il devient financièrement plus intéressant de créer sa propre structure juridique. Des consultant ayant apprécié le service du portage salarial et la délégation des tâches rébarbatives choisissent cependant de rester dans ce mode de travail. Ils peuvent négocier avec leur entreprise de portage un taux adapté au chiffre d'affaires régulier qu'ils génèrent. Clientèle de particuliers et petits montants pour chaque prestation. La multiplication des factures pour de petits montants, le paiement en espèces, la difficulté d'établir préalablement un contrat de prestation avec des particuliers entraînent le plus souvent le rejet de ce type d'activités par les sociétés de portage. Activité de négoce. La revente de produits ou de matériels n'entrent pas dans l'activité normale d'une société de portage. Ces opérations ne peuvent exister que très ponctuellement en complément d'une 9

Guide du portage Salarial 2008 prestation intellectuelle. Ex. fourniture d'un équipement informatique dans la mise en place d'une solution logicielle. 2.7 Comparaison avec d'autres statuts : Intérim Une société d'intérim (ou société de travail temporaire) met à la disposition d'une entreprise pour la durée d'une mission un travailleur ayant une qualification déterminée par cette entreprise. Un contrat commercial est passé entre l entreprise et la société d intérim. L'intérimaire est salarié de la société d'intérim et non de l'entreprise. L'intérim est un prêt de maind'œuvre. La société d'intérim prend en charge la relation commerciale avec l'entreprise : elle négocie les termes de l'accord pour chaque mission et présente à ses clients les candidats qui lui semblent qualifiés pour assurer l'exécution de la mission d'intérim. Multisalariat Le multisalariat définit la situation de salariés ayant plusieurs employeurs, soit directement soit par l'intermédiaire d'entreprise de Travail à Temps Partagé. Entreprises de travail à temps partagé (loi n 2005-882 du 2 août 2005) Des entreprises de travail à temps partagé (ETTP) peuvent désormais être créées dans le but exclusif de mettre à disposition d'entreprises clientes du personnel qualifié qu'elles ne peuvent recruter elles-mêmes en raison de leur taille ou de leurs moyens. La mission du salarié ainsi mis à disposition peut être à temps plein ou à temps partiel. Un contrat doit être signé, pour chaque mise à disposition, entre l'entreprise de travail en temps partagé et l'entreprise cliente, un 10

contrat de travail étant par ailleurs signé entre le salarié mis à disposition et l'entreprise de travail à temps partagé. Ce mode de fonctionnement est très proche du portage salarial Sociétés d'intermédiation Ces sociétés mettent en relation une entreprise cliente qui cherche des compétences pour exercer une mission, et un ou plusieurs professionnels (avec un statut indépendant ou en portage salarial) susceptibles de remplir cette mission. Les sociétés d'intermédiation ne concluent pas de contrat de travail avec les intervenants. Elles sont une "place des marché virtuelle" qui prélève une commission sur les contrats commerciaux ainsi créés. 11

Guide du portage Salarial 2008 3 Le cadre législatif 3.1 Absence de réglementation spécifique Bien que fortement souhaitée par les partenaires sociaux il n'existe pas à ce jour de réglementation spécifique au portage salarial. La situation est équivalente à celle de l'intérim dans les années 70. Les relations entre les salariés portés et les sociétés de portage salarial sont régies par l'application stricte du Code du Travail éventuellement complété par la Convention Collective appliquée dans la société de portage. La loi du 2 août 2005 (article L 124-24 à L 124-32 du code du travail) a assoupli la définition stricte de la relation salariale et l'interdiction du prêt de main d'œuvre en créant le statut de l'entreprise de travail à temps partagé (ETTP), mais ce dispositif ne répond pas complètement aux spécificités du portage salarial qui veut que le salarié porté prospecte sa propre clientèle et confie la gestion administrative et comptable à une société de portage. 3.2 Risques engendrés par ce manque de réglementation Requalification de la relation commerciale en prêt de main d'œuvre (formellement interdit par la loi) Contestation par les ASSEDIC du lien de subordination pouvant entraîner la perte des droits aux indemnités de chômage. 3.3 Formalisme nécessaire pour éviter ces risques Nécessité de fonder le lien contractuel de la mission par un écrit entre la société de portage et le client : bon de 12

commande, contrat, lettre de proposition ou devis accepté. Respect de la procédure de déclaration unique d'embauche (DUE) 48 heures avant l'embauche du salarié porté. Signature d'un contrat de travail entre la société de portage et le salarié porté avant le début de la mission. Mise en place d'une procédure de reporting régulier permettant à la société de portage de s'assurer à tout moment du bon déroulement de la mission concrétisant ainsi lien de subordination avec le salarié porté et prendre les actions correctives en cas de défaillances. 13

Guide du portage Salarial 2008 4 Modalités pratiques 4.1 Recherche de missions La nécessité de constituer son portefeuille clients Ce point constitue l'une des différences essentielles entre Portage et Intérim. (L'autre étant l'absence de lien de subordination entre le consultant et son entreprise cliente). Libéré de la gestion d'une structure juridique, le Consultant peut (doit) consacrer le temps nécessaire au développement de son action commerciale et sa recherche de missions. Le consultant attachera un soin particulier à la définition des différents éléments de la mission dont dépend le bon déroulement des recouvrements de factures, générateurs de sa rémunération. Il est important de vérifier auprès de la société de portage que la clientèle ainsi développée par le consultant demeure sa propriété, y compris au terme de la convention de portage. Les sociétés de portage peuvent assister le consultant dans cette action commerciale : formation à la démarche commerciale fourniture de plaquettes, cartes de visites, papier à entête de la société de portage permanence téléphonique (prise de rendez-vous) mise à disposition de bureaux ou salles de réunions mise en place d'un réseau de communication entre consultants assistance à la mise en place de dossiers de subventions prenant en charge une partie du coût de la mission pour l'entreprise cliente (R&D, formation continue) 14

Check-list des points importants de la négociation commerciale Le contenu, les objectifs datés et quantifiés. Les moyens à mettre en œuvre. Les responsabilités juridiques liées à la mission. Les consignes de sécurité à respecter Le planning de réalisation. Le tarif journalier HT et TTC, le nombre de jours prévus, Les conditions et mode de paiement, l'échéancier de facturation L'acompte à la commande. Éventuellement les conditions particulières (prise en charge des frais) Les clauses de confidentialité et de propriété 4.2 Convention de portage Objectifs Les modalités d'hébergement de l'activité du Consultant dans la structure juridique de la société de portage sont définies contractuellement dans une Convention de Portage. Elle n'a pas valeur de contrat de travail, mais fixe par avance les engagements réciproques de la société de portage et du consultant, le montant des frais de gestion, les modalités de paiement du salaire, des frais de mission et de fonctionnement. La durée de cette convention peut être indéterminée. Il ne semble y avoir aucun obstacle juridique à signer pour une même période une convention avec différentes sociétés de portage. Cependant certaines sociétés exigent une exclusivité. Check-list des points importants d'une convention de portage 15

Guide du portage Salarial 2008 Durée de la convention, Éventuelle clause d'exclusivité ou de résiliation Barème des frais de gestion Éléments entrant dans l'assiette de calcul des frais de gestion Modalités de versement du salaire Modalités de remboursement des frais de gestion et de fonctionnement Possibilité et coût de découvert (avance de salaire) Assurance responsabilité civile professionnelle Convention collective applicable Caisse de retraite et de prévoyance Garantie de propriété de clientèle 4.3 Contrat de prestations Il constitue le lien juridique entre la société de portage et l'entreprise cliente L'action commerciale du consultant se concrétise par un contrat de prestation entre la société de portage et l'entreprise cliente. Le contrat de prestation peut prendre la forme d'une convention de formation. Dans ce cas l'action de formation se déroule généralement en utilisant le n d'enregistrement d' organisme de formation de la société de portage. Le contrat de prestation précise souvent le nom du consultant affecté à la mission. Pour renforcer son rôle commercial auprès de sa clientèle et rester l'interlocuteur privilégié, le Consultant sera le plus souvent délégué par la société de portage pour présenter le contrat à la signature du client. 4.4 Contrat de travail 16

En l'absence d'une réglementation spécifique au portage les relations entre le consultant et la société de portage sont régies par le code du travail et le plus souvent la convention collective SYNTEC. Ils peuvent être complétés ou améliorés par des clauses particulières de la convention de portage ou du contrat de travail. Divers types de contrats de travail sont utilisés. Parmi les plus courants le contrat à durée déterminée CDD et le contrat à temps partiel. Depuis l'année 2000 il est possible d'utiliser le contrat intermittent (art. L 212-4-12 à L 212-4-15 du code du travail). Ce contrat à durée indéterminée est destiné aux emplois qui par nature comportent une alternance de périodes travaillées et de périodes non travaillées. Le contrat de chantier peut également être utilisé dans les secteurs d'activité dans lesquels il est d'usage constant de recourir à ce type de contrat (bâtiment, bureaux d'études techniques...). C' est un contrat à durée indéterminée conclu pour un objet précis et pour une durée liée à la réalisation d'un chantier Si le salarié ne peut pas être réemployé au terme du chantier, il est licencié. Il s'agit d'un licenciement pour motif personnel, et non économique. Le contrat de chantier pris en compte par la Convention Collective SYNTEC dans son annexe 6 (8 juillet 93). Une chronologie impérative Rappelons que préalablement à l'embauche la société de portage doit procéder à la DUE (déclaration unique d'embauche) qui garanti l'inscription du consultant auprès de tous les organismes sociaux. Une copie du récépissé d'inscription peut être transmise au consultant sur simple demande. 17

Guide du portage Salarial 2008 La mission ne doit débuter qu'après la signature du contrat de travail pour garantir la couverture sociale du consultant en cas d'accident de travail ou de trajet. 4.5 Assurance Responsabilité Civile Professionnelle Charge de la responsabilité Le contrat de prestation signé entre la société de portage et l'entreprise cliente du consultant affecte sans aucune ambiguïté la responsabilité civile professionnelle (RCP) à la société de portage et non au consultant. Ce dernier s'expose cependant en cas de faute aux sanctions prévues par le code du travail du fait de son lien de subordination avec la société de portage matérialisé par son contrat de travail. Cette responsabilité incite les sociétés de portage à être particulièrement vigilantes sur le contrôle des compétences lors du recrutement d'un consultant et à mettre en place de procédures de reporting pour veiller à la bonne exécution de la mission. Elles doivent également s'assurer que le domaine d'intervention concerné par la mission du consultant entre bien dans les risques couverts par leur police d'assurance. Il n'est pas rare de voir l'entreprise cliente demander une attestation de l'assurance RCP précisant les risques et montants couverts en cas de sinistre. 4.6 Structure de rémunération 18

Important : Suivant les entreprises les frais de mission et/ou de fonctionnement peuvent être inclus dans l'assiette de calcul des frais de gestion (voir l'annuaire comparatif des sociétés). Dans l exemple ci-dessous seuls les frais de mission facturés sont exclus de l'assiette. Frais de gestion de la société de portage ~10% du HT Charges patronales ( ~45% du salaire brut) Facturation HT au client Compte du Consultant Salaire brut Charges salariales ~20% du brut Salaire net (~50% de la facturation HT) Les pourcentages de charges patronales et salariales sont des ordres de grandeur donnés à titre indicatif. Les taux réels dépendent du niveau de salaire du consultant par rapport au plafond de la Sécurité Sociale et son statut "cadre" ou "non cadre" et de la prise en compte de charges. Les modalités de paiement du salaire varient suivant les entreprises. Trois méthodes sont pratiquées : Paiement en fin de mois indépendamment de la date recouvrement des factures. (en contrepartie de frais de gestion généralement plus élevés). Paiement en fin de mois d'une rémunération égale au minimum de sa catégorie définie par la Convention Collective 19

Guide du portage Salarial 2008 SYNTEC complétée par une part variable à chaque recouvrement de facture. Cette solution s avère être le meilleur compromis. Paiement uniquement au recouvrement des factures. (Bien dans l'esprit du travail "libéral" mais ne respectant pas les obligations légales de l'employeur, la société de portage). 4.7 Frais de gestion Outre les dépenses de fonctionnement de la structure juridique qui héberge le consultant, ces frais de gestion couvrent : la mise en place du dossier du consultant (convention de portage) l'établissement du contrat de prestation la DUE, (Déclaration Unique d'embauche auprès de l'urssaf) l'établissement du contrat de travail adapté à chaque mission la facturation et les recouvrements de factures auprès des clients l'établissement des bulletins de paie le versement aux différents organismes l'ensemble des cotisations obligatoires: maladie, vieillesse, allocations familiales, formation continue, Assedic, retraite complémentaire et prévoyance l'assurance responsabilité civile et professionnelle (Dans certaines professions la société de portage demande au porté de souscrire une assurance spécifique en complément de la sienne ). Les frais de gestion prélevés par les sociétés de portage sont basés sur un pourcentage du chiffre d'affaires hors taxes réalisé par le consultant. Ce pourcentage souvent dégressif peut varier suivant les sociétés et les tranches de chiffre d'affaires entre 15% et 5%. 20

4.8 Frais de mission Ces frais sont directement liés au déroulement de la mission du consultant : Frais de déplacements Hébergement et repas Éventuellement, matériel et documentation laissés au client Le contrat de prestation qui découle de la négociation commerciale entre le consultant et l'entreprise cliente prévoit généralement la prise en charge de ces frais par l'entreprise cliente en supplément du coût de la mission. 4.9 Frais de fonctionnement Ces frais sont liés à l'activité générale du consultant, indépendamment de la mission : Téléphone Papeterie Affranchissement Frais de prospection commerciale (ex. : transport) La prise en charge de ces frais sur le compte du consultant permet d'éviter de payer les charges sociales sur ces sommes. Attention, des frais dépassant 30% des salaires bruts versés ne manqueront pas d'attirer l'attention de l'urssaf qui procèdera très probablement à un contrôle des justificatifs et du lien direct entre vos frais comptabilisés et vos interventions professionnelles. Vous n'êtes pas pour autant à l'abri d'un tel contrôle pour des montant inférieurs à 30%. 4.10 Assedic et portage salarial 21

Guide du portage Salarial 2008 Certains abus concertés entre de rares entreprises peu scrupuleuses et leurs intervenants peuvent provoquer ponctuellement et logiquement le refus de prise en charge par les ASSEDIC à la fin des contrats. Heureusement dans la grande majorité des cas les sociétés de portage respectent scrupuleusement le droit du travail, les procédures d'embauche et exercent réellement et pleinement leur rôle d'employeur par un contrôle effectif de leurs consultants et du bon déroulement des missions. Maintien partiel de vos allocations : Si vous n'effectuez pas plus de 110 heures de travail par mois en portage avec un salaire mensuel ne dépassant pas 70% du salaire antérieur vous pouvez bénéficier du maintient partiel de vos allocations. Les allocations vous seront versées dans la limite de vos droits aux allocations et au maximum durant 15 mois. Cette limite de 15 mois ne vous concerne pas si vous bénéficiez d'un contrat d'accompagnement ou si vous êtes âgé de 50 ans ou plus. 4.11 Situations juridiques particulières Salarié Si vous êtes salarié du secteur privé, vous pouvez cumuler plusieurs emplois, (et utiliser le portage), à condition que les deux emplois ne vous fasse pas dépasser la durée maximale du travail autorisée par la réglementation. La loi vous interdit d'occuper un emploi privé rétribué : si vous êtes fonctionnaire, agent ou ouvrier de l'état, des communes, des départements, des offices et établissements publics, 22

si vous faites partie du personnel de la régie autonome des transports parisien RATP, des compagnies de transport subventionnées (Air France), de la SNCF. si vous appartenez au personnel titulaire de la sécurité sociale. Certains contrats de travail peuvent aussi vous imposer une exclusivité en faisant apparaître des clauses particulières. La durée maximale du travail d'un salarié dans le cadre d'un cumul d'emplois est la même que celle fixée par la loi pour un seul emploi. Sauf dérogation, les durées maximales sont fixées à : 10 heures par jour, 48 heures par semaine, 44 heures en moyenne sur une période de 12 semaines consécutives. En outre, les salariés doivent bénéficier d'un repos quotidien de 11 heures au minimum et d'un repos hebdomadaire de 24 heures auquel s'ajoutent les heures de repos quotidien. Demandeur d'emploi L'ASSEDIC continue à verser des indemnités au travailleur privé d'emploi reprenant une activité salariée à temps partiel, aux conditions suivantes : Activité inférieure à 110 heures par mois (moins de 4 jours par semaine), activité procurant un revenu inférieur à 70 % du salaire de l'activité perdue initialement, Maintien de l'inscription comme demandeur d'emploi, Poursuite des recherches effectives et permanentes d'un nouvel emploi (à plein temps ou de complément). 23

Guide du portage Salarial 2008 L'indemnité complémentaire versée est calculée en rapport des salaires de l'activité perdue initialement et de la nouvelle activité, et non pas en fonction du temps de travail de la nouvelle activité. Cette indemnité est versée pendant une durée maximale de 15 mois (limite non appliquée au demandeurs d'emploi de plus de 50 ans et à ceux effectuant un C.E.S.). NB : La reprise d'activité chez l'ancien employeur est soumise à l'accord préalable de la commission paritaire de l'assedic. Retraité Pour percevoir sa pension de vieillesse, l'assuré doit : cesser son activité professionnelle, sauf dérogations pour des activités de faible importance. Il peut cumuler sa rémunération avec ses retraites de base et complémentaires à condition que le montant total de son salaire et de ces retraites ne dépasse pas son dernier salaire. Un salarié peut bénéficier de cette possibilité de cumul même s'il reprend son activité chez son ancien employeur (y compris via une société de portage). Dans ce cas, il faut toutefois que se soient écoulés au moins 6 mois entre le point de départ de sa retraite et la date de sa reprise d'activité. Il faut également que la retraite ait été liquidée après le 31 décembre 2003. Portage salarial et fiscalité Lorsque vous utilisez le portage salarial vous avez un contrat de travail et une rémunération versée sous forme de salaire (et éventuellement primes). Ces salaires sont redevables de l'impôt sur le revenu des personnes physiques IRPP. Votre employeur (société de portage) devra vous fournir en temps utiles les bulletins de paie et les informations nécessaires à votre déclaration d'impôts. 24

5 Syndicats professionnels Fédération Nationale du Portage Salarial Fédération Nationale du Portage Salarial. FeNPS 149 avenue du Maine - 75014 PARIS contact@fenps.fr - : www.fenps.fr Créée en janvier 2004, la Fédération Nationale du Portage Salarial, FeNPS, est née de la volonté de ses premiers adhérents de faciliter l accès au travail ou le retour à l emploi de personnes souhaitant travailler de façon autonome ou créer une activité, sans les contraintes et les risques du statut d indépendant ou de la création d entreprise. Pour la FeNPS, le portage est une forme d emploi à part entière qui nécessite un chapitre particulier dans le code du travail, précisant les caractéristiques sociales et fiscales de ce type d activité, reconnu par un code d activité spécifique. Il s adresse à toute personne qui souhaite concilier la liberté d entreprendre et la sécurité du salarié, qu elle exerce une activité de prestataire intellectuel ou de prestataire manuel. Aujourd hui, la FeNPS se bat pour obtenir des pouvoirs publics la création d un statut du porté avec contrat de portage spécifique. Ses missions: Faire reconnaître ce nouveau mode de travail qu est le portage auprès des institutions, des partenaires sociaux, des entreprises et des salariés. Être une force de proposition et de promotion du portage salarial. Notamment en participant à la mise en place de textes juridiques sur le portage. 25

Guide du portage Salarial 2008 Garantir aux salariés portés une gestion rigoureuse et transparente de leur dossier. Etre un médiateur entre clients, salariés portés et sociétés de portage. Ses actions : Pour faire évoluer la législation vers une réglementation spécifique au portage salarial, la Fédération est en contact régulier avec le ministère de l emploi, du travail et de la formation professionnelle, les administrations et les organisations syndicales patronales et salariales. Pour mieux faire connaître le portage salarial, elle intervient dans les manifestations et salons professionnels, la presse... Pour résoudre toute question d ordre juridique, apporter conseils appropriés et services à forte valeur ajoutée à ses adhérents et aux salariés portés, elle s appuie sur une commission juridique créée à cet effet, et sur l expertise de spécialistes externes. Pour permettre à ses sociétés adhérentes de bénéficier des meilleures prestations d assurance responsabilité civile professionnelle, de mutuelle, de caution financière, elle négocie, pour leur compte, les meilleures conditions. La FeNPS regroupe actuellement 32 entreprises réparties sur la totalité du territoire national (80% en province et 20 % à Paris). Toutes s engagent à respecter une charte d éthique et adhèrent à une plate-forme commune. Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial S.N.E.P.S. 1 Avenue Hélène Boucher, 93123 La Courneuve cedex : www.portagesalarial.org 26

Créé en 1998, le Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial est la plus ancienne et la plus représentative des organisations dédiées au portage salarial. Il regroupe actuellement 15 sociétés de portage, représentant 80% du chiffre d affaires de la profession. Ce syndicat professionnel a pour mission d'organiser les structures du portage salarial et d'aider les administrations à mieux réglementer cette activité. Membres du SNEPS : ACCESS ETOILE, ACEFAS, ACLYS, ACPI, AD'MISSIONS, ADEQUALIANCE, ALTER & Co, ALTOREM GROUP, CALLEO PORTAGE, HIGH POTENTIAL RESOURCES, INSTITUT DU TEMPS GERE ITG, INTERVIA, JAM CONSEIL, SAVOIR- FAIRE & Cie Consulting, VALOR Consultants Tous les adhérents du SNEPS s engagent à respecter une charte déontologique et ont mis en place une garantie financière de plus de 2 millions d'euros pour prévenir tout risque de non paiement des salaires. Le SNEPS est l'interlocuteur des syndicats, des administrations et des pouvoirs publics pour assurer l'évolution de son cadre réglementaire. 11 accords d'entreprise ont déjà été signés ; ils s'inspirent de la plate-forme négociée avec les syndicats. Le SNEPS est également fondateur (avec la CFDT, la CFTC et la CFE-CGC) de l OPPS (Observatoire Paritaire du Portage Salarial) qui travaille à définir les bonnes pratiques de la profession en vue de les inscrire dans une annexe spécifique de la convention collective SYNTEC-CICF. Le 22 juin 2006, le SNEPS est devenu membre de la CICF (Chambre de l'ingénierie et du Conseil de France), fédération patronale de la branche des secteurs informatique, ingénierie et conseil. 27

Guide du portage Salarial 2008 6 Critères de choix d'une société de portage salarial Le choix d'une entreprise de portage est un acte important. Vous avez en fait le privilège de choisir votre futur employeur. Cela mérite d'y consacrer un minimum de temps. Les principaux critères de choix sont : Société avec un capital minimum (> 7 000 euros) et une ancienneté > 3ans Membre d'une des deux organisations syndicales Des frais de gestion "normaux" (entre 6% et 12 %) (Au-dessous l'entreprise aura des difficultés à équilibrer ses comptes, au-dessus c'est un taux clairement excessif. Attention aux charges parasites prélevées sur la feuille de paie et qui ne sont pas affichées dans les frais de gestion, ex. assurance responsabilité civile professionnelle.) Site web clair et complet avec un extranet pour les salariés portés. Charte et documentation détaillées en ligne. Un contact téléphonique réactif et efficace. Versement des salaires au moins en partie (minimum Convention Collective) sans attendre le règlement effectif du client. Assurance responsabilité civile professionnelle couvrant votre activité. Une offre de services (prêt de bureaux, prise de rendezvous, cartes de visites ) Un numéro d'enregistrement d'organisme de formation professionnelle (si vous êtes formateur). Face au nombre sans cesse croissant de sociétés de portage chacune cherche à se démarquer avec des arguments commerciaux de qualité très variable. 28

Le taux de frais de gestion : Certaines annonces à première vue alléchantes ne sont atteignables que pour un chiffre d'affaires difficile à atteindre. Des taux trop bas peuvent également être le fait de sociétés n'ayant pas une gestion financière réaliste et sujette à un dépôt de bilan à court ou moyen terme/ Services complémentaires : L'accompagnement des portés par le biais de services complémentaires souvent gratuits constitue un vrai plus de certaines entreprises. Cet accompagnement peut se traduire par un Intranet pour la consultation en temps réel du compte du salarié et de ses facturations, un conseil personnalisé sur les tarifs des missions, une formation à la démarche commerciale, une fourniture de cartes de visites et papier à en-tête, une mise à disposition de bureaux pour que le porté puisse recevoir ses clients, un service de secrétariat pour les prises de rendez-vous professionnels, les frappes de devis ou de rapports etc. Le consultant ne doit pas hésiter à consulter plusieurs sociétés de portage. La proximité géographique est un critère qui s'avère mineur dans la mesure où la quasi-totalité des échanges se font par Internet. Un nombre significatif d'entreprises fonctionnent sans problème avec des salariés expatriés en portage. Mieux vaut une bonne société éloignée qu'une moins bonne près de chez vous. 29

Guide du portage Salarial 2008 30

7 Annuaire des sociétés de portage Ces informations font l'objet d'une mise à jour mensuelle à partir des données fournies par les entreprises. Pour plus de facilité cet annuaire est constitué de deux parties : Un index des implantations géographiques, sièges sociaux ou adresses secondaires, Les fiches signalétiques de chaque société classées par ordre alphabétique. 31

7.1 Index géographique Guide du portage Salarial 2008 Alsace Bas-Rhin Haut-Rhin STRASBOURG Ad'Missions Missions & Carrières LABAROCHE Jobavous 68 MULHOUSE AGC Links Conseil BANTZENHEIM Artidom Blen'Air & Co Blenner Stratégies Business Angels La Compagnie des Assistantes Oh Les Filles Porte-Paroles Portimmo Aquitaine Gironde BAURECH 32

BERSON ILLICO Consulting Abondance Portage BORDEAUX ADAC Newfreelance AGC Calleo Ventoris Ventoris Learning PESSAC Relais Création Envol Lot-et-Garonne AGEN Relaistel Bourgogne Côte-d'Or DIJON AGC LONGVIC JPAD Conseil Saône-et-Loire CHALON SUR SAÔNE AGC 2A 33

Guide du portage Salarial 2008 MELLECEY AGC Bretagne Ille-et-Vilaine Morbihan CESSON SEVIGNE Cadres en Mission CHANTEPIE Ad'Missions RENNES Links Conseil SAINT GREGOIRE Ventoris Centre CAUDAN Synesia Cher BOURGES Cenolia Portage Indre ARGENTON SUR CREUSE Arquad Indre-et-Loire 34

TOURS Maia Services Loiret ORLEANS Cenolia Portage Champagne-Ardenne Marne Franche Comté Doubs REIMS Cape Services BESANCON AGC Territoire de Belfort BELFORT Jobavous Haute-Normandie Seine-Maritime LE PETIT QUEVILLY CS Portage MONT SAINT AIGNAN Monday Consulting 35

Île-de-France Guide du portage Salarial 2008 ROUEN Cape Services Paris 1 arrondissement Didaxis 3 arrondissement Altros Calleo Intervia Consulting Monday Consultants 8 arrondissement AGC Approche ETM HPR ITG ITG Conseil ITG Consultants ITG Formation Montgommery Conseil Portagéo Portagéo Assurances Savoir-Faire & Cie 9 arrondissement Abscisse Partners Aclys ACPI Intervenance 11 arrondissement Intervenance 36

14 arrondissement ADAC Newfreelance Links Conseil Portage Plus 17 arrondissement ABC Portage Access Etoile Alter&Co FCI Immobilier JAM Conseil 20 arrondissement Himalaya Conseil Seine-et-Marne Yvelines Essonne TORCY Cape Services VERSAILLES Acefas ETM BOISSY LE SEC Adequaliance EVRY Dtalents VERRIERES LE BUISSON AEGID 37

Hauts-de-Seine Guide du portage Salarial 2008 BOULOGNE Assemblance Altorem NEUILLY SUR SEINE Ad'Missions Coactif Opéra Portage Com PARIS LA DEFENSE Ventoris RUEIL-MALMAISON AG Proconsultant SEVRES Abscisse Partners SURESNES Agence Bâtiment Industrie Val-d'Oise BESSANCOURT Acced'Performances CERGY Aclys MONTIGNY LES CORMEILLES AP Portage Languedoc-Roussillon 38

Aude LIMOUX Dorhel Portage Gard Hérault CAISSARGUES ODC Création LIRAC AGC NÎMES Free Cadre Free Cadre Immobilier VILLENEUVE LES AVIGNON France Portage Immo MONTPELLIER AGC Géométrie Variable Pyrénées-Orientales MAUREILLAS LAS ILLAS AXE Limousin Haute-Vienne 39

Guide du portage Salarial 2008 LIMOGES AS'COM Ingénierie Dtalents Lorraine Meurthe-et-Moselle Meuse Moselle Midi-Pyrénées NANCY Missions & Carrières COMMERCY AFPC+ Pluridis Fédération Pluridis CONDE NORTHEN HR Portage SAINT JULIEN LES METZ Ventoris Aveyron RODEZ PortéO Haute-Garonne FONSEGRIVES PortéO 40

LABEGE RH Solutions TOULOUSE Ad'Missions Artisthéa Assist'Home AGC Bâti Concept Bâti France Services Beauty Dom' Business One Cadre Majeur Jard'In Pro Links Conseil Méca One Net Informatique Portagéo Portagéo Assurances Pro Assistance Proxi Santé Tarn ALBI PortéO Nord-Pas-de-Calais Nord CAMBRAI Ressources 3C EURALILLE Calleo 41

Guide du portage Salarial 2008 LILLE Ad'Missions Cape Services External Ventoris MARCQ EN BAROEUL Links Conseil Pas-de-Calais Pays de la Loire ARRAS Cape Services Loire-Atlantique NANTES Ad'Missions Cadres en Mission Escendo Conseil Links Conseil Omni Plus Ventoris PORNIC AP Portage Maine-et-Loire Vendée ANGERS Valor MONTREUIL 42

Port'Ability Picardie Oise Somme Poitou-Charentes Charente LE PLESSIS BELLEVILLE Abscisse Partners AMIENS Cape Services COGNAC BTP Services Plus Charente-Maritime LA ROCHELLE Experiance Provence-Alpes-Côte-d'Azur Alpes Maritimes BIOT AGC CANNES Access Portage MANDELIEU 43

Bouches-du-Rhône Var Vaucluse Guide du portage Salarial 2008 Jobavous Jobavous 06 Jobavous Régions AIX EN PROVENCE Action Cap Calleo AUBAGNE AP conseils LA CIOTAT France Portage MARSEILLE Ad'Missions AGC IDC Kalifeye LMR LA SEYNE SUR MER AP Conseils SAINT RAPHAEL Partenaire Salarial SOLLIES-VILLE SPI AVIGNON Autrement 10 44

Rhône-Alpes Ain LE THOR Action Cap Isère SAINT JEAN DE NIOST A.A.S.T.I. EYBENS Altros GRENOBLE AGC CED Entreprises Loire SAINT ETIENNE T- Bât Rhône DARDILLY APS ECULLY ADPI Portage LYON Action Portage Actunion Ad'Missions AGC 45

DOM-TOM Haute Savoie Corse Guide du portage Salarial 2008 Auxime Calleo Cap Export CED Entreprises 69 Dtalents Escendo JPAD Conseil Links Conseil Nodel Portage Plus Rhône-alpes portage Ventoris VILLE FRANCHE SUR SAONE BNPSI ANNECY CED Entreprises 74 Idea Jump ANNECY LE VIEUX Baya Consulting ARCHAMPS Agilys Conseil CRAN-GEVRIER JPAD Conseil CRANVES-SALES Missions Cadres 46

Guadeloupe VESCOVATO Jobavous BAIE-MAHAULT Portage Salarial Caraïbéen 47

7.2 Index par métiers Guide du portage Salarial 2008 La grande majorité des entreprises de portage intervient dans tous les domaines non réglementés. Certaines ont cependant choisi de spécialiser leur activité sur un seul métier. Sociétés spécifiques à un métier réglementé : Immobilier FCI Immobilier France Portage Immo FreeCadre Immobilier Nodel Portimmo Sociétés spécialisées à seul métier (non réglementé) : Aide à domicile Assurances BTP Coiffure - esthétique Commerciaux Formateurs Informatique Jardinage Mécanique auto Médecines douces Métiers artistiques Métiers de bouche Paramédical Secrétariat Services à la personne Assist'home Portagéo Assurances Agence Bâtiment Industrie Bâti Concept Bâti France Services BTP Services Plus T- Bât Beauty Dom' Oh Les Filles Business One ITG Formation Ventoris Learning Net Informatique Jard'In Pro Méca'One ADPI Portage Artisthea AVS Saveurs Proxi Santé La Compagnie des Assistantes Pro Assistance Artidom 48

Technologies nouvelles Traducteurs ITG Conseil Porte-Paroles 49

7.3 Fiches signalétiques Guide du portage Salarial 2008 A.A.S.T.I. Dénomination sociale A.A.S.T.I. Forme juridique Association Capital social Date de création 26/09/2006 Numéro Siret 492 89 3706 000 19 745 A (Sélection et mise à disposition de personnel) 222, chemin de la bergerie 01800 SAINT JEAN DE NIOST Syndicat professionnel Téléphone 01 72 71 19 38 Fax aasti.contact@gmail.com www.aasti.fr Convention Collective Bureau d'études - consultants Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de factures Minimum de facturation pas de minimum Bureaux régionaux Assurance RCP AGF Frais de gestion 6% Caisse de retraite Groupe Mornay 50

ABC Portage Dénomination sociale ABC Portage Capital social 15 000 euros Date de création 22/12/2004 Numéro Siret 480 089 952 000 18 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 5, rue de Chazelles - 75017 PARIS Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 01 43 80 50 50 Fax 01 47 63 50 52 contact@abcportage.fr www.abcportage.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 10% jusqu'à 90 000 euros 8% de 90 001 à 120 000 euros 5% de 120 001 à 150 000 euros 3% au-dessus de 150 000 euros Caisse de retraite MEDERIC URRPIMMEC 51

Abondance Portage Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale XL Business Aquitaine Capital social 14 000 euros Date de création 07/08/2002 Numéro Siret 442 989 679 000 18 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 8, Pasbigot 33390 - BERSON Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 05 57 42 97 97 Fax 05 57 42 97 98 info@abondance-portage.com www.abondance-portage.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 10% jusqu'à 60 000 euros 8% de 60 000 à 90 000 euros 5% au-delà de 90 000 euros Caisse de retraite Groupe Médéric Groupe Médéric 52

Abscisse Partners Dénomination sociale Abscisse Partners Capital social euros Date de création 42 000 euros Numéro Siret 453 909 608 000 11 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 25, avenue de l'europe 92310 SEVRES Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 0 871 010 010 (coût appel local) Fax 03 44 60 89 05 contact@abscissepartners.com www.abscissepartners.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux PARIS - 10 rue Lafayette 75009 PICARDIE - 5 avenue Georges Bataille 60330 LE PLESSIS BELLEVILLE Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 10% jusqu'à 100 000 euros 8% de 100 001 à 150 000 euros 6% de 150 001 à 200 000 euros 4% au-dessus de 200 000 euros Caisse de retraite REUNICA Malakoff 53

Acced'Performances Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Acced'Performances Capital social 8 000 euros Date de création 15/04/2004 Numéro Siret 494 253 230 000 10 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 2, allée des Genêtes - 95550 BESSANCOURT Syndicat professionnel Téléphone 01 34 18 05 73 Fax 01 34 18 05 73 aperformances@aol.com http://www.accedperformances.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de factures Minimum de facturation aucun Bureaux régionaux Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 5% Caisse de retraite MALAKOFF MALAKOFF 54

Access Etoile Dénomination sociale Access Etoile Forme juridique SAS Capital social 37 000 euros Date de création 22/09/2004 Numéro Siret 478 676 901 000 26 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 42, avenue de la Grande Armée 75017 PARIS Syndicat professionnel Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial Téléphone 01 43 18 01 10 Fax 01 47 64 00 41 contact@access-etoile.fr www.access-etoile.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Néant Bureaux régionaux Assurance RCP HISCOX montant assuré 300 000 euros Frais de gestion Service de base : 5% Service Etoile : 10% jusqu'à 50 000 euros 7,5% au-dessus de 50 000 Caisse de retraite CAPIMMEC/IREC (Groupe MALAKOFF) Groupe MALAKOFF 55

Access Portage Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Access Portage Forme juridique SAS Capital social 38 000 euros Date de création 10/01/2007 Numéro Siret 493 639 108 000 15 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) Les Elfes 88 bd Carnot - 06400 CANNES Syndicat professionnel Téléphone 04 93 39 52 45 Fax 04 93 69 59 38 contact@access-portage.com www.access-portage.com Convention Collective SYNTEC - CICF Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP AGF Frais de gestion 12% jusqu'à 25 000 euros 10% de 25 001 à 75 000 euros 8% de 75 001 à 120 000 euros 5% au-delà de 120 000 euros Caisse de retraite MEDERIC MEDERIC 56

Accompagnement Portage Salarié Dénomination sociale Accompagnement Portage Salarié Capital social 7 625 euros Date de création 01/10/2003 Numéro Siret 450 192 687 000 25 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 17, place Général Brosset - 69570 DARDILLY Syndicat professionnel Téléphone 04 72 17 97 94 Fax 04 78 47 51 40 aps@asp-globalservices.com www.aps-portage.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation 1 500 euros H.T. par mois Bureaux régionaux Bat. O 3, chemin du Jubin - 69570 DARDILLY Assurance RCP GROUPAMA montant couvert : 6 000 000 Frais de gestion 15% jusqu'à 7 500 euros 12% de 7 501à 30 000 euros 10% de 30 001à 75 000 euros 8% de 75 001à 120 000 euros 5% au-delà de 120 000 euros Caisse de retraite APICIL APICIL 57

Guide du portage Salarial 2008 Acefas Dénomination sociale Acefas Forme juridique EURL Capital social 5 000 euros Date de création 04/11/2003 Numéro Siret 450 698 022 000 16 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 49 rue Lamartine - 78000 VERSAILLES Syndicat professionnel Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial Téléphone 01 39 51 02 84 Fax 01 39 51 04 74 info@acefas.com www.acefas.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Pas de minimum. Bureaux régionaux Acefas PACA 1, La Cannebière - 13001 MARSEILLE Tél : 04.91.31.13.10 - Fax : 04.91.91.52.80 - E-mail : infopaca@acefas.fr Acefas Rhône Alpes 768, Chemin des Feuges 38260 La Côte Saint André Tel : 04 74 85 58 06 Fax : 04 74 78 07 76 E- mail : alain.servigne@acefas.fr Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 10% jusqu'à 75 000 euros 8% de 75 001 à 120 000 euros 5% de 120 001 à 160 000 euros 3% au-dessus de 160 000 euros Caisse de retraite CAPIMMEC URRPIMMEC 58

Aclys Dénomination sociale Aclys Capital social 18 294 euros Date de création 24/06/1999 Numéro Siret 423 385 665 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 20, rue Drouot- 75009 PARIS Syndicat professionnel Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial Téléphone 01 30 27 22 55 Fax info@aclys.fr www.aclys.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Mensuel indépendamment du recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux 4, place de la Pergola 95000 CERGY Assurance RCP GAN Frais de gestion 10% jusqu'à 60 000 euros 8% de 60 001 à 120 000 euros 5% au-delà de 120 000 euros Caisse de retraite Vauban Humanis Malakoff 59

Guide du portage Salarial 2008 A.C.P.I Dénomination sociale Agence Conseil Pour les Indépendants (ACPI) Capital social 40 000 euros Date de création 19/04/2002 Numéro Siret 441 643 822 000 30 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 13, rue de Caumartin - 75009 PARIS Syndicat professionnel Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial Téléphone 01 58 18 33 00 Fax 01 58 18 32 99 info@acpi.fr www.acpi.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation 1 000 euros par mission ou par mois Bureaux régionaux Assurance RCP ALBINGIA Frais de gestion 10% de 1 000 à 50 000 8% de 50 001 à 100 000 5% de 100 001à 150 000 3% au delà de 150 000 Caisse de retraite Groupe Médéric Groupe Médéric 60

Action Cap Dénomination sociale Action Cap Forme juridique Association Capital social Date de création 2003 Numéro Siret 448 924 605 000 34 853K (Autres formes d'action sociale) ZA de St Véran, 774 route de l'isle sur Sorgue - 84250 LE THOR Syndicat professionnel Téléphone 04 90 33 20 08 Fax 04 90 33 48 73 actioncap@orange.fr http://actioncap.free.fr Convention Collective Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux 15 rue du Pré la Reine 63100 Clermont-Ferrand 04.73.74.31.83 Assurance RCP Frais de gestion Caisse de retraite Europarc de Pichaury, Bât B5 1330 Avenue Guillibert de la Lauzière 13856 Aix en Provence HISCOX 1O% jusqu'à 2 000 euros de CA 7% de 2 001 à 6 000 euros de CA 5% au delà de 6 000 euros de CA REUNICA CRAM Sud Est 61

Action Portage Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Action Portage Capital social 8 000 euros Date de création 21/07/2003 Numéro Siret 449 355 940 000 15 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 60, cours Lafayette - 69006 LYON Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 04 72 60 28 28 Fax 04 78 89 94 97 contact@action-portage.com www.action-portage.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire En totalité au début du mois suivant Minimum de facturation 2000 euros par mois Bureaux régionaux 33, avenue Philippe Auguste 75011 Paris tel. 04 78 94 07 86 Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 6% jusqu'à 150 000 euros 3% au-delà de 150 000 euros Caisse de retraite Apicil Agira Apicil Agira 62

Actunion Dénomination sociale Actunion Capital social 8 000 euros Date de création 25/05/2005 Numéro Siret 482 557 501 000 12 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) Tour Crédit Lyonnais - 129, rue Servient - 69003 LYON 03 Syndicat professionnel CNASIM Téléphone 0870 465 525 et 0870 447 266 Fax 0477 271 741 contact@actunion.com www.actunion.com Convention Collective SYNTEC Droit commun (/commerciaux) Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Dès encaissement des acomptes + solde au recouvrement de factures Uniquement sur recouvrement de factures, pour les Commerciaux Bureaux régionaux 1 500 euros par mois et 500 euros par mission Assurance RCP AXA / commerciaux + HISCOX (garantie 150.000 euros) Frais de gestion Ne sont pas appliqués sur les frais de mission et de fonctionnement 12% de 0 à 30 000 euros de CA annuel 10% de 30 001à 60 000 euros de CA annuel 8% de 60 001à 120 000 euros de CA annuel 5% de 120 001à 240 000 euros de CA annuel 3% à partir de 240 000 euros de CA annuel (après abattement de 20 % sur CA pour les commerciaux) Caisse de retraite AG2R (UGRR-UGRC) MV4 63

ADAC Newfreelance Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale ADAC Newfreelance Capital social 7 500 euros Date de création 10/10/2002 Numéro Siret 443 662 440 000 25 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 42 rue de TAUZIA - 33800 BORDEAUX Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 05 56 33 93 17 et 0 826 62 00 Fax 01 72 71 84 67 contact@newfreelance.com www.newfreelance.com Convention Collective SYNTEC (ou Formation) Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Île de France (sur rendez-vous) 149 avenue du Maine - 75014 PARIS Tel. 0 826 66 00 25 Assurance RCP Frais de gestion Caisse de retraite Correspondants toutes régions HISCOX 10% Taux fixe CIPS MEDERIC MEDERIC 64

Adequaliance Dénomination sociale Adequaliance Capital social 15 000 euros Date de création 01/02/2005 Numéro Siret 480 622 364 000 10 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 65, Grande Rue - 91870 BOISSY LE SEC Syndicat professionnel Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial Téléphone 01 64 95 28 11 Fax 01 64 95 28 11 contact@adequaliance.fr www.adequaliance.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP AXA Frais de gestion 12% jusqu'à 20 000 10% de 20 000 à 60 000 8% de 60 000 à 100 000 6% de 100 001à 300 000 3% au delà de 300 000 Caisse de retraite PARUNION GENERALI 65

Guide du portage Salarial 2008 Ad'Missions Dénomination sociale Ad'Missions Forme juridique SAS Capital social 150 000 euros Date de création 06/06/1997 Numéro Siret 412 383 234 000 17 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 120, avenue Charles de Gaulle - 92200 NEUILLY/SEINE Syndicat professionnel Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial Téléphone 01 41 92 98 60 Fax 01 41 92 98 61 contact@admissions.fr www.admissions.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Chaque fin de mois, déconnecté du règlement client Minimum de facturation 1000 euros H.T. par mois Bureaux régionaux 204, avenue de Colmar 67 STRASBOURG Place du Granier - 35571 CHANTEPIE 9, rue Sébastopol - 31000 TOULOUSE 21, avenue Le corbusier 59000 LILLE 165, avenue du Prado 13000 MARSEILLE 12, avenue Carnot - 44000 NANTES 1, boulevard Vivier Merle - 69443 LYON Assurance RCP Gan Frais de gestion 12% jusqu'à 30 000 euros 10% de 30 001 à 75 000 euros 8% de 75 001 à 120 000 euros 5% de 120 001 à 150 000 euros 3% au-delà de 150 000 euros Caisse de retraite CGRCR CGRCRP 66

ADPI Portage Dénomination sociale ADPI Portage Capital social 2 000 euros Date de création 04/08/2006 Numéro Siret 491 344 495 000 16 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 5 chemin de la Pinède - 69130 ECULLY Syndicat professionnel Union Nationale des Entreprises de Portage Spécialisées (UNEPS) Téléphone 06 89 68 72 70 Fax info@adpi-portage.com www.adpi-portage.com Convention Collective Paiement du salaire Sur recouvrement de facture Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP Cabinet Valantin-Berger Frais de gestion 10% jusqu'à 1 999 euros 8% de 2 000 à 4 999 euros 6% au-delà de 5 000 euros Caisse de retraite Apicil Groupe Malakoff 67

Guide du portage Salarial 2008 AEGID Dénomination sociale AEGID Capital social 3 000 euros Date de création 15/09/2004 Numéro Siret 478 586 324 000 12 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 5 Rue de Paris - 91370 VERRIERES LE BUISSON Syndicat professionnel Téléphone 01 60 11 13 05 Fax contact@aegid.fr www.aegid.fr Convention Collective Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de factures Minimum de facturation Pas de minimum Bureaux régionaux Assurance RCP SwissLife Frais de gestion 8% Caisse de retraite Groupe Médéric Groupe Vauban-Humanis 68

AFPC+ Pluridis Dénomination sociale Pluridis développement Capital social 52 020 euros Date de création 09/05/1996 Numéro Siret 405 306 79 6000 39 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 61, rue de Saint Mihiel - 55200 COMMERCY Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Téléphone 03 29 91 12 52 Fax 03 29 91 24 07 eharbulot@afpcplus.fr www.afpcplus.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de factures Minimum de facturation aucun Bureaux régionaux GENERALI Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 10% jusqu'à 50 000 euros 8% de 50 001 à 80 000 euros 7% au-delà de 80 000 euros Caisse de retraite Taitbout Taitbout 69

Guide du portage Salarial 2008 AGC Dénomination sociale AGC Capital social 40 000 euros Date de création 20/11/1998 Numéro Siret 420 888 984 000 28 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) Route d'etaule 71640 MELLECEY Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 03 85 45 08 66 Fax 03 85 45 15 68 philippe-charles@agc-portage.com www.agc-portage.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire A l'émission de factures Minimum de facturation Pas de minimum Bureaux régionaux Voir les adresses et téléphones sur le site : Assurance RCP Frais de gestion Caisse de retraite 06410 BIOT, 13008 MARSEILLE, 21000 DIJON, 25000 BESANCON, 30126 LIRAC, 31500 TOULOUSE, 33000 BORDEAUX, 34000 MONTPELLIER, 38000 GRENOBLE, 68060 MULHOUSE, 69003 LYON, 71100 CHALON SUR SAONE 75008 PARIS M.M.A. 10% jusqu'à 80 000 euros 8% au-delà de 80 000 euros ANEP Malakoff CAPIMMEC 70

Agence Bâtiment & Industrie Dénomination sociale Agence Bâtiment & Industrie Capital social 8 000 euros Date de création 21/11/2003 Numéro Siret 450 882 006 000 23 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 9/11, Rue Benoît Malon - 92150 SURESNES Syndicat professionnel Téléphone 0820 320 205 Fax 01 46 14 87 30 jfr@btp-services-plus.com www. agence-batiment-industrie.com Convention Collective Convention collective de la métallurgie Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de factures Minimum de facturation Pas de minimum de facturation Bureaux régionaux Voir nos délégués sur www. agence-batimentindustrie.com Assurance RCP AGF MMA Frais de gestion 12% Toutes assurances comprises rcp dec Caisse de retraite CAPIMMEC URRPIMMEC 71

Agilys Conseil Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Agilys Conseil Capital social 1 500 euros Date de création 12/01/2007 Numéro Siret 493 745 483 000 13 741 G ( Conseil pour les affaires et la gestion ) Domaine de Chosal - 74160 ARCHAMPS Syndicat professionnel en cours d'affiliation à la FeNPS Téléphone 06 81 03 20 16 Fax 02 51 74 01 32 agilysconseil@free.fr www.agilys-conseil.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire fin de mois indépendamment du recouvrement de facture Minimum de facturation 500 euros hors taxe Bureaux régionaux Assurance RCP MMA Frais de gestion 10 % jusqu'à 30 000 euros 8 % au delà de 50 001 euros Caisse de retraite MEDERIC MEDERIC 72

A G Promoconsultant Dénomination sociale A G Promoconsultant Capital social 12 200 euros Date de création 11/03/1991 Numéro Siret 381 130 822 00012 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 48, rue des Mégrands - 92500 RUEIL- MALMAISON Syndicat professionnel Téléphone 01 47 14 19 03 Fax 01 47 14 93 28 agpromo@club-internet.fr www.agpromoconsultant.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de factures Minimum de facturation Pas de minimum Bureaux régionaux Assurance RCP MATMUT Frais de gestion 6% à 12% selon facturation Caisse de retraite MV4 RETRAITE MV4 PREVOYANCE 73

Guide du portage Salarial 2008 Alter&Co Dénomination sociale Alter&Co Capital social 45 734 euros Date de création 02/07/1997 Numéro Siret 412 783 037 000 28 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 23, avenue de Wagram - 75017 PARIS Syndicat professionnel Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial Téléphone 01 56 68 73 00 Fax 01 56 68 73 09 info@alter-co.com www.alter-co.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Rennes : bretagne@alter-co.com Lyon/Annecy : rhonealpes@alter-co.com Assurance RCP CHUBB Frais de gestion 12% jusqu'à 31 000 euros 10% de 31 000 à 77 000 euros 8% 77 000 à 122 000 euros 5% de 122 000 à 153 000 euros 3% au-delà de 153 000 euros Caisse de retraite Cavcic - Cirric Vauban Cavcic 74

Altorem Group Dénomination sociale Altorem Group Forme juridique SA Capital social 100 000 euros Date de création 10/02/1999 Numéro Siret 421 873 290 000 33 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 72, avenue E. Vaillant 92100 BOULOGNE- BILLANCOURT Syndicat professionnel Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial Téléphone 01 41 31 55 45 Fax 01 41 31 14 83 info@altorem.com www.altorem.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective + remboursement des frais versés au mois le mois en fonction des jours de travail effectués + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux 6, Place Charles Béraudier 69003 LYON 26, avenue de Thiès, 14000 CAEN Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 10% jusqu'à 50 000 euros 8% de 50 001 à 100 000 euros 6% au-delà de 100 000 euros Caisse de retraite CIPC-R/CIPC-A MEDERIC 75

Guide du portage Salarial 2008 Altros Dénomination sociale Altros Capital social 32 000 euros Date de création 24/05/2002 Numéro Siret 442 156 063 000 20 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) Le Concorde, 24 rue Lamartine, 38320 EYBENS Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 04 76 24 86 67 Fax 04 76 24 86 69 infos@altros.fr www.altros-portage-salarial.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation 750 euros H.T. par mois Bureaux régionaux 52 Bd de Sébastopol 75003 PARIS Assurance RCP MMA Frais de gestion entre 7 et 10% Caisse de retraite ARRCO PREMALLIANCE 76

AP Conseils Dénomination sociale AP Conseils Capital social 7 622 euros Date de création 17/11/1998 Numéro Siret 420 750 093 000 15 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) Centre Agora, Bat. A - ZI Les Paluds 13400 AUBAGNE Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 04 94 06 22 40 Fax 04 94 94 48 18 info@ap-conseils.com www.ap-conseils.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux AP Conseils, 73 Bd Stalingrad, - 83500 LA SEYNE SUR MER Assurance RCP HISCOX Frais de gestion Dégressifs de 10% à 4% (voir site). Caisse de retraite REUNICA REUNICA 77

Guide du portage Salarial 2008 AP Portage Dénomination sociale AP Portage Capital social 7 650 euros Date de création 23/09/2002 Numéro Siret 443 418 249 000 27 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 29, rue Jean Courot - 44 210 PORNIC Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 02 51 74 01 32 Fax 02 51 74 01 32 ap-portage@wanadoo.fr www.ap-portage.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation 800 euros hors taxe Bureaux régionaux 4 impasse de la Croix Blanche - 95 370 MONTIGNY LES CORMEILLES Assurance RCP MMA Frais de gestion 11 % jusqu'à 30 000 euros 10% de 30 001 à 50 000 euros 8 % de 50 001 à 80 000 euros au delà, négociation entre AP PORTAGE et le consultant Caisse de retraite MEDERIC MEDERIC 78

Approche Dénomination sociale Approche Capital social 40 000 euros Date de création 21/04/2005 Numéro Siret 481 954 956 000 19 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 26, rue de la Pépinière - 75008 PARIS Syndicat professionnel Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial Téléphone 01 44 69 80 40 Fax 01 44 69 80 44 info@itg.fr www.itg.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation 300 H.T. jour Bureaux régionaux Assurance RCP CHUBB 800 000 par contrat Frais de gestion 10% jusqu'à 60 000 euros 8% de 60 000 à 150 000 euros 6% au-delà de 150 000 euros Au-delà nous consulter Gestion des frais, investissements 2% Caisse de retraite IRRAPRI APRI 79

Guide du portage Salarial 2008 Arquad Dénomination sociale Arquad Capital social 7 700 euros Date de création 25/09/1996 Numéro Siret 409 016 961 000 40 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 23, rue Croix d Or 36200 ARGENTON SUR CREUSE Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 02 54 01 11 01 Fax 02 54 47 92 82 contact@arquad.com www.arquad.com Convention Collective 3018 Sociétés de conseil Paiement du salaire Au début sur recouvrement de factures Minimum de facturation Aucun Bureaux régionaux Assurance RCP Individualisée Frais de gestion 10% jusqu'à 10 000 euros 8% de 10 000 à 30 000 euros 6% de 30 000 à 50 000 euros Caisse de retraite Groupe MEDERIC Groupe MEDERIC 80

Artidom Dénomination sociale Artidom Capital social 7 500 euros Date de création 15/11/2004 Numéro Siret 479 508 095 000 11 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 5, rue de l'est - 68490 BANTZENHEIM Syndicat professionnel Fédération Nationale de Franlariat Téléphone Service commercial : 0.820.80.49.49 Service administratif : 03.89.26.01.52 Fax 03 89 26 29 40 blennerstrategies@wanadoo.fr www.artidom.fr et www.label-vie.fr Convention Collective Paiement du salaire Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP AXA Assurances Frais de gestion Marge d enseigne comprise entre 5 % et 15 % Caisse de retraite CAIRPSA CARPRECA CAIRPSA CARPRECA 81

Guide du portage Salarial 2008 Artisthea Dénomination sociale Artisthea Capital social 100 euros Date de création 13/03/2006 Numéro Siret 488 987 181 000 10 745 A : (Sélection et mise à disposition de personnel ) 101, boulevard de Suisse 31000 TOULOUSE Syndicat professionnel Téléphone 05 34 40 66-08 Fax 05 34 40 64 85 Convention Collective Paiement du salaire Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP Frais de gestion Caisse de retraite relation@avsconcept.fr www.avsconcept.fr Mensuel indépendamment du recouvrement de factures 340 euros par mois 82

AS'COM Ingénierie Dénomination sociale AS'COM Ingénierie Capital social 8 000 euros Date de création 01/01/2000 Numéro Siret 451 617 229 000 39 748F (Secrétariat et traduction) 36, Boulevard Victor Hugo - 87000 LIMOGES Syndicat professionnel Téléphone 0 555 059 506 et 0 871 307 190 Fax 0 555 776 024 ascom-ingenierie@wanadoo.fr www.portage-ascom.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux AS'COM Développement ZI du Parc des Combes 46200 - SOUILLAC Assurance RCP MMA Frais de gestion 9% jusqu'à 3 499 euros 8% de 3 500 à 5 999 euros 7% de 6 000à 8 999 euros 5% de 9 000 à 12 999 euros 3% au-delà de 13 000 euros Caisse de retraite CIRICA-RESURCA MEDERIC 83

Assemblance Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Assemblance Capital social 75 000 euros Date de création 27/11/1998 Numéro Siret 420 960 445 000 39 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 4, rue neuve Saint Germain - 92100 BOULOGNE Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 01 72 33 93 40 Fax 01 55 60 72 55 marc.salez@assemblance.fr www.assemblance-portage.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Mensuel indépendamment du recouvrement de factures Minimum de facturation 1000 euros par mission et/ou par mois Bureaux régionaux 114 bis rue Michel Ange 75016 PARIS Assurance RCP Generali Frais de gestion de 5 à 10% selon nature des missions et du montant du chiffre d affaires Caisse de retraite Retraites Unies Generali 84

Assist'home Dénomination sociale Assist'home Capital social 100 euros Date de création 13/03/2006 Numéro Siret 490 525 243 000 13 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 745 A : (Sélection et mise à disposition de personnel ) Syndicat professionnel Téléphone 05 34 40 66 08 Fax 05 34 40 64 85 relation@avsconcept.fr www.assist-home.fr Convention Collective Paiement du salaire Mensuel indépendamment du recouvrement de factures Minimum de facturation 340 euros par mois Bureaux régionaux Assurance RCP Frais de gestion Caisse de retraite 85

Autrement 10 Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Autrement 10 Capital social 7 500 euros Date de création 15/02/2003 Numéro Siret 447 654 088 000 15 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 10, avenue de Fontcouverte - 84000 AVIGNON Syndicat professionnel Téléphone 04 90 87 76 03 Fax 04 90 89 17 07 a10@autrement10.fr www.autrement10.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de facture Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 10 % jusqu à 30 000 8 % de 30 000 à 50 000 6% au-dessus de 200 000 Caisse de retraite REUNICA REUNICA 86

Auxime Dénomination sociale Auxime Capital social 25 000 euros Date de création 21/03/1996 Numéro Siret 404 328 510 000 23 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 9, quai Jean Moulin - 69001 LYON Syndicat professionnel Union des Couveuses Téléphone 04 78 39 93 08 Fax 04 72 07 08 25 patrickblay@auxime.fr www.auxime.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de factures Minimum de facturation 150 euros par mission Bureaux régionaux Assurance RCP GENERALI Frais de gestion 10% jusqu'à 50 000 euros 9% de 50 001 à 100 000 euros 8% au-dela de 100 000 euros Caisse de retraite ARCIL ARCIL 87

Guide du portage Salarial 2008 AVS Saveurs Dénomination sociale AVS Saveurs Capital social 100 euros Date de création 13/03/2006 Numéro Siret 488 985 615 000 19 745 A : (Sélection et mise à disposition de personnel ) 101, boulevard de Suisse 31000 TOULOUSE Syndicat professionnel Téléphone 05 34 40 66 08 Fax 05 34 40 64 85 Convention Collective Paiement du salaire Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP Frais de gestion Caisse de retraite relation@avsconcept.fr www.avssaveurs.com Mensuel indépendamment du recouvrement de factures 340 euros par mois 88

Axe Entreprises Dénomination sociale Axe Entreprises Capital social 7 622 euros Date de création 08/10/1999 Numéro Siret 424 471 621 000 13 748 K ( Services annexes à la production ) Mas d'en Baptiste 66480 MAUREILLAS LAS ILLAS Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 04 68 83 05 99 Fax contact@axe-entreprises.com www.axe-entreprises.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Mensuel indépendamment du recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP CMA Frais de gestion 10% jusqu'à 50 000 euros 8% au-delà de 50 000 euros Caisse de retraite IRSO Premalliance Groupe Médéric 89

Guide du portage Salarial 2008 Bâti Concept Dénomination sociale Bâti Concept Capital social 100 euros Date de création 13/03/2006 Numéro Siret 488 987 066 000 13 745 A : (Sélection et mise à disposition de personnel ) 101, boulevard de Suisse 31000 TOULOUSE Syndicat professionnel Téléphone 05 34 40 66 08 Fax 05 34 40 64 85 Convention Collective Paiement du salaire Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP Frais de gestion Caisse de retraite relation@avsconcept.fr www.avsconcept.fr Mensuel indépendamment du recouvrement de factures 1 000 euros par mois 90

Bâti France Services Dénomination sociale AVS Concept Capital social 7 622 euros Date de création 09/02/1999 Numéro Siret 421 782 848 000 38 745 A : (Sélection et mise à disposition de personnel ) 101, boulevard de Suisse 31000 TOULOUSE Syndicat professionnel Téléphone 0 820 08 31 20 Fax 05 34 40 66 85 Convention Collective Paiement du salaire Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP Frais de gestion Caisse de retraite avsconcept@wanadoo.fr www.avsconcept.fr SYNTEC Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Garantie décennale ARRCO PRO BTP 91

Baya Consulting Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Baya Consulting Capital social 10 900 euros Date de création 01/10/2006 Numéro Siret 491 955 282 000 26 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 5 avenue du Pré Félin 74940 ANNECY LE VIEUX Syndicat professionnel Téléphone 04 50 02 69 77 Fax 04 88 04 99 14 infos@baya-consulting.com www.baya-consulting.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP Frais de gestion Caisse de retraite Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures 5 rue Lincoln 75008 PARIS OUEST : 9bis rue du Marché Commun BP 43353 44333 NANTES CEDEX 3 HISCOX montant couvert 150 000 euros De 6 à 12 % selon le volume d affaires et les conditions commerciales APICIL APICIL 92

Beauty Dom' Dénomination sociale Beauty Dom' Capital social 100 euros Date de création 14/06/2006 Numéro Siret 490 523 495 000 11 745 A : (Sélection et mise à disposition de personnel ) 101, boulevard de Suisse 31000 TOULOUSE Syndicat professionnel Téléphone 05 34 40 66 08 Fax 05 34 40 64 85 Convention Collective Paiement du salaire Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP Frais de gestion Caisse de retraite relation@avsconcept.fr www.beautydom.fr Mensuel indépendamment du recouvrement de factures 340 euros par mois 93

Blen'Air & Co Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Blen'Air & Co Capital social 7 700 euros Date de création 10/10/2001 Numéro Siret 439 383 159 000 19 511 T ( Intermédiaires non spécialisés du commerce ) 5, rue de l'est 68490 BANTZENHEIM Syndicat professionnel Fédération Nationale de Franlariat Téléphone Service commercial : 0.820.80.49.49 Service administratif : 03.89.26.01.52 Fax 03 89 26 29 40 blenairandco@wanadoo.fr www.blenairandco.fr et www.label-vie.fr Convention Collective V.R.P. Paiement du salaire Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP Favre et Maurer Frais de gestion Marge d enseigne comprise entre 5 % et 15 % Caisse de retraite Cairpsa Carpreca Cairpsa Carpreca 94

Blenner Stratégies Dénomination sociale Blenner Stratégies Capital social 50 000 euros Date de création 18/09/1998 Numéro Siret 420 137 747 000 28 748 F ( Secrétariat et traduction ) 5, rue de l'est 68490 BANTZENHEIM Syndicat professionnel Fédération Nationale de Franlariat Téléphone Service commercial : 0.820.80.49.49 Service administratif : 03.89.26.01.52 Fax 03 89 26 29 40 blennerstrategies@wanadoo.fr www.blennerstrategies.fr et www.label-vie.fr Convention Collective TELETRAVAIL Paiement du salaire Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP Favre et Maurer Frais de gestion Marge d enseigne comprise entre 5 % et 15 % Caisse de retraite Cairpsa Carpreca Cairpsa Carpreca 95

Guide du portage Salarial 2008 BNPSI Dénomination sociale BNPSI Capital social 8 010 euros Date de création 30/12/2004 Numéro Siret 480 126 838 000 14 745 A ( Sélection et mise à disposition de personnel ) 95 Avenue du Promenoir - 69400 VILLEFRANCHE SUR SAONE Syndicat professionnel Téléphone 04 74 65 85 41 Fax 04 74 65 85 40 Convention Collective Paiement du salaire Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP Frais de gestion Caisse de retraite contact@bnpsi.org www.bnpsi.org SYNTEC Sur recouvrement de facture pas de minimum AXA France 8% jusqu'à 20 000 euros 6,5% de 20 001à 40 000 euros 4% au-delà de 40 000 euros Groupe APICIL Groupe MORNAY 96

BTP Services Plus Dénomination sociale BTP Services Plus Capital social 7 500 euros Date de création 24/01/2005 Numéro Siret 480 315 514 000 12 454 M (Travaux de finition n.c.a.) 6 Place Laennec - 16100 COGNAC Syndicat professionnel Fédération Française du Bâtiment Téléphone 0 820 821 339 Fax 05 45 81 70 91 jfr@btp-services-plus.com www.btp-services-plus.com Convention Collective Bâtiment (3107) Paiement du salaire Minimum de facturation 1000 euros HT Bureaux régionaux Assurance RCP Garantie décennale azur n 377.289 T E 3257 Frais de gestion Caisse de retraite PRO-BTP PRO-BTP 97

Business Angels Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Business Angels Capital social 7 500 euros Date de création 20/07/2004 Numéro Siret 477 686 489 000 14 741 G ( Conseil pour les affaires et la gestion ) 5, rue de l'est 68490 BANTZENHEIM Syndicat professionnel Fédération Nationale de Franlariat Téléphone Service commercial : 0.820.80.49.49 Service administratif : 03.89.26.01.52 Fax 03 89 26 29 40 blennerstrategies@wanadoo.fr www.b-angels.fr et www.label-vie.fr Convention Collective TELETRAVAIL Paiement du salaire Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP Favre et Maurer Frais de gestion Marge d enseigne comprise entre 5 % et 15 % Caisse de retraite Cairpsa Carpreca Cairpsa Carpreca 98

Business One Dénomination sociale Business One Capital social 100 euros Date de création 13/03/2006 Numéro Siret 488 986 431 000 10 745 A : (Sélection et mise à disposition de personnel ) 101, boulevard de Suisse 31000 TOULOUSE Syndicat professionnel Téléphone 05 34 40 66 08 Fax 05 34 40 64 85 Convention Collective Paiement du salaire Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP Frais de gestion Caisse de retraite relation@avsconcept.fr www.businessone-portage.com Mensuel indépendamment du recouvrement de factures 340 euros par mois 99

Cadre Majeur Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Cadre Majeur Capital social 100 euros Date de création 13/03/2006 Numéro Siret 488 987 694 000 12 745 A : (Sélection et mise à disposition de personnel ) 101, boulevard de Suisse 31000 TOULOUSE Syndicat professionnel Téléphone 05 34 40 66 08 Fax 05 34 40 64 85 Convention Collective Paiement du salaire Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP Frais de gestion Caisse de retraite relation@avsconcept.fr www.cadremajeur.com Mensuel indépendamment du recouvrement de factures 340 euros par mois 5% jusqu'à 10 000 euros 2% au-delà de 10 000 euros 100

Cadres en Mission Dénomination sociale Cadres en Mission Capital social 20 000 euros Date de création 01/09/1999 Numéro Siret 424 151 678 000 28 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 12, rue du Chapeau Rouge 44000 NANTES Syndicat professionnel Téléphone 02 51 84 95 55 Fax 02 51 84 95 59 contact@cadresenmission.com www.cadresenmission.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Mensuel indépendamment du recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Les Alizés - La Rigourdière - 35510 CESSON SEVIGNE Assurance RCP AXA Frais de gestion 10% jusqu'à 75 000 euros 8% de 75 001 à 150 000 euros 5 % au-dessus de 150 000 euros Caisse de retraite MEDERIC MEDERIC 101

Calleo Portage Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Calleo Portage Capital social 5 000 euros Date de création 07/04/2004 Numéro Siret 452 947 971 000 19 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 20, Bd Eugène Deruelle 69003 LYON Syndicat professionnel Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial Téléphone 04 78 14 04 40 Fax 04 78 14 04 49 lyon@calleo.fr www.calleo.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP Frais de gestion de 6% à 10% Caisse de retraite APICIL MORNAY 52 Bd Sébastopol 75003 PARIS 9, rue Condé 33064 BORDEAUX Europarc de Pichaury 13856 AIX EN PROVENCE 11 Parvis de Rotterdam - 59777 EURALILLE LE GAN 102

Cape Services Dénomination sociale Cape Services Capital social 15 000 euros Date de création 01/07/2004 Numéro Siret 477 613 616 000 10 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 20, rue Pierre Mendès France -77200 TORCY Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 01 64 11 41 36 Fax 03 21 23 01 23 contact@capeservices.fr www.capeservices.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire En majorité sur recouvrement de facture Minimum de facturation 20 euros H.T. recommandés par mission Bureaux régionaux 8 bis rue Gabriel Voisin 51688 REIMS 12 rue St Hubert - 59000 LILLE 2 rue du 29 juillet - 62000 ARRAS 72 rue des Jacobins 80000 AMIENS 177 bd de l Yser 76000 ROUEN Assurance RCP Groupama Frais de gestion de 8 à 14 % selon CA et Travaux demandés Caisse de retraite AG2R AG2R 103

Guide du portage Salarial 2008 Cap Export Dénomination sociale Cap Export Capital social 8 000 euros Date de création 01/09/2005 Numéro Siret 483 981 544 000 16 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 320, avenue Berthelot 69008 LYON Syndicat professionnel Union Nationale des Entreprises de Portage Spécialisées Téléphone 06 62 64 55 91 Fax 04 50 09 84 17 info@capexport.net www.capexport.net Convention Collective Paiement du salaire Au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux 29, Galerie Vaugelas 74000 ANNECY Assurance RCP Frais de gestion 10% Caisse de retraite 104

CED Entreprises Dénomination sociale CED Entreprises Capital social 50 000 euros Date de création 08/01/1996 Numéro Siret 403 104 706 000 29 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 180, rue du Genevois - 73000 CHAMBERY Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 04 79 33 20 86 Fax 04 79 72 45 21 portsal@portage-salarial.fr www.portage-salarial.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Mensuel indépendamment du recouvrement de factures Minimum de facturation 500 euros H.T. Bureaux régionaux 9, av. Paul Verlaine 38030 24 rue Joannès Masset - Bat 3 69009 LYON 14 av. Bouvard 74000 ANNECY Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 10% jusqu'à 30 000 euros 8% au-delà de 30 000 euros Caisse de retraite IRPELEC CAPRICEL 105

Cenolia Portage Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Cenolia Portage Capital social 25 000 euros Date de création 29/12/2005 Numéro Siret 487 749 038 000 13 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 7 av p Bérégovoy - 18000 BOURGES Syndicat professionnel Téléphone 02 48 21 58 43 Fax 02 48 20-26 42 contact@cenolia.com www.cenolia-portage.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux 18 rue Alexander Flemming - 45000 ORLEANS Assurance RCP GENERALI Frais de gestion 11% jusqu'à 70 000 euros 10% de 70 000 à 80 000 euros 9% de 80 000 à 90 000 euros 8% de 90 000 à 110 000 euros 7% de 110 000 à 120 000 euros 6% au-dessus de 120 000 euros Caisse de retraite Taibout Mederic 106

Coactif Dénomination sociale Coactif Forme juridique SAS Capital social 37 200 euros Date de création 28/02/2005 Numéro Siret 481 049 195 000 11 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 25, rue Madeleine Michelis - 92200 NEUILLY SUR SEINE Syndicat professionnel Téléphone 01 47 22 56 90 Fax 01 47 22 26 41 consultants@coactif.com www.coactif.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP Frais de gestion Caisse de retraite 10% jusqu'à 40 000 euros 8% de 40 000 à 120 000 euros 6 % au-delà de 120 000 euros Ionis Médéric 107

Guide du portage Salarial 2008 CS Portage Dénomination sociale CS Portage Capital social 15 000 euros Date de création 29/07/2003 Numéro Siret 449 429 596 000 17 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 5, rue François Mitterrand BP164-76143 LE PETIT QUEVILLY Syndicat professionnel Téléphone 02 32 18 08 28 Fax 02 35 72 53 46 contact@csportage.com www.csportage.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Avance du salaire après étude préalable Minimum de facturation 2000 euros mensuels Bureaux régionaux Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 6 à 10 % selon volume Caisse de retraite IRNIS - CRICA MEDERIC 108

Didaxis Dénomination sociale Didaxis Forme juridique SAS Capital social 37 000 euros Date de création 07/10/1999 Numéro Siret 480 643 139 00026 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 20 Rue Cambon - 75001 PARIS Syndicat professionnel Téléphone 01 44 50 40 95 Fax 01 44 50 40 01 info@didaxis.fr www.didaxis.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Indépendamment du recouvrement de factures Minimum de facturation 500 euros Bureaux régionaux 7 agences à Lille, Nantes, Strasbourg, Lyon, Toulouse, Marseille et Genève. Assurance RCP AXA FRANCE IARD Frais de gestion 10% jusqu'à 50 000 euros 8% de 50 000 à 150 000 euros 6% de 150 000 à 200 000 euros 3% au-delà de 200 000 euros Caisse de retraite CRIS (ARRCO) - CRC (AGIRC) URRPIMMEC - SMM (MALAKOFF) 109

Dorhel Portage Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Dorhel Portage Capital social 8 000 euros Date de création 01/02/2002 Numéro Siret 440 552 628 000 32 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 9, rue du Pont Neuf - 11300 LIMOUX Syndicat professionnel Téléphone 04 68 31 59 53 Fax 04 68 31 15 85 portage@dorhel.fr www.dorhel.fr Convention Collective Paiement du salaire Sur recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP HISCOX contrat n HA RCP0077452 Frais de gestion 10% jusqu'à 25 000 euros 8% de 25 001 à 50 000 euros 5% de 50 001à 100 000 euros 3% au-delà de 100 000 euros Caisse de retraite U.G.R.R. 110

Dtalents Dénomination sociale Dtalents Capital social 7 500 euros Date de création 12/08/2003 Numéro Siret 449 700 970 000 30 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 29, Avenue du Général Leclerc - 87100 LIMOGES Syndicat professionnel Téléphone 0 820 890 279 Fax 05 55 10 05 81 contact@dtalents.fr www.dtalents.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Mensuel indépendamment du recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux 41 Rue Michel Ange 91 026 Evry 129 Rue Servient - 69 326 Lyon Assurance RCP AXA Frais de gestion 10 % les six premiers mois 9% du 7 au 12 mois 8% au-delà d'un an Caisse de retraite CIRCACIC MEDERIC 111

Escendo Conseil Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Escendo Conseil Capital social 20 000 euros Date de création 25/11/2002 Numéro Siret 444 158 745 000 42 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 4 Place du Commerce - 44000 NANTES Syndicat professionnel Téléphone 02 40 12 19 15 Fax 02 40 12 19 17 contact@escendo.fr www.escendo.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Dès recouvrement des factures ou en préfinancement ( 3% de frais supplémentaires) Minimum de facturation Bureaux régionaux 31 rue du Président Edouard Herriot 69002 LYON Assurance RCP AGF montant couvert : 6 100 000 euros Frais de gestion 9% jusqu'à 5 000 euros 8% de 5 001 à 25 000 euros 7% de 25 001à 50 000 euros 6% au-delà de 50 000 euros Caisse de retraite Pour les prestations auprès des particuliers 12 % jusqu'à 5 000 euros puis taux dégressif jusqu'à 6% MEDERIC MEDERIC 112

Executive Transition Management Dénomination sociale Executive Transition Management Capital social 8 000 euros Date de création 30/03/1993 Numéro Siret 390 635 316 000 24 741 J ( Administration d'entreprises ) 4, rue Quentin Bauchart - 75008 PARIS Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 01 47 20 57 05 Fax 01 47 20 57 07 etm@etmmanagement.com www.etmportage.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux 28, rue des Bourdonnais 78000 Versailles Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 10% Caisse de retraite Groupe Mederic Groupe Mornay 113

Guide du portage Salarial 2008 Experiance Dénomination sociale Experiance Capital social 7 600 euros Date de création 23/09/2002 Numéro Siret 443 419 288 000 24 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 32, avenue Albert Einstein - 17000 LA ROCHELLE Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 05 46 41 18 75 Fax 05 46 41 18 75 contact@experiance.com www.experiance.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP VERSPIEREN / HISCOX Frais de gestion 15% jusqu'à 30 000 euros 13% de 30 001 à 75 000 euros 10% de 125 001 à 150 000 euros 8% de 125 001 à 150 000 euros 5% au-delà de 150 000 euros Caisse de retraite CIRCIA / CIRPEC TAITBOUT 114

External Dénomination sociale Omnium Lillois de services Capital social 20 000 euros Date de création 14/04/1997 Numéro Siret 411 728 686 000 55 721 Z ( Conseil en systèmes informatiques ) 8 Rue Delesalle - 59110 LILLE LA MADELEINE Syndicat professionnel Union Nationale des Entreprises de Portage Spécialisées Téléphone 03 20 92 18 07 Fax 03 20 92 18 07 patrickbindner@external.fr www.external.fr et www.interface.net Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Mensuel indépendamment du recouvrement de factures Minimum de facturation 1 000 euros HT Bureaux régionaux AXA montant couvert 9 446 106 euros Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 8% jusqu'à 75 000 euros 6% de 75 000 à 120 000 euros 5% au-delà de 120 000 euros Caisse de retraite CAVCIC Groupe Vauban Vauban prévoyance 115

FCI Immobilier Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Frédéric Camus Immobilier Capital social 15 000 euros Date de création 14/12/2005 Numéro Siret 487 898 389 000 19 703A - (Agences immobilières) Carte professionnelle Carte de transaction : n 11 623. 5, rue de Chazelles - 75017 PARIS Syndicat professionnel Téléphone 01 43 80 51 71 Fax 01 47 63 50 52 fcamus@fci-immobilier.com www.fci-immobilier.com Convention Collective Convention collective nationale de l'immobilier Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP GAN Frais de gestion 10% jusqu'à 90 000 euros 8% de 90 001 à 120 000 euros 5% de 120 001 à 150 000 euros 3% au-dessus de 150 000 euros Caisse de retraite MEDERIC MEDERIC 116

Fédération Nationale Pluridis Cadres Dénomination sociale Fédération Nationale Pluridis Cadres Forme juridique Association Capital social Date de création 20/08/2003 Numéro Siret 452 557 259 000 10 745 A (Sélection et mise à disposition de personnel) 61 ter, rue de Saint Mihiel - 55200 COMMERCY Syndicat professionnel Téléphone 03 29 91 14 81 Fax 03 29 91 54 37 pluridis.cadres@wanadoo.fr http://www.pluridis-cadres.fr Convention Collective Paiement du salaire Fin de mois Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP Frais de gestion Caisse de retraite 221 rue Lafayette 75010 PARIS 33 rue jean Lebas 59390 LYS LEZ LANNOY 30 avenue Vauban 89100 SENS Accueils sur RDV à Lyon, Nantes, Strasbourg GENERALI 10% jusqu'à 50 000 euros 8% de 50 001 à 80 000 euros 7% au-delà de 80 000 euros ARRCO IREC MEDERIC 117

France Portage Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale France Portage Capital social 4 000 euros Date de création 01/03/2006 Numéro Siret 488 701 913 000 11 745 A ( Sélection et mise à disposition de personnel ) 6, avenue de la Pinède -13600 LA CIOTAT Syndicat professionnel Téléphone 08.75.27.03.02 Fax 04.42.83.39.54 contact@france-portage.com www.france-portage.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Mensuel indépendamment du recouvrement de factures Minimum de facturation 350 H.T. jour ou par mission Bureaux régionaux Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 10% jusqu'à 40 000 euros 8% de 40 001à 200 000 euros 3% au-delà de 200 000 euros Caisse de retraite MEDERIC SWISS LIFE 118

France Portage Immo Dénomination sociale France Portage Immo Forme juridique SAS Capital social 42 000 euros Date de création 13/07/1989 Numéro Siret 315 446 427 000 74 703 A - ( Agences immobilières) Syndicat professionnel Téléphone 04 90 85 71 67 9 Allée des Bartavelles 30400 VILLENEUVE LES AVIGNON Fax 04 90 86 24 18 contact@france-portage-immo.com www.franceportage-immo.com Convention Collective Agent immobilier Paiement du salaire Minimum de facturation Bureaux régionaux Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Siège Administratif 166 rue Carreterie 84000 AVIGNON Assurance RCP Verspieren Frais de gestion 10 Caisse de retraite non communiqué non communiqué 119

Guide du portage Salarial 2008 Free Cadre Dénomination sociale Free Cadre Capital social 8 000 euros Date de création 03/08/2001 Numéro Siret 438 855 231 000 33 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) Les portes d'uzès, 1 rue Vincent Faïta - 30000 NÎMES Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 04 66 70 22 22 Fax 04 66 64 76 83 info@freecadre.fr www.freecadre.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 10% jusqu'à 25 000 euros 8% au-delà de 25 000 euros Caisse de retraite APICIL AGIRA APICIL AGIRA 120

Free Cadre Immobilier Dénomination sociale Free Cadre Immobilier Capital social 7 500 euros Date de création 29/05/2006 Numéro Siret 490 249 455 000 18 703A - (Agences immobilières) Les portes d'uzès, 1 rue Vincent Faïta - 30000 NÎMES Syndicat professionnel Téléphone 04 66 70 22 22 Fax 04 66 64 76 83 info@freecadre-immobilier.fr www.freecadre-immobilier.fr Convention Collective Immobilier Paiement du salaire Sur recouvrement de facture Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP AXA Frais de gestion 10% jusqu'à 25 000 euros 8% au-delà de 25 000 euros Caisse de retraite Mederic Mederic 121

Géométrie Variable Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Géométrie Variable Capital social 8 000 euros Date de création 18/02/2000 Numéro Siret 429 518 897 000 13 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 1350, avenue Albert Einstein - 34000 MONTPELLIER Syndicat professionnel Téléphone 04 67 99 95 65 Fax 04 67 99 97 86 portage@geometrievariable.com www.geometrievariable.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP GENERALI Frais de gestion 10% jusqu'à 1 000 000 euros Caisse de retraite 122

High Potential Resources Dénomination sociale High Potential Resources Forme juridique SAS Capital social 50 000 euros Date de création 09/09/1999 Numéro Siret 424 211 050 000 10 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 26, rue de la Pépinière 75008 PARIS Syndicat professionnel Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial Téléphone 01 58 22 25 10 Fax 01 55 30 01 06 contact@hpr-ressources.com www.hpr-ressources.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Fixe versé en fin de mois + variable suivant plan de rémunération Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP ALBINGIA Frais de gestion 6% Caisse de retraite IRRAPRI Swiss Life 123

Himalaya Conseil Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Himalaya Conseil Capital social 18 500 euros Date de création 29-09-2005 Numéro Siret 484 324 256 000 29 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 76, rue des Grands Champs - 75020 PARIS Syndicat professionnel Téléphone 01 71 18 26 30 Fax 01 71 18 26 34 contact@himalaya-conseil.fr www.himalaya-conseil.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation 300 euros par journée d intervention Bureaux régionaux Assurance RCP AGF + MMA Frais de gestion Frais de gestion cumulé (sans remise à O des compteurs) : 10% jusqu'à 75 000 euros 9% de 75 001 à 125 000 euros 8% de 125 001 à 175 000 euros 7% de 175 001 à 225 000 euros 6% au-dessus de 225 000 euros Caisse de retraite REUNICA REUNICA 124

HR Portage Dénomination sociale HR Portage Capital social 100 000 euros Date de création 18/11/2004 Numéro Siret 479 531 360 000 10 804C (Formation des adultes et formation continue) 8, Rue des Deux Nied - 57220 CONDE NORTHEN Syndicat professionnel Téléphone 03 87 79 34 07 Fax info@hr-portage.com www.hr-portage.com Convention Collective IDCC1516 organisme de formation Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de facture Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP AXA Frais de gestion 15% jusqu'à 1 500 euros/mois 12% de 1 500 à 3 000 euros/mois 10% de 3 000à 6 000 euros/mois 8% de 6 000 à 12 000 euros/mois 5% au-delà de 12 000 euros/mois Caisse de retraite MALAKOFF GNP Groupement National de 125

Guide du portage Salarial 2008 Initiatives Développement Conseils Dénomination sociale Initiatives Développement Conseils Forme juridique SCOP exploitée sous forme de SARL Capital social variable (SARL SCOP) Date de création 20/11/1998 Numéro Siret 420 699 977 000 13 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 343, boulevard Romain Rolland - 13009 MARSEILLE Syndicat professionnel Union régionale des SCOP-Région PACA Téléphone 04 91 74 77 04 Fax 04 91 74 77 26 idc.paca@wanadoo.fr www.idc-conseils.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP AXA Frais de gestion Modulation du taux de gestion de 8 à 13 % en fonction du montant facturé Bonus en fonction du niveau de capitalisation des facturations (par seuils successifs) Rabais commercial éventuel pour contrat de prestation important Caisse de retraite Groupe MEDERIC Groupe MEDERIC 126

Idea Jump Dénomination sociale Idea Jump Capital social 7 800 euros Date de création 16/07/2001 Numéro Siret 438 393 951 000 19 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 51, rue Carnot - 74000 ANNECY Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 04 50 45 32 87 Fax 04 50 45 32 87 ideajump@wanadoo.fr http://www.idea-jump.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP GAN Frais de gestion 12% de 1 000 à 30 000 10 % de 30 001 à 50 000 8 % de 50 001 à 121959 6% au-delà de 121 960 euros Caisse de retraite ARRCO AGIRC CIPRA CAPICAF PREVOYANCE 127

ILLICO Consulting Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale ILLICO Consulting Capital social 15 000 euros Date de création 01/12/2002 Numéro Siret 444 806 319 000 26 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) Maquis d'eole - 33 880 - BAURECH Syndicat professionnel Téléphone 05 56 35 41 45 Fax 05 56 35 41 45 contact@illicoconsulting.com www.illicoconsulting.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de factures Minimum de facturation 500 euros par mois ou par mission Bureaux régionaux 20 rue Bavard 33000 BORDEAUX Assurance RCP AGF Frais de gestion de 6 a 15 % selon mode d'accompagnement Caisse de retraite PARUNION PREVUNION 128

Intervenance Dénomination sociale Intervenance Forme juridique SAS Capital social 650 000 euros Date de création 24/12/1999 Numéro Siret 428 740 187 000 37 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 2, rue de Clichy - 75009 PARIS Syndicat professionnel Téléphone 01 55 29 09 09 Fax 01 55 26 09 10 contact@isalariat.fr www.isalariat.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Indépendamment du recouvrement de factures Minimum de facturation 1 000 euros par mission Bureaux régionaux Assurance RCP Frais de gestion Caisse de retraite 12% jusqu'à 50 000 euros 11% de 50 001 à 100 000 euros 10% de 100 001 à 150 000 euros 8% au-delà de 150 000 euros ARRCO CIRICA 129

Intervia Consulting Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Intervia Consulting Capital social 8 000 euros Date de création 29/01/2002 Numéro Siret 440 710 218 000 15 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 62 rue de Saintonge 75003 PARIS Syndicat professionnel Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial Téléphone 01 49 23 02 25 Fax 01 43 14 98 05 intervia@intervia.fr www.intervia.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP AXA Frais de gestion 10% jusqu'à 30 000 euros 8% de 30 000 à 75 000 euros 5% de 75 000 euros à 120 000 euros 3% au-delà de 120 000 euros Caisse de retraite CIRCACIC TAITBOUT 130

Institut du Temps Géré Dénomination sociale ITG Forme juridique SAS Capital social 45 000 euros Date de création 12/04/1996 Numéro Siret 404 748 055 000 21 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 26, rue de la Pépinière - 75008 PARIS Syndicat professionnel Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial Téléphone 01 44 69 80 40 Fax 01 44 69 80 44 info@itg.fr www.itg.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Salaire conventionnel sur déclaration d activité Minimum de facturation 300 H.T. jour Bureaux régionaux Assurance RCP CHUBB Frais de gestion 10% jusqu'à 60 000 euros 8% de 60 000 à 150 000 euros 6% au-delà de 150 000 euros Au-delà nous consulter Gestion des frais, investissements 2% Caisse de retraite IRRAPRI APRI 131

Guide du portage Salarial 2008 ITG Conseil Dénomination sociale ITG Conseil Forme juridique SAS Capital social 40 000 euros Date de création 12/04/1996 Numéro Siret 444 633 085 000 14 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 26, rue de la Pépinière - 75008 PARIS Syndicat professionnel Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial Téléphone 01 44 69 80 40 Fax 01 44 69 80 44 info@itg.fr www.itg.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Salaire conventionnel sur déclaration d activité Minimum de facturation 300 H.T. jour Bureaux régionaux Assurance RCP CHUBB Frais de gestion 10% jusqu'à 60 000 euros 8% de 60 000 à 150 000 euros 6% au-delà de 150 000 euros Au-delà nous consulter Gestion des frais, investissements 2% Caisse de retraite IRRAPRI APRI 132

ITG consultants Dénomination sociale ITG consultants Forme juridique SAS Capital social 40 000 euros Date de création 18/12/2000 Numéro Siret 433 933 793 000 13 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 26, rue de la Pépinière - 75008 PARIS Syndicat professionnel Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial Téléphone 01 44 69 80 40 Fax 01 44 69 80 44 info@itg.fr www.itg.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Salaire conventionnel sur déclaration d activité Minimum de facturation 300 H.T. jour Bureaux régionaux Assurance RCP CHUBB Frais de gestion 10% jusqu'à 60 000 euros 8% de 60 000 à 150 000 euros 6% au-delà de 150 000 euros Au-delà nous consulter Gestion des frais, investissements 2% Caisse de retraite IRRAPRI APRI 133

ITG Formation Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale ITG Formation Forme juridique SAS Capital social 40 000 euros Date de création 09/01/2003 Numéro Siret 444 632 970 000 18 804 C ( Formation des Adultes et Formation Continue ) 26, rue de la Pépinière - 75008 PARIS Syndicat professionnel Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial Téléphone 01 44 69 80 40 Fax 01 44 69 80 44 info@itg.fr www.itg.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Salaire conventionnel sur déclaration d activité Minimum de facturation 300 H.T. jour Bureaux régionaux Assurance RCP CHUBB Frais de gestion 10% jusqu'à 60 000 euros 8% de 60 000 à 150 000 euros 6% au-delà de 150 000 euros Au-delà nous consulter Gestion des frais, investissements 2% Caisse de retraite IRRAPRI APRI 134

Jam Group Dénomination sociale Jam Group Forme juridique SA Capital social 80 000 euros Date de création 01/02/1991 Numéro Siret 380 716 696 000 30 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 4, rue du Général Lanrezac - 75017 PARIS Syndicat professionnel Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial Téléphone 01 44 09 75 75 Fax 01 44 09 02 24 contact@jam-conseil.fr www.jam-conseil.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux 4 rue du Général Lanrezac, 75017 Paris 10 place Charles Béraudier, 69468 Lyon Assurance RCP AXA Frais de gestion Service standard 5% taux fixe (+ options) Caisse de retraite CIRSIC / CIRCIA (Groupe Taitbout) MALAKOFF 135

Guide du portage Salarial 2008 Jard'In Pro Dénomination sociale Jard'In Pro Capital social 100 euros Date de création 13/03/2006 Numéro Siret 490 527 017 000 19 745 A : (Sélection et mise à disposition de personnel ) 101, boulevard de Suisse 31000 TOULOUSE Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 05 34 40 66 08 Fax 05 34 40 64 85 relation@avsconcept.fr www.jardinpro.fr Convention Collective Paiement du salaire Mensuel indépendamment du recouvrement de factures Minimum de facturation 340 euros par mois Bureaux régionaux Assurance RCP Frais de gestion Caisse de retraite 136

Jobavous Dénomination sociale DELESSALE Xavier Forme juridique Affaire personnelle artisan commerçant Capital social Date de création 27/10/1998 Numéro Siret 304 795 511 000 50 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 264 Av. Janvier Passero - 06210 MANDELIEU Syndicat professionnel Téléphone 0 826 886 818 Fax 04 93 49 79 75 jobavousfrance@aol.com www.jobavousfrance.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux 118 rue Pascal 83000 TOULON 1049 Bd Joliot Curie - 13160 CHATEAURENARD 10, Rue Descartes - 90000 BELFORT Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 10% jusqu'à 55 000 euros dans l'année 0% au-delà de 55 000 euros dans l'année Caisse de retraite REUNICA/ANEP 137

Jobavous Régions Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale ADF Capital social 100 Date de création 10/11/2004 Numéro Siret 479 336 810 000 11 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 264 Av. Janvier Passero - 06210 MANDELIEU Syndicat professionnel Téléphone 0 826 886 818 Fax 04 93 49 79 75 jobavousfrance@aol.com www.jobavousfrance.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 10% jusqu'à 55 000 euros dans l'année 0% au-delà de 55 000 euros dans l'année Caisse de retraite REUNICA/ANEP 138

Jobavous 06 Dénomination sociale AM GESTION Capital social 100 Date de création 27/10/1998 Numéro Siret 451 563 381 000 16 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 264 Av. Janvier Passero - 06210 MANDELIEU Syndicat professionnel Téléphone 0 826 886 818 Fax 04 93 49 79 75 jobavousfrance@aol.com www.jobavousfrance.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 10% jusqu'à 55 000 euros dans l'année 0% au-delà de 55 000 euros dans l'année Caisse de retraite REUNICA/ANEP 139

Guide du portage Salarial 2008 Jobavous 20 Dénomination sociale NOVU TEMPU Capital social 100 Date de création 4/09/2006 Numéro Siret 491 912 903 000 11 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) Arena Suprana 20215 VESCOVATO Syndicat professionnel Téléphone 0 826 886 818 Fax 04 95 31 20 05 jobavousfrance@aol.com www.jobavousfrance.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 10% jusqu'à 55 000 euros dans l'année 0% au-delà de 55 000 euros dans l'année Caisse de retraite REUNICA/ANEP 140

Jobavous 25 Dénomination sociale GRANDJEAN - PG CONSEILS Forme juridique Affaire personnelle Capital social Date de création 12/02/2004 Numéro Siret 388 900 078 00022 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 10 Rue Descartes 90000 BELFORT Syndicat professionnel Téléphone 0 826 886 818 Fax 04 95 31 20 05 jobavousfrance@aol.com www.jobavousfrance.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 10% jusqu'à 55 000 euros dans l'année 0% au-delà de 55 000 euros dans l'année Caisse de retraite REUNICA/ANEP 141

Guide du portage Salarial 2008 Jobavous 68 Dénomination sociale RM SERVICES Capital social 100 Date de création 05/10/2005 Numéro Siret 484 143 383 000 12 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 44A Lieudit Les Christés - 68910 LABAROCHE Syndicat professionnel Téléphone 0 826 886 818 Fax 04 95 31 20 05 jobavousfrance@aol.com www.jobavousfrance.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 10% jusqu'à 55 000 euros dans l'année 0% au-delà de 55 000 euros dans l'année Caisse de retraite CIPAV 142

JPAD Conseil Dénomination sociale JPAD Conseil Capital social 14 700 euros Date de création 20/10/1999 Numéro Siret 424 689 677 000 47 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 8, Chemin de la Noue 21600 LONGVIC Syndicat professionnel Téléphone 03 80 59 94 36 Fax 03 80 59 94 38 info@jpad-portage-salarial.com www.jpad-portage-salarial.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux 6 route de Nanfray - 74960 CRAN GEVRIER 47 rue Maurice Flandin - 69003 LYON Assurance RCP Albingia Frais de gestion de 5% à 11% Caisse de retraite CRICA MEDERIC 143

Guide du portage Salarial 2008 Kalifeye Dénomination sociale Kalifeye Forme juridique SA Capital social 49 404 euros Date de création 28/03/2000 Numéro Siret 430 055 798 000 44 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 565, avenue du Prado 13008 MARSEILLE Syndicat professionnel Téléphone 0 826 020 032 (appel local) Fax 04 91 36 25 47 info@kalifeyeportage.com www.kalifeye-portage.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Mensuel indépendamment du recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 8% jusqu'à 50 000 euros 7% de 50 001à 100 000 euros 6% de 100 001à 150 000 euros 5% au-delà de 150 000 euros Caisse de retraite AUDIENS AUDIENS 144

La Compagnie des Assistantes Dénomination sociale La Compagnie des Assistantes Forme juridique EURL Capital social 1 000 euros Date de création 01/10/2005 Numéro Siret 483 789 970 000 17 748 F ( Secrétariat et traduction ) 5, rue de l'est - 68490 BANTZENHEIM Syndicat professionnel Téléphone 0 820 80 49 49 Fax 03 89 26 29 40 labelvie@label-vie.fr www.assistantes.net Convention Collective Paiement du salaire Sur recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP AXA Frais de gestion Caisse de retraite Arrège 145

Links Conseil Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Links Conseil Forme juridique SARS Capital social 1 000 000 euros Date de création 31/07/1998 Numéro Siret 419 72 233 000 45 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 1-3, Rue du Départ - 75014 PARIS 14 Syndicat professionnel Téléphone 01 56 54 82 00 Fax 01 56 54 82 01 gboulard@links-conseil.net www.links-conseil.net Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux 19, rue Kerautret Botmel - 35000 Rennes 55 rue Marc Seguin - 68060 Mulhouse 41, Cours Albert Thomas - 69003 LYON 30 bd du Marechal Leclerc - 31000 Toulouse 40, rue Eugène Jacquet - 59708 MARCQ EN BAROEUL CEDEX 46, rue Noire - 44000 Nantes Assurance RCP AXA Frais de gestion 10% jusqu'à 50 000 euros 8% de 50 001à 150 000 euros 6% de 150 001à 200 000 euros 4 % au-delà de 200 000 euros Caisse de retraite Cairpsa Carpreca Prevoyance Cairpsa Carpreca Prevoyance 146

LMR Services Dénomination sociale LMR Services Antilles Capital social 15 000 euros Date de création 15/11/2005 Numéro Siret 485 307 474 00018 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) La Marina, Bd Allègre 97290 LE MARIN Syndicat professionnel Téléphone 05 96 52 02 68 et 06 96 44 91 91 Fax 05 96 51 88 48 olebreton@lmr-services.fr www.centreaffairesmartinique.antillesgestion.fr Convention Collective sans ou cabinets de conseil Paiement du salaire à l encaissement des factures Minimum de facturation sans Bureaux régionaux LMR 20 Chemin du Roy d Espagne 13009 MARSEILLE Téléphone : 0164987501 - Fax : 0134296007 Assurance RCP Groupama pour les Antilles AZUR Assurances pour la Métropole Frais de gestion 10% jusqu'à 45 000 euros 9% de 45 001à 60 000 euros 7% de 60 001à 90 000 euros 6,5% au-delà de 90 000 euros Caisse de retraite IRCOM et AG2R AG2R 147

Maia Services Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Maia Services Capital social 8 000 euros Date de création 20/09/2001 Numéro Siret 439 228 941 000 19 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 56, rue de Suède 37100 - TOURS Syndicat professionnel Téléphone 02 47 49 35 75 Fax 02 47 49 35 70 info@maiaservices.com www.maiaservices.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de factures Minimum de facturation 200 euros par mission Bureaux régionaux Assurance RCP HISCOX (montant couvert 7 500 000 euros) Frais de gestion 12% jusqu'à 20 000 euros 10% de 20 001 à 50 000 euros 8% au-dessus de 50 000 euros Caisse de retraite MEDERIC MEDERIC 148

Méca'One Dénomination sociale Méca'One Capital social 100 euros Date de création 14/06/2006 Numéro Siret 490 528 106 000 19 745 A : (Sélection et mise à disposition de personnel ) 101, boulevard de Suisse 31000 TOULOUSE Syndicat professionnel Téléphone 05 34 40 66 08 Fax 05 34 40 64 85 Convention Collective Paiement du salaire Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP Frais de gestion Caisse de retraite relation@avsconcept.fr www.mecaone.fr Mensuel indépendamment du recouvrement de factures 340 euros par mois 149

Missions Cadres Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Missions Cadres Capital social 8 000 euros Date de création 05/10/2000 Numéro Siret 433 084 985 000 20 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 168, chemin des Vignes Rouges - 74380 CRANVES-SALES Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 04 50 36 70 97 Fax 04 50 31 65 59 miscad@missions-cadres.fr www.missions-cadres.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Mensuel indépendamment du recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux 12, rue Mme Fleutet - 74100 ANNEMASSE Assurance RCP AGF Frais de gestion 10% jusqu'à 15 000 euros 8% de 15 001 à 60 000 euros 6% au-delà de 60 000 euros Caisse de retraite MEDERIC MEDERIC 150

Missions & Carrières Dénomination sociale Missions & Carrières Capital social 8 000 euros Date de création 01/03/2005 Numéro Siret 481 221 059 000 27 745 A (sélection et mise à disposition de personnel) 32 bis rue Raymond Poincaré 54000 NANCY Syndicat professionnel Téléphone 03 87 76 58 30 Fax 03 87 76 88 65 contact@missions-et-carrieres.com www.missions-et-carrieres.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Salaire mensuel sur factures éditées Minimum de facturation Bureaux régionaux STRASBOURG (67) Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 10% jusqu'à 45 600 euros 8% de 45 001à 75 000 euros 7 % au-delà de 75 000 euros Caisse de retraite MORNAY MEDERIC 151

Monday Consultants Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Monday Consultants Capital social 180 000 euros Date de création 18/10/1999 Numéro Siret 424 475 838 000 19 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 7, rue du Perche 76130 MONT SAINT AIGNAN Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 01 39 51 18 56 Fax contact@monday.fr www.monday.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux 52, Bd de Sébastopol 75003 PARIS 13, rue Saint Honoré 78000 VERSAILLES Assurance RCP AGF Frais de gestion 5% jusqu'à 125 000 euros 2% au-delà de 125 000 euros Caisse de retraite CRIC MEDERIC 152

Montgomery Conseil Dénomination sociale Montgomery Conseil Forme juridique SAS Capital social 40 000 euros Date de création 10/11/2003 Numéro Siret 450 746 219 000 10 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 26, rue de la Pépinière - 75008 PARIS Syndicat professionnel Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial Téléphone 01 44 69 80 40 Fax 01 44 69 80 44 info@itg.fr www.itg.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Salaire conventionnel sur déclaration d activité Minimum de facturation 300 H.T. jour Bureaux régionaux Assurance RCP CHUBB 800 000 par contrat Frais de gestion 10% jusqu'à 60 000 euros 8% de 60 000 à 150 000 euros 6% au-delà de 150 000 euros Au-delà nous consulter Gestion des frais, investissements 2% Caisse de retraite IRRAPRI APRI 153

Net Informatique Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Net Informatique Capital social 100 euros Date de création 13/06/2006 Numéro Siret 490 528 155 00016 745 A : (Sélection et mise à disposition de personnel ) 101, boulevard de Suisse 31000 TOULOUSE Syndicat professionnel Téléphone 05 34 40 66 08 Fax 05 34 40 64 85 Convention Collective Paiement du salaire Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP Frais de gestion Caisse de retraite relation@avsconcept.fr www.netinformatique.net Mensuel indépendamment du recouvrement de factures 340 euros par mois 154

Nodel Dénomination sociale Nodel Capital social 8 000 euros Date de création 13/04/2006 Numéro Siret 489 59 053 000 15 703A (Agences immobilières) 320, Avenue Berthelot - 69008 LYON 08 Syndicat professionnel Téléphone 04 50 19 02 24 Fax 04 50 09 84 17 info@nodel.fr www.nodel.fr Convention Collective Immobilier Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP ACE Europe Frais de gestion 4% à 15% Caisse de retraite IRPPTE 155

ODC Créations Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale ODC Créations Capital social 10 500 euros Date de création 15/02/2005 Numéro Siret 480 617 166 000 16 722C (Autres activités de réalisation de logiciels) 58, rue des Galéjaïres- 30132 CAISSARGUES Syndicat professionnel Téléphone 04 66 87 30 36 Fax 04 66 26 29 38 contact-portage@odccreations.com http://www.odccreations.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation 0 Bureaux régionaux Assurance RCP AXA Frais de gestion 10% de 0 à 5 00 euros 8% de 5 001 à 25 000 euros 7% de 25 001 à 100 000 euros 6% à partir de 100 000 euros Caisse de retraite CIPS Méderic Méderic 156

Oh Les Filles Dénomination sociale Oh Les Filles Capital social 7 500 euros Date de création 24/11/2003 Numéro Siret 450 667 308 000 16 930 D ( Coiffure ) 5, rue de l'est - 68490 BANTZENHEIM Syndicat professionnel Fédération Nationale de Franlariat Téléphone Service commercial : 0.820.80.49.49 Service administratif : 03.89.26.01.52 Fax 03 89 26 29 40 blennerstrategies@wanadoo.fr www.oh-les-filles.fr et www.label-vie.fr Convention Collective Coiffure Paiement du salaire Minimum de facturation 100 euros / mois Bureaux régionaux Assurance RCP Axa (montant couvert 5 000 000 ) Frais de gestion Marge d enseigne comprise entre 10% et 15% Caisse de retraite Cairpsa Carpreca Axa 157

Guide du portage Salarial 2008 Omni Plus Dénomination sociale Omni Plus Capital social 8 000 euros Date de création 08/06/1990 Numéro Siret 378 160 576 000 54 745 A (Sélection et mise à disposition de personnel) 12 Rue de Lorraine - 44000 NANTES Syndicat professionnel Union Nationale des Entreprises de Portage Spécialisées (UNEPS) Téléphone 02 40 52 20 00 Fax 02 40 52 31 97 omni-plus@wanadoo.fr www.omni-plus.fr Convention Collective Bâtiment Paiement du salaire Sur recouvrement de factures Minimum de facturation 800 euros par mois Bureaux régionaux 3 Ter Rue de l'hippodrome 44300 NANTES Assurance RCP Générali Frais de gestion Caisse de retraite PRO BTP et MEDERIC 158

Opéra Dénomination sociale Opéra Capital social 7 500 euros Date de création 11/01/2005 Numéro Siret 480 492 230 000 10 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 9/11, rue Boutard - 92200 NEUILLY SUR SEINE Syndicat professionnel Téléphone 01 55 62 01 10 Fax 01 46 24 49 96 info@operareseau.com www.operareseau.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation 1 000 euros par mois Bureaux régionaux Assurance RCP MMA Frais de gestion 11% jusqu'à 35 000 euros 10% de 35 001 à 70 000 euros 8% de 70 001 à 125 000 euros 6% au-delà de 125 000 euros Caisse de retraite Humanis Humanis 159

Partenaire Salarial Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Partenaire Salarial Capital social 1 500 euros Date de création 20/02/2004 Numéro Siret 453 795 403 000 14 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 260, Avenue du Grand Defends 83700 ST RAPHAEL Syndicat professionnel Téléphone 04 94 17 56 71 et 06 17 39 59 32 Fax 04 94 54 51 07 partsal@orange.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de factures Minimum de facturation 500 H.T. Bureaux régionaux Assurance RCP MMA Frais de gestion 10% Caisse de retraite MEDERIC APICIL 160

Port'Ability Dénomination sociale Port'Ability Capital social 10 000 euros Date de création 22/01/2002 Numéro Siret 440 511 863 000 19 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 68 Boulevard des Champs Marot - 85200 FONTENAY-LE-COMTE Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 02 51 50 10 49 Fax 02 51 50 26 63 portability@portability.fr www.portability.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire fin de mois sur recouvrement ou sur facturation, selon le cas Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 10% jusqu'à 75 000 euros 8% au-delà de 75 000 euros Caisse de retraite IRCPME AG2R 161

PC Portage com Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale PC Portage com Forme juridique SAS Capital social 50 000 euros Date de création 21/02/2005 Numéro Siret 480 932 474 000 12 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 42, avenue Sainte FOY - 92200 NEUILLY Syndicat professionnel Téléphone 01 55 62 12 31 Fax 01 55 62 12 32 contact@portage.com www.portage.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Indépendamment du recouvrement de factures Minimum de facturation 200 euros par jour Bureaux régionaux Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 8% jusqu'à 30 000 euros 7% de 30 000,01 à 60 000 euros 6% de 60 000,01 à 120 000 euros 5 % au-delà de 120 000 euros Caisse de retraite IONIS AXA 162

Portagéo Dénomination sociale Portagéo Forme juridique SAS Capital social 50 000 euros Date de création 25/08/2006 Numéro Siret 491 635 520 000 19 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 8, esplanade Compans Cafarelli - 31000 TOULOUSE Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 0 820 200 254 et 05 62 30 50 82 Fax 05 67 69 90 16 contact@portageo.fr www.portageo.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Chaque fin de mois, salaire conventionnel sur déclaration d'activité, avec ou sans recouvrement client. Minimum de facturation Bureaux régionaux 19, boulevard Malesherbes - 75008 PARIS Tel. 01 55 27 39 95 Assurance RCP MMA Frais de gestion Sur chiffre d'affaires cumulé sans remise à zéro annuelle. 10 % jusqu à 29 999 8 % de 30 000 à 99 999 6% de 100 000 à 149 999 5% de 150 000 à 199 000 3% au-dessus de 200 000 Caisse de retraite Groupe MORNAY Groupe MORNAY 163

Portagéo Assurances Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Portagéo Assurances Capital social 1 000 euros Date de création 27/10-2006 Numéro Siret 492 486 998 000 15 672 Z (Auxiliaires d'assurance) 8, esplanade Compans Cafarelli - 31000 TOULOUSE Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 0 820 200 254 et 05 62 30 50 82 Fax 05 67 69 90 16 contact@portageo.fr www.portageo.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Paiement sur recouvrement Minimum de facturation Bureaux régionaux 19, boulevard Malesherbes - 75008 PARIS Assurance RCP MMA Frais de gestion Sur chiffre d'affaires cumulé sans remise à zéro annuelle. 10 % jusqu à 29 999 8 % de 30 000 à 99 999 6% de 100 000 à 149 999 5% de 150 000 à 199 000 3% au-dessus de 200 000 Caisse de retraite Groupe MORNAY Groupe MORNAY 164

Portage + Dénomination sociale Portage Plus Capital social 45 000 euros Date de création 07/06/2000 Numéro Siret 431 515 733 000 35 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 110, av. Barthélemy Buyer 69009 LYON Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 04 72 12 04 84 Fax 04 72 12 03 15 direction@portage-plus.com www.portage-plus.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Mensuel indépendamment du recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux 149, avenue du Maine 75014 PARIS Assurance RCP La Suisse Frais de gestion 10% jusqu'à 2 999 euros 8% de 3000 à 79 999 euros 6% de 80 000 à 149 999 euros 3% de 150 000 à 299 999 euros 1,5% au-delà de 300 000 euros Caisse de retraite MEDERIC MEDERIC 165

Guide du portage Salarial 2008 Portage Salarial Caraïbéen Dénomination sociale Portage Salarial Caraïbéen Capital social 30 105 euros Date de création 16/03/2005 Numéro Siret 481 535 565 000 16 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) Immeuble La Palmeraie - ZAC Moudong Nord - 97122 BAIE-MAHAULT - GADELOUPE Syndicat professionnel Téléphone 05 90 41 98 31 Fax 05 90 41 98 30 portage.salarial.caraibeen@wanadoo.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP MAAF Frais de gestion 11 % Caisse de retraite CGRR MEDERIC Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures 166

Porte-Paroles Dénomination sociale Porte-Paroles Forme juridique EURL Capital social 1 000 euros Date de création 01/06/2005 Numéro Siret 482 335 692 000 18 748 F ( Secrétariat et traduction ) 5, rue de l'est - 68490 BANTZENHEIM Syndicat professionnel Téléphone 0 820 80 49 49 Fax 03 89 26 29 40 labelvie@label-vie.fr www.traduction-interprete.com Convention Collective Paiement du salaire Sur recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP AXA Frais de gestion Caisse de retraite Arrège 167

Guide du portage Salarial 2008 PortéO Dénomination sociale Société Nationale de Portage Salarial Capital social 10 000 euros Date de création 23/02/2005 Numéro Siret 480 961 002 000 15 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 44, Rue Plaine St Martin - 81000 ALBI Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 0875 770 378 Fax albi@porteo.fr www.porteo.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux 5, Z.A. de Ribaute 31130 FONSEGRIVES 9 r Camille Douls 12000 RODEZ Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 10% jusqu'à 30 000 euros 8% de 30 001à 70000 euros 8% de 70 001à 120 000 euros 5% au-delà de 120 001 euros Caisse de retraite Réunica MEDERIC 168

Portimmo Dénomination sociale Portimmo Capital social 7 500 euros Date de création 21/07/2004 Numéro Siret 477 686 497 000 17 703A - (Agences immobilières) 5, rue de l'est - 68490 BANTZENHEIM Syndicat professionnel Fédération Nationale de Franlariat Téléphone Service commercial : 0.820.80.49.49 Service administratif : 03.89.26.01.52 Fax 03 89 26 29 40 blennerstrategies@wanadoo.fr www.portimmo.fr Convention Collective IMMOBILIER Paiement du salaire Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP Favre et Maurer, montant couvert 1 000 000 euros Frais de gestion Marge d enseigne comprise entre 5 % et 10 % Caisse de retraite Cairpsa Carpreca Cairpsa Carpreca 169

Pro Assistance Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Pro Assistance Capital social 100 euros Date de création 14/06/2006 Numéro Siret 490 521 630 000 15 745 A : (Sélection et mise à disposition de personnel ) 101, boulevard de Suisse 31000 TOULOUSE Syndicat professionnel Téléphone 05 34 40 66 08 Fax 05 34 40 64 85 Convention Collective Paiement du salaire Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP Frais de gestion Caisse de retraite relation@avsconcept.fr www.proassistance.fr Mensuel indépendamment du recouvrement de factures 340 euros par mois 170

Proxi Santé Dénomination sociale Proxi Santé Capital social 100 euros Date de création 14/06/2006 Numéro Siret 490 522 018 000 12 745 A : (Sélection et mise à disposition de personnel ) 101, boulevard de Suisse 31000 TOULOUSE Syndicat professionnel Téléphone 05 34 40 66 08 Fax 05 34 40 64 85 Convention Collective Paiement du salaire Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP Frais de gestion Caisse de retraite relation@avsconcept.fr www.proservices.fr Mensuel indépendamment du recouvrement de factures 340 euros par mois 171

Relais Création Envol Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Relais Création Envol Capital social 25 000 euros Date de création 04/06/1997 Numéro Siret 412 324 675 000 21 748 K ( Services annexes à la production ) 22, boulevard Saint Martin 33000 PESSAC Syndicat professionnel Téléphone 05 56 15 10 05 Fax 05 56 15 31 88 rce@wanadoo.fr www.rce-conseils.com Convention Collective Paiement du salaire Mensuel indépendamment du recouvrement de factures Minimum de facturation 380 euros H.T. par jour Bureaux régionaux Assurance RCP MAAF Frais de gestion 11% taux fixe Caisse de retraite MEDERIC MEDERIC 172

Relaistel Dénomination sociale Lagorce Paulette Forme juridique Affaire personnelle Capital social Date de création 26/09/1986 Numéro Siret 388 091 001 000 23 748 F (Secrétariat et traduction) 17, cours Victor Hugo 47000 AGEN Syndicat professionnel Téléphone 05 53 69 15 15 Fax 05 53 68 27 99 info@relaistel.com www.portage-salariat.com Convention Collective Paiement du salaire Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP Frais de gestion Caisse de retraite SMIC versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures AGF 173

Ressources 3C Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale Ressources 3C Capital social 7 500 euros Date de création 18/10/2004 Numéro Siret 479 045 015 000 19 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 50 Rue Louis Belmas - 59400 CAMBRAI Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 03 27 74 85 32 Fax contact@ressources3c.fr www.ressources3c.fr Convention Collective Paiement du salaire Uniquement sur recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP AXA Frais de gestion 10% Caisse de retraite Vauban Humanis 174

Rhône Alpes Portage Dénomination sociale Rhône Alpes Portage Capital social 7 500 euros Date de création 07/07/2003 Numéro Siret 449 188 325 000 12 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 14, rue Gorges de Loup - 69009 LYON Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 04 78 83 08 55 Fax 04 78 47 73 99 infos@rhone-alpes-portage.com www.rhone-alpes-portage.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation 2 500 euros par mission Bureaux régionaux Assurance RCP GENERALI Frais de gestion 10% jusqu'à 30 000 euros 8% de 30 000 à 60 000 euros 6% de 60 000 à 100 000 euros 4% de 100 000 à 150 000 euros 3% au-delà de 150 000 euros Caisse de retraite APICIL MV4 175

RH Solutions Guide du portage Salarial 2008 Dénomination sociale RH Solutions Capital social 7 500 euros Date de création 18/02/2003 Numéro Siret 445 208 127 000 16 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) Innoparc A Rue de la découverte - BP 3750-31675 LABEGE Innopole cedex Syndicat professionnel Fédération Nationale du Portage Salarial Téléphone 05 61 53 31 34 Fax 05 61 53 31 66 contact@rh-solutions.com www.rh-solutions.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux 14, rue de la Guadeloupe Le Mouffiat 97 490 St Denis - Île de la Réunion Assurance RCP AXA Frais de gestion 10% jusqu'à 65 000 euros 8% de 65 001 à 105 000 euros 5% de 105 001 à 140 000 euros 3% au-delà de 140 000 euros Caisse de retraite Groupe Mornay Groupe Médéric 176

Savoir-Faire & Cie Dénomination sociale Savoir-Faire & Cie Capital social 38 500 euros Date de création 05/09/1997 Numéro Siret 413 598 632 000 29 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 11bis, rue d Aguesseau - 75008 PARIS Syndicat professionnel Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial Téléphone 01 55 27 15 13 Fax 01 55 27 15 01 prochon@savoirfaire.fr www.savoirfaire.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP GAN Frais de gestion 12% jusqu'à 23 000 euros 10% de 23 001 à 46 000 euros 8% de 46 001 à 92 000 euros 6% au-delà de 92 000 euros Caisse de retraite APCIL APCIL 177

Guide du portage Salarial 2008 SPI Dénomination sociale SPI Capital social 8 000 euros Date de création 04/10/2006 Numéro Siret 492 006 184 000 13 745A (Sélection et mise à disposition de personnel) 20, Lotissement La Calade - 83210 SOLLIES- VILLE Syndicat professionnel Union Nationale des Entreprises de Portage Spécialisées Téléphone 06 28 49 26 42 Fax spi.sarl@free.fr www.spi-portage.com Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Indépendamment du recouvrement de factures Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP ALBINGIA Frais de gestion 10% jusqu'à 50 000 euros 8% de 50 001à 90 000 euros 6% de 90 001à 120 000 euros 3% au-delà de 120 000 euros Caisse de retraite Médéric Médéric 178

Synesia Dénomination sociale Synesia Capital social 12 000 euros Date de création 07/12/2005 Numéro Siret 485 355 523 000 13 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 507, rue Jacques Ange Gabriel - 56850 CAUDAN (LORIENT) Syndicat professionnel Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial Téléphone 02 97 76 45 54 Fax 02 97 81 03 28 contact@synesia.fr www.synesia.fr Convention Collective Paiement du salaire Minimum de facturation 100 euros par mission ou par mois Bureaux régionaux 107 av. Henri Freville, 35207 Rennes Assurance RCP MMA Frais de gestion 10% jusqu'à 50 000 euros 8 % de 50 001 à 100 000 euros 6% de 100 001 à 150 000 euros 4% au-dessus de 150 000 euros Caisse de retraite MEDERIC MEDERIC 179

Guide du portage Salarial 2008 T- Bât Dénomination sociale T- Bât Capital social 7 700 euros Date de création 18/12/2006 Numéro Siret 493 292 098 000 16 452A ( Construction de maisons individuelles ) 8, boulevard des États Unis - 42000 SAINT ETIENNE Syndicat professionnel Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial Téléphone 04 77 74 83 73 Fax 04 77 74 82 67 info@t-bat.eu www.t-bat.eu Convention Collective Bâtiment Paiement du salaire Minimum de facturation Bureaux régionaux Assurance RCP Frais de gestion Caisse de retraite Minimum convention collective versé en fin de mois + solde au recouvrement de factures MAAF 12% jusqu' à 100 000 euros 11 % au-delà de 100 000 euros Pro BTP Pro BTP 180

Valor Consultants Dénomination sociale Valor Consultants Capital social 2 940 000 euros Date de création 24/11/1986 Numéro Siret 311 810 816 000 67 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 30, avenue du Lac de Maine 49000 ANGERS Syndicat professionnel Syndicat National des Entreprises de Portage Salarial Téléphone 01 55 62 19 19 Fax 01 55 62 19 18 info@valor.fr www.valor.fr Convention Collective SYNTEC Paiement du salaire Minimum de facturation Bureaux régionaux Mensuel, à réception de l'attachement signé par le client 42, avenue Sainte Foy - 92203 NEUILLY- SUR-SEINE CHUBB Assurance RCP Frais de gestion 10% de 0 à 30.000 9% de 30.001 à 60.000 8% de 60.001 à 120.000 7% au delà de 120.001 Caisse de retraite IGIRS & CRIC URRPIMMEC 181

Guide du portage Salarial 2008 Ventoris Dénomination sociale Ventoris Forme juridique SA Capital social 37 000 euros Date de création 29/09/2006 Numéro Siret 491 864 872 000 16 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 44, Allée de Tourny - 33000 Bordeaux Syndicat professionnel Téléphone 0 810 000 261 (Appel Local) Fax info@ventoris.net www.ventoris.fr Convention Collective Syntec Paiement du salaire 100% versé indépendamment de la facturation client. Minimum de facturation Bureaux régionaux 4, place de la Défense La Défense 4 92974 Paris La Défense 5, bd Vincent Gâche - 44262 Nantes 66 rue de la Villette 69 425 Lyon 1bis, rue d Ouessant 35762 St Grégoire 12 Place Saint Hubert 59000 Lille 28, La Tannerie 57070 Saint Julien les Metz Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 5 % jusqu'à 125 000 Euros HT/an 2 % au-delà Les frais de mission et les frais de fonctionnement sont exclus de l'assiette des frais de gestion. Caisse de retraite CPM CPM- Médéric 182

Ventoris Learning Dénomination sociale Ventoris Learning Capital social 110 000 euros Date de création 27/02/2007 Numéro Siret 494 550 189 00018 741 G (Conseil pour les affaires et la gestion) 44, Allée de Tourny - 33000 Bordeaux Syndicat professionnel Téléphone 0 810 000 261 (Appel Local) Fax info@ventoris.net www.ventoris-learning.com Convention Collective Syntec Paiement du salaire 100% versé indépendamment de la facturation client. Minimum de facturation Bureaux régionaux 4, place de la Défense La Défense 4 92974 Paris La Défense 5, bd Vincent Gâche - 44262 Nantes 66 rue de la Villette 69 425 Lyon 1bis, rue d Ouessant 35762 st Grégoire 12 Place Saint Hubert 59000 Lille 28, La Tannerie 57070 Saint Julien les Metz Assurance RCP HISCOX Frais de gestion 5 % jusqu'à 125 000 Euros HT/an 2 % au-delà Les frais de mission et les frais de fonctionnement sont exclus de l'assiette des frais de gestion. Caisse de retraite CPM CPM- Médéric 183

Guide du portage Salarial 2008 8 Adresses utiles Gestion sociale www.anpe.fr www.apec.fr www.assedic.fr www.urssaf.fr www.cnav.fr www.arrco.fr www.agirc.fr Offres d'emplois, informations pratiques et légales Offres d'emplois cadres Informations pratiques et réglementation Informations pratiques et calcul de cotisations Caisse Nationale d'assurance Vieillesse La retraite complémentaire des salariés AGIRC : la retraite des cadres Administration www.service-public.fr www.insee.fr www.legifrance.gouv.fr Le portail de l'administration française Institut National de la Statistique et des Études Économiques Le service public de l'accès au droit, dont droit du travail Création, transmission, vie de l'entreprise www.apce.com www.inpi.fr www.oseo.fr www.drire.gouv.fr Agence pour la création d'entreprises Institut national de la propriété industrielle OSEO innovation ex- Anvar, Agence nationale de valorisation de la recherche Directions Régionales de l'industrie, de la Recherche et de l'environnement 184

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