Cahier des Clauses Particulières

Version : 25/10/2016 ACCORD-CADRE DE FOURNITURES COURANTES ET SERVICES Languedoc-Roussillon livre et lecture 47 quai du Verdanson Quai 47 090 Montpellier Tel : 04 67 17 94 69 Fax : 04 67 17 94 70 contact@lr2l.fr Cahier des Clauses Particulières Objet du marché : FOURNITURE DE LIVRES DANS LE CADRE DU PRIX MEDITERRANEE DES LYCEENS 2017 (PML 2017) Date et heure limites de réception des offres 15 novembre 2016 à 12 Heures

SOMMAIRE PARTIE 1 CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES 3 ARTICLE PREMIER : OBJET ET CARACTERISTIQUES 3 1.1 - OBJET DE LA CONSULTATION 3 1.2 - ETENDUE DE LA CONSULTATION 3 1.3 - DECOMPOSITION DE LA CONSULTATION 3 1.4 - ACCORD-CADRE A BON DE COMMANDE 3 ARTICLE 2 : PIECES CONTRACTUELLES DE L ACCORD-CADRE 4 ARTICLE 3 : DELAI D EXECUTION OU DE LIVRAISON 4 3.1 - DELAIS DE BASE 4 3.2 - PROLONGATION DES DELAIS 4 ARTICLE 4 : CONDITIONS D EXECUTION DES PRESTATIONS 4 ARTICLE 5 : CONSTATATION DE L EXECUTION DES PRESTATIONS 5 ARTICLE 6 : MAINTENANCE ET GARANTIES DES PRESTATIONS 5 ARTICLE 7 : GARANTIES FINANCIERES 6 ARTICLE : AVANCE 6 ARTICLE 9 : PRIX 6 9.1 - CARACTERISTIQUES DES PRIX PRATIQUES 6 9.2 MODALITES DE VARIATIONS DES PRIX 6 ARTICLE 10 : MODALITES DE REGLEMENT DES COMPTES 6 10.1 - ACOMPTES ET PAIEMENTS PARTIELS DEFINITIFS 6 10.2 - PRESENTATION DES DEMANDES DE PAIEMENTS 6 10.3 DELAI GLOBAL DE PAIEMENT 7 ARTICLE 11 : PENALITES 7 11.1 - PENALITES DE RETARD ET D'INDISPONIBILITE 7 11.2 - PENALITE POUR TRAVAIL DISSIMULE 7 ARTICLE 12 : ASSURANCES 7 ARTICLE 13 : RESILIATION DE L ACCORD-CADRE 7 ARTICLE 14 : DROIT ET LANGUE 7 ARTICLE 15 : CLAUSES COMPLEMENTAIRES ARTICLE 16 : DEROGATIONS AU C.C.A.G. PARTIE 2 CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES 9 ARTICLE 1 : PRESENTATION DU PRIX MEDITERRANEE DES LYCEENS 9 ARTICLE 2 : DECOMPOSITION DES LOTS ET OBJECTIFS 9 ANNEXES 11 2 / 13

PARTIE 1 CLAUSES ADMINISTRATIVES PARTICULIERES Article 1 : Objet du marché et caractéristiques 1.1 - Objet de la consultation La présente consultation concerne : Fourniture de livres dans le cadre du prix méditerranée des lycéens 2017. Lieu(x) d exécution : Les établissements dont la liste est fournie en annexe 1 du CCP. 1.2 - Etendue de la consultation La présente procédure adaptée est soumise aux dispositions de l article 27 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016. Cette consultation sera passée en application des articles 7 et 0 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 relatif aux accords-cadres. Il s agit d un accord-cadre mono attributaire (un attributaire/lot) à bons de commande de montants : 00 minimum et 12 000 maximum par lot. 1.3 - Décomposition de la consultation Les prestations sont réparties en 6 lots désignés ci-dessous : Lot 1 : Fournitures de livres auprès des établissements du département de l Aude Lot 2 : Fournitures de livres auprès des établissements du département du Gard Lot 3 : Fournitures de livres auprès des établissements du département de l Hérault Lot 4 : Fournitures de livres auprès des établissements du département de la Lozère Lot 5 : Fournitures de livres auprès des établissements du département des Pyrénées-Orientales Lot 6 : Fournitures de livres auprès des établissements de l académie de Toulouse Chacun des lots fera l objet d un accord-cadre. Les candidats pourront présenter une offre pour un ou plusieurs lots. 1.4 - Accord-cadre à bons de commande L accord-cadre s exécute au fur et à mesure de l émission de bons de commande émis par le pouvoir adjudicateur. Chaque bon de commande précisera : - le nom ou la raison sociale du titulaire ; - la date et l objet du marché ; - la date et le numéro du bon de commande ; - la nature et la description des prestations à réaliser ; - les lieux de livraison des prestations ; - le montant du bon de commande ; - le délai d exécution du bon de commande. Seuls les bons de commande signés par le représentant du pouvoir adjudicateur pourront être honorés par le ou les titulaires. 3 / 13

Article 2 : Pièces contractuelles de l accord-cadre Les pièces contractuelles de l accord-cadre sont les suivantes et, en cas de contradiction entre leurs stipulations, prévalent dans l ordre de priorité ci-après : - L acte d engagement (A.E.) et ses annexes - Le présent cahier des clauses particulières (C.C.P.) et ses documents annexés - Le cahier des clauses administratives générales (C.C.A.G.) applicables aux marchés publics de fournitures courantes et de services, approuvé par l arrêté du 19 janvier 2009 - Le cadre de réponse - Le bordereau des prix unitaires - DC1 et DC2. Article 3 : Délais d exécution ou de livraison 3.1 - Délais de base La première livraison correspondant au premier bon de commande sera effectuée impérativement et au plus tard le mercredi 14 décembre 2016. Les ouvrages seront remis en main propre au chef d établissement à l attention du coordinateur du Prix Méditerranée des Lycéens de l établissement scolaire. Pour ce faire, le titulaire veillera à contacter le chef d établissement ou le coordinateur en amont de la livraison afin de convenir de la date et d une heure de rendezvous. Les coordonnées de l établissement scolaire, du chef d établissement, ainsi que du coordinateur du Prix au sein de l établissement, seront transmises aux titulaires sélectionnés par Languedoc-Roussillon livre et lecture au plus tard le vendredi 25 novembre 2016. Les délais d exécution ou de livraison des prestations des bons de commande suivants seront de 15 jours conformément aux conditions de livraison définies à l'article 4 ci-après. 3.2 - Prolongation des délais Sans objet. Article 4 : Conditions d exécution des prestations Les prestations devront être conformes aux stipulations du marché (les normes et spécifications techniques applicables étant celles en vigueur à la date du marché). L'accord-cadre s exécute au moyen de bons de commande dont le délai d exécution commence à courir à compter de la date de notification du bon. Les fournitures livrées par le titulaire doivent être accompagnées par un bon de livraison qui sera conforme au bon de commande. Les cartons seront de poids raisonnable. Toutes les dispositions seront prises par le titulaire pour que les livraisons s effectuent sans l intervention du personnel de l établissement destinataire (elles auront lieu à l intérieur du lieu précisé sur les bons de commande et les fournitures seront livrées dans des emballages assurant une protection des ouvrages). Adresses de livraison : Les commandes seront livrées aux adresses des établissements indiquées dans l annexe du présent CCP et seront précisées dans chaque bon de commande. Stockage, emballage et transport : 4 / 13

Le stockage, l emballage et le transport des fournitures seront effectués dans les conditions de l article 19 du C.C.A.G.-F.C.S. Ainsi, les emballages, leur qualité, relèvent de la responsabilité du titulaire et restent sa propriété. De même, le transport s effectue sous sa responsabilité jusqu au lieu de livraison. Le transport et la livraison se feront sous l entière responsabilité du titulaire, que ceux-ci soient effectués par leur propre personnel ou par un transporteur tiers. Conditions de livraison : La livraison des fournitures s effectuera dans les conditions suivantes pour l ensemble des lots : - La livraison interviendra semaine 50, au plus tard le 14 décembre 2016, - La livraison des autres commandes interviendront au plus tard 15 jours après la notification du bon de commande. Le titulaire s engage à livrer dans les délais indiqués ci-dessus. Ces délais courent à partir de la date d envoi du bon de commande (le cachet de la poste, le journal du fax, ou les dates d envoi par e-mail faisant foi). Le titulaire signalera immédiatement au Pouvoir Adjudicateur tout retard prévisible n engageant pas sa responsabilité. En cas de livraison égarée ou défectueuse, tous les litiges, réclamations, dédommagements seront à la charge du seul titulaire du marché. Poursuite de l exécution des prestations : La poursuite de l exécution des prestations en cas de dépassement de la masse initiale fera l objet d un bon de commande. Article 5 : Constatation de l exécution des prestations Les vérifications quantitatives et qualitatives approfondies sont effectuées par le Pouvoir Adjudicateur dans un délai de 10 jours à compter de la date de livraison, conformément aux articles 22 et 23.2 du C.C.A.G.-F.C.S. (à l exception du délai). A l issue des opérations de vérification, le pouvoir adjudicateur prendra sa décision dans les conditions prévues aux articles 24 et 25 du C.C.A.G.-F.C.S. (à l exception du délais). Le titulaire prendra alors toutes les dispositions nécessaires pour remédier aux observations apportées dans un délai de 15 jours. Les ouvrages défectueux seront remplacés gratuitement sous 15 jours aux frais du titulaire. Le titulaire se chargera lui-même du transport des documents. Si une édition venait à disparaître pour être remplacée par une nouvelle, l ouvrage serait livré au Pouvoir Adjudicateur par le titulaire au nouveau prix fort de l éditeur - dûment constaté par la production du catalogue - diminué du rabais consenti ; sauf avis contraire du Pouvoir Adjudicateur, les livres devront être de l une des deux dernières éditions parues. Si, parmi les fournitures présentées par le titulaire, il s en trouve qui ne réunissent pas toutes les conditions prescrites, elles seront refusées et devront être remplacées sans délai. Article 6 : Maintenance et garanties des prestations Sans objet. 5 / 13

Article 7 : Garanties financières Aucune clause de garantie financière ne sera appliquée. Article : Avance Aucune avance ne sera versée. Article 9 : Prix 9.1 - Caractéristiques des prix pratiqués Les prestations de l accord-cadre à bons de commande seront réglées par application des prix unitaires. 9.2 Modalités de variations des prix Les prix du marché sont réputés établis sur la base des conditions économiques du mois qui précède celui de la date limite de réception des offres ; ce mois est appelé «mois zéro». Les prix sont ajustables par référence aux tarifs éditeurs, dans les conditions suivantes : Le rabais octroyé est valable pour la période initiale et pour chaque période de reconduction éventuelle. Lorsqu un ajustement a été effectué provisoirement en utilisant une référence antérieure à celle qui doit être appliquée, il n est procédé à aucune variation avant la variation définitive, laquelle intervient sur le premier acompte du marché suivant la parution de la référence correspondante. Article 10 : Modalités de règlement des comptes 10.1 - Acomptes et paiements partiels définitifs Sans objet. 10.2 - Présentation des demandes de paiements Les modalités de présentation de la demande de paiement seront établies selon les conditions prévues à l article 11.4 du C.C.A.G.-F.C.S. Les demandes de paiement seront établies en un original portant, outre les mentions légales, les indications suivantes : - le nom ou la raison sociale du créancier ; - le nom et l adresse du lieu d exécution ; - le cas échéant, la référence d inscription au répertoire du commerce ou des métiers ; - le cas échéant, le numéro de SIREN ou de SIRET ; - le numéro du compte bancaire ou postal ; - l objet du marché ; - le numéro du bon de commande ; - la date de livraison des fournitures ; - la nature des fournitures livrées ; - le montant hors taxe des fournitures en question après application de la variation de prix ; - le cas échéant, la mention des précomptes, retenues et escomptes ; - le taux et le montant de la TVA ; - le montant total des prestations livrées ou exécutées ; - la date de facturation ; - la facturation devra détailler le montant par école ou par ouvrage. 6 / 13

Les demandes de paiement devront parvenir à l adresse suivante pour l ensemble des lots : Languedoc-Roussillon livre et lecture 47 quai du Verdanson Quai 47 090 Montpellier contact@lr2l.fr Dossier suivi par : Céline GUELTON-THOMASSET Fonction : Chargée de mission auteurs, vie littéraire et médiation Tel : 04 67 17 94 73 celine.thomasset@lr2l.fr Les autres dispositions relatives à la cotraitance s appliquent selon l article 12.1 du C.C.A.G.-F.C.S 10.3 Délai global de paiement Les sommes dues au(x) titulaire(s), seront payées dans un délai global de jours à compter de la date de réception des demandes de paiement. Article 11 : Pénalités Sans objet. Article 12 : Assurances Dans un délai de quinze jours à compter de la notification du marché et avant tout commencement d exécution, le titulaire devra justifier qu il est couvert par un contrat d assurance au titre de la responsabilité civile découlant des articles 132 à 134 du Code civil. A tout moment durant l exécution de la prestation, le titulaire doit être en mesure de produire cette attestation, sur demande du pouvoir adjudicateur et dans un délai de quinze jours à compter de la réception de la demande. Il devra donc fournir une attestation de son assureur justifiant qu il est à jour de ses cotisations et que sa police contient les garanties en rapport avec l importance de la prestation. Article 13 : Résiliation de l accord-cadre Concernant l accord cadre, en cas d inexactitude des documents et renseignements mentionnés aux articles 4 et 51 du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016 ou de refus de produire les pièces prévues aux articles D. 222-5 ou D. 222-7 à du Code du travail conformément à l article 51-III du Décret nº2016-360 du 25 mars 2016, il sera résilié aux torts du titulaire. En cas de résiliation pour motif d intérêt général par le pouvoir adjudicateur, le titulaire percevra à titre d indemnisation une somme forfaitaire calculée en appliquant au montant initial hors TVA, diminué du montant hors TVA non révisé des prestations admises, un pourcentage égal à 5 %. Article 14 : Droit et Langue En cas de litige, seul le Tribunal Administratif de Montpellier est compétent en la matière. Tous les documents, inscriptions sur matériel, correspondances, demandes de paiement ou modes d emploi doivent être entièrement rédigés en langue française. S ils sont rédigés dans une autre langue, ils doivent être accompagnés d une traduction en français. 7 / 13

Article 15 : Clauses complémentaires Sans objet. Article 16 : Dérogations au C.C.A.G. Les dérogations aux C.C.A.G.-Fournitures Courantes et Services, explicitées dans les articles désignés ci-après du C.C.A.P., sont apportées aux articles suivants : - L article 4 déroge à l article 20 du C.C.A.G. Fournitures Courantes et Services - L article 5 déroge à l article 23.2, 25.1 et 25.2 du C.C.A.G. Fournitures Courantes et Services - L article 11 déroge à l article 14 du C.C.A.G. Fournitures Courantes et Services. / 13

PARTIE 2 CLAUSES TECHNIQUES PARTICULIERES Article 1 : Présentation du Prix Méditerranée des Lycéens Le Prix Méditerranée des Lycéens (PML) 2017 est co-organisé par la Région Occitanie / Pyrénées-Méditerranée, le Centre Méditerranéen de Littérature et Languedoc-Roussillon livre et lecture, en partenariat avec les Rectorats des académies de Montpellier et de Toulouse, le Réseau Canopé des deux académies, le Centre Régional des Lettres Midi-Pyrénées et la Caisse d épargne Languedoc-Roussillon. Le PML concerne principalement les élèves des classes de seconde des lycées de la région, établissements publics et privés. Après lecture des cinq ouvrages en compétition, leur vote permet de décerner le Prix Méditerranée des Lycéens. Il s agit : -de promouvoir la lecture en milieu scolaire tout en permettant aux élèves des classes de seconde de découvrir une littérature contemporaine et de rencontrer certains auteurs ; -de développer, chez les élèves, le sens critique et l aptitude à se forger une opinion personnelle ; -de sensibiliser les élèves à l univers du livre. Les ouvrages sélectionnés pour le PML par le comité de lecture répondent aux critères suivants : -premier ou deuxième roman d un auteur francophone ; -paru dans le courant de l année précédant le Prix (entre août 2015 et septembre 2016) ; -un seul ouvrage par éditeur. Parmi les cinq ouvrages retenus, au moins un devra être édité par un éditeur en région, ou écrit par un auteur vivant en région. Liste des cinq ouvrages sélectionnés pour le Prix Méditerranée des Lycéens 2017 : 1 Assortiment Titre auteur éditeur ISBN prix TTC Les moissons de l'absence Nathalie Bénézet Chèvre feuille étoilée 97-2-36795-10-9 15,00 Les enfants de Toumaï Thomas Diétrich Albin Michel 97-2-226-32275-3 19,50 Les grandes et les petites choses Rachel Khan Anne Carrière 97-2-433-714-0 17,00 Chanson douce Leïla Slimani Gallimard 97-2-07-019667- 1,00 L'enfant des naufragés Marie Urdialès Oskar 979-1-0214-04-4 11,95 Chaque lycée inscrit au Prix recevra au maximum assortiments de ces 5 ouvrages sélectionnés. Pour le Prix Méditerranée des Lycéens 2017, la liste des établissements inscrits par département est disponible en annexe. Le nombre d inscriptions est susceptible d augmenter. Les titulaires sélectionnés pour chaque lot seront donc informés du nombre définitif d assortiments à fournir lors de la commande des ouvrages. Article 2 : Décomposition des lots et objectifs Le présent marché à procédure adaptée, piloté par Languedoc-Roussillon livre et lecture, est constitué de six lots correspondants à six territoires géographiques de la région Occitanie. Lot 1 : Fourniture de livres auprès des lycées du département de l Aude Cette mise en concurrence Lot 1 a pour objectif de choisir un titulaire, afin de : a) passer commande et acheter le nombre d assortiments d ouvrages sélectionnés pour le Prix, nécessaires à alimenter les lycées inscrits pour le département de l Aude, 9 / 13

b) assurer la livraison des assortiments au sein des lycées inscrits au Prix pour le département de l Aude. Lot 2 : Fourniture de livres auprès des établissements du département du Gard Cette mise en concurrence Lot 2 a pour objectif de choisir un titulaire, afin de : a) passer commande et acheter le nombre d assortiments d ouvrages sélectionnés pour le Prix, nécessaires à alimenter les lycées inscrits pour le département du Gard, b) assurer la livraison des assortiments au sein des lycées inscrits au Prix pour le département du Gard. Lot 3 : Fourniture de livres auprès des établissements du département de l Hérault Cette mise en concurrence Lot 3 a pour objectif de choisir un titulaire, afin de : a) passer commande et acheter le nombre d assortiments d ouvrages sélectionnés pour le Prix, nécessaires à alimenter les lycées inscrits pour le département de l Hérault et Languedoc-Roussillon livre et lecture, b) assurer la livraison des assortiments au sein des établissements inscrits au Prix pour le département de l Hérault. Lot 4 : Fourniture de livres auprès des établissements du département de la Lozère Cette mise en concurrence Lot 4 a pour objectif de choisir un titulaire, afin de : a) passer commande et acheter le nombre d assortiments d ouvrages sélectionnés pour le Prix, nécessaires à alimenter les lycées inscrits pour le département de la Lozère, b) assurer la livraison des assortiments au sein des lycées inscrits au Prix pour le département de la Lozère. Lot 5 : Fourniture de livres auprès des établissements du département des Pyrénées-Orientales Cette mise en concurrence Lot 5 a pour objectif de choisir un titulaire, afin de : a) passer commande et acheter le nombre d assortiments d ouvrages sélectionnés pour le Prix, nécessaires à alimenter les lycées inscrits pour le département des Pyrénées-Orientales, b) assurer la livraison des assortiments au sein des lycées inscrits au Prix pour le département des Pyrénées- Orientales. Lot 6 : Fourniture de livres auprès des établissements de l académie de Toulouse Cette mise en concurrence Lot 6 a pour objectif de choisir un titulaire, afin de : a) passer commande et acheter le nombre d assortiments d ouvrages sélectionnés pour le Prix, nécessaires à alimenter les lycées inscrits pour l académie de Toulouse et au Centre régional des Lettres Midi-Pyrénées, b) assurer la livraison des assortiments au sein des établissements inscrits au Prix pour l académie de Toulouse. 10 / 13

ANNEXES Liste des lieux de livraison. Répartition des achats par lot. Estimation du nombre d assortiments d ouvrages par lot et par lycée. Date : 25/10/2016. Lieu de livraison Adresse Code Postal Ville Nombre d'assortiments LOT 1 - AUDE 11 Lycée Jean Durand BP 1 11493 CASTELNAUDARY CEDEX 11 Lycée Andréossy 1, rue St-François CASTELNAUDARY 11494 BP 1402 CEDEX 7 11 Lycée Dr Lacroix Rue Gay Lussac 11100 NARBONNE 6 11 Lycée Beauséjour 2, rue Girard 11100 NARBONNE 6 11 Lycée Louise Michel 2, rue Jean Moulin NARBONNE 1110 BP 2 CEDEX 11 Lycée Ernest Ferroul 5 Av Georges Frêche 11200 LEZIGNAN- CORBIERES TOTAL AUDE 43 LOT 2 - GARD Lycée Jacques Prévert 1, place Lucie Aubrac ST-CHRISTOL-LEZ ALES Lycée professionnel Jules Raimu 12, rue Jules Raimu 000 NIMES Lycée Gaston Darboux 7, rue Jules Raimu 90 NIMES Lycée Saint-Vincent de Paul 3, bd de Bruxelles 020 NIMES CEDEX Lycée Privé Emmanuel D'Alzon 11, rue Sainte-Perpétue 020 NIMES CEDEX 6 Lycée Ernest Hemingway 9, bd Jean Jaurès BP 970 000 NIMES CEDEX 2 Lycée Charles Gide Place Adolphe Bosc 700 UZES 7 Maison Familiale Rurale La Gardonnenque Chemin de la Filature 360 VEZENOBRES 6 Maison Familiale Rurale Lieu dit La Granelle La Pinède RD 606 320 MARGUERITTES 3 Lycée professionnel Paul Langevin 21, rue de la Redoute 0 BEAUCAIRE 5 Maison Familiale Rurale 4, chemin des Codes Bas CASTILLON-DU- 210 Pont du Gard Z.A. GARD LEGTA Marie Durand Domaine Donadille 2 RODILHAN Lycée Geneviève de Gaulle-Anthonioz 43, rue du Moulin 540 MILHAUD Lycée Albert Einstein Av. Vigan Braquet - BP 165 205 BAGNOLS-SUR- CEZE TOTAL GARD 99 11 / 13

LOT 3 - HERAULT LEAP La Gardiole 2, rue du Couvent 770 GIGEAN 7 Lycée Privé des Techniques Agricoles Route de Pézenas 150 GIGNAC et Paysagères Lycée Polyvalent Joseph Vallot Rue du Docteur Henri Mas 700 LODEVE Lycée Paul Valéry 55, rue Paul Valéry 200 SETE LGT Joliot-Curie 105, rue Dauphiné 200 SETE 14 Lycée Georges Pompidou 351, avenue de Lattre CASTELNAU-LE- 170 de Tassigny LEZ Lycée Ferdinand Fabre Bd Jean Moulin 600 BEDARIEUX Lycée Professionnel J.F. Champollion Avenue de Figuières 970 LATTES 7 Lycée Jules Guesde 110, av. de Lodève CS 9004 060 MONTPELLIER 6 Lycée 31 avenue Georges Georges Clémenceau Clémenceau 060 MONTPELLIER 7 Lycée Pierre Mendès France 49, rue Mas de Brousse 000 MONTPELLIER 6 LEAP Le Cep d'or 2, avenue de la piscine 00 CLERMONT L'HERAULT 3 Lycée René Gosse 2, rue Victor Hugo 00 CLERMONT- L'HERAULT Ensemble scolaire CLERMONT- RD 609-10 rue Coutellerie 00 Saint-Guilhem L'HERAULT 3 Lycée Privé Annexe Saint-Jean du Sacré Cœur 23, rue Ermengaud 500 BEZIERS 3 Lycée Privé de la Trinité 6, avenue Jean Moulin 500 BEZIERS 4 Lycée Jean Jaurés Av. Saint Sauveur 90 SAINT-CLEMENT- DE-RIVIERE Lycée Professionnel Agricole Charles de la Condamine 4 allée Général Montagne 120 PEZENAS 7 Lycée Polyvalent Jean Moulin Languedoc-Roussillon livre et lecture 1, avenue Paul Vidal de la Blache 120 PEZENAS 47 quai du Verdanson 090 MONTPELLIER 6 TOTAL HERAULT 137 LOT 4 - LOZERE 4 Lycée Saint-Joseph 2, rue des Pénitents 4100 MARVEJOLS 5 4 Lycée Privé Polyvalent Notre-Dame Fontanilles 4000 MENDE 12 4 Lycée Chaptal Avenue Paulin Daudé 4000 MENDE 6 4 Lycée Théophile Roussel 15, rue du Docteur SAINT-CHELY- 4200 Yves Dalle D'APCHER 3 4 Lycée Polyvalent Privé SAINT-CHELY- 43, avenue de la gare 4200 du Sacré-Cœur D'APCHER 6 TOTAL LOZERE 32 12 / 13

LOT 5 - PYRENEES-ORIENTALES 66 Lycée Le Mas Blanc Av. Emmanuel Brousse 66760 BOURG-MADAME 66 Lycée Climatique et Sportif Pierre de Coubertin 3, avenue P. De Coubertin 66120 FONT-ROMEU 5 66 Lycée Rosa Luxemburg 2, avenue Jean Moulin 66141 CANET-EN- ROUSSILLON 4 66 Lycée Déodat de Séverac 1, avenue des Tilleuls 66400 CERET 66 Ensemble scolaire Rue François Arago Saint-Pierre de la Mer La Prade 66750 SAINT-CYPRIEN 66 Lycée Aristide Maillol 73, avenue Pau Casals 66000 PERPIGNAN 66 Lycée Notre-Dame PERPIGNAN 39, avenue Julien Panchot 6602 de Bon Secours CEDEX 7 66 Lycée Pablo Picasso 120 Av. Général Gilles 66000 PERPIGNAN 7 66 Lycée Léon Blum 15, avenue Paul Valéry 66103 PERPIGNAN CEDEX 5 66 Lycée François Arago 22 avenue Paul Doumer 66000 PERPIGNAN 66 Lycée Jean Lurçat 25, av. Albert Camus 66000 PERPIGNAN 7 66 Lycée des Métiers VILLELONGUE- Château de Lagrange 66740 du Bâtiment Alfred Sauvy DELS-MONTS 5 TOTAL PYRENEES-ORIENTALES 0 LOT 6 - ACADEMIE DE TOULOUSE HAUTE-GARONNE 31 Lycée Rive Gauche 5 av. Jean Baylet 31100 TOULOUSE 31 Centre Régional des Lettres Midi-Pyrénées 14 rue des Arts 31000 TOULOUSE 2 TOTAL ACADEMIE DE TOULOUSE 10 TOTAL GLOBAL D ASSORTIMENTS 401 13 / 13