Contrat de pension canine et féline

Documents pareils
CONTRAT DE GARDE D ANIMAUX DOMESTIQUES (CHAT CHIEN OU N.A.C.) ENTRE PARTICULIER ET BENEVOLES DE CARA-PATTES

Contrat d'échange de garde dʼanimaux entre particuliers

STAGE DE RUGBY- DOSSIER D INSCRIPTION JUILLET 2015

Conditions Générales. Télécharger. Site Internet : Mail : campingarclusuaz@orange.fr. Article 1 : Durée du séjour

TARIFS DES LOCATIONS 2015

page 1 sur 5 mise à jour le 09/12/2010 BON SEJOUR EN FRANCE CONDITIONS de RESERVATION

RESTAURANTS SCOLAIRES COMMUNAUX RESTAURANT DU CENTRE DE LOISIRS SANS HEBERGEMENT «RÉGLEMENTATION RELATIVE AU FONCTIONNEMENT»

Espace Babylone. Au cœur de Paris, un lieu pour. Formation Comité de direction Conseil Assemblée Conférence Réunion. 91, Rue de Sèvres, Paris

CENTRE NUMERIQUE DU JURA REGLEMENTS, CONDITIONS ET ACCES AUX SERVICES

Nouveaux produits antiparasitaires aux extraits naturels pour chiens et chats.

Bulletin d inscription

COMMENT NOUS AIDER SANS ADOPTER?

CONVENTION DE PORTAGE DE REPAS A DOMICILE EN LIAISON FROIDE Entre :

CONTRAT DE LOCATION. Ci-après nommé les Propriétaires : Ci-après nommés les locataires :

MODELE DE CONTRAT DE TRAVAIL A DUREE INDETERMINEE ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES

Règlement intérieur. I - Conditions générales. 1. Conditions d admission et de séjour

Adresse GPS : rue : Le Petit Châtaignier / ville : La Genétouze.

INSCRIPTION au RESTAURANT SCOLAIRE Année 2014 / 2015

Parasites externes du chat et du chien

CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE

MARCHE DE PRODUCTEURS ET PRODUITS DU TERROIR - PORNICHET

Article 2 : Le restaurant scolaire fonctionne de 12h00 à 13h50 les lundis, mardis, jeudis et vendredis du temps scolaire.

Fiche d inscription :

CONTRAT DE LOCATION SAISONNIERE D EMPLACEMENT AU CAMPING DOMAINE DE MEPILLAT (soumis au décret 93-39) ANNEE 2015

Les Galets Blancs CONTRAT DE LOCATION. 2. Le règlement du solde restant dû devra être versé le jour de votre arrivée.

Dossier d inscription English Club Année

REGLEMENT DU JEU CONCOURS «FAN DE BARBECUE»

Règlement d Ordre Intérieur du service «Accueil Assistance» Remplacement de personnel dans les milieux d accueil

Les Bons Plans de l Été

CONTRAT D ADHESION AU SYSTEME DE PAIEMENT PAR CARTE ecommerce

STAGE RUGBY DOSSIER D INSCRIPTION

CCAS de Saint Seurin sur l Isle. Contrat de séjour

Jean Cuistot Traiteur

Guide pratique. Vivre à MOntréal avec son

PLATE FORME 3D FOVEA REGLEMENT D UTILISATION

Dimanche 02 septembre 2012 de 09h à 18h00*

Ecole Sacré-Cœur Camphin-en-Pévèle Année Scolaire 2014/2015 REGLEMENT INTERIEUR CANTINE SCOLAIRE ECOLE SACRE-CŒUR CAMPHIN-EN-PEVELE

Gîte 1 chambre supplémentaire avec lit double.. 1 chambres supplémentaires avec deux lits simples..

RESTAURANT SCOLAIRE MACOT ET LA PLAGNE LA PLAGNE Tél MACOT : Tél

CONVENTION DE MISE A DISPOSITION SALLES COMMUNALES EMILE ROUSSEAU

CONTRAT DE LOCATION. Nous avons le plaisir de vous proposer le contrat de réservation de notre yourte haut-de gamme nommée.. Adresse :..

Dossier d inscription

SERVICE APPARTEMENTS THÉRAPEUTIQUES. Livret d Accueil - 1 -

Fiche d'inscription PARENTS

«ALARMES. Sécurité à petit budget? Dîtes «Oui je le veux» GARANTIE 1 AN!!! Nos packs «ALARMES» sont souvent composés de :

FORMATION PATHOLOGIES BIOLOGIQUES DU BOIS DANS LA CONSTRUCTION. Connaître le bois et ses technologies. Identifier les agents de dégradation du bois

foirexpo 5 AU 14 AVRIL - PARC EXPO ORLÉANS

Savez-vous ce qu'est exactement un vaccin à part un produit qu'on injecte et qui protège contre une maladie?

Communiqué de presse Un nouveau CAP pour la protection animale

Conditions générales de location à quai du bateau ORCA

LOUER UN LOGEMENT QUAND VOUS VIVEZ AVEC UN ANIMAL DE COMPAGNIE

Règlement intérieur de l Espace Jeunes (11/17 ans)

Présentation : Ces quelques informations vous aideront à mieux comprendre son fonctionnement.

SPECIMEN. 1 sur 6. de Bien-Désirée. Les

DEMANDE D OUVERTURE DE COMPTE CLIENT INFORMATIONS CONCERNANT VOTRE SOCIETE

Contrat de location Studio-Orcieres Merlette. Mettre le prix de votre séjour ici

Bonnes vacances! Je voyage avec mon chien ou mon chat

Information Générale

Mission de prospection commerciale - Espagne 27 & 28 juin 2012

DOSSIER D INSCRIPTION

Pour pouvoir fréquenter le restaurant scolaire, l inscription préalable est obligatoire.

CONTRAT DE LOCATION. Le règlement intérieur est partie intégrante du contrat et vaut engagement contractuel.

Circuit de Tournois La Baule été 2011

CONTRAT DE SOUSCRIPTION «ALERTES par SMS ou » Compléter les zones grisées, signer et renvoyer à l adresse suivante :

CAHIER DES CHARGES Version 0.4. Cahier des charges Openvet 0.4 Page 1

RÈGLEMENT INTÉRIEUR DES SALLES MUNICIPALES D HÉRICY

LIVRET D ACCUEIL CANTINE - GARDERIE

LOUER À DES PROPRIÉTAIRES D ANIMAUX DE COMPAGNIE

REPUBLIQUE FRANÇAISE. REGLEMENT DES SERVICES PERISCOLAIRES 2013/2014 (RESTAURANT SCOLAIRE et GARDERIE et CENTRE D ANIMATION)

Nouveauté - Nouvelles modalités d inscription

DOSSIER DE PRESENTATION

Projet d Accueil. Entre Parent(s) et Assistant Maternel

CÔTÉ PUBLIC. Spécialiste des espaces marchands : Marchés de Noël intérieurs et extérieurs (avec chalets en bois)

RESTAURATION SCOLAIRE

CONDITIONS GENERALES DE VENTE - ACHAT DE PRESTATION AUPRES DE VERTICALWIND

CONVENTION DE STAGE EN MILIEU PROFESSIONNEL. Étudiants des sections de techniciens supérieurs

Infestation par Dipylidium caninum,

CEL 2012/ DOSSIER D INSCRIPTION

Animal de compagnie. Les fiches pratiques de la concurrence et de la consommation

Protéger. son animal. la gamme FRONTLINE. grâce à la gamme. Contre les puces et les tiques. Efficace plusieurs semaines (1) Résistant à la pluie,

Article II. ORGANISATION DES INSCRIPTIONS

Demande d autorisation de faire du commerce d animaux

Conditions générales

Règlement public et conditions générales d utilisation du service de Vélo en Libre Service, V Lille, implanté sur le territoire de Lille Métropole

EXEMPLE DE CONTRAT DE TRAVAIL ENTRE PARENTS ET ASSISTANTES MATERNELLES

REGLEMENT INTERIEUR ESPACE JEUNES DIVONNE-LES-BAINS

Contrat de travail et d accueil à durée indéterminée entre particuliers employeurs (parents) et assistants maternels agréés

Responsables communaux : M. TETENOIRE, M. MICHEL, Mme TROUSSET et Mme LOISEAU RENSEIGNEMENTS SUR LE LOCATAIRE. NOM / Prénom...

REGLEMENT INTERIEUR Accueil de loisirs périscolaire de Servas

Merci d indiquer 2 choix d hébergement et l ordre de préférence des étudiants 1 et 2.

La reconnaissez- vous?

ANNEXE 5 MODALITES D ACCES EN DECHETERIE ET OBTENTION D UN BADGE D ACCES POUR LES USAGERS «PROFESSIONNELS ET ASSIMILES»

SARL CONCEPT & STRATEGIE

FICHE INDIVIDUELLE D'INSCRIPTION AUX COURS DE SURF

CONDITION DE LOCATION, RECONDUCTION, RESILIATION,

Conditions de réservation et Tarifs

LES RESPONSABILITES DU VETERINAIRE PRATICIEN CHRISTIAN DIAZ

RESTAURATION SCOLAIRE REGLEMENT INTERIEUR

Transcription:

Contrat de pension canine et féline Entre : SARL Innovadog (Représenté par Mr et Mme Blanc) N siret : 81104651500029 -Capacité N 66151 Lieu dit Barciet - 32340 Plieux TEL : 06 11 87 77 90 - eliteroyaldog@hotmail.fr Et : Nom, Prénom :. Adresse :. Téléphone :.Mail : Première personne à prévenir en cas d urgence : Téléphone : Seconde personne à prévenir en cas d urgence : Téléphone : Durée du séjour : ( de matin à matin ou soir à soir. Toute journée entamée est comptée due) Jour d arrivée :... Heure d arrivée : Jour de départ :.. Heure prévue de départ :. Animaux concernés : 1 er animal : Espèce : Chien / Chat Nom de l animal : Race ou type : Sexe : Mâle / Femelle Identifié par identification électronique ou tatouage N.. Né(e) le. Stérilisé(e) : Oui / non Problème de santé connu :. 2 ème animal : Espèce : Chien / Chat Nom de l animal : Race ou type : Sexe : Mâle / Femelle Identifié par identification électronique ou tatouage N.. Né(e) le. Stérilisé(e) : Oui / non Problème de santé connu : p. 1

Tarif de base : Chien : 11 euros TTC par jour pour un chien (nourriture comprises, box individuel) 10 euros TTC par jour par chien pour 2 chiens et plus (nourriture comprises, box individuel) 9 euros TTC par jour par chien pour 2 chiens dans un même box (nourriture comprises) Chat : 9 euros TTC par jour pour un chat (box individuel équipé à l intérieur d une habitation) 5 % de remise est effectuée dès le 16 ème jour de séjour. 5 la séance d éducation avec ballade (durée 20 minutes). Vos attentes de ces séances : Prestations demandées Tarif Quantité Total 1 chien en box simple (alimentation croquettes) 11. jour(s) le box 2 chiens dans 2 boxes simple (alimentation croquettes) 20. jour(s) les 2 2 chiens dans le même box double (alimentation croquettes) 9. jour(s) le box 1 chat en box individuel équipé (alimentation croquettes) 9. jour(s) le box Séance d éducation 5. séance(s) x. chiens Prestations complémentaires Administration de médicaments 0 50. jour(s) x. Chiens ou chats (sur ordonnance obligatoirement) Alimentation spéciale fournie à la pension 0 50. jour(s) x. Chiens ou chats Supplément pour alimentation BARF complète pour chien de de 30Kg (pour les chiens uniquement) Supplément pour alimentation BARF complète pour chien de + de 30Kg (pour les chiens uniquement) 5. jour(s) x. chiens 10. jour(s) x. chiens Total des prestations Remise 5% pour un séjour > à15 jours Total du séjour Acompte de (50% du total du séjour) réglé par chèque à l ordre de INNOVADOG Le solde de la pension est versé le jour d entrée dans les lieux. Les propriétaires de l animal confirment qu ils ont pris connaissance des tarifs appliqués par la Sarl INNOVADOG, ainsi que des conditions ci-après stipulées et déclarent les accepter sans aucune réserve. Fait en double exemplaire à Plieux le :. Signature du ou des propriétaires de l animal (précédée de la mention lu, compris et approuvé) Signature de la SARL Innovadog Lu et approuvé p. 2

Règlement de la pension canine et féline 1/ Identification / vaccination : Ne sont admis que les chiens identifiés (tatouage ou puce électronique) et à jour de vaccination CHPL (contre la maladie de Carré, la Parvovirose, l Hépatite de Rubarth, la Leptospirose ;datant de plus de 15 jours et de moins d un an ) ATTENTION votre chien doit également être pour la toux de chenil. ( Pneumodog ou Nobivack KC par voie intranasale ; et contre la maladie du Typhus, le Coryza, la Leucose ( TCL) pour les chats. La vaccination contre la rage est vivement conseillée mais pas obligatoire. Le carnet de santé et les papiers d identification devront être remis à la pension durant le séjour. 2/ Refus / acceptation d un animal et responsabilité La SARL Innovadog se réserve le droit de refuser l entrée à un animal malade ou qui pourrait être contagieux. Les femelles en chaleurs au moment de l entrée en pension ou durant leur séjour peuvent être acceptées à la seule condition que leur détention à la pension canine se fasse en box séparé et isolé des autres chiens. La pension se réserve alors le droit de prendre toutes les mesures qu ils soient (traitement etc..) pour éviter toute perturbation dans la pension. Le propriétaire de l animal doit fournir une pipette antiparasitaire externe qui sera appliquée le jour d entrée à la pension canine ; soit maximum dans les 15 jours précédents son arrivée et appliquée par un vétérinaire (avec justificatif de ce dernier). En cas d oubli une pipette sera appliquée par la pension aux frais du propriétaire. Les animaux doivent avoir eu un déparasitage interne (vermifuge) dans le mois précédent l arrivée à la pension. Il est recommandé de vermifuger l animal dans le mois suivant sa sortie de la pension canine. La pension décline toute responsabilité si l animal a des parasites après le séjour au vu du traitement administré pour son entrée. S il est constaté un état parasitaire préjudiciable à la bonne hygiène de la pension, ou un problème de santé ; l animal subira au frais du propriétaire une désinfection et une visite vétérinaire. Les objets personnels (jouets, tapis, corbeille,..) sont autorisés pour le seul chien en question et sous la seule responsabilité du propriétaire. En cas de dégradation, d accident, d ingestion, de blessure ou de problèmes la pension est dégagée de toute responsabilité. L objet doit être marqué du nom du propriétaire de manière indélébile. Seuls les chiens d une même famille peuvent occuper un même box. Aucune responsabilité ne peut être retenue contre la SARL Innovadog en cas de mésentente et de conflits entre les chiens et ne peut dans ce cas être tenue pour responsable. Le choix est proposé au client de faire occuper le même box ou 2 boxes séparés. Les chiens âgés de plus de 6 ans pour les chiens de «grandes races» ou de plus de 12 ans pour les chiens de petites races ou ou de plus de 12 ans pour les chats ne sont pas admis. 3/ Maladies et accidents Le propriétaire s engage à avertir la SARL Innovadog des éventuels problèmes de santé, des problèmes caractériels ou des traitements vétérinaires propres à son animal. En cas de maladie, d accident ou de blessure de son animal survenant durant le séjour dans l établissement ; le propriétaire de l animal donne son accord à la SARL Innovadog de faire procéder aux soins estimés nécessaires par une Clinique vétérinaire de son choix ou, si réalisable, celle du propriétaire du chien. Les frais découlant de ces soins devront être réglés par le propriétaire sur présentation des justificatifs émanant du vétérinaire. Il est noté que l hygiène et la désinfection des bâtiments sont assurées quotidiennement et que l établissement est soumis aux visites sanitaires légales. Les frais de transport de l animal jusqu à chez un vétérinaire sera facturé 15 euros. La pension canine n est pas responsable de la santé de l animal. Son obligation consiste si lieu est de constaté des signes suspects ; à faire examiner le pensionnaire par un vétérinaire, suivre les prescriptions médicales si existantes et nécessaires ou faire pratiquer une chirurgie si urgente et nécessaire à la survie ou pour le bien de l animal et ce aux frais de son propriétaire. p. 3

Le propriétaire de l animal doit être couvert en responsabilité civile pour ce dernier, reste responsable de tous les dommages éventuels causés durant le séjour en pension ; sauf faute grave reconnue imputable au gardien de la pension. La mise en pension n est absolument pas un transfert de responsabilité pur et simple. Ainsi, les destructions, à l exception des dégradations des espaces verts, les nuisances sonores, les malpropretés (urines, selles, sang des chaleurs,..) à l intérieur de l habitat feront l objet d une facturation supplémentaire. Le propriétaire confie son animal en connaissant la hauteur des grilles pour les chiens (2 mètres) et de la sécurité déployée pour les lieux de détention des chats et des chiens ; en conséquence de quoi, en cas de fugue de l animal ; la responsabilité de la pension ne peut être envisagée. 4/ Décès de l animal En cas de décès de l animal pendant le séjour en pension ; il sera pratiqué une autopsie qui déterminera la cause du décès. Un compte rendu sera établi par le vétérinaire et une attestation sera délivrée au propriétaire, ceci à ses frais. Dans le cas où il y aurait eu une dérogation d Innovadog concernant l âge pour un animal connu, les animaux agés de plus de 6 ans pour les chiens de grandes races ou de plus de 12 ans pour les chiens de petites races ou de plus de 12 ans pour les chats ne seront pas autopsiés sauf demande express du déposant. 5/ Abandon Au cas où l animal ne pourrait être repris à la date stipulée sur le contrat, le client s engage à en aviser la SARL Innovadog. A défaut, 15 jours après la date d expiration du contrat, l animal sera considéré comme abandonné et la pension pourra confier l animal à une société de protection des animaux ou à un refuge ; et tous les frais supplémentaires seront à la charge du propriétaire. Ceci engendrera des poursuites envers son propriétaire. 6/ Facturation Tout séjour doit faire l objet d une réservation qui ne sera effective qu après encaissement de l acompte de 50 % du montant estimé TTC. Cette somme sera acquise par la SARL Innovadog en cas de désistement ou de non respect de cette dernière. Le contrat signé devra être remis avec l acompte pour toute confirmation de réservation de séjour. Tout séjour réservé est dû et ce, même si le propriétaire reprend son animal de manière anticipée. Le solde de la pension est à régler lors de l entrée dans les lieux de l animal. Le prix journalier comprend l hébergement et la nourriture industrielle classique fournie par la pension. Tout pensionnaire recevra quotidiennement un repas correspondant à son âge, son poids et son gabarit. En cas de souhait différent, le propriétaire devra fournir l aliment qu il souhaite en quantité suffisante ( hors ration ménagère et Barf). Le cout de cette possibilité sera facturé selon les tarifs indiqués. A défaut d une transition alimentaire progressive, il est possible que le l animal présente des désordres intestinaux, la pension ne peut être tenue pour responsable. Le jour d entrée et le jour de sortie seront facturés quel que soit l heure d entrée ou de sortie de l animal. Il est rappelé que les frais médicaux ou de chirurgie sont à la charge du propriétaire de l animal. Les horaires d entrée et de sorties sont de 8h à 10 h le matin et de 16h à 18h l après midi. Autre créneau horaire sur rendez vous. 7/ Les chiens catégorisés ou reconnus dangereux La SARL Innovadog peut accepter en ses locaux un chien dit «catégorisé» à condition que les propriétaires apportent le permis de détention de l animal. Le propriétaire du dit chien dégage la SARL Innovadog de toute responsabilité en cas de n importe quel problème que ce soit avec l animal. La pension se réserve le droit de ne pas manipuler directement un chien s il s avère dangereux. Les chiens de «grande race» type Rottweiler, Dogue de Bordeaux, Cane Corso, Américan Staff et autres grands molosses sont jugés catégorisés s ils ne possèdent pas leur pedigree officiel de la Société Centrale Canine. 8/ Tout litige sera jugé par auprès du Tribunal compétent d Auch. p. 4

Aidez-nous à connaitre votre animal pour mieux le comprendre et le satisfaire Nom de l animal : Nom du Propriétaire : N d identification :. Habitudes de logement et sorties : Chez vous, votre chien vit : A l intérieur / à l extérieur En appartement / maison Avec Jardin ou cour / Sans jardin Votre chien rentre t il à la maison : Oui/Non Votre chien dort : Sur le sol / sur un tapis / sur le canapé / dans une niche / dans une corbeille Les promenades de votre chien se font : En laisse/ Sans laisse Vous promenez votre chien : Quotidiennement / de temps en temps / de façon hebdomadaire Alimentation : Votre chien mange : Croquettes sèches / Boîtes / Ration ménagère / Barf Fraction des repas : 1 X/ jour 2X / jour 3 X / jour / à volonté Votre chien lors du repas ou après : Grogne / Se laisse manipuler Il mange : Rapidement / Lentement / Très rapidement Votre chien mange-t-il bien lorsqu il n est pas à la maison : Oui / Non / Ne sais pas Comportement et tempérament : Votre chien est il : Sédentaire / Actif / Très actif Est il fugueur : Oui / Non Est il mordeur : Oui / Non Si oui dans quelle circonstance a-t-il mordu :... Est il dominant avec ses congénères : Oui / Non En présence d autres chiens votre chien a une attitude : Dominante / de jeu / indifférente / soumise Est il sociable/ affectueux avec les humains à l extérieur de chez lui: Oui / Non Niveau d éducation : Inexistant / minimum / élevé Ordre de réprimande : Ordre de rappel : p. 5

Santé : Votre chien a-t-il des problèmes de santé en particuliers : Oui / Non Si oui, lesquels :... Actuellement suit il un traitement : Oui / Non Si oui lequel :. Allergies connues :.. Chirurgie récente : Coordonnées du vétérinaire qui suit habituellement votre chien : Votre chien a-t-il ou a-t-il régulièrement : Vomissements : Oui / Non Boiterie : Oui / Non Selles : normales molles diarrhées sang Toux : Oui / Non Pelage : normal anormal ( détail :.) Puces / tiques / poux/ pellicules : Oui / Non Oreilles : Propres présence de sécrétions à traiter Plaies ou masses : Oui / Non Autres précisions complémentaires ; merci de cocher si réponse positive : J ai peur des orages Je fais pipi lorsque je suis excité J aime vocaliser Je grimpe au grillage J aime creuser des trous Je protège ma nourriture ou mes jouets Je suis anxieux ou stressé Je suis timide avec les étrangers Je saute haut Je mange des choses interdites (couvertures, cailloux, etc) J ouvre les portes Je garde mon territoire J aime rapporter la balle J aime beaucoup les os ou les jouets, ou les cordes p. 6

Fiche récapitulative des conditions d intégration de la pension INNOVADOG Pour que la réservation soit enregistrée vous devez : Avoir réservé votre séjour en renvoyant le contrat de pension signé et paraphé avec le chèque d acompte d une valeur de 50% du séjour réservé à l ordre de INNOVADOG. Seul le contrat de pension signé par les 2 parties fait office de réservation. Les mails ou contact téléphonique ne constituent en rien un engagement des 2 parties sur une éventuelle réservation. Nous avoir informés de tout changement concernant l état de votre chien avant son séjour. Nous devons pouvoir identifier l animal et à ce titre disposer de : Sa carte d identification (et son pedigree si nécessaire) Pour assurer un séjour dans de bonne conditions sanitaires pour tous les pensionnaires ceux-ci devrons : Etre accompagné de leur son carnet de santé qui restera à la pension durant le séjour Etre vermifugé maximum 1 mois avant son entrée (justificatif vétérinaire) Etre à jour de ses vaccins CHPL (minimum 15 jours avant maximum 1 an) Etre vacciné intra nasal pour la Toux de Chenil ( Pneumodog ou Nobivack) Avoir reçu une administration d antiparasitaire externe (pipette) par un vétérinaire au maximum 15 jours avant son entrée ou venir avec sa pipette. p. 7