CIRCULAIRE CIR-8/2014 Document consultable dans Médi@m Date : 14/04/2014 Domaine(s) : gestion des prestations en nature à Mesdames et Messieurs les Directeurs Agents Comptables CPAM CARSAT UGECAM CGSS CTI Nouveau Modificatif Complémentaire Suivi Objet : Table Nationale de Biologie Version 41, base de référence du 1er avril 2014 Liens : Médecins Conseils Régionaux Chef de service Pour mise en oeuvre Immédiate Résumé : La décision du 24 février 2014 de l Union Nationale des Caisses d Assurance Maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l Assurance Maladie est parue au Journal Officiel du 23 mars 2014. Elle est applicable le 13 avril 2014. Cette décision entraîne la création d'une nouvelle version n 41 de la Table Nationale de Biologie (TNB) dans les chaines de production. La CNAMTS demande aux caisses d'informer les professionnels de santé, concernés par le codage de biologie, de l'entrée en vigueur de cette décision. Plan de classement : P06-010108 Emetteurs : DDGOS Pièces jointes : Mots clés : NABM ; BIOLOGIE ; TNB ; CODAGE ; NOMENCLATURE; ACP La Directrice Déléguée à la Gestion et à l'organisation des Soins Mathilde LIGNOT-LELOUP @
CIRCULAIRE : 8/2014 Date : 14/04/2014 Objet : Table Nationale de Biologie Version 41, base de référence du 1er avril 2014 Table Nationale de Biologie Version 41, base de référence du 1 er avril 2014 Affaire suivie par : DDGOS/SMOI : Franck de Rabaudy 01.72.60.13.91 DDGOS/SMOI : Audrey Palmentier 01.72.60.26.63 DDGOS/SMOI : Elodie Kouamo 01.72.60.16.22 DDGOS/DPROD : Anne Françoise Kuhn 01.72.60.18.79 DDGOS/DPROD : Laurence Robba 01.72.60.23.85 DDGOS/DPROD : Bénédicte Belleri 01.72.60.27.81 La décision du 24 février 2014 de l Union Nationale des Caisses d Assurance Maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l Assurance Maladie est parue au Journal Officiel du 23 mars 2014. Elle est applicable le 13 avril 2014. Cette modification réglementaire donne lieu à la création d'une nouvelle version n 41 de la Table Nationale de Biologie (TNB), base de référence du 1 er avril 2014. L ensemble des modifications de la TNB, intégrées dans la version 41, est précisé en annexe. Cette nouvelle version de la TNB est diffusée, via le Département Plate-formes et Diffusion à l'ensemble des Centres de Traitement Informatique de l'assurance Maladie. De plus, elle est mise à disposition des tiers (par le Serveur d'accueil des Tiers) des autres régimes et des Sections Locales Mutualistes. La CNAMTS diffuse également cette TNB aux fédérations représentatives des établissements privés ainsi qu'aux représentants nationaux des biologistes. 1
Cette nouvelle version, accompagnée de fichiers bureautiques d'aide à l'exploitation de la NABM 1, est donc disponible en intranet sur MEDIAM dans le domaine Gestion Risques Maladie. De plus, l'ensemble de ces informations est consultable et téléchargeable sur le site de l'assurance Maladie : www.ameli.fr pour tout public. Dans ces conditions, il vous appartient d'informer les professionnels de santé, concernés par le codage de Biologie 2 (à l'exception des établissements de santé privés dont l'information est réalisée via leurs fédérations), de l'entrée en vigueur de ces nouvelles dispositions. 1 Liste des fichiers proposés en téléchargement : NABM.XLS base sous divers tris, NABM.PDF base sous divers tris, NOTE.PDF note explicative de «NABM.XLS», DOC.PDF document de travail de la NABM, Biomtxt au format texte (nouvelle structure de la base) 'fichier de mise à jour' qui permet aux biologistes de l'intégrer dans leur système informatique Biottxt au format texte (nouvelle structure de la base) 'fichier total' qui permet aux biologistes de l'intégrer dans leur système informatique nabm_fiche_tot.dbf contenant tous les champs non historisés de la Table Nationale de Biologie nabm_histo_tot.dbf contenant tous les champs historisés de la Table Nationale de Biologie nabm_incomp_tot.dbf contenant 2 colonnes correspondant à la liste des codes incompatibles (2 enregistrements par incompatibilité pour gérer la réciprocité). 2 Les laboratoires de biologie médicale privés, les laboratoires de biologie des établissements d'hospitalisation publics pour les actes donnant lieu à une facturation à l'acte et les laboratoires intégrés dans un centre de santé ou dans un établissement de transfusion sanguine 2
Annexe Modifications de la Table Nationale de Biologie (TNB) intégrées dans la version 41 Décision UNCAM du 24 février 2014 parue au JO du 23 mars 2014 (date d'effet au 13 avril 2014) Conformément à la décision UNCAM du 24 février 2014 (JO du 23 mars 2014) relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l Assurance Maladie, les modifications suivantes sont apportées à la TNB : Code de l acte Modifications de cotations : Libellé de l acte Cotation actuelle Nouvelle cotation 9005 Forfait de prise en charge pré-analytique du patient 14 15 9001 Supplément pour actes en urgence nuit 25 26 9004 Supplément pour actes en urgence (samedi après 12 H, dimanche, férié) 25 26 9107 Supplément pour actes de biologie effectués en établissements de soins privés 7 8 1104 Examen cytologique du sang (hémogramme) 31 29 0174 Dosage fonctionnel du fibrinogène (facteur I) 20 18 1145 Détermination des phénotypes Rh (hors antigène D) antigène C, c, E, e) et Kell (K) 40 39 1141 Recherche d anticorps irréguliers (RAI) : dépistage 40 39 1150 Recherche d anticorps irréguliers (RAI) : dosage pondéral d'un anticorps 100 95 1488 Autoanticorps antirécepteurs de TSH 120 115 1713 Infection à Cytomégalovirus récente : Ac IgG et obligatoirement IgM par EIA 3713 Infection à Cytomégalovirus récente : Ac IgG et obligatoirement IgM par EIA + examen itératif 4710 Hépatite B (VHB) : Diagnostic d une infection récente : Ag HBs et Ac anti-hbc IgM par EIA 4712 Hépatite B (VHB) : Contrôle de guérison : Ag HBs et Ac anti-hbs par EIA 4713 Hépatite B (VHB) : Contrôle avant de l immunité avant vaccination : Ac anti HBs + Ac anti HBc par EIA 90 85 135 127 115 112 115 107 120 110 3
Code de l acte Libellé de l acte 4714 Hépatite B (VHB) Contrôle de l immunité après vaccination : Ac anti- HBs par EIA Cotation actuelle Nouvelle cotation 60 55 4715 Hépatite B (VHB) : Surveillance grossesse : Ag HBs par EIA 55 52 0322 Hépatite B (VHB) : Ag HBs par EIA 55 52 0323 Hépatite B (VHB) : Ac anti-hbs (IgG ou Ig totales) par EIA 60 55 0351 Hépatite B (VHB) : Ac anti-hbc totaux par EIA 60 55 0388 Infection à virus de l immunodéficience humaine (VIH 1 et 2) : Sérodiagnostic de dépistage 54 52 0357 Testostérone (chez l homme) 55 51 1134 Androstènedione 85 83 7414 Déhydroépiandrostérone (DHA) plasmatique 90 85 1802 Sulfate de DHA (sang) 65 60 0462 Cortisol (sang) 60 55 1208 TSH 32 31 1209 T3 libre + T4 libre 60 58 1210 TSH + T3 libre 60 58 1211 TSH + T4 libre 60 58 1212 TSH + T3 libre + T4 libre 75 73 1510 Amylasémie 8 7 1511 Amylase (autre liquide biologique) 20 7 1526 Créatine phosphokinase MB 30 25 0570 Protéinogramme (électrophorèse) 55 53 1804 Protéine C réactive 12 10 1806 Albumine 15 10 1819 Transferrine ou sidérophylline 15 14 1139 25-hydroxycholécalciferol (25-OHD3) 49 42 1575 Myoglobine 40 35 1821 Peptides natriurétiques (ANP, BNP, NT-ProBNP) 85 84 1577 HbA1c 34 30 1213 Ferritine 36 33 0320 Alpha-foetoprotéine (AFP) 65 63 7318 Antigène prostatique spécifique (PSA) 45 41 0812 Antigène du carcinome à cellules squameuses (SCC) 90 89 0822 Cyfra 21-1 100 90 0814 Enolase (NSE) 80 79 0821 Thyroglobuline 65 60 2000 Capacité totale de saturation en fer de la transferrine (CTST) 15 14 0996 Exploration d'une anomalie lipidique (EAL) 30 27 1603 Apolipoprotéine A1 8 7 1602 Apolipoprotéine B 8 7 4
Code de l acte Libellé de l acte Cotation actuelle Nouvelle cotation 1609 Ionogramme 15 13 1610 Ionogramme complet 29 27 1629 Recherche de sang (hématies et/ou hémoglobine humaine) dans les selles 25 20 0659 Analgésiques ou stupéfiants non-inscrits à la nomenclature dans un autre liquide biologique que le sang 95 90 5