P6C06 La comptabilisation des placements I. Les opérations relatives aux titres (cas général) Acquisitions (A) Revenus des titres (B) Inventaire (C) Cessions (D) A. L acquisition des titres Application : Le 1 er /11 : Achat d une SICAV monétaire pour un montant total de 100 000. Pas de droit d entrée. Le 02/11 : Achat de 500 actions EDF à 50 dans une optique de placement à long terme (TIAP). Frais : 1% HT. Le 03/11 : Acquisition d un billet de trésorerie d un montant de 150 000. Durée du billet : 90 jours. Taux d intérêt : 2,5%. Les intérêts sont précomptés. Il n y a pas de frais. Comptabiliser ces opérations. Synthèse : Acquisition des titres. Cas général C. Brunnarius BTS CGO 1
B. La perception des revenus des placements Rappel : Les actions donnent des dividendes ou des intérêts de parts sociales. Les bons ou les obligations versent des intérêts ou coupons. Pour chaque catégorie comptable de titres correspond un compte de revenu (mais on ne distingue pas dividendes et coupons) : 261 Titres de participations 761 Revenus de participations 271, 272 et 273 Titres immobilisés 762 Produits des autres immobilisations financières 50 VMP 764 Revenus des VMP Remarque : À la clôture de l exercice, les intérêts courus doivent être comptabilisé (voir III). Application : Le 15/11 : Perception des dividendes des actions EDF (titres immobilisés) : 1,30 par actions (pour 500 actions). Le 16/11 : Perception de 800 d intérêts d obligation comptabilisée en VMP. Comptabiliser la perception de ces revenus. Synthèse : Perception des revenus C. Brunnarius BTS CGO 2
C. Les opérations d inventaire relatives aux placements 1. Comptabilisation des intérêts courus (intérêts postcomptés) Rappel : Pour les obligations ou certains bons, les intérêts courent sur toute l année. En respect du principe d indépendance des exercices, il convient de rattacher les intérêts à l exercice qui les concernent. Comptes utilisés : 273 TIAP 2768 Intérêts courus sur titres immobilisés 506 VMP / 507 Bons du trésor 5088 Intérêts courus sur obligations et bons Application : Un certificat de dépôt négociable d une valeur de 100 000 est en portefeuille. Date d émission : 1 er décembre N. Échéance 30 mars N+1. Taux d intérêt : 3% Enregistrer l opération d inventaire nécessaire. Synthèse : Comptabilisation des intérêts courus 2. Valorisation et comptabilisation des titres La valorisation des titres s effectue sur la base des cours boursiers ou d une estimation de la valeur de l entreprise (voir chapitre 9) pour les titres non côtés. Rappel : Seul les titres qui ont perdu de la valeur doivent faire l objet d un traitement en vertu du principe de prudence : Une dépréciation doit être passée. Lors de l exercice suivant, si la dépréciation n a plus raison d exister, il faut la reprendre. C. Brunnarius BTS CGO 3
Application 1 : Inventaire N Action Total S.A. : Prix d acquisition : 40 (pour 1 000 titres). Cotation au 31/12/N : 42. Actions EDF (en TIAP) : Prix d acquisition : 50 (pour 500 actions). Valeur au 31/12/N : 47. Enregistrer l opération d inventaire nécessaire. Application 2 : Inventaire N+1 Actions EDF : Prix d acquisition : 50 (pour 500 actions). Valeur au 31/12/N+1 : 58. Enregistrer l opération d inventaire nécessaire. Synthèse : Dépréciation des titres C. Brunnarius BTS CGO 4
3. Produits constatés d avance pour les intérêts précomptés. Les intérêts précomptés sont comptabilisés dès l achat du titre dans le compte 764. Il faut donc déterminer le montant des intérêts se rattachant uniquement à l exercice en cours. Remarque : il faut faire le raisonnement inverse par rapport aux intérêts courus. Application : Une entreprise a dans son portefeuille un billet de trésorerie de 200 000. Date d émission : 1 er novembre. Durée : 90 jours. Taux d intérêt précompté de 3%. Enregistrer l opération d inventaire nécessaire. Synthèse : Produits constatés d avance D. La cession des titres 1. La cession des titres à long terme Les enregistrements comptables sont identiques aux cessions d immobilisations corporelles ou incorporelles, soit en deux opérations distinctes : - Comptabilisation de la vente - Comptabilisation de la sortie du patrimoine Application : le 10 mars N+5, cession des titres EDF à 80 (500 actions acquises à 50 ). Frais de bourse : 1% HT. Comptabiliser l opération de cession. C. Brunnarius BTS CGO 5
Synthèse : Cession des titres à long terme 2. La cession des VMP La comptabilisation de la cession des VMP fait apparaître soit une plus-value (767) ou une moins - value (667) dans une seule écriture. Application : * Le 1 er /11 : Cession de 1000 actions TF1 inscrites en VMP au prix de 15 (acquisition à 12 ). Pas de frais. * Le 2/11 : Cession de 500 actions Renault inscrites en VMP au prix de 56 (acquisition à 70 ). Frais : 0,8% HT. Comptabiliser ces deux cessions. C. Brunnarius BTS CGO 6
Synthèse : Cession des titres à court terme II. Cas particulier : Les obligations A. L acquisition des obligations Important : En France, le calcul des intérêts des obligations se fait en jours réels et sur une base de 365 jours. À l internationale, le calcul est réalisé sur une base de 360 jours avec des mois de 30 jours. Le cours des obligations comprend les intérêts courus. Sa cotation est effectuée en % de sa valeur nominale au «pied du coupon» (sans les intérêts). Lors de l acquisition d obligations, il faudra séparer les intérêts courus du principal. Exemple 1 : Évolution du cours d une obligation de valeur nominale de 100 et à 3%. Date d émission : le 01/01/N. (Pas de variation des taux d intérêts sur les marchés). Valeur au 01/01/N : Valeur au 01/02/N : Valeur au 31/12/N : C. Brunnarius BTS CGO 7
Evolution du prix d'une obligation avec son coupon et sans variation des taux d'intérêt 103 102 101 100 1/1 1/2 1/3 1/4 1/5 1/6 1/7 1/8 1/9 1/101/111/12 1/1 1/2 1/3 1/4 1/5 1/6 1/7 1/8 1/9 1/101/111/12 1/1 Exemple 2 : Évolution du cours d une obligation de valeur nominale de 100 et à 4%. Taux d intérêt du marché à la date d émission : 4%. Valeur à la date d émission : Valeur si le taux du marché augmente à 4,5% : Valeur si le taux du marché baisse à 3,5% : Application : Acquisition de 1 000 obligations de valeur nominale de 100 le 1 er septembre. Cotation au pied du coupon : 102%. Taux d intérêt : 5%. Coupon détaché le 1 er juin de chaque année. Enregistrer cette acquisition puis indiquer le montant des intérêts perçus le 1 er juin. 764 C. Brunnarius BTS CGO 8
Synthèse : Acquisition des obligations B. Les opérations d inventaire Les opérations d inventaire à réaliser sont : Application : Le 31 décembre, les 1 000 obligations à 5% acquises à 102% cotent 101%. Pour rappel, le coupon est détaché le 1 er juin de chaque année et la valeur nominale est de 100. Enregistrer les opérations d inventaire nécessaires C. Brunnarius BTS CGO 9
Synthèse : Opérations d inventaire sur les obligations A. Cas particulier : La cession des obligations Rappel : la valeur d une obligation tient compte des intérêts courus. Application : Le 01/09/N+1, cession des VMP obligations (1 000 obligations à 100 en nominale acquise à 102%. Taux d intérêt : 5%. Coupon détaché le 1 er juin. Cours de cession : 103%. Pas de frais pour simplifier. Enregistrer cette cession. 01/06/N 31/08/N 01/06/N+1 C. Brunnarius BTS CGO 10
Synthèse : Cession des obligations III. Les comptes à terme Le compte à terme ou dépôt à terme est une somme bloquée sur un compte bancaire. Les intérêts sont versés à l échéance du compte. Application : Le 1 er novembre, l entreprise BTS CGO place 50 000 sur un compte à terme pendant 30 jours à un taux d intérêt de 2,8%. Le 1 er décembre, le compte à terme arrive à échéance. Comptabiliser les écritures au 1 er novembre et au 1 er décembre. C. Brunnarius BTS CGO 11
Synthèse : Placement dans un compte à terme IV. Les placements au sein des groupes A. Les comptes courants Les entreprises appartenant à un groupe peuvent se prêter de l argent par l intermédiaire de comptes courants. Application : L entreprise A prête 50 000 le 01/11 à une filiale B. Le taux d intérêt pratiqué est de 5%. Comptabiliser le prêt et l opération d inventaire nécessaire au 31 décembre. Remarque : Pour faciliter la gestion de trésorerie, les groupes ont mis en place la centralisation de la trésorerie. Toutes les filiales remontent à la maison leurs excédents de trésorerie et la maison mère finance les besoins de trésorerie. Synthèse : Placement par comptes courants C. Brunnarius BTS CGO 12
B. Les prêts Application : Une filiale prête le 01/09 50 000 pour 6 mois à sa société mère. Le montant des intérêts est de 625 et est payé à l échéance (taux de 2,5%). Comptabiliser la mise à disposition des fonds et l opération d inventaire au 31 décembre. Synthèse : Les prêts au sein des groupes C. Brunnarius BTS CGO 13
Synthèse du chapitre C. Brunnarius BTS CGO 14