Éditorial du président Une formidable idée!

BULLETIN D INFORMATIONS TRIMESTRIEL DES EXPERTS-COMPTABLES D ALSACE SEPTEMBRE 2007 N 18 Éditorial du président Une formidable idée! Le Ministre de la Culture, alors Renaud Donnedieu de Vabres, a demandé en 2006 aux professionnels de la finance de se mobiliser pour le rayonnement culturel, artistique et patrimonial de la France. Qu'entendait-il par là? Tout simplement d'élargir le Mécénat, qui aujourd'hui est essentiellement l'apanage des très grandes entreprises et des fortunes personnelles, à l'ensemble des acteurs économiques, aux PME et aux TPE. Formidable idée! D'autant plus que nous, experts-comptables, sommes le vecteur idéal d'une telle action. Conseillers écoutés, nous avons la capacité de promouvoir des actes de générosité auprès des 70 000 entreprises alsaciennes favorisées par les importants avantages fiscaux développés par l'etat au cours des 10 dernières années. D'ailleurs nos propres cabinets, ne sont-ils pas les premiers concernés par une telle démarche? L'Alsace est historiquement une terre de culture. Voilà pourquoi je serais heureux que notre Conseil régional de l Ordre, tout en s'inscrivant dans le contexte national, se montre particulièrement imaginatif et pugnace dans la mise en œuvre de cette action. sommaire Editorial 1 Formation 2 bibliobaseonline.com 2 infodoc-experts.com 3 Insaisissabilité de la résidence principale des entrepreneurs individuels 3 Le Mécénat 4 L'appel du Ministre de la Culture 4 Protocole d'accord du CSO pour le développement du Mécénat 4 Ambition Mécénat Alsace 5 62 e congrès de l'ordre des experts-comptables 6 Colloque transmission d entreprise 6 Concours CRE'ACC 6 Assemblées générales Ordre et Compagnie 7 Tournoi de football des experts-comptables 7 Agenda du président et des élus 8 Calendrier 2007 8 Nous y gagnerons une importante plus-value d'image. Continuer à nous inscrire dans une démarche citoyenne, démontrer notre capacité à nous mobiliser sur de nouveaux champs de compétence, nouer des liens avec le secteur peu exploré des activités culturelles, renforcer nos relations clients hors du secteur économique, mobiliser l'attention des médias : voilà de puissants coups de projecteur qui ne manqueront pas de valoriser notre profession. J'ai demandé à Christophe Thiébaut, membre du bureau, de s impliquer dans cette action et d'en coordonner les initiatives. Vous trouverez dans ces pages les premiers éléments qu'il a rassemblés. Je vous en souhaite une excellente lecture, et sais d'ores et déjà, pouvoir compter sur votre implication et votre soutien. Jacques Finck Président du Conseil régional d Alsace de l Ordre des experts-comptables

Formation Formation Contact : Véronique Schandel Tél : 03 88 45 62 31 vschandel@oecalsace.net Vous avez été nombreux à participer à nos formations en 2006 et nous vous remercions de votre fidélité. Plus qu'une obligation, la formation, est surtout le moyen de mener avec efficacité les missions que vous confient vos clients. Elle s'inscrit au sein de la stratégie globale du cabinet et doit être formalisée. Démarche pour élaborer et gérer un plan de formation 1 ère étape Définir la politique de formation 2 e étape Analyse des besoins 3 e étape Elaboration du plan de formation 4 e étape Budget et financement 5 e étape Planification et communication interne Se former, c est progresser! 6 e étape Réalisation et évaluation des actions Votre solution formation : le CFPC-ALSACE Actions de formation sélectionnées Organisation de parcours de formation Mise en place de séminaires intra Aide à l'élaboration de votre plan de formation La nouvelle campagne 2007-2008 a déjà bien démarré. Voici un rappel des sessions du mois de septembre : Dates Thèmes Publics Animateurs Lieu 18/09/07 Comprendre et maîtriser l'intégration fiscale Experts-comptables M. Villegier Strasbourg 20/09/07 Savoir accueillir et communiquer par téléphone Tous publics Mme Bégat Strasbourg 25/09/07 Pratique de la paie : CHR Collaborateurs confirmés Mme Bastiannelli Mulhouse 26/09/07 La gestion du patrimoine : Méthodologie de diagnostic Experts-comptables M. Amigues Strasbourg 26 et 27/09/07 Etablir un résultat flash et un tableau de bord Collaborateurs M. Guth Strasbourg Etes-vous inscrit sur bibliobaseonline.com? Mise en ligne au profit des professionnels de la comptabilité, de l'audit, des pratiques professionnelles, de la fiscalité et du droit social, la base de données de Bibliotique est consultable via Internet sur www.bibliobaseonline.com depuis avril 2007. Grâce à ce site, les professionnels peuvent désormais consulter les références contenues dans la base de Bibliotique et procéder au téléchargement d'un grand nombre de documents. www.bibliobaseonline.com propose différentes modalités de recherche : recherche simple, recherche avancée et recherche par mémoire. Ses fonctionnalités permettent de trier et d'affiner les résultats par date, type de document ou thème. - 2 -

Un site expert à connaître : Infodoc-experts.com Infodoc-experts est un service d'assistance juridique et de recherche documentaire réservé aux experts-comptables. Mis en place en 2002 par le Conseil Supérieur de l'ordre des experts-comptables, par le rapprochement du Cridec et d'allo Experts Plus, il a une vocation nationale et bénéficie de 20 ans d'expérience. Son accès se fait par un code personnel (identifiant et mot de passe). Infodoc-experts propose aussi un service d'assistance téléphonique, une newsletter en ligne et un espace privilégié pour les régions. Il est particulièrement adapté aux questions pratiques des cabinets. Pour connaître les conditions d'adhésion, n'hésitez pas à consulter www. infodoc-experts.com Contact : Martine Monnet Correspondante régionale infodoc-experts Règlementation Insaisissabilité de la résidence principale des entrepreneurs individuels le cas des experts-comptables Comment s'applique le dispositif d'insaisissabilité de la résidence principale des entrepreneurs individuels, institué par la loi du 1er août 2003 pour l'initiative économique et prévu par les articles L 526-1 et suivants du code du commerce, aux experts-comptables? Le Conseil supérieur de l'ordre répond à cette question sur la base d'un avis de la DGI et en tenant compte d'un arrêt rendu par la 1ère chambre civile de la cour de cassation le 15 mai 2007 dans un dossier concernant la profession d'avocat. A la lecture de cet arrêt, il semble que les professions libérales, notamment celles appartenant à un Ordre, ne sont pas concernées par l'inscription à un registre de publicité légale car il n'existait pas pour elles un registre, mais un tableau. Ce qui conforte la position de la DGI. Voici donc l'analyse du Conseil supérieur de l'ordre des experts-comptables qui nous a été rappelée par lettre du 22 juin 2007 : Cette déclaration, publiée au bureau des hypothèques ou, dans les départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, au livre foncier, n'a d'effet qu'à l'égard des créanciers dont les droits naissent, postérieurement à la publication, à l'occasion de l'activité professionnelle du déclarant. - Les experts-comptables exerçant en société ne peuvent pas bénéficier de ce dispositif de protection.» Les experts-comptables exerçant à titre individuel peuvent informer le Conseil régional de l'ordre de la déclaration d'insaisissabilité de leur domicile qui versera cette pièce à leur dossier personnel. Contact : Hubert Guerder Vice président «le tableau de l'ordre des experts-comptables ne peut pas être assimilé à un registre de publicité légale. Il en ressort le constat suivant : - Les experts-comptables exerçant à titre individuel peuvent effectuer une déclaration d'insaisissabilité de leur domicile par le biais d'une publicité dans un journal d'annonces légales du département dans lequel ils exercent leur activité professionnelle. - 3 -

DOSSIER Le Mécénat L'appel du Ministre de la Culture aux experts-comptables En janvier 2006, le Ministre de la Culture et de la Communication rencontrait des professionnels de la finance au Grand Palais, à Paris, pour leur exprimer son souhait de voir les entreprises et les collectivités territoriales se mobiliser davantage autour du Mécénat. Il rappelait aussi que l'etat continuait d'assumer ses engagements vis à vis de la Culture et qu'il existe pour les entreprises une voie française du Mécénat, une législation favorable, bien en avance sur d'autres pays. Si de nombreux liens sont déjà tissés entre son Ministère, les CCI et les Notaires, le Ministre souhaite aujourd'hui ouvrir des liens nouveaux avec les experts-comptables et les commissaires aux comptes. Donnez le conseil de l'investissement dans le patrimoine, dans le soutien à la création ou à l'action artistique grâce au Mécénat, nous dit-il en substance. En appelant de ses vœux une mobilisation de toutes les énergies, Renaud Donnedieu de Vabres souligne que les différentes Directions Régionales des Affaires Culturelles (DRAC), les Chambres de Commerce et d'industrie et l'ensemble du dispositif public sont à disposition pour simplement épauler vos conseils. Nous avons un capital fantastique entre les mains. Merci de ce rassemblement d'énergies auquel vous allez contribuer les uns et les autres grâce à une loi innovante, celle du Mécénat conclut le Ministre. Le CSO signe un protocole d'accord avec le Ministère de la Culture pour le développement du Mécénat Dès novembre 2006, Jean-Pierre Alix, Président du Conseil Supérieur de l'ordre des experts-comptables, remerciait le Ministre, de l'honneur fait à la profession et considérait le Mécénat comme une composante à part entière de la stratégie de développement des entreprises. Les experts-comptables, présents dans 85% des PME de France, sont les acteurs majeurs du développement économique et représentent le premier réseau de conseil aux entreprises. Ils ont vocation naturelle à s'imposer auprès de leurs clients comme d'efficaces agents de promotion du Mécénat. Nous nous apprêtons à signer une convention dans ce sens, qui nous donnera les moyens de cette ambition. Je suis convaincu que cette convention permettra de mieux mobiliser nos expertises au profit des entreprises qui veulent s'engager dans le Mécénat, mais aussi au profit de celles qui ignorent tout ce qu'elles ont à gagner en faisant du Mécénat. Sachez, M. le Ministre, que l'ordre des experts-comptables est sensible à cette cause d'intérêt général. C'est le CROEC Paris Ile-de-France sous la houlette de son Président André-Paul Bahuon qui, pour ce qui est de l'institution ordinale, signera le 14 décembre 2006 un protocole national pour le développement du Mécénat Culturel avec Jean-François de Canchy, Directeur Régional des Affaires Culturelles d'ile de France. Nous sommes déjà présents dans le domaine du Mécénat Social, avec notamment la Fondation 2e Chance de l'ancien Ministre Michel Giraud. Mais le Mécénat Culturel reste un terrain peu investi par les hommes du chiffre. Un terrain qui mérite que nous aidions nos clients à s'y investir davantage. - 4 -

DOSSIER AMBITION MÉCÉNAT ALSACE Les experts-comptables se mobilisent pour le développement du mécénat Le programme national pour le développement du Mécénat Culturel vient couronner dix ans d'une importante évolution de la législation en faveur dudit Mécénat. Ce processus va sans aucun doute continuer sa progression. Dès lors, il est important que notre profession se positionne clairement sur ce nouveau savoir-faire et sur des missions qui correspondront de plus en plus à un réel besoin, lié à la hausse des coûts en matière culturelle. En Alsace comme dans d'autres régions, cette démarche passe par une relation étroite avec la Direction Régionale des Affaires Culturelles d Alsace (DRAC) et la signature d'une convention régionale de développement du Mécénat. L'Alsace, un pôle culturel majeur Théâtre d'etat, Opéra National, Musée d'art Contemporain, Unterlinden, Filature, Laiterie l'alsace s'impose au plan national comme un pôle culturel majeur, que ce soit au niveau de ses multiples institutions, de ses nombreuses associations ou de la forte vitalité du terrain (spectacle vivant, arts plastiques et musicaux ) Un planning de démarrage du projet L'organisation d'une telle collecte passe par la sensibilisation et l'implication des confrères et des collaborateurs. Elle nécessite la création de documents spécifiques et l'organisation d'une journée d'information technique avant la période de collecte qui se réaliserait sur le dernier trimestre 2007. Nous travaillons actuellement à la mise en place d'un planning de développement de ce projet. Il fixera définitivement les différentes étapes de sa mise en place. Nous vous tiendrons informés. Contact : Christophe Thiébaut Membre du bureau Essentiellement une politique de grands groupes Le Mécénat est déjà bien implanté en Alsace, mais reste surtout le fait de grands groupes, souvent des entreprises issues de pays comme la Suisse, l'allemagne ou les USA, avec une culture forte en matière de Mécénat. Les PME sont plus rares et les TPE comme les professions libérales restent anecdotiques. Pourtant le dispositif fiscal s'adresse de la même manière à tous les contribuables! Le rôle primordial de notre profession Les experts-comptables représentent à la fois la crédibilité et une importante force de frappe. En Alsace, 550 confrères sont les partenaires privilégiés de 70 000 entreprises et peuvent collecter des sommes importantes, même si les montants per capita restent faibles. Le dispositif fiscal permettant un retour direct de 25% constitue un caractère incitatif supplémentaire. Comme l'évoque le Président Jacques Finck dans son éditorial, cette démarche nous permettrait de mobiliser les médias, de valoriser notre attitude citoyenne et de générer un retour d'image positif pour la profession. D'ailleurs nos propres cabinets, en se regroupant, pourraient facilement se placer dans les premiers mécènes privés régionaux! Mise en place d'une structure régionale Notre ambition est de créer en Alsace une structure associative permettant la collecte des fonds, leur défiscalisation et leur affectation à des lauréats régionaux. Cette association sera présidée par le Président de l'ordre es qualités, et comprendra en son sein des représentants de la DRAC, des mécènes, des artistes reconnus et des membres de la profession motivés par le projet. Il paraît important toutefois que le choix des lauréats reste aux mains des mécènes et que le Conseil régional de l'ordre soit clairement identifié comme maître d'œuvre. - 5 -

Communication LILLE, DU 4 AU 6 OCTOBRE 2007 62 e CONGRÈS DE L'ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES Thème : Europe et Entreprises : Opportunités pour l'expert-comptable» avec comme invité d'honneur Valéry Giscard d'estaing. Parce que l'avenir de notre profession dépend aussi de la manière dont l'europe des entreprises, s'intègrera dans notre pratique professionnelle Si ce Congrès est l'événement annuel de notre profession, il est aussi un centre de préformation éphémère au cours duquel plusieurs milliers de confrères affinent leurs savoirs et affûtent la stratégie de leurs cabinets. Ateliers et conférences constituent une occasion unique de mettre à jour nos connaissances. Jean-Pierre Alix, Président du Conseil Supérieur Le Congrès de Lille s'inscrit au sein d'un premier pôle Nos fondamentaux à l'heure européenne et constituera un rappel des trois derniers congrès et de notre cœur de métier à travers le prisme européen. Charles-René Tandé, rapporteur général délégué > Informations sur www.experts-comptables.fr Colloque de rentrée 2007 Le Conseil régional d'alsace de l'ordre des experts-comptables, le Groupe SADE et Alsabail organisent leur traditionnel colloque de rentrée le 27 septembre 2007 de 14h à 18h à l'hôtel Hilton de Strasbourg. Chefs d'entreprises, experts-comptables, institutions sont invités à se retrouver autour du thème Transmission d'entreprise : les nouvelles possibilités d'optimisation juridique et fiscale L'objectif essentiel de ce colloque est de dresser un état des lieux des toutes récentes dispositions et de leur impact sur les modalités de transmission. Quelques sujets abordés lors de cette rencontre : Concours CRE'ACC Pas moins de 25 dossiers régionaux ont été déposés cette année pour le concours CRE'ACC, organisé par l'ordre et l'apce. En Alsace nous avons bénéficié du soutien de nos partenaires : Crédit Agricole Alsace Vosges, Fond'Action Alsace, Groupe Arpège, Berthier Consultants, Placedesvosges, les CCI d Alsace et les DNA. La remise des prix s est tenue le mardi 11 septembre 2007 à 17h00 au restaurant Art Café du Musée d'art Moderne et Contemporain de Strasbourg. Cinq lauréats régionaux ont été retenus pour concourir également au plan national. - les mesures préparatoires à mettre en œuvre - la stratégie de l'entreprise pour l'immobilier - les formes possibles de transmission - la transmission à un coût fiscal réduit - la liste des pièges à éviter - un panorama de la réalité du marché aujourd'hui Nous comptons sur votre présence! - 6 -

Divers / Actualités Assemblées générales Ordre et Compagnie le 12 octobre 2007 à la Chambre de Métiers d'alsace, dans ses locaux à l'espace Européen de l'entreprise de Schiltigheim Le Conseil régional d'alsace de l'ordre des experts-comptables et la Compagnie régionale des commissaires aux comptes de Colmar, organisent leurs assemblées générales statutaires le 12 octobre 2007. Le programme de 9h00 à 12h30 : Assemblée générale de la Compagnie régionale des commissaires aux comptes avec la participation du président de la CRCC de 13h00 à 14h30 : Déjeuner au restaurant Côté Lac de 15h00 à 17h45 : Assemblée générale du Conseil régional de l'ordre des experts-comptables d Alsace avec la participation du président du CSOEC de 18h00 à 19h00 : Prestation de serment des nouveaux membres de l Ordre de 19h00 à 20h00 : Cocktail de clôture Les actualités professionnelles seront présentées par les dirigeants nationaux de l'ordre et de la Compagnie. Cette manifestation ne sera pas accompagnée d une exposition des partenaires qui ont eu l opportunité d installer leurs stands à la première convention des experts-comptables à Europa Park, le 6 juin dernier. Merci de réserver cette date dans votre agenda! Football Tournoi des experts-comptables et des commissaires aux comptes, région Alsace C'est avec une météo plutôt clémente que s'est déroulée la douzième édition du traditionnel tournoi de football inter-cabinets. Cette année encore, seize équipes d'experts-comptables et de Commissaires aux Comptes de la région Alsace se sont retrouvées le samedi 30 juin 2007 à l'espace Culture et Loisirs de Duppigheim. Le tournoi s'est déroulé en deux phases, avec quatre poules de quatre équipes chacune, premier tour le matin, deuxième tour l'après-midi. Une fois de plus, les prix ont encore été nombreux, et cela grâce au soutien des instances professionnelles régionales (Ordre des Experts Comptables, Compagnie des Commissaires aux Comptes) et des partenaires de la profession comptable (Centres de Gestion, Courtiers en assurances, Caisses de retraite et de prévoyance, Collectivités locales, Etablissements financiers, Fonds d'assurance formation, et autres fournisseurs). Cette année, tous les participants se sont vus remettre un sac à chaussures offert par l'ordre des Experts Comptables. Le cabinet Pierre Marx et Associés a eu le plaisir de se retrouver en finale, dix ans après avoir remporté l'édition du tournoi inter-cabinets de 1997. Le cabinet SEGEC, vainqueur de cette nouvelle édition, s'est vu remettre le trophée de la SWISS LIFE. LE CLASSEMENT FINAL EST LE SUIVANT 1 SEGEC Trophée SWISS LIFE 2 PIERRE MARX & ASSOCIES Trophée ARPEGE 3 SFA Trophée LA MONDIALE 4 SECAL Coupe CRCC 5 GROUPE LA MONDIALE Coupe COMMUNE DE DUPPIGHEIM 6 EB & ASSOCIES Coupe AGEFOS PME ALSACE 7 DELOITTE Coupe TRENDEL & FILS 8 FIBA Coupe CREDIT MUTUEL SCHILTIGHEIM 9 MAZARS Coupe LES AFFICHES MONITEURS 10 AGEFOS PME ALSACE Coupe TRENDEL & FILS 11 IEC Trophée CENTRE DE GESTION ALSACE 12 MEDERIC Coupe L'AMI DU PEUPLE 13 LINDEN Coupe DERNIERES NOUVELLES D'ALSACE 14 CECOS Coupe GM INFORMATIQUE 15 PWC Coupe L'AMI DU PEUPLE 16 ERNST & YOUNG Trophée CENTRE PLURIDISCIPLINAIRE DE GESTION AUTRES DISTINCTIONS MEILLEUR BUTEUR FEMININ Trophée - ORDRE DES EXPERTS-COMPTABLES Julie Wallocha (GROUPE LA MONDIALE) avec 4 buts MEILLEUR BUTEUR MASCULIN Jérémy Weible (SECAL) avec 5 buts EQUIPE LA PLUS NOMBREUSE SFA avec 16 joueurs EQUIPE AYANT LE PLUS DE FEMMES MEDERIC avec 7 joueuses 1 montre - BEROLINA T-shirts & Casquettes - MEDERIC Trophée - CREDIT COOPERATIF Un grand bravo à tous pour leur sympathique participation. Réservez d'ores et déjà le Samedi 28 juin 2008 pour une nouvelle fête sportive! - 7 -

Divers / Actualités Conseil régional de l Ordre : agenda du président et des élus Juin Mercredi 27 juin Conseil supérieur de l'ordre des Experts-Comptables Commission communication Samedi 30 juin Espace sportif et Culturel de Duppigheim Tournoi de foot intercabinets Juillet Lundi 2 juillet Conseil régional d'alsace de l'ordre des Experts-Comptables Club franco-allemand d'experts-comptables Mardi 3 et mercredi 4 juillet Conseil Supérieur de l'ordre des Experts-Comptables Coordination régionale - Session - Assemblée générale de l'ordre Mardi 17 juillet Conseil régional d'alsace de l'ordre des Experts-Comptables Jury concours "Cré'Acc" 2007 Août Vendredi 31 août Conseil Supérieur de l'ordre des Experts-Comptables Rencontre annuelle formation et stage Septembre Mardi 4 septembre CCI de Strasbourg Formation des opérateurs création reprise d'entreprise Vendredi 7 septembre Foire européenne de Strasbourg Inauguration Vendredi 7 et samedi 8 septembre Conseil régional de l'ordre des Experts-Comptables région Lorraine Universités d'été - Assemblée générale Calendrier 2007 pour votre agenda Jeudi 20 septembre Compétition de golf Ammerschwihr / Haut-Rhin Lundi 24 septembre Session du Conseil Régional de l'ordre Mardi 25 septembre Forum du droit comptable animé par Philippe BARRÉ La pratique de l'évaluation d'entreprises - Les principales difficultés Jeudi 27 septembre Colloque Ordre / Sade / Alsabail Transmission d'entreprise : les nouvelles possibilités d'optimisation juridique et fiscale Vendredi 28 septembre Conférence du Comité Social / Bas-Rhin Quels outils pour quelles missions sociales? Du jeudi 4 au samedi 6 octobre Congrès national de l'ordre des experts-comptables / Lille Mercredi 10 octobre Conférence du Club Fiscal Taxe professionnelle, les points sensibles / Strasbourg Vendredi 12 octobre Assemblées Générales Ordre / Compagnie / Strasbourg Lundi 22 octobre Assemblée Générale du Centre de Gestion Alsace / PMC Strasbourg Lundi 12 novembre Assemblée Générale du Centre Pluridisciplinaire de Gestion / PMC Strasbourg Mercredi 14 novembre Conférence du club fiscal : Actualité fiscale des associations et fondations : les points sensibles / Colmar Mardi 20 novembre Colloque Strasbourg Place Financière / CCI / Ordre «Les fraudes financières» / Strasbourg Jeudi 22 novembre Conférence du Comité Social La gestion de l'inaptitude physique : quelles conséquences pour l'entreprise? Comment agir? / Colmar Jeudi 29 et vendredi 30 novembre Assises nationales de la CNCC Vendredi 14 décembre Session du Conseil régional de l'ordre NEWS SUCCESS PARTENAIRE Directeur de la publication : Jacques Finck - Rédaction : Josiane Maîtrot - JM Communication Ordre des experts-comptables Conseil régional d Alsace - 11, avenue de la Forêt-Noire - 67084 Strasbourg Cedex Tél. 03 88 45 60 25 - Fax 03 88 60 65 97 - E-mail : conseil@oecalsace.net - Site : www.oecalsace.net - Conception : placedesvosges - 8 -