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Transcription:

canton de Villemur-sur-Tarn 405 habitants Répertoire des Archives communales, mis à jour lors de l inspection du 16 juin 2008 Code INSEE : 3177 Code postal : 31340 Surface : 1085 ha Intercommunalité : communauté de communes de Villemur-sur-Tarn Sénéchaussée : Toulouse Diocèse civil : Bas Montauban Évêché : Montauban Paroisse : Sainte-Foy Date de la précédente inspection : 21 juillet 1964 La cote 1 Mi indique que le document a été microfilmé par les Archives départementales de la Haute-Garonne Direction des Archives départementales de la Haute-Garonne 11 et 14, bd Griffoul-Dorval, 31400 TOULOUSE Tél. 05 34 31 19 70 Fax 05 34 31 19 71 Courriel : archives@cg31.fr Site : www.archives.cg31.fr

Série D. ADMINISTRATION GÉNÉRALE DE LA COMMUNE 1 D. Registres des délibérations Délibérations consulaires 1 Mi 1201 1 D 1 1671, 29 mai-1738, 13 avril. Tête-bêche : comptes consulaires (1666-1672), quelques délibérations fiscales (1683-1693) et suite des délibérations consulaires (1733-1738). Registre relié plein cuir marron, 190 folios 1 Mi 1201 1 D 2 1745, 19 janvier-1791, 17 avril (manque : 1751-1759). Registre relié dos parchemin, non folioté Délibérations du conseil municipal 1 Mi 1201 1 D 3 an VIII, 20 prairial-1838, 20 mai. Registre relié dos parchemin, 110 folios 1 Mi 1202 1 D 4 1838, 8 juillet -1855, 11 février. Registre relié dos parchemin, 94 pages 1 Mi 1202 1 D 5 1855, 15 mai-1866, 11 mars. Registre relié dos parchemin, 93 folios 1 Mi 1202 1 D 6 1866, 20 mai-1887, 4 décembre. Registre relié dos parchemin,, non folioté 1 Mi 1202 1 D 7 1887, 16 décembre-1937, 1 er juillet. Registre relié dos parchemin,, non folioté 1 D 8 1945, 6 mars-1979, 22 septembre. Registre relié dos parchemin,, non folioté 1 D 9 1980, 12 janvier-1997, 27 juin. Registre relié skaï bordeaux, 150 pages 1 D 10 1997, 4 octobre-2000, 15 avril. Registre relié pleine toile bleue, 100 pages 1 D 11 2000, 29 août-2002, 22 novembre. Registre relié pleine toile bleue, 100 pages 1 D 12 2003, 24 janvier-2005, 27 septembre. Registre relié pleine toile bleue, 100 pages 1 D 13 2005, 10 novembre-en cours. Registre relié skaï bordeaux Comptes-rendus de séances 1 D 1-1 1997, 7 février-en cours. Registre relié skaï bordeaux 2 D. Arrêtés du maire 2 D 1 1987, 26 juin-2001, 4 décembre. Registre relié pleine toile bleue, 100 pages 2 D 2 2001, 28 décembre-en cours. Registre relié skaï noir Série E. ÉTAT CIVIL Paroisse de Sainte- Foy 1 E 1 BMS, 1660 (détail 1673-74, 1681-83, 1685-86, 1688-89). Registre relié dos cuir beige 1 E 2 BMS, 1690-1719 Registre relié dos cuir beige 1 E 3 BMS, 1746-1792. Registre relié dos cuir noir État civil moderne 1 E 4 NMD, 1793-an X. Registre relié dos cuir beige 2

1 E 5 NMD, an XI-1812. Registre relié dos cuir beige 1 E 6 NMD, 1813-1822. Registre relié dos cuir beige 1 E 7 NMD, 1823-1832. Registre relié dos cuir beige 1 E 8 NMD, 1833-1842. Registre relié dos cuir beige 1 E 9 NMD, 1843-1852. Registre relié dos cuir beige 1 E 10 NMD, 1853-1862. Registre relié dos cuir beige 1 E 11 NMD, 1863-1872. Registre relié dos cuir beige 1 E 12 NMD, 1873-1882. Registre relié dos cuir beige 1 E 13 NMD, 1883-1892. Registre relié dos cuir beige 1 E 14 NMD, 1893-1902. Registre relié dos cuir beige 1 E 15 NMD, 1903-1912. Registre relié dos cuir beige 1 E 16 NMD, 1913-1922. Registre relié dos cuir beige 1 E 17 NMD, 1923-1932. Registre relié dos toile beige 1 E 18 NMD, 1933-1942. Registre relié dos toile beige 1 E 19 NMD, 1943-1952. Registre relié dos toile beige 1 E 20 NMD, 1953-1962. Registre relié dos cuir beige 1 E 21 NMD, 1963-1972. Registre relié dos cuir beige 1 E 22 NMD, 1973-1982. Registre relié dos toile noire 1 E 23 NMD, 1983-1992. Registre relié dos cuir beige 1 E 24 NMD, 1993-2002. Registre relié dos cuir beige Tableau des cotes de microfilms de substitution de la sous- série 1 E Cotes communales Cotes de microfilms Observations 1 E 1 11 Mi 39 R 1 Numérisé 1 E 2 11 Mi 39 R 1 Numérisé 1 E 3 11 Mi 39 R 1 Numérisé 1 E 4 11 Mi 39 R 1 Numérisé 1 E 5 11 Mi 39 R 1 Numérisé 1 E 6 11 Mi 39 R 1 Numérisé 1 E 7 11 Mi 39 R 4 Numérisé 1 E 8 11 Mi 39 R 4 Numérisé 1 E 9 11 Mi 39 R 4 Numérisé 1 E 10 11 Mi 39 R 4 Numérisé 1 E 11 11 Mi 39 R 1 Numérisé 1 E 12 11 Mi 39 R 1 Numérisé 1 E 13 11 Mi 39 R 1 Numérisé 1 E 14 11 Mi 39 R 1 Numérisé 3

Série G. CONTRIBUTIONS 1 G. Documents cadastraux Ancien régime 1 Mi 565 1 G 1 Compoix (incomplet) de 1609. Registre relié plein cuir, 130 feuillets 1 Mi 565-566 1 G 2 Compoix (incomplet) de 1649-1650. Registre relié plein cuir marron 1 Mi 566 1 G 3 Muancier 1651-[76]. Registre relié plein cuir beige 1 Mi 566 1 G 4 Muancier 1676-[1765]. Registre relié plein cuir beige, 150 folios Période intermédiaire 1 Mi 566-567 1 G 5 États de sections de 1791. Registre relié plein cuir beige 1 G 6 Registre pour les chargements et déchargements, an XIII-1815. Registre relié dos parchemin, 191 folios Cadastre napoléonien 1 G 7 Contribution cadastrale de 1820. Registre relié 1 G 8 Livre des mutations de 1840. Registre relié 1 G 9 Livre de mutations 1819-[39]. Registre relié 1 G 10 Atlas cadastral de 1813 1 G 11 État de section, 1814 1 G 12-13 Matrice des propriétés foncières, 1827-1914 1 G 12. Tome 1 : folios 1-150 (table alphabétique des propriétaires) 1 G 13. Tome 2 : folios 151-345 1 G 14 Matrice des propriétés bâties, 1882-1911 1 G 15 Matrice des propriétés bâties, 1911-1954 1 G 16 Matrice des propriétés non bâties, 1913-1954 Cadastre révisé 1 G 17 Atlas cadastral de 1955 1 G 18 État de sections, 1955 1 G 19 Matrice cadastrale, 1955 1 G 20 Matrice cadastrale, 1988-1991 2 G. MATRICES GENERALES 2 G 1 1822-1848. Liasse Série S. DOCUMENTS ANCIENS DIVERS 1 Mi 1202 S 1 Livre de la fabrique de l'église Sainte-Foy, 1700-1823. Registre relié parchemin 4

Fonds non classé Archives anciennes depuis 1643 jusqu'au XIX e siècle. 1 carton à classer Au Born, le Le maire Le directeur des Archives départementales Jean LE POTTIER 5