Cachet de l établissement Annexe 1 Inscription pour l enseignement religieux Conformément aux dispositions législatives et réglementaires en vigueur dans l académie de Strasbourg, l enseignement religieux fait partie intégrante du programme officiel dans les collèges et dans les lycées. Ces dispositions prévoient l inscription ou la dispense de cet enseignement, à la demande des représentants légaux des enfants ou des élèves s ils sont majeurs. Enseignement religieux Elève mineur Je soussigné(e) : Qualité : père mère tuteur (1) de l élève : précise que mon fils ma fille (1) Elève majeur Je soussigné(e) : élève de la classe de : déclare mon intention de : suivra / suivre les cours d enseignement religieux (1)* : catholique (2) protestant (2) israélite (2) sera / être dispensé de cet enseignement (1) Ce choix vaut pour toute la durée de la scolarité dans l établissement. Toutefois, l élève ou ses parents ont la possibilité ultérieurement de modifier l intention initiale,(à condition de l exprimer en temps utile : au mois de juin pour l année scolaire suivante), au moyen du formulaire spécifique à demander au Secrétariat de l établissement. Fait à le Signature : (1) Rayer la mention inutile (2) Cocher la mention utile * les programmes sont consultables sur le site internet de l académie : www.ac-strasbourg.fr
Annexe 1bis A NE DISTRIBUER QU A LA DEMANDE EXPRESSE DES PARENTS OU DE L ELEVE MAJEUR ACADEMIE DE STRASBOURG DEMANDE DE DISPENSE D ENSEIGNEMENT RELIGIEUX EN COURS DE SCOLARITE NOTE AUX PARENTS D ELEVES OU AUX ELEVES MAJEURS Conformément aux dispositions législatives et réglementaires propres aux départements du Bas-Rhin, du Haut-Rhin et de la Moselle, vous aviez inscrit votre enfant ou vous aviez demandé votre inscription à un cours d enseignement religieux. Sur votre demande, nous vous adressons un formulaire de demande de dispense. ENSEIGNEMENT RELIGIEUX Elève mineur Je soussigné(e) : Qualité : père mère tuteur de l élève : demande à ce que mon fils ma fille soit Elève majeur Je soussigné(e) : demande à être dispensé(e) de suivre l enseignement religieux auquel je l avais inscrit(e), ou auquel je m étais inscrit(e) : Cette dispense vaut pour la durée de la scolarité sauf réinscription avant le début de l année scolaire Fait à le Signature :
Annexe 2 Cachet de l établissement Pour les lycées polyvalents, préciser : RNE (à remplir par l établissement) lycée SEP Heures assurées dans d autres disciplines par des professeurs d enseignement religieux A retourner au Rectorat DOS 1 er bureau pour le 7 juin 2013 Confession (1) Nom de l enseignant / intervenant Intervention dans des disciplines connexes* Qualité Nombre d heures assurées Détail de l action (matière, activité) Discipline concernée* TOTAL * Je vous rappelle les points suivants : L enseignant concerné doit être en possession du diplôme requis pour enseigner dans la discipline Ces heures doivent apparaître en complément de service reçu dans la discipline et être financées sur votre DHG. (1) C = catholique P = protestant I = israélite Fait à, le Signature du chef d établissement :
Cachet de l établissement RNE (à remplir par l établissement) Annexe 3 Modifications de rentrée - Enseignement religieux à retourner impérativement pour le 15 septembre 2013 au Rectorat DOS 1 er bureau NB : Veuillez ne mentionner sur cet état que les services d enseignants qui sont différents de ce qui vous a été notifié lors de la préparation de la rentrée 2013-14 Enseignement confessionnel (1) : C = catholique P = protestant I = israélite Effectifs Rappel Service Effectifs Nom de Classe de Grade notifié en juillet prévus l enseignant rentrée (en heures) Confes sion Service réel de rentrée (en heures) Observations Eveil culturel et religieux (exclusivement en lycée) (1) : C = catholique P = protestant I = israélite Effectifs Rappel Service Service réel de Confes Effectifs Nom de Classe de Grade notifié en juillet rentrée (en Observations sion prévus l enseignant rentrée (en heures) heures) (1) : C = catholique P = protestant I = israélite
Cachet de l établissement Annexe 4 Eveil culturel et religieux (exclusivement en lycées) à retourner pour le 17 mai 2013 au Rectorat DOS 1 er bureau Description de l action : Objectifs : Action reconduite Nouvelle action Axe du projet d établissement Contenu : comment est née l initiative (analyse de la situation de l établissement : élèves, cadre de vie, partenaires, environnement ) comment l équipe d encadrement s est mise en place, sa composition, les objectifs et les contenus de cette action, cours sorties pédagogiques action ponctuelle les étapes de son déroulement, les modalités retenues pour son évaluation (à partir des effets attendus), le bilan et les perspectives.
Organisation de l action : Classes concernées : Nombre d élèves prévu : Volume horaire : Porteur(s) du projet (identité, qualité) : Intervenant(s) (identité, qualité) : Bilan et perspectives (si action reconduite) : Avis du conseil pédagogique : Observations et avis du chef d établissement : A, le Signature du chef d établissement :
Cachet de l établissement Annexe 4 bis Heures d accueil et d animation (exclusivement en lycées) à retourner pour le 17 mai 2013 au Rectorat DOS 1 er bureau Description de l action : Action reconduite (date de 1 ère mise en œuvre de l action) Nouvelle action Axe du projet d établissement Objectifs : Contenu : comment est née l initiative (analyse de la situation de l établissement : élèves, cadre de vie, partenaires, environnement ) comment l équipe d encadrement s est mise en place, sa composition, les objectifs et les contenus de cette action, cours sorties pédagogiques action ponctuelle les étapes de son déroulement, les modalités retenues pour son évaluation (à partir des effets attendus), le bilan et les perspectives.
Organisation de l action : Classes concernées : Nombre d élèves prévu : Volume horaire : Porteur(s) du projet (identité, qualité) : Intervenant(s) (identité, qualité) : Bilan et perspectives (si action reconduite) : Avis du conseil pédagogique : Observations et avis du chef d établissement : A, le Signature du chef d établissement :