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1 Régie interne

2 Chers parents, Le personnel du service de garde de l école Notre-Dame d Etchemin est heureux d accueillir votre enfant. Notre service s inscrit dans la continuité des services pédagogiques offerts à l école. Les informations suivantes vous sont présentées dans le but de mieux vous faire connaître les règles et le fonctionnement de notre service. 1. INSCRIPTION & FRÉQUENTATION 1.1 Inscription Une fiche d inscription doit obligatoirement être complétée chaque année par les parents et dûment signée. Pour l année , il n y a pas de frais annuel pour l ouverture de dossier. 1.2 Fréquentation DDEESSCCRRIIPPTTIIONN DDEE LLAA CCLLIIEENNTTÈÈLLEE Régulière Enfant inscrit à au moins 2 périodes par jour de 3 à 5 jours par semaine. Sporadique Sur appel Enfant inscrit à des périodes fixes ne correspondant pas à la description précédente. Ceux inscrits uniquement aux périodes du dîner, font d ailleurs partie de cette clientèle. Enfant qui utilise des périodes qui ne sont pas fixes. Pour des questions de sécurité, il est obligatoire de réserver la (les) période(s) par téléphone, le plus tôt possible, en s adressant directement à un membre du personnel ou en laissant un message détaillé (nom, période, degré scolaire) sur la boîte vocale du service de garde. Le service de garde peut rappeler les parents d un enfant qui se présente sans réservation, si le ratio à respecter (1/20) est dépassé. Garde partagée : Dans un tel cas, vous devez fournir à la responsable, dès le début de l année scolaire, un calendrier des semaines respectives de garde de chaque parent pour toute l année scolaire. Il est également important de l aviser de tout changement, afin qu elle puisse ajuster les listes de présences et la facturation. 2. HORAIRE ET TARIFICATION Périodes Accès Coûts Matin 7h00 à 8h10 2,90$ Midi 11h30 à 13h00 3,75$ Préscolaire 14h22 à 15h20 2,50$ Soir 15h20 à 18h00 6,60$ Journée pédagogique Matin-midisoir TARIFICATION POUR LA CLIENTÈLE SPORADIQUE 7h00 à 18h $ Pour tous Maximum de 5 heures de garde 7.00$ TARIFICATION POUR LA CLIENTÈLE RÉGULIÈRE Le service de garde ouvrira ses portes le jeudi 26 août 2010 et se terminera la dernière journée d école. S il y a prolongation, vous serez avisés. Si vous avez besoin que votre enfant fréquente une période à laquelle il n est pas inscrit, vous devez absolument aviser le service de garde et l enseignant(e) de votre enfant. Il est possible de joindre le personnel du service de garde au numéro suivant : #1 2.

3 3. MODALITÉS DE PAIEMENT PLACE RÉSERVÉE, PLACE PAYÉE Tous les paiements effectués au service de garde se font par chèque, (avec le nom de votre enfant et son numéro de dossier inscrits au recto du chèque) ou par Internet, à votre caisse ou à votre banque. Attention : une boîte aux lettres identifiée comme telle est installée près du bureau de la responsable. En aucun cas le paiement doit transiger par l enseignant ou l éducatrice. Le parent met lui-même le paiement dans cette boîte. Si vous déléguez la responsabilité du paiement à votre enfant, vous en êtes entièrement responsable. Le parent signataire du chèque ou celui dont le nom apparaît le premier au compte bancaire (généralement le plus âgé) est celui dont le nom apparaîtra sur les reçus pour fin d impôt. Le logiciel utilisé pour le calcul des frais de garde produit automatiquement deux états de compte mensuels dans les cas suivants : pour les gardes partagées (selon les réservations pour chaque parent), pour deux enfants et plus d une même famille. Vous pouvez faire un seul paiement en calculant le total des états de compte. Toutefois, la responsable n a aucunement le pouvoir de modifier le logiciel, afin d en produire un seul. Aucun paiement en argent comptant n est autorisé, à moins qu il soit exigé par la direction dans certains cas (retard de paiement, chèque sans provision, etc.). Pour les clientèles régulière et sporadique (voir description à la page 1) : Un état de compte anticipé est transmis aux parents dans la 2 e semaine de chaque mois. Ce dernier est toujours calculé selon les périodes fixes inscrites dans la réservation de base de votre enfant. Dans les cas d ajouts de périodes additionnelles, un ajustement est effectué par la responsable à la fin du mois et apparaîtra sur l état de compte du mois suivant. Votre paiement doit toujours respecter les modalités inscrites sur l état de compte et être payé au plus tard la dernière journée du mois courant. AUCUN CRÉDIT n est accordé lors de l annulation d une période ou d une journée, sauf dans les cas de fermeture pour tempêtes ou forces majeures. Aucun crédit ne sera fait également lors d une absence pour un voyage. Pour un motif majeur (tel problème de santé de l enfant) d une durée d une semaine et plus, une entente peut être prise avec la responsable, en communiquant à l avance avec cette dernière. Un billet médical peut être exigé. Pour tout changement de fréquentation de votre enfant, vous devez le signaler à la responsable du service de garde et celle-ci vous fera parvenir un formulaire à remplir, à signer et à retourner au service de garde (obligatoire). Advenant un tel cas, les frais de garde vous seront chargés selon les tarifs de l ancienne réservation jusqu à la fin de la semaine en cours. Pour la clientèle sur appel (voir description à la page 1): Un état de compte est transmis aux parents dans la 2 e semaine suivant la fin du mois utilisé. Votre paiement doit toujours respecter les modalités inscrites sur l état de compte. Politique pour les retards (frais de garde en souffrance) : L absence de paiement peut entraîner le retrait temporaire ou définitif de votre enfant. Lorsque le parent n effectue pas le paiement mensuel des frais de garde selon les modalités exigées, il reçoit un premier «RAPPEL» de la responsable (sur l état de compte du mois suivant). Si le paiement n est toujours pas effectué suite à ce rappel, un avis de retrait du service de garde lui est alors transmis. L enfant ne peut donc fréquenter le service de garde jusqu au paiement total et en argent comptant ou par internet, du solde en souffrance. Il existe une politique de recouvrement à la Commission scolaire des Navigateurs Chèque(s) sans provision : Si un chèque est retourné au service de garde pour «insuffisance de fonds», le parent reçoit aussitôt un avis. Il doit acquitter le montant du chèque, selon les modalités exigées par la responsable et la direction. En cas d absence de paiement, la politique pour les retards est alors appliquée. Après deux retours de chèques pour «insuffisance de fonds», le service de garde se réserve le droit d exiger des paiements en argent comptant pour le reste de l année scolaire. 3.

4 4. INSCRIPTIONS SUR APPEL Les parents qui ont besoin du service de garde, mais sans pouvoir déterminer de périodes fixes, pourront tout de même inscrire leur enfant au service de garde. Vous devrez toutefois faire parvenir vos besoins de garde à la responsable par écrit, soit le matin pour la journée même, ou à la semaine lorsque c est possible. Pour éviter les erreurs, nous vous demandons, une copie pour l enseignante et une copie pour le service de garde. Chhaannggeemeennt t ddee f rrééqquueennt taat tioonn 5. CHANGEMENT DE FRÉQUENTATION Notre priorité étant la sécurité de votre enfant, vous devez nous signaler tout changement à l horaire de votre enfant (ajout de présence(s) ou absence(s) soit par un mot ou un appel téléphonique au numéro #1. Pour tout changement dans votre réservation ou arrêt de service, vous devez remplir le formulaire à cet effet et le retourner dûment signé à la responsable. Si un enfant manque à l appel lors de la prise des présences, notre responsabilité face à lui nous oblige à appliquer la PROCÉDURE D URGENCE suivante : 1. Téléphone aux parents 2. Téléphone aux personnes «à contacter en cas d urgence» 3. Vérification des lieux où peut se rendre l enfant (adresse de ce dernier) 4. Appel à la police pour recherche de l enfant 6. ARRIVÉE & DÉPART Nous vous demandons d accompagner votre enfant à l intérieur à son arrivée au service de garde le matin. Vous devez vous identifier auprès de l éducatrice à l accueil, avant de quitter. Il est interdit de laisser des enfants dans la cour, seuls, avant l heure d ouverture du service de garde puisqu ils sont sans surveillance et que notre responsabilité commence lorsque le parent nous confie son enfant en personne. Politique de circulation dans l école : pendant les heures du service de garde, vous pouvez circuler par la porte de la rue St-Paul. En d autres temps, il faut se présenter au secrétariat avant de circuler dans l école, les portes extérieures étant verrouillées. Lors du départ de votre enfant, vous devez vous présenter à l éducatrice de votre enfant afin que celle-ci prenne note de son départ avec la bonne personne. Si vous êtes dans l impossibilité de venir chercher votre enfant au service de garde, veuillez aviser le personnel de l identité de la personne qui viendra le ou la chercher. Nous ne laissons partir aucun enfant avec une autre personne que le parent si nous n avons pas été avisés. Il est aussi très important que vous nous avisiez de l absence de votre enfant au service de garde par téléphone au #1 afin d éviter des recherches inutiles. Des frais de retard de 5.00 $ par tranche de 15 minutes seront facturés à votre état de compte si vous venez chercher votre ou vos enfant(s) après 18h00 heures. 4.

5 7. MESURES DE SANTÉ ET SÉCURITÉ Selon les exigences du MELS, tout le personnel éducateur doit suivre une formation en secourisme et renouveler cette dernière aux trois ans. Il est important de communiquer au service de garde tout problème de santé de votre enfant, afin d aider le personnel éducateur dans ses interventions. L information est toujours traitée de façon confidentielle. Le personnel vous contactera pour venir chercher votre enfant si celui-ci présente des signes ou symptômes d un enfant malade pour éviter la contagion des autres enfants du service de garde, comme l indique «la politique relative aux enfants malades et à l exclusion». Si un transport en ambulance doit être effectué pour votre enfant, à partir du service de garde, un membre du personnel éducateur l accompagnera jusqu à l établissement hospitalier. Nous vous contacterons aussitôt les premiers soins administrés. Si nous sommes dans l impossibilité de vous rejoindre, nous communiquerons alors avec les personnes à contacter en cas d urgence, inscrites au dossier de votre enfant. C est pour cette raison qu il est très important de nous fournir des références supplémentaires et de mettre régulièrement à jour tous les coordonnées inscrites au dossier de votre enfant (numéro de téléphone, nouvelle personne à contacter, etc.). ADMINISTRATION DE MÉDICAMENTS Le personnel éducateur n a pas le droit d administrer toute forme de médicament à un enfant, à moins d avoir en sa possession : 1. La prescription originale indiquant les coordonnées de l enfant et la dose exacte à administrer. 2. Une autorisation écrite du parent (formulaire à cet effet). 8. ORGANISATION DES GROUPES Les groupes sont formés en tenant compte du degré scolaire. Par contre, il peut arriver que certains groupes soient formés en multi âges. L éducatrice est responsable des enfants du groupe qui lui est attitré en début d année scolaire. Le ratio est de 1/20. La formation des groupes s officialisera à la fin septembre. Votre enfant ne peut apporter de jeux et jouets au service de garde, exception faite des journées pédagogiques où il aura la possibilité d en apporter de la maison. 9. DÎNER AU SERVICE DE GARDE Un service de traiteur est disponible le midi au coût de 5.35$ : le Croquignolet. Il vous sera possible, en tout temps pendant l année, d adhérer à ce service. La responsable du service de garde sera en mesure de vous donner toute l information nécessaire. Votre enfant a aussi la possibilité d apporter sa boîte à goûter. Boîte à goûter : Vous devez fournir à votre enfant tout ce dont il a besoin pour son repas : ustensiles, condiments, breuvages, etc. Des fours à micro-ondes sont disponibles dans chaque groupe au service de garde et se sont les éducatrices qui réchauffent les repas. Les enfants n ont pas accès au four à micro-ondes. Nous vous demandons de mettre les aliments à chauffer dans un contenant allant au four à micro-ondes et identifié au nom de votre enfant. Éviter les contenants de verre. Pour conserver les aliments, il est important de mettre un sac réfrigérant ou un «Ice pack» dans la boîte à goûter. Vérifier régulièrement la propreté de cette dernière. 5.

6 Virage-santé : Nous sommes conscients que pour des raisons diverses il n est pas toujours facile pour les parents de préparer une boîte à goûter équilibrée. Toutefois, le service de garde vous demande votre grande collaboration et vous invite à relever avec nous et votre enfant un très beau défi : celui du nouveau VIRAGE SANTÉ proposé par le MELS et adopté à l école du Notre-Dame d Etchemin. Pour quelques idées en lien avec ce défi santé, n hésitez pas à consulter le document «Pour un virage santé à l école Idées santé : Collations Boîtes à lunch» (MELS). Alerte aux noix et arachides! Dans ce sens, nous porterons une attention particulière au règlement interdisant les friandises et les aliments contenant des traces de noix et/ou arachides et leur dérivé car de plus en plus d enfants présentent des cas d allergies sévères et parfois même mortelles. Et c est par mesure de sécurité que les enfants doivent obligatoirement se laver les mains lorsqu ils arrivent au service de garde, surtout le matin. Au nom de ces enfants et de leurs parents, nous vous en remercions. 10. COLLATION Les enfants présents au service de garde en fin de journée peuvent prendre une collation. Nous avons adopté la même politique que l école pour la collation. Aliments permis : Fruits frais, légumes crus et fromage 11. BROSSAGE DES DENTS Nous avons convenu qu au service de garde : Les parents voient à ce que la brosse à dents soit dans un étui placé dans la boîte à lunch ou dans une pochette. L enfant est responsable de sa brosse à dents. L éducatrice ne supervise pas le brossage des dents et la propreté de la brosse. Le brossage des dents est inclus dans la routine de chaque groupe. 12. DEVOIRS ET LEÇONS Il est possible, pour l enfant de 2e année, de faire ses devoirs et leçons au service de garde. Une période de surveillance de 30 minutes entre 16h30 et 17h00 est réservée pour les enfants inscrits. Nous offrons un endroit calme et propice à la concentration. De plus amples informations vous seront communiquées en septembre. Vous pourrez inscrire votre enfant et celui-ci devra remplir un contrat d engagement. 13. POLITIQUE DE FERMETURE DU SERVICE DE GARDE Politique à déterminer selon la décision de la Commission scolaire. Informations à venir. 14. PROGRAMME D ACTIVITÉS Le service de garde a une mission non seulement récréative mais aussi éducative. C est pourquoi les éducatrices offrent aux enfants la chance d explorer un programme d activités diversifiées. Cette année, nous finalisons l élaboration du programme éducatif du service de garde en lien avec le projet éducatif de l école. Tout au long de l année, nous vous ferons part de notre réflexion. 6.

7 15. DISCIPLINE AU SERVICE DE GARDE Le code de conduite du service de garde est le même que celui adopté par l école. L enfant doit respecter les règles de vie de l école reçues en début d année. (Voir Règles de vie) En cas de manquement à ces règles, des conséquences sont appliquées et peuvent conduire au retrait temporaire ou définitif de votre enfant du service de garde. 16. JOURNÉES PÉDAGOGIQUES, CONGÉS FÉRIÉS ET CONGÉ DES FÊTES Deux fois dans l année, vous recevrez un dossier pour l inscription des journées pédagogiques. La première inscription se fera dès la première semaine de septembre pour les journées du 17 septembre 2010 au 5 janvier 2011 inclusivement. La 2 ème inscription se fera au mois de décembre pour les journées du 7 février au 23 juin Vous aurez la possibilité de modifier votre réservation 15 jours avant la journée pédagogique. Après cette date aucun remboursement ni ajout ne sera possible. Nous comptons sur votre collaboration pour que la réservation soit la plus fidèle possible à vos besoins. Si, pour une raison ou pour une autre, vous annulez l inscription de votre enfant à une journée pédagogique à laquelle vous l aviez inscrit en dehors des délais prévus, votre paiement ne vous sera pas retourné, car le nombre d éducatrices, le coût de la sortie et des autobus sont établis en fonction du nombre d élèves inscrits et non en fonction du nombre d élèves présents. Lors des journées pédagogiques, il n y a pas de transport scolaire. Vous devrez venir reconduire votre enfant en début de journée et venir le chercher en fin de journée. Vous avez accès au service de garde par la porte de la rue St- Paul et quelqu un à l accueil prendra les présences et acheminera votre enfant dans le bon groupe. Il n y a jamais de traiteur lors des journées pédagogiques Les heures d ouverture sont les suivantes : 7h00 à 18h00 Frais de garde lors des journées pédagogiques : 7.00$ plus le coût des activités et le transport s il y a lieu. Le service de garde est fermé lors des congés fériés inscrits au calendrier scolaire ainsi que pendant le congé des Fêtes soit du 22 décembre 2010 au 4 janvier 2011 inclusivement. 18. SEMAINE DE RELÂCHE DU MOIS DE MARS Le service de garde offre des activités et sera ouvert à la semaine de Relâche si le nombre d inscription le permet. Nous serons jumelés avec les enfants du service de garde du Grand-Fleuve. Un formulaire d inscription vous parviendra au début du mois de décembre et vous aurez de plus amples informations à ce moment-là. 7.

8 19. REÇU POUR USAGE FISCAL Avant le dernier jour de février, la responsable émet les reçus des contributions payées pour les frais de garde de l année précédente, conformément aux règles établies par les différents ministères. Ce sont les personnes qui paient les frais de garde qui ont droit aux reçus, soit : la personne qui est signataire du chèque ou celle qui émet les paiements par Internet. Attention! Pour les paiements effectués par Internet à partir d un compte conjoint, il serait important de vérifier auprès de votre institution bancaire le nom du payeur qui y sera inscrit. Les montants apparaissant sur les reçus ne sont pas transférables à un autre payeur inscrit au dossier. Le numéro d assurance sociale (n.a.s.) doit préalablement avoir été fourni à la responsable pour que vos reçus vous soient remis. Ce qui est admissible Ce qui n est pas admissible Provincial Relevé Toutes les contributions de frais de garde (sauf le 7,00 $ des places à contribution réduite.) 2.Les frais de retard 3.Les frais d administration 1.Contribution des places à contribution réduite. 2.Les coûts de repas (traiteur) 3.Coût des activités lors des journées pédagogiques. Fédéral Reçu pour usage fiscal 1. Toutes les contributions de frais de garde incluant le 7,00$ des places à contribution réduite. 2. Les frais d administration. 3. Les frais de garde lors des journées pédagogiques. 4. Les frais de retard 1.Les coûts de repas (traiteur) 2.Coût des activités lors des journées pédagogiques. Merci d avoir pris le temps de lire ce document, spécialement conçu pour vous, chers parents. Pour toute information supplémentaire, n hésitez pas à me contacter, il me fera plaisir de vous répondre. Lise Beaudet Technicienne/Responsable Service de garde École Notre-Dame d Etchemin #1 Ce document a été approuvé par le Conseil d établissement de l école le mercredi 5 mai

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