Participants Direction Invité Absents Fabrice COEURET (secrétaire), Elie VANDYCKE (secrétaire adjoint), Pascal LATESSA (trésorier), Thierry COUSIN (trésorier adjoint), Florence BRETEAU, Thomas FANCHONNA, Olivier LECOMTE, Nicolas MALESIC, Katia MASSE- BUSSON, Steven MENES Carole RENAUD Vincent TERNISIEN 1. Approbation des procès-verbaux 1.1. Réunion ordinaire du 28 mai 2013 Après relecture et quelques corrections, le PV peut être diffusé. 2. Diffusion des procès-verbaux 2.1. Réunion ordinaire du 4 avril 2013 ERRATUM sur le PV qui a été diffusé sur l intranet : Dans le paragraphe «7.1 Versement de la participation 2012», il ne faut pas lire «Si aucun PEE n est mis en place, aucune exonération ne sera accordée à l employeur» mais «Si aucun PEE n est mis en place, une sanction serait appliquée à l employeur». 2.2. Réunion ordinaire du 24 avril 2013 Carole RENAUD : Le PV peut être diffusé. 3. Rôle économique du comité d entreprise 3.1. Rapport annuel unique 3.1.1 Flux financiers entre SEGILOG et BERGER-LEVRAULT en 2012 DPCE : Les élus du CE ont demandé lors de la réunion ordinaire du 28 mai 2013 d obtenir un état détaillé des flux financiers entre SEGILOG et BERGER-LEVRAULT en 2012. Il nous a été annoncé que l ensemble des flux financiers serait disponible dans le rapport du commissaire aux comptes. N ayant pas obtenu cet état, nous l étudierons lorsqu il sera publié 3.2. Rapport sur l'application de l'accord de participation DPCE : La réponse a été apportée lors de la réunion du mois de mars (voir paragraphe «7.1 Versement de la participation» du PV correspondant) 4. Rôle socio-professionnel du comité d entreprise 4.1. Etat détaillé de l activité Hotline en 2012 DPCE : Les élus du CE ont demandé lors de la réunion ordinaire du 28 mai 2013 d obtenir un état détaillé de l activité hotline en 2012. 1 / 5
Il nous a été annoncé alors qu un état, préparé par Jean-Luc PICOUX et Dominique LE BACHELIER, nous serait présenté lors de la réunion de juin, état permettant d avoir une idée de la volumétrie des appels reçus, de l utilisation des R1, un zoom sur les domaines des appels et sur les appels non traités. Carole RENAUD : J en suis désolée mais je n ai pas le rapport que Jean-Luc devait nous fournir. Avec Dominique nous travaillons actuellement à l organisation suite à l absence de Jean-Luc (problème de santé). Je ne suis donc pas en mesure de vous donner les chiffres. 4.2. Lancement de l expérimentation du télétravail à SEGILOG DPCE : Lors de la réunion ordinaire du 28 mai 2013, il a été annoncé que l expérimentation débuterait en septembre 2013. Un groupe de travail devait être constitué (groupe comprenant un représentant du CHSCT, Thomas FANCHONNA, et 2 élus des IRP, Florence BRETEAU et Fabrice COEURET). Le reste du groupe de travail a-t-il été composé? Carole RENAUD : Non, pas à ce jour. Sinon je vous l aurai indiqué. L appel à candidature sera envoyé à tous les salariés. 4.3. Mise en place d un «Who s who» du service RH DPCE : Suite à plusieurs demandes émanant des salariés, les élus ont demandé lors de la réunion du 28 mai 2013 à ce qu un «who s who» du service RH soit mis en place, afin de savoir qui contacter et pour quoi. Il nous a été annoncé que le service RH de BERGER-LEVRAULT était en cours de réorganisation et que la Direction attendrait la fin de cette opération pour communiquer ce document. Est-ce que cette nouvelle organisation a été mise en place? Carole RENAUD : La nouvelle organisation sera officialisée demain par Christophe. GABETTE au service RH. Donc pas de mise en place à ce jour car tous les intéressés n en sont pas informés. Dès que cela est officiel, vous en serez avertis. 4.4. Point sur les recrutements en cours Carole RENAUD : - Prévision d un poste d aide pour Franck GENETAY par le biais d un contrat de professionnalisation ou contrat aidé - Ouverture de poste sur les secteurs 37 et 72. - Poste en réflexion sur le 52. 4.5. Effectifs à fin mai 2013 Carole RENAUD : - Comptabilité : 1 - Support Service informatique : 1 - Transverse Commerce : 5 - Mise en service : 145 CDI et 1 CDD - Production : 21 2 / 5
Total : 174 - Sortie d Ingrid CARREAU 4.6. Mobilier extérieur DPCE : L acquisition de mobilier extérieur a été validée. Il devait être installé avant l été. A ce jour, ce n est pas fait. Où en est-on sur cet achat? Carole RENAUD : Le matériel a été commandé par les services généraux BERGER-LEVRAULT, en lieu et place de Nicole RENARD. Pas de date pour l instant. Vous serez informé du jour de la livraison et de l installation. 5. Rôle socio-culturel du CE 5.1. Evolution du site internet du CE DPCE : Le site internet du CE a été fermé car il ne nous permettait pas d y diffuser les procès-verbaux de nos réunions. Un nouveau site est désormais accessible à la même adresse http://www.segilogce.fr/ avec un login et un mot de passe. Il contient : Un blog contenant les dernières informations du CE. Un calendrier pour les dates des réunions CE, les permanences téléphoniques, les projets d équipes, les sorties groupées. Tous les PV et compte-rendu de réunions. Une partie sur le CHSCT. Un forum. Les accords d entreprise et la convention collective. Une newsletter automatique. Les salariés désirant un accès, doivent demander l ouverture de leur compte à ce@segilog.com en indiquant : - Objet : Demande d ouverture de compte du site internet du CE pour - Nom. - Prénom. - Mail. Carole RENAUD : Quels sont les accords y figurant? DPCE : Ce sont les accords exclusivement SEGILOG. Carole RENAUD : Ok DPCE : Existe-t-il une contre-indication pour que le CHSCT diffuse des informations sur le site du CE? Carole RENAUD : Non, je ne vois pas d inconvénients à y créer une partie «CHSCT». Elie VANDYCKE : En tant que Délégué Syndical, je souhaiterai y rajouter un lien vers le site du la CFE- CGC. Je demande l avis aux membres du CE pour la mise en place de ce lien. 3 / 5
Résultat du vote : - SANS AVIS : 1. - POUR : 8. 5.2. Projet Astérix DPCE : Nous avons actuellement 47 places commandées (15 salariés et 32 ayants-droits). Afin de pouvoir passer la commande et bénéficier du tarif à 26, il nous faut un minimum de 20 places pour le samedi et 20 pour le dimanche. Vu le nombre actuel de places, il existe un risque de ne pas atteindre ce nombre pour l un des deux jours. S il en manque peu, le CE pourra toujours commander le supplément afin de ne pas pénaliser les salariés. Le coût total à la charge du CE est actuellement de 752. 5.3. Projets d équipe 5.3.1 Paintball DPCE : Second projet d équipe démarré : - Activité : Paintball - Lieu : Ennetières-en-Weppes (59) - Date : Dimanche 30 juin 2013 - Organisateur : Elie VANDYCKE - Nombre de personnes : o Salariés SEGILOG : 6 o Extérieurs : 0 Accord du CE à l unanimité. 5.3.2 Bowling Un nouveau projet est en préparation : - Activité : Bowling. - Lieu : La Ferté-Bernard ou Le Mans. - Date : A déterminer. - Organisateur : Mickaël GERVAIS - Nombre de personnes : o Salariés SEGILOG : 3 N hésitez pas à vous inscrire à ce projet. 5.4. Propositions d ASC DPCE : Une mise en place de billetterie nous a été demandée pour l Espace Quilly (44). Un mail sera envoyé à KALIDEA afin de savoir s ils peuvent proposer cette offre sur leur site. 4 / 5
6. Questions diverses 6.1. Renouvellement des abonnements aux magazines DPCE : Qui se charge des abonnements magasines (renouvellement ou nouvel abonnement)? (ex : revue «Développer»). Carole RENAUD : Ce ne sont pas les services généraux. Il est nécessaire de passer par le responsable de service pour validation au directeur du service. 6.2. Tournoi de football DPCE : Le tournoi annuel de football inter- entreprises s est déroulé le samedi 1er juin. SEGILOG termine à la 16ème (sur 17 équipes inscrites). 7. Prochaine réunion Mardi 27 août 2013, à la Ferté-Bernard LE PRESIDENT LE SECRETAIRE 5 / 5